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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

LIMOURS (Bailliage et siège royal du comté de Limours).- Procédure criminelle : cinq registres d'audiences (5 janvier 1655-21 mai 1655), (1er juin 1655-28 septembre 1655), (5 octobre 1655-26 décembre 1655), (2 mai 1656-5 septembre 1656), (3 octobre 1656-19 décembre 1656).

Cote
B/1978
 Date
1655-1656
 Lieu
LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune
 Type de document
registre d'audience

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • LIMOURS (Bailliage et siège royal du comté de Limours).-...
Résultat n°2

Archives civiles série B : n° 1536 à 3025 : Inventaire sommaire des Archives Départementales antérieures à 1790 - Tome troisième
Cote
INV/1525
 Date
1900
 Lieu
LOIRET
 Type de document
ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE

  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Archives civiles série B : n° 1536 à 3025 : Inventaire...
Résultat n°3

MONTLHERY (Prévôté et châtellenie royale de Montlhéry).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1776)

Cote
B/2493
 Date
1776
 Lieu
MONTLHERY Commune
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • MONTLHERY (Prévôté et châtellenie royale de Montlhéry).-...
Résultat n°4

DOURDAN (Bailliage, Prévôté et comté de Dourdan).- Procédure criminelle : deux registres d'audiences extraordinaires (1er octobre 1726-30 juin 1732), (1er juillet 1732-18 septembre 1739).

Cote
B/855
 Date
1726-1739
 Lieu
DOURDAN Commune
 Type de document
registre d'audience

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • DOURDAN (Bailliage, Prévôté et comté de Dourdan).-...
Résultat n°5

DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Procès-verbaux de visites d'immeubles et rapports (1748-1766)

Cote
B/905
 Date
1748-1766
 Lieu
DOURDAN Commune
 Type de document
procès-verbal, rapport

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Procès-verbaux...
Résultat n°6

ROUILLON [DOURDAN] (Bailliage, haute moyenne et basse justice de Rouillon, Semont, Liphard et dépendances) .- Procédure criminelle : quatorze registres d'audiences (14 janvier 1726-1er mars 1728), (24 avril 1728-22 décembre 1728), (3 février 1729-6 octobre 1731), (20 octobre 1731-5 août 1734), (4 juin 1735-26 avril 1738 et une audience du 23 mars 1743), (30 avril 1740-21 juillet 1742), (11 mai 1743-1er juillet 1747), (1er juillet 1747-4 mai 1748 et 18 décembre 1751-23 décembre 1752), (6 juillet 1748-19 octobre 1750), (3 mars 1753-20 juin 1761), (26 septembre 1761-25 octobre 1766), (21 mars 1767-28 septembre 1776), (7 décembre 1776-18 juillet 1786), (5 juin 1787-6 juillet 1790) Bailliage rattaché à la Prévôté de Bandeville le 5 juin 1787)

Cote
B/2630
 Date
1726-1790
 Lieu
DOURDAN Commune
 Type de document
registre d'audience

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • ROUILLON [DOURDAN] (Bailliage, haute moyenne et basse...
Résultat n°7

BRIIS-SOUS-FORGES (Bailliage et châtellenie de Briis).- Procédure criminelle : pièces de procédure (1583-1596, 1617, 1622, 1625, 1630, vers 1646, 1649, 1672-1674, 1680, 1684, 1689, 1690, début XVIIIe siècle, 1718, vers 1777, 1782) ; BROUY (Bailliage de Brouy). - Procédure criminelle : un registre d'audiences (3 juin 1687-16 juillet 1688) ; procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1661-1665)

Cote
B/277
 Date
1583-1782
 Lieu
BRIIS-SOUS-FORGES, BROUY
 Type de document
registre d'audience, minute juridictionnelle

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • BRIIS-SOUS-FORGES (Bailliage et châtellenie de Briis).-...
Résultat n°8

ARPAJON (Bailliage et marquisat du Bouchet, Leuville, Saint-Vrain et dépendances).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (mai 1775-1777).

