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2 221 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    2009.

    Date

    2009

    Cote

    3127W/93

    • Contexte : 3127W Publications officielles du Conseil Général (1949-2015)

    • Comptes administratifs et comptes de gestion.
    • Compte administratif avec cachet de la Direction du...
    • 2009.

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DES ASSEMBLÉES DEPARTEMENTALES (service producteur), DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL / DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS / SERVICE MOYENS ET ACCOMPAGNEMENT (service versant)

  2. Résultat n°2

    2008.

    Date

    2008

    Cote

    3127W/92

    • Contexte : 3127W Publications officielles du Conseil Général (1949-2015)

    • Comptes administratifs et comptes de gestion.
    • Compte administratif avec cachet de la Direction du...
    • 2008.

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DES ASSEMBLÉES DEPARTEMENTALES (service producteur), DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL / DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS / SERVICE MOYENS ET ACCOMPAGNEMENT (service versant)

  3. Résultat n°3

    2000-2008.

    Date

    2000-2008

    Cote

    3127W/144

    • Contexte : 3127W Publications officielles du Conseil Général (1949-2015)

    • Relations avec le Préfet.
    • Rapport du Préfet sur l'activité des services de l'Etat...
    • 2000-2008.

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DES ASSEMBLÉES DEPARTEMENTALES (service producteur), DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL / DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS / SERVICE MOYENS ET ACCOMPAGNEMENT (service versant)

  4. Résultat n°4

    2007.

    Date

    2007

    Cote

    3127W/91

    • Contexte : 3127W Publications officielles du Conseil Général (1949-2015)

    • Comptes administratifs et comptes de gestion.
    • Compte administratif avec cachet de la Direction du...
    • 2007.

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DES ASSEMBLÉES DEPARTEMENTALES (service producteur), DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL / DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS / SERVICE MOYENS ET ACCOMPAGNEMENT (service versant)

  5. Résultat n°5

    2006.

    Date

    2006

    Cote

    3127W/90

    • Contexte : 3127W Publications officielles du Conseil Général (1949-2015)

    • Comptes administratifs et comptes de gestion.
    • Compte administratif avec cachet de la Direction du...
    • 2006.

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DES ASSEMBLÉES DEPARTEMENTALES (service producteur), DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL / DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS / SERVICE MOYENS ET ACCOMPAGNEMENT (service versant)

  6. Résultat n°6

    Organisation, fonctionnement et activités des services de l'Etat. Rapport réalisé à la demande du préfet sur le thème de la modernisation de l'Etat par cinq groupes de travaux sur les thèmes du contrôle de légalité, de l'informatique, de la délégation, de l'évaluation et de la reconnaissance, de la charte d'accueil : rapports d'étapes et de synthèse (2003). Réforme de l'administration départementale de l'Etat [RADE], présentation du projet de réorganisation des services de l'Etat ; projet de réorganisation de la DDE, nouvelle répartition géographique des services, principaux dossiers en suspens ; refonte des services de la préfecture [organigrammes, compétences, dénomination des directions] : correspondance, organigrammes, rapport de présentation. Loi d'orientation sur les lois de finances [LOLF], présentation, modalités de mise en oeuvre : notes, textes d'application. Conséquences de l'application de la RADE sur l'organisation et le fonctionnement de plusieurs directions départementales : circulaires ministérielles, notes des directeurs régionaux et départementaux. Comptes-rendus des réunions des 11 février et 14 mars 2005. Documentation relative au sujet.

    Date

    2003-2005

    Cote

    1883W/2

    • Contexte : CABINET DES PREFET PIERRE MUTZ, BERNARD FRAGNEAU, DENIS...

    • Organisation, fonctionnement et activités des services...

    Producteur :

    BUREAU DES ELECTIONS ET POLICES ADMINISTRATIVES SPECIALES (service producteur), BUREAU DU LOGEMENT (service versant)

  7. Résultat n°7

    2005.

    Date

    2005

    Cote

    3127W/89

    • Contexte : 3127W Publications officielles du Conseil Général (1949-2015)

    • Comptes administratifs et comptes de gestion.
    • Compte administratif avec cachet de la Direction du...
    • 2005.

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DES ASSEMBLÉES DEPARTEMENTALES (service producteur), DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL / DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS / SERVICE MOYENS ET ACCOMPAGNEMENT (service versant)

  8. Résultat n°8

    2004.

    Date

    2004

    Cote

    3127W/88

    • Contexte : 3127W Publications officielles du Conseil Général (1949-2015)

    • Comptes administratifs et comptes de gestion.
    • Compte administratif avec cachet de la Direction du...
    • 2004.

