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  1. Résultat n°1

    Bièvres à Paray-Vieille-Poste.

    Date

    1941-1968

    Cote

    840W/1

    • Contexte : 840W Dommages de guerre : dossiers d'indemnisations...

    • Dommages immobiliers et mobiliers (1941-1968).
    • Bièvres à Paray-Vieille-Poste.

    Producteur :

    CENTRE NATIONAL DE REGLEMENTATION DES DOMMAGES DE GUERRE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  2. Résultat n°2

    Greffe, civil. - Contrôle et légalisation : commission de dommages de guerre : nomination des membres, correspondance, enquêtes afin d'autorisations de cession d'indemnités pour dommages de guerre.

    Date

    1920-1924

    Cote

    3U/715

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Greffe, civil. - Contrôle et légalisation : commission...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  3. Résultat n°3

    Indemnisation des faits de guerre : indemnités versées aux salariés restés à la disposition de leurs entreprises et subissant une réduction d'activité par suite des faits de guerre, manque d'énergie ou sinistres ; état nominatif des bénéficiaires, nombre des salariés en juin 1940, noms, salaires, horaires, indemnités versées par les mairies en application de l'arrêté préfectoral du 23 juillet 1940, ANGERVILLIERS - CERNY.

    Date

    1940

    Cote

    838W/1

    • Contexte : INDEMNISATION DES FAITS DE GUERRE

    • Indemnisation des faits de guerre : indemnités versées...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  4. Résultat n°4

    Egly : V, DB. (1944-1965).

    Date

    1944-1965

    Cote

    886W/46/1

    • Contexte : 886W Dommages de guerre : dossiers d'indemnisation...

    • Egly : V, DB. (1944-1965).

    Producteur :

    CENTRE NATIONAL DE REGLEMENTATION DES DOMMAGES DE GUERRE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  5. Résultat n°5

    Ville de Corbeil.

    Date

    1944-1965

    Cote

    886W/36/1

    • Contexte : 886W Dommages de guerre : dossiers d'indemnisation...

    • Corbeil-Essonnes (1944-1965).
    • Ville de Corbeil.

    Producteur :

    CENTRE NATIONAL DE REGLEMENTATION DES DOMMAGES DE GUERRE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  6. Résultat n°6

    Marché n° 43- 45, 263 et 790, lettre de commande (1948-1967).

    Date

    1948-1967

    Cote

    892W/35

    • Contexte : 892W Association syndicale de Reconstruction (ASR)...

    • Marchés par ilôts.
    • Îlot 12.
    • Marché n° 43- 45, 263 et 790, lettre de commande (1948-1967).

    Producteur :

    CENTRE NATIONAL DE REGLEMENTATION DES DOMMAGES DE GUERRE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  7. Résultat n°7

    Bre-Cas, 9 dossiers.

    Date

    1949-1966

    Cote

    888W/18

    • Contexte : 888W Association Syndicale de Reconstruction (A.R.S.)...

    • Dossiers de marchés de reconstruction par îlots ou...
    • Ilôts 50B.
    • Massy : dossiers des sinistrés.
    • Bre-Cas, 9 dossiers.

    Producteur :

    CENTRE NATIONAL DE REGLEMENTATION DES DOMMAGES DE GUERRE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  8. Résultat n°8

    Dommages de guerre subis par des édifices publics.- CORBEIL : YA 2.223 SP, abattoirs (1946-1954), YA 1.393 SP, bains-douches (1946-1961), YA 2.227 SP, bibliothèque populaire (1947-1958), YA 653 SP, caserne de gendarmerie (1945-1961), YA 2.235 SP, cloture du cimetiere (1946-1952), habitation du gardien, YA 2.178 SP, dispensaire municipal (1946-1949), YA 2.228 SP, éclairage public (1946-1947), YA 2.226 SP, école des filles Galignani (1946-1953), YA 2.225 SP, école Jacques Bourgoin (1946-1958), YA 2.224 SP, école Waldeck Rousseau (1946-1953).

    Date

    1946-1961

    Cote

    902W/17

    • Contexte : DOMMAGES DE GUERRE.

    • Dommages de guerre subis par des édifices publics.-...

    Producteur :

    CENTRE NATIONAL DE REGLEMENTATION DES DOMMAGES DE GUERRE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  9. Résultat n°9

    EB, B, B, Domaine des Bordes, DC, indivision L'H, D.

    Date

    1944-1965

    Cote

    886W/79

    • Contexte : 886W Dommages de guerre : dossiers d'indemnisation...

    • Le Plessis-Pâté (1944-1965).
    • EB, B, B, Domaine des Bordes, DC, indivision L'H, D.

    Producteur :

    CENTRE NATIONAL DE REGLEMENTATION DES DOMMAGES DE GUERRE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  10. Résultat n°10

    Marchés n° 146-162 et 194-195, lettres de commande (1948-1967).

    Date

    1948-1967

    Cote

    892W/58

    • Contexte : 892W Association syndicale de Reconstruction (ASR)...

