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608 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    1795-1856

    Date

    1795-1856

    Cote

    2Z/4

    • Contexte : 2Z SOUS-PREFECTURE D'ETAMPES (1795-1926)

    • Gestion administrative des communes
    • 1795-1856

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE D ETAMPES (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  2. Résultat n°2

    1993 - 6 janvier 1994.

    Date

    1993-1994

    Cote

    2692W/17

    • Contexte : 2692W Missions de surveillance et de contrôle du parquet...

    • 1993 - 6 janvier 1994.

    Producteur :

    PARQUET D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  3. Résultat n°3

    1992.

    Date

    1992

    Cote

    2692W/16

    • Contexte : 2692W Missions de surveillance et de contrôle du parquet...

    • 1992.

    Producteur :

    PARQUET D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  4. Résultat n°4

    1991.

    Date

    1991

    Cote

    2692W/15

    • Contexte : 2692W Missions de surveillance et de contrôle du parquet...

    • 1991.

    Producteur :

    PARQUET D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  5. Résultat n°5

    1990.

    Date

    1990

    Cote

    2692W/14

    • Contexte : 2692W Missions de surveillance et de contrôle du parquet...

    • 1990.

    Producteur :

    PARQUET D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  6. Résultat n°6

    1989.

    Date

    1989

    Cote

    2692W/13

    • Contexte : 2692W Missions de surveillance et de contrôle du parquet...

    • 1989.

    Producteur :

    PARQUET D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  7. Résultat n°7

    1988.

    Date

    1988

    Cote

    2692W/12

    • Contexte : 2692W Missions de surveillance et de contrôle du parquet...

    • 1988.

    Producteur :

    PARQUET D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  8. Résultat n°8

    1987.

    Date

    1987

    Cote

    2692W/11

    • Contexte : 2692W Missions de surveillance et de contrôle du parquet...

    • 1987.

    Producteur :

    PARQUET D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  9. Résultat n°9

    1986.

    Date

    1986

    Cote

    2692W/10

    • Contexte : 2692W Missions de surveillance et de contrôle du parquet...

    • 1986.

    Producteur :

    PARQUET D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  10. Résultat n°10

    1985.

    Date

    1985

    Cote

    2692W/9

    • Contexte : 2692W Missions de surveillance et de contrôle du parquet...

    • 1985.

    Producteur :

    PARQUET D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  11. Résultat n°11

    1984.

    Date

    1984

    Cote

    2692W/8

    • Contexte : 2692W Missions de surveillance et de contrôle du parquet...

    • 1984.

    Producteur :

    PARQUET D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  12. Résultat n°12

    1983.

    Date

    1983

    Cote

    2692W/7

    • Contexte : 2692W Missions de surveillance et de contrôle du parquet...

    • 1983.

    Producteur :

    PARQUET D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  13. Résultat n°13

    1982.

    Date

    1982

    Cote

    2692W/6

    • Contexte : 2692W Missions de surveillance et de contrôle du parquet...

    • 1982.

    Producteur :

    PARQUET D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  14. Résultat n°14

    1981.

    Date

    1981

    Cote

    2692W/5

    • Contexte : 2692W Missions de surveillance et de contrôle du parquet...

    • 1981.

    Producteur :

    PARQUET D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  15. Résultat n°15

    1980.

    Date

    1980

    Cote

    2692W/4

    • Contexte : 2692W Missions de surveillance et de contrôle du parquet...

    • 1980.

    Producteur :

    PARQUET D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  16. Résultat n°16

    1979.

    Date

    1979

    Cote

    2692W/3

    • Contexte : 2692W Missions de surveillance et de contrôle du parquet...

    • 1979.

    Producteur :

    PARQUET D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  17. Résultat n°17

    1978.

    Date

    1978

    Cote

    2692W/2

    • Contexte : 2692W Missions de surveillance et de contrôle du parquet...

    • 1978.

    Producteur :

    PARQUET D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  18. Résultat n°18

    1977.

    Date

    1977

    Cote

    2692W/1

    • Contexte : 2692W Missions de surveillance et de contrôle du parquet...

    • 1977.

    Producteur :

    PARQUET D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  19. Résultat n°19

    Recette des douanes des ULIS : 1 registre des déclarations diverses (R17) concernant les distributeurs automatiques de boissons année 2004 volume DA 2/04, année 2005 volume DA 1/05, année 2006 volume DA 1/06, année 2007 volume DA 1/07, année 2008 volume DA 1/08 et année 2009 volume DA 1/09 [le présent registre contenant cent ampliations timbrées avec leurs souches et leurs duplicata est destiné, dans le bureau susvisé, à l'enregistrement des diverses déclarations souscrites par les assujettis et pour lesquelles il n'est pas prévu de registre spécial, déclarations relatives au débit de boissons, à la fabrication des vins, cidres, poirés, hydromels, aux aux vinages etc, déclarations de profession et d'ouverture ou de fermeture d'établissement, déclarations des propriétaires récoltants, colons partiaires, fermiers ou preneurs à bail emphytéotique à rente qui demandent à bénéficier de l'exemption du droit de circulation sur les produits de leurs récolte, déclarations relatives aux vaisseaux et fûts de grandes dimensions, aux alambics, déclarations en matière de spectacle,etc. A noter un registre concernant les distributeurs automatiques de boissons.] (2004-2009).

    Date

    2004-2009

    Cote

    2170W/44

    • Contexte : DEBIT DE BOISSONS

    • Recette des douanes des ULIS : 1 registre des déclarations...

    Producteur :

    CENTRE REGIONAL DE DEDOUANEMENT DES ULIS (service producteur), CENTRE REGIONAL DE DEDOUANEMENT DES ULIS (service versant)

  20. Résultat n°20

    Recette des douanes des ULIS : 1 registre des déclarations diverses (R17) année 1998 volume1/98, année 1999 volume 1/99, année 2000 volume 1/00, année 2001 volume 1/01, année 2002 volume 1/02, année 2003 volume 1/03, année 2004 volume 1/04, année 2005 volume1/05, année 2006 volume1/06, année 2007 volume 1/07 et année 2008 volume 1/08 [le présent registre contenant cent ampliations timbrées avec leurs souches et leurs duplicata est destiné, dans le bureau susvisé, à l'enregistrement des diverses déclarations souscrites par les assujettis et pour lesquelles il n'est pas prévu de registre spécial, déclarations relatives au débit de boissons, à la fabrication des vins, cidres, poirés, hydromels, aux aux vinages etc, déclarations de profession et d'ouverture ou de fermeture d'établissement, déclarations des propriétaires récoltants, colons partiaires, fermiers ou preneurs à bail emphytéotique à rente, qui demandent à bénéficier de l'exemption du droit de circulation sur les produits de leurs récolte, déclarations relatives aux vaisseaux et fûts de grandes dimensions, aux alambics, déclarations en matière de spectacle, etc.] (1998-2008).

    Date

    1998-2008

    Cote

    2170W/43

    • Contexte : DEBIT DE BOISSONS

    • Recette des douanes des ULIS : 1 registre des déclarations...

    Producteur :

    CENTRE REGIONAL DE DEDOUANEMENT DES ULIS (service producteur), CENTRE REGIONAL DE DEDOUANEMENT DES ULIS (service versant)

  21. Résultat n°21

    Recette des douanes des Ulis : registre de déclaration de profession de débitant de boissons (R17), buvettes occasionnelles décembre 2008 à décembre 2009 (décembre 2008 à mars 2009 volumes 5/08 et 1/09 n°A0661-01 à A0661-50, mars 2009 à mai 2009 volume 2/09 n°A0663-01 à A0663-50, mai 2009 à octobre 2009 volume 3/09 A4114-1 à A4114-50, octobre 2009 à décembre 2009 volume 4/09 A4075-1 à A4075-50 [le présent registre, contenant cinquante ampliations avec leurs souches et leurs duplicata, est destiné, dans le bureau susvisé, à l'enregistrement des diverses déclarations relatives aux débits de boissons souscrites par les assujétis (déclarations de profession, d'ouverture, de mutation de transfert, de translation et de fermeture d'établissements). Coté et paraphé.] (2008-2009).

    Date

    2008-2009

    Cote

    2170W/42

    • Contexte : DEBIT DE BOISSONS

    • Recette des douanes des Ulis : registre de déclaration...