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DES ASSEMBLÉES DEPARTEMENTALES (service producteur), DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL / DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS / SERVICE MOYENS ET ACCOMPAGNEMENT (service versant)

  9. Résultat n°9

    2003.

    Date

    2003

    Cote

    3127W/87

    • Contexte : 3127W Publications officielles du Conseil Général (1949-2015)

    • Comptes administratifs et comptes de gestion.
    • Compte administratif avec cachet de la Direction du...
    • 2003.

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DES ASSEMBLÉES DEPARTEMENTALES (service producteur), DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL / DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS / SERVICE MOYENS ET ACCOMPAGNEMENT (service versant)

  10. Résultat n°10

    2002.

    Date

    2002

    Cote

    3127W/86

    • Contexte : 3127W Publications officielles du Conseil Général (1949-2015)

    • Comptes administratifs et comptes de gestion.
    • Compte administratif avec cachet de la Direction du...
    • 2002.

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DES ASSEMBLÉES DEPARTEMENTALES (service producteur), DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL / DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS / SERVICE MOYENS ET ACCOMPAGNEMENT (service versant)

  11. Résultat n°11

    2001.

    Date

    2001

    Cote

    3127W/85

    • Contexte : 3127W Publications officielles du Conseil Général (1949-2015)

    • Comptes administratifs et comptes de gestion.
    • Compte administratif avec cachet de la Direction du...
    • 2001.

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DES ASSEMBLÉES DEPARTEMENTALES (service producteur), DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL / DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS / SERVICE MOYENS ET ACCOMPAGNEMENT (service versant)

  12. Résultat n°12

    2000.

    Date

    2000

    Cote

    3127W/84

    • Contexte : 3127W Publications officielles du Conseil Général (1949-2015)

    • Comptes administratifs et comptes de gestion.
    • Compte administratif avec cachet de la Direction du...
    • 2000.

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DES ASSEMBLÉES DEPARTEMENTALES (service producteur), DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL / DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS / SERVICE MOYENS ET ACCOMPAGNEMENT (service versant)

  13. Résultat n°13

    1995-1999.

    Date

    1995-1999

    Cote

    3127W/143

    • Contexte : 3127W Publications officielles du Conseil Général (1949-2015)

    • Relations avec le Préfet.
    • Rapport du Préfet sur l'activité des services de l'Etat...
    • 1995-1999.

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DES ASSEMBLÉES DEPARTEMENTALES (service producteur), DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL / DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS / SERVICE MOYENS ET ACCOMPAGNEMENT (service versant)

  14. Résultat n°14

    1999.

    Date

    1999

    Cote

    3127W/83

    • Contexte : 3127W Publications officielles du Conseil Général (1949-2015)

    • Comptes administratifs et comptes de gestion.
    • Compte administratif avec cachet de la Direction du...
    • 1999.

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DES ASSEMBLÉES DEPARTEMENTALES (service producteur), DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL / DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS / SERVICE MOYENS ET ACCOMPAGNEMENT (service versant)

  15. Résultat n°15

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Cassette n°2

    Date

    1998

    Cote

    1772W/2

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  16. Résultat n°16

    1998.

    Date

    1998

    Cote

    3127W/82

    • Contexte : 3127W Publications officielles du Conseil Général (1949-2015)

    • Comptes administratifs et comptes de gestion.
    • Compte administratif avec cachet de la Direction du...
    • 1998.

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DES ASSEMBLÉES DEPARTEMENTALES (service producteur), DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL / DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS / SERVICE MOYENS ET ACCOMPAGNEMENT (service versant)

  17. Résultat n°17

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Cassette n°3

    Date

    1998

    Cote

    1772W/3

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  18. Résultat n°18

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Cassette n°1

    Date

    1998

    Cote

    1772W/1

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  19. Résultat n°19

    1997.

    Date

    1997

    Cote

    3127W/81

    • Contexte : 3127W Publications officielles du Conseil Général (1949-2015)

    • Comptes administratifs et comptes de gestion.
    • Compte administratif avec cachet de la Direction du...
    • 1997.

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DES ASSEMBLÉES DEPARTEMENTALES (service producteur), DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL / DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS / SERVICE MOYENS ET ACCOMPAGNEMENT (service versant)

  20. Résultat n°20

    Courriers adressés au Préfet : recours sur délibérations.

    Date

    1986-1996

    Cote

    3127W/145

    • Contexte : 3127W Publications officielles du Conseil Général (1949-2015)

    • Relations avec le Préfet.
    • Courriers adressés au Préfet : recours sur délibérations.

