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  1. Résultat n°1

    Installations classées : BALLANCOURT SUR ESSONNE : Société française des pétroles BP, Dépôt de fuel HERBLOT, Garage HOUZE, Etablissements JOUVEL, Société des pétroles SHELL BERRE, Garage LELIEVRE, Compagnie des pompes funèbres MARIN, Société TEXARME. BAULNE : Hangar à camions DUPONT, Société Gaz de France. Déclaration d'installation classée : demande, plans de l'installation, récépissé préfectoral, rapport d'inspection, cessation d'activité, dossier de plainte, correspondance, photographies.

    Date

    1931-1995

    Cote

    2017W/24

    • Contexte : INSTALLATIONS CLASSEES.

    • Installations classées : BALLANCOURT SUR ESSONNE :...

    Producteur :

    BUREAU ENVIRONNEMENT - INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU ENVIRONNEMENT - INSTALLATIONS CLASSEES (service versant), PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service versant)

  2. Résultat n°2

    Installations classées : ARPAJON, Etablissement BEZARD, Garage CHINOSI, Clinique des Charmilles, Commissariat de police, commune d'ARPAJON, Société DEGE et Compagnie, Société anonyme DESCHAMPS, Société DISPAD, Société diffusion réparation matériel travaux publics, Commerce DUPISSOT, Ecole privée Jeanne d'Arc, Société études et réalisations d'appareils de régulation (E.R.A.R.), Société civile immobilière espace 2000, Entreprise FLOURY. Déclaration d'installation classée : demande, plans de l'installation, récépissé préfectoral, rapport d'inspection, cessation d'activité, jugement du tribunal, correspondance.

    Date

    1964-2002

    Cote

    2017W/5

    • Contexte : INSTALLATIONS CLASSEES.

    • Installations classées : ARPAJON, Etablissement BEZARD,...

    Producteur :

    BUREAU ENVIRONNEMENT - INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU ENVIRONNEMENT - INSTALLATIONS CLASSEES (service versant), PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service versant)

  3. Résultat n°3

    VILLE NOUVELLE D'EVRY. - Sarl SEPE : permis de construire 91 - 74 - 63926 (1974). CORBEIL-ESSONNES. - Pompes funèbres générales : permis de construire 91 - 74 - 64022 (1974). BONDOUFLE. - CEDAPE EXPANSION : permis de construire 91 - 74 - 64023 (1974).

    Date

    1974

    Cote

    1553W/2960

    • Contexte : 1553W Dossiers de lotissements et de permis de construire...

    • VILLE NOUVELLE D'EVRY. - Sarl SEPE : permis de construire...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  4. Résultat n°4

    Schémas directeurs d'aménagement et d'urbanisme (SDAU), plans d'occupation des sols (POS). - Elaboration, généralités (1972-1978). Article R.111-19 du Code de l'urbanisme. - Arrêtés préfectoraux d'application (1979). Projets Sirene ert Safari (1971-1972). BALLANCOURT-SUR-ESSONNE. - Chambre funéraire : projet d'urbanisme (1965-1972). ATHIS-MONS. - Laboratoire de charcuterie ; transports frigorifiques européens : projets d'urbanisme (1965-1972). Communes de A à C. - Permis de construire (1983).

    Date

    1971-1983

    Cote

    1329W/48

    • Contexte : URBANISME, PLANS DIRECTEURS D'URBANISME INTERCOMMUNAL,...

    • Schémas directeurs d'aménagement et d'urbanisme (SDAU),...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)

  5. Résultat n°5

    JUVISY-SUR-ORGE. - Création d'une promenade : correspondance, délibération (13 juin 1984 - 15 mars 1985). Aménagement de la gare routière (parc de stationnement) : déclaration d'utilité publique (18 avril - 12 juillet 1984). Chambre funéraire : jugement du Tribunal administratif (21 août 1980 - 21 novembre 1985).

    Date

    1980-1985

    Cote

    1194W/15

    • Contexte : TRAIN A GRANDE VITESSE, EQUIPEMENTS COMMUNAUX, SERVITUDES,...

    • JUVISY-SUR-ORGE. - Création d'une promenade : correspondance,...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  6. Résultat n°6

    Contrôle de légalité. - Affermages d'eau, pompes funèbres, marchés, baux, ordures ménagères, taxes, tarifs des ambulances : délibérations.

    Date

    1957-1966

    Cote

    1119W/48

    • Contexte : SYNDICATS INTERCOMMUNAUX.

    • Contrôle de légalité. - Affermages d'eau, pompes funèbres,...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION COMMUNALE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  7. Résultat n°7

    Contrôle de légalité. - Affermages d'eau, pompes funèbres, marchés, baux, ordures ménagères, taxes, tarifs des ambulances : délibérations.

    Date

    1957-1966

    Cote

    1119W/47

    • Contexte : SYNDICATS INTERCOMMUNAUX.

    • Contrôle de légalité. - Affermages d'eau, pompes funèbres,...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION COMMUNALE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  8. Résultat n°8

    Contrôle de légalité. - Affermages d'eau, pompes funèbres, marchés, baux, ordures ménagères, taxes, tarifs des ambulances : délibérations.

    Date

    1957-1966

    Cote

    1119W/46

    • Contexte : SYNDICATS INTERCOMMUNAUX.

    • Contrôle de légalité. - Affermages d'eau, pompes funèbres,...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION COMMUNALE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  9. Résultat n°9

    Contrôle de légalité. - Affermages d'eau, pompes funèbres, marchés, baux, ordures ménagères, taxes, tarifs des ambulances : délibérations.

    Date

    1957-1966

    Cote

    1119W/45

    • Contexte : SYNDICATS INTERCOMMUNAUX.

    • Contrôle de légalité. - Affermages d'eau, pompes funèbres,...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION COMMUNALE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  10. Résultat n°10

    Contrôle de légalité. - Affermages d'eau, pompes funèbres, marchés, baux, ordures ménagères, taxes, tarifs des ambulances : délibérations.

    Date

    1957-1966

    Cote

    1119W/44

    • Contexte : SYNDICATS INTERCOMMUNAUX.

    • Contrôle de légalité. - Affermages d'eau, pompes funèbres,...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION COMMUNALE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  11. Résultat n°11

    Contrôle de légalité. - Affermages d'eau, pompes funèbres, marchés, baux, ordures ménagères, taxes, tarifs des ambulances : délibérations.

    Date

    1957-1966

    Cote

    1119W/43

    • Contexte : SYNDICATS INTERCOMMUNAUX.

    • Contrôle de légalité. - Affermages d'eau, pompes funèbres,...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION COMMUNALE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  12. Résultat n°12

    Contrôle de légalité. - Affermages d'eau, pompes funèbres, marchés, baux, ordures ménagères, taxes, tarifs des ambulances : délibérations.

    Date

    1957-1966

    Cote

    1119W/42

    • Contexte : SYNDICATS INTERCOMMUNAUX.

    • Contrôle de légalité. - Affermages d'eau, pompes funèbres,...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION COMMUNALE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  13. Résultat n°13

    Contrôle de légalité. - Affermages d'eau, pompes funèbres, marchés, baux, ordures ménagères, taxes, tarifs des ambulances : délibérations.

    Date

    1957-1966

    Cote

    1119W/41

    • Contexte : SYNDICATS INTERCOMMUNAUX.

    • Contrôle de légalité. - Affermages d'eau, pompes funèbres,...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION COMMUNALE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  14. Résultat n°14

    Contrôle de légalité. - Affermages d'eau, pompes funèbres, marchés, baux, ordures ménagères, taxes, tarifs des ambulances : délibérations.

    Date

    1957-1966

    Cote

    1119W/40

    • Contexte : SYNDICATS INTERCOMMUNAUX.

    • Contrôle de légalité. - Affermages d'eau, pompes funèbres,...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION COMMUNALE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  15. Résultat n°15

    Contrôle de légalité. - Affermages d'eau, pompes funèbres, marchés, baux, ordures ménagères, taxes, tarifs des ambulances : délibérations.

    Date

    1957-1966

    Cote

    1119W/39

    • Contexte : SYNDICATS INTERCOMMUNAUX.

    • Contrôle de légalité. - Affermages d'eau, pompes funèbres,...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION COMMUNALE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  16. Résultat n°16

    Contrôle de légalité. - Affermages d'eau, pompes funèbres, marchés, baux, ordures ménagères, taxes, tarifs des ambulances : délibérations.

    Date

    1957-1966

    Cote

    1119W/38

    • Contexte : SYNDICATS INTERCOMMUNAUX.

    • Contrôle de légalité. - Affermages d'eau, pompes funèbres,...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION COMMUNALE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  17. Résultat n°17

    Contrôle de légalité. - Affermages d'eau, pompes funèbres, marchés, baux, ordures ménagères, taxes, tarifs des ambulances : délibérations.

