Collège Louis Pasteur à LONGJUMEAU, travaux d'accompagnement : liste et coordonnées des intervenants ; affectation des crédits de paiement : extraits des délibérations votées en conseil général et en commission permanente, fiches de programme, calendrier de l'opération, planning des travaux, échéancier prévisionnel de facturation ; visite des services de l'inspection du travail, de la CRAM, de l'OPPBTP et du service départemental d'archéologie : déclaration préalable, déclaration de travaux des bâtiments provisoires [loge, cuisine] ; demande de permis de démolir et de permis de construire : arrêté de délivrance de permis de démolir, permis de construire, déclaration de travaux exemptés de permis de construire. Prescriptions de la commission d'accessibilité et du SDIS, autorisation administrative : déclaration d'achèvement des travaux, certificats de conformité, correspondance avec les maîtres d'oeuvre consultés, comptes-rendus de concours ; relance des maîtres d'oeuvre sur pièces : dossiers de candidature ; demandes de tableaux (2003

Aide à la recherche

CONSTRUCTION DU COLLEGE LOUIS PASTEUR A LONGJUMEAU

Déplier tous les niveaux

CONSTRUCTION DU COLLEGE LOUIS PASTEUR A LONGJUMEAU

Cote/Cotes extrêmes

1845W/1-31

Date

2003-2005

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

31 articles

Origine

DIRECTION DES COLLEGES (service producteur)

DIRECTION DES COLLEGES (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Construction du collège Louis Pasteur à LONGJUMEAU : - 1-14 : opérations relatives à la construction du bâtiment de liaison (2003 - 2005) - 15-31 : travaux d'accompagnement (2003 - 2005).

Langue des unités documentaires

Français