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298 résultats

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  1. Résultat n°1

    ZAC EVRY 1, dossier de permis de construire, Quartier du Bois Sauvage, Le Clos du Bois Guillaume, parcelles 14Q - 14R, SCPA Boschetti - Quin, SA Les Beaux Sites, permis de construire modificatif n° 228.88.C.5020 : formulaire, notice, plans ; ZAC EVRY 1, dossier de permis de construire, Quartier du Bois Sauvage, Le Clos du Bois Guillaume, parcelles 14Q - 14R, SCPA Boschetti - Quin, SA Les Beaux Sites : notice de présentation, courriers, compte rendu de réunion de chantier, convention valant promesse de cession (copie), demande, documents divers, plans ; ZAC EVRY 1, dossier de permis de construire, Bois Guillaume, lot 14S, WINDSOR, permis de construire modificatif n° 91.288.88.C.5074 : arrêté de permis de construire n° 288.88.C.5074, courriers, plans.

    Date

    1988-1990

    Cote

    2200W/77

    • Contexte : 2200W/1-97 Réalisation des zones d'aménagement concerté...

    • ZAC EVRY 1, dossier de permis de construire, Quartier...

    Producteur :

    AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service versant)

  2. Résultat n°2

    Office public départemental : HLM Essonne

    Auteur

    JOSSE, Alain

    Date

    s.d.

    Cote

    GBR/2373

    • Contexte : Bibliothèque / GBR

    • Office public départemental : HLM Essonne
  3. Résultat n°3

    ZAC DU CENTRE VILLE DE GRIGNY, commune de Grigny, marché n° 5631, travaux aux abords de la Maison Multi-accueils, entreprise SOBEA-Idf. : ordre de service, certificats de paiement, courriers ; ZAC DU CENTRE VILLE DE GRIGNY, commune de Grigny, marché n° 5549, aménagements des trottoirs et des abords au droit de métallerie Moderne et ABC profil, entreprise Jean Lefèbvre : ordre de service, certificats de paiement, courriers ; ZAC DU CENTRE VILLE DE GRIGNY, commune de Grigny, marché n° 5680, démolition d'un hangar de la Ferme Neuve, entreprise Bardy-Tellier : demandes de mise en paiement, courriers ; ZAC DU CENTRE VILLE DE GRIGNY, commune de Grigny, marché n° 5642, honoraires, entreprise Marc Duval : demande de mise en paiement, courriers ; ZAC DU CENTRE VILLE DE GRIGNY, commune de Grigny, marché n° 5668, honoraires, entreprise Marc Duval : demande de mise en paiement, courriers ; ZAC DU CENTRE VILLE DE GRIGNY, commune de Grigny, marché n° 5673, travaux de pose de canalisations, entreprise La Lyonnaise des Eaux : dossier marché, note de présentation, demande de mise en paiement, courriers, ordre de service, notification de prolongement ; ZAC DU CENTRE VILLE DE GRIGNY, commune de Grigny, marché n° 5681 , maîtrise d'oeuvre d'exécution du secteur Mouline, entreprise Tecnic : demande de mise en paiement, courriers.

    Date

    1999-2000

    Cote

    2200W/85

    • Contexte : 2200W/1-97 Réalisation des zones d'aménagement concerté...

    • ZAC DU CENTRE VILLE DE GRIGNY, commune de Grigny, marché...

    Producteur :

    AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service versant)

  4. Résultat n°4

    EVRY. - Personnes handicapées, adaptation de logements : correspondance avec la communauté économique européenne (CEE), notes, pièces jointes, (1976-1982) ; quartier des Pyramides, construction de logements pour personnes handicapées : correspondance, notes, pièces jointes, convention 81-83 la Société immobilière du district parisien (SIDP), convention avec le Groupement foncier français (GFF), convention avec la Société française des habitations économiques (SFHE), convention avec France Habitation, (1979 ; 1981 ; 1982 ; 1985) ; adaptation de logements pour personnes : correspondance, notes, pièces jointes, convention avec la société d'économie mixte pour la construction de logements économiques (SEMICLE), convention avec l'Office public d'habitation à loyer modéré interdépartemental de l'Essonne, du Val-d'Oise et des Yvelines (OPHLM EVRY), convention avec la société Montjoie Ile-de-France, convention avec le Groupement foncier français (GFF), convention avec Mme Boyer, (1978 ; 1979) ; quartier d'EVRY-Centre, construction de logements pour personnes handicapées dans l'îlot de la Butte Creuse : correspondance, notes, pièces jointes, convention 80-49 avec la société des habitations à loyer modéré (HLM) de l'Essonne, convention avec le Foyer du fonctionnaire et de la famille (FFF), (1980) ; construction de logements pour personnes handicapées dans l'îlot de la tête de pont d'EVRY III : correspondance, notes, pièces jointes, convention avec LOGIREP, (1981) ; construction de logements pour personnes handicapées dans l'îlot de l'Orme à Martin : correspondance, notes, pièces jointes, convention avec les habitations à loyer modéré (HLM) Travail et proprieté, (1980).

    Date

    1976-1985

    Cote

    1523W/742

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • EVRY. - Personnes handicapées, adaptation de logements...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  5. Résultat n°5

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Bande n°1

    Date

    1995

    Cote

    1737W/1, 31 - Num - 348 - Copie de sécurité 1737W1-01 ~Durée : 01:18:59 - 2007 - 2007 - 31Num/348 (Cote de substitution)

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  6. Résultat n°6

    L'émergence des banlieues. Au coeur de la fracture sociale

    Auteur

    CUBERO, José

    Date

    2002

    Cote

    INSEIZE/1057

    • Contexte : Bibliothèque / INSEIZE

    • L'émergence des banlieues. Au coeur de la fracture...
  7. Résultat n°7

    Résorption de l'habitat insalubre (1967-1974). Comité départemental Habitation à Loyer Modéré (HLM), (1966-1976). Procès-verbaux de réunions du comité départemental Habitation à Loyer Modéré (HLM), (1968-1982).

    Date

    1966-1982

    Cote

    1394W/4

    • Contexte : LOGEMENT, VILLE NOUVELLE, CONFERENCE ADMINISTRATIVE...

    • Résorption de l'habitat insalubre (1967-1974). Comité...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)

  8. Résultat n°8

    Essonne an 2000; regards croisés...

    Auteur

    CAILLARD, Michel

    Date

    2002

    Cote

    INQUARTO/2227

    • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

    • Essonne an 2000; regards croisés...
  9. Résultat n°9

    EVRY. - Quartier d'EVRY-Centre, construction de l'immeuble Central Parc, rue des Mazières, par Helvim-France, et du foyer logements de la Société nationale de construction pour les travailleurs (Sonacotra) dans l'îlot du Triangle : correspondance, notes, pièces jointes, plans, comptes rendus de chantier.

    Date

    1986-1990

    Cote

    1523W/1391

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • EVRY. - Quartier d'EVRY-Centre, construction de l'immeuble...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  10. Résultat n°10

    Société pour l'aménagement et l'équipement du grand ensemble de Massy-Antony (SAEGEMA). - Bilan : documents reçus en 1972, observations du maire de MASSY, tracts du parti communiste français (PCF). Conseil d'administration du 23 mars 1972. Dissolution, conseil d'administration du 29 juin 1973 : procès-verbal ; assemblée générale du 29 juin 1973 ; correspondances avec le Ministère de l'Equipement ; réunion du 14 mars 1973. Mise au point du bilan, réunions des 8 et 12 janvier 1973 au Ministère de l'Equipement. Saisine du ministre de tutelle. Correspondance avec la SAEGEMA. Réunion du 22 décembre 1972. Conseil d'administration du 8 novembre 1972. Documents établis au 18 octobre 1972. Problème de liquidation, affaire Bonnard ; requête de Monsieur le Président du GEMA ; réunion du 29 mai 1973 ; bilan final. Travaux sur la route nationale 188 à MASSY, concours de la Direction départementale de l'équipement (DDE) : textes, décomptes d'horaires, exonération de la responsabilité décennale de l'état. Voies d'accès au centre commercial RADAR. Problèmes financiers.

    Date

    1972-1973

    Cote

    1159W/48

    • Contexte : SOCIÉTÉ D'ÉCONOMIE MIXTE D'AMÉNAGEMENT ET D'ÉQUIPEMENT...

    • Société pour l'aménagement et l'équipement du grand...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  11. Résultat n°11

    COMEX (commission départementale de médiation) : dossiers contentieux logement, lettres Ke-Ma.

    Date

    2013

    Cote

    2590W/13

    • Contexte : CONTENTIEUX RELATIFS AUX DEMANDES DE LOGEMENTS SOCIAUX.

    • COMEX (commission départementale de médiation) : dossiers...

    Producteur :

    POLE HERBERGEMENT LOGEMENT (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA COHESION SOCIALE (service versant)

  12. Résultat n°12

    ZAC EVRY 1, Quartier du Bois sauvage, dossier de permis de construire n° 18282U0250, SOCIETE HLM LA VALLEE DE LA SEINE : plans, demande de permis de construire, notices, modificatif dossier de permis de construire ; ZAC EVRY 1, dossier de permis de construire, Le Clos du Bois Guillaume, LOT 14 J, CABINET MONGE - INVESTOR SA : demande de permis de construire, plans, notices.