    • Marchés par ilôts.
    • Îlot 17.
    • Marchés n° 146-162 et 194-195, lettres de commande...

    Producteur :

    CENTRE NATIONAL DE REGLEMENTATION DES DOMMAGES DE GUERRE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  11. Résultat n°11

    SB, veuve C, D [consorts], F, NG.

    Date

    1944-1965

    Cote

    886W/105

    • Contexte : 886W Dommages de guerre : dossiers d'indemnisation...

    • Vigneux-sur-Seine (1944-1965).
    • SB, veuve C, D [consorts], F, NG.

    Producteur :

    CENTRE NATIONAL DE REGLEMENTATION DES DOMMAGES DE GUERRE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  12. Résultat n°12

    SAVIGNY-SUR-ORGE, VAUGRIGNEUSE, VERRIÈRES-LE-BUISSON, VIGNEUX-SUR-SEINE, VILLEBON-SUR-YVETTE, VILLECONIN.

    Date

    1939-1963

    Cote

    900W/6

    • Contexte : 900W Dommages de guerre : dossiers de reconstitution...

    • SAVIGNY-SUR-ORGE, VAUGRIGNEUSE, VERRIÈRES-LE-BUISSON,...

    Producteur :

    CENTRE NATIONAL DE REGLEMENTATION DES DOMMAGES DE GUERRE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  13. Résultat n°13

    Dossier administratif.

    Date

    1944-1963

    Cote

    841W/26

    • Contexte : 841W Dommages de guerre : dossiers d'indemnisations...

    • Corbeil-Essonnes (1944-1963).
    • YA 3383, M., Hôtel Bellevue, sinistre du 13 août 1944.
    • Dossier administratif.

    Producteur :

    CENTRE NATIONAL DE REGLEMENTATION DES DOMMAGES DE GUERRE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  14. Résultat n°14

    Saint-Germain-lès-Arpajon : GH, PR (1944-1965).

    Date

    1944-1965

    Cote

    886W/86/2

    • Contexte : 886W Dommages de guerre : dossiers d'indemnisation...

    • Saint-Germain-lès-Arpajon : GH, PR (1944-1965).

    Producteur :

    CENTRE NATIONAL DE REGLEMENTATION DES DOMMAGES DE GUERRE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  15. Résultat n°15

    Commune.

    Date

    1944-1965

    Cote

    886W/68/2

    • Contexte : 886W Dommages de guerre : dossiers d'indemnisation...

    • Morangis (1944-1965).
    • Commune.

    Producteur :

    CENTRE NATIONAL DE REGLEMENTATION DES DOMMAGES DE GUERRE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  16. Résultat n°16

    Château des Tournelles, DG des G.

    Date

    1944-1965

    Cote

    886W/64

    • Contexte : 886W Dommages de guerre : dossiers d'indemnisation...

    • Marolles-en-Hurepoix (1944-1965).
    • Château des Tournelles, DG des G.

    Producteur :

    CENTRE NATIONAL DE REGLEMENTATION DES DOMMAGES DE GUERRE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  17. Résultat n°17

    ATHIS-MONS. - Dommages de guerre, indemnités de compensation : dossiers individuels des personnes dont le nom commence par la lettre P.

    Date

    1944-1960

    Cote

    1227W/60

    • Contexte : DOMMAGES DE GUERRE.

    • ATHIS-MONS. - Dommages de guerre, indemnités de compensation...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  18. Résultat n°18

    Îlots 1-2, 15-16, 17, 18, 19-20, 20-22 et E ; plan de remembrement, commandes (1948-1967).

    Date

    1948-1967

    Cote

    892W/17

    • Contexte : 892W Association syndicale de Reconstruction (ASR)...

    • Marchés par ilôts.
    • Dossiers communs à plusieurs îlots.
    • Îlots 1-2, 15-16, 17, 18, 19-20, 20-22 et E ; plan...

    Producteur :

    CENTRE NATIONAL DE REGLEMENTATION DES DOMMAGES DE GUERRE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  19. Résultat n°19

    Athis-Mons à Wissous.

    Date

    1944-1961

    Cote

    840W/4

    • Contexte : 840W Dommages de guerre : dossiers d'indemnisations...

    • Dommages immobiliers et mobiliers (1941-1968).
    • Athis-Mons à Wissous.

    Producteur :

    CENTRE NATIONAL DE REGLEMENTATION DES DOMMAGES DE GUERRE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  20. Résultat n°20

    Gometz-le-Châtel : SM, M-V. (1944-1965).

    Date

    1944-1965

    Cote

    886W/55/1

    • Contexte : 886W Dommages de guerre : dossiers d'indemnisation...

    • Gometz-le-Châtel : SM, M-V. (1944-1965).

    Producteur :

    CENTRE NATIONAL DE REGLEMENTATION DES DOMMAGES DE GUERRE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  21. Résultat n°21

    YA 10951 D.S., 11657 D.S., S-V., café-garage-atelier, sinistre du 21 août 1944.