    Producteur :

    CENTRE REGIONAL DE DEDOUANEMENT DES ULIS (service producteur), CENTRE REGIONAL DE DEDOUANEMENT DES ULIS (service versant)

  22. Résultat n°22

    Recette des douanes des Ulis : registre de déclaration de profession de débitant de boissons (R17), licences permanentes janvier 2008 à décembre 2009 (janvier 2008 à mars 2008 volumes 1/08 n° C02303-01 à C02303-50, mars 2008 à juillet 2008 volume 2/08 n° H1649-01 à H1649-50, juillet 2008 à décembre 2008 volume 3/08 n°H1647 à H1647-49, décembre 2008 à mai 2009 volume 4/08 et 1/09 A0662-01 à A0662-50, mai 2009 à septembre 2009 volume 2/09 A4112-01 à A4112-50, septembre 2009 à décembre 2009 volume 3/09 A04076-01 à A4076-50 [le présent registre, contenant cinquante ampliations avec leurs souches et leurs duplicata, est destiné, dans le bureau susvisé, à l'enregistrement des diverses déclarations relatives aux débits de boissons souscrites par les assujétis (déclarations de profession, d'ouverture, de mutation de transfert, de translation et de fermeture d'établissements). Coté et paraphé.] (2008-2009).

    Date

    2008-2009

    Cote

    2170W/41

    • Contexte : DEBIT DE BOISSONS

    • Recette des douanes des Ulis : registre de déclaration...

    Producteur :

    CENTRE REGIONAL DE DEDOUANEMENT DES ULIS (service producteur), CENTRE REGIONAL DE DEDOUANEMENT DES ULIS (service versant)

  23. Résultat n°23

    Recette des douanes des Ulis : registre de déclaration de profession de débitant de boissons (R17), buvettes occasionnelles octobre 2006 à décembre 2008 (octobre 2006 à février 2007 volumes 4/06 et 1/07 n° B01950-01 à B01950-50, février 2007 à mars 2007 volume 2/07 n°H1644-50 et H1645-01 à H1645-50, mars 2007 à mai 2007 volume 3/07 H1641-01 à H1641-50, mai 2007 à novembre 2007 volume 4/07 H1642-01 à H1642-50, novembre 2007 à février 2008 volume 5/07 et 1/08 C02304-01 à C02304-50, février 2008 à mars 2008 volume 2/08 H1650-1 à H1650-50, mars 2008 à octobre 2008 volume 3/08 H1647-50 et H1648-1 à H1648-50, octobre 2008 à décembre 2008 volume 4/08 H1646-1 à H1646-50 [le présent registre, contenant cinquante ampliations avec leurs souches et leurs duplicata, est destiné, dans le bureau susvisé, à l'enregistrement des diverses déclarations relatives aux débits de boissons souscrites par les assujétis (déclarations de profession, d'ouverture, de mutation de transfert, de translation et de fermeture d'établissements). Coté et paraphé.] (2006-2008).

    Date

    2006-2008

    Cote

    2170W/40

    • Contexte : DEBIT DE BOISSONS

    • Recette des douanes des Ulis : registre de déclaration...

    Producteur :

    CENTRE REGIONAL DE DEDOUANEMENT DES ULIS (service producteur), CENTRE REGIONAL DE DEDOUANEMENT DES ULIS (service versant)

  24. Résultat n°24

    Recette des douanes des Ulis : registre de déclaration de profession de débitant de boissons (R17), licences permanentes décembre 2004 à décembre 2007 (décembre 2004 à mars 2005 volumes 5/04 et 1/05 n°D0346-01 à D0346-50, mars 2005 à septembre 2005 volume 2/05 n° D0362-01 à D0362-50, septembre 2005 à janvier 2006 volume 3/05 et 1/06 D0347-01 à D0347-50, janvier 2006 à juillet 2006 volume 2/06 B01946-01 à B01946-50, juillet 2006 à janvier 2007 volume 3/06 et 1/07 B01949-01 à B01949-50, janvier 2007 à juin 2007 volume 2/07 H01644-01 à H1644-49, juin 2007 à décembre 2007 volume 3/07 H01643-01 à H011643-50 [le présent registre, contenant cinquante ampliations avec leurs souches et leurs duplicata, est destiné, dans le bureau susvisé, à l'enregistrement des diverses déclarations relatives aux débits de boissons souscrites par les assujétis (déclarations de profession, d'ouverture, de mutation de transfert, de translation et de fermeture d'établissements). Coté et paraphé.] (2004-2007).

    Date

    2004-2007

    Cote

    2170W/39

    • Contexte : DEBIT DE BOISSONS

    • Recette des douanes des Ulis : registre de déclaration...

    Producteur :

    CENTRE REGIONAL DE DEDOUANEMENT DES ULIS (service producteur), CENTRE REGIONAL DE DEDOUANEMENT DES ULIS (service versant)

  25. Résultat n°25

    Recette des douanes des Ulis : registre de déclaration de profession de débitant de boissons (R17), buvettes occasionnelles novembre 2004 à octobre 2006 (novembre 2004 à mars 2005 volumes 4/04 et 1/05 n° D0345-01 à D0345-50, mars 2005 à mai 2005 volume 2/05 n° D0409-01 à D0409-50, mai 2005 à octobre 2005 volume 3/05 D0363-01 à D0363-50, octobre 2005 à novembre 2005 volume 4/05 D0349-01 à D0349-50, novembre 2005 à mars 2006 volume 5/05 et 1/06 D0348-01 à D0348-50, mars 2006 à mai 2006 volume 2/06 B01947-01 à B01947-50, mai 2006 à octobre 2006 volume 3/06 B01948-01 à B01948-50 [le présent registre, contenant cinquante ampliations avec leurs souches et leurs duplicata, est destiné, dans le bureau susvisé, à l'enregistrement des diverses déclarations relatives aux débits de boissons souscrites par les assujétis (déclarations de profession, d'ouverture, de mutation de transfert, de translation et de fermeture d'établissements). Coté et paraphé.] (2003-2004).

    Date

    2004-2006

    Cote

    2170W/38

    • Contexte : DEBIT DE BOISSONS

    • Recette des douanes des Ulis : registre de déclaration...

    Producteur :

    CENTRE REGIONAL DE DEDOUANEMENT DES ULIS (service producteur), CENTRE REGIONAL DE DEDOUANEMENT DES ULIS (service versant)

  26. Résultat n°26

    Recette des douanes des Ulis : registre de déclaration de profession de débitant de boissons (R17), licences permanentes octobre 2003 à décembre 2004 (octobre 2003 à février 2004 volumes 6/03 et 1/04 n° D0343-01 à D0343-50, février 2004 à avril 2004 volume 2/04 n° D0405-01 à D0405-50, avril 2004 à août 2004 volume 3/04 D0360-01 à D0360-50, août 2004 à décembre 2004 volume 4/04 B01920-01 à B01920-50 [le présent registre, contenant cinquante ampliations avec leurs souches et leurs duplicata, est destiné, dans le bureau susvisé, à l'enregistrement des diverses déclarations relatives aux débits de boissons souscrites par les assujétis (déclarations de profession, d'ouverture, de mutation de transfert, de translation et de fermeture d'établissements). Coté et paraphé.] (2003-2004).

    Date

    2003-2004

    Cote

    2170W/37

    • Contexte : DEBIT DE BOISSONS

    • Recette des douanes des Ulis : registre de déclaration...

    Producteur :

    CENTRE REGIONAL DE DEDOUANEMENT DES ULIS (service producteur), CENTRE REGIONAL DE DEDOUANEMENT DES ULIS (service versant)

  27. Résultat n°27

    Recette des douanes des Ulis : registre de déclaration de profession de débitant de boissons (R17), licences permanentes octobre 2002 à octobre 2003 (octobre 2002 à janvier 2003 volumes 6/02 et 1/03 n°D0335-01 à D0335-50, janvier 2003 à févrierl 2003 volume 2/03 n° D0336-01 à D0336-50, février 2003 à mai 2003 volume 3/03 D0337-01 à D0337-50, mai 2003 à juillet 2003 volume 4/03 D0340-01 à D0340-50, juillet 2003 à octobre 2003 volume 5/03 D0341-01 à D0341-50) [le présent registre, contenant cinquante ampliations avec leurs souches et leurs duplicata, est destiné, dans le bureau susvisé, à l'enregistrement des diverses déclarations relatives aux débits de boissons souscrites par les assujétis (déclarations de profession, d'ouverture, de mutation de transfert, de translation et de fermeture d'établissements). Coté et paraphé.] (2002-2003).

    Date

    2002-2003

    Cote

    2170W/36

    • Contexte : DEBIT DE BOISSONS

    • Recette des douanes des Ulis : registre de déclaration...

    Producteur :

    CENTRE REGIONAL DE DEDOUANEMENT DES ULIS (service producteur), CENTRE REGIONAL DE DEDOUANEMENT DES ULIS (service versant)

  28. Résultat n°28

    Recette des douanes des Ulis : registre de déclaration de profession de débitant de boissons (R17), licences permanentes novembre 2001 à octobre 2002 (novembre 2001 à février 2002 volumes 6/01 et 1/02 n° D0372-01à D0372-50, février 2002 à avril 2002 volume 2/02 n° D0373-01 à D0373-50, avril 2002 à juin 2002 volume 3/02 D0331-01 à D0331-50, juin 2002 à août 2002 volume 4/02 D0332-01 à D0332-50, août 2002 à octobre 2002 volume 5/02 D0333-01 à D0333-50 [le présent registre, contenant cinquante ampliations avec leurs souches et leurs duplicata, est destiné, dans le bureau susvisé, à l'enregistrement des diverses déclarations relatives aux débits de boissons souscrites par les assujétis (déclarations de profession, d'ouverture, de mutation de transfert, de translation et de fermeture d'établissements). Coté et paraphé.] (2001-2002).