Cote
B/71
 Date
1775-1777
 Lieu
ARPAJON Commune
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • ARPAJON (Bailliage et marquisat du Bouchet, Leuville,...
Résultat n°9

FERTE-ALAIS (la) (Bailliage royal de la Ferté-Alais).- Procédure criminelle : deux registres d'audiences ordinaires (8 janvier 1648-23 décembre 1648), (13 janvier 1649-30 décembre 1649)

Cote
B/1722
 Date
1648-1649
 Lieu
FERTE-ALAIS (LA) Commune
 Type de document
registre d'audience

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • FERTE-ALAIS (la) (Bailliage royal de la Ferté-Alais).-...
Résultat n°10

CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).- Procédure criminelle : deux registres d'audiences ordinaires (janvier 1607-décembre 1607), (janvier 1608-décembre 1608))

Cote
B/419
 Date
1607-1608
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
registre d'audience

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).-...
Résultat n°11

MESNIL-VOISIN [BOURAY-SUR-JUINE](Bailliage du Mesnil-Voisin, Prévôtés de Lardy et Itteville et dépendances).- Six Registres des causes de septembre 1676-avril 1684, avril 1684-septembre 1687, octobre 1687-septembre 1691, janvier 1692-juillet 1709, avril 1712-février 1714, ,juillet -septembre 1716 voir 27j14 ; Cinq registres d'audiences en plusieurs fascicules de octobre 1716-septembre 1720, janvier 1723-juillet 1726, octobre 1726-septembre 1728, septembre 1728-février 1730, octobre 1736-avril 1739 voir 27j31.Un registre d'audiences novembre 1720-février 1722 voir 27j107 Procédure criminelle : dix registres d'audiences (2 juillet 1739-24 septembre 1744), (12 novembre 1744-12 juin 1755), (4 août 1755-21 avril 1763), (9 mai 1763-11 juin 1765), (22 août 1765-23 novembre 1775), (11 janvier 1776-12 juin 1777) (10 juillet 1777-9 septembre 1779), (7 octobre 1779-13 décembre 1781), (3 janvier 1782-10 août 1786), (16 janvier 1787-16 décembre 1790)

Cote
B/2150
 Date
1739-1790
 Lieu
BOURAY-SUR-JUINE, LARDY, ITTEVILLE
 Type de document
registre d'audience

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • MESNIL-VOISIN [BOURAY-SUR-JUINE](Bailliage du Mesnil-Voisin,...
Résultat n°12

CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).- Procédure criminelle : pièces de procédure : délits de vol commis dans le diocèse de Langres en Champagne, dans la région de Boissy-Saint-Léger, Quincy-sous-Sénart dépendant du Bailliage de Brunoy et dans l'étendue du Bailliage de Corbeil par Jean Chevallier dit Poulailler, Jeanne Gautin, Nicolas Sauvage, Claudine Marcelot sa femme, Nicolas Martin Dragnot (1785-1786)

Cote
B/700
 Date
1785-1786
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).-...
Résultat n°13

CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1700).

Cote
B/593
 Date
1700
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).-...
Résultat n°14

DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Sept registres des édits, déclarations, lettres patentes et arrêts de la Cour (6 septembre 1760-6 août 1762), (4 septembre 1762-2 mars 1765), (2 mars 1765-26 février 1768), (27 février 1768-15 juin 1771), (15 juin 1771-16 juin 1773), (21 juillet 1773-19 juillet 1777), (19 juillet 1777-28 septembre 1782) ; deux registres des édits, déclarations et lettres patentes du Roi (14 mai 1781-8 mai 1788), (30 septembre 1789-18 novembre 1789) ; un registre des lettres et édits du Roi (26 février 1787-20 avril 1788) ; un registre pour l'enregistrement des actes particuliers (27 août 1788-10 juillet 1790) ; un registre pour servir à l'enregistrement des lettres royales (1661) ; un registre pour l'enregistrement des déclarations du roi, arrêté et règlements (1699-janvier 1702) ; trois affiches d'arrêt du Roi (1704-1711) ; une déclaration du Roi du 5 août 1721 ; un édit du Roi du 5 septembre 1783.

