B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

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Cote/Cotes extrêmes

B/1-2998

Date

1348-1795

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Origine

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Langue des unités documentaires

Français

Autre instrument de recherche

Répertoire numérique détaillé

Informations sur le traitement

1967

Mots clés lieux

VILLIERS-LE-CHATEL [CERNY] (Bailliage de Villiers-le-Châtel).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1786-1789), un inventaire des pièces du greffe de la seigneurie de Villiers-le-Châtel situé en la municipalité de Cerny (1791) ; un registre des sentences et ordonnances (23 avril 1674-janvier 1675 et de mars 1676)

Cote/Cotes extrêmes

B/2963

Date

1674-1791

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

BAILLIAGE DE VILLIERS-LE-CHATEL (service producteur)

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

au bout de 75 ans à partir de 1791

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

15/06/2011