    Date

    1944-1962

    Cote

    841W/84

    • Contexte : 841W Dommages de guerre : dossiers d'indemnisations...

    • Ris-Orangis (1940-1962).
    • YA 10951 D.S., 11657 D.S., S-V., café-garage-atelier,...

    Producteur :

    CENTRE NATIONAL DE REGLEMENTATION DES DOMMAGES DE GUERRE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  22. Résultat n°22

    YA 11837 D.S., F., hangar industriel, sinistre du 7 et 8 juin 1944.

    Date

    1944-1960

    Cote

    841W/31/3

    • Contexte : 841W Dommages de guerre : dossiers d'indemnisations...

    • Draveil (1944-1960).
    • YA 11837 D.S., F., hangar industriel, sinistre du 7...

    Producteur :

    CENTRE NATIONAL DE REGLEMENTATION DES DOMMAGES DE GUERRE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  23. Résultat n°23

    Rapports d'expertise.

    Date

    1944-1962

    Cote

    841W/74

    • Contexte : 841W Dommages de guerre : dossiers d'indemnisations...

    • Massy (1944-1966).
    • YA 4403 D.S. A. Frères, entreprise de travaux publics,...
    • Rapports d'expertise.

    Producteur :

    CENTRE NATIONAL DE REGLEMENTATION DES DOMMAGES DE GUERRE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  24. Résultat n°24

    Co (L.) n°1309-1311, C. (R.) n°1561-1564 et 1680, C. (veuve) n°860.

    Date

    1955-1968

    Cote

    888W/71

    • Contexte : 888W Association Syndicale de Reconstruction (A.R.S.)...

    • Dossiers de marchés de reconstruction par îlots ou...
    • Marchés d'immeubles et de pavillons.
    • Co (L.) n°1309-1311, C. (R.) n°1561-1564 et 1680, C....

    Producteur :

    CENTRE NATIONAL DE REGLEMENTATION DES DOMMAGES DE GUERRE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  25. Résultat n°25

    Marchés n°724-725 et 729-731.

    Date

    1954-1963

    Cote

    888W/45

    • Contexte : 888W Association Syndicale de Reconstruction (A.R.S.)...

    • Dossiers de marchés de reconstruction par îlots ou...
    • Ilôt 55, moulin à vent.
    • Marchés n°724-725 et 729-731.

    Producteur :

    CENTRE NATIONAL DE REGLEMENTATION DES DOMMAGES DE GUERRE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  26. Résultat n°26

    Ilôt Z : marché n° 390.

    Date

    1951-1952

    Cote

    889W/17

    • Contexte : 889W Association syndicale de reconstruction (ASR)...

    • Ilôt Z : marché n° 390.

    Producteur :

    CENTRE NATIONAL DE REGLEMENTATION DES DOMMAGES DE GUERRE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  27. Résultat n°27

    Ouvrage d'art. - RN191, reconstruction du pont de CORBEIL sur la Seine, essais en laboratoire : correspondance, photographies, cartes postales.

    Date

    1951-1968

    Cote

    1502W/161

    • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

    • Ouvrage d'art. - RN191, reconstruction du pont de CORBEIL...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  28. Résultat n°28

    BIEVRES : YA 37.896, D. (1946-1963) ; BRETIGNY-SUR-ORGE : YA 44.962, H. (1946-1962) ; BRUNOY : YA 40.834, M. (1946-1961) ; CORBEIL-ESSONNES : YA 34.073, A. (1948-1963), YA 23.602, C. (1946-1963) ; EPINAY-SUR-ORGE : YA 38.521, H. (1942-1963) ; ETAMPES : YA 24.972, B. (1946-1963) ; EVRY : YA 21.049, L. (1946-1963) , YA 22.502, L. (1946-1963) ; GIF-SUR-YVETTE : YA 34.732, Z. (1947-1962) ; JUVISY : YA 21.082, F. (1944-1963) ; MONTGERON : YA 25.619, D. (1947-1961), YA 24.138, K. (1945-1955), YA 33.333, Général L. (1945-1960).

    Date

    1942-1963

    Cote

    893W/1

    • Contexte : 893W Loi Brug : dossiers de dommages de guerre (1942-1964)

    • BIEVRES : YA 37.896, D. (1946-1963) ; BRETIGNY-SUR-ORGE...

    Producteur :

    CENTRE NATIONAL DE REGLEMENTATION DES DOMMAGES DE GUERRE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  29. Résultat n°29

    ATHIS-MONS. - Dommages de guerre, démolitions d'immeubles sinistrés.

    Date

    1944-1960

    Cote

    1227W/8

    • Contexte : DOMMAGES DE GUERRE.

    • ATHIS-MONS. - Dommages de guerre, démolitions d'immeubles...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  30. Résultat n°30

    MASSY, PALAISEAU. - Dommages de guerre, indemnités de compensation : dossiers individuels des personnes dont le nom commence par les lettres Q à S.

    Date

    1944-1960

    Cote

    1227W/110

    • Contexte : DOMMAGES DE GUERRE.