    Date

    2001-2002

    Cote

    2170W/35

    • Contexte : DEBIT DE BOISSONS

    • Recette des douanes des Ulis : registre de déclaration...

    Producteur :

    CENTRE REGIONAL DE DEDOUANEMENT DES ULIS (service producteur), CENTRE REGIONAL DE DEDOUANEMENT DES ULIS (service versant)

  29. Résultat n°29

    Recette locale des douanes d'Etampes : registre de déclaration de profession de débitant de boissons (R17), licences 1à 4 septembre 2000 à septembre 2001 (septembre 2000 à mars 2001 volumes B 01924-01 à B1924-50 B01923-44, mars 2001 à juillet 2001 volume B00137-01 à B00137-50, juillet 2001 à septembre 2001 volume B00140-01 à B00140-50) [le présent registre, contenant cinquante ampliations avec leurs souches et leurs duplicata, est destiné, dans le bureau susvisé, à l'enregistrement des diverses déclarations relatives aux débits de boissons souscrites par les assujétis (déclarations de profession, d'ouverture, de mutation de transfert, de translation et de fermeture d'établissements). Coté et paraphé.] (2000-2001).

    Date

    2000-2001

    Cote

    2170W/34

    • Contexte : DEBIT DE BOISSONS

    • Recette locale des douanes d'Etampes : registre de...

    Producteur :

    CENTRE REGIONAL DE DEDOUANEMENT DES ULIS (service producteur), CENTRE REGIONAL DE DEDOUANEMENT DES ULIS (service versant)

  30. Résultat n°30

    Recette des douanes des Ulis : registre de déclaration de profession de débitant de boissons (R17), licences permanentes à emporter restaurant à consommer sur place novembre 2000 à novembre 2001 (novembre 2000 à février 2001 volumes 6/00 et 1/01 n°B1902-01 à B 1902-50, février 2001 à avril 2001 volume 2/01 n°B01904-01 à B 01904-50, avril 2001 à juillet 2001 volume 3/01 B01897-01 à B01897-50, juillet 2001 à septembre 2001 volume 4/01 B01898-01 à B01898-50, septembre 2001 à novembre 2001 volume 5/01 D0370-01 à D0370-50) [le présent registre, contenant cinquante ampliations avec leurs souches et leurs duplicata, est destiné, dans le bureau susvisé, à l'enregistrement des diverses déclarations relatives aux débits de boissons souscrites par les assujétis (déclarations de profession, d'ouverture, de mutation de transfert, de translation et de fermeture d'établissements). Coté et paraphé.] (2000-2001).

    Date

    2000-2001

    Cote

    2170W/33

    • Contexte : DEBIT DE BOISSONS

    • Recette des douanes des Ulis : registre de déclaration...

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  31. Résultat n°31

    Recette locale des douanes d'Etampes : registre de déclaration de profession de débitant de boissons (R17), licences 1 à 4 janvier 1999 à septembre 2000 (janvier 1999 à juillet 1999 volumes 1 A111701-01 à A111701-50 B05643-09 ,juillet 1999 à décembre 1999 volume 2 n° B05616-01 à B05616-50,janvier 2000 à septembre 2000 volume B01958-01 à B01958-50 B 01921-45) [le présent registre, contenant cinquante ampliations avec leurs souches et leurs duplicata, est destiné dans le bureau susvisé à l'enregistrement des diverses déclarations relatives aux débits de boissons souscrites par les assujétis (déclarations de profession, d'ouverture, de mutation de transfert, de translation et de fermeture d'établissements). Coté et paraphé.] (1999-2000).

    Date

    1999-2000

    Cote

    2170W/32

    • Contexte : DEBIT DE BOISSONS

    • Recette locale des douanes d'Etampes : registre de...

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  32. Résultat n°32

    Recette des douanes des Ulis : registre de déclaration de profession de débitant de boissons (R17) licences à emporter restaurant à consommer sur place novembre 1999 à novembre 2000 (novembre 1999 à février 2000 volumes 5/99 et 1/00 n°B1953-01 à B 1953-50, février 2000 à mai 2000 volume 2/00 n° B01906-01 à B 01906-50, mai 2000 à juillet 2000 volume 3/00 B01909-01 à B01909-50, juillet 2000 à septembre 2000 volume 4/00 B01913-01 à B01913-50, septembre 2000 à novembre 2000 volume 5/00 B01915-01 à B01915-50) [le présent registre contenant cinquante ampliations avec leurs souches et leurs duplicata est destiné dans le bureau susvisé à l'enregistrement des diverses déclarations relatives aux débits de boissons souscrites par les assujétis (déclarations de profession, d'ouverture, de mutation de transfert, de translation et de fermeture d'établissements). Coté et paraphé.] (1999-2000).

    Date

    1999-2000

    Cote

    2170W/31

    • Contexte : DEBIT DE BOISSONS

    • Recette des douanes des Ulis : registre de déclaration...

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  33. Résultat n°33

    Recette des douanes des Ulis : registre de déclaration de profession de débitant de boissons (R17) licences à emporter restaurant à consommer sur place décembre 1998 à novembre 1999 (décembre 1998 à février 1999 volumes 4/98 et 1/99 n° 113501-01 à 113550-50, mars 1999 à mai 1999 volume 2/99 113701-01 à 113750-50, mai 1999 à juillet 1999 volume 3/99 B5632-01 à B5632-50 ,juillet 1999 à novembre 1999 volume 4/99 B5635-01 à B5635-50 [le présent registre, contenant cinquante ampliations avec leurs souches et leurs duplicata est destiné dans le bureau susvisé à l'enregistrement des diverses déclarations relatives aux débits de boissons souscrites par les assujétis (déclarations de profession, d'ouverture, de mutation de transfert, de translation et de fermeture d'établissements). Coté et paraphé.] (1998-1999).

    Date

    1998-1999

    Cote

    2170W/30

    • Contexte : DEBIT DE BOISSONS

    • Recette des douanes des Ulis : registre de déclaration...

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  34. Résultat n°34

    Recette locale des impots des Ulis, licence 1 à 4 et licences à emporter restaurant et à consommer sur place décembre 1996 à décembre 1998 (année 1996 volume 4, année 1997 volumes 1 à 3, année 1998 volume 3/98 A 111101-01 à 111150-50) : registre de déclarations diverses et de profession de débitant de boissons (R17) [le présent registre contenant cent ampliations timbrées avec leurs souches et leurs duplicata est destiné dans le bureau susvisé à l'enregistrement des diverses déclarations souscrites par les assujettis et pour lesquelles il n'est pas prévu de registre spécial, déclarations relatives au débit de boissons, à la fabrication des vins, cidres, poirés, hydromels, aux vinages etc, déclarations de profession et d'ouverture ou de fermeture d'établissement, déclarations des propriétaires récoltants, colons partiaires, fermiers ou preneurs à bail emphytéotique à rente qui demandent à bénéficier de l'exemption du droit de circulation sur les produits de leurs récolte, déclarations relatives aux vaisseaux et fûts de grandes dimensions, aux alambics, déclarations en matière de spectacle, etc.] (1996-1998).

    Date

    1996-1998

    Cote

    2170W/29

    • Contexte : DEBIT DE BOISSONS

    • Recette locale des impots des Ulis, licence 1 à 4 et...

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  35. Résultat n°35

    Recette locale des impots d'Etampes licence 1 à 4 août 1996 à décembre 1998 (année 1996 volume 2, année 1997-1998 volumes 1 et 2, année 1998 volume 300C A 111501-01 à 111550-50) : registre de déclarations diverses et de profession de débitant de boissons (R17) [le présent registre contenant cent ampliations timbrées avec leurs souches et leurs duplicata est destiné dans le bureau susvisé à l'enregistrement des diverses déclarations souscrites par les assujettis et pour lesquelles il n'est pas prévu de registre spécial, déclarations relatives au débit de boissons, à la fabrication des vins, cidres, poirés, hydromels, aux vinages etc, déclarations de profession et d'ouverture ou de fermeture d'établissement, déclarations des propriétaires récoltants, colons partiaires, fermiers ou preneurs à bail emphytéotique à rente qui demandent à bénéficier de l'exemption du droit de circulation sur les produits de leurs récolte, déclarations relatives aux vaisseaux et fûts de grandes dimensions, aux alambics, déclarations en matière de spectacle, etc.] (1996-1998).