    Date

    1957-1966

    Cote

    1119W/37

    • Contexte : SYNDICATS INTERCOMMUNAUX.

    • Contrôle de légalité. - Affermages d'eau, pompes funèbres,...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION COMMUNALE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  18. Résultat n°18

    Pompes funèbres : enquête auprès des maires, questionnaire, transport de corps à l'étranger (1950-1964).

    Date

    1950-1964

    Cote

    997W/81

    • Contexte : ELECTIONS, LEGIONS D'HONNEUR ET MEDAILLES, RENSEIGNEMENTS...

    • Pompes funèbres : enquête auprès des maires, questionnaire,...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  19. Résultat n°19

    VIRY-CHATILLON. - Budget et compte administratif (1948, 1952) ; extraits de délibérations : taxes, assurances, personnel, dépenses, bureau de bienfaisance, municipalité, habillement des sapeurs-pompiers, pompes funèbres (1943-1947) ; aménagement d'une annexe de la mairie : acquisition de la propriété RENAUD-VALENTIN, emprunt, procès-verbal d'enquête et affiche (1946) ; projet de construction d'une école maternelle avec bains-douches : notice, 3 plans établis par l'architecte Louis AUBERT du 15 janvier 1946, devis et réajustement des prix, cahier des charges (1945-1946) ; écoles : travaux de construction du groue scolaire de la FORÊT, acquisition de terrain, plan, travaux de réfection, acquisition de mobilier scolaire (1952-1955).

    Date

    1943-1955

    Cote

    986W/172

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • VIRY-CHATILLON. - Budget et compte administratif (1948,...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  20. Résultat n°20

    VILLEBON-SUR-YVETTE. - Dépenses, subventions, taxes, extraits de délibérations (1941-1957) ; personnel communal, assurances, arrêtés (1941-1957) ; ravitaillement de la population civile durant la guerre : comptabilité, achat et distribution d'essence, état de répartition du carburant (1940-1941) ; legs CORDEAU (1940-1957) ; pompes funèbres : tarifs, traité et avenants (1952-1956) ; correspondance diverse : réclamations, protestations contre l'attitude du maire et des fonctionnaires municipaux, démission d'un conseiller municipal (1941-1956) ; ordres du jour des réunions du conseil municipal (1941-1943).

    Date

    1940-1957

    Cote

    986W/167

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • VILLEBON-SUR-YVETTE. - Dépenses, subventions, taxes,...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  21. Résultat n°21

    VIGNEUX-SUR-SEINE. - Budget, gestion municipale (1952, 1956) ; dépenses, subventions, réclamations diverses, tarif des pompes funèbres (1953-1957) ; écoles : travaux d'aménagement, acquisition de mobilier scolaire, devis descriptif (1945-1955) ; cimetière : concessions et tarifs (1945-1955).

    Date

    1945-1957

    Cote

    986W/164

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • VIGNEUX-SUR-SEINE. - Budget, gestion municipale (1952,...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  22. Résultat n°22

    VERT-LE-GRAND. - Budget (1952) ; taxes, contrat de concession des pompes funèbres (1953-1954) ; aménagement des écoles : devis des travaux, dossier de subvention (1947-1953) ; bail du presbytère (1952) ; cimetière : concessions (1941-1952) ; biens communaux : aliénations, travaux d'entretien et de réparation (1952-1955). VERT-LE-PETIT. - Taxes (1953) ; cimetière : concessions (1943-1948). VIDELLES. - Budget (1952) ; cimetière : concessions (1941-1952) ; adduction d'eau : tarifs (1954).

    Date

    1941-1955

    Cote

    986W/163

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • VERT-LE-GRAND. - Budget (1952) ; taxes, contrat de...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  23. Résultat n°23

    VAUGRINEUSE. - Budget (1952) ; cimetière : concessions (1942-1952) ; aménagement d'une place communale, plans couleur (1950-1951). VAUHALLAN. - Budget (1952) ; dépenses et taxes (1952-1955) ; extraits de délibérations, traité de concession de pompes funèbres (1956) ; écoles : travaux d'aménagement, plans (1950-1957) ; cimetière : concessions et tarifs (1941-1955) ; aménagement de bains-douches, adduction d'eau, enlèvement des ordures ménagères, téléphone (1951-1957). VAYRES-SUR-ESSONNE. - Budget (1952) ; droit d'affichage communal (1954) ; travaux de réparations à l'école : dossier de subvention (1950-1952) ; cimetière : concessions (1941-1952).

    Date

    1941-1957

    Cote

    986W/157

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • VAUGRINEUSE. - Budget (1952) ; cimetière : concessions...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  24. Résultat n°24

    SOUZY-LA-BRICHE. - Budget (1952) ; cimetière : concessions (1950). TIGERY. - Budget (1952) ; école : travaux de réfection et d'aménagement (1952) ; bâtiments communaux : travaux d'aménagement, affiche d'adjudication des travaux (1953-1954). TORFOU. - Budget (1952) ; dépenses (1953) ; cimetière : concessions (1943, 1952) ; biens communaux : acquisition de terrain POUPINEL (1945-1946) ; adduction d'eau : tarifs, réparation d'une pompe, rapport (1956-1957). VALPUISEAUX. - Budget (1952) ; subventions (1957) ; écoles : projet de construction (1951), travaux d'aménagement, devis, plans, cahier des charges (1952-1954) ; cimetière : concessions (1941-1947) ; adduction d'eau, lutte contre l'incendie (1955-1957). VAL-SAINT-GERMAIN (LE). - Budget (1952) ; cimetière : concessions (1942-1952). VARENNES-JARCY. - Budget (1952) ; dépenses, pompes funèbres (1951-1954) ; école : acquisition de mobilier scolaire, subventions (1953) ; cimetière : concessions et tarifs (1941-1948) ; construction d'une salle communale, acquisition de terrain SAINT-ROME, promesse de vente, plans, devis (1959).

    Date

    1941-1959

    Cote

    986W/156

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • SOUZY-LA-BRICHE. - Budget (1952) ; cimetière : concessions...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  25. Résultat n°25

    SAULX-LES-CHARTREUX. - Budget (1952) ; aménagement d'une nouvelle classe (1952) ; cimetière : travaux d'agrandissement (1941) ; cimetière : concessions (1941-1952) ; acquisition d'un immeuble en vue de logements pour le personnel communal (1954-1956) ; création d'un depôt d'ordures ménagères (1954) ; travaux d'adduction d'eau (1947-1948) ; voirie (1955-1957). SAVIGNY-SUR-ORGE. - Budget (1952) ; taxes et assurances (1946-1955) ; indemnités de fonctions des maires et adjoints, frais de mission, nominations (1944-1950) ; marché : droits de place (1944-1947) ; sapeurs-pompiers (1942-1946) ; pompes funèbres (1944-1954) ; affaires diverses : extraits de délibérations (1943-1955).

    Date

    1941-1957

    Cote

    986W/150

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • SAULX-LES-CHARTREUX. - Budget (1952) ; aménagement...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  26. Résultat n°26

    SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Budget (1952) ; différend entre la mairie et le préfet de SEINE-ET-OISE au sujet de la non-exécution des clauses d'un bail (1950-1953) ; donjon du château : mesure de protection (1942) ; affaires diverses : tarifs des droits de place sur les marchés, taxes, pompes funèbres, personnel (1951-1957) ; groupe scolaire COCHERIS : travaux de réfection et construction du préau des filles (1951-1954) ; groupe scolaire JULES-FERRY : construction d'un réfectoire (1949-1955).

    Date

    1942-1957

    Cote

    986W/145

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Budget (1952) ; différend...

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    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  27. Résultat n°27

    SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Budget et taxes (1951-1952) ; mairie : réparation après l'ouragan du 30 août 1951 (1953-1954) ; école : remplacement du matériel scolaire (1952), réparation des dégâts provoqués par l'ouragan du 30 août 1951 (1951-1952) ; inhumation d'un militaire décédé en Afrique du Nord (1957) ; cimetière : concessions (1942-1952). SAINT-VRAIN. - Budget (1952) ; pompes funèbres : traité de concession du service extérieur des pompes funèbres, tarif des fournitures (nomenclature) (1954) ; presbytère : renouvellement du bail (1954) ; cimetière : concessions et tarifs (1944-1952) ; voirie : numérotage des maisons (1955). SAINT-YON. - Budget (1952) ; mairie : travaux de réparations suite à l'ouragan du 30 août 1951 (1951-1952) ; écoles : réparation des toitures, facture (1952) ; construction d'une classe neuve et travaux divers (1952-1954) ; cimetière : concessions (1942-1952).

    Date

    1942-1957

    Cote

    986W/144

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Budget et taxes (1951-1952)...