    • MASSY, PALAISEAU. - Dommages de guerre, indemnités...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  31. Résultat n°31

    Po. n°138-143 et 150, Ro. n°1032-1035, Ta. n°12.

    Date

    1950-1964

    Cote

    888W/80

    • Contexte : 888W Association Syndicale de Reconstruction (A.R.S.)...

    • Dossiers de marchés de reconstruction par îlots ou...
    • Marchés d'immeubles et de pavillons.
    • Po. n°138-143 et 150, Ro. n°1032-1035, Ta. n°12.

    Producteur :

    CENTRE NATIONAL DE REGLEMENTATION DES DOMMAGES DE GUERRE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  32. Résultat n°32

    Archives de la Seconde Guerre mondiale . Tome 1, Fonds du Cabinet du Préfet (1940-1946) / par Madeleine LAVEAULT, ..., Blandine MORIN, ..., Monique LE TOHIC, ..., Catherine NOBECOURT, ... ; travail coordonné par Valérie DESBOIS-ROUX, ... ; sous la direction de Vivienne MIGUET, ..

    Auteur

    LAVEAULT, Madeleine

    Date

    2002

    Cote

    INV/1857

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Archives de la Seconde Guerre mondiale . Tome 1, Fonds...
  33. Résultat n°33

    YA 3721 D.S., A., entreprise de travaux publics, sinistres de mai -juin 40 et avril 44.

    Date

    1944-1961

    Cote

    841W/53

    • Contexte : 841W Dommages de guerre : dossiers d'indemnisations...

    • Juvisy-sur-Orge (1940-1964).
    • YA 3721 D.S., A., entreprise de travaux publics, sinistres...

    Producteur :

    CENTRE NATIONAL DE REGLEMENTATION DES DOMMAGES DE GUERRE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  34. Résultat n°34

    G-Jac, 10 dossiers.

    Date

    1949-1966

    Cote

    888W/21

    • Contexte : 888W Association Syndicale de Reconstruction (A.R.S.)...

    • Dossiers de marchés de reconstruction par îlots ou...
    • Ilôts 50B.
    • Massy : dossiers des sinistrés.
    • G-Jac, 10 dossiers.

    Producteur :

    CENTRE NATIONAL DE REGLEMENTATION DES DOMMAGES DE GUERRE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  35. Résultat n°35

    B, B.

    Date

    1944-1965

    Cote

    886W/19/2

    • Contexte : 886W Dommages de guerre : dossiers d'indemnisation...

    • Brunoy (1944-1965).
    • B, B.

    Producteur :

    CENTRE NATIONAL DE REGLEMENTATION DES DOMMAGES DE GUERRE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  36. Résultat n°36

    LD, J, L.

    Date

    1944-1965

    Cote

    886W/101

    • Contexte : 886W Dommages de guerre : dossiers d'indemnisation...

    • Verrières-le-Buisson (1944-1965).
    • LD, J, L.

    Producteur :

    CENTRE NATIONAL DE REGLEMENTATION DES DOMMAGES DE GUERRE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  37. Résultat n°37

    Soisy-sur-Seine : commune, L'Eau Vive (Centre international de spiritualité et de culture) (1944-1965).

    Date

    1944-1965

    Cote

    886W/97/3

    • Contexte : 886W Dommages de guerre : dossiers d'indemnisation...

    • Soisy-sur-Seine : commune, L'Eau Vive (Centre international...

    Producteur :

    CENTRE NATIONAL DE REGLEMENTATION DES DOMMAGES DE GUERRE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  38. Résultat n°38

    Marché n° 25-26, 28, 37-38, 205 233, 429, 706 et 791, lettres de commande (1948-1967).

    Date

    1948-1967

    Cote

    892W/39

    • Contexte : 892W Association syndicale de Reconstruction (ASR)...

    • Marchés par ilôts.
    • Îlot 12.
    • Marché n° 25-26, 28, 37-38, 205 233, 429, 706 et 791,...

    Producteur :

    CENTRE NATIONAL DE REGLEMENTATION DES DOMMAGES DE GUERRE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  39. Résultat n°39

    Cahier des procès-verbaux des assemblées générales (1949-1956), registre des procès-verbaux des Assemblées générales (1959-1961), cahier des réunions de bureau (1960-1963), Assemblées générales (1952-1959) - réunions de bureau (1954-1956).

    Date

    1949-1963

    Cote

    888W/2

    • Contexte : 888W Association Syndicale de Reconstruction (A.R.S.)...

    • Dossier administratif.
    • Cahier des procès-verbaux des assemblées générales...

    Producteur :

    CENTRE NATIONAL DE REGLEMENTATION DES DOMMAGES DE GUERRE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  40. Résultat n°40

    Châlo-Saint-Mars : P. (1944-1965).

    Date

    1944-1965

    Cote

    886W/28/2

    • Contexte : 886W Dommages de guerre : dossiers d'indemnisation...

    • Châlo-Saint-Mars : P. (1944-1965).

    Producteur :

    CENTRE NATIONAL DE REGLEMENTATION DES DOMMAGES DE GUERRE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  41. Résultat n°41

    FD, VK, L, GM.

