Sainte-Geniève-des-Bois.

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2903W Direction départementale de l'équipement (DDE), section de Corbeil-Essonnes (1873-2006).

Déplier tous les niveaux

Direction départementale de l'équipement (DDE), section de Corbeil-Essonnes.

Cote/Cotes extrêmes

2903W/1-1008

Date

1873-2006

Origine

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur)

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur)

Conditions d'accès

communicable 0 ans après 2006

Mots clés matières

équipement, urbanisme, aménagement du territoire

Contrôles.

Date

1960

Conditions d'accès

communicable 0 ans après 1960

Permis de démolir : arrêtés, photos, plans.

Cote/Cotes extrêmes

2903W/550-559

Date

1977-1994

Conditions d'accès

communicable 0 ans après 1994

Mots clés typologiques

permis de démolir

Sainte-Geniève-des-Bois.

Cote/Cotes extrêmes

2903W/555

Date

1977-1993

Conditions d'accès

communicable 0 ans après 1993

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