Collège Louis Pasteur à LONGJUMEAU, opérations relatives à la construction du bâtiment de liaison : liste et coordonnées des intervenants ; information aux élus : note de synthèse, estimations, modes de dévolution et de passation du marché public ; avancement de l'opération : fiches de programme, calendrier et planning des travaux, échéancier prévisionnel de facturation. Travaux d'accompagnement, affectation des crédits de paiement : extraits des délibérations votées au conseil général et à la commission permanente. Instruction du permis de construire et déclaration des travaux : déclaration préalable, rapports de l'inspection du travail, du service archéologique départemental, de la caisse régionale d'assurance maladie [CRAM] et de l'office public de prévention du BTP [OPPBTP], arrêté de délivrance du permis de démolir, permis de construire, déclaration de travaux exemptés de permis de construire. Prescriptions de la commission D. Sécurité incendie et accessibilité : prescriptions du service départemental d'incendie et de secours [SDIS]. Travaux antérieurs à l'externat sous mandat de la SAMBOE : permis de construire. Ouverture de chantier, déclaration : synthèse de programme, arrêté de délivrance du permis de démolir, permis de construire, déclaration de travaux exemptés de permis de construire (2003

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CONSTRUCTION DU COLLEGE LOUIS PASTEUR A LONGJUMEAU

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CONSTRUCTION DU COLLEGE LOUIS PASTEUR A LONGJUMEAU

Cote/Cotes extrêmes

1845W/1-31

Date

2003-2005

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

31 articles

Origine

DIRECTION DES COLLEGES (service producteur)

DIRECTION DES COLLEGES (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Construction du collège Louis Pasteur à LONGJUMEAU : - 1-14 : opérations relatives à la construction du bâtiment de liaison (2003 - 2005) - 15-31 : travaux d'accompagnement (2003 - 2005).

Langue des unités documentaires

Français