1553W Dossiers de lotissements et de permis de construire (1922-1984)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1553W/1-4460

Date

1922-1984

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

4455 articles

Origine

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur)

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Permis de construire.

Langue des unités documentaires

Français

VILLE NOUVELLE D'EVRY. - Sarl SEPE : permis de construire 91 - 74 - 63926 (1974). CORBEIL-ESSONNES. - Pompes funèbres générales : permis de construire 91 - 74 - 64022 (1974). BONDOUFLE. - CEDAPE EXPANSION : permis de construire 91 - 74 - 64023 (1974).

Cote/Cotes extrêmes

1553W/2960

Date

1974

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur)

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

04/10/2004

Mots clés matières

Mots clés typologiques