    Date

    1982-1992

    Cote

    2200W/57

    • Contexte : 2200W/1-97 Réalisation des zones d'aménagement concerté...

    • ZAC EVRY 1, Quartier du Bois sauvage, dossier de permis...

    Producteur :

    AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service versant)

  13. Résultat n°13

    Rapport 2004-0797-79 : solde de subvention à l'Union départementale des associations familiales de l'Essonne (UDAF) et à la Fédération des centres sociaux de l'Essonne - avenant n° 2 à la convention conclue avec la Fédération des centres sociaux ; rapport 2004-0824-06 : solde de subvention à 2 associations qui interviennent auprès des PH : POINT VERT, L'ADAPT ; rapport 2004-0826-08 : subvention de démarrage au CCAS de SAINTE-GENEVIEVE DES BOIS ; rapport 2004-0847-01 : subventions à 7 associations œuvrant dans le domaine de l'enfance, de la famille et des femmes (LE FIL D'ARIANE, LES JOLIS COQUELICOTS, BAB'ULIS, CLUB DES CANETONS, FEMMES ENSEMBLE, LES PETITS DIABLOTINS, PARTIR) ; rapport 2004-0903-57 : versement du solde de subvention à L'ADAPT (RECTIFICATIF) ; rapport 2004-0904-58 : subvention à l'association assistantes maternelles Nord Essonne œuvrant dans le domaine de l'enfance, de la famille et des femmes ; rapport 2004-0915-04 : subvention à 2 associations à caractère social : ADFI, SOUTIEN ECOUTE PRISON DE L'ESSONNE ; rapport 2004-0916-05 : solde de subvention à l'association AUTISME 91 et attribution d'une subvention à l'association PSYCHAGORA - convention à conclure avec AUTISME 91 ; rapport 2004-917-06 : solde de subvention à 3 associations : ALVE UNAFAM, APEI GIHP (transports) et attribution d'une subvention à 2 associations : HANDICAP'LOISIRS, TENNIS CLUB DE BALLANCOURT ; rapport 2004-0949-38 : subvention à la Maison des jeunes et de la culture (MJC d'EVRY) ; rapport 2004-0958-02 : subvention de démarrage au CCAS de VARENNES-JARCY ; rapport 2004-1000-44 : subvention à 4 associations œuvrant dans le domaine de l'enfance, de la famille et des femmes : VIRY-GRIGNY PREVENTION, ENFANCE ET FAMILLES D'ADOPTION, LES PETITS GALOPINS et solde à l'AAAFD avec convention à conclure ; rapport 2004-1015-59 : solde de subvention à l'association LA JOURNEE D'ALOÏS - convention à conclure ; rapport 2004-1105-66 : subvention de démarrage au CCAS de SAINT-CHERON ; rapport 2004-1106-67 : fonds départemental solidarité énergie. convention à intervenir entre les différents partenaires -contribution financière du CG au fonds ; rapport 2004-1107-68 : solde de subventions aux hôtels sociaux (BETHARABA, ST VINCENT DE PAUL et LES BUISSONNETS) et avenants à conclure ; rapport 2004-1108-69 : solde de subvention à 3 associations : LIONS-ALZHEIMER, LES CROCUS, RESEAU SPES et LA FASSAD 91 - subvention aux associations MNEMOSYNE et COUP DE COEUR et à la Mairie d'EVRY - avenant n° 1 à conclure avec la FASSAD 91 ; rapport 2004-1122-02 : solde de subvention à 2 associations (AD PEP 91, ATI) versement d'une subvention à 2 associations (GEIST 21 et L'ADEP) - attribution d'une subvention à CLASS OPEN - conventions à conclure avec l'AD PEP 91 - avenant n° 2 à conclure avec l'ATI - avenant n°1 avec GEIST 21 ; rapport 2004-1124-04 : subvention de fonctionnement aux associations et clubs de loisirs œuvrant auprès des PA ; rapport 2004-1125-05 : modernisation des services d'aide à domicile - versement de subvention aux plates- formes de service créées en 2002 et 2003 et avenants à conclure ; rapport 2004-1126-06 : subventions de fonctionnement à 4 associations qui interviennent dans le domaine social ; rapport 2004-1127-07 : aide au départ en colonies de vacances et classes transplantées des enfants de demandeurs d'emploi ; rapport 2004-1129-09 : subvention à l'association HERCULE ; rapport 2004-1158-38 : aide à la formation d'aides-soignants dans les maisons de retraite publiques du département ; rapport 2004-1159-39 : subvention à l'association NOUVELLES VOIES et convention à conclure ; rapport 2004-1170-50 : aide à la formation professionnelle d'infirmier d'Etat proposée aux agents travaillant dans les établissements publics pour Personnes Agées et habilités à l'aide sociale ; rapport 2004-1194-74 : subvention à 3 associations (L'OASIS, l'ADAPEI et l'APEDV) qui interviennent auprès des Personnes Handicapées ; rapport 2004-1195-75 : subvention exceptionnelle à l'association ALZHEIMER ESSONNE ; rapport 2004-1196-76 : aide aux associations caritatives intervenant dans le cadre du fonds de lutte contre les exclusions - campagne 2004-2005 ; rapport 2004-1206-86 : solde de subvention à l'association CIDF ESSONNE et conventions à conclure ; rapport 2004-1250-30 : solde de subventions à 3 associations (ADEP, GIHP, FAMIL'EMPLOI) et attribution d'une subvention à l'AMICALE DE LA RESIDENCE ST-JACQUES - Conventions à conclure avec le GIHP et L'AMICALE DE LA RESIDENCE SAINT-JACQUES ; rapport 2004-1253-33 : subventions accordées dans le cadre du plan d'actions de solidarité en faveur des personnes âgées ; rapport 2004-1254-34 : modernisation des services d'aide à domicile - premiers versements de subvention et conventions à conclure avec 2 nouvelles plates-formes (CONVERGENCE et N.O.E.) ; rapport 2004-1262-42 : attribution d'une subvention pour la gestion d'un appartement relais géré par le PAEJ de GRIGNY - attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association DROIT AU LOGEMENT ; rapport 2004-1268-48 : subvention aux associations (APASO, (service ADAV), LES GOUGOUILLES, LES P'TITS GALOPINS, LE MOUVEMENT DU NID, LA LEACHE LEAGUE FRANCE, PAROLES DE FEMMES, LES OISILLONS, LES P'TITS LOUPS, VACANCES ET FAMILLE) œuvrant dans le domaine de l'enfance, de la famille et des femmes et convention à conclure avec celle-ci ; rapport 2004-1283-63 : financement du dispositif des nuitées d'hôtels à l'association BETHARABA au titre du fonds de solidarité départemental et convention à conclure (2004).

    Date

    2004

    Cote

    1940W/51

    • Contexte : 1940W Commission permanente et Assemblée départementale,...

    • 2004.
    • Rapport 2004-0797-79 : solde de subvention à l'Union...

    Producteur :

    SERVICE DES ACTIONS SOCIALES (service producteur), SERVICE DES ACTIONS SOCIALES (service versant)

  14. Résultat n°14

    MASSY-ANTONY.- Société SAEGEMA, grand ensemble.

    Date

    1963-1964

    Cote

    1011W/83

    • Contexte : SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU. EQUIPEMENTS COMMUNAUX.

    • MASSY-ANTONY.- Société SAEGEMA, grand ensemble.

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service versant)

  15. Résultat n°15

    COMEX (commission départementale de médiation) : dossiers contentieux hébergement, lettres L-M.

    Date

    2012

    Cote

    2590W/7

    • Contexte : CONTENTIEUX RELATIFS AUX DEMANDES DE LOGEMENTS SOCIAUX.

    • COMEX (commission départementale de médiation) : dossiers...

    Producteur :

    POLE HERBERGEMENT LOGEMENT (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA COHESION SOCIALE (service versant)

  16. Résultat n°16

    ZAC EVRY 1, dossier de permis de construire, permis et annulations, Bois Sauvage - Bois Guillaume 1994-1997, Les Loges 1995-1997, Centre Urbain 1994-1998 ; Evry divers 1994-1998 ; ZAC EVRY 1, dossier de permis de construire, Le Bois Sauvage, 80 logements PAP, dossier de permis de construire modificatif au permis 228.85.C.5056, Les Nouveaux Constructeurs : notice, formulaire, plans ; ZAC EVRY 1, dossier de permis de construire, Le Bois Sauvage, 80 logements PAP, dossier de permis de construire modificatif au permis 228.84.C.5055, Les Nouveaux Constructeurs : notice, formulaire, plans ; ZAC EVRY 1, dossier de permis de construire, Le Bois Sauvage, Villa Clairière, Lot 14 K, 14 M, 44 logements, dossier de permis de construire modificatif au permis 228.90.C.5043, SEDAF : notice, formulaire, plans, courriers.