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    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  28. Résultat n°28

    SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - Administration générale : pompes funèbres (1952-1953) ; subventions, correspondance diverse (1954-1955) ; agrandissement du cimetière : acquisition de terrain, plans, état estimatif des parcelles, procès-verbal d'enquête, journal Le Républicain du 3 août 1951, correspondance diverse (1951-1954), travaux d'aménagement et d'assainissement, plans (1953) ; cimetière : concessions (1941-1948) ; biens communaux : acquisition d'un terrain (1961), aménagement d'espace vert (1960), acquisition d'un tracteur-remorque (1953-1954) ; adduction d'eau : travaux d'extension du réseau de distribution d'eau potable (1950-1956) ; voirie vicinale et rurale : emprunt, rachat d'une servitude de passage, extraits de délibérations (1953-1955). SAINT-PIERRE-DU-PERRAY. - Budget (1952) ; construction d'un groupe scolaire : acquisition du terrain PRUNT, projet et plans, devis, correspondance diverse (1950-1954) ; adduction d'eau : nomination des délégués au comité syndical des eaux (1953).

    Date

    1941-1961

    Cote

    986W/143

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - Administration générale :...

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    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  29. Résultat n°29

    QUINCY-SOUS-SENART. - Budget (1952) ; dépenses, subventions, taxes, emprunts (1944-1948) ; personnel, municipalité, sapeurs-pompiers (1944-1948) ; réouverture du marché d'approvisionnement (1946) ; pompes funèbres : traité et avenants (1948-1950, 1958) ; construction d'une mairie et regroupement des services municipaux, construction d'une salle des fêtes : acquisition et aménagement de la propriété CHASLES, projet, plans, 5 photographies noir et blanc (13 x 18 cm), Le Républicain du 29 juillet 1955, enquête, correspondance ; écoles de filles et de garçons : travaux de réfection, réparation des chaudières (1949-1953), fermeture du préau de la classe enfantine (1952-1953).

    Date

    1944-1958

    Cote

    986W/132

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • QUINCY-SOUS-SENART. - Budget (1952) ; dépenses, subventions,...

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  30. Résultat n°30

    PARAY-VIEILLE-POSTE. - Taxes (1945-1948) ; personnel (1942-1953) ; extraits de délibérations : dépenses, subventions, bureau de bienfaisance, pompes funèbres (1940-1953) ; reconstruction et extension de la mairie (1949-1951) ; remise en état des bâtiments scolaires endommagés par la guerre : demande de subvention (1945-1946), aménagement d'une cantine scolaire (1947) ; groupe scolaire PAUL-BERT : réparations et aménagement de classes (1947-1951) ; groupe scolaire JULES-FERRY : réparations et aménagements divers, acquisition de mobilier scolaire (1946-1955).

    Date

    1940-1955

    Cote

    986W/127

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • PARAY-VIEILLE-POSTE. - Taxes (1945-1948) ; personnel...

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  31. Résultat n°31

    ORVEAU. - Budget (1952) ; dépenses (1943, 1950) ; taxes (1949) ; municipalité (1949) ; personnel (1945, 1948) ; écoles : travaux d'aménagement et de réfection du logement de l'instituteur (1953-1954) ; église : projet de restauration, demande de subventions (1944-1957) ; cimetière : concessions (1944, 1946, 1952) ; biens communaux : vente de bois (1943-1946) ; lutte contre l'incendie : aménagement d'une mare (1957) ; travaux de réfection de la station de pompage, brochure d'explication sur les pompes éditée par les établissements Pierre MENGIN à MONTARGIS ; travaux d'adduction d'eau et tarifs (1948-1951). PALAISEAU. - Extraits de délibérations : dépenses, subventions, affaires diverses, bureau de bienfaisance (1941-1957) ; extraits de délibérations : taxes, assurances, personnel, municipalité, pompes funèbres (1940-1957) ; aménagement d'un nouvel hôtel de ville, plans, Les Nouvelles du 1er janvier 1953 (1952-1953).

    Date

    1940-1957

    Cote

    986W/124

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • ORVEAU. - Budget (1952) ; dépenses (1943, 1950) ; taxes...

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  32. Résultat n°32

    ORSAY. - Budget (1952) ; extraits de délibérations : dépenses, subventions, emprunt, taxes, bureau de bienfaisance (1940-1959) ; extraits de délibérations : assurances, legs, municipalité, personnel, pompes funèbres, affaires diverses (1940-1959).

    Date

    1940-1959

    Cote

    986W/118

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • ORSAY. - Budget (1952) ; extraits de délibérations...

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  33. Résultat n°33

    ORMOY-LA-RIVIERE. - Budget (1952) ; extraits de délibérations : dépenses, taxes, personnel, municipalité, affaires diverses (1943-1950) ; dommages de guerre (1946) ; pompes funèbres : traité et avenants (1946-1948) ; écoles : travaux de réparations, d'aménagement et de surélévation, devis, plans (1950-1958) ; cimetière : concessions (1944-1952) ; adduction d'eau (1947-1956) ; voirie : travaux de réfection et de goudronnage des chemins vicinaux (1945-1948), déclassement et aliénation du chemin rural de VAUROUX (1943).

    Date

    1943-1958

    Cote

    986W/117

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • ORMOY-LA-RIVIERE. - Budget (1952) ; extraits de délibérations...

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  34. Résultat n°34

    OLLAINVILLE. - Budget (1952) ; taxes (1946-1947) ; nominations, indemnités de fonctions, extraits de délibérations (1941-1948) ; groupe scolaire du hameau de la ROCHE : construction et travaux d'agrandissement, plan, devis descriptifs et estimatifs, demande de subvention (1940-1953) ; réfection des bâtiments à la suite de l'ouragan du 30 août 1951 (1951-1955) ; cimetière : tarif des concessions (1945-1948), transfert de corps (1957), concessions (1942-1952) ; bâtiments communaux : demande de subvention pour réparations diverses (1951) ; lavoir : réparation (1946) ; acquisition de terrains pour aménagement d'un dépôt d'ordures ménagères (1957) ; adduction d'eau (1951-1953) ; voirie : reconstruction de ponts (1947-1948). ONCY-SUR-ECOLE. - Budget (1952) ; taxes (1943-1946) ; pompes funèbres, protection contre l'incendie, extraits de délibérations (1945-1952) ; mairie : travaux de réfection (1948) ; cimetière ; tarif (1948) et concessions (1941-1948) ; adduction d'eau (1945-1955) ; téléphone : règlement des communications administratives (1952) ; voirie : travaux de réfection (1947). ORMOY. - Construction d'un groupe scolaire (1953) ; cimetière : concessions (1940-1941).

    Date

    1940-1957

    Cote

    986W/116

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • OLLAINVILLE. - Budget (1952) ; taxes (1946-1947) ;...

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  35. Résultat n°35

    MORSANG-SUR-SEINE. - Budget (1952) ; cimetière : concessions (1941-1945) ; biens communaux : acquisition de terrains (1956) ; adduction d'eau (1953-1956). NAINVILLE-LES-ROCHES. - Personnel municipal : traitement (1944-1945) ; cimetière : concessions (1942-1944) ; travaux à exécuter au bureau du secrétariat (1946) ; adduction d'eau (1944). LA NORVILLE. - Budget (1952) ; personnel (1941-1953) ; pompes funèbres : tarifs (1943-1950) ; taxes (1946) ; école de filles (1950) ; presbytère : bail (1944-1953) ; cimetière : travaux d'agrandissement (1946-1948), concessions (1944-1952) ; acquisition d'un terrain en vue de la construction de locaux administratifs et scolaires (1956) ; adduction d'eau (1945-1953) ; voirie : réglementation de la circulation dans le sentier des Bleuets (1949). NOZAY. - Taxes et assurances (1947-1956) ; personnel municipal (1950-1952) ; subventions (1949-1957) ; mairie-école : travaux (1952) ; église : réparation de la sacristie (1950) et entretien de l'horloge du clocher (1953-1956) ; cimetière : concessions (1947-1954) ; acquisition d'un terrain pour dépôts d'ordures (1948) , adjudication d'immeubles (1957) ; baux (1949-1957) ; réparation des bâtiments communaux (1951-1954) ; voirie : curage des égouts (1949-1952).

    Date

    1941-1957

    Cote

    986W/115

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • MORSANG-SUR-SEINE. - Budget (1952) ; cimetière : concessions...

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  36. Résultat n°36

    MORSANG-SUR-ORGE. - Budget (1947, 1952) ; taxes (1946-1947) ; dépenses et subventions (1948-1949) ; pompes funèbres, sapeurs-pompiers, ordures ménagères, nominations, extraits de délibérations (1942-1957) ; groupe scolaire de filles : installation du chauffage et de bains-douches, plans, devis, rapports (1948-1954) ; groupe scolaire de garçons : réfection (1953), rapport du délégué cantonal sur l'état et le fonctionnement des écoles primaires de MORSANG-SUR-ORGE (1950) ; presbytère : bail (1943-1953).

