CONSTRUCTION DU COLLEGE LOUIS PASTEUR A LONGJUMEAU

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Cote/Cotes extrêmes

1850W/1-15

Date

1994-2000

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

15 articles

Origine

DIRECTION DES COLLEGES (service producteur)

DIRECTION DES COLLEGES (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Construction du collège Louis Pasteur à LONGJUMEAU : - 1-15 : mise en sécurité contre les risques d'incendie et travaux de réhabilitation des bâtiments d'externat et de demi-pension, de l'atelier et de la salle de sports (1994 – 1998).

Langue des unités documentaires

Français

Collège Louis Pasteur à LONGJUMEAU, mise en sécurité contre l'incendie et travaux de réhabilitation des bâtiments d'externat, de demi-pension, de l'atelier et de la salle de sports : fiches de programme ; affectation des crédits de paiement : extraits des délibérations votées en conseil général et en commission permanente, calendrier de l'opération, planning des travaux, échéancier prévisionnel de facturation , arrêté de délivrance du permis de démolir, permis de construire, déclaration de travaux exemptés de permis de construire. Prescriptions de la commission d'accessibilité et du service départemental d'incendie et de secours [SDIS] : permis de construire (2000).

Cote/Cotes extrêmes

1850W/1

Date

1994-2000

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

DIRECTION DES COLLEGES (service producteur)

DIRECTION DES COLLEGES (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

06/10/2006