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1 004 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Bièvres à Paray-Vieille-Poste.
Cote
840W/1
 Date
1941-1968
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune, BIEVRES Commune, GUILLERVAL, ORSAY Commune, ATHIS-MONS Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, PARAY-VIEILLE-POSTE
 Type de document
plan, compte rendu

  • Contexte : 840W Dommages de guerre : dossiers d'indemnisations...

  • Dommages immobiliers et mobiliers (1941-1968).
  • Bièvres à Paray-Vieille-Poste.
Résultat n°2

Greffe, civil. - Contrôle et légalisation : commission de dommages de guerre : nomination des membres, correspondance, enquêtes afin d'autorisations de cession d'indemnités pour dommages de guerre.

Cote
3U/715
 Date
1920-1924
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document -

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Greffe, civil. - Contrôle et légalisation : commission...
Résultat n°3

Indemnisation des faits de guerre : indemnités versées aux salariés restés à la disposition de leurs entreprises et subissant une réduction d'activité par suite des faits de guerre, manque d'énergie ou sinistres ; état nominatif des bénéficiaires, nombre des salariés en juin 1940, noms, salaires, horaires, indemnités versées par les mairies en application de l'arrêté préfectoral du 23 juillet 1940, ANGERVILLIERS - CERNY.

Cote
838W/1
 Date
1940
 Lieu
ANGERVILLIERS, CERNY
 Type de document
liste nominative

  • Contexte : INDEMNISATION DES FAITS DE GUERRE

  • Indemnisation des faits de guerre : indemnités versées...
Résultat n°4

Egly : V, DB. (1944-1965).
Cote
886W/46/1
 Date
1944-1965
 Lieu
EGLY
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : 886W Dommages de guerre : dossiers d'indemnisation...

  • Egly : V, DB. (1944-1965).
Résultat n°5

Ville de Corbeil.
Cote
886W/36/1
 Date
1944-1965
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : 886W Dommages de guerre : dossiers d'indemnisation...

  • Corbeil-Essonnes (1944-1965).
  • Ville de Corbeil.
Résultat n°6

Marché n° 43- 45, 263 et 790, lettre de commande (1948-1967).
Cote
892W/35
 Date
1948-1967
 Lieu
ATHIS-MONS Commune
 Type de document
marché public, pièce comptable, plan

  • Contexte : 892W Association syndicale de Reconstruction (ASR)...

  • Marchés par ilôts.
  • Îlot 12.
  • Marché n° 43- 45, 263 et 790, lettre de commande (1948-1967).
Résultat n°7

Bre-Cas, 9 dossiers.
Cote
888W/18
 Date
1949-1966
 Lieu
MASSY Commune, PALAISEAU Commune
 Type de document
marché public

  • Contexte : 888W Association Syndicale de Reconstruction (A.R.S.)...

  • Dossiers de marchés de reconstruction par îlots ou...
  • Ilôts 50B.
  • Massy : dossiers des sinistrés.
  • Bre-Cas, 9 dossiers.
Résultat n°8

Dommages de guerre subis par des édifices publics.- CORBEIL : YA 2.223 SP, abattoirs (1946-1954), YA 1.393 SP, bains-douches (1946-1961), YA 2.227 SP, bibliothèque populaire (1947-1958), YA 653 SP, caserne de gendarmerie (1945-1961), YA 2.235 SP, cloture du cimetiere (1946-1952), habitation du gardien, YA 2.178 SP, dispensaire municipal (1946-1949), YA 2.228 SP, éclairage public (1946-1947), YA 2.226 SP, école des filles Galignani (1946-1953), YA 2.225 SP, école Jacques Bourgoin (1946-1958), YA 2.224 SP, école Waldeck Rousseau (1946-1953).

Cote
902W/17
 Date
1946-1961
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : DOMMAGES DE GUERRE.

  • Dommages de guerre subis par des édifices publics.-...
Résultat n°9

EB, B, B, Domaine des Bordes, DC, indivision L'H, D.
Cote
886W/79
 Date
1944-1965
 Lieu
PLESSIS-PATE (LE)
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : 886W Dommages de guerre : dossiers d'indemnisation...

  • Le Plessis-Pâté (1944-1965).
  • EB, B, B, Domaine des Bordes, DC, indivision L'H, D.
Résultat n°10

Marchés n° 146-162 et 194-195, lettres de commande (1948-1967).
Cote
892W/58
 Date
1948-1967
 Lieu
ATHIS-MONS Commune
 Type de document
marché public, pièce comptable, plan

  • Contexte : 892W Association syndicale de Reconstruction (ASR)...