    Date

    1996-1998

    Cote

    2170W/28

    • Contexte : DEBIT DE BOISSONS

    • Recette locale des impots d'Etampes licence 1 à 4 août...

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  36. Résultat n°36

    Recette locale des douanes à Etampes : registre de déclarations diverses licences définitive 1 à 4 (1 registre volume 1 septembre 1995 à juillet 1996) (R17) [le présent registre contenant cent ampliations timbrées avec leurs souches et leurs duplicata est destiné dans le bureau susvisé à l'enregistrement des diverses déclarations souscrites par les assujettis et pour lesquelles il n'est pas prévu de registre spécial, déclarations relatives au débit de boissons, à la fabrication des vins, cidres, poirés, hydromels, aux vinages etc, déclarations de profession et d'ouverture ou de fermeture d'établissement, déclarations des propriétaires récoltants, colons partiaires, fermiers ou preneurs à bail emphytéotique à rente qui demandent à bénéficier de l'exemption du droit de circulation sur les produits de leurs récolte, déclarations relatives aux vaisseaux et fûts de grandes dimensions, aux alambics, déclarations en matière de spectacle, etc.] (1995-1996).

    Date

    1995-1996

    Cote

    2170W/27

    • Contexte : DEBIT DE BOISSONS

    • Recette locale des douanes à Etampes : registre de...

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  37. Résultat n°37

    Recette des douanes des ULIS licences 1 à 4 restaurant à emporter : 3 registres de déclarations diverses volumes 1 à 3 année 1995 et 3 registres de déclarations diverses volumes 1 à 3 année 1996) (R17) [le présent registre contenant cent ampliations timbrées avec leurs souches et leurs duplicata est destiné dans le bureau susvisé à l'enregistrement des diverses déclarations souscrites par les assujettis et pour lesquelles il n'est pas prévu de registre spécial, déclarations relatives au débit de boissons, à la fabrication des vins, cidres, poirés, hydromels, aux vinages etc, déclarations de profession et d'ouverture ou de fermeture d'établissement, déclarations des propriétaires récoltants, colons partiaires, fermiers ou preneurs à bail emphytéotique à rente qui demandent à bénéficier de l'exemption du droit de circulation sur les produits de leurs récolte, déclarations relatives aux vaisseaux et fûts de grandes dimensions, aux alambics, déclarations en matière de spectacle, etc.] (1995-1996).

    Date

    1995-1996

    Cote

    2170W/26

    • Contexte : DEBIT DE BOISSONS

    • Recette des douanes des ULIS licences 1 à 4 restaurant...

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  38. Résultat n°38

    Recette locale des impots de la Ferté-Alais (décembre 1994 à septembre1995 volume 1) : registre de déclarations diverses licences 2, 3 et 4 (R17) [le présent registre contenant cent ampliations timbrées avec leurs souches et leurs duplicata est destiné dans le bureau susvisé à l'enregistrement des diverses déclarations souscrites par les assujettis et pour lesquelles il n'est pas prévu de registre spécial, déclarations relatives au débit de boissons, à la fabrication des vins, cidres, poirés, hydromels, aux vinages etc, déclarations de profession et d'ouverture ou de fermeture d'établissement, déclarations des propriétaires récoltants, colons partiaires, fermiers ou preneurs à bail emphytéotique à rente qui demandent à bénéficier de l'exemption du droit de circulation sur les produits de leurs récolte, déclarations relatives aux vaisseaux et fûts de grandes dimensions, aux alambics, déclarations en matière de spectacle, etc.] (1994-1995).

    Date

    1994-1995

    Cote

    2170W/25

    • Contexte : DEBIT DE BOISSONS

    • Recette locale des impots de la Ferté-Alais (décembre...

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  39. Résultat n°39

    Recette des douanes des ULIS : 2 registres de déclarations diverses volumes 8 et 9 octobre 1994 à décembre 1994) (R17) [le présent registre contenant cent ampliations timbrées avec leurs souches et leurs duplicata est destiné dans le bureau susvisé à l'enregistrement des diverses déclarations souscrites par les assujettis et pour lesquelles il n'est pas prévu de registre spécial, déclarations relatives au débit de boissons, à la fabrication des vins, cidres, poirés, hydromels, aux vinages etc, déclarations de profession et d'ouverture ou de fermeture d'établissement, déclarations des propriétaires récoltants, colons partiaires, fermiers ou preneurs à bail emphytéotique à rente qui demandent à bénéficier de l'exemption du droit de circulation sur les produits de leurs récolte, déclarations relatives aux vaisseaux et fûts de grandes dimensions, aux alambics, déclarations en matière de spectacle, etc.] (1994).

    Date

    1994

    Cote

    2170W/24

    • Contexte : DEBIT DE BOISSONS

    • Recette des douanes des ULIS : 2 registres de déclarations...

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  40. Résultat n°40

    Recette des douanes des ULIS (3 registres de déclarations diverses volumes 5 à 7 mai 1994 à octobre 1994) : registre de déclarations diverses (R17) [le présent registre contenant cent ampliations timbrées avec leurs souches et leurs duplicata est destiné dans le bureau susvisé à l'enregistrement des diverses déclarations souscrites par les assujettis et pour lesquelles il n'est pas prévu de registre spécial, déclarations relatives au débit de boissons, à la fabrication des vins, cidres, poirés, hydromels, aux vinages etc, déclarations de profession et d'ouverture ou de fermeture d'établissement, déclarations des propriétaires récoltants, colons partiaires, fermiers ou preneurs à bail emphytéotique à rente qui demandent à bénéficier de l'exemption du droit de circulation sur les produits de leurs récolte, déclarations relatives aux vaisseaux et fûts de grandes dimensions, aux alambics, déclarations en matière de spectacle, etc.] (1994).

    Date

    1994

    Cote

    2170W/23

    • Contexte : DEBIT DE BOISSONS

    • Recette des douanes des ULIS (3 registres de déclarations...

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  41. Résultat n°41

    Recette des douanes des ULIS (3 registres de déclarations diverses volumes 2 à 4 janvier 1994 à mai 1994) : registre de déclarations diverses (R17) [le présent registre contenant cent ampliations timbrées avec leurs souches et leurs duplicata est destiné dans le bureau susvisé à l'enregistrement des diverses déclarations souscrites par les assujettis et pour lesquelles il n'est pas prévu de registre spécial, déclarations relatives au débit de boissons, à la fabrication des vins, cidres, poirés, hydromels, aux vinages etc, déclarations de profession et d'ouverture ou de fermeture d'établissement, déclarations des propriétaires récoltants, colons partiaires, fermiers ou preneurs à bail emphytéotique à rente qui demandent à bénéficier de l'exemption du droit de circulation sur les produits de leurs récolte, déclarations relatives aux vaisseaux et fûts de grandes dimensions, aux alambics, déclarations en matière de spectacle, etc.] (1994).

    Date

    1994

    Cote

    2170W/22

    • Contexte : DEBIT DE BOISSONS

    • Recette des douanes des ULIS (3 registres de déclarations...

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  42. Résultat n°42

    Recette des douanes des ULIS : registre de déclarations diverses (R17) [le présent registre contenant cent ampliations timbrées avec leurs souches et leurs duplicata est destiné dans le bureau susvisé à l'enregistrement des diverses déclarations souscrites par les assujettis et pour lesquelles il n'est pas prévu de registre spécial, déclarations relatives au débit de boissons, à la fabrication des vins, cidres, poirés, hydromels, aux vinages etc, déclarations de profession et d'ouverture ou de fermeture d'établissement, déclarations des propriétaires récoltants, colons partiaires, fermiers ou preneurs à bail emphytéotique à rente qui demandent à bénéficier de l'exemption du droit de circulation sur les produits de leurs récolte, déclarations relatives aux vaisseaux et fûts de grandes dimensions, aux alambics, déclarations en matière de spectacle, etc. A noter deux registres ( volume 1 et 2 aôut 1993 à novembre 1993 ) et 1 registre (année 1993 volume 3 et année 1994 volume 1 de novembre 1993 à janvier 1994).] (1993-1994).

    Date

    1993-1994

    Cote

    2170W/21

    • Contexte : DEBIT DE BOISSONS

    • Recette des douanes des ULIS : registre de déclarations...

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  43. Résultat n°43

    Recette locale des impots de Longjumeau (mai 1993 à août 1993 volumes 4 et 5) : registre de déclarations diverses (R17) [le présent registre contenant cent ampliations timbrées avec leurs souches et leurs duplicata est destiné dans le bureau susvisé à l'enregistrement des diverses déclarations souscrites par les assujettis et pour lesquelles il n'est pas prévu de registre spécial, déclarations relatives au débit de boissons, à la fabrication des vins, cidres, poirés, hydromels, aux vinages etc, déclarations de profession et d'ouverture ou de fermeture d'établissement, déclarations des propriétaires récoltants, colons partiaires, fermiers ou preneurs à bail emphytéotique à rente qui demandent à bénéficier de l'exemption du droit de circulation sur les produits de leurs récolte, déclarations relatives aux vaisseaux et fûts de grandes dimensions, aux alambics, déclarations en matière de spectacle, etc.] (1993).