Cote
B/1000
 Date
1661-1790
 Lieu
DOURDAN Commune
 Type de document
registre

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Sept...
Résultat n°15

SAVIGNY-SUR-ORGE (Bailliage, châtellenie et marquisat de Savigny-sur-Orge, Viry-sur-Orge, Orangis, Epinay et dépendances).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1734-1737)

Cote
B/2759
 Date
1734-1737
 Lieu
SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, EPINAY-SUR-ORGE, RIS-ORANGIS Commune, VIRY-CHATILLON Commune
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • SAVIGNY-SUR-ORGE (Bailliage, châtellenie et marquisat...
Résultat n°16

Abbayes et prieurés d'hommes, Camaldules dits de GROSBOIS en réalité à BOURRON, près de YERRES. - Rentes foncières sur différents biens à YERRES et VILLECRESNES, (1662-1777). Bâtiment attenant l'enclos des religieuses, loué au maréchal de DURAS en 1749, (1665-1749). Donations par testaments et fondations de messes, (1645-1716). Déclarations de biens (1695-1766). (En 1695 : revenus : 1302 livres ; charges : 935 livres. En 1766 : revenus : 3037 livres ; charges : 2346 livres).Affaire du père DUVAL, fugitif de la Communauté, mort prêtre à SAINT-EUSTACHE. Réclamation de son héritage (1709-1769). Novices et oblats, (XVIIIè siècle). Vêtures et professions, (1749-1765). extraits des actes capitulaires, (1755-1759).

Cote
26H/4
 Date
1645-1777
 Lieu
YERRES Commune
 Type de document
acte authentique, déclaration

  • Contexte : 26H CAMALDULES DITS DE GROSBOIS A YERRES (1506-1777)

  • Abbayes et prieurés d'hommes, Camaldules dits de GROSBOIS...
Résultat n°17

CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1760).

Cote
B/665
 Date
1760
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).-...
Résultat n°18

Les Guillotinés de l'Essonne
Cote
PER589/4/132/2
 Date
2011
 Lieu
ETRECHY, SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES, LONGJUMEAU, RIS-ORANGIS, BIEVRES, MEROBERT, ETAMPES, ESSONNE, CORBEIL-ESSONNES, CHAMPCUEIL, ORSAY, SAVIGNY-SUR-ORGE, BURES-SUR-YVETTE, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, DOURDAN, VIGNEUX-SUR-SEINE, ROINVILLIERS, SERMAISE, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, BOISSY-LA-RIVIERE, BOISSY-LE-CUTTE, BOISSY-LE-SEC, BOISSY-SOUS-SAINT-YON
 Type de document
publication périodique

  • Contexte : VENDANGEUR (LE) : Bulletin du Centre Généalogique de...

  • n°93-116
  • 132
  • Les Guillotinés de l'Essonne
Résultat n°19

DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Procédure civile : pièces de procédure (1728-1731).

Cote
B/884
 Date
1728-1731
 Lieu
DOURDAN Commune
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Procédure...
Résultat n°20

DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Congés et défauts (1784-1787).

Cote
B/979
 Date
1784-1787
 Lieu
DOURDAN Commune
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Congés...
Résultat n°21

ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1766).

Cote
B/1300
 Date
1766
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Procédure civile...
Résultat n°22

LIMOURS (Bailliage et siège royal du comté de Limours).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1663-1666).

Cote
B/1997
 Date
1663-1666
 Lieu
LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • LIMOURS (Bailliage et siège royal du comté de Limours).-...
Résultat n°23

CROSNE ET NOISY-SUR-SEINE (Prévôté et châtellenie de Noisy-sur-Seine).- Procédure criminelle : quatre registres d'audiences ordinaires (26 mars 1689-2 mai 1690), (17 juillet 1775-1er mai 1786), (2 octobre 1780-26 novembre 1789), (7 décembre 1789-15 novembre 1790) ; (Prévôté et chatellenie de Crosne). - Procédure criminelle : onze registres d'audiences ordinaires (1er février 1700-9 avril 1702), (29 novembre 1709-14 août 1710), (22 juin 1778-20 janvier 1780), (2 octobre 1780-7 janvier 1782), (6 mars 1780-28 octobre 1782), (22 octobre 1782-26 mai 1783), (14 juin 1784-8 août 1784), (7 novembre 1785-13 octobre 1788), (12, janvier 1789-2 novembre 1789), (5 novembre 1789-7 décembre 1789) , (1er décembre 1789-14 octobre 1790)

Cote
B/823
 Date
1689-1790
 Lieu
CROSNE, SEINE-ET-MARNE
 Type de document
registre d'audience

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • CROSNE ET NOISY-SUR-SEINE (Prévôté et châtellenie de...
Résultat n°24