    Date

    1942-1957

    Cote

    986W/113

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • MORSANG-SUR-ORGE. - Budget (1947, 1952) ; taxes (1946-1947)...

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  37. Résultat n°37

    MORIGNY-CHAMPIGNY. - Taxes, emprunts (1946-1954) ; budget (1952) ; personnel municipal (1947-1953) ; sapeurs-pompiers (1941-1948) ; pompes funèbres (1944-1948) ; école : travaux et acquisition de mobilier (1944-1950) ; presbytère : construction d'un garage (1954) ; cimetière : travaux d'agrandissement et tarifs des concessions (1942-1956) ; concessions (1941-1952) ; acquisition d'un terrain en vue de la création d'un dépôt d'ordures (1956-1957) ; alimentation en eau potable (1948-1955) ; voirie vicinale (1947-1949).

    Date

    1941-1957

    Cote

    986W/112

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • MORIGNY-CHAMPIGNY. - Taxes, emprunts (1946-1954) ;...

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  38. Résultat n°38

    MORANGIS. - Budget (1952) ; taxes, dépenses, bureau de bienfaisance, personnel, municipalité, extraits de délibérations (1944-1948) ; bulletin municipal (numéros 1 et 2, 1959-1960) ; affaires diverses (1950-1960) ; pompes funèbres : contrat, avenant et tarifs (1944-1946) ; aménagement d'une nouvelle mairie : acquisition du château de MORANGIS, projet de transformation, plans, La Gazette de SEINE-ET-OISE du 11 mars 1943 (1942-1943) ; projet de reconstruction d'un nouvel hôtel de ville à la suite de l'incendie par les Allemands en 1944 (1952-1953) ; écoles : travaux de construction et d'entretien, création d'un cours ménager (1945-1954), acquisition de mobilier scolaire (devis descriptif) et de matériel pour la cantine (1948-1955) ; bail du presbytère (1954).

    Date

    1942-1960

    Cote

    986W/110

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • MORANGIS. - Budget (1952) ; taxes, dépenses, bureau...

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  39. Résultat n°39

    MONTLHERY. - Budget (1952) ; personnel : traitement et indemnités (1945-1948) ; emprunt, taxes et assurances (1945-1955) ; baux (1944-1948) ; affaires diverses : extraits de délibérations (1940-1947) ; sapeurs-pompiers (1942-1948) ; pompes funèbres (1942-1950) ; ordures ménagères (1945) ; école : aménagement d'une cantine (1947-1949), réfection des bâtiments scolaires endommagés par l'ouragan du 30 août 1951, installation du chauffage central (1952) ; église : travaux (1950) ; cimetière : travaux d'agrandissement, plan (1941), tarifs et concessions (1945-1952).

    Date

    1940-1955

    Cote

    986W/108

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • MONTLHERY. - Budget (1952) ; personnel : traitement...

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  40. Résultat n°40

    MONTGERON. - Budget (1952) ; dépenses, subventions, emprunt, bureau de bienfaisance, travaux d'installation du chauffage à la mairie et aux écoles (1943-1944) ; taxes (1944-1955) ; personnel, municipalité, affaires diverses, extraits de délibérations (1943, 1952) ; pompes funèbres : délibérations, contrats et avenants (1943-1950) ; construction d'un nouvel hôtel de ville : acquisition de l'immeuble LABRIET, plans, photographie noir et blanc, Le Républicain du 25 janvier 1952 (1951-1952).

    Date

    1943-1955

    Cote

    986W/104

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • MONTGERON. - Budget (1952) ; dépenses, subventions,...

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  41. Résultat n°41

    MEREVILLE. - Budget (1952) ; dépenses, subventions, taxes, emprunts, assurances, personnel, municipalité, pompes funèbres, extraits de délibérations (1945-1956) ; réfection de la toiture de l'école de filles, abandon du projet d'acquisition de la propriété TOURNEBRISE et d'aménagement d'un cours complémentaire, plans, Le Journal de SEINE-ET-OISE du 6 novembre 1952 (1951-1953) ; cimetière : concessions, caveaux provisoires (1941-1953) ; biens communaux : aliénation, pétition contre l'installation d'une cressonnière (1947-1950) ; marché d'approvisionnement, droits de place (1953) ; électricité (1945) ; adduction d'eau potable : acquisition d'un terrain, plans et dessin de l'ouvrage, rapport du géologue, mémoire, emprunt, projet d'extension (1946-1954) ; voirie rurale et urbaine (1947). MEROBERT. - Budget (1952) ; taxes (1945-1949) ; affaires diverses : extraits de délibérations (1942-1950) ; école ; travaux (1951) ; presbytère : bail (1949) et réfection de la toiture (1951-1952) ; cimetière : tarifs et concessions (1941-1955) ; travaux d'équipement rural (1949-1952) ; voirie (1947-1950).

    Date

    1941-1956

    Cote

    986W/100

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • MEREVILLE. - Budget (1952) ; dépenses, subventions,...

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  42. Résultat n°42

    MAUCHAMPS. - Budget (1952) ; extraits de délibérations (1943-1953) ; mairie-école : travaux de réparation (1951-1954) ; cimetière : désaffectation de l'ancien cimetière (1945), concessions (1947) ; adduction d'eau (1949-1954) ; électricité (1948-1951) ; voirie vicinale et rurale : attribution du fonds commun (1949). MENNECY. - Taxes (1945-1948) ; vétérinaire et architecte (1946-1947) ; secours aux grévistes (1953) ; délibérations diverses (1940-1961) ; bail du presbytère (1943, 1955) ; écoles : réfection du préau de l'école de garçons, chauffage du groupe scolaire (1950-1953) ; nouveau cimetière : projet de création (1963) ; cimetière : tarifs et concessions (1940-1948) ; pompes funèbres (1944-1956) ; caserne de gendarmerie : acquisition de terrain (1961) ; eau : avenant au traité de concession (1950) ; desserte en eau potable du centre émetteur à grande distance de CHEVANNES, chemin vicinal n° 5, marché, décision du tribunal administratif (1958) ; ordures ménagères (1944-1948).

    Date

    1940-1963

    Cote

    986W/99

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • MAUCHAMPS. - Budget (1952) ; extraits de délibérations...

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  43. Résultat n°43

    MASSY. - Taxes et assurances (1943-1954) ; personnel, indemnité de fonctions aux maires et adjoints, honoraires d'architectes et de techniciens (1943-1957) ; pompes funèbres (1943-1950) ; affaires diverses : aide aux familles pour l'envoi d'enfants en colonie de vacances, tarif de l'ambulance, matériel d'incendie (1940-1955) ; école maternelle : construction (1948-1954) ; construction d'une école intercommunale ANTONY-MASSY (1954) ; église : travaux (1948-1957) ; bail du presbytère (1946-1956) ; création d'un nouveau cimetière : réservation de terrains (1949-1956) ; tarifs des concessions (1943-1948) ; concessions (1940-1948).

    Date

    1940-1957

    Cote

    986W/97

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • MASSY. - Taxes et assurances (1943-1954) ; personnel,...

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  44. Résultat n°44

    MAROLLES-EN-BEAUCE. - Budget (1952) ; tarifs des concessions (1950) ; voirie : intervention du service des Ponts et chaussées (1943). MAROLLES-EN-HUREPOIX. - Budget (1952) ; traitement du vétérinaire-inspecteur, indemnité du maire et de l'adjoint (1943-947) ; affaires diverses : emprunt, pompes funèbres, ordures ménagères, nomination des délégués au syndicat de l'eau (1941-1950) ; mairie-école : transfert des bureaux de la mairie dans l'ancien presbytère (1945), acquisition de mobilier scolaire (1951) ; église : travaux (1954) ; concessions et tarifs (1941-1952) ; échange du château de MAROLLES contre le terrain de la société civile agricole de SAINT-PAUL à PARIS (1943-1944) ; abattage du bois dans le château communal (1945) ; bains-douches (1955-1956) ; électrification et adduction d'eau (1957) ; voirie : mesures de classement dans la voirie urbaine (1951-1955).

    Date

    1941-1957

    Cote

    986W/96

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • MAROLLES-EN-BEAUCE. - Budget (1952) ; tarifs des concessions...