    Date

    1985-1998

    Cote

    2200W/63

    • Contexte : 2200W/1-97 Réalisation des zones d'aménagement concerté...

    • ZAC EVRY 1, dossier de permis de construire, permis...

    Producteur :

    AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service versant)

  17. Résultat n°17

    SERMAISE. - Budget (1952) ; projet d'aménagement d'une mairie dans l'ancien presbytère : correspondance (1958) ; écoles : travaux d'aménagement (1948-1955), réparation des bâtiments endommagés par l'ouragan du 30 août 1951 (1951-1953) ; église, presbytère : travaux de réfection des toitures (1952) ; cimetière : remise en état du mur de clôture (1954-1955) ; cimetière : concessions (1952) ; adduction d'eau : extraits de délibérations (1951-1952) ; voirie : emprunt pour réfection d'un chemin rural (1951). SOISY-SUR-ECOLE. - Budget (1952) ; taxes (1945-1949) ; personnel, arrêté, municipalité (1945-1956) ; réclamations et extraits de délibérations (1943-1951) ; église : correspondance relative à l'inventaire des objets cultuels établi en 1906 (1960), exemplaire de l'inventaire ; cimetière : concessions et tarifs, caveau provisoire (1941-1956) ; aménagement d'un marché d'approvisionnement : acquisitions, traité d'exploitation, travaux de réparation, emprunt (1946) ; acquisition de l'ancienne gare du CGB (Chemin de fer de Grande Banlieue) pour l'installation de logements sociaux (1956) ; adduction d'eau, acquisition de matériel d'incendie, travaux d'électrification, emprunts (1943-1951) ; voirie : extrait de délibérations (1948). SOISY-SUR-SEINE. - Budget (1949, 1952) ; extraits de délibérations et correspondance (1953, 1956) ; écoles : travaux de réparation et d'aménagement, devis, plans, correspondance (1949-1954) ; bail du presbytère (1956) ; cimetière : projet d'aménagement, concessions et réglementation (1940-1957) ; réparation des bâtiments communaux endommagés par l'orage du 14 août 1952, acquisition d'un terrain de sport (expropriation KERMAINGANT), aménagement d'un marché d'approvisionnement (1952-1954) ; adduction d'eau (1952).

    Date

    1940-1960

    Cote

    986W/155

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • SERMAISE. - Budget (1952) ; projet d'aménagement d'une...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  18. Résultat n°18

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE. Bande n°3 Face A.

    Date

    1995

    Cote

    1737W/6, 31 - Num - 377 - Copie de sécurité 1737W6~Durée : 00:15:19 - 2007 - 2007 - 31Num/377 (Cote de substitution)

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  19. Résultat n°19

    COMEX (commission départementale de médiation) : dossiers contentieux logement, lettres C-L.

    Date

    2014

    Cote

    2590W/16

    • Contexte : CONTENTIEUX RELATIFS AUX DEMANDES DE LOGEMENTS SOCIAUX.

    • COMEX (commission départementale de médiation) : dossiers...

    Producteur :

    POLE HERBERGEMENT LOGEMENT (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA COHESION SOCIALE (service versant)

  20. Résultat n°20

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Bande n°2

    Date

    1996

    Cote

    1737W/11, 31 - Num - 397 - Copie de sécurité 173W11-01 ~Durée : 00:46:49 - 2007 - 2007 - 31Num/397 (Cote de substitution)

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  21. Résultat n°21

    ZAC EVRY 1, Sofinco La Henin, dossier de permis de construire n° 91786326, ROBERT F.GATJE ARCHITECTE : permis de construire, courriers, plans, notices, modification.

    Date

    1977

    Cote

    2200W/71

    • Contexte : 2200W/1-97 Réalisation des zones d'aménagement concerté...

    • ZAC EVRY 1, Sofinco La Henin, dossier de permis de...

    Producteur :

    AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service versant)

  22. Résultat n°22

    ZAC EVRY 1, Quartier du Bois sauvage, lot 12 B, Le hameau de la clairière, dossier de permis de construire modificatif n° 9122897C1007, CONSTRUCTIONS CHRISTIAN GARNIER : permis de construire, courriers, demande, plans, note de présentation ; ZAC EVRY 1, Quartier du Bois sauvage, lot 11 F, dossier de permis de construire, FERINEL RESIDENCES : courriers, demande, plans, note de présentation ; ZAC EVRY 1, Quartier du Bois sauvage, lot 11 F, ancien permis de constuire n° 09122800C1041, LES NOUVEAUX CONSTRUCTEURS : courriers, demande de permis de construire, plans, note de présentation ; ZAC EVRY 1, rue du Bois Sauvage - rue de la clairière, dossier de permis de construire n° 09122800C1006, SCI LE CLOS DE LA CLAIRIERE : permis de constuire, courriers, demande, projet de cahier des charges, notices, plans.

    Date

    1988-2000

    Cote

    2200W/78

    • Contexte : 2200W/1-97 Réalisation des zones d'aménagement concerté...

    • ZAC EVRY 1, Quartier du Bois sauvage, lot 12 B, Le...

    Producteur :

    AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service versant)

  23. Résultat n°23

    1497W/86, 23 - Num - 2 - Copie de sécurité 1497W86 - 2005 - 2005 - 23Num/2

    Date

    1975

    Cote

    1497W/86, 23 - Num - 2 - Copie de sécurité 1497W86 - 2005 - 2005 - 23Num/2 (Cote de substitution)

    • Contexte : 1497W Audiovisuel EPEVRY : Bandes magnétiques audio,...

    • 1497W/86

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  24. Résultat n°24

    COMEX (commission départementale de médiation) : dossiers contentieux logement, lettres M-Y.

    Date

    2011

    Cote

    2590W/5

    • Contexte : CONTENTIEUX RELATIFS AUX DEMANDES DE LOGEMENTS SOCIAUX.

    • COMEX (commission départementale de médiation) : dossiers...

    Producteur :

    POLE HERBERGEMENT LOGEMENT (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA COHESION SOCIALE (service versant)

  25. Résultat n°25

    EVRY. - Habitation à loyer modéré, construction de logements au quartier du Parc aux Lièvres : mémoires, rapport Véritas et plans.

    Date

    1969-1971

    Cote

    1502W/1368

    • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

    • EVRY. - Habitation à loyer modéré, construction de...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  26. Résultat n°26

    Habitat insalubre : conseil départemental d'hygiène : dossiers de réunions (1972-1973). Listes départementales des personnes à reloger (1971-1972).

    Date

    1971-1973

    Cote

    1128W/6

    • Contexte : HABITATIONS INSALUBRES. AFFAIRES CIVILES DU TRIBUNAL...

    • Habitat insalubre : conseil départemental d'hygiène...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur), TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE VERSAILLES (service producteur), DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service versant), TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE VERSAILLES (service versant)

  27. Résultat n°27

    ZAI LES MALINES, dossier de cession, établissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY - EPEVRY / SOCIETE USINE PUBLICATIONS SA - SOCIETE DES PUBLICATIONS DU MONITEUR SPM, section AI 31, AI 32, AI 33 : dossier de vente des sections AI 31 et AI 32 (1978), arrêté de permis (1982), convention (1978), dossier de création et réalisation, cahier des charges de cession, courriers, paiements (1977 - 1979), courrier des notaires (1995), dossier de vente de la section AI 33 (1981) (1977-1995) ; ZAI LES MALINES, LA FERME DES FOLIES, dossier de cession, établissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY - EPEVRY / SCI CHRISTO, section AH 26, convention n°900044 (1990) ; section AH 16, convention n° 87.025 (1987) ; ZAI LES MALINES, LA FERME DES FOLIES, dossier de cession, établissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY - EPEVRY / SCI L'ARGYRONETE, immeuble, section AI 28 (1980) ; ZAI LES MALINES, LA FERME DES FOLIES, dossier de cession, établissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY - EPEVRY / SCI DE LA VANNE : section AI 27 (1979) ; ZAI LES MALINES, LA FERME DES FOLIES, dossier de cession, établissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY - EPEVRY / SCI CARTOSUD : sections AI 46 (1982) et AI 15 (1979) (1979-1982) ; ZAI LES MALINES, LA FERME DES FOLIES, dossier de cession, établissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY - EPEVRY / SCI DE LA FORET : section AI 37 (1980), section AI 38 (1981) ; ZAI LES MALINES, LA FERME DES FOLIES, dossier de cession, établissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY - EPEVRY / UNIBAIL SA : section AI 53, convention n° 87.54 (1987) ; ZAI LES MALINES, LA FERME DES FOLIES, dossier de cession, établissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY - EPEVRY / UCIP BAIL : section AI 6 (1978) ; ZAI LES MALINES, LA FERME DES FOLIES, dossier de cession, établissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY - EPEVRY / SOCIETE LA MECANIQUE MODERNE : section AI 45 (1982), section AI 35 (1978) (1978 - 1982) ; ZAI LES MALINES, LA FERME DES FOLIES, dossier de cession, établissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY - EPEVRY / SCI EVRY MALINES : section AI 3 (1981) ; ZAI LES MALINES, LA FERME DES FOLIES, dossier de cession, établissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY - EPEVRY / COGERI SA : section AE 212, convention n° 892118 (1990) ; ZAI LES MALINES, LA FERME DES FOLIES, dossier de cession, établissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY - EPEVRY / INDUSTRIE ET MANAGEMENT : dossier lacunaire (1980) ; ZAI LES MALINES, LA FERME DES FOLIES, dossier de cession, établissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY - EPEVRY / ETABLISSEMENTS MECADEC SA : section AI 4 (1978).