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DES ASSEMBLÉES DEPARTEMENTALES (service producteur), DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL / DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS / SERVICE MOYENS ET ACCOMPAGNEMENT (service versant)

  21. Résultat n°21

    1996.

    Date

    1996

    Cote

    3127W/80

    • Contexte : 3127W Publications officielles du Conseil Général (1949-2015)

    • Comptes administratifs et comptes de gestion.
    • Compte administratif avec cachet de la Direction du...
    • 1996.

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DES ASSEMBLÉES DEPARTEMENTALES (service producteur), DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL / DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS / SERVICE MOYENS ET ACCOMPAGNEMENT (service versant)

  22. Résultat n°22

    1995.

    Date

    1995

    Cote

    3127W/79

    • Contexte : 3127W Publications officielles du Conseil Général (1949-2015)

    • Comptes administratifs et comptes de gestion.
    • Compte administratif avec cachet de la Direction du...
    • 1995.

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DES ASSEMBLÉES DEPARTEMENTALES (service producteur), DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL / DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS / SERVICE MOYENS ET ACCOMPAGNEMENT (service versant)

  23. Résultat n°23

    Notes et relevés de documents sur l'histoire de Chilly-Mazarin (sans date).

    Date

    s.d

    Cote

    62J/2

    • Contexte : FONDS BAUTRAIT, HISTORIENNE LOCALE (CHILLY-MAZARIN)

    • Notes et relevés de documents sur l'histoire de Chilly-Mazarin...

    Producteur :

    BAUTRAIT Josèphe (service producteur), BAUTRAIT Josèphe (service versant)

  24. Résultat n°24

    1994.

    Date

    1994

    Cote

    3127W/78

    • Contexte : 3127W Publications officielles du Conseil Général (1949-2015)

    • Comptes administratifs et comptes de gestion.
    • Compte administratif avec cachet de la Direction du...
    • 1994.

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DES ASSEMBLÉES DEPARTEMENTALES (service producteur), DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL / DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS / SERVICE MOYENS ET ACCOMPAGNEMENT (service versant)

  25. Résultat n°25

    1987-1994.

    Date

    1987-1994

    Cote

    3127W/142

    • Contexte : 3127W Publications officielles du Conseil Général (1949-2015)

    • Relations avec le Préfet.
    • Rapport du Préfet sur l'activité des services de l'Etat...
    • 1987-1994.

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DES ASSEMBLÉES DEPARTEMENTALES (service producteur), DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL / DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS / SERVICE MOYENS ET ACCOMPAGNEMENT (service versant)

  26. Résultat n°26

    Observations du préfet au conseil général sur des arrêtés et des délibérations.

    Date

    1993

    Cote

    1402W/5

    • Contexte : CONTROLE DE LEGALITE : CONTENTIEUX.

    • Observations du préfet au conseil général sur des arrêtés...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)

  27. Résultat n°27

    1993.

    Date

    1993

    Cote

    3127W/77

    • Contexte : 3127W Publications officielles du Conseil Général (1949-2015)

    • Comptes administratifs et comptes de gestion.
    • Compte administratif avec cachet de la Direction du...
    • 1993.

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DES ASSEMBLÉES DEPARTEMENTALES (service producteur), DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL / DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS / SERVICE MOYENS ET ACCOMPAGNEMENT (service versant)

  28. Résultat n°28

    Contentieux hors du contrôle de légalité.

    Date

    1991-1993

    Cote

    1402W/10

    • Contexte : CONTROLE DE LEGALITE : CONTENTIEUX.

    • Contentieux hors du contrôle de légalité.

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)

  29. Résultat n°29

    Zone d'aménagement concerté. - Futaie Saint-Clair à NOZAY (dossier n°107), ouverture à la concertation par délibération du 17/04/1991 ; création le 17/06/1991 et contrôle de légalité du 26/07/1991 ; dossier de réalisation arrêté le 21/05/1992 ; concession à la SAMBOE ; contrôle de légalité du 16/07/1992 ; arrêté d'enquête publique du 25/05/1992 ; registre et conclusions du commissaire-enquêteur ; 2e arrêt du dossier de réalisation par délibération du 23/03/1993 ; contrôle de légalité du 28/04/1993 ; arrêté d'enquête publique complémentaire ; registre ; avis de la chambre interdépartementale d'agriculture ; dossier soumis à enquête ; contrôle de légalité du 28/04/1993 ; approbation du plan d'aménagement de zone par délibération du 11/10/1993 ; contrôle de légalité du 15/11/1993 réclamant le dossier et contrôle de légalité du 17/12/1993.

