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888W Association Syndicale de Reconstruction (A.R.S.) de Massy-Palaiseau (1946-1969)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

888W/1-80

Date

1946-1969

Origine

CENTRE NATIONAL DE REGLEMENTATION DES DOMMAGES DE GUERRE (service producteur)

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Présentation du contenu

Administration de l'assocation, contentieux, dossiers de sinistrés et marchés d'aménagement.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

communicable 50 ans après 1969

Autre instrument de recherche

Liste nominative

Mots clés lieux

MASSY Commune, PALAISEAU Commune

Mots clés matières

dommages de guerre, construction, Guerre 1939-1945, association

Cote/Cotes extrêmes

888W/1-3

Date

1949-1969

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

communicable 50 ans après 1969

Cahier des procès-verbaux des assemblées générales (1949-1956), registre des procès-verbaux des Assemblées générales (1959-1961), cahier des réunions de bureau (1960-1963), Assemblées générales (1952-1959) - réunions de bureau (1954-1956).

Cote/Cotes extrêmes

888W/2

Date

1949-1963

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

communicable 50 ans après 1963

Communicable au bout de 50 ans à partir de 1963

Mots clés typologiques

procès-verbal