    Date

    1977-1995

    Cote

    2200W/38

    • Contexte : 2200W/1-97 Réalisation des zones d'aménagement concerté...

    • ZAI LES MALINES, dossier de cession, établissement...

    Producteur :

    AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service versant)

  28. Résultat n°28

    Logements aidés : programmes annuels.

    Date

    1977-1979

    Cote

    1394W/2

    • Contexte : LOGEMENT, VILLE NOUVELLE, CONFERENCE ADMINISTRATIVE...

    • Logements aidés : programmes annuels.

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)

  29. Résultat n°29

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Bande n°3

    Date

    2002

    Cote

    1619W/7, 31 - Num - 215 - Copie de sécurité 1619W7-01 ~Durée : 01:11:50 - 2007 - 2007 - 31Num/215/31 - Num - 216 - Copie de sécurité 1619W7-02 ~Durée : 01:03:52 - 2007 - 2007 – 31Num/216/31 - Num - 217 - Copie de sécurité 1619W7-03 ~Durée : 01:04:22 - 2007 - 2007 – 31Num/217/31 - Num - 218 - Copie de sécurité 1619W7-04 ~Durée : 00:57:59 - 2007 - 2007 – 31Num/218 (Cote de substitution)

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  30. Résultat n°30

    Ville nouvelle de MELUN-SENART : généralités (1974-1980) ; conseil d'administration de l'établissement public d'aménagement (1980-1983). Programmation des logements aidés par l'état : programme 1987, 1988, 1989, 1990.

    Date

    1974-1988

    Cote

    1394W/11

    • Contexte : LOGEMENT, VILLE NOUVELLE, CONFERENCE ADMINISTRATIVE...

    • Ville nouvelle de MELUN-SENART : généralités (1974-1980)...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)

  31. Résultat n°31

    ZAC DES AUNETTES, dossier de permis de construire, SNC STIM ET CIE, STIM IDF, Ilot A, lot B 11A : demande de permis de construire, plans, notices ; ZAC DES AUNETTES, dossier de permis de construire n°22883U0065, SCI RESIDENCE DES CHANTERELLES, lot A4 : demande de permis de construire modificatif, demande de permis de construire, plans.

    Date

    1984

    Cote

    2200W/29

    • Contexte : 2200W/1-97 Réalisation des zones d'aménagement concerté...

    • ZAC DES AUNETTES, dossier de permis de construire,...

    Producteur :

    AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service versant)

  32. Résultat n°32

    CORBEIL. - Palais de justice, cité des Tarterêts, construction : plans, correspondance.

    Date

    1967-1968

    Cote

    1219W/13

    • Contexte : BATIMENTS DEPARTEMENTAUX.

    • CORBEIL. - Palais de justice, cité des Tarterêts, construction...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  33. Résultat n°33

    Massy, grand ensemble : correspondance, délibérations du conseil municipal, construction d'un groupe scolaire, éclairage public.

    Date

    1960-1963

    Cote

    923W/109

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • Massy, grand ensemble : correspondance, délibérations...

    Producteur :

    DIRECTION DES AFFAIRES COMMUNALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant), PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service versant)

  34. Résultat n°34

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE

    Date

    1994

    Cote

    1356W/40

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  35. Résultat n°35

    Expropriations.- PALAISEAU, club des jeunes au Pileu , cité de transit.

    Date

    1975

    Cote

    948W/53

    • Contexte : EXPROPRIATIONS

    • Expropriations.- PALAISEAU, club des jeunes au Pileu...

    Producteur :

    DIRECTION DES AFFAIRES DEPARTEMENTALES ET DES FINANCES (service producteur), CABINET DU PREFET (service versant)

  36. Résultat n°36

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Bande n°1.

    Date

    1996

    Cote

    1737W/12, 31 - Num - 399 - Copie de sécurité 1737W12-01~Durée : 01:09:24 - 2007 - 2007 - 31Num/399 (Cote de substitution)

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  37. Résultat n°37

    Henri Sellier et les cités-jardins (1900-1940). La banlieue oasis

    Auteur

    BURLEN, Katherine

    Date

    1987

    Cote

    INSEIZE/1067

    • Contexte : Bibliothèque / INSEIZE

    • Henri Sellier et les cités-jardins (1900-1940). La...
  38. Résultat n°38

    VILLEBON-SUR-YVETTE. - Expropriation pour les logements sociaux (1983). VILLEMOISSON-SUR-ORGE. - Expropriation pour le gymnase (1979).

    Date

    1979-1983

    Cote

    1129W/38

    • Contexte : EXPROPRIATIONS CONCERNANT L'AMENAGEMENT DU RESEAU ROUTIER.

    • VILLEBON-SUR-YVETTE. - Expropriation pour les logements...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)

  39. Résultat n°39

    Régularisation des étrangers : certificats de logements (1968-1976).

    Date

    1968-1976

    Cote

    991W/40

    • Contexte : AIDE SOCIALE

    • Régularisation des étrangers : certificats de logements...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)

  40. Résultat n°40

    Immeuble 15/17, rue Monmartel - Brunoy. "La maison du coin"

    Auteur

    SOCIETE D'ART, HISTOIRE ET ARCHEOLOGIE DE LA VALLEE DE L'YERRES

    Date

    septembre 2021

    Cote

    PER152/8/204/1

    • Contexte : BRUNOY : Bulletin municipal PER152 (1959-...)

    • n° 177-207 (2019-2021)
    • n° 204 (septembre 2021)
    • Immeuble 15/17, rue Monmartel - Brunoy. "La maison...
  41. Résultat n°41

    ZAC EVRY 1, dossier de permis de construire, Quartier Bois Sauvage, Lot 12B, 21 logements PLS, Cabinet HOLOWCO-THOMAS, SAPE SA : plans, notice ; ZAC EVRY 1, dossier de permis de construire, Quartier Bois Sauvage, Lot 12A, 137 logements, programme de logements familiaux et de logements pour jeunes travailleurs, Atelier Jacques Levy, SAPE SA, dossier de permis de construire modificatif, permis initial 228.91.C.5041 : formulaire, notice, courrier, plan ; ZAC EVRY 1, dossier de permis de construire, Pierre et Marie Curie, 51 logements, Athénée SA HLM, Nicolas Mottez Architecte, BET AXE IB, permis n° 91.228.95.C.1006 : formulaire, permis, courriers, notices, plans ; ZAC EVRY 1, dossier de permis de construire, Bois Guillaume, lot 14E, lot 14G, 16 maisons individuelles, WINDSOR : dossier de permis de construire modificatif au permis 288.88.C.5014: certificat de conformité, plans ; ZAC EVRY 1, dossier de permis de construire, Bois Guillaume, lot 14 H, lot 14I, 18 maisons, Kauffman and Broad : formulaire, plans.

    Date

    1987-1995

    Cote

    2200W/72

    • Contexte : 2200W/1-97 Réalisation des zones d'aménagement concerté...

    • ZAC EVRY 1, dossier de permis de construire, Quartier...

    Producteur :

    AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service versant)

  42. Résultat n°42

    Familles nombreuses et personnes économiquement faibles, aide pour le paiement du gaz, de l'électicité et du pétrole : listes des bénéficiaires, circulaires, notes (1955-1967). Médaille de la Famille Française, institution et candidature : dossier de candidature de la famille BIZZONI, circulaires (1941, 1948). Logements, réquisitions : dossiers individuels, correspondance (1946-1948); demandes individuelles : registre (1970-1977).

    Date

    1941-1977

    Cote

    EDEPOT50 5Q/4

    • Contexte : BREUILLET. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • Assistance et prévoyance.
    • Familles nombreuses et personnes économiquement faibles,...