MONTLHERY (Prévôté et châtellenie royale de Montlhéry).- Procédure criminelle : Fontaine (greffier) : trois registres des audiences ordinaires (2 octobre 1713-8 mars 1717), (15 mars 1717-18 novembre 1720), (30 août 1723-9 septembre 1726). De Fajol (greffier) deux registres des audiences ordinaires (23 septembre 1726-28 juin 1728), (6 février 1730-11 juin 1731). Cornillyer (greffier) deux registres des audiences ordinaires (3 mars 1733-26 mars 1736), (6 avril 1736-21 octobre 1737)

Cote
B/2265
 Date
1713-1737
 Lieu
MONTLHERY Commune
 Type de document
registre d'audience

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • MONTLHERY (Prévôté et châtellenie royale de Montlhéry).-...
Résultat n°25

Archives civiles série B : Chambre des Comptes de Bourgogne : n° 6634 à 9499 : Inventaire sommaire des Archives Départementales antérieures à 1790Tome troisième
Cote
INV/212/1
 Date
1873
 Lieu
COTE D OR
 Type de document
ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE

  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Archives civiles série B : Chambre des Comptes de Bourgogne...
Résultat n°26

BOUVILLE (Bailliage et baronnie de Bouville et Farcheville). - Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1664-1678, 1680-1699).

Cote
B/234
 Date
1664-1699
 Lieu
BOUVILLE
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • BOUVILLE (Bailliage et baronnie de Bouville et Farcheville)....
Résultat n°27

CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).- Pièces de procédure civile : Charles Febvrier bourgeois de Paris contre Louis Courtin notaire à Mondeville au sujet d'un droit de passage (1652-1689)

Cote
B/581
 Date
1652-1689
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).-...
Résultat n°28

MONTLHERY (Prévôté et châtellenie royale de Montlhéry).- Procédure criminelle : Gilleton (greffier) : quatre registres des causes ordinaires : (5 janvier 1654-22 décembre 1654), (11 janvier 1655-13 décembre 655), (10 janvier 1656-18 décembre 1656), (8 janvier 1657-31 décembre 1657)

Cote
B/2257
 Date
1654-1657
 Lieu
MONTLHERY Commune
 Type de document
registre d'audience

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • MONTLHERY (Prévôté et châtellenie royale de Montlhéry).-...
Résultat n°29

IGNY (Prévôté d'Igny).- Procédure criminelle : deux registres d'audiences (13 octobre 1710-10 novembre 1710), (14 mars 1712-12 mai 1712). Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1686, 1688, 1692, 1696, 1698, 1704-1705, 1709-1711, 1713-1716, 1718-1721, 1723-1729, 1731-1732, 1734-1735, 1743, 1747, 1762, 1780).

Cote
B/1945
 Date
1710-1780
 Lieu
IGNY
 Type de document
registre d'audience, minute juridictionnelle

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • IGNY (Prévôté d'Igny).- Procédure criminelle : deux...
Résultat n°30

ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Minutes de sentences (1700-1702).

Cote
B/1440
 Date
1700-1702
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Minutes de sentences...
Résultat n°31

MONTLHERY (Prévôté et châtellenie royale de Montlhéry).- Dix registres d'écrous (22 janvier 1640-8 mai 1646), (1643-18 octobre 1645), (9 septembre 1670-5 août 1672), (23 mars 1703-23 mars 1710), (16 février 1709-27 novembre 1714), (19 janvier 1716-7 septembre 1723), (12 juin 1723-2 juillet 1726), (29 juillet 1726-31 décembre 1728), (juin 1729-février 1751), (12 mars 1751-26 avril 1785) 

Cote
B/2556
 Date
1640-1785
 Lieu
MONTLHERY Commune
 Type de document
registre d'écrou

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • MONTLHERY (Prévôté et châtellenie royale de Montlhéry).-...
Résultat n°32

CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1630).

Cote
B/504
 Date
1630
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).-...
Résultat n°33

Répertoire numérique : Série A Actes du pouvoir souverain et domaine royal : Série B Cours et juridictions
Cote
INV/233
 Date
1914
 Lieu
CREUSE
 Type de document
ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE

  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Répertoire numérique : Série A Actes du pouvoir souverain...
Résultat n°34

ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1700).