  • Marchés par ilôts.
  • Îlot 17.
  • Marchés n° 146-162 et 194-195, lettres de commande...
Résultat n°11

SB, veuve C, D [consorts], F, NG.
Cote
886W/105
 Date
1944-1965
 Lieu
VIGNEUX-SUR-SEINE Commune
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : 886W Dommages de guerre : dossiers d'indemnisation...

  • Vigneux-sur-Seine (1944-1965).
  • SB, veuve C, D [consorts], F, NG.
Résultat n°12

SAVIGNY-SUR-ORGE, VAUGRIGNEUSE, VERRIÈRES-LE-BUISSON, VIGNEUX-SUR-SEINE, VILLEBON-SUR-YVETTE, VILLECONIN.
Cote
900W/6
 Date
1939-1963
 Lieu
SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, VAUGRIGNEUSE, VERRIERES-LE-BUISSON, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, VILLECONIN
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 900W Dommages de guerre : dossiers de reconstitution...

  • SAVIGNY-SUR-ORGE, VAUGRIGNEUSE, VERRIÈRES-LE-BUISSON,...
Résultat n°13

Dossier administratif.
Cote
841W/26
 Date
1944-1963
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : 841W Dommages de guerre : dossiers d'indemnisations...

  • Corbeil-Essonnes (1944-1963).
  • YA 3383, M., Hôtel Bellevue, sinistre du 13 août 1944.
  • Dossier administratif.
Résultat n°14

Saint-Germain-lès-Arpajon : GH, PR (1944-1965).
Cote
886W/86/2
 Date
1944-1965
 Lieu
SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : 886W Dommages de guerre : dossiers d'indemnisation...

  • Saint-Germain-lès-Arpajon : GH, PR (1944-1965).
Résultat n°15

Commune.
Cote
886W/68/2
 Date
1944-1965
 Lieu
MORANGIS
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : 886W Dommages de guerre : dossiers d'indemnisation...

  • Morangis (1944-1965).
  • Commune.
Résultat n°16

Château des Tournelles, DG des G.
Cote
886W/64
 Date
1944-1965
 Lieu
MAROLLES-EN-HUREPOIX
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : 886W Dommages de guerre : dossiers d'indemnisation...

  • Marolles-en-Hurepoix (1944-1965).
  • Château des Tournelles, DG des G.
Résultat n°17

ATHIS-MONS. - Dommages de guerre, indemnités de compensation : dossiers individuels des personnes dont le nom commence par la lettre P.

Cote
1227W/60
 Date
1944-1960
 Lieu
ATHIS-MONS Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : DOMMAGES DE GUERRE.

  • ATHIS-MONS. - Dommages de guerre, indemnités de compensation...
Résultat n°18

Îlots 1-2, 15-16, 17, 18, 19-20, 20-22 et E ; plan de remembrement, commandes (1948-1967).
Cote
892W/17
 Date
1948-1967
 Lieu
ATHIS-MONS Commune
 Type de document
marché public, pièce comptable, plan

  • Contexte : 892W Association syndicale de Reconstruction (ASR)...

  • Marchés par ilôts.
  • Dossiers communs à plusieurs îlots.
  • Îlots 1-2, 15-16, 17, 18, 19-20, 20-22 et E ; plan...
Résultat n°19

Athis-Mons à Wissous.
Cote
840W/4
 Date
1944-1961
 Lieu
ATHIS-MONS Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, WISSOUS
 Type de document
document photographique

  • Contexte : 840W Dommages de guerre : dossiers d'indemnisations...

  • Dommages immobiliers et mobiliers (1941-1968).
  • Athis-Mons à Wissous.
Résultat n°20

Gometz-le-Châtel : SM, M-V. (1944-1965).
Cote
886W/55/1
 Date
1944-1965
 Lieu
GOMETZ-LE-CHATEL
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : 886W Dommages de guerre : dossiers d'indemnisation...

  • Gometz-le-Châtel : SM, M-V. (1944-1965).
Résultat n°21

YA 10951 D.S., 11657 D.S., S-V., café-garage-atelier, sinistre du 21 août 1944.
Cote
841W/84
 Date
1944-1962
 Lieu
RIS-ORANGIS Commune
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : 841W Dommages de guerre : dossiers d'indemnisations...

