Rapports conseil et bureau, problèmes circulation, procès-verbal de remise gratuite, permis de démolir.

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Direction du patrimoine départemental de l'Essonne.

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1644W/1-32

Date

1989-1997

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

32 articles

Origine

DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur)

SERVICE AMENAGEMENT MAINTENANCE (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Langue des unités documentaires

Français

Cote/Cotes extrêmes

1644W/11-17

Date

1990-1993

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

1644W/14

Date

1991-1993

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

SERVICE AMENAGEMENT MAINTENANCE (service producteur)

DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service versant)

Conditions d'accès

sans délais

Communicable

Informations sur le traitement

09/12/2003

Mots clés typologiques