    Date

    1944-1965

    Cote

    886W/95

    • Contexte : 886W Dommages de guerre : dossiers d'indemnisation...

    • Savigny-sur-Orge (1944-1965).
    • FD, VK, L, GM.

    Producteur :

    CENTRE NATIONAL DE REGLEMENTATION DES DOMMAGES DE GUERRE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  42. Résultat n°42

    VILLIERS-LE-BACLE - Affaires militaires. - Guerre de 1939-1945, dommages de guerre : correspondance du préfet (1940 - 1941) ; cantonnement de soldats français, réquisitions pour les besoins des armées alliées (1940, 1945) ; réquisitions par les services de l'Etat français (1940 - 1941) ; réquisitions pour les besoins des forces d'occupation ennemies (1940-1941, 1944) ; réquisitions de main-d'oeuvre : livre des paies, états périodiques de rémunération du personnel recruté pour le service des troupes d'occupation (1941, 1944).

    Date

    1940-1945

    Cote

    EDEPOT76 4H/8

    • Contexte : VILLIERS-LE-BACLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VILLIERS-LE-BACLE - Affaires militaires. - Guerre de...

    Producteur :

    VILLIERS-LE-BACLE (service producteur), VILLIERS-LE-BACLE (service versant)

  43. Résultat n°43

    ATHIS-MONS. - Dommages de guerre, indemnités de compensation : dossiers individuels des personnes dont le nom commence par la lettre P.

    Date

    1944-1960

    Cote

    1227W/58

    • Contexte : DOMMAGES DE GUERRE.

    • ATHIS-MONS. - Dommages de guerre, indemnités de compensation...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  44. Résultat n°44

    ATHIS-MONS. - Dommages de guerre, indemnités de compensation : dossiers individuels des personnes dont le nom commence par la lettre R.

    Date

    1944-1960

    Cote

    1227W/64

    • Contexte : DOMMAGES DE GUERRE.

    • ATHIS-MONS. - Dommages de guerre, indemnités de compensation...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  45. Résultat n°45

    Corbeil. - Greffe du Tribunal des dommages de guerre : registre général.

    Date

    1920-1921

    Cote

    8R/9

    • Contexte : 8R DOMMAGES DE GUERRE (1876-1924)

    • Corbeil. - Greffe du Tribunal des dommages de guerre...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  46. Résultat n°46

    Marché n° 168, 171 et 252-253 ; Electricité de France ; Recette municipale d'Etampes ; Ordres de service ; Lettres de commande.

    Date

    1995

    Cote

    890W/10

    • Contexte : 890W Association syndicale de reconstruction (ASR)...

    • Ilots 3.
    • Marché n° 168, 171 et 252-253 ; Electricité de France...

    Producteur :

    CENTRE NATIONAL DE REGLEMENTATION DES DOMMAGES DE GUERRE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  47. Résultat n°47

    YA 11168 D.S., T., matériaux de construction, charpente, menuiserie, sinistre du 23 juin 1944.

    Date

    1944-1960

    Cote

    841W/32/1

    • Contexte : 841W Dommages de guerre : dossiers d'indemnisations...

    • Draveil (1944-1960).
    • YA 11168 D.S., T., matériaux de construction, charpente,...

    Producteur :

    CENTRE NATIONAL DE REGLEMENTATION DES DOMMAGES DE GUERRE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  48. Résultat n°48

    1ère partie.

    Date

    1944-1963

    Cote

    841W/46

    • Contexte : 841W Dommages de guerre : dossiers d'indemnisations...

    • Etampes (1940-1969).
    • YA 7961 D.S., G., automobile et motoculteur, sinistre...
    • 1ère partie.

    Producteur :

    CENTRE NATIONAL DE REGLEMENTATION DES DOMMAGES DE GUERRE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  49. Résultat n°49

    Marchés n° 128, 145, 153, 161 et 192-193, lettres de commande (1948-1967).

    Date

    1948-1967

    Cote

    892W/51

    • Contexte : 892W Association syndicale de Reconstruction (ASR)...

    • Marchés par ilôts.
    • Îlots 16-20.
    • Marchés n° 128, 145, 153, 161 et 192-193, lettres de...

    Producteur :

    CENTRE NATIONAL DE REGLEMENTATION DES DOMMAGES DE GUERRE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  50. Résultat n°50

    Gironville-sur-Essonne : D, G. (1944-1965).

    Date

    1944-1965

    Cote

    886W/54/2

    • Contexte : 886W Dommages de guerre : dossiers d'indemnisation...

    • Gironville-sur-Essonne : D, G. (1944-1965).

    Producteur :

    CENTRE NATIONAL DE REGLEMENTATION DES DOMMAGES DE GUERRE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  51. Résultat n°51

    Marchés n° 535-539 (1948-1967).

    Date

    1948-1967

    Cote

    892W/113

    • Contexte : 892W Association syndicale de Reconstruction (ASR)...

