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DEBIT DE BOISSONS
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Archives départementales de l'Essonne
CENTRE REGIONAL DE DEDOUANEMENT DES ULIS (service producteur)
CENTRE REGIONAL DE DEDOUANEMENT DES ULIS (service versant)
Registres de l'enregistrement des débits de boissons.
Langue des unités documentaires
Recette locale des impots de Longjumeau (mai 1992 à mai 1993) : registre de déclarations diverses (R17) [le présent registre contenant cent ampliations timbrées avec leurs souches et leurs duplicata est destiné dans le bureau susvisé à l'enregistrement des diverses déclarations souscrites par les assujettis et pour lesquelles il n'est pas prévu de registre spécial, déclarations relatives au débit de boissons, à la fabrication des vins, cidres, poirés, hydromels, aux vinages etc, déclarations de profession et d'ouverture ou de fermeture d'établissement, déclarations des propriétaires récoltants, colons partiaires, fermiers ou preneurs à bail emphytéotique à rente qui demandent à bénéficier de l'exemption du droit de circulation sur les produits de leurs récolte, déclarations relatives aux vaisseaux et fûts de grandes dimensions, aux alambics, déclarations en matière de spectacle, etc.] (1992-1993).
Caractéristiques physiques
CENTRE REGIONAL DE DEDOUANEMENT DES ULIS (service producteur)
CENTRE REGIONAL DE DEDOUANEMENT DES ULIS (service versant)
au bout de 50 ans à partir de 1993
Langue des unités documentaires
Informations sur le traitement