Cote
B/1198
 Date
1700
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Procédure civile...
Résultat n°35

VILLIERS-LE-BACLE (Bailliage).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure 1735-1738) inventaire après décès de Monsieur Daniel MARTIN laboureur, fermier en la ferme de Villiers et procès verbal de vente de ses biens 1735-1738

Cote
B/2919
 Date
1735-1738
 Lieu
VILLIERS-LE-BACLE
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • VILLIERS-LE-BACLE (Bailliage).- Procédure civile et...
Résultat n°36

DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Sept registres des insinuations (3 juillet 1731-29 juin 1734), (11 octobre 1734-25 février 1735), (11 mai 1735-30 janvier 1736), (25 février 1736-5 novembre 1737), (24 janvier 1738-28 décembre 1738), (19 janvier 1743-1er janvier 1744), (3 janvier 1744-1er janvier 1745) ; deux registres de l'insinuation des donations au Bailliage (13 janvier 1746-1er janvier 1747), (12 janvier 1747-1er janvier 1748).

Cote
B/988
 Date
1731-1748
 Lieu
DOURDAN Commune
 Type de document
REGISTRE DES INSINUATIONS

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Sept...
Résultat n°37

COURANCES ET DANNEMOIS (Prévôtés de Courances et Dannemois).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1758-1764)

Cote
B/813
 Date
1758-1764
 Lieu
COURANCES, DANNEMOIS
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • COURANCES ET DANNEMOIS (Prévôtés de Courances et Dannemois).-...
Résultat n°38

ARPAJON (Bailliage et marquisat du Bouchet, Val Grand, Val Petit et dépendances).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1622-1658).

Cote
B/46
 Date
1622-1658
 Lieu
ARPAJON Commune
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • ARPAJON (Bailliage et marquisat du Bouchet, Val Grand,...
Résultat n°39

BAVILLE (Saint-Chéron) Bailliage des marquisats de Bâville et baronnie de Saint-Yon. - Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1789-1790)

Cote
B/173
 Date
1789-1790
 Lieu
SAINT-CHERON Commune, SAINT-YON
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • BAVILLE (Saint-Chéron) Bailliage des marquisats de...
Résultat n°40

Famille VIOLE, 1510-1628. - Procédures, dossiers classés par matières : banalités.
Cote
26J/32
 Date
1580-1605
 Lieu
ATHIS-MONS Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, YVELINES
 Type de document
dossier de procédure, minute juridictionnelle

  • Contexte : SEIGNEURIE D'ATHIS.

  • Famille VIOLE, 1510-1628. - Procédures, dossiers classés...
Résultat n°41

VILLEROY [MENNECY] (Bailliage et duché-pairie de Villeroy). - Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1756)

Cote
B/2892
 Date
1756
 Lieu
MENNECY Commune
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • VILLEROY [MENNECY] (Bailliage et duché-pairie de Villeroy)....
Résultat n°42

VILLIERS-LE-CHATEL [CERNY] (Bailliage de Villiers-le-Châtel).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1786-1789), un inventaire des pièces du greffe de la seigneurie de Villiers-le-Châtel situé en la municipalité de Cerny (1791) ; un registre des sentences et ordonnances (23 avril 1674-janvier 1675 et de mars 1676)

Cote
B/2963
 Date
1674-1791
 Lieu
CERNY
 Type de document
minute juridictionnelle, inventaire

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • VILLIERS-LE-CHATEL [CERNY] (Bailliage de Villiers-le-Châtel).-...
Résultat n°43

EVRY (Prévôté d'Evry).- procédure criminelle : huit registres d'audiences ordinaires et extraordinaires du greffe (29 mars 1669-23 avril 1674), (9 août 1677-28 avril 1682), (6 novembre 1703-4 novembre 1705), (2 mai 1724- 5 octobre 1737), (13 mai 1747- 25 novembre 1748), (20 avril 1750-28 septembre 1761), (10 novembre 1761-24 juillet 1776), (27 février 1777-5 août 1784)

Cote
B/1684
 Date
1669-1784
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
registre d'audience

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • EVRY (Prévôté d'Evry).- procédure criminelle : huit...
Résultat n°44

ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Ventes de meubles (1767).

Cote
B/1408
 Date
1767
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Ventes de meubles...
Résultat n°45

ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1735).