    Producteur :

    BREUILLET (service producteur), BREUILLET (service versant)

  43. Résultat n°43

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Bande n°1

    Date

    1996

    Cote

    1737W/10, 31 - Num - 391 - Copie de sécurité 1737W10-01~Durée : 01:05:53 - 2007 - 2007 - 31Num/391 (Cote de substitution)

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  44. Résultat n°44

    Rapport 2003-0508-47 : subvention à trois associations intervenant auprès des personnes handicapées : l'atelier des handicapés de MORANGIS, le comité départemental handisport de l'Essonne, l'école de chiens guides d'aveugles de Paris et de la région parisienne ; rapport 2003-0509-48 : subvention à deux associations intervenant auprès des personnes handicapées : le foyer socio-éducatif du collège Charles Péguy à PALAISEAU et le syndicat intercommunal du centre Essonne pour l'action en faveur des handicapés mentaux (SICE-HM) ; rapport 2003-0507-46 : subvention à quatre associations intervenant auprès des personnes âgées : OLPAV, CODERPA, VMEH, CARHAD ; rapport 2003-0552-91 : solde de subvention à l'association pour l'accueil en famille des personnes âgées et handicapées adultes (APAF) ; rapport 2003-0510-49 : subvention aux associations à caractère social ; rapport 2003-0781-18 : subvention exceptionnelle accordée au comité de CORBEIL du secours populaire Français ; rapport 2003-0615-45 : subvention à 5 associations à caractère sanitaire ; rapport 2003-0614-44 : subvention à 2 associations à caractère sanitaire ; rapport 2003-0694-61 : subvention à l'association des conjoints survivants de l'Essonne et convention à conclure ; rapport 2003-0656-23 : subvention de démarrage à la mairie de GRIGNY pour l'achat d'un véhicule adapté au transport des personnes âgées dépendantes de la commune ; rapport 2003-0720-18 : subvention à 7 associations à caractère sanitaire ; rapport 2003-0722-20 : subvention à l'association l'ADAPT, Gestionnaire du SIVADE et convention à conclure avec l'association ; rapport 2003-0751-49 : subvention au centre d'information et de documentation sur le droit des femmes (CIDF) et convention à conclure avec l'association pour la mise en place de Permanences Juridiques dans le sud Essonne ; rapport 2003-0717-15 : subvention de fonctionnement à l'association pour la visite à domicile dans le canton de Limours (AVAD) et subvention de démarrage à la commune de BONDOUFLE ; rapport 2003-0718-16 : subvention à l'association régionale de parents et amis de déficients auditifs (ARPADA) qui intervient auprès des personnes handicapées ; rapport 2003-0750-48 : subvention exceptionnelle à l'association Intermède ; rapport 2003-0754-52 : subvention à 13 associations intervenant dans le domaine de l'enfance et de la famille. Avenant n°1 à la convention conclue avec l'association paroles de femmes du 1er octobre 2001 ; rapport 2003-0761-59 : subvention exceptionnelle à la crèche parentale Les diabolos de la Juine ; rapport 2003-0749-47 : subvention exceptionnelle à la Croix-Rouge française pour l'organisation du 1er anniversaire du dispositif BEB ESSONNE ; rapport 2003-0721-19 : Subvention à l'association Dessine moi un mouton ; rapport 2003-0783-20 : Subvention au réseau SPES ; rapport 2003-0804-41 : subvention à l'association AIDES Ile-de-France ; rapport 2003-0784-21 : subvention de démarrage à la commune de SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON pour la création d'un service de portage de repas en faveur des personnes âgées ; rapport 2003-0841-13 : Subvention à l'association Gérontologique de l'Essonne (AGE 91) Convention à conclure avec l'association ; rapport 2003-0871-43 : subvention à la communauté d'agglomération du Val d'Orge et à deux associations à caractère social ; rapport 2003-0874-46 : subventions à trois associations intervenant auprès des personnes handicapées. Convention à conclure avec l'A.P.E.I de la vallée de Chevreuse et avenant n°1 à la convention avec l'ATI en date du 15 décembre 2000 à approuver ; rapport 2003-0843-15 : subvention à l'association des collectifs enfants parents professionnels Région Ile-de-France (ACEPPRIF) ; rapport 2003-0868-40 : subventions à trois associations qui interviennent dans le domaine de l'enfance et de la famille. Avenant n°1 à la convention du 6 décembre 1999 conclue avec l'association Accueil et Aide aux femmes en difficulté (AAAFD) Avenant n°1 à la convention conclue le 24 octobre 2001 avec la fédération des centres sociaux ; rapport 2003-0782-19 : subventions à quatre associations qui interviennent auprès des personnes handicapées ; rapport 2003-0932-47 : subvention à trois associations qui interviennent auprès des personnes handicapées - Solde de subvention à l'association ALVE-UNAFAM ; rapport 2003-0951-66 : subvention à l'association VIRY-CHATILLON Action prévention ; rapport 2003-0872-44 : chèques mobilité en faveur des demandeurs d'emploi bénéficiaire de l'allocation de solidarité spécifique ; rapport 2003-0875-47 : subvention à la commune de VIGNEUX-SUR-SEINE pour la formation de personnels évoluant dans les services d'aide à domicile ; rapport 2003-1150-72 : aide à la formation professionnelle d'Etat proposée aux agents travaillant dans les établissements publics pour personnes âgées et habilitées à l'aide sociale ; rapport 2003-1097-19 : solde de subvention au carrefour Inter Associatif départemental des personnes âgées du 91 (CIDPA 91) ; rapport 2003-03-0021 : subvention exceptionnelle aux établissements sociaux et médico-sociaux accueillant des personnes âgées (2003).

    Date

    2003

    Cote

    1940W/47

    • Contexte : 1940W Commission permanente et Assemblée départementale,...

    • 2003.
    • Rapport 2003-0508-47 : subvention à trois associations...

    Producteur :

    SERVICE DES ACTIONS SOCIALES (service producteur), SERVICE DES ACTIONS SOCIALES (service versant)

  45. Résultat n°45

    ZAC DES AUNETTES, dossier de permis de construire, avant-projet, AO2A ARCHITECTES INGENIEURS, lot B7 : plans, notices, courriers ; ZAC DES AUNETTES, dossier de permis de construire, HLM LE HUREPOIX, lot B9b : plans, demande de permis de construire, notices ; ZAC DES AUNETTES, dossier de permis de construire n° 9128888C5045, HLM ATHENEE, lot B14 : plans, demande de permis de construire modificatif, notices.

    Date

    1985-1989

    Cote

    2200W/12

    • Contexte : 2200W/1-97 Réalisation des zones d'aménagement concerté...

    • ZAC DES AUNETTES, dossier de permis de construire,...

    Producteur :

    AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service versant)

  46. Résultat n°46

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE. Bande n°1 Face A et B.

    Date

    1995

    Cote

    1737W/4, 31 - Num - 365 - Copie de sécurité 1737W4-01 ~Durée : 01:06:31 - 2007 - 2007 - 31Num/365 (Cote de substitution)

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  47. Résultat n°47

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Bande n°2

    Date

    2002

    Cote

    1619W/19, 31 - Num - 252 - Copie de sécurité 1619W19-01~Durée : 01:11:57 - 2007 - 2007 - 31Num/252/31 - Num - 253 - Copie de sécurité 1619W19-02~Durée : 01:03:23 - 2007 - 2007 - 31Num/253/31 - Num - 254 - Copie de sécurité 1619W19-03~Durée : 01:09:18 - 2007 - 2007 - 31Num/254/31 - Num - 255 - Copie de sécurité 1619W19-04~Durée : 01:06:01 - 2007 - 2007 – 31Num/255 (Cote de substitution)

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  48. Résultat n°48

    ZAC EVRY 1, dossier de permis de construire, Quartier du Bois sauvage, MAIA HOLOWKO-THOMAS ARCHITECTE : plans, demande de permis de construire, notices ; ZAC EVRY 1, dossier de permis de construire, Quartier du Bois sauvage, CABINET MAUREL : demande de permis de construire, plans, notices ; ZAC EVRY 1, dossier de permis de construire, Clos du Bois Guillaume, LOT 14 N - O - P, LES NOUVEAUX CONSTRUCTEURS : courriers, plans ; ZAC EVRY 1, dossier de permis de construire, Le Clos du Bois Guillaume, LOT 14 L, KAUFFMAN AND BROAD : demande de permis de construire, plans, notices.

    Date

    1982-1991

    Cote

    2200W/59

    • Contexte : 2200W/1-97 Réalisation des zones d'aménagement concerté...

    • ZAC EVRY 1, dossier de permis de construire, Quartier...

    Producteur :

    AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service versant)

  49. Résultat n°49

    Amélioration de l'habitat : Programmes d'intérêt général ; réunions du groupe administratif départemental (dossiers FAU - HVS) ; commission départementale des charges locatives (1979).

    Date

    1979-1985

    Cote

    1394W/3

    • Contexte : LOGEMENT, VILLE NOUVELLE, CONFERENCE ADMINISTRATIVE...

    • Amélioration de l'habitat : Programmes d'intérêt général...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)

  50. Résultat n°50

    Rapport n°2001-0895-13 : aide au départ en colonies de vacances et classes transplantées des enfants de demandeurs d'emploi ; rapport n°2001-0977-64 : subvention annuelle 2001 pour l'association : Hérodote ; rapport 2001-0978-65 : subvention 2001 pour les associations intervenant dans le domaine sanitaire - Espoir et vie - CDPA - Essonne accueil - VML ; rapport n°2001-1027-34 : solde de la subvention 2001 à l'association Ressources ; rapport n°2001-1028-35 : solde de la subvention annuelle 2001 et convention de partenariat avec le Conseil général pour les associations Diagonale Ile de France et le Passage ; rapport n°2001-1029-36 : modification de l'avenant n°1 à la convention concernant le dépistage mammographique du cancer du sein en Essonne du 6 septembre 1999 ; rapport n°2001-1114-121 : subvention à la commune de BREUILLET pour l'achat d'un minibus ; rapport n°2001-1033-40 : subvention à trois associations dont deux subventions de démarrage pour des associations qui interviennent auprès des personnes handicapées : les amis de l'atelier, l'association Nathanael autisme et intégration et une subvention de fonctionnement à l'association solidarité nouvelles pour le logement qui interviennent dans le domaine social ; rapport n°2001-1030-37 : aide à la formation d'aides-soignants dans les maisons de retraites publiques du département : le Manoir, domaine de Charaintru ; rapport n°2001-03-0004-A : approbation des constats de conversion.