  • Ris-Orangis (1940-1962).
  • YA 10951 D.S., 11657 D.S., S-V., café-garage-atelier,...
Résultat n°22

YA 11837 D.S., F., hangar industriel, sinistre du 7 et 8 juin 1944.
Cote
841W/31/3
 Date
1944-1960
 Lieu
DRAVEIL Commune
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : 841W Dommages de guerre : dossiers d'indemnisations...

  • Draveil (1944-1960).
  • YA 11837 D.S., F., hangar industriel, sinistre du 7...
Résultat n°23

Rapports d'expertise.
Cote
841W/74
 Date
1944-1962
 Lieu
MASSY Commune
 Type de document
rapport d'expertise

  • Contexte : 841W Dommages de guerre : dossiers d'indemnisations...

  • Massy (1944-1966).
  • YA 4403 D.S. A. Frères, entreprise de travaux publics,...
  • Rapports d'expertise.
Résultat n°24

Co (L.) n°1309-1311, C. (R.) n°1561-1564 et 1680, C. (veuve) n°860.
Cote
888W/71
 Date
1955-1968
 Lieu
MASSY Commune, PALAISEAU Commune
 Type de document
marché public

  • Contexte : 888W Association Syndicale de Reconstruction (A.R.S.)...

  • Dossiers de marchés de reconstruction par îlots ou...
  • Marchés d'immeubles et de pavillons.
  • Co (L.) n°1309-1311, C. (R.) n°1561-1564 et 1680, C....
Résultat n°25

Marchés n°724-725 et 729-731.
Cote
888W/45
 Date
1954-1963
 Lieu
MASSY Commune, PALAISEAU Commune
 Type de document
marché public

  • Contexte : 888W Association Syndicale de Reconstruction (A.R.S.)...

  • Dossiers de marchés de reconstruction par îlots ou...
  • Ilôt 55, moulin à vent.
  • Marchés n°724-725 et 729-731.
Résultat n°26

Ilôt Z : marché n° 390.
Cote
889W/17
 Date
1951-1952
 Lieu
JUVISY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
dossier de procédure, marché public

  • Contexte : 889W Association syndicale de reconstruction (ASR)...

  • Ilôt Z : marché n° 390.
Résultat n°27

Ouvrage d'art. - RN191, reconstruction du pont de CORBEIL sur la Seine, essais en laboratoire : correspondance, photographies, cartes postales.

Cote
1502W/161
 Date
1951-1968
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
correspondance, document photographique, carte postale

  • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

  • Ouvrage d'art. - RN191, reconstruction du pont de CORBEIL...
Résultat n°28

BIEVRES : YA 37.896, D. (1946-1963) ; BRETIGNY-SUR-ORGE : YA 44.962, H. (1946-1962) ; BRUNOY : YA 40.834, M. (1946-1961) ; CORBEIL-ESSONNES : YA 34.073, A. (1948-1963), YA 23.602, C. (1946-1963) ; EPINAY-SUR-ORGE : YA 38.521, H. (1942-1963) ; ETAMPES : YA 24.972, B. (1946-1963) ; EVRY : YA 21.049, L. (1946-1963) , YA 22.502, L. (1946-1963) ; GIF-SUR-YVETTE : YA 34.732, Z. (1947-1962) ; JUVISY : YA 21.082, F. (1944-1963) ; MONTGERON : YA 25.619, D. (1947-1961), YA 24.138, K. (1945-1955), YA 33.333, Général L. (1945-1960).
Cote
893W/1
 Date
1942-1963
 Lieu
BIEVRES Commune, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, BRUNOY Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, EPINAY-SUR-ORGE, ETAMPES Commune, EVRY Commune, GIF-SUR-YVETTE Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, MONTGERON Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 893W Loi Brug : dossiers de dommages de guerre (1942-1964)

  • BIEVRES : YA 37.896, D. (1946-1963) ; BRETIGNY-SUR-ORGE...
Résultat n°29

ATHIS-MONS. - Dommages de guerre, démolitions d'immeubles sinistrés.

Cote
1227W/8
 Date
1944-1960
 Lieu
ATHIS-MONS Commune
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : DOMMAGES DE GUERRE.

  • ATHIS-MONS. - Dommages de guerre, démolitions d'immeubles...
Résultat n°30

MASSY, PALAISEAU. - Dommages de guerre, indemnités de compensation : dossiers individuels des personnes dont le nom commence par les lettres Q à S.

Cote
1227W/110
 Date
1944-1960
 Lieu
MASSY Commune, PALAISEAU Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : DOMMAGES DE GUERRE.