Cote
B/1251
 Date
1735
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Procédure civile...
Résultat n°46

ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1691).

Cote
B/1185
 Date
1691
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Procédure civile...
Résultat n°47

LIMOURS (Bailliage et siège royal du comté de Limours).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1643-1649)

Cote
B/1988
 Date
1643-1649
 Lieu
LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • LIMOURS (Bailliage et siège royal du comté de Limours).-...
Résultat n°48

ESSONNES (Bailliage d'Essonnes).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1738-1747).

Cote
B/1076
 Date
1738-1747
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • ESSONNES (Bailliage d'Essonnes).- Procédure civile...
Résultat n°49

ARPAJON (Bailliage et marquisat du Bouchet, Leuville et dépendances).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1770).
Cote
B/67
 Date
1770
 Lieu
ARPAJON Commune
 Type de document
minute juridictionnelle, inventaire, procès-verbal de scellés

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • ARPAJON (Bailliage et marquisat du Bouchet, Leuville...
Résultat n°50

Famille de Rougé. - Contentieux (1685 - 1837).
Cote
27J/56
 Date
1685-1837
 Lieu
LARDY, ARPAJON Commune, ETAMPES Commune
 Type de document
rapport, rapport d'expertise, correspondance, affiche, plan, bail, dossier de procédure, permis de démolir

  • Contexte : SEIGNEURIE DE MESNIL-VOISIN.

  • Famille de Rougé. - Contentieux (1685 - 1837).
Résultat n°51

DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Procédure civile : pièces de procédure (1726-1727).

Cote
B/882
 Date
1726-1727
 Lieu
DOURDAN Commune
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Procédure...
Résultat n°52

ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Ventes de meubles (1760).

Cote
B/1402
 Date
1760
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Ventes de meubles...
Résultat n°53

FERTE-ALAIS (la) (Bailliage royal de la Ferté-Alais).- Procédure criminelle : un registre d'audiences ordinaires (8 janvier 1681-5 avril 1684)

Cote
B/1734
 Date
1681-1684
 Lieu
FERTE-ALAIS (LA) Commune
 Type de document
registre d'audience

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • FERTE-ALAIS (la) (Bailliage royal de la Ferté-Alais).-...
Résultat n°54

MILLY (Bailliage, châtellenie, baronnie de Milly en Gâtinais et dépendances).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1763-1764)

Cote
B/2207
 Date
1763-1764
 Lieu
MILLY-LA-FORET Commune
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • MILLY (Bailliage, châtellenie, baronnie de Milly en...
Résultat n°55

ETAMPES (Prévôté d'Etampes).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1722)

Cote
B/1610
 Date
1722
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • ETAMPES (Prévôté d'Etampes).- Procédure civile et criminelle...
Résultat n°56

GRIGNY (Prévôté de Grigny et de Plessis-le-Comte).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1673-1684).

Cote
B/1922
 Date
1673-1684
 Lieu
GRIGNY Commune
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • GRIGNY (Prévôté de Grigny et de Plessis-le-Comte).-...
Résultat n°57

CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1625).

Cote
B/491
 Date
1625
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).-...
Résultat n°58

ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Procédure criminelle : deux registres d'audiences ordinaires (8 janvier 1647-20 décembre 1647), (7 janvier 1648-22 décembre 1648).

Cote
B/1091
 Date
1647-1648
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
registre d'audience

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Procédure criminelle...
Résultat n°59

SAULX-LES-CHARTREUX (Prévôté de Saulx).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1756-1779 et une affaire criminelle pour coups et blessures renvoyée à la Prévôté de Montlhéry en 1779)

Cote
B/2691
 Date
1756-1779
 Lieu
SAULX-LES-CHARTREUX
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • SAULX-LES-CHARTREUX (Prévôté de Saulx).- Procédure...
Résultat n°60

WISSOUS (Prévôté de Wissous).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1658-1661)

Cote
B/2978
 Date
1658-1661
 Lieu
WISSOUS
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • WISSOUS (Prévôté de Wissous).- Procédure civile et...
Résultat n°61

MARCOUSSIS (Bailliage et châtellenie).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1783-1786)

Cote
B/2108
 Date
1783-1786
 Lieu
MARCOUSSIS
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • MARCOUSSIS (Bailliage et châtellenie).- Procédure civile...
Résultat n°62

ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Procédure criminelle : cinq registres d'audiences ordinaires (3 octobre 1673-16 mars 1674), (3 avril 1674-31 juillet 1674), (7 août 1674-5 octobre 1674), (12 octobre 1674-18 décembre 1674), (8 janvier 1675-30 décembre 1675).