    Date

    2001

    Cote

    1940W/41

    • Contexte : 1940W Commission permanente et Assemblée départementale,...

    • 2001.
    • Rapport n°2001-0895-13 : aide au départ en colonies...

    Producteur :

    SERVICE DES ACTIONS SOCIALES (service producteur), SERVICE DES ACTIONS SOCIALES (service versant)

  51. Résultat n°51

    Dossiers contentieux Préfet, logement, lettres A-B.

    Date

    2013

    Cote

    2590W/26

    • Contexte : CONTENTIEUX RELATIFS AUX DEMANDES DE LOGEMENTS SOCIAUX.

    • Dossiers contentieux Préfet, logement, lettres A-B....

    Producteur :

    POLE HERBERGEMENT LOGEMENT (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA COHESION SOCIALE (service versant)

  52. Résultat n°52

    ZAC EVRY 1, Le Bois sauvage, dossier de permis de construire n° 9122898C1023, IMMOBILIER AUDREY : courriers, permis de construire, plans, notices ; ZAC EVRY 1, dossier de permis de construire n° 9122896C1003, SCI JULIEN : permis de construire, plans, courriers ; ZAC EVRY 1, dossier de permis de construire n° 09122896C1026, SCI BOIS SAUVAGE IMMOBILIER : permis de construire, courriers, plans, notices ; ZAC EVRY 1, dossier de permis de construire n° 09122899C1026, IMMOBILIER AUDREY : demande de permis de construire, notices, permis de construire, plans, courriers ; ZAC EVRY 1, dossier de permis de construire n° 09122899C1023M, IMMOBILIER AUDREY : demande de permis de construire modificatif, notices, permis de construire, plans, courriers ; ZAC EVRY 1, dossier de permis de construire n° 09122895C1004, SCI PNJD : permis de construire, demande de permis de construire modificatif, plans, courriers ; ZAC EVRY 1, dossier de permis de construire n° 09122894C1031, V33 SA : permis de construire, plans, notices ; ZAC EVRY 1, dossier de permis de construire n° 09122894C1037, V33 SA : permis de construire, plans, notices.

    Date

    1994-2000

    Cote

    2200W/55

    • Contexte : 2200W/1-97 Réalisation des zones d'aménagement concerté...

    • ZAC EVRY 1, Le Bois sauvage, dossier de permis de construire...

    Producteur :

    AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service versant)

  53. Résultat n°53

    BRETIGNY-SUR-ORGE. - Résidence Parc de la Moinerie, habitation à loyer modéré, construction de logements : marché public.

    Date

    1969

    Cote

    1502W/1404

    • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

    • BRETIGNY-SUR-ORGE. - Résidence Parc de la Moinerie,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  54. Résultat n°54

    NAISSANCE D'UN DEPARTEMENT ELIO BOULAKIA EPEVRY.

    Date

    1995

    Cote

    1422W/21, 27 - Num - 23 - Copie de sécurité 1422W21 - 2001 - 2001 - 27Num/23 (Cote de substitution)

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DE L'AGENCE CULTURELLE ET TECHNIQUE...

    • NAISSANCE D'UN DEPARTEMENT ELIO BOULAKIA EPEVRY.

    Producteur :

    AGENCE CULTURELLE ET TECHNIQUE DE L ESSONNE (service producteur), AGENCE CULTURELLE ET TECHNIQUE DE L ESSONNE (service versant)

  55. Résultat n°55

    Rapport 2002-0029-11 : subvention à l'association Point Vert qui intervient auprès des personnes handicapées ; rapport 2002-0062-22 : dispositif de téléassistance en faveur des personnes âgées ou handicapées - Convention type à conclure avec les communes (ou centres communaux d'action social - CCAS) et la société gestion de télé sécurité et de services (GTS) ; rapport 2002-0065-25 : premier versement de subvention pour les associations intervenant dans le domaine sanitaire ; rapport 2002-0048-08 : premier versement de subvention 2002 à l'association ADM CANCER du sein ; rapport 2002-0064-24 : subvention à l'association du mouvement français pour le planning familial - Info Bust2002 ; rapport 2002-0061-21 : premiers versements de subvention au titre de l'année 2002 attribués aux associations œuvrant dans le domaine social ; rapport 2002-0050-10 : premiers versements de subvention au titre de l'année 2002 attribués aux associations agissant dans le domaine de l'enfance et de la famille ; rapport 2002-0120-54 : subvention à la commune de MASSY pour la formation des personnes évoluant dans les Services d'aide à domicile ; rapport 2002-0121-55 : subvention à l'association départementale des amis et parents d'enfants inadaptés de l'Essonne (ADAPEI 91) ; rapport 2002-0118-52 : sondage relatif à l'utilisation des cartes améthystes et Rubis. Convention à conclure avec le STIF concernant son financement ; rapport 2002-0163-39 : subvention à trois associations intervenant en faveur du logement (Bétharaba, la société Saint-Vincent-de-Paul et les Buissonnets) ; rapport 2002-0158-34 : extension de la délivrance de la carte améthyste gratuité aux anciens combattants titulaires de la carte du combattant, des infirmières de guerres, dès l'âge de 60 ans, sans condition de ressources. Approbation de la convention ; rapport 2002-0207-42 : subvention à l'association Enfants et santé ; rapport 2002-0206-41 : subvention au centre médical de phoniatrie et de surdité infantile de la NORVILLE pour un séjour de découverte en Tunisie ; rapport 2002-0185-20 : aide au départ en colonies de vacances et classes transplantées des enfants de demandeurs d'emploi ; rapport 2002-0320-14 : subventions aux associations œuvrant auprès des personnes handicapées ; rapport 2002-0321-15 : subventions aux associations à caractère social ; rapport 2002-0319-13 : deuxième versement à l'association des Paralysés de France - Délégation de l'Essonne ; rapport 2002-0318-12 : subvention à l'association de gestion du comité départemental des personnes âgées et des retraites de l'Essonne ; rapport 2002-0392-25 : subvention à l'association des conciliateurs de justice de l'Essonne ; rapport 2002-03-0012 : mise en place du site à la vie autonome en Essonne. Approbation de la charte ; rapport 2002-0415-18 : subventions aux associations intervenant auprès des personnes handicapées : amicale des donneurs de voix de JUVISY, Aide info sourds, GAIF, GEIST 21, SICE HM, Atelier des handicapés de MORANGIS, FNATH, ADAPEI, APEI, APAF, Handicap'loisirs (2002) ; rapport 2002-0425-28 : subventions à sis associations intervenant dans le domaine de l'enfance et de la famille : le club des canetons, les petits diablotins, Accueil farandole, AFUMA, APCE, CIDF ; rapport 2002-0412-15 : subventions aux associations à caractère social : Reso, SOS Amitié, Banque alimentaire, Soutien écoute prisons ; Médiavipp91, Union départemental des donneurs de sang ; rapport 2002-0413-16 : soutien départemental des centres d'accueil de jour pour personnes atteintes de la maladie d'Alzheimer - Subvention aux associations La journée d'Aloïs et Lions Alzheimer - Val d'Yvette ; rapport 2002-0414-17 : subventions à trois associations intervenant auprès des personnes âgées : CIDPA 91, OLPAV, AVAD de LIMOURS ; rapport 2002-0488-13 : subvention à trois associations ADPEP, l'association Diabète rencontre 91 et l'association pour la visite des malades dans les établissements hospitaliers (AVMH) (2002).

    Date

    2002

    Cote

    1940W/42

    • Contexte : 1940W Commission permanente et Assemblée départementale,...

    • 2002.
    • Rapport 2002-0029-11 : subvention à l'association Point...

    Producteur :

    SERVICE DES ACTIONS SOCIALES (service producteur), SERVICE DES ACTIONS SOCIALES (service versant)

  56. Résultat n°56

    Dossiers contentieux Préfet, logement, lettres A-Ma.

    Date

    2011

    Cote

    2590W/20

    • Contexte : CONTENTIEUX RELATIFS AUX DEMANDES DE LOGEMENTS SOCIAUX.

    • Dossiers contentieux Préfet, logement, lettres A-Ma....

    Producteur :

    POLE HERBERGEMENT LOGEMENT (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA COHESION SOCIALE (service versant)

  57. Résultat n°57

    L'ancien couvent rénové pour loger des familles en pleine précarité

    Date

    vendredi 08 juillet 2022

    Cote

    JAL1/577/24217/2

    • Contexte : PARISIEN (LE) JAL1 (1954-...)

