CONSTRUCTION DU COLLEGE ALPHONSE DAUDET A DRAVEIL

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1849W/1-15

Date

2000-2005

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

15 articles

Origine

DIRECTION DES COLLEGES (service producteur)

DIRECTION DES COLLEGES (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Construction du collège Alphonse Daudet à DRAVEIL : - 1-4 : construction du bâtiment de la demi-pension, des logements et de la voirie et des réseaux divers (2000 - 2001) - 5-7 : construction du bâtiment d'administration et des logements (2001 - 2002) - 8 : construction du bâtiment de la demi-pension (2000 - 2001) - 9-15 : construction de la voirie et des réseaux divers (2003 - 2004).

Langue des unités documentaires

Français

Collège Alphonse Daudet à DRAVEIL, construction du bâtiment de la demi-pension. Autorisations administratives et maîtrise d'oeuvre : fiches de programme ; affectation des crédits de paiement : extrait des délibérations votées en conseil général et en commission permanente, calendrier et planning des travaux, échéancier prévisionnel de facturation ; déclaration préalable ; visite des services de l'inspection du travail, de la caisse régionale d'assurance-maladie [CRAM], de l'office public de prévention du BTP [OPPBTP] et du service archéologique départemental : arrêté de délivrance du permis de démolir, permis de construire, déclaration de travaux exemptés de permis de construire. Prescriptions de la commission d'accessibilité et du service départemental d'incendie et de secours [SDIS] : déclaration d'ouverture de chantier, avant-projet sommaire. Construction de la demi-pension, des logements et de la voirie et des réseaux divers, attribution du marché de maîtrise d'oeuvre : acte d'engagement, cahier des clauses administratives particulières, avenant n°1, lettre d'engagement sur avant-projet définitif (2000 - 2001).

Cote/Cotes extrêmes

1849W/1

Date

2000-2001

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

DIRECTION DES COLLEGES (service producteur)

DIRECTION DES COLLEGES (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

09/10/2006