  • MASSY, PALAISEAU. - Dommages de guerre, indemnités...
Résultat n°31

Po. n°138-143 et 150, Ro. n°1032-1035, Ta. n°12.
Cote
888W/80
 Date
1950-1964
 Lieu
MASSY Commune, PALAISEAU Commune
 Type de document
marché public

  • Contexte : 888W Association Syndicale de Reconstruction (A.R.S.)...

  • Dossiers de marchés de reconstruction par îlots ou...
  • Marchés d'immeubles et de pavillons.
  • Po. n°138-143 et 150, Ro. n°1032-1035, Ta. n°12.
Résultat n°32

Archives de la Seconde Guerre mondiale . Tome 1, Fonds du Cabinet du Préfet (1940-1946) / par Madeleine LAVEAULT, ..., Blandine MORIN, ..., Monique LE TOHIC, ..., Catherine NOBECOURT, ... ; travail coordonné par Valérie DESBOIS-ROUX, ... ; sous la direction de Vivienne MIGUET, ..
Cote
INV/1857
 Date
2002
 Lieu
LOIRE-ATLANTIQUE, SEINE-ET-OISE
 Type de document
ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE

  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Archives de la Seconde Guerre mondiale . Tome 1, Fonds...
Résultat n°33

YA 3721 D.S., A., entreprise de travaux publics, sinistres de mai -juin 40 et avril 44.
Cote
841W/53
 Date
1944-1961
 Lieu
JUVISY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : 841W Dommages de guerre : dossiers d'indemnisations...

  • Juvisy-sur-Orge (1940-1964).
  • YA 3721 D.S., A., entreprise de travaux publics, sinistres...
Résultat n°34

G-Jac, 10 dossiers.
Cote
888W/21
 Date
1949-1966
 Lieu
MASSY Commune, PALAISEAU Commune
 Type de document
marché public

  • Contexte : 888W Association Syndicale de Reconstruction (A.R.S.)...

  • Dossiers de marchés de reconstruction par îlots ou...
  • Ilôts 50B.
  • Massy : dossiers des sinistrés.
  • G-Jac, 10 dossiers.
Résultat n°35

B, B.
Cote
886W/19/2
 Date
1944-1965
 Lieu
BRUNOY Commune
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : 886W Dommages de guerre : dossiers d'indemnisation...

  • Brunoy (1944-1965).
  • B, B.
Résultat n°36

LD, J, L.
Cote
886W/101
 Date
1944-1965
 Lieu
VERRIERES-LE-BUISSON
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : 886W Dommages de guerre : dossiers d'indemnisation...

  • Verrières-le-Buisson (1944-1965).
  • LD, J, L.
Résultat n°37

Soisy-sur-Seine : commune, L'Eau Vive (Centre international de spiritualité et de culture) (1944-1965).
Cote
886W/97/3
 Date
1944-1965
 Lieu
SOISY-SUR-SEINE
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : 886W Dommages de guerre : dossiers d'indemnisation...

  • Soisy-sur-Seine : commune, L'Eau Vive (Centre international...
Résultat n°38

Marché n° 25-26, 28, 37-38, 205 233, 429, 706 et 791, lettres de commande (1948-1967).
Cote
892W/39
 Date
1948-1967
 Lieu
ATHIS-MONS Commune
 Type de document
marché public, pièce comptable, plan

  • Contexte : 892W Association syndicale de Reconstruction (ASR)...

  • Marchés par ilôts.
  • Îlot 12.
  • Marché n° 25-26, 28, 37-38, 205 233, 429, 706 et 791,...
Résultat n°39

Cahier des procès-verbaux des assemblées générales (1949-1956), registre des procès-verbaux des Assemblées générales (1959-1961), cahier des réunions de bureau (1960-1963), Assemblées générales (1952-1959) - réunions de bureau (1954-1956).
Cote
888W/2
 Date
1949-1963
 Lieu
MASSY Commune, PALAISEAU Commune
 Type de document
procès-verbal

  • Contexte : 888W Association Syndicale de Reconstruction (A.R.S.)...

  • Dossier administratif.
  • Cahier des procès-verbaux des assemblées générales...
Résultat n°40

Châlo-Saint-Mars : P. (1944-1965).
Cote
886W/28/2
 Date
1944-1965
 Lieu
CHALO-SAINT-MARS
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : 886W Dommages de guerre : dossiers d'indemnisation...

  • Châlo-Saint-Mars : P. (1944-1965).
Résultat n°41

FD, VK, L, GM.
Cote
886W/95
 Date
1944-1965
 Lieu
SAVIGNY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : 886W Dommages de guerre : dossiers d'indemnisation...