    • n° 24211-24236 (juillet 2022)
    • n° 24217 (8 juillet 2022)
    • L'ancien couvent rénové pour loger des familles en...
  58. Résultat n°58

    Plaquette des projets de renouvellement urbain de l'ESSONNE par la société 3 F (2007), bilan de l'offre nouvelle de logements locatifs sociaux (2006), mise en oeuvre du droit au logement opposable (2007-2008), états généraux du logement en ILE-DE-FRANCE (30 janvier 2008). Maison d'arrêt de FLEURY-MEROGIS. - Création d'une crèche pour les enfants du personnel (2006), note sur un incendie à la maison d'arrêt (2008), sécurisation de la maison d'arrêt (2007). Mise à disposition de personnel de l'Etat dans les maisons départementales des personnes handicapées. - Notes, tableaux (2006). Meeting aérien de LA FERTE-ALAIS. - Préparation du retour d'expérience du meeting aérien de CERNY - FERTE-ALAIS (LA) (2007), structuration des moyens de secours et d'ordre public mis en place. Entreprise MODELUXE linge service à CHILLY-MAZARIN. - Conflit au sujet de 33 salariés maliens en situation irrégulière menacés de licenciement, demande de régularisation par des syndicats et des associations, note de synthèse sur la société MODELUXE, régularisation de 18 ex-salariés sans papiers de la blanchisserie (2007). Notes du Secrétaire Général de la Préfecture Michel AUBOIN adressée au Préfet : notes sur des réunions auxquelles le secrétaire général a participé, notes sur le travail du secrétaire général (2007).

    Date

    2006-2008

    Cote

    1957W/13

    • Contexte : CABINET DU PREFET GERARD MOISSELIN

    • Plaquette des projets de renouvellement urbain de l'ESSONNE...

    Producteur :

    BUREAU FINANCES DE L ETAT - AFFAIRES JURIDIQUES ET MILITAIRES (service producteur), BUREAU DES ELECTIONS ET POLICES ADMINISTRATIVES SPECIALES (service versant)

  59. Résultat n°59

    Dossiers de candidatures pour le relogement à GIF-SUR-YVETTE, par la société H.L.M. les Logements Familiaux.

    Date

    1972

    Cote

    924W/2

    • Contexte : DEMANDES DE LOGEMENTS

    • Dossiers de candidatures pour le relogement à GIF-SUR-YVETTE,...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION COMMUNALE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  60. Résultat n°60

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Bande n°1

    Date

    2002

    Cote

    1619W/18, 31 - Num - 251 - Copie de sécurité 1619W18~Durée : 00:13:13 - 2007 - 2007 - 31Num/251 (Cote de substitution)

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  61. Résultat n°61

    Rapport n°2001-0509-28 : attribution d'une subvention à l'association Bétharaba dans le cadre du Fonds de solidarité départemental et du Fonds de lutte contre les exclusions ; rapport n°2001-0651-57 : subvention pour deux associations œuvrant dans le domaine de l'enfance et de la famille - association Femmes Solidaires - association des conjoints survivants de l'Essonne ; rapport n°2001-0650-56 : subvention à l'association accueil farandole qui œuvre dans le domaine de l'enfance et de la famille ; rapport n°2001-0673-79 : subvention à quatre associations qui interviennent auprès des personnes âgées - Mado sud Essonne - AVAD - SAGAD - Alzheimer Essonne ; rapport n°2001-0731-52 : subvention à l'association des paralysés de France, délégation de l'Essonne ; rapport n°2001-0730-51 : subventions aux associations intervenant auprès des personnes handicapées : association des sourds de l'Essonne et l'amicale des donneurs de voix de JUVISY-SUR-ORGE ; rapport n°2001-0705-26 : subventions aux associations à caractère social œuvrant dans le domaine de l'enfance et de la Famille ; rapport n°2001-0732-53 : subvention à caractère social à trois associations - Auxilia, association des conciliateurs de justice de l'Essonne - la banque alimentaire de Paris et d'Ile de France ; rapport 2001-0695-16 : modification en Euro de la valeur fiscale des chèques mobilité (ASS), avenant n°1 à la convention du 25 octobre 2000 entre le syndicat des transport de l'Ile-de-France (EX STP), le Département et les transporteurs (SNCF, RATP, ET l'OPTILE) ; rapport n°2001-0761-24 : subvention de fonctionnement aux associations œuvrant dans le domaine social auprès des personnes âgées ; rapport n°2001-0767-30 : subvention à trois associations départementales à caractère social ; rapport n°2001-0763-26 : subvention à l'association solidarités Nouvelles pour le logement en Essonne ; rapport n°2001-0770-33 : subvention aux associations et communes œuvrant dans le domaine de l'enfance et de la famille ; rapport n°2001-0805-34 : subvention à l'association départementale de médiation et d'aide aux victimes ; rapport n°2001-0804-33 : subvention à l'association droit au logement, comité d'EVRY et ses environs ; rapport n°2001-0799-28 : subvention à l'union départementale des associations familiales de l'Essonne - UDAF.

    Date

    2001

    Cote

    1940W/38

    • Contexte : 1940W Commission permanente et Assemblée départementale,...

    • 2001.
    • Rapport n°2001-0509-28 : attribution d'une subvention...

    Producteur :

    SERVICE DES ACTIONS SOCIALES (service producteur), SERVICE DES ACTIONS SOCIALES (service versant)

  62. Résultat n°62

    Paris-Jardins, un projet moderne en quête de protection

    Auteur

    RODRIGUEZ, Jésus

    Date

    1993

    Cote

    INOCTAVO/3548

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Paris-Jardins, un projet moderne en quête de protection
  63. Résultat n°63

    COMEX (commission départementale de médiation) : dossiers contentieux logement, lettres Mb-Z.

    Date

    2013

    Cote

    2590W/14

    • Contexte : CONTENTIEUX RELATIFS AUX DEMANDES DE LOGEMENTS SOCIAUX.

    • COMEX (commission départementale de médiation) : dossiers...

    Producteur :

    POLE HERBERGEMENT LOGEMENT (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA COHESION SOCIALE (service versant)

  64. Résultat n°64

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE

    Date

    1990

    Cote

    1356W/8

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  65. Résultat n°65

    La rue des Petits-Champs : plongée historique dans le cœur historique de Fleury-Mérogis

    Auteur

    DAVOINE, René

    Date

    avril 2022

    Cote

    REV153/6/13/1

    • Contexte : FLEURY MEROGIS : Bulletin municipal REV153 (1968-...)

    • n° 87-103, n° 2-30 (2018-janvier 2024)
    • n° 13 (avril 2022)
    • La rue des Petits-Champs : plongée historique dans...
  66. Résultat n°66

    ZAC DES AUNETTES, dossier de permis de construire SA HLM ATHENEE, 29 logements, lot B 14 : formulaire de demande, notices, plans d'architecte, plan réseaux, plan de situation, plan masse (1988) ; ZAC DES AUNETTES, QUARTIER DU PARC N° 2, dossier de permis de construire SCI CARAT - FERINEL RESIDENCES, 97 logements, parcelle AZ 24 et AZ 7 : notices, shéma, plans d'aménagement extérieur, plan masse, plans d'architecte, plan de réseaux (1990) ; ZAC DES AUNETTES, QUARTIER DU PARC, dossier de permis de construire AOTEP - SA HLM TRADITION ET PROGRES, 147 logements pour fonctionnaires : courriers, avis, attestations, notices, plans d'architectes, plan de situation, plan masse, récépissé, formulaire de demande, photographies (1993-1994).

    Date

    1988-1994

    Cote

    2200W/33

    • Contexte : 2200W/1-97 Réalisation des zones d'aménagement concerté...

    • ZAC DES AUNETTES, dossier de permis de construire SA...

    Producteur :

    AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service versant)

  67. Résultat n°67

    ZAC DU CENTRE VILLE, commune de GRIGNY, marché n° 5614, travaux de la tranche fermé et conditionnelle 2 dans le secteur Grande Borne aux abords de l'Atelier Relais n°2, entreprise STRF : ordre de service, certificats de paiement, courriers.

    Date

    2000

    Cote

    2200W/79

    • Contexte : 2200W/1-97 Réalisation des zones d'aménagement concerté...

    • ZAC DU CENTRE VILLE, commune de GRIGNY, marché n° 5614,...

    Producteur :

    AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service versant)

  68. Résultat n°68

    Expropriations.- JUVISY-SUR-ORGE, accès au centre aéré (1975) ; GIF-SUR-YVETTE, logements sociaux (1973) ; GUIGNEVILLE, centre d'enseignement secondaire (1974).

    Date

    1973-1975

    Cote

    948W/31

    • Contexte : EXPROPRIATIONS

    • Expropriations.- JUVISY-SUR-ORGE, accès au centre aéré...

