Recette des douanes des Ulis : registre de déclaration de profession de débitant de boissons (R17), licences permanentes janvier 2008 à décembre 2009 (janvier 2008 à mars 2008 volumes 1/08 n° C02303-01 à C02303-50, mars 2008 à juillet 2008 volume 2/08 n° H1649-01 à H1649-50, juillet 2008 à décembre 2008 volume 3/08 n°H1647 à H1647-49, décembre 2008 à mai 2009 volume 4/08 et 1/09 A0662-01 à A0662-50, mai 2009 à septembre 2009 volume 2/09 A4112-01 à A4112-50, septembre 2009 à décembre 2009 volume 3/09 A04076-01 à A4076-50 [le présent registre, contenant cinquante ampliations avec leurs souches et leurs duplicata, est destiné, dans le bureau susvisé, à l'enregistrement des diverses déclarations relatives aux débits de boissons souscrites par les assujétis (déclarations de profession, d'ouverture, de mutation de transfert, de translation et de fermeture d'établissements). Coté et paraphé.] (2008-2009).

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DEBIT DE BOISSONS

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Cote/Cotes extrêmes

2170W/1-44

Date

1947-2009

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

44 articles

Origine

CENTRE REGIONAL DE DEDOUANEMENT DES ULIS (service producteur)

CENTRE REGIONAL DE DEDOUANEMENT DES ULIS (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Registres de l'enregistrement des débits de boissons.

Langue des unités documentaires

Français

Cote/Cotes extrêmes

2170W/41

Date

2008-2009

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

CENTRE REGIONAL DE DEDOUANEMENT DES ULIS (service producteur)

CENTRE REGIONAL DE DEDOUANEMENT DES ULIS (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

au bout de 50 ans à partir de 2009

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

25/09/2012

Mots clés lieux

Mots clés matières

Mots clés typologiques