  • Savigny-sur-Orge (1944-1965).
  • FD, VK, L, GM.
Résultat n°42

VILLIERS-LE-BACLE - Affaires militaires. - Guerre de 1939-1945, dommages de guerre : correspondance du préfet (1940 - 1941) ; cantonnement de soldats français, réquisitions pour les besoins des armées alliées (1940, 1945) ; réquisitions par les services de l'Etat français (1940 - 1941) ; réquisitions pour les besoins des forces d'occupation ennemies (1940-1941, 1944) ; réquisitions de main-d'oeuvre : livre des paies, états périodiques de rémunération du personnel recruté pour le service des troupes d'occupation (1941, 1944).

Cote
EDEPOT76 4H/8
 Date
1940-1945
 Lieu
VILLIERS-LE-BACLE
 Type de document
statistique

  • Contexte : VILLIERS-LE-BACLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • VILLIERS-LE-BACLE - Affaires militaires. - Guerre de...
Résultat n°43

ATHIS-MONS. - Dommages de guerre, indemnités de compensation : dossiers individuels des personnes dont le nom commence par la lettre P.

Cote
1227W/58
 Date
1944-1960
 Lieu
ATHIS-MONS Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : DOMMAGES DE GUERRE.

  • ATHIS-MONS. - Dommages de guerre, indemnités de compensation...
Résultat n°44

ATHIS-MONS. - Dommages de guerre, indemnités de compensation : dossiers individuels des personnes dont le nom commence par la lettre R.

Cote
1227W/64
 Date
1944-1960
 Lieu
ATHIS-MONS Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : DOMMAGES DE GUERRE.

  • ATHIS-MONS. - Dommages de guerre, indemnités de compensation...
Résultat n°45

Corbeil. - Greffe du Tribunal des dommages de guerre : registre général.

Cote
8R/9
 Date
1920-1921
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
registre

  • Contexte : 8R DOMMAGES DE GUERRE (1876-1924)

  • Corbeil. - Greffe du Tribunal des dommages de guerre...
Résultat n°46

Marché n° 168, 171 et 252-253 ; Electricité de France ; Recette municipale d'Etampes ; Ordres de service ; Lettres de commande.
Cote
890W/10
 Date
1995
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
dossier de procédure, marché public

  • Contexte : 890W Association syndicale de reconstruction (ASR)...

  • Ilots 3.
  • Marché n° 168, 171 et 252-253 ; Electricité de France...
Résultat n°47

YA 11168 D.S., T., matériaux de construction, charpente, menuiserie, sinistre du 23 juin 1944.
Cote
841W/32/1
 Date
1944-1960
 Lieu
DRAVEIL Commune
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : 841W Dommages de guerre : dossiers d'indemnisations...

  • Draveil (1944-1960).
  • YA 11168 D.S., T., matériaux de construction, charpente,...
Résultat n°48

1ère partie.
Cote
841W/46
 Date
1944-1963
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : 841W Dommages de guerre : dossiers d'indemnisations...

  • Etampes (1940-1969).
  • YA 7961 D.S., G., automobile et motoculteur, sinistre...
  • 1ère partie.
Résultat n°49

Marchés n° 128, 145, 153, 161 et 192-193, lettres de commande (1948-1967).
Cote
892W/51
 Date
1948-1967
 Lieu
ATHIS-MONS Commune
 Type de document
marché public, pièce comptable, plan

  • Contexte : 892W Association syndicale de Reconstruction (ASR)...

  • Marchés par ilôts.
  • Îlots 16-20.
  • Marchés n° 128, 145, 153, 161 et 192-193, lettres de...
Résultat n°50

Gironville-sur-Essonne : D, G. (1944-1965).
Cote
886W/54/2
 Date
1944-1965
 Lieu
GIRONVILLE-SUR-ESSONNE
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : 886W Dommages de guerre : dossiers d'indemnisation...

  • Gironville-sur-Essonne : D, G. (1944-1965).
Résultat n°51

Marchés n° 535-539 (1948-1967).
Cote
892W/113
 Date
1948-1967
 Lieu
ATHIS-MONS Commune
 Type de document
marché public, pièce comptable, plan

  • Contexte : 892W Association syndicale de Reconstruction (ASR)...