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  45. Résultat n°45

    MAISSE. - Budget (1952) ; dépenses (1945) ; taxes (1945-1947) ; personnel (1944) ; municipalité (1945-1955) ; sapeurs-pompiers (1943) ; pompes funèbres (1945-1949) ; école de garçons : travaux d'aménagement (1951) ; cimetière : travaux d'agrandissement, acquisition des terrains BERNIER et PINASSON (1948) ; concessions, tarifs et réclamations (1941-1957) ; bâtiments communaux : aliénation de la caserne de gendarmerie (1944), construction d'une salle des fêtes (1956-1957) ; électricité (1946), adduction d'eau (1943-1957), enlèvement des ordures ménagères (1950). MARCOUSSIS. - Budget (1952) ; taxes, droits de pesage, personnel, municipalité (1945-1950) ; aménagement d'une annexe de la mairie et d'une salle de réunion : acquisition de l'immeuble SORLAY, plans et état parcellaire, procès-verbaux, rapports, correspondance, délibérations (1945-1947) ; transfert de la mairie (1947) ; écoles : aménagement d'une nouvelle classe maternelle (1951), réparation après l'ouragan du 30 août 1951 (1951-1952) ; cimetière : concessions et tarifs (1941-1953) ; biens et bâtiments communaux : aliénation (1947), bail (1949), aménagement de la salle de réunion et réfection des lavoirs (1948-1950) ; adduction d'eau (1946-1948) ; voirie rurale et urbaine : travaux d'entretien et de remise en état, règlement, changement de dénomination de rue (1944-1950).

    Date

    1941-1957

    Cote

    986W/95

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • MAISSE. - Budget (1952) ; dépenses (1945) ; taxes (1945-1947)...

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  46. Résultat n°46

    LISSES. - Budget (1952) ; dépenses, subventions, taxes, municipalité, personnel, extraits de délibérations (1943-1950) ; écoles : installation et réparation du chauffage central (1941-1951) ; cimetière : travaux d'agrandissement et de clôture (1945-1949) ; concessions et tarifs (1942-1949) ; concessions et tarifs (1942-1949) ; bâtiments communaux : travaux d'entretien (1949) ; création d'une salle des fêtes (1955) ; installation du téléphone (1946) ; adduction d'eau potable (1941-1954) ; voirie urbaine (1943-1944). LONGJUMEAU. - Budget (1952) ; dépenses, subvention (1943-1951) ; taxes (1945-1951) ; assurances (1945) ; personnel (1943-1950) ; municipalité (1947-1950) ; pompes funèbres (1944-1948) ; extraits de délibérations (1943-1958) ; aménagement d'un hôtel de ville : acquisition d'une propriété (2 photographies noir et blanc, 18 x 24 cm), procès-verbal d'estimation des travaux, La Gazette de SEINE-ET-OISE du 7 septembre 1941, correspondance (1941) ; construction d'une école maternelle (1950) ; travaux de réfection et d'aménagement (1945-1954).

    Date

    1941-1958

    Cote

    986W/93

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • LISSES. - Budget (1952) ; dépenses, subventions, taxes,...

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  47. Résultat n°47

    LIMOURS-EN-HUREPOIX. - Cimetière : tarifs et concessions (1941-1952) ; biens communaux : location (1945-1946) ; bains-douches : demande d'emprunts (1945-1948) ; lavoirs, adduction d'eau, marché (1945-1957) ; voirie rurale et urbaine : emprunt pour la remise en état des rues du VALMENIL (1947), projet de déclassement et d'aliénation du chemin rural dit du BEAU-CHENE (1944-1947) ; travaux de réfection de la voirie (1945-1951). LINAS. - Budget (1946, 1952) ; dépenses, subventions, personnel, municipalité, taxes, contrat des pompes funèbres et avenants (1944-1959) ; école : réparations à la suite de l'ouragan du 30 août 1951 (1951-1952) ; cimetière : concessions, tarif (1941-1952) ; bâtiments communaux : aménagement d'une salle des fêtes, plans (1946) ; adduction d'eau : tarifs, réglement, réclamations (1942-1958) ; enlèvement des ordures ménagères (1943-1945) ; voirie rurale et urbaine : réfection des trottoirs (1943-1951).

    Date

    1943-1957

    Cote

    986W/92

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • LIMOURS-EN-HUREPOIX. - Cimetière : tarifs et concessions...

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  48. Résultat n°48

    LEUVILLE-SUR-ORGE. - Budget (1952) ; subventions, municipalité, personnel, extraits de délibérations (1943-1955) ; police d'assurance des bâtiments communaux (Société d'assurances mutuelles de la SEINE-ET-OISE) (1947) ; pompes funèbres : contrats et avenants (1944-1950) ; école : acquisition d'un terrain (1955) ; réparation de l'église : demande de subventions, correspondance (1948-1954) ; cimetière : désaffectation de l'ancien cimetière et agrandissement du nouveau, plans, La Marseillaise de SEINE-ET-OISE du 1er mars 1956 (1954-1956) : concessions et inhumations, tarifs (1941-1954) ; acquisition d'un immeuble pour la suppression d'un carrefour dangereux (3 photographies noir et blanc) (1951) ; subventions pour réparation des bâtiments communaux (1955) ; adduction d'eau potable (1946, 1954) ; création d'un dépôt d'ordures ménagères (1954). LIMOURS-EN-HUREPOIX. - Budget (1952) ; personnel municipal : nomination, traitement du vétérinaire (1949), indemnités de fonction des maires et adjoints (1945-1947), frais de déplacement du maire (1954) ; taxes (1945-1948) ; affaires diverses : pompes funèbres, sapeurs-pompiers, ordures ménagères, achat d'une sirène (1942-1957) ; mairie : acquisition d'une propriété (1943-1944) ; écoles : acquisition de la propriété MICHEL, plan, délibérations, 11 photographies du bâtiment et du parc (1954-1955) ; église : travaux (1950-1953).

    Date

    1941-1957

    Cote

    986W/91

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • LEUVILLE-SUR-ORGE. - Budget (1952) ; subventions, municipalité,...

    Producteur :

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  49. Résultat n°49

    Lardy (1940 - 1955) et Leudeville (1941 - 1956).

    Date

    1940-1956

    Cote

    986W/90

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • Lardy (1940 - 1955) et Leudeville (1941 - 1956).

    Producteur :

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  50. Résultat n°50

    JANVILLE-SUR-JUINE. - Taxes (1946, 1955) ; budget (1952) ; affaires diverses : pompes funèbres, marchés, extraits de délibérations (1945-1955) ; écoles : réparation et installation du chauffage central (1948-1960) ; cimetière : concessions (1940-1952) ; adduction d'eau (1946-1948). JANVRY. - Taxes (1948) ; budget (1952) ; subventions, pompes funèbres (1946-1954) ; mairie-école : installation du chauffage central (1956) ; église : réparation du clocher (1954) ; cimetière : concessions (1940-1952). JUVISY-SUR-ORGE. - Taxes et assurances (1943-1955) ; budget (1952) ; réquisitions de guerre (1940-1944) ; subventions diverses (1942-1956) ; devis des établissements RUGGIERI pour un feu d'artifice : dépliant couleur, facture (1952) ; personnel municipal : indemnités de fonction, nominations (1943-1956) ; affaire entre la Société immobilière de la ferme de Champagne et la commune (1942-1948) ; pyramide de JUVISY : monument historique menacé par la construction d'un abri d'autobus (1941) ; affaires diverses : ordures ménagères, pompes funèbres, sapeurs-pompiers, extraits de délibérations (1943-1954).

    Date

    1940-1960

    Cote

    986W/83

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • JANVILLE-SUR-JUINE. - Taxes (1946, 1955) ; budget (1952)...

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  51. Résultat n°51

    ITTEVILLE. - Budget (1952) ; dépenses (1944-1945) ; nomination de personnel (1942-1946) ; municipalité (1947-1948) ; allocation d'indemnités aux sapeurs pompiers (1945-1947) ; pompes funèbres : contrats et avenants, extraits de délibérations (1944-1957) ; construction d'un groupe scolaire : projet, devis, plans, acquisition de terrain, délibérations (1946, 1951-1954) ; église : travaux de réfection (1944) ; cimetière : concessions et tarifs (1941-1952) ; cimetière : travaux d'agrandissement et de clôture, procès-verbal d'enquête, affiche, plans, La Marseillaise de SEINE-ET-OISE du 20 octobre 1945, rapports, délibérations, devis (1944-1952) ; biens communaux : abattage et vente de bois (1943-1944) ; droits de chasse (1955-1956) ; travaux d'entretien des bâtiments (1957) ; bureau de poste (1944) ; adduction d'eau : insuffisance des puits (1944-1947) ; voirie (1956).

    Date

    1941-1957

    Cote

    986W/82

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • ITTEVILLE. - Budget (1952) ; dépenses (1944-1945) ;...

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  52. Résultat n°52

    GRIGNY. - Budget (1952) ; taxes et dépenses (1942-1948) ; personnel (1943-1948) ; affaires diverses : extraits de délibérations (1943-1957) ; écoles : travaux divers (1947-1952) ; presbytère : bail (1943-1952) ; cimetière : tarifs, caveau provisoire, concessions (1940-1952) ; pompes funèbres (1942-1947) ; différend entre TOIRET, exploitant de carrière, et la Compagnie des sablières de la Seine (1944-1945) ; sapeurs-pompiers (1942-1946) ; borne-fontaine et adduction d'eau (1949-1950) ; voirie vicinale et urbaine (1944-1948). GUIBEVILLE. - Budget (1952) ; indemnités diverses (1944-1948) ; pompes funèbres (1943-1953) ; adduction d'eau (1945-1953). GUIGNEVILLE. - Budget (1952) ; école : installation d'un groupe motopompe (1950-1952) ; cimetière : tarif et concessions (1940-1951) ; puits (1956) ; voirie (1950).