    Date

    1991-1993

    Cote

    1661W/37

    • Contexte : ZONES D'AMENAGEMENT CONCERTEES ET DIFFEREES.

    • Zone d'aménagement concerté. - Futaie Saint-Clair à...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  30. Résultat n°30

    1991-1992.

    Date

    1991-1992

    Cote

    3127W/76

    • Contexte : 3127W Publications officielles du Conseil Général (1949-2015)

    • Comptes administratifs et comptes de gestion.
    • Compte administratif avec cachet de la Direction du...
    • 1991-1992.

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DES ASSEMBLÉES DEPARTEMENTALES (service producteur), DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL / DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS / SERVICE MOYENS ET ACCOMPAGNEMENT (service versant)

  31. Résultat n°31

    Observations du préfet au conseil général sur des arrêtés et des délibérations.

    Date

    1992

    Cote

    1402W/4

    • Contexte : CONTROLE DE LEGALITE : CONTENTIEUX.

    • Observations du préfet au conseil général sur des arrêtés...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)

  32. Résultat n°32

    1990-1991.

    Date

    1990-1991

    Cote

    3127W/140

    • Contexte : 3127W Publications officielles du Conseil Général (1949-2015)

    • Relations avec le Préfet.
    • Rapports du Président du Conseil général.
    • 1990-1991.

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DES ASSEMBLÉES DEPARTEMENTALES (service producteur), DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL / DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS / SERVICE MOYENS ET ACCOMPAGNEMENT (service versant)

  33. Résultat n°33

    Observations du préfet au conseil général sur des arrêtés et des délibérations.

    Date

    1991

    Cote

    1402W/3

    • Contexte : CONTROLE DE LEGALITE : CONTENTIEUX.

    • Observations du préfet au conseil général sur des arrêtés...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)

  34. Résultat n°34

    1989-1990.

    Date

    1989-1990

    Cote

    3127W/75

    • Contexte : 3127W Publications officielles du Conseil Général (1949-2015)

    • Comptes administratifs et comptes de gestion.
    • Compte administratif avec cachet de la Direction du...
    • 1989-1990.

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DES ASSEMBLÉES DEPARTEMENTALES (service producteur), DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL / DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS / SERVICE MOYENS ET ACCOMPAGNEMENT (service versant)

  35. Résultat n°35

    Observations du préfet au conseil général sur des arrêtés et des délibérations.

    Date

    1990

    Cote

    1402W/2

    • Contexte : CONTROLE DE LEGALITE : CONTENTIEUX.

    • Observations du préfet au conseil général sur des arrêtés...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)

  36. Résultat n°36

    Observations du préfet au conseil général sur des arrêtés et des délibérations.

    Date

    1989

    Cote

    1402W/1

    • Contexte : CONTROLE DE LEGALITE : CONTENTIEUX.

    • Observations du préfet au conseil général sur des arrêtés...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)

  37. Résultat n°37

    1988-1989.

    Date

    1988-1989

    Cote

    3127W/139

    • Contexte : 3127W Publications officielles du Conseil Général (1949-2015)

    • Relations avec le Préfet.
    • Rapports du Président du Conseil général.
    • 1988-1989.

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DES ASSEMBLÉES DEPARTEMENTALES (service producteur), DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL / DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS / SERVICE MOYENS ET ACCOMPAGNEMENT (service versant)

  38. Résultat n°38

    VILLEBON-SUR-YVETTE (27 septembre 1972 - 22 janvier 1988), LA-VILLE-DU-BOIS (15 octobre 1973), VILLEJUST (13 mai 19875 - 23 décembre 1981), VILLEMOISSON-SUR-ORGE (8 septembre 1972 - 9 septembre 1983), VILLIERS-LE-BACLE (17 janvier 1973 - 26 octobre 1978) : actes administratifs.

    Date

    1972-1988

    Cote

    1186W/37

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • VILLEBON-SUR-YVETTE (27 septembre 1972 - 22 janvier...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  39. Résultat n°39

    ETAMPES (15 avril 1971 - 10 septembre 1987), ETIOLLES (30 octobre 1973 - 30 septembre 1988), ETRECHY (25 février 1977 - 18 mai 1987) : actes administratifs.

    Date

    1971-1988

    Cote

    1186W/12

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • ETAMPES (15 avril 1971 - 10 septembre 1987), ETIOLLES...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  40. Résultat n°40

    1985-1988.