    • Marchés par ilôts.
    • Îlot K, cité des fleurs.
    • Marchés n° 535-539 (1948-1967).

    Producteur :

    CENTRE NATIONAL DE REGLEMENTATION DES DOMMAGES DE GUERRE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  52. Résultat n°52

    MOIGNY-SUR-ECOLE. - Affaires militaires. - Guerre mondiale de 1939-1945, dommages de guerre occasionnés par la présence et les mouvements des armées françaises, alliées ou ennemies, réparation et restauration de plusieurs édifices communaux dont la mairie et les écoles, l'ancienne mairie, l'église et plusieurs lavoirs : mémoires et devis de réparation, correspondance, instructions du préfet et du ministre de la reconstruction (1945 - 1959).

    Date

    1945-1959

    Cote

    EDEPOT20 4H/2

    • Contexte : MOIGNY-SUR-ECOLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • MOIGNY-SUR-ECOLE. - Affaires militaires. - Guerre mondiale...

    Producteur :

    MOIGNY-SUR-ECOLE (service producteur), MOIGNY-SUR-ECOLE (service versant)

  53. Résultat n°53

    Note du Ministère de la guerre concernant les rapports entre l'armée britannique et la population française (réquisitions, dommages, litiges et indemnités)

    Date

    1915

    Cote

    GBR/1141

    • Contexte : Bibliothèque / GBR

    • Note du Ministère de la guerre concernant les rapports...
  54. Résultat n°54

    SAVIGNY-SUR-ORGE. - Bâtiments communaux : réparation des dommages de guerre (1947) ; acquisitions de terrains (1951-1952) ; création d'un centre médico-scolaire et d'un centre syndical, établissement de bains-douches (1946) ; construction d'un hôtel des postes : acquisition d'un terrain, délibérations, plan (1943-1944) ; construction d'un bâtiment d'infirmerie à la colonie de vacances de la TRANCHE-SUR-MER : délibérations, devis, plans (1951) ; construction des bureaux de la perception (1953-1958) ; construction d'un garage d'incendie (1955) ; ordures ménagères (1951) ; contrat avec la Société Lyonnaise des eaux (1952-1955).

    Date

    1943-1958

    Cote

    986W/153

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • SAVIGNY-SUR-ORGE. - Bâtiments communaux : réparation...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  55. Résultat n°55

    Madame B, F, G, H.

    Date

    1944-1965

    Cote

    886W/83

    • Contexte : 886W Dommages de guerre : dossiers d'indemnisation...

    • Saint-Chéron (1944-1965).
    • Madame B, F, G, H.

    Producteur :

    CENTRE NATIONAL DE REGLEMENTATION DES DOMMAGES DE GUERRE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  56. Résultat n°56

    Etude notariale LECOUTOUR, dossiers de clients. - Succession de Mme JACQUET, née COUTURIER ; bail Mr MALBRANCHE à Thignonville [Loiret] (1944-1945) ; succession de Mme MARABY à Etampes (1946-1950) ; litige entre MARTINEAU et LANDREAU : acte d'achat, bail, acte de propriété, extrait de minutes, plans, à Etampes (1862-1949) ; comptes de Mme MERAND, à Etampes : succession, pièces comptables, prêt (1942-1949) ; succession Mr MERAND, à Etampes : inventaire après déces, indemnités d'occupations pour les troupes allemandes, pièces comptables, donation (1941-1948) ; état liquidatif des communautés et succession MERAND-MONARD à Etampes (1922-1943) : contrat de mariage, procès verbal d'ouvertures des coffres forts, inventaires après décès, correspondance, carnet de quittances de loyer.

    Date

    1862-1950

    Cote

    66J/5

    • Contexte : ETAMPES, ETUDE NOTARIALE LECOUTOUR : DOSSIERS DE CLIENTS.

    • Etude notariale LECOUTOUR, dossiers de clients. - Succession...

    Producteur :

    ETAMPES I (service producteur), ETAMPES I (service versant)

  57. Résultat n°57

    Boutigny : château-Gaillard, S (1944-1965).

    Date

    1944-1965

    Cote

    886W/7/4

    • Contexte : 886W Dommages de guerre : dossiers d'indemnisation...

    • Boutigny : château-Gaillard, S (1944-1965).

    Producteur :

    CENTRE NATIONAL DE REGLEMENTATION DES DOMMAGES DE GUERRE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  58. Résultat n°58

    CHAMPCUEIL. - Affaires militaires. - Mesures d'exception et faits de guerre (Consulat, Premier Empire). Inhumation de cadavres : dispositions, état des militaires rentrés dans leurs foyers, prisonnier de guerre, état des déclarations faites de continuation de jouissance en conformité à la loi sur les biens acquis (an X-1820).

    Date

    1801-1820

    Cote

    EDEPOT17 4H/1

    • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMPCUEIL. - Affaires militaires. - Mesures d'exception...

    Producteur :

    CHAMPCUEIL (service producteur), CHAMPCUEIL (service versant)

  59. Résultat n°59

    Etiolles : château des Coudraies, DC. (1944-1965).