Cote
B/1103
 Date
1673-1675
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
registre d'audience

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Procédure criminelle...
Résultat n°63

Commanderie de SAINT-JACQUES [ETAMPES].
Cote
D/27
 Date
1576-1601
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
minute juridictionnelle, titre de propriété, compte financier, pièce comptable

  • Contexte : D INSTRUCTION PUBLIQUE, SCIENCES ET ARTS (1184-1792)

  • Commanderie de SAINT-JACQUES [ETAMPES].
Résultat n°64

DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Procédure criminelle : pièces de procédure (1716).

Cote
B/925
 Date
1716
 Lieu
DOURDAN Commune
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Procédure...
Résultat n°65

MONTLHERY (Prévôté et châtellenie royale de Montlhéry).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1774)

Cote
B/2491
 Date
1774
 Lieu
MONTLHERY Commune
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • MONTLHERY (Prévôté et châtellenie royale de Montlhéry).-...
Résultat n°66

MONTLHERY (Prévôté et châtellenie royale de Montlhéry).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1687)

Cote
B/2402
 Date
1687
 Lieu
MONTLHERY Commune
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • MONTLHERY (Prévôté et châtellenie royale de Montlhéry).-...
Résultat n°67

BAVILLE (Saint-Chéron) Bailliage des marquisats de Bâville et baronnie de Saint-Yon. - Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1710-1715)

Cote
B/129
 Date
1710-1715
 Lieu
SAINT-CHERON Commune, SAINT-YON
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • BAVILLE (Saint-Chéron) Bailliage des marquisats de...
Résultat n°68

MILLY (Bailliage, châtellenie, baronnie de Milly en Gâtinais et dépendances).- Procédure civile et criminelle : pièces de Procédure (1605,1613, 1619, 1629, 1641, 1644, 1653, 1661-1665)

Cote
B/2183
 Date
1605-1665
 Lieu
MILLY-LA-FORET Commune
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • MILLY (Bailliage, châtellenie, baronnie de Milly en...
Résultat n°69

FERTE-ALAIS (la) (Bailliage royal de la Ferté-Alais).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1634)

Cote
B/1778
 Date
1634
 Lieu
FERTE-ALAIS (LA) Commune
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • FERTE-ALAIS (la) (Bailliage royal de la Ferté-Alais).-...
Résultat n°70

BURES-SUR-YVETTE (Prévôté de Bures).- Déclarations et lettres patentes du roi (1789-1790) voir Prévôté de Montjay B 2239

Cote
B/350
 Date
1789-1790
 Lieu
BURES-SUR-YVETTE
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • BURES-SUR-YVETTE (Prévôté de Bures).- Déclarations...
Résultat n°71

1781-1782, 1784-1787

Cote
B/37
 Date
1781-1782, 1784-1787
 Lieu
ARPAJON Commune
 Type de document
registre d'audience

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • ARPAJON (bailliage, prévôté et châtellenie de la ville...
  • ARPAJON (bailliage, prévôté et châtellenie de la ville...
  • Procédure civile et criminelle : procédures et sentences...
  • Qualités de sentences
  • 1781-1782, 1784-1787
Résultat n°72

CORBREUSE (Prévôté de Corbreuse et dépendances).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1529, 1532, 1642, 1649, 1676, 1683, 1685, 1687-1697, 1708-1709, 1725-1729, 1737,1738, 1739, 1741, 1744-1745, 1749-1750.