    Date

    1985-1988

    Cote

    3127W/74

    • Contexte : 3127W Publications officielles du Conseil Général (1949-2015)

    • Comptes administratifs et comptes de gestion.
    • Compte administratif avec cachet de la Direction du...
    • 1985-1988.

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DES ASSEMBLÉES DEPARTEMENTALES (service producteur), DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL / DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS / SERVICE MOYENS ET ACCOMPAGNEMENT (service versant)

  41. Résultat n°41

    MASSY : actes administratifs (18 février 1972 - 20 septembre 1988).

    Date

    1972-1988

    Cote

    1186W/22

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • MASSY : actes administratifs (18 février 1972 - 20...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  42. Résultat n°42

    Questions écrites au Préfet et réponses (1976-1982) ; questions écrites au Président du Conseil général et réponses (1982-1988).

    Date

    1976-1988

    Cote

    3127W/141

    • Contexte : 3127W Publications officielles du Conseil Général (1949-2015)

    • Relations avec le Préfet.
    • Questions écrites au Préfet et réponses (1976-1982)...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DES ASSEMBLÉES DEPARTEMENTALES (service producteur), DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL / DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS / SERVICE MOYENS ET ACCOMPAGNEMENT (service versant)

  43. Résultat n°43

    FLEURY-MEROGIS (7 juin 1973 - 3 août 1988), LA-FERTE-ALAIS (13 décembre 1972 - 22 août 1977), FONTAINE-LA-RIVIERE (21 mai 1980), FONTENAY-LES-BRIIS (12 janvier 1982), FONTENAY-LE-VICOMTE (12 octobre 1982 - 29 janvier 1983), LA-FORET-LE-ROI (31 mai 1974 - 7 décembre 1976), FORGES-LES-BAINS (18 février 1972 - 6 janvier 1982), GIF-SUR-YVETTE (27 septembre 1972 - 3 décembre 1987) : actes administratifs.

    Date

    1972-1988

    Cote

    1186W/15

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • FLEURY-MEROGIS (7 juin 1973 - 3 août 1988), LA-FERTE-ALAIS...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  44. Résultat n°44

    MILLY-LA-FORET (12 février 1975 - 22 juillet 1988), MOIGNY-SUR-ECOLE (30 avril 1976 - 5 janvier 1987), LES-MOLIERES (17 avril 1979 - 23 octobre 1981), MONNERVILLE (13 novembre 1974 - 15 décembre 1977) : actes administratifs.

    Date

    1974-1988

    Cote

    1186W/23

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • MILLY-LA-FORET (12 février 1975 - 22 juillet 1988),...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  45. Résultat n°45

    SAINTRY-SUR-SEINE (9 février 1986 - 17 juin 1986), SAULX-LES-CHARTREUX (1er février 1976 - 25 novembre 1976), SAVIGNY-SUR-ORGE (14 janvier 1972 - 12 janvier 1988), SERMAISE (11 août 1976), SOISY-SUR-ECOLE (16 janvier 1974), SOISY-SUR-SEINE (23 août 1977 - 12 mai 1987), SOUZY-LA-BRICHE (11 décembre 1984 - 24 février 1986), SAINT-CHERON (27 juillet 1980 - 5 octobre 1984), SAINT-CYR-LA-RIVIERE (21 mai 1979 - 7 août 1980), SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN (12 mars 1975 - 23 juin 1981) : actes administratifs.

    Date

    1972-1988

    Cote

    1186W/31

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • SAINTRY-SUR-SEINE (9 février 1986 - 17 juin 1986),...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  46. Résultat n°46

    ONCY-SUR-ECOLE (13 octobre 1973), ORMOY-LA-RIVIERE (16 septembre 1976 - 25 novembre 1987), ORSAY (19 janvier 1972 - 30 septembre 1988), PARAY-VIEILLE-POSTE (24 décembre 1976 - 30 juin 1987), PECQUEUSE (9 mai 1973 - 29 mai 1973), LE-PLESSIS-PATE (4 septembre 1972 - 4 mai 1982) : actes administratifs.

    Date

    1972-1988

    Cote

    1186W/27

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • ONCY-SUR-ECOLE (13 octobre 1973), ORMOY-LA-RIVIERE...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  47. Résultat n°47

    PALAISEAU : actes administratifs (18 avril 1973 - 27 décembre 1988).

    Date

    1973-1988

    Cote

    1186W/29

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • PALAISEAU : actes administratifs (18 avril 1973 - 27...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  48. Résultat n°48

    SAINT-MICHEL-SUR-ORGE (26 juillet 1975 - 17 septembre 1987), SAINT-PIERRE-DU-PERRAY (1er octobre 1971 - 29 décembre 1988) : actes administratifs.