    Producteur :

    DIRECTION DES AFFAIRES DEPARTEMENTALES ET DES FINANCES (service producteur), CABINET DU PREFET (service versant)

  69. Résultat n°69

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE

    Date

    2002

    Cote

    1619W/12, 31 - Num - 230 - Copie de sécurité 1619W12-01~Durée : 01:14:30 - 2007 - 2007 - 31Num/230/31 - Num - 231 - Copie de sécurité 1619W12-02~Durée : 01:01:10 - 2007 - 2007 - 31Num/231/31 - Num - 232 - Copie de sécurité 1619W12-03~Durée : 00:55:25 - 2007 - 2007 - 31Num/232/31 - Num - 233 - Copie de sécurité 1619W12-04~Durée : 00:41:14 - 2007 - 2007 – 31Num/233 (Cote de substitution)

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  70. Résultat n°70

    ZAC DES AUNETTES, dossier de permis de construire, EDF : plans, courrier, étude d'impact ; ZAC DES AUNETTES, dossier de permis de construire n°9122800C1024, IMMOBILIERE 3F : plans, courrier, demande de permis de construire, notices.

    Date

    1985-2000

    Cote

    2200W/23

    • Contexte : 2200W/1-97 Réalisation des zones d'aménagement concerté...

    • ZAC DES AUNETTES, dossier de permis de construire,...

    Producteur :

    AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service versant)

  71. Résultat n°71

    BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Biens communaux, équipement.- Carrières de grès : baux, résiliations de baux, 1855-1901 [1] ; sablière : action en revendication, acquisition, échange de terrains, 1835, 1900 [2] ; lavoir et fontaine, 1829-1905 [3] ; établissement d'un télégraphe, 1892 [4] ; construction d'habitations à bon marché, 1905-1913 [5] ; construction d'un bureau de poste : devis, plan, emprunt, 1914 [6] ; éclairage public, 1909-1933 [7] ; adduction d'eau potable, travaux d'assainissement et évacuation des eaux usées, 1914-1938 [8].

    Date

    1829-1938

    Cote

    2O/135

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Biens communaux, équipement.-...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  72. Résultat n°72

    Rapport n°2001-0800-29 : soutien départemental des centres d'accueil de jour pour personnes atteintes de la maladie d'Alzheimer - subvention à deux associations ; rapport n°2001-0803-32 : subvention à l'association d'entraide des polios et handicapés - formation au CAFAD - session 2001-2002 ; rapport n°2001-0802-31 : subvention à sept associations intervenant dans le domaine des personnes handicapées ; rapport n°2001-0801-30 : subvention à une association départementale d'étude et d'action sociale de l'Essonne (CEAS 91) ; rapport n°2001-0847-12 : subvention à l'association Espace envol Formation ; rapport n°2001-0849-14 : subvention à la commune de VIGNEUX-SUR-SEINE ; rapport n°2001-0850-15 : subventions à trois associations intervenant dans le domaine de l'enfance et de la famille : les petits galopins de LA-VILLE-DU-BOIS, les petits oisillons de BOULLAY-LES-TROUX, la Leche League France de l'Etang-la-ville ; rapport n°2001-0851-16 : subvention à deux associations agissant dans le domaine de l'enfance et de la famille : Intermède et Tempo ; rapport n°2001-0848-13 : subventions à l'association jeunes pour le monde ; rapport n°2001-0901-19 : subvention à trois associations à caractère social intervenant dans le domaine de l'enfance et de la famille : enfance et famille d'adoption, association pour le couple et l'enfant, VIRY-CHATILLON action prévention ; rapport n°2001-0894-12 : subvention à l'association Gérontologique AGE ALMA ; rapport n°2001-0955-42 : subvention à l'association les p'tits lutins intervenant dans le domaine de l'enfance et de la famille ; rapport n°2001-1102-109 : subvention à quatre associations intervenant dans le domaine de l'enfance et de la famille : Bab'ulis, CIDF, AFUMA, Association pour l'accueil et l'aide aux femmes en difficulté (AAAFD) ; rapport n°2001-1080-87 : subvention de démarrage à l'association de service aux familles - SERFA qui intervient auprès des personnes âgées et subvention de fonctionnement à l'atelier des handicapés de MORANGIS et ses environs qui intervient auprès des personnes handicapées ; rapport n°2001-1032-39 : subventions aux associations intervenant auprès des personnes handicapées : ATHP, GIHP, FAMIL'EMPLOI et l'ADEP ; rapport n°2001-1157-22 : subvention à l'association des parents et amis d'enfants inadaptés de la Vallée de Chevreuse (APEI 91) ; rapport n°2001-1155-20 : dispositif d'aide à domicile en faveur des patients du VIH/SIDA. Convention à conclure avec les différents partenaires du dispositif d'aide ménagère en faveur des patients atteint du SIDA ; rapport n°2001-1156-21 : fonds d'aide aux impayés d'énergie (FAIE) renouvellement de la convention et du protocole à intervenir entre les partenaires concernés. Reconduction du Fonds.

    Date

    2001

    Cote

    1940W/39

    • Contexte : 1940W Commission permanente et Assemblée départementale,...

    • 2001.
    • Rapport n°2001-0800-29 : soutien départemental des...

    Producteur :

    SERVICE DES ACTIONS SOCIALES (service producteur), SERVICE DES ACTIONS SOCIALES (service versant)

  73. Résultat n°73

    Expropriations.- GRIGNY, garage municipal et jardin public ; GIF-SUR-YVETTE, logements sociaux.

    Date

    1972-1974

    Cote

    948W/28

    • Contexte : EXPROPRIATIONS

    • Expropriations.- GRIGNY, garage municipal et jardin...

    Producteur :

    DIRECTION DES AFFAIRES DEPARTEMENTALES ET DES FINANCES (service producteur), CABINET DU PREFET (service versant)

  74. Résultat n°74

    ZAC DES AUNETTES, QUARTIER DES AUNETTES, dossier de permis de construire OPAC DU VAL DE MARNE, 89 logements PLA, lot B 16 : formulaire de demande, rapport, plan d'architectes, plan de réseaux, plan masse (1987) ; ZAC DES AUNETTES, QUARTIER DES AUNETTES, dossier de permis de construire SCI LES AUNETTES, lot B 141, 20 logements PAP : formulaire de demande, notices, descriptif des travaux, plan d'architectes, plan de réseaux, plan masse, catalogue des plans des logements (1987).

    Date

    1987

    Cote

    2200W/18

    • Contexte : 2200W/1-97 Réalisation des zones d'aménagement concerté...

    • ZAC DES AUNETTES, QUARTIER DES AUNETTES, dossier de...

    Producteur :

    AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service versant)

  75. Résultat n°75

    Dossiers contentieux Préfet, logement, lettres E-K.

    Date

    2013

    Cote

    2590W/28

    • Contexte : CONTENTIEUX RELATIFS AUX DEMANDES DE LOGEMENTS SOCIAUX.

    • Dossiers contentieux Préfet, logement, lettres E-K....

    Producteur :

    POLE HERBERGEMENT LOGEMENT (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA COHESION SOCIALE (service versant)

  76. Résultat n°76

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE

    Date

    1992

    Cote

    1356W/31

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  77. Résultat n°77

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE

    Date

    1993

    Cote

    1356W/35

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  78. Résultat n°78

    Massy : construction d'un groupe scolaire au grand ensemble de Massy ; convention entre la société d'H.L.M. du Foyer du fonctionnaire et de la famille et la commune de Massy.

    Date

    1961-1963

    Cote

    923W/110

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • Massy : construction d'un groupe scolaire au grand...

    Producteur :

    DIRECTION DES AFFAIRES COMMUNALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant), PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service versant)

  79. Résultat n°79

    ZAC DES AUNETTES, dossier de permis de construire ARC GESTION - SCCV ARC PROMOTION, Les Floriannes 43 logements PAP, tranche 4, ilot 21 : formulaire de demande, tableau SHON, notices, plan masse, plan de situation, plan d'architecte, VRD, plans divers (1988) ; ZAC DES AUNETTES, dossier de permis de construire modificatif n° 091.228.88.C.5018 SCI LES BOULEAUX, 39 logements locatifs, 4 ème tranche, lot A 14 : récépissé, bordereaux, formulaire de demande, avis, notice, plan masse, plans d'architecte (1988-1989) ; ZAC DES AUNETTES, dossier de permis de construire LES NOUVEAUX CONSTRUCTEURS - SCI LA CLAIRIERE DE L'AUNETTE, 16 maisons, 24 appartements, Lot A 10 : formulaire de demande, notice, plan de situation, plan masse, plans d'architecte, plans VRD (1985) ; ZAC DES AUNETTES, dossier de permis de construire modificatif n° 228.84.C.5025. SNC France COTTAGES ET COMPAGNIE IDF SUD, 84 logements PAP, lot A 7 : formulaire de demande, notice, plan masse, plans d'architectes (1984-1985).

    Date

    1984-1989

    Cote

    2200W/28

    • Contexte : 2200W/1-97 Réalisation des zones d'aménagement concerté...

    • ZAC DES AUNETTES, dossier de permis de construire ARC...

    Producteur :

    AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service versant)

  80. Résultat n°80

    LONGJUMEAU. - Habitation à loyer modéré, construction de logements par l'entreprise Orly-Parc : dossier modificatif et plans.

    Date

    1969

    Cote

    1502W/1325

    • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

    • LONGJUMEAU. - Habitation à loyer modéré, construction...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)