    Date

    1940-1957

    Cote

    986W/78

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • GRIGNY. - Budget (1952) ; taxes et dépenses (1942-1948)...

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  53. Résultat n°53

    Gometz-la-Ville et Les Granges-le-Roi.

    Date

    1941-1960

    Cote

    986W/77

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • Gometz-la-Ville et Les Granges-le-Roi.

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  54. Résultat n°54

    GIF-SUR-YVETTE. - Budget (1952) ; taxes (1946-1957) ; dépenses, subventions : extraits de délibérations, marchés, correspondance (1948-1959) ; assurances (1948-1959) ; indemnités de fonctions (1954) ; affaires diverses : extraits de délibérations (1948-1957) ; presbytère : réfection de la salle à manger (1952) ; cimetière : acquisition d'un terrain et emprunt pour aménagement, projet de création d'un nouveau cimetière (dossier technique, plan général de GIF de 1938 par LEMAIRE, plan du nouveau cimetière et autres plans) (1949) ; cimetière : tarifs et correspondance (1949-1956) ; concessions (1941-1952) ; pompes funèbres (1952) ; écoles : échange de terrain ALLORGE et construction de deux classes provisoires (1953).

    Date

    1941-1959

    Cote

    986W/74

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • GIF-SUR-YVETTE. - Budget (1952) ; taxes (1946-1957)...

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  55. Résultat n°55

    FLEURY-MEROGIS. - Budget (1952) ; personnel (1943-1945) ; taxes et emprunts (1946-1947) ; pompes funèbres (1955) ; mairie-école : installation du chauffage central (1953) ; église : demande de subventions pour réparations, bail du presbytère (1943-1955) ; cimetière : concessions (1943-1952) ; bâtiments communaux : dégâts causés par l'orage du 14 août 1952, correspondance (1952) ; acquisition d'un immeuble en vue du logement de l'institutrice et du cantonnier (1955) ; adduction d'eau (1952). FONTENAY-LES-BRIIS. - Budget : difficultés financières, participation du sanatorium de BLIGNY aux charges communales (1951) ; taxes (1945-1949) ; emprunt (1946) ; dépenses (1944-1947) ; municipalité (1947) ; personnel (1944-1954) ; pompes funèbres (1942) ; mairie : travaux d'aménagement (1945) et de réparation (1951-1952) ; école : travaux de réfection des bâtiments endommagés par l'ouragan du 30 août 1951 (1951-1952) ; projet d'agrandissement de l'école de Bel-Air : acquisition du terrain LAFONS (1953) ; église : travaux de réparation (1947), location de l'ancien presbytère (1957) ; cimetière : concessions, caveaux provisoires, tarifs (1941-1957) ; acquisition de la propriété GODEAU pour l'aménagement de garages, remises, douches et salle de gymnastique (1955) ; création d'une régie pour l'exploitation du bois de chauffage (1947) ; adduction d'eau et acquisition de matériel d'incendie (1941, 1945-1948) ; voirie urbaine : travaux de réfection (1949-1951).

    Date

    1941-1957

    Cote

    986W/72

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • FLEURY-MEROGIS. - Budget (1952) ; personnel (1943-1945)...

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  56. Résultat n°56

    EVRY. - Bail du presbytère (1949) ; cimetière : projet d'agrandissement, donation de terrain PASTRE (1946-1948) ; concessions et tarifs (1943-1952) ; acquisition d'un terrain à titre gratuit pour la construction d'un centre administratif, plans (1957-1958) ; travaux de réfection des bâtiments communaux, mise en régie des douches municipales (1953) ; adduction d'eau : tarifs (1949) ; voirie rurale et urbaine : travaux de réfection et d'alignement (1947, 1951). LA FERTE-ALAIS. - Budget (1952-1953) ; taxes (1946-1947) ; dépenses et subventions (1947-1950, 1953-1954) ; personnel (1944-1946) ; municipalité (1945-1948) ; pompes funèbres (1943-1950) ; réclamations (1958) ; école de garçons : travaux d'agrandissement (1949-1951), école de filles : travaux de réparation (1941) ; construction d'un groupe scolaire : acquisition de terrains, plan, enquête, avis, délibérations, emprunt (1946-1950) ; bail du presbytère (1949-1957) ; cimetière : concessions, tarifs (1941-1952) ; acquisition de l'immeuble FABRE pour l'aménagement de la perception (1959-1960) ; baux (1950) ; marchés, droits de place (1946-1949) ; travaux de construction d'une salle de réunions, de bains-douches (1951) ; travaux d'équipement sportif (1950) ; travaux d'adduction d'eau et d'alimentation en eau potable, tarifs (1943-1949, 1957-1960) ; acquisition de matériel d'incendie (1944-1946) ; voirie urbaine : changement de noms de rues (1944).

    Date

    1941-1960

    Cote

    986W/71

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • EVRY. - Bail du presbytère (1949) ; cimetière : projet...

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  57. Résultat n°57

    ETRECHY. - Acquisition d'une propriété en vue de la construction d'une gendarmerie : correspondance, extraits de délibérations, procès-verbal d'adjudication, plan, devis, 7 photographies (1956-1957) ; litige au sujet de la propriété des marais dits de Fontaineliveau (1958) ; affaires diverses : bains douches, vente d'arbres (1946-1952) ; adduction d'eau potable (1950-1959) ; voirie : réfection des voiries urbaines, demande de subvention et travaux divers (1947-1950). EVRY. - Budget (1952) ; taxes (1945-1957) ; dépenses et subventions (1943-1951) ; municipalité (1945-1947) ; réclamations (1948-1955) ; pompes funèbres (1950) ; construction d'un groupe scolaire : insalubrité des anciens locaux, plan cadastral et extrait de la matrice, correspondance, demande d'expropriation (1945-1948) ; acquisition de l'immeuble LEROY, correspondance, procès-verbaux, 10 plans, 7 photographies noir et blanc, 9 x 12 cm (1 de l'ancienne maison d'école et 6 de la propriété LEROY) (1949-1950).

    Date

    1943-1959

    Cote

    986W/70

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • ETRECHY. - Acquisition d'une propriété en vue de la...

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  58. Résultat n°58

    ETAMPES.

    Date

    1943-1960

    Cote

    986W/64

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • ETAMPES.

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  59. Résultat n°59

    EPINAY-SUR-ORGE. - biens communaux : abattage d'arbres pour le chauffage, réparation des dommages causés aux bâtiments par l'orage du 30 août 1951 (1945, 1951) ; construction d'une salle municipale (1955-1956) ; adduction d'eau (1948-1957) ; voirie urbaine (1947-1955). ESTOUCHES. - Budget (1952-1953) ; taxes (1945-1949) ; dépenses et subventions (1942-1947) ; municipalité (1944-1947) ; personnel (1942-1949) ; pompes funèbres (1945) ; mairie-école : travaux de réparation et d'aménagement, plans (1950-1954) ; cimetière : concessions, caveaux provisoires, tarifs (1946, 1952) ; biens communaux : adjudication de parcelles remenbrées, droits de place forains (1945-1952) ; travaux communaux : emprunt, correspondance (1947) ; adduction d'eau : emprunt, tarifs, syndicat intercommunal (1943-1949, 1954-1957) ; voirie rurale et urbaine : travaux de réfection et d'empierrement, enlèvement des ordures (1942-1952).

    Date

    1942-1957

    Cote

    986W/63

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • EPINAY-SUR-ORGE. - biens communaux : abattage d'arbres...

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  60. Résultat n°60

    ECHARCON. - Ecoles : travaux de réfection (1953) ; création d'une nouvelle classe (1953). EGLY. - Budget (1952) ; emprunt (1946-1953) ; taxes (1943-1946) ; dépenses et subventions (1943-1950) ; personnel (1943, 1948, 1957) ; municipalité (1944-1950) ; pompes funèbres (1943-1949) ; affaires diverses (1953-1957) ; école : création d'une classe enfantine (1947) ; réfection de la toiture (1948), réparation des bâtiments endommagés par l'ouragan du 30 août 1951 (1951-1952) ; église : réfection de la toiture et du clocher (1952) ; cimetière : travaux d'agrandissement (1952-1953) ; concessions (1941-1952), caveau provisoire (1954), inhumation (1951) ; réparation d'un réservoir d'eau (1956-1957) ; adduction d'eau et tarifs (1942-1948, 1950-1957), acquisition de matériel d'incendie (1944-1947) ; voirie rurale et urbaine (1947-1918). EPINAY-SOUS-SENART. - Budget (1952-1953) ; taxes (1945-1949) ; dépenses du bureau de bienfaisance (1944-1947) ; municipalité (1948) ; pompes funèbres (1947) ; cimetière : concessions, tarifs (1941-1948).