    Date

    1971-1988

    Cote

    1186W/33

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • SAINT-MICHEL-SUR-ORGE (26 juillet 1975 - 17 septembre...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  49. Résultat n°49

    EVRY : actes administratifs (20 février 1979 - 30 août 1988).

    Date

    1979-1988

    Cote

    1186W/14

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • EVRY : actes administratifs (20 février 1979 - 30 août...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  50. Résultat n°50

    PRUNAY-SUR-ESSONNE (5 février 1979), PUISELET-LE-MARAIS (25 mars 1976), QUINCY-SOUS-SENART (11 mars 1975 - 6 juin 1980), RIS-ORANGIS (24 avril 1972 - 28 mars 1988), SACLAS (21 juin 1974 - 6 mai 1983), SACLAY (19 janvier 1972 - 4 février 1988) : actes administratifs.

    Date

    1972-1988

    Cote

    1186W/30

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • PRUNAY-SUR-ESSONNE (5 février 1979), PUISELET-LE-MARAIS...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  51. Résultat n°51

    VERRIERES-LE-BUISSON (16 juin 1972 - 28 avril 1988), VERT-LE-GRAND (5 décembre 1972 - 6 juillet 1985) : actes administratifs.

    Date

    1972-1988

    Cote

    1186W/35

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • VERRIERES-LE-BUISSON (16 juin 1972 - 28 avril 1988),...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  52. Résultat n°52

    DOURDAN (11 mai 1973 - 31 décembre 1981), DRAVEIL (3 mai 1972 - 8 juillet 1988), ECHARCON (16 mars 1982 - 3 février 1983), EGLY (3 janvier 1972 - 12 février 1980), EPINAY-SUR-ORGE (23 octobre 1972 - 19 mai 1988), ESTOUCHES (27 janvier 1982 - 31 mai 1983) : actes administratifs.

    Date

    1972-1988

    Cote

    1186W/11

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • DOURDAN (11 mai 1973 - 31 décembre 1981), DRAVEIL (3...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  53. Résultat n°53

    MARCOUSSIS : actes administratifs (1er mars 1974 - 3 décembre 1987).

    Date

    1974-1987

    Cote

    1186W/21

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • MARCOUSSIS : actes administratifs (1er mars 1974 -...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  54. Résultat n°54

    1985-1987.

    Date

    1985-1987

    Cote

    3127W/138

    • Contexte : 3127W Publications officielles du Conseil Général (1949-2015)

    • Relations avec le Préfet.
    • Rapports du Président du Conseil général.
    • 1985-1987.

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DES ASSEMBLÉES DEPARTEMENTALES (service producteur), DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL / DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS / SERVICE MOYENS ET ACCOMPAGNEMENT (service versant)

  55. Résultat n°55

    BOUVILLE (12 octobre 1978 - 4 mai 1979), BRETIGNY-SUR-ORGE (13 novembre 1972 - 4 novembre 1987), BREUILLET (13 août 1974 - 4 novembre 1983), BRIIS-SOUS-FORGES (24 août 1977), BREUX-JOUY (12 juin 1973), BRUNOY (23 juin 1971 - 8 août 1978) : actes administratifs.

    Date

    1971-1987

    Cote

    1186W/6

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • BOUVILLE (12 octobre 1978 - 4 mai 1979), BRETIGNY-SUR-ORGE...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  56. Résultat n°56

    LONGJUMEAU (10 novembre 1972 - 2 avril 1980), LONGPONT-SUR-ORGE (18 avril 1977 - 12 avril 1987), MAISSE (19 mai 1978 - 15 décembre 1980), MAROLLES-EN-HUREPOIX (2 octobre 1973 - 10 juin 1981), MEREVILLE (25 avril 1973 - 11 août 1981), MESPUITS (1980) : actes administratifs.

    Date

    1972-1987

    Cote

    1186W/20

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • LONGJUMEAU (10 novembre 1972 - 2 avril 1980), LONGPONT-SUR-ORGE...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  57. Résultat n°57

    BOISSY-LA-RIVIERE (23 juin 1980 - 30 juin 1981), BOURAY-SUR-JUINE (24 février 1979), BOISSY-SOUS-SAINT-YON (13 juin 1974 - 9 avril 1987) : actes administratifs.

