3394W Dossiers de demandes de logements du contingent départemental attribués en 2016-2019

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

3394W/1-14

Date

2016 - 2019

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Importance matérielle

1,90 ml

14 article(s)

Origine

DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT / SERVICE DE L'HABITAT (service producteur)

DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT / SERVICE DE L'HABITAT (service versant)

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 06/02/2024

Mode de classement

Chronologique et alphabétique.

Mots clés typologiques

Cote/Cotes extrêmes

3394W/9-14

Date

2019-2019

Évaluation, tris et éliminations, sort final

tri(Cadre méthodologique) 10 ans après 2019

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans à partir de 2019

L - N.

Cote/Cotes extrêmes

3394W/13

Date

2019

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

tri(Cadre méthodologique) 10 ans après 2019

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans à partir de 2019