    Date

    1993

    Cote

    2170W/20

    • Contexte : DEBIT DE BOISSONS

    • Recette locale des impots de Longjumeau (mai 1993 à...

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  44. Résultat n°44

    Recette locale des impots de Longjumeau (mai 1992 à mai 1993) : registre de déclarations diverses (R17) [le présent registre contenant cent ampliations timbrées avec leurs souches et leurs duplicata est destiné dans le bureau susvisé à l'enregistrement des diverses déclarations souscrites par les assujettis et pour lesquelles il n'est pas prévu de registre spécial, déclarations relatives au débit de boissons, à la fabrication des vins, cidres, poirés, hydromels, aux vinages etc, déclarations de profession et d'ouverture ou de fermeture d'établissement, déclarations des propriétaires récoltants, colons partiaires, fermiers ou preneurs à bail emphytéotique à rente qui demandent à bénéficier de l'exemption du droit de circulation sur les produits de leurs récolte, déclarations relatives aux vaisseaux et fûts de grandes dimensions, aux alambics, déclarations en matière de spectacle, etc.] (1992-1993).

    Date

    1992-1993

    Cote

    2170W/19

    • Contexte : DEBIT DE BOISSONS

    • Recette locale des impots de Longjumeau (mai 1992 à...

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  45. Résultat n°45

    Recette locale de Longjumeau : registre de déclarations diverses (R17) [le présent registre contenant cent ampliations timbrées avec leurs souches et leurs duplicata est destiné dans le bureau susvisé à l'enregistrement des diverses déclarations souscrites par les assujettis et pour lesquelles il n'est pas prévu de registre spécial, déclarations relatives au débit de boissons, à la fabrication des vins, cidres, poirés, hydromels, aux vinages etc, déclarations de profession et d'ouverture ou de fermeture d'établissement, déclarations des propriétaires récoltants, colons partiaires, fermiers ou preneurs à bail emphytéotique à rente qui demandent à bénéficier de l'exemption du droit de circulation sur les produits de leurs récolte, déclarations relatives aux vaisseaux et fûts de grandes dimensions, aux alambics, déclarations en matière de spectacle, etc. A noter un registre concernant le laboratoire Nativelle]. (1990-1992).

    Date

    1990-1992

    Cote

    2170W/18

    • Contexte : DEBIT DE BOISSONS

    • Recette locale de Longjumeau : registre de déclarations...

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  46. Résultat n°46

    Recette principale de Palaiseau sud-ouest : registre de déclarations diverses (R17) [le présent registre contenant cent ampliations timbrées avec leurs souches et leurs duplicata est destiné dans le bureau susvisé à l'enregistrement des diverses déclarations souscrites par les assujettis et pour lesquelles il n'est pas prévu de registre spécial, déclarations relatives au débit de boissons, à la fabrication des vins, cidres, poirés, hydromels, aux vinages etc, déclarations de profession et d'ouverture ou de fermeture d'établissement, déclarations des propriétaires récoltants, colons partiaires, fermiers ou preneurs à bail emphytéotique à rente qui demandent à bénéficier de l'exemption du droit de circulation sur les produits de leurs récolte, déclarations relatives aux vaisseaux et fûts de grandes dimensions, aux alambics, déclarations en matière de spectacle, etc.] (1990-1992).

    Date

    1990-1992

    Cote

    2170W/17

    • Contexte : DEBIT DE BOISSONS

    • Recette principale de Palaiseau sud-ouest : registre...

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  47. Résultat n°47

    Recette locale de Longjumeau : registre de déclarations diverses (R17) [le présent registre contenant cent ampliations timbrées avec leurs souches et leurs duplicata est destiné dans le bureau susvisé à l'enregistrement des diverses déclarations souscrites par les assujettis et pour lesquelles il n'est pas prévu de registre spécial, déclarations relatives au débit de boissons, à la fabrication des vins, cidres, poirés, hydromels, aux vinages etc, déclarations de profession et d'ouverture ou de fermeture d'établissement, déclarations des propriétaires récoltants, colons partiaires, fermiers ou preneurs à bail emphytéotique à rente qui demandent à bénéficier de l'exemption du droit de circulation sur les produits de leurs récolte, déclarations relatives aux vaisseaux et fûts de grandes dimensions, aux alambics, déclarations en matière de spectacle, etc. A noter un registre (1988-1989) spécial licences.] (1988-1990).

    Date

    1988-1990

    Cote

    2170W/16

    • Contexte : DEBIT DE BOISSONS

    • Recette locale de Longjumeau : registre de déclarations...

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  48. Résultat n°48

    Recette locale de Longjumeau : registre de déclarations diverses (R17) [le présent registre contenant cent ampliations timbrées avec leurs souches et leurs duplicata est destiné dans le bureau susvisé à l'enregistrement des diverses déclarations souscrites par les assujettis et pour lesquelles il n'est pas prévu de registre spécial, déclarations relatives au débit de boissons, à la fabrication des vins, cidres, poirés, hydromels, aux vinages etc, déclarations de profession et d'ouverture ou de fermeture d'établissement, déclarations des propriétaires récoltants, colons partiaires, fermiers ou preneurs à bail emphytéotique à rente qui demandent à bénéficier de l'exemption du droit de circulation sur les produits de leurs récolte, déclarations relatives aux vaisseaux et fûts de grandes dimensions, aux alambics, déclarations en matière de spectacle, etc. A noter trois registres spécial licences et un registre concernant le laboratoire Nativelle.] (1985-1988).

    Date

    1985-1988

    Cote

    2170W/15

    • Contexte : DEBIT DE BOISSONS

    • Recette locale de Longjumeau : registre de déclarations...

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  49. Résultat n°49

    Recette principale des impôts de Massy : registre de déclarations diverses (R17) [le présent registre contenant cent ampliations timbrées avec leurs souches et leurs duplicata est destiné dans le bureau susvisé à l'enregistrement des diverses déclarations souscrites par les assujettis et pour lesquelles il n'est pas prévu de registre spécial, déclarations relatives au débit de boissons, à la fabrication des vins, cidres, poirés, hydromels, aux vinages etc, déclarations de profession et d'ouverture ou de fermeture d'établissement, déclarations des propriétaires récoltants, colons partiaires, fermiers ou preneurs à bail emphytéotique à rente qui demandent à bénéficier de l'exemption du droit de circulation sur les produits de leurs récolte, déclarations relatives aux vaisseaux et fûts de grandes dimensions, aux alambics, déclarations en matière de spectacle, etc. A noter les registres concernent des licences.] (1986-1989).

    Date

    1986-1989

    Cote

    2170W/14

    • Contexte : DEBIT DE BOISSONS

    • Recette principale des impôts de Massy : registre de...

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  50. Résultat n°50

    Recette locale de Longjumeau : registre de déclarations diverses (R17) [le présent registre contenant cent ampliations timbrées avec leurs souches et leurs duplicata est destiné dans le bureau susvisé à l'enregistrement des diverses déclarations souscrites par les assujettis et pour lesquelles il n'est pas prévu de registre spécial, déclarations relatives au débit de boissons, à la fabrication des vins, cidres, poirés, hydromels, aux vinages etc, déclarations de profession et d'ouverture ou de fermeture d'établissement, déclarations des propriétaires récoltants, colons partiaires, fermiers ou preneurs à bail emphytéotique à rente qui demandent à bénéficier de l'exemption du droit de circulation sur les produits de leurs récolte, déclarations relatives aux vaisseaux et fûts de grandes dimensions, aux alambics, déclarations en matière de spectacle, etc. A noter deux registres (1983-1985) spécial licences.] (1982-1985).

    Date

    1982-1985

    Cote

    2170W/13

    • Contexte : DEBIT DE BOISSONS

    • Recette locale de Longjumeau : registre de déclarations...

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    CENTRE REGIONAL DE DEDOUANEMENT DES ULIS (service producteur), CENTRE REGIONAL DE DEDOUANEMENT DES ULIS (service versant)

  51. Résultat n°51

    Recette locale de Longjumeau : registre de déclarations diverses (R17) [le présent registre contenant cent ampliations timbrées avec leurs souches et leurs duplicata est destiné dans le bureau susvisé à l'enregistrement des diverses déclarations souscrites par les assujettis et pour lesquelles il n'est pas prévu de registre spécial, déclarations relatives au débit de boissons, à la fabrication des vins, cidres, poirés, hydromels, aux vinages etc, déclarations de profession et d'ouverture ou de fermeture d'établissement, déclarations des propriétaires récoltants, colons partiaires, fermiers ou preneurs à bail emphytéotique à rente qui demandent à bénéficier de l'exemption du droit de circulation sur les produits de leurs récolte, déclarations relatives aux vaisseaux et fûts de grandes dimensions, aux alambics, déclarations en matière de spectacle, etc. A noter deux registres (1980-1983) de débits de boissons.] (1980-1982).