    Date

    1974-1987

    Cote

    1186W/4

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • BOISSY-LA-RIVIERE (23 juin 1980 - 30 juin 1981), BOURAY-SUR-JUINE...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  58. Résultat n°58

    ITTEVILLE (16 juillet 1980 - 30juin 1987), JUVISY-SUR-ORGE (17 décembre 1983 - 18 août 1987), LEUVILLE-SUR-ORGE (26 avril 1973 - 1er décembre 1980), LIMOURS-EN-HUREPOIX (27 juin 1973 - 15 janvier 1987), LISSES (14 décembre 1972 - 16 décembre 1986), LEUDEVILLE (22 mai 1974 - 26 novembre 1981) : actes administratifs.

    Date

    1972-1987

    Cote

    1186W/17

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • ITTEVILLE (16 juillet 1980 - 30juin 1987), JUVISY-SUR-ORGE...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  59. Résultat n°59

    ATHIS-MONS (30 novembre 1972 - 15 décembre 1987), AUTHON-LA-PLAINE (26 octobre 1973 - 30 décembre 1985), AVRAINVILLE (30 avril 1976 - 5 mars 1982), BALLAINVILLIERS (18 septembre 1972 - 22 novembre 1982), BALLANCOURT-SUR-ESSONNE (11 juillet 1972 - 23 avril 1986), BIEVRES (10 janvier 1972 - 11 mai 1987), BOIGNEVILLE (28 novembre 1972) : actes administratifs.

    Date

    1972-1987

    Cote

    1186W/3

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • ATHIS-MONS (30 novembre 1972 - 15 décembre 1987), AUTHON-LA-PLAINE...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  60. Résultat n°60

    CHEVANNES (18 février 1982), CHILLY-MAZARIN (24 mai 1972 - 26 janvier 1987), CORBEIL-ESSONNES (28 janvier 1972 - 10 avril 1987) : actes administratifs.

    Date

    1972-1987

    Cote

    1186W/9

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • CHEVANNES (18 février 1982), CHILLY-MAZARIN (24 mai...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  61. Résultat n°61

    CORBREUSE (12 mars 1975 - 23 juin 1981), LE-COUDRAY-MONTCEAUX (17 mars 1972 - 6 avril 1981), COURANCES (30 décembre 1976 - 19 décembre 1980), COURCOURONNES (27 décembre 1973 - 3 septembre 1987), COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE (24 mai 1978 - 20 septembre 1978), CROSNE (1er septembre 1972 - 14 août 1986) : actes administratifs.

    Date

    1972-1987

    Cote

    1186W/10

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • CORBREUSE (12 mars 1975 - 23 juin 1981), LE-COUDRAY-MONTCEAUX...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  62. Résultat n°62

    MONTGERON (17 avril 1972 - 20 novembre 1987), MORANGIS (8 mars 1972 - 26 mars 1982), MORIGNY-CHAMPIGNY (5 janvier 1977 - 27 janvier 1987) : actes administratifs.

    Date

    1972-1987

    Cote

    1186W/24

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • MONTGERON (17 avril 1972 - 20 novembre 1987), MORANGIS...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  63. Résultat n°63

    BONDOUFLE (17 juillet 1975 - 18 juin 1987), BOUTERVILLIERS (15 juin 1981 - 28 août 1984), BOUTIGNY-SUR-ESSONNE (22 avril 1976 - 5 mars 1982) : actes administratifs.

    Date

    1975-1987

    Cote

    1186W/5

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • BONDOUFLE (17 juillet 1975 - 18 juin 1987), BOUTERVILLIERS...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  64. Résultat n°64

    SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS (29 août 1972 - 5 janvier 1982), SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (14 février 1972 - 26 juin 1986), SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL (1er mars 1974 - 26 octobre 1987), SAINT-HILAIRE (2 août 1973 - 24 janvier 1975), SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD (29 décembre 1978 - 18 février 1980) : actes administratifs.

    Date

    1972-1987

    Cote

    1186W/32

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS (29 août 1972 - 5 janvier...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  65. Résultat n°65

    LINAS : actes administratifs (1er juillet 1977 - 27 octobre 1987).

    Date

    1977-1987

    Cote

    1186W/19

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • LINAS : actes administratifs (1er juillet 1977 - 27...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  66. Résultat n°66

    EPINAY-SUR-ORGE. - Centre hospitalier spécialisé Vaucluse, construction d'un magasin : dossier marché du lot n°3.

    Date

    1985-1986

    Cote

    1162W/3

    • Contexte : FINANCES DES ETABLISSEMENTS HOSPITALIERS.

