D INSTRUCTION PUBLIQUE, SCIENCES ET ARTS (1184-1792)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

D/2-1958

Date

1184-1792

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

104 articles

Origine

SOEURS DE L INSTRUCTION CHRETIENNE DE DOURDAN (service producteur)

CONGREGATION NOTRE-DAME DE CORBEIL (service producteur)

PARIS Nicolas (service producteur)

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

L'inventaire de la série D de SEINE-ET-OISE avait paru en deux temps : un premier volume, en 1904, comprenant les 455 premiers articles, soit les fonds des collèges et celui de la maison SAINT-LOUIS de SAINT-CYR ; un second volume, en 1940, comprenant les 1503 articles suivants, soit les titres de temporalité de la maison de SAINT-CYR et les fonds des congrégations religieuses. La répartition entre les diverses parties est très inégale : - collèges, 92 articles (5 %) ; - maison de SAINT-CYR, 1570 articles (80 %) ; - congrégations religieuses, 296 articles (15 %). De même à l'intérieur de chaque ensemble il y a des disparités : le collège d'ETAMPES représente 76 des 92 articles du fonds des collèges, les titres de temporalité de SAINT-CYR 1207 articles contre 362 pour la maison de SAINT-LOUIS proprement dite. Pour les congrégations les URSULINES, avec 7 couvents, totalisent 125 articles et l'abbaye de la MALNOUE 115. Dans le cadre de la dévolution des archives de l'ancienne SEINE-ET-OISE ont été transférés dans l'ESSONNE, en conservant leurs anciennes cotes, les fonds suivants : 1) Collège d'ETAMPES, D 2-77 2) Congrégation NOTRE-DAME d'ETAMPES, D 1915-1928 3) Soeurs de l'Instruction chrétienne de DOURDAN, D 1930-1941 4) Congrégation NOTRE-DAME de CORBEIL, D 1957-1958 SOMMAIRE DE L'INVENTAIRE : 1) Collège d'ETAMPES, D 2-77 ; Inventaire des titres, D 2 ; Etablissement des BARNABITES, D 3 ; Affaires générales, D 4-5 ; Organisation intérieure, D 6-8 ; Correspondance avec la maison des BARNABITES de PARIS, D 9-15 ; Temporalité, D 16-21 ; Rentes, D 22-23 ; Commanderie de SAINT-JACQUES, D 24-35 ; Censes de l'Epée, D 36-38 ; Titres de l'hôpital SAINT-ANTOINE, D 39-45 ; Ordre du MONT-CARMEL, D 46 ; Titres des dons à l'établissement, D 47 ; Fondations de messes, D 48-51 ; Acquisitions à ETAMPES, D 52-57 ; Donations et testaments, D 58-70 ; Supplément, D 71-73 ; Varia et addenda, D 74-77. 2) Congrégation NOTRE-DAME d'ETAMPES, D 1915-1928. 3) Soeurs de l'Instruction chrétienne de DOURDAN, D 1930-1941. 4) Congrégation NOTRE-DAME de CORBEIL, D 1957-1958."

Langue des unités documentaires

Latin/Français

Autre instrument de recherche

Inventaire sommaire

Informations sur le traitement

1904

Ordre du Mont-Carmel.

Cote/Cotes extrêmes

D/46

Date

1674-1722

Caractéristiques physiques

Papier - Parchemin

Origine

COLLEGE D ETAMPES (service producteur)

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Présentation du contenu

  • Procès entre les Barnabites et l'ordre de Nostre-Dame du Mont-Carmel et de Saint-Lazare de Jérusalem, qui prétendait être mis en possession des hôpitaux Saint-Antoine et Saint-Jacques de l'Epée.
  • Sentence de la Chambre de la charité condamnant les Barnabites à céder ces deux établissements au Mont-Carmel (13 novembre 1674).
  • Transaction entre les grands officiers et commandeurs du Mont-Carmel, d'une part, les maire et échevins d'ETAMPES et les Barnabites, de l'autre, portant union à l'ordre du Mont-Carmel de l'hôpital Saint-Jacques de l'Epée et de ses dépendances et cession par le dit ordre aux Barnabites et à leurs successeurs au Collège d'ETAMPES de l'hôpital et de la chapelle Saint-Antoine avec tous les droits qui en dépendent (26 février 1677).
  • Arrêt d'homologation de la précédente transaction par la Chambre de la charité (26 juin 1677).
  • Arrêts du Conseil privé du Roi, qui rétablit les Barnabites dans la possession des biens et revenus de l'hôpital Saint-Jacques de l'Epée et, en même temps, les maintient dans leur droit de percevoir une rente de 300 livres sur la maladrerie de Saint-Lazare (13 novembre 1693).
  • Edit du Roi en faveur de l'ordre du Mont-Carmel portant confirmation de ses biens, droits et privilèges et ordonnant la réunion de l'hôpital et de l'église Saint-Jacques de PARIS (avril 1722).

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

19/11/2002