    Date

    1944-1965

    Cote

    886W/46/2

    • Contexte : 886W Dommages de guerre : dossiers d'indemnisation...

    • Etiolles : château des Coudraies, DC. (1944-1965).

    Producteur :

    CENTRE NATIONAL DE REGLEMENTATION DES DOMMAGES DE GUERRE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  60. Résultat n°60

    C.G.P.M, les Riantes cités (1960), C. (1965).

    Date

    1960-1965

    Cote

    888W/5

    • Contexte : 888W Association Syndicale de Reconstruction (A.R.S.)...

    • Contentieux.
    • C.G.P.M, les Riantes cités (1960), C. (1965).

    Producteur :

    CENTRE NATIONAL DE REGLEMENTATION DES DOMMAGES DE GUERRE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  61. Résultat n°61

    Immeuble C : marchés n° 480 et 655-663 (1948-1967).

    Date

    1948-1967

    Cote

    892W/91

    • Contexte : 892W Association syndicale de Reconstruction (ASR)...

    • Marchés par ilôts.
    • Îlots 23-24B.
    • Immeuble C : marchés n° 480 et 655-663 (1948-1967).

    Producteur :

    CENTRE NATIONAL DE REGLEMENTATION DES DOMMAGES DE GUERRE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  62. Résultat n°62

    Gommonvilliers, Madame B, D, Madame G, LG, LP, L.

    Date

    1944-1965

    Cote

    886W/58

    • Contexte : 886W Dommages de guerre : dossiers d'indemnisation...

    • Igny (1944-1965).
    • Gommonvilliers, Madame B, D, Madame G, LG, LP, L.

    Producteur :

    CENTRE NATIONAL DE REGLEMENTATION DES DOMMAGES DE GUERRE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  63. Résultat n°63

    JUVISY-SUR-ORGE. - Dommages de guerre, indemnités de compensation : dossiers individuels des personnes dont le nom commence par la lettre R.

    Date

    1944-1960

    Cote

    1227W/97

    • Contexte : DOMMAGES DE GUERRE.

    • JUVISY-SUR-ORGE. - Dommages de guerre, indemnités de...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  64. Résultat n°64

    JUVISY-SUR-ORGE. - Groupe scolaire FERDINAND-BUISSON : remise en état des bâtiments scolaires endommagés par la guerre (1945-1946), réfection des cours (1947-1951), aménagement de classes (1950-1955), installation de canalisations (1951-1953) ; groupe scolaire JEAN-JAURES : travaux divers, plan d'ensemble (1948-1954), aménagement de locaux pour le logement du personnel enseignant (1950-1955).

    Date

    1945-1955

    Cote

    986W/84

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • JUVISY-SUR-ORGE. - Groupe scolaire FERDINAND-BUISSON...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  65. Résultat n°65

    CF, veuve P, S.

    Date

    1944-1965

    Cote

    886W/71

    • Contexte : 886W Dommages de guerre : dossiers d'indemnisation...

    • Morangis (1944-1965).
    • CF, veuve P, S.

    Producteur :

    CENTRE NATIONAL DE REGLEMENTATION DES DOMMAGES DE GUERRE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  66. Résultat n°66

    Dossier de procédure.

    Date

    1940-1960

    Cote

    841W/5

    • Contexte : 841W Dommages de guerre : dossiers d'indemnisations...

    • Athis-Mons (1940-1965).
    • YA 1723 D.S., Société M. K., malterie, sinistres -...
    • Dossier de procédure.

    Producteur :

    CENTRE NATIONAL DE REGLEMENTATION DES DOMMAGES DE GUERRE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  67. Résultat n°67

    L.-L. : marchés n°174, 176-180, 182 et 253, pièces communes, architectes.

    Date

    1949-1963

    Cote

    888W/65

    • Contexte : 888W Association Syndicale de Reconstruction (A.R.S.)...

    • Dossiers de marchés de reconstruction par îlots ou...
    • Particuliers.
    • L.-L. : marchés n°174, 176-180, 182 et 253, pièces...

    Producteur :

    CENTRE NATIONAL DE REGLEMENTATION DES DOMMAGES DE GUERRE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  68. Résultat n°68

    ATHIS-MONS. - Dommages de guerre, indemnités de compensation : dossiers individuels des personnes dont le nom commence par la lettre M.

    Date

    1944-1960

    Cote

    1227W/54

    • Contexte : DOMMAGES DE GUERRE.

    • ATHIS-MONS. - Dommages de guerre, indemnités de compensation...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  69. Résultat n°69

    2ème partie.

    Date

    1940-1960

    Cote

    841W/61

    • Contexte : 841W Dommages de guerre : dossiers d'indemnisations...

    • Juvisy-sur-Orge (1940-1964).
    • YA 1729 D.S., Société M-K., malterie, sinistres juin...
    • Devis estimatifs valeur 1939 des dommages immobiliers.
    • 2ème partie.