Cote
B/784
 Date
1529-1750
 Lieu
CORBREUSE
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • CORBREUSE (Prévôté de Corbreuse et dépendances).- Procédure...
Résultat n°73

VILLIERS-LE-CHATEL [CERNY] (Bailliage de Villiers-le-Châtel).- Procédure criminelle : un registre d'audiences (5 juillet 1536-10 mars 1540)

Cote
B/2921
 Date
1536-1540
 Lieu
CERNY
 Type de document
registre d'audience

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • VILLIERS-LE-CHATEL [CERNY] (Bailliage de Villiers-le-Châtel).-...
Résultat n°74

COURANCES ET DANNEMOIS (Prévôté de Dannemois).- Procédure criminelle : quatorze registres d'audiences : ( 7 décembre 1661-21 juin 1662), (mai 1674-aoüt 1676), (juillet 1684-septembre 1687), (2 juin 1690-9 mars 1691), (9 juillet 1692-6 juin 1694), (12 juin 1694-28 novembre 1695), (25 janvier 1696-24 avril 1697), (6 novembre 1697-26 mars 1698), (avril 1698-juillet 1698), (12 mai 1702-14 février 1703), (25 avril 1703-9 décembre 1703), (janvier 1704-novembre 1714), (26 avril 1719-4 février 1728), (25 février 1728-26 octobre 1735)

Cote
B/801
 Date
1661-1735
 Lieu
COURANCES, DANNEMOIS
 Type de document
registre d'audience

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • COURANCES ET DANNEMOIS (Prévôté de Dannemois).- Procédure...
Résultat n°75

LEUVILLE (Bailliage et marquisat de Leuville).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1700-1718)

Cote
B/1970
 Date
1700-1718
 Lieu
LEUVILLE-SUR-ORGE
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • LEUVILLE (Bailliage et marquisat de Leuville).- Procédure...
Résultat n°76

MESNIL-VOISIN (Prévôté de Lardy).- titres de haute, moyenne et basse justice de Lardy 1472-1677 voir 27j 92. Lardy rattaché à Mesnil Voisin en 1701 voir 27j 13 .Huit registres d'audiences de novembre 1680-décembre 1682, janvier 1689-mai 1690, décembre 1692-décembre 1695, décembre 1695-janvier 1708, juillet 1710-juillet 1711, avril 1712-mars 1714, mars 1714-septembre 1716, octobre 1726-juillet 1728 voir 27j90. Pièces de procédure de 1696-1710 voir 27j90. Pièces de procédure de 1657-1664, 1683, 1684, 1690, 1693, 1694, 1695, 1703, 1710, 1721, 1722voir 27j91. Pièces de procédure de 1563-1671 voir 27j92 Procédure criminelle : quatre registres d'audiences (novembre 1686-décembre 1688), (juin 1690-novembre 1691), (29 octobre 1716-24 octobre 1720), (7 novembre 1720-10 décembre 1722)

Cote
B/2165
 Date
1686-1722
 Lieu
LARDY
 Type de document
registre d'audience

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • MESNIL-VOISIN (Prévôté de Lardy).- titres de haute,...
Résultat n°77

ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Minutes de sentences (1746-1748)

Cote
B/1457
 Date
1746-1748
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Minutes de sentences...
Résultat n°78

Ordre du Mont-Carmel.
Cote
D/46
 Date
1674-1722
 Lieu
ETAMPES Commune, PARIS Commune
 Type de document
titre de propriété, minute juridictionnelle, contrat, convention

  • Contexte : D INSTRUCTION PUBLIQUE, SCIENCES ET ARTS (1184-1792)

  • Ordre du Mont-Carmel.
Résultat n°79

BALLAINVILLIERS (Bailliage, terres et seigneurie et baronnie de Ballainvilliers, Villebouzin, le Mesnil Villiers et dépendances).- Procédure criminelle : dix registres d'audiences (13 juillet 1694-31 août 1694), (14 septembre 1694-23 avril 1697), (4 juin 1697-19 novembre 1697), (4 mars 1698-30 juin 1700), (18 août 1700-6 mars 1703), (20 mars 1703-17 mars 1705), (15 septembre 1705-9 novembre 1706), (16 novembre 1706-16 septembre 1718), (1er août 1721-4 décembre 1732), (30 avril 1733-16 février 1736).voir Prévôté de Villebouzin B 2792

Cote
B/103
 Date
1694-1736
 Lieu
BALLAINVILLIERS
 Type de document
registre d'audience

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • BALLAINVILLIERS (Bailliage, terres et seigneurie et...
Résultat n°80

DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Procédure civile : affaire Poussepin relative à la succession de Pierre François Pelault, greffier en chef au Bailliage de Dourdan, [avec sac de production], (1727-1728).

Cote
B/883
 Date
1727-1728
 Lieu
DOURDAN Commune
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Procédure...