    Date

    1980-1982

    Cote

    2170W/12

    • Contexte : DEBIT DE BOISSONS

    • Recette locale de Longjumeau : registre de déclarations...

    Producteur :

    CENTRE REGIONAL DE DEDOUANEMENT DES ULIS (service producteur), CENTRE REGIONAL DE DEDOUANEMENT DES ULIS (service versant)

  52. Résultat n°52

    Contribution indirecte, division Corbeil-Essonnes Longjumeau, recette locale de Longjumeau : registre de déclarations diverses (R17) [le présent registre contenant cent ampliations timbrées avec leurs souches et leurs duplicata est destiné dans le bureau susvisé à l'enregistrement des diverses déclarations souscrites par les assujettis et pour lesquelles il n'est pas prévu de registre spécial, déclarations relatives au débit de boissons, à la fabrication des vins, cidres, poirés, hydromels, aux aux vinages etc, déclarations de profession et d'ouverture ou de fermeture d'établissement, déclarations des propriétaires récoltants, colons partiaires, fermiers ou preneurs à bail emphytéotique à rente qui demandent à bénéficier de l'exemption du droit de circulation sur les produits de leurs récolte, déclarations relatives aux vaisseaux et fûts de grandes dimensions, aux alambics, déclarations en matière de spectacle, etc. A noter 1 registre (1979-1982) concernant le laboratoire Nativelle fabricant de produits pharmaceutiques et deux registres (1977-1980) de débits de boissons.] (1977-1982).

    Date

    1977-1982

    Cote

    2170W/11

    • Contexte : DEBIT DE BOISSONS

    • Contribution indirecte, division Corbeil-Essonnes Longjumeau,...

    Producteur :

    CENTRE REGIONAL DE DEDOUANEMENT DES ULIS (service producteur), CENTRE REGIONAL DE DEDOUANEMENT DES ULIS (service versant)

  53. Résultat n°53

    Contribution indirecte, division Corbeil-Essonnes Longjumeau, recette locale de Longjumeau : registre de déclarations diverses (R17) [le présent registre contenant cent ampliations timbrées avec leurs souches et leurs duplicata est destiné dans le bureau susvisé à l'enregistrement des diverses déclarations souscrites par les assujettis et pour lesquelles il n'est pas prévu de registre spécial, déclarations relatives au débit de boissons, à la fabrication des vins, cidres, poirés, hydromels, aux aux vinages etc, déclarations de profession et d'ouverture ou de fermeture d'établissement, déclarations des propriétaires récoltants, colons partiaires, fermiers ou preneurs à bail emphytéotique à rente qui demandent à bénéficier de l'exemption du droit de circulation sur les produits de leurs récolte, déclarations relatives aux vaisseaux et fûts de grandes dimensions, aux alambics, déclarations en matière de spectacle, etc. A noter 1 registre (1975) concernant le laboratoire Nativelle fabricant de produits pharmaceutiques et un registre (1975-1977) de débits de boissons.] (1974-1979).

    Date

    1974-1979

    Cote

    2170W/10

    • Contexte : DEBIT DE BOISSONS

    • Contribution indirecte, division Corbeil-Essonnes Longjumeau,...

    Producteur :

    CENTRE REGIONAL DE DEDOUANEMENT DES ULIS (service producteur), CENTRE REGIONAL DE DEDOUANEMENT DES ULIS (service versant)

  54. Résultat n°54

    Contribution indirecte, division Corbeil-Essonnes Longjumeau, recette locale de Longjumeau : registre de déclarations diverses (R17) [le présent registre contenant cent ampliations timbrées avec leurs souches et leurs duplicata est destiné dans le bureau susvisé à l'enregistrement des diverses déclarations souscrites par les assujettis et pour lesquelles il n'est pas prévu de registre spécial, déclarations relatives au débit de boissons, à la fabrication des vins, cidres, poirés, hydromels, aux aux vinages etc, déclarations de profession et d'ouverture ou de fermeture d'établissement, déclarations des propriétaires récoltants, colons partiaires, fermiers ou preneurs à bail emphytéotique à rente qui demandent à bénéficier de l'exemption du droit de circulation sur les produits de leurs récolte, déclarations relatives aux vaisseaux et fûts de grandes dimensions, aux alambics, déclarations en matière de spectacle, etc.] (1972-1974).

    Date

    1972-1974

    Cote

    2170W/9

    • Contexte : DEBIT DE BOISSONS

    • Contribution indirecte, division Corbeil-Essonnes Longjumeau,...

    Producteur :

    CENTRE REGIONAL DE DEDOUANEMENT DES ULIS (service producteur), CENTRE REGIONAL DE DEDOUANEMENT DES ULIS (service versant)

  55. Résultat n°55

    Contribution indirecte de la division Corbeil-Essonnes-Longjumeau, recette locale de Longjumeau : registre de déclarations diverses (R17) [le présent registre contenant cent ampliations timbrées avec leurs souches et leurs duplicata est destiné dans le bureau susvisé à l'enregistrement des diverses déclarations souscrites par les assujettis et pour lesquelles il n'est pas prévu de registre spécial, déclarations relatives au débit de boissons, à la fabrication des vins, cidres, poirés, hydromels, aux aux vinages etc, déclarations de profession et d'ouverture ou de fermeture d'établissement, déclarations des propriétaires récoltants, colons partiaires, fermiers ou preneurs à bail emphytéotique à rente qui demandent à bénéficier de l'exemption du droit de circulation sur les produits de leurs récolte, déclarations relatives aux vaisseaux et fûts de grandes dimensions, aux alambics, déclarations en matière de spectacle, etc. A noter un registre (1970-1971) concernant le transports.] (1970-1972).

    Date

    1970-1972

    Cote

    2170W/8

    • Contexte : DEBIT DE BOISSONS

    • Contribution indirecte de la division Corbeil-Essonnes-Longjumeau,...

    Producteur :

    CENTRE REGIONAL DE DEDOUANEMENT DES ULIS (service producteur), CENTRE REGIONAL DE DEDOUANEMENT DES ULIS (service versant)

  56. Résultat n°56

    Contribution indirecte de la division Corbeil-Essonnes-Longjumeau, recette locale de Longjumeau : registre de déclarations diverses (R17) [le présent registre contenant cent ampliations timbrées avec leurs souches et leurs duplicata est destiné dans le bureau susvisé à l'enregistrement des diverses déclarations souscrites par les assujettis et pour lesquelles il n'est pas prévu de registre spécial, déclarations relatives au débit de boissons, à la fabrication des vins, cidres, poirés, hydromels, aux aux vinages etc, déclarations de profession et d'ouverture ou de fermeture d'établissement, déclarations des propriétaires récoltants, colons partiaires, fermiers ou preneurs à bail emphytéotique à rente qui demandent à bénéficier de l'exemption du droit de circulation sur les produits de leurs récolte, déclarations relatives aux vaisseaux et fûts de grandes dimensions, aux alambics, déclarations en matière de spectacle, etc. A noter deux registres.] (1968-1969 et 1969-1970), concernant les transports (1968-1970).

    Date

    1968-1970

    Cote

    2170W/7

    • Contexte : DEBIT DE BOISSONS

    • Contribution indirecte de la division Corbeil-Essonnes-Longjumeau,...

    Producteur :

    CENTRE REGIONAL DE DEDOUANEMENT DES ULIS (service producteur), CENTRE REGIONAL DE DEDOUANEMENT DES ULIS (service versant)

  57. Résultat n°57

    Contribution indirecte, deuxième division de Paris 67, recette de Longjumeau, recette centrale d'Arpajon et recette locale d'Arpajon et Longjumeau : registre de déclarations diverses (R17) [le présent registre contenant cent ampliations timbrées avec leurs souches et leurs duplicata est destiné dans le bureau susvisé à l'enregistrement des diverses déclarations souscrites par les assujettis et pour lesquelles il n'est pas prévu de registre spécial, déclarations relatives au débit de boissons, à la fabrication des vins, cidres, poirés, hydromels, aux aux vinages etc, déclarations de profession et d'ouverture ou de fermeture d'établissement, déclarations des propriétaires récoltants, colons partiaires, fermiers ou preneurs à bail emphytéotique à rente qui demandent à bénéficier de l'exemption du droit de circulation sur les produits de leurs récolte, déclarations relatives aux vaisseaux et fûts de grandes dimensions, aux alambics, déclarations en matière de spectacle, etc. A noter un registre (1967-1968) concernant le laboratoire Nativelle fabricants de produits pharmaceutiques.] (1965-1969).