  • Marchés par ilôts.
  • Îlot K, cité des fleurs.
  • Marchés n° 535-539 (1948-1967).
Résultat n°52

MOIGNY-SUR-ECOLE. - Affaires militaires. - Guerre mondiale de 1939-1945, dommages de guerre occasionnés par la présence et les mouvements des armées françaises, alliées ou ennemies, réparation et restauration de plusieurs édifices communaux dont la mairie et les écoles, l'ancienne mairie, l'église et plusieurs lavoirs : mémoires et devis de réparation, correspondance, instructions du préfet et du ministre de la reconstruction (1945 - 1959).

Cote
EDEPOT20 4H/2
 Date
1945-1959
 Lieu
MOIGNY-SUR-ECOLE
 Type de document
circulaire, pièce comptable

  • Contexte : MOIGNY-SUR-ECOLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • MOIGNY-SUR-ECOLE. - Affaires militaires. - Guerre mondiale...
Résultat n°53

Note du Ministère de la guerre concernant les rapports entre l'armée britannique et la population française (réquisitions, dommages, litiges et indemnités)
Cote
GBR/1141
 Date
1915
 Lieu
PARIS Département
 Type de document
note

  • Contexte : Bibliothèque / GBR

  • Note du Ministère de la guerre concernant les rapports...
Résultat n°54

SAVIGNY-SUR-ORGE. - Bâtiments communaux : réparation des dommages de guerre (1947) ; acquisitions de terrains (1951-1952) ; création d'un centre médico-scolaire et d'un centre syndical, établissement de bains-douches (1946) ; construction d'un hôtel des postes : acquisition d'un terrain, délibérations, plan (1943-1944) ; construction d'un bâtiment d'infirmerie à la colonie de vacances de la TRANCHE-SUR-MER : délibérations, devis, plans (1951) ; construction des bureaux de la perception (1953-1958) ; construction d'un garage d'incendie (1955) ; ordures ménagères (1951) ; contrat avec la Société Lyonnaise des eaux (1952-1955).

Cote
986W/153
 Date
1943-1958
 Lieu
SAVIGNY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, plan, pièce comptable, contrat

  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

  • SAVIGNY-SUR-ORGE. - Bâtiments communaux : réparation...
Résultat n°55

Madame B, F, G, H.
Cote
886W/83
 Date
1944-1965
 Lieu
SAINT-CHERON Commune
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : 886W Dommages de guerre : dossiers d'indemnisation...

  • Saint-Chéron (1944-1965).
  • Madame B, F, G, H.
Résultat n°56

Etude notariale LECOUTOUR, dossiers de clients. - Succession de Mme JACQUET, née COUTURIER ; bail Mr MALBRANCHE à Thignonville [Loiret] (1944-1945) ; succession de Mme MARABY à Etampes (1946-1950) ; litige entre MARTINEAU et LANDREAU : acte d'achat, bail, acte de propriété, extrait de minutes, plans, à Etampes (1862-1949) ; comptes de Mme MERAND, à Etampes : succession, pièces comptables, prêt (1942-1949) ; succession Mr MERAND, à Etampes : inventaire après déces, indemnités d'occupations pour les troupes allemandes, pièces comptables, donation (1941-1948) ; état liquidatif des communautés et succession MERAND-MONARD à Etampes (1922-1943) : contrat de mariage, procès verbal d'ouvertures des coffres forts, inventaires après décès, correspondance, carnet de quittances de loyer.

Cote
66J/5
 Date
1862-1950
 Lieu
ETAMPES Commune, LOIRET
 Type de document
correspondance, bail

  • Contexte : ETAMPES, ETUDE NOTARIALE LECOUTOUR : DOSSIERS DE CLIENTS.

  • Etude notariale LECOUTOUR, dossiers de clients. - Succession...
Résultat n°57

Boutigny : château-Gaillard, S (1944-1965).
Cote
886W/7/4
 Date
1944-1965
 Lieu
BOUTIGNY-SUR-ESSONNE
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : 886W Dommages de guerre : dossiers d'indemnisation...

  • Boutigny : château-Gaillard, S (1944-1965).
Résultat n°58

CHAMPCUEIL. - Affaires militaires. - Mesures d'exception et faits de guerre (Consulat, Premier Empire). Inhumation de cadavres : dispositions, état des militaires rentrés dans leurs foyers, prisonnier de guerre, état des déclarations faites de continuation de jouissance en conformité à la loi sur les biens acquis (an X-1820).

Cote
EDEPOT17 4H/1
 Date
1801-1820
 Lieu
CHAMPCUEIL
 Type de document
déclaration, texte officiel, statistique

  • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHAMPCUEIL. - Affaires militaires. - Mesures d'exception...
Résultat n°59

Etiolles : château des Coudraies, DC. (1944-1965).
Cote
886W/46/2
 Date
1944-1965
 Lieu
ETIOLLES
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : 886W Dommages de guerre : dossiers d'indemnisation...

