Recette des douanes des Ulis : registre de déclaration de profession de débitant de boissons (R17), licences permanentes novembre 2001 à octobre 2002 (novembre 2001 à février 2002 volumes 6/01 et 1/02 n° D0372-01à D0372-50, février 2002 à avril 2002 volume 2/02 n° D0373-01 à D0373-50, avril 2002 à juin 2002 volume 3/02 D0331-01 à D0331-50, juin 2002 à août 2002 volume 4/02 D0332-01 à D0332-50, août 2002 à octobre 2002 volume 5/02 D0333-01 à D0333-50 [le présent registre, contenant cinquante ampliations avec leurs souches et leurs duplicata, est destiné, dans le bureau susvisé, à l'enregistrement des diverses déclarations relatives aux débits de boissons souscrites par les assujétis (déclarations de profession, d'ouverture, de mutation de transfert, de translation et de fermeture d'établissements). Coté et paraphé.] (2001-2002).

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DEBIT DE BOISSONS

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Cote/Cotes extrêmes

2170W/1-44

Date

1947-2009

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

44 articles

Origine

CENTRE REGIONAL DE DEDOUANEMENT DES ULIS (service producteur)

CENTRE REGIONAL DE DEDOUANEMENT DES ULIS (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Registres de l'enregistrement des débits de boissons.

Langue des unités documentaires

Français

Cote/Cotes extrêmes

2170W/35

Date

2001-2002

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

CENTRE REGIONAL DE DEDOUANEMENT DES ULIS (service producteur)

CENTRE REGIONAL DE DEDOUANEMENT DES ULIS (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

au bout de 50 ans à partir de 2002

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

25/09/2012

Mots clés lieux

Mots clés matières

Mots clés typologiques