C.G.P.M, les Riantes cités (1960), C. (1965).

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Aide à la recherche

888W Association Syndicale de Reconstruction (A.R.S.) de Massy-Palaiseau (1946-1969)

Déplier tous les niveaux

Association Syndicale de Reconstruction (A.R.S.) de Massy-Palaiseau.

Cote/Cotes extrêmes

888W/1-80

Date

1946-1969

Origine

CENTRE NATIONAL DE REGLEMENTATION DES DOMMAGES DE GUERRE (service producteur)

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Présentation du contenu

Administration de l'assocation, contentieux, dossiers de sinistrés et marchés d'aménagement.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

communicable 50 ans après 1969

Autre instrument de recherche

Liste nominative

Mots clés lieux

MASSY Commune, PALAISEAU Commune

Mots clés matières

dommages de guerre, construction, Guerre 1939-1945, association

Contentieux.

Cote/Cotes extrêmes

888W/4-5

Date

1960-1965

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

communicable 50 ans après 1965

Mots clés matières

contentieux administratif

C.G.P.M, les Riantes cités (1960), C. (1965).

Cote/Cotes extrêmes

888W/5

Date

1960-1965

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

communicable 50 ans après 1965

Communicable au bout de 50 ans à partir de 1965

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