    Date

    1965-1969

    Cote

    2170W/6

    • Contexte : DEBIT DE BOISSONS

    • Contribution indirecte, deuxième division de Paris...

    Producteur :

    CENTRE REGIONAL DE DEDOUANEMENT DES ULIS (service producteur), CENTRE REGIONAL DE DEDOUANEMENT DES ULIS (service versant)

  58. Résultat n°58

    Contribution indirecte, recette buraliste de Longjumeau, recette centrale d'Arpajon : registre de déclarations diverses (R17) [le présent registre contenant cent ampliations timbrées avec leurs souches et leurs duplicata est destiné dans le bureau susvisé à l'enregistrement des diverses déclarations souscrites par les assujettis et pour lesquelles il n'est pas prévu de registre spécial, déclarations relatives au débit de boissons, à la fabrication des vins, cidres, poirés, hydromels, aux aux vinages etc, déclarations de profession et d'ouverture ou de fermeture d'établissement, déclarations des propriétaires récoltants, colons partiaires, fermiers ou preneurs à bail emphytéotique à rente qui demandent à bénéficier de l'exemption du droit de circulation sur les produits de leurs récolte, déclarations relatives aux vaisseaux et fûts de grandes dimensions, aux alambics, déclarations en matière de spectacle, etc.] (1962-1965).

    Date

    1962-1965

    Cote

    2170W/5

    • Contexte : DEBIT DE BOISSONS

    • Contribution indirecte, recette buraliste de Longjumeau,...

    Producteur :

    CENTRE REGIONAL DE DEDOUANEMENT DES ULIS (service producteur), CENTRE REGIONAL DE DEDOUANEMENT DES ULIS (service versant)

  59. Résultat n°59

    Contribution indirecte, recette buraliste de Longjumeau, recette centrale d'Arpajon : registre de déclarations diverses (R17) [le présent registre contenant cent ampliations timbrées avec leurs souches et leurs duplicata est destiné dans le bureau susvisé à l'enregistrement des diverses déclarations souscrites par les assujettis et pour lesquelles il n'est pas prévu de registre spécial, déclarations relatives au débit de boissons, à la fabrication des vins, cidres, poirés, hydromels, aux aux vinages etc, déclarations de profession et d'ouverture ou de fermeture d'établissement, déclarations des propriétaires récoltants, colons partiaires, fermiers ou preneurs à bail emphytéotique à rente qui demandent à bénéficier de l'exemption du droit de circulation sur les produits de leurs récolte, déclarations relatives aux vaisseaux et fûts de grandes dimensions, aux alambics, déclarations en matière de spectacle, etc.] (1959-1962).

    Date

    1959-1962

    Cote

    2170W/4

    • Contexte : DEBIT DE BOISSONS

    • Contribution indirecte, recette buraliste de Longjumeau,...

    Producteur :

    CENTRE REGIONAL DE DEDOUANEMENT DES ULIS (service producteur), CENTRE REGIONAL DE DEDOUANEMENT DES ULIS (service versant)

  60. Résultat n°60

    Recette centrale d'Arpajon, bureau de Longjumeau : registre de déclarations diverses (R17) [le présent registre contenant cent ampliations timbrées avec leurs souches respectives est destiné à servir dans le bureau de LONGJUMEAU à inscrire : 1° les déclarations donnant ouverture à la perception des droits de licence, 2° celles relatives à la fabrication des vins, cidres, poirés et hydromels, aux vinages, etc, 3° celles des propriétaires récoltants, colons partiaires, fermiers ou preneurs à bail emphytéotique à rente qui demandent à jouir de l'exemption du droit de circulation sur les produits de leur récolte, 4° celles des contribuables qui renoncent à leur profession, 5° les déclarations relatives aux vaisseaux, aux fûts de grande dimension et aux alambics etc.] (1957-1959).

    Date

    1957-1959

    Cote

    2170W/3

    • Contexte : DEBIT DE BOISSONS

    • Recette centrale d'Arpajon, bureau de Longjumeau :...

    Producteur :

    CENTRE REGIONAL DE DEDOUANEMENT DES ULIS (service producteur), CENTRE REGIONAL DE DEDOUANEMENT DES ULIS (service versant)

  61. Résultat n°61

    Recette centrale de Juvisy-sur-Orge, bureau de Longjumeau : registre de déclarations diverses (R17) [le présent registre contenant cent ampliations timbrées avec leurs souches respectives est destiné à servir dans le bureau de LONGJUMEAU à inscrire :1° les déclarations donnant ouverture à la perception des droits de licence, 2° celles relatives à la fabrication des vins, cidres, poirés et hydromels, aux vinages, etc, 3° celles des propriétaires récoltants, colons partiaires, fermiers ou preneurs à bail emphytéotique à rente qui demandent à jouir de l'exemption du droit de circulation sur les produits de leur récolte, 4° celles des contribuables qui renoncent à leur profession, 5° les déclarations relatives aux vaisseaux, aux fûts de grande dimension et aux alambics etc.] (1952-1956).

    Date

    1952-1956

    Cote

    2170W/2

    • Contexte : DEBIT DE BOISSONS

    • Recette centrale de Juvisy-sur-Orge, bureau de Longjumeau...

    Producteur :

    CENTRE REGIONAL DE DEDOUANEMENT DES ULIS (service producteur), CENTRE REGIONAL DE DEDOUANEMENT DES ULIS (service versant)

  62. Résultat n°62

    Recette centrale contrôle de Longjumeau, bureau de Longjumeau : registre de déclarations diverses (R17) [le présent registre contenant cent ampliations timbrées avec leurs souches respectives est destiné à servir dans le bureau de LONGJUMEAU à inscrire :1° les déclarations donnant ouverture à la perception des droits de licence, 2° celles relatives à la fabrication des vins, cidres, poirés et hydromels, aux vinages, etc, 3° celles des propriétaires récoltants, colons partiaires, fermiers ou preneurs à bail emphytéotique à rente qui demandent à jouir de l'exemption du droit de circulation sur les produits de leur récolte, 4° celles des contribuables qui renoncent à leur profession, 5° les déclarations relatives aux vaisseaux, aux fûts de grande dimension et aux alambics etc.] (1947-1952).

    Date

    1947-1952

    Cote

    2170W/1

    • Contexte : DEBIT DE BOISSONS

    • Recette centrale contrôle de Longjumeau, bureau de...

    Producteur :

    CENTRE REGIONAL DE DEDOUANEMENT DES ULIS (service producteur), CENTRE REGIONAL DE DEDOUANEMENT DES ULIS (service versant)

  63. Résultat n°63

    Installations classées : BIEVRES : Société BODEMER, Société d'exploitation des établissements J. BOUGUIN et fils, Café du Moulin, Société CAUSSE WALON, Société de distribution de produits biologiques industriels et agricoles (S.E.D.I.A.), Centre équestre de la vallée de la Bièvre, Entreprise CHAUVIN, . Déclaration d'installation classée : demande, plans de l'installation, récépissé préfectoral, rapport d'inspection, cessation d'activité, dossier de plainte, correspondance, photographies.

    Date

    1966-1979

    Cote

    2017W/26

    • Contexte : INSTALLATIONS CLASSEES.

    • Installations classées : BIEVRES : Société BODEMER,...

    Producteur :

    BUREAU ENVIRONNEMENT - INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU ENVIRONNEMENT - INSTALLATIONS CLASSEES (service versant), PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service versant)

  64. Résultat n°64

    GRIGNY, RIS-ORANGIS, FLEURY-MEROGIS. - Parcs d'activité des Noues de Seine, des Antennes, du Pré Neuf, de la Corne à Boeuf et de la Roche au Gros Guillaume, étude d'aménagement : correspondance, notes, pièces jointes, plans, (1977-1983). EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - Agglomération nouvelle d'Evry, étude des débits de boisson (licence 4) : correspondance, notes, pièces jointes, plans, (1990).

    Date

    1977-1990

    Cote

    1523W/2332

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • GRIGNY, RIS-ORANGIS, FLEURY-MEROGIS. - Parcs d'activité...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  65. Résultat n°65

    ETAMPES. - Registres des arrêtés du Sous-Préfet (1987) ; arrêtés portant autorisations d'emploi de haut-parleurs sur la voie publique (1988) ; canton d'ETRECHY : sanctions administratives pour infractions au code des débits de boissons (1970).

    Date

    1970-1988

    Cote

    1225W/2

    • Contexte : ARRETES DU SOUS-PREFET, POLICE ADMINISTRATIVE, ETABLISSEMENTS...