  • Etiolles : château des Coudraies, DC. (1944-1965).
Résultat n°60

C.G.P.M, les Riantes cités (1960), C. (1965).
Cote
888W/5
 Date
1960-1965
 Lieu
MASSY Commune, PALAISEAU Commune
 Type de document -

  • Contexte : 888W Association Syndicale de Reconstruction (A.R.S.)...

  • Contentieux.
  • C.G.P.M, les Riantes cités (1960), C. (1965).
Résultat n°61

Immeuble C : marchés n° 480 et 655-663 (1948-1967).
Cote
892W/91
 Date
1948-1967
 Lieu
ATHIS-MONS Commune
 Type de document
marché public, pièce comptable, plan

  • Contexte : 892W Association syndicale de Reconstruction (ASR)...

  • Marchés par ilôts.
  • Îlots 23-24B.
  • Immeuble C : marchés n° 480 et 655-663 (1948-1967).
Résultat n°62

Gommonvilliers, Madame B, D, Madame G, LG, LP, L.
Cote
886W/58
 Date
1944-1965
 Lieu
IGNY
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : 886W Dommages de guerre : dossiers d'indemnisation...

  • Igny (1944-1965).
  • Gommonvilliers, Madame B, D, Madame G, LG, LP, L.
Résultat n°63

JUVISY-SUR-ORGE. - Dommages de guerre, indemnités de compensation : dossiers individuels des personnes dont le nom commence par la lettre R.

Cote
1227W/97
 Date
1944-1960
 Lieu
JUVISY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : DOMMAGES DE GUERRE.

  • JUVISY-SUR-ORGE. - Dommages de guerre, indemnités de...
Résultat n°64

JUVISY-SUR-ORGE. - Groupe scolaire FERDINAND-BUISSON : remise en état des bâtiments scolaires endommagés par la guerre (1945-1946), réfection des cours (1947-1951), aménagement de classes (1950-1955), installation de canalisations (1951-1953) ; groupe scolaire JEAN-JAURES : travaux divers, plan d'ensemble (1948-1954), aménagement de locaux pour le logement du personnel enseignant (1950-1955).

Cote
986W/84
 Date
1945-1955
 Lieu
JUVISY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
plan

  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

  • JUVISY-SUR-ORGE. - Groupe scolaire FERDINAND-BUISSON...
Résultat n°65

CF, veuve P, S.
Cote
886W/71
 Date
1944-1965
 Lieu
MORANGIS
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : 886W Dommages de guerre : dossiers d'indemnisation...

  • Morangis (1944-1965).
  • CF, veuve P, S.
Résultat n°66

Dossier de procédure.
Cote
841W/5
 Date
1940-1960
 Lieu
ATHIS-MONS Commune
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : 841W Dommages de guerre : dossiers d'indemnisations...

  • Athis-Mons (1940-1965).
  • YA 1723 D.S., Société M. K., malterie, sinistres -...
  • Dossier de procédure.
Résultat n°67

L.-L. : marchés n°174, 176-180, 182 et 253, pièces communes, architectes.
Cote
888W/65
 Date
1949-1963
 Lieu
MASSY Commune, PALAISEAU Commune
 Type de document
marché public

  • Contexte : 888W Association Syndicale de Reconstruction (A.R.S.)...

  • Dossiers de marchés de reconstruction par îlots ou...
  • Particuliers.
  • L.-L. : marchés n°174, 176-180, 182 et 253, pièces...
Résultat n°68

ATHIS-MONS. - Dommages de guerre, indemnités de compensation : dossiers individuels des personnes dont le nom commence par la lettre M.

Cote
1227W/54
 Date
1944-1960
 Lieu
ATHIS-MONS Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : DOMMAGES DE GUERRE.

  • ATHIS-MONS. - Dommages de guerre, indemnités de compensation...
Résultat n°69

2ème partie.
Cote
841W/61
 Date
1940-1960
 Lieu
JUVISY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : 841W Dommages de guerre : dossiers d'indemnisations...

