Dossier 1/2.

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

2903W Direction départementale de l'équipement (DDE), section de Corbeil-Essonnes (1873-2006).

Déplier tous les niveaux

Direction départementale de l'équipement (DDE), section de Corbeil-Essonnes.

Cote/Cotes extrêmes

2903W/1-1008

Date

1873-2006

Origine

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur)

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur)

Conditions d'accès

communicable 0 ans après 2006

Mots clés matières

équipement, urbanisme, aménagement du territoire

Contrôles.

Date

1960

Conditions d'accès

communicable 0 ans après 1960

Permis de démolir : arrêtés, photos, plans.

Cote/Cotes extrêmes

2903W/550-559

Date

1977-1994

Conditions d'accès

communicable 0 ans après 1994

Mots clés typologiques

permis de démolir

Viry-Châtillon.

Cote/Cotes extrêmes

2903W/558-559

Date

1982-1988

Conditions d'accès

communicable 0 ans après 1988

Dossier 1/2.

Cote/Cotes extrêmes

2903W/558

Date

1982-1988

Conditions d'accès

communicable 0 ans après 1988

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.

En savoir plus