    Date

    1941-1957

    Cote

    986W/61

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • ECHARCON. - Ecoles : travaux de réfection (1953) ;...

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  61. Résultat n°61

    DOURDAN - Travaux d'adduction d'eau potable (1942-1963) ; voirie rurale et urbaine (1948-1951). DRAVEIL. - Budget (1952) ; assurances, taxes, emprunts (1943-1948) ; municipalité, personnel, pompes funèbres (1943-1957) ; affaires diverses : extraits de délibérations, tarifs des services municipaux (1943-1957) ; affaires diverses : extraits de délibérations, tarifs des services municipaux (1943-1950) ; ravitaillement et création d'un restaurant municipal d'entraide durant la guerre par le bureau de bienfaisance (1941-1946) ; mairie : projet d'acquisition de la propriété CHAPUIS pour installation de la mairie et création d'un terrain de sport (1940-1943).

    Date

    1940-1963

    Cote

    986W/57

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • DOURDAN - Travaux d'adduction d'eau potable (1942-1963)...

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  62. Résultat n°62

    DOURDAN Budget (1952) ; personnel municipal, tarifs des bains-douches, taxes, dépenses, legs, pompes funèbres : extraits de délibérations (1941-1955) ; mairie : projet d'agrandissement, acquisition de terrains (1962) ; collège moderne : demande de subventions pour la construction d'une classe et travaux de réfection (1946-1951) ; écoles de garçons et de filles : aménagement de deux classes supplémentaires et installation du chauffage central (1951).

    Date

    1941-1962

    Cote

    986W/54

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • DOURDAN Budget (1952) ; personnel municipal, tarifs...

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  63. Résultat n°63

    CORBEIL-ESSONNES. - Eglise SAINT-SPIRE : réparations du clocher (1938-1941) ; création d'u cimetière sur le territoires d'ESSONNES (1940-1946) ; cimetière : travaux, tarif (1945-1957) ; concessions (1945-1948) ; pompes funèbres (1943-1952) ; bâtiments communaux : construction d'un abattoir de pors (1944-1952) ; travaux divers (1950-1953) ; marché : travaux d'agrandissement (1946-1953) ; bâtiments publics : réparation des dégâts causés par l'inondation du 1er novembre 1955 (1956-1957) ; musée : nomination d'un conservateur, état d'abandon (1953-1957) ; bibliothèque : comité d'inspection et d'achat de livres (1949-1957) ; dispensaire d'hygiène sociale : emprunt pour travaux d'agrandissement (1946) ; foyer de l'enfance : fonctionnement (1947-1948) ; matériel automobile et matériel d'incendie (1943-1952) ; ordures ménagères (1946-1953) ; électricité (1944-1948) ; eau : extraits de délibérations et correspondance (1942-1957).

    Date

    1938-1957

    Cote

    986W/46

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • CORBEIL-ESSONNES. - Eglise SAINT-SPIRE : réparations...

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  64. Résultat n°64

    CHEVANNES. - Dépenses, indemnités de fonction au maire, à l'adjoint et à l'architecte communal, pompes funèbres (1943-1948) ; construction d'un groupe scolaire à la cité du personnel du sanatorium (1955-1955) ; bail du presbytère (1949) ; cimetière : concessions (1940-1945) ; acquisition d'un immeuble en vue du logement d'un employé communal (1955-1956) ; adduction d'eau (1945-1954). CHILLY-MAZARIN. - Budget (1952) ; dépenses, subventions, bail, affaires diverses (1943-1949) ; pompes funèbres (1945-1956) ; travaux de modernisation de la mairie (1957) ; église : travaux (1954) ; cimetière : réglementation et travaux d'agrandissement (1943-1946), concessions (1941-1952) ; acquisitions de terrains (1940-1957).

    Date

    1940-1957

    Cote

    986W/40

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • CHEVANNES. - Dépenses, indemnités de fonction au maire,...

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  65. Résultat n°65

    CHAMPCUEIL. - Taxes, municipalité, personnel, pompes funèbres, réclamations (1942-1954) ; mairie-école : travaux de réparation, installation du chauffage central (1945-1952) ; cimetière : concessions, tarifs (1942-1948) ; bail du bureau de poste, acquisition de l'immeuble DEROCHE (plan) pour l'aménagement d'un hôtel des postes (1944-1946) ; acquisition d'une motopompe et de matériel d'incendie (1950-1951) ; adduction d'eau (1941-1947, 1954) ; voirie rurale et urbaine (1942-1949). CHAMPLAN. - Budget (1952) ; taxes, personnel, extraits de délibérations (1943-1952) ; constructions scolaires et travaux d'agrandissement d'une classe (1948-1953) ; cimetière : tarifs et concessions (1940-1952) ; biens communaux : acquisitions de terrains (1945-1952) ; voirie vicinale (1948).

    Date

    1940-1954

    Cote

    986W/38

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • CHAMPCUEIL. - Taxes, municipalité, personnel, pompes...

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  66. Résultat n°66

    CHALO-SAINT-MARS. - Budget (1952-1953) ; taxes, emprunt, don, municipalité, assurances, personnel, pompes funèbres (1942-1957) ; écoles : travaux de réfection (1950-1954) ; cimetière ; concessions, tarifs (1945-1952) ; voirie vicinale (1948). CHALOU-MOULINEUX. - Budget et pièces comptables (1943-1952) ; presbytère : travaux (1942) ; cimetière : concessions (1941-1948) ; biens communaux : salle des fêtes, adduction d'eau (1943-1956). CHAMARANDE. - Budget (1952) ; dépenses, taxes, personnel, affaires diverses (1944-1948) ; mairie-école : travaux d'aménagement (1951), acquisition de terrains pour oeuvres post-scolaires (1952) ; groupe scolaire : demande de garanties (1953) ; cimetière : concessions et tarifs (1941-1948) ; voirie rurale et urbaine (1944-1948).

    Date

    1941-1957

    Cote

    986W/37

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • CHALO-SAINT-MARS. - Budget (1952-1953) ; taxes, emprunt,...

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  67. Résultat n°67

    BURES-SUR-YVETTE. - Budget (1952) ; dépenses, subventions, bureau de bienfaisance (1941-1957) ; municipalité, assurances, taxes, pompes funèbres (1941-1957) ; arrêtés, personnel communal (1941-1955) ; affaires diverses : affaires CARDEILHAC, extraits des délibérations, correspondance (1950-1959).

    Date

    1941-1959

    Cote

    986W/34

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • BURES-SUR-YVETTE. - Budget (1952) ; dépenses, subventions,...

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  68. Résultat n°68

    BRUNOY. - Pompes funèbres (1949-1950) ; pourvoi de l'Etat contre GERVAIS-COURET (1948-1952) ; arrêtés municipaux (1947-1949) ; délibérations diverses (1945-1957) ; acquisition d'un bâtiment pour l'agrandissement du groupe scolaire (1947-1949) ; réfection de l'école des Ombrages (1949-1951) ; construction scolaires (1950-1954.

    Date

    1945-1957

    Cote

    986W/30

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • BRUNOY. - Pompes funèbres (1949-1950) ; pourvoi de...

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  69. Résultat n°69

    BRIERES-LES-SCELLES. - Eglise : réfection de la toiture (1952) ; cimetière : concession et tarif (1942-1952) ; bâtiments communaux : construction d'un garage (1952) ; puits communal, adduction d'eau et acquisition de matériel d'incendie (1943-1955) ; voirie (1946). BRIIS-SOUS-FORGES. - Budget (1952) ; taxes, personnel municipal, pompes funèbres : extraits de délibérations (1943-1952) ; mairie : réfection de la toiture (1954-1955) ; école : travaux (1948-1952) ; cimetière : concessions (1940-1956) ; biens communaux : acquisition de terrains, construction d'un bureau de poste (1948-1950) ; travaux d'adduction d'eau (1943-1957) ; syndicat intercommunal des eaux (1957-1961) ; voirie rurale (1943-1948).

    Date

    1940-1961

    Cote

    986W/27

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • BRIERES-LES-SCELLES. - Eglise : réfection de la toiture...

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  70. Résultat n°70

    BREUX. - Budget (1952) ; affaires diverses (personnel, taxes) : extraits de délibérations (1942-1956) ; école : travaux et construction scolaire (1949-1951) ; cimetière : agrandissement et concessions (1942-1957) ; biens communaux : entretien, construction et réparation du lavoir, eau, électricité (1944-1950) ; voirie (1943). BRIERES-LES-SCELLES. - Budget (1952) ; dépenses, municipalité, pompes funèbres (1945-1951) ; école : travaux d'agrandissement (1949-1954).

    Date

    1942-1957

    Cote

    986W/26

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • BREUX. - Budget (1952) ; affaires diverses (personnel,...