  • Juvisy-sur-Orge (1940-1964).
  • YA 1729 D.S., Société M-K., malterie, sinistres juin...
  • Devis estimatifs valeur 1939 des dommages immobiliers.
  • 2ème partie.
Résultat n°70

ETAMPES : YA 5.793 AG SARL La propriété familiale (1947-1962) ; ETIOLLES : YA 2.915 AG Indivision E-G. Ferme des Coudraies (1945-1962) ; LA FORET-LE-ROI : YA 3.741 AG S. (1945-1962).
Cote
899W/15
 Date
1945-1962
 Lieu
ETAMPES Commune, ETIOLLES, FORET-LE-ROI (LA)
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 899W Dossiers de dommages de guerre agricoles (1935-1972)

  • ETAMPES : YA 5.793 AG SARL La propriété familiale (1947-1962)...
Résultat n°71

ETAMPES. - Dommages de guerre, indemnités de compensation : dossiers individuels des personnes dont le nom commence par les lettres A à C.

Cote
1227W/78
 Date
1944-1960
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : DOMMAGES DE GUERRE.

  • ETAMPES. - Dommages de guerre, indemnités de compensation...
Résultat n°72

MASSY, PALAISEAU. - Dommages de guerre, indemnités de compensation : dossiers individuels des personnes dont le nom commence par les lettres A et B.

Cote
1227W/101
 Date
1944-1960
 Lieu
MASSY Commune, PALAISEAU Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : DOMMAGES DE GUERRE.

  • MASSY, PALAISEAU. - Dommages de guerre, indemnités...
Résultat n°73

Chamarande : Scouts de France (1944-1965).
Cote
886W/29/1
 Date
1944-1965
 Lieu
CHAMARANDE
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : 886W Dommages de guerre : dossiers d'indemnisation...

  • Chamarande : Scouts de France (1944-1965).
Résultat n°74

ATHIS-MONS. - Dommages de guerre, expropriations.

Cote
1227W/2
 Date
1944-1960
 Lieu
ATHIS-MONS Commune
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : DOMMAGES DE GUERRE.

  • ATHIS-MONS. - Dommages de guerre, expropriations.
Résultat n°75

ATHIS-MONS. - Dommages de guerre, indemnités de compensation : dossiers individuels des personnes dont le nom commence par la lettre G.

Cote
1227W/35
 Date
1944-1960
 Lieu
ATHIS-MONS Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : DOMMAGES DE GUERRE.

  • ATHIS-MONS. - Dommages de guerre, indemnités de compensation...
Résultat n°76

ATHIS-MONS. - Dommages de guerre, expropriation : dossiers individuels des personnes dont le nom commence par les lettres B, C, D, E, L, N, P, R.

Cote
1227W/6
 Date
1944-1960
 Lieu
ATHIS-MONS Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : DOMMAGES DE GUERRE.

  • ATHIS-MONS. - Dommages de guerre, expropriation : dossiers...
Résultat n°77

BRETIGNY-SUR-ORGE : Station militaire des Cochets, bâtiment militaire (garnison désaffectée). VILLENEUVE-SUR-AUVERS : Cimetière américain, réquisitions de terrain, dossiers nominatifs.

Cote
792W/1
 Date
1944-1946
 Lieu
BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, VILLENEUVE-SUR-AUVERS
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : REQUISITIONS AMERICAINES

  • BRETIGNY-SUR-ORGE : Station militaire des Cochets,...
Résultat n°78

GRIGNY, culte.- Etat des fondations de l'église de Saint Antoine à Grigny (1782), quittance de la fabrique (1811), lettre du curé au ministre pour demander réparation des dommages causés par les prussiens (1816).

Cote
79J29/4
 Date
1782-1816
 Lieu
GRIGNY Commune
 Type de document
inventaire

  • Contexte : FONDS DE COURCEL

  • GRIGNY
  • GRIGNY, culte.- Etat des fondations de l'église de...
Résultat n°79

D, Madame D, F.
Cote
886W/47
 Date
1944-1965
 Lieu
EPINAY-SUR-ORGE
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : 886W Dommages de guerre : dossiers d'indemnisation...

  • Epinay-sur-Orge (1944-1965).
  • D, Madame D, F.
Résultat n°80

YA 5322 D.S., F., serrurier-électricien, sinistre du 17 avril 1944 (1944-1962) - YA 6658 D.S., C., entreprise travaux public, sinistre du 18 avril 1944 (1944-1963) - YA 9637 D.S., M., bois et charbons, sinistre du 12 juin 1944 (1944-1964).
Cote
841W/13
 Date
1944-1964
 Lieu
ATHIS-MONS Commune
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : 841W Dommages de guerre : dossiers d'indemnisations...

  • Athis-Mons (1940-1965).
  • YA 5322 D.S., F., serrurier-électricien, sinistre du...