CONSTRUCTIONS SCOLAIRES.

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1602W/1-27

Date

1995-2002

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

27 articles

Origine

CHAZAL Cyrille (service producteur)

AGENCE POUR L ECONOMIE EN ESSONNE (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Collège Blaise Pascal à Villemoisson-sur-Orge (quitus 1ère tranche).

Langue des unités documentaires

Français

Collège Blaise Pascal à Villemoisson-sur-Orge, 1ère tranche : Déclaration de travaux batiment provisoire, demande permis de démolir, affichage permis de construire - certificat mairie - affichage permis de démolir, permis de démolir, arrêté du permis de démolir, demande permis de construire, permis de construire, déclaration ouverture de chantier, déclaration de travaux sans permis de construire, courriers divers.

Cote/Cotes extrêmes

1602W/7

Date

1998-2001

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

SOCIETE D ECONOMIE MIXTE DE L ESSONNE (service producteur)

SOCIETE D ECONOMIE MIXTE DE L ESSONNE (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

16/01/2003