    Producteur :

    CENTRE NATIONAL DE REGLEMENTATION DES DOMMAGES DE GUERRE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  70. Résultat n°70

    ETAMPES : YA 5.793 AG SARL La propriété familiale (1947-1962) ; ETIOLLES : YA 2.915 AG Indivision E-G. Ferme des Coudraies (1945-1962) ; LA FORET-LE-ROI : YA 3.741 AG S. (1945-1962).

    Date

    1945-1962

    Cote

    899W/15

    • Contexte : 899W Dossiers de dommages de guerre agricoles (1935-1972)

    • ETAMPES : YA 5.793 AG SARL La propriété familiale (1947-1962)...

    Producteur :

    CENTRE NATIONAL DE REGLEMENTATION DES DOMMAGES DE GUERRE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES  (service versant)

  71. Résultat n°71

    ETAMPES. - Dommages de guerre, indemnités de compensation : dossiers individuels des personnes dont le nom commence par les lettres A à C.

    Date

    1944-1960

    Cote

    1227W/78

    • Contexte : DOMMAGES DE GUERRE.

    • ETAMPES. - Dommages de guerre, indemnités de compensation...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  72. Résultat n°72

    MASSY, PALAISEAU. - Dommages de guerre, indemnités de compensation : dossiers individuels des personnes dont le nom commence par les lettres A et B.

    Date

    1944-1960

    Cote

    1227W/101

    • Contexte : DOMMAGES DE GUERRE.

    • MASSY, PALAISEAU. - Dommages de guerre, indemnités...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  73. Résultat n°73

    Chamarande : Scouts de France (1944-1965).

    Date

    1944-1965

    Cote

    886W/29/1

    • Contexte : 886W Dommages de guerre : dossiers d'indemnisation...

    • Chamarande : Scouts de France (1944-1965).

    Producteur :

    CENTRE NATIONAL DE REGLEMENTATION DES DOMMAGES DE GUERRE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  74. Résultat n°74

    ATHIS-MONS. - Dommages de guerre, expropriations.

    Date

    1944-1960

    Cote

    1227W/2

    • Contexte : DOMMAGES DE GUERRE.

    • ATHIS-MONS. - Dommages de guerre, expropriations.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  75. Résultat n°75

    ATHIS-MONS. - Dommages de guerre, indemnités de compensation : dossiers individuels des personnes dont le nom commence par la lettre G.

    Date

    1944-1960

    Cote

    1227W/35

    • Contexte : DOMMAGES DE GUERRE.

    • ATHIS-MONS. - Dommages de guerre, indemnités de compensation...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  76. Résultat n°76

    ATHIS-MONS. - Dommages de guerre, expropriation : dossiers individuels des personnes dont le nom commence par les lettres B, C, D, E, L, N, P, R.

    Date

    1944-1960

    Cote

    1227W/6

    • Contexte : DOMMAGES DE GUERRE.

    • ATHIS-MONS. - Dommages de guerre, expropriation : dossiers...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  77. Résultat n°77

    BRETIGNY-SUR-ORGE : Station militaire des Cochets, bâtiment militaire (garnison désaffectée). VILLENEUVE-SUR-AUVERS : Cimetière américain, réquisitions de terrain, dossiers nominatifs.

    Date

    1944-1946

    Cote

    792W/1

    • Contexte : REQUISITIONS AMERICAINES

    • BRETIGNY-SUR-ORGE : Station militaire des Cochets,...

    Producteur :

    MINISTERE DE LA GUERRE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  78. Résultat n°78

    GRIGNY, culte.- Etat des fondations de l'église de Saint Antoine à Grigny (1782), quittance de la fabrique (1811), lettre du curé au ministre pour demander réparation des dommages causés par les prussiens (1816).

    Date

    1782-1816

    Cote

    79J29/4

    • Contexte : FONDS DE COURCEL

    • GRIGNY
    • GRIGNY, culte.- Etat des fondations de l'église de...

    Producteur :

    COURCEL (DE) Guillaume (service versant)

  79. Résultat n°79

    D, Madame D, F.

    Date

    1944-1965

    Cote

    886W/47

    • Contexte : 886W Dommages de guerre : dossiers d'indemnisation...

    • Epinay-sur-Orge (1944-1965).
    • D, Madame D, F.

    Producteur :

    CENTRE NATIONAL DE REGLEMENTATION DES DOMMAGES DE GUERRE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  80. Résultat n°80

    YA 5322 D.S., F., serrurier-électricien, sinistre du 17 avril 1944 (1944-1962) - YA 6658 D.S., C., entreprise travaux public, sinistre du 18 avril 1944 (1944-1963) - YA 9637 D.S., M., bois et charbons, sinistre du 12 juin 1944 (1944-1964).

    Date

    1944-1964

    Cote

    841W/13

    • Contexte : 841W Dommages de guerre : dossiers d'indemnisations...

    • Athis-Mons (1940-1965).
    • YA 5322 D.S., F., serrurier-électricien, sinistre du...

    Producteur :

    CENTRE NATIONAL DE REGLEMENTATION DES DOMMAGES DE GUERRE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)