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  71. Résultat n°71

    BREUILLET. - Budget (1952-1953) ; affaires diverses, extraits de délibérations, pompes funèbres, taxes (1944-1960) ; écoles : construction d'un groupe scolaire et travaux de réfection (1940-1951) ; location du presbytère (1959) ; cimetière : travaux d'agrandissement, plans, acquisition de terrains (1954-1959) ; concessions et exhumations (1941-1954) ; acquisition de la propriété La Ménagerie (photographie noir et blanc, 1955) ; bâtiments communaux : travaux de réfection (1951) ; construction de bains-douches (1954-1957) ; adduction d'eau potable et création d'un point d'eau pour la lutte contre l'incendie (1948-1958) ; voirie vicinale et urbaine (1947-1948).

    Date

    1940-1960

    Cote

    986W/25

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • BREUILLET. - Budget (1952-1953) ; affaires diverses,...

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  72. Résultat n°72

    BOUVILLE. - Budget (1952-1953) ; dépenses, subventions, assurance et affaires diverses (1942-1958) ; église : travaux (1944-1947) ; cimetière : tarifs et règlement des concessions (1941-1952) ; établissement d'un plan de l'agglomération, coupes de bois (1952-1961) ; baux, construction de bains-douches (1943-1958) ; adduction d'eau et acquisition de matériel d'incendie (1943-1960) ; voirie rurale et urbaine (1945-1948). BRETIGNY-SUR-ORGE. - Budget (1949-1952) et taxes (1945-1948) ; bureau de bienfaisance (1940-1950) ; affaires diverses : personnel municipal, baux, marchés, pompes funèbres (1943-1960).

    Date

    1940-1961

    Cote

    986W/23

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • BOUVILLE. - Budget (1952-1953) ; dépenses, subventions,...

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  73. Résultat n°73

    BOUTERVILLIERS. - Budget (1952) ; municipalité, taxes (1946-1951) ; école : travaux de réfection (1951-1954) ; église : réfection de la toiture (1953) ; cimetière : concessions et tarifs (1941-1948) ; biens communaux : baux (1951-1954) ; adduction d'eau (1956) ; voirie (1950). BOUTIGNY-SUR-ESSONNE. - Budget (1952) ; taxes, dépenses, subventions (1943-1946) ; affaires diverses, personnel, municipalité, pompes funèbres (1944-1953) ; affaire DASSY (accident dû à l'écroulement d'un arc de triomphe édifié à l'occasion d'une fête, 1963-1964) ; projet de construction d'un groupe scolaire et acquisition d'un local pour l'aménagement d'une seconde classe de garçons (1946-1948) ; aliénations des anciennes écoles (1954-1956) ; cimetière : concessions, travaux et tarifs (1941-1952) ; acquisitions et aliénation de terrains, tourbières, travaux communaux (1942-1954) ; acquisitions de matériel d'incendie (1944-1946) ; adduction d'eau : travaux, tarifs, plaintes (1941-1959) ; voirie rurale et urbaine (1941-1948).

    Date

    1941-1964

    Cote

    986W/22

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • BOUTERVILLIERS. - Budget (1952) ; municipalité, taxes...

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  74. Résultat n°74

    BOIGNEVILLE. - Taxes (1946-1947) ; budget (1952) ; pompes funèbres (1945-1948) ; église : chemin de croix (1949), bail du presbytère (1950) ; éclairage (1953) ; concessions (1943-1952) ; affaires diverses : délibérations, correspondance (1943-1957) ; adduction d'eau (1943-1949). BOIS-HERPIN. - Budget (1952) ; voirie rurale et urbaine (1943-1950). BOISSY-LA-RIVIERE. - Budget (1952) ; biens communaux, eau, chemins vicinaux (1947-1955). BOISSY-LE-CUTTE. - Budget (1952) ; mairie-école : réparations et consolidation (1950-1954) ; église : réparation, plan et devis (1950-1954) ; concessions (1941-1950) ; délibérations diverses (1943-1951) ; voirie rurale (1947).

    Date

    1940-1957

    Cote

    986W/18

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • BOIGNEVILLE. - Taxes (1946-1947) ; budget (1952) ;...

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  75. Résultat n°75

    BALLANCOURT-SUR-ESSONNE. - Taxes et comptabilité (1945-1955) ; personnel (1944-1948) ; pompes funèbres (1948-1955) ; mairie-école : emprunts pour travaux d'aménagement (1946-1947) ; tarifs du cimetière et concessions (1940-1948) ; acquisitions d'immeuble pour l'extension de la mairie, installation d'une perception, construction d'une école maternelle (1951-1956) ; affaires diverses (marché, droit de passage, incendie, achat de matériel d'incendie, eau) (1940-1956) ; voirie rurale et urbaine (1944-1950).

    Date

    1940-1956

    Cote

    986W/13

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • BALLANCOURT-SUR-ESSONNE. - Taxes et comptabilité (1945-1955)...

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  76. Résultat n°76

    AUVERS-SAINT-GEORGES. - Budget (1952) ; réquisitions de guerre (1941-1942) ; affaires diverses (pompiers, personnel, eau, pompes funèbres, chasses gardées : extraits de délibérations, correspondance (1942-1953) ; concessions (1940-1952) ; acquisition d'un terrain pour élever un monument commémoratif de la Libération (1945) ; agrandissement de l'école (1946-1952) ; voirie rurale (1939-1948) et affaire REGNAULT (inondation due à la surélévation de la rue des MOTILLONS, 1942-1945).

    Date

    1941-1953

    Cote

    986W/11

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • AUVERS-SAINT-GEORGES. - Budget (1952) ; réquisitions...

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  77. Résultat n°77

    ATHIS-MONS. - Budget, subventions, dépenses, emprunts, réclamations, pompes funèbres, affaires diverses (1943-1957) : procédure : responsabilité de la commune pour les dommages subis par l'immeuble DESPREZ à la suite d'une défectuosité des canalisations du lavoir (1956) ; marchés : droit de places (1944-1948), mise en régie du marché des GRAVILLIERS, dossier de résiliation des contrats (affaire GERAUD) (1948-1949).

    Date

    1943-1957

    Cote

    986W/8

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • ATHIS-MONS. - Budget, subventions, dépenses, emprunts,...

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  78. Résultat n°78

    ARPAJON. - Budget (1952) ; subventions, dépenses, taxes, obligations et emprunts (1943-1957) ; affaires diverses : personnel, pompes funèbres et tarifs des inhumations de l'hôpital d'ARPAJON, bureau de bienfaisance, réclamation, limitation des jours de marché, municipalité, legs BAGET (1944-1956) ; groupe scolaire : dénomination, travaux, réparation des bâtiments endommagés par l'ouragan du 30 août 1951 (1945-1955).

    Date

    1943-1957

    Cote

    986W/4

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • ARPAJON. - Budget (1952) ; subventions, dépenses, taxes,...

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  79. Résultat n°79

    ABBEVILLE-LA-RIVIERE. - Budget (1952) ; école : travaux (1948) ; concessions (1942-1948) ; travaux d'adduction d'eau potable (1952). ANGERVILLE. - Taxes (1946-1948) et budget (1952) ; affaires diverses : indemnités de fonctions des magistrats municipaux, règlement des honoraires de FLAMAND, architecte et conseiller municipal, réclamations, personnel, pompes funèbres, matériel d'incendie (1947-1957) ; création d'un centre municipal : acquisition de la propriété REYBEL-DANIAUD, rapport (plan de situation, plan de la maison d'habitation, plan du parc, 3 photographies noir et blanc, 13 x 18 cm) (1949-1951) ; agrandissement de l'école et installation d'une salle des fêtes : acquisition de la propriété des établissements Chaussures ANDRE, correspondance, extraits de délibérations, rapports (plan parcellaire, plan de situation, plan de l'agglomération), 4 photographies noir et blanc, 13 x 18 cm (1951) ; salle des fêtes : acquisition de la propriété BOSQUETTE, plan d'ensemble et plan de situation (1961) ; cimetière : tarifs et concessions (1940-1952) ; vente d'une grange à R. PEYRONIE et achat d'un terrain à F. LARGANT (1941) ; bains-douches : construction et tarifs (plan de situation) (1947-1951) et remise en état des bâtiments publics (1954) ; eau : tarifs (1945-1959).

    Date

    1940-1961

    Cote

    986W/1

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • ABBEVILLE-LA-RIVIERE. - Budget (1952) ; école : travaux...

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  80. Résultat n°80

    YERRES, pompes funèbres : nouveaux tarifs, (1951) ; accords entre les Pompes funèbres et la ville, (1954)

    Date

    1951-1954

    Cote

    873W/17

    • Contexte : EQUIPEMENTS PUBLICS COMMUNAUX.

    • YERRES, pompes funèbres : nouveaux tarifs, (1951) ;...

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