    • ETAMPES. - Registres des arrêtés du Sous-Préfet (1987)...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DE LA SOUS-PREFECTURE D ETAMPES (service producteur), SOUS-PREFECTURE D ETAMPES (service versant)

  66. Résultat n°66

    Débits de boisson.

    Date

    1948

    Cote

    1210W/87

    • Contexte : 1210W Faits de guerre ; dossiers d'affaires civiles...

    • Débits de boisson.

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  67. Résultat n°67

    Débits de boisson.

    Date

    1943

    Cote

    1210W/84

    • Contexte : 1210W Faits de guerre ; dossiers d'affaires civiles...

    • Débits de boisson.

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  68. Résultat n°68

    YA 11923 D.S., G., café et commerce de grains, sinistre du 3 septembre 1944.

    Date

    1944-1965

    Cote

    841W/86

    • Contexte : 841W Dommages de guerre : dossiers d'indemnisations...

    • Saint-Chéron (1944-1965).
    • YA 11923 D.S., G., café et commerce de grains, sinistre...

    Producteur :

    CENTRE NATIONAL DE REGLEMENTATION DES DOMMAGES DE GUERRE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  69. Résultat n°69

    YA 10951 D.S., 11657 D.S., S-V., café-garage-atelier, sinistre du 21 août 1944.

    Date

    1944-1962

    Cote

    841W/84

    • Contexte : 841W Dommages de guerre : dossiers d'indemnisations...

    • Ris-Orangis (1940-1962).
    • YA 10951 D.S., 11657 D.S., S-V., café-garage-atelier,...

    Producteur :

    CENTRE NATIONAL DE REGLEMENTATION DES DOMMAGES DE GUERRE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  70. Résultat n°70

    YA 4232 D.S., H., entrepôt de vins, bois et charbons, sinistre du 24 mai 1944 (1944-1961) ; YA 4189, D.S., T., marchand de vins, café-tabac, sinistres des 20 et 24 mai 1944 (1944-1962).

    Date

    1944-1963

    Cote

    841W/82

    • Contexte : 841W Dommages de guerre : dossiers d'indemnisations...

    • Paray-Vieille-Poste (1944-1963).
    • YA 4232 D.S., H., entrepôt de vins, bois et charbons,...

    Producteur :

    CENTRE NATIONAL DE REGLEMENTATION DES DOMMAGES DE GUERRE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  71. Résultat n°71

    YA 22582 D.S., Consorts F., café, sinistre du 4 juin 1944 (1944-1963) ; YA 15694, D.S., L., mécanicien, forgeron, pompiste, sinistre des 2 et 4 juin 1944 (1944-1961) ; YA 5996 D.S., B., buvette-restaurant, sinistre des 4 et 6 juin 1944 (1944-1962) ; YA 12299 D.S., B., vins, liqueurs, hôtel meublé et entrepreneur de maçonnerie, sinistre des 2 et 4 juin 1944 (1944-1963).

    Date

    1944-1963

    Cote

    841W/80

    • Contexte : 841W Dommages de guerre : dossiers d'indemnisations...

    • Palaiseau (1944-1964).
    • YA 22582 D.S., Consorts F., café, sinistre du 4 juin...

    Producteur :

    CENTRE NATIONAL DE REGLEMENTATION DES DOMMAGES DE GUERRE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  72. Résultat n°72

    YA 4796, S.D., D., entrepôt de bières et eaux minérales, sinistre du 4 juin 1944.

    Date

    1944-1965

    Cote

    841W/77/2

    • Contexte : 841W Dommages de guerre : dossiers d'indemnisations...

    • Palaiseau (1944-1964).
    • YA 4796, S.D., D., entrepôt de bières et eaux minérales,...

    Producteur :

    CENTRE NATIONAL DE REGLEMENTATION DES DOMMAGES DE GUERRE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  73. Résultat n°73

    YA 13275 D.S., D., débits de boissons, bals publics, entrepreneur de bois, sinistre du 6 avril 1944.

    Date

    1944-1964

    Cote

    841W/76/2

    • Contexte : 841W Dommages de guerre : dossiers d'indemnisations...

    • Milly-la-Forêt (1940-1964).
    • YA 13275 D.S., D., débits de boissons, bals publics,...

    Producteur :

    CENTRE NATIONAL DE REGLEMENTATION DES DOMMAGES DE GUERRE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  74. Résultat n°74

    Méréville YA 8962 D.S., G-B, café, hôtel, restaurant, sinistre du 5 août 1944 (1944-1960).

    Date

    1944-1960

    Cote

    841W/76/1

    • Contexte : 841W Dommages de guerre : dossiers d'indemnisations...

    • Méréville YA 8962 D.S., G-B, café, hôtel, restaurant,...

    Producteur :

    CENTRE NATIONAL DE REGLEMENTATION DES DOMMAGES DE GUERRE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  75. Résultat n°75

    Justice de paix de Limours. - Commissariat de police de Limours : états nominatifs des débitants de boissons, cafetiers, aubergistes et logeurs (1827-1869) ; registres de procès-verbaux des affaires criminelles de police correctionnelle et de simple police (31 décembre 1852-2 avril 1859, 4 août 1864-3 juin 1871, 1er janvier 1860-4 août 1864) ; registre des audiences du commissariat de police : noms des contrevenants, nature des contraventions, condamnations prononcées (1858-1864) ; registre des hôtels et logements garnis de police municipale (1858) ; registre des jugements du tribunal de simple police (1861-1870) ; registre analytique des procès-verbaux du commissariat (1857-1860) ; registres de renvois et de radiations des causes (1891-1898) ; registres de procès-verbaux, conciliations et non-conciliations (1891-1902) ; liste nominative des jugements rendus par le tribunal de simple police (1860).

    Date

    1827-1902

    Cote

    4U/789

    • Contexte : 4U JUSTICES DE PAIX (1799-1954)

    • Justice de paix de Limours. - Commissariat de police...

    Producteur :

    JUSTICE DE PAIX DE SACLAS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE PALAISEAU (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE MILLY-LA-FORET (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE MEREVILLE (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LONGJUMEAU (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LIMOURS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LA FERTE-ALAIS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE DOURDAN (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE CORBEIL (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ETAMPES (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ARPAJON (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ANGERVILLE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  76. Résultat n°76

    Greffe, civil. - Contrôle et légalisation : demandes et licences de débits de boissons.

    Date

    1933-1937

    Cote

    3U/721

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Greffe, civil. - Contrôle et légalisation : demandes...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  77. Résultat n°77

    Greffe, civil. - Contrôle et légalisation : demandes et licences de débits de boissons.

    Date

    1924-1930

    Cote

    3U/720

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Greffe, civil. - Contrôle et légalisation : demandes...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  78. Résultat n°78

    Syndicat intercommunal pour l'aménagement de la vallée inférieure de l'Orge. - Protection contre les inondations : aménagement de la partie comprise entre la route nationale 446 et le chemin départemental 77 (1941), section comprise entre le chemin n° 25 et le confluent avec l'Yvette (1941), construction d'un barrage automatique à la brasserie de Savigny (1941), construction d'un collecteur intercommunal de la vallée de l'Orge : Villeneuve-le-Roi, Ablon, Athis-Mons (1941), plans de la Morte-Rivière de Viry-Châtillon, rivière d'Orge, plans : partie comprise entre la Morte-Rivière de Savigny et le moulin de Juvisy, partie comprise entre le moulin de Juvisy et le barrage de Blanc-Misseron, partie comprise entre la Morte-Rivière de Viry-Châtillon et le moulin de Juvisy, Morte-Rivière de Viry-Châtillon , Morte-Rivière de Viry-Châtillon : rampes d'accès et pont du boulevard Saint-Michel, rampes d'accès et pont du boulevard Alsace-Lorraine, rampes d'accès du pont Brindejonc des Moulinais, rampes d'accès et pont de la rue Olympique (1941).

    Date

    1941

    Cote

    7S/174

    • Contexte : 7S COURS D'EAU NON NAVIGABLES, DRAINAGES, IRRIGATIONS...

    • Syndicat intercommunal pour l'aménagement de la vallée...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  79. Résultat n°79

    Bassin de l'Orge.

    Date

    1813-1923

    Cote

    7S/152

    • Contexte : 7S COURS D'EAU NON NAVIGABLES, DRAINAGES, IRRIGATIONS...

    • Bassin de l'Orge.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  80. Résultat n°80

    FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL. Affaires communes à toutes les lignes.- Demandes d'autorisation de gérer une buvette dans les gares d'Etampes, Juvisy, Corbeil, Draveil, Vigneux (1926-1939), demandes d'autorisation de gérer des librairies Hachette dans les différentes gares (1915-1940).

    Date

    1915-1940

    Cote

    5S/3

    • Contexte : 5S CHEMINS DE FER (1830-1963)

    • FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL. Affaires...

    Producteur :

    DIRECTION DES PONTS ET CHAUSSEES (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)