    • EPINAY-SUR-ORGE. - Centre hospitalier spécialisé Vaucluse,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)

  67. Résultat n°67

    GOMETZ-LE-CHATEL (6 février 1972 - 17 septembre 1986), GOMETZ-LA-VILLE (20 mars 1972 - 1er avril 1980), GRIGNY (25 avril 1972 - 17 septembre 1986), GUIBEVILLE (28 décembre 1978 - 2 juillet 1981), GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE (9 avril 1976), GUILLERVAL (24 janvier 1972 - 2 août 1982), IGNY (27 décembre 1972 - 22 mai 1981) : actes administratifs.

    Date

    1972-1986

    Cote

    1186W/16

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • GOMETZ-LE-CHATEL (6 février 1972 - 17 septembre 1986),...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  68. Résultat n°68

    NAINVILLE-LES-ROCHES (14 décembre 1972 - 28 avril 1982), LA-NORVILLE (20 juillet 1975 - 9 juillet 1986), OLLAINVILLE (28 février 1972 - 14 janvier 1986) : actes administratifs.

    Date

    1972-1986

    Cote

    1186W/26

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • NAINVILLE-LES-ROCHES (14 décembre 1972 - 28 avril 1982),...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  69. Résultat n°69

    VILLIERS-SUR-ORGE (28 juin 1973 - 26 avril 1978), VIRY-CHATILLON (22 décembre 1970 - 16 juin 1986), WISSOUS (23 février 1972 - 27 octobre 1986), YERRES (18 mai 1972 - 25 septembre 1980) : actes administratifs.

    Date

    1970-1986

    Cote

    1186W/38

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • VILLIERS-SUR-ORGE (28 juin 1973 - 26 avril 1978), VIRY-CHATILLON...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  70. Résultat n°70

    ANGERVILLE (24 novembre 1976 - 12 novembre 1981), ANGERVILLIERS (29 mai 1975 - 10 décembre 1981), ARPAJON (10 mai 1972 - 21 octobre 1986) : actes administratifs.

    Date

    1972-1986

    Cote

    1186W/2

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • ANGERVILLE (24 novembre 1976 - 12 novembre 1981), ANGERVILLIERS...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  71. Résultat n°71

    SAINT-VRAIN (16 octobre 1973 - 17 décembre 1981), SAINT-YON (3 février 1980 - 7 avril 1982), TIGERY (2 juillet 1973 - 21 août 1986), LES-ULIS (10 février 1981 - 20 décembre 1984), VALPUISEAUX (20 juin 1978), LE-VAL-SAINT-GERMAIN (27 novembre 1981 - 4 juin 1984), VARENNES-JARCY (20 mars 1986), VAUGRIGNEUSE (24 juillet 1972), VAUHALLAN (30 mars 1979 - 9 novembre 1985) : actes administratifs.

    Date

    1972-1986

    Cote

    1186W/34

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • SAINT-VRAIN (16 octobre 1973 - 17 décembre 1981), SAINT-YON...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  72. Résultat n°72

    EPINAY-SUR-ORGE. - Centre hospitalier spécialisé Vaucluse, construction d'un magasin : dossier marché du lot n°4.

    Date

    1985-1986

    Cote

    1162W/4

    • Contexte : FINANCES DES ETABLISSEMENTS HOSPITALIERS.

    • EPINAY-SUR-ORGE. - Centre hospitalier spécialisé Vaucluse,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)

  73. Résultat n°73

    EPINAY-SUR-ORGE. - Centre hospitalier spécialisé Vaucluse, construction d'un magasin : dossier marché du lot n°1.

    Date

    1985-1986

    Cote

    1162W/1

    • Contexte : FINANCES DES ETABLISSEMENTS HOSPITALIERS.

    • EPINAY-SUR-ORGE. - Centre hospitalier spécialisé Vaucluse,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)

  74. Résultat n°74

    EPINAY-SUR-ORGE. - Centre hospitalier spécialisé Vaucluse, construction d'un magasin : dossier marché du lot n°2.

    Date

    1985-1986

    Cote

    1162W/2

    • Contexte : FINANCES DES ETABLISSEMENTS HOSPITALIERS.

    • EPINAY-SUR-ORGE. - Centre hospitalier spécialisé Vaucluse,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)

  75. Résultat n°75

    Contrôle de légalité : arrêtés de nominations (01/01/1985-31/07/1985).

    Date

    1985

    Cote

    2575W/18

    • Contexte : RESSOURCES HUMAINES.

    • Contrôle de légalité : arrêtés de nominations (01/01/1985-31/07/1985)....

    Producteur :

    DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES (service producteur), DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES (service versant)

  76. Résultat n°76

    EPINAY-SUR-ORGE. - Centre hospitalier spécialisé Vaucluse, humanisation 2ème tranche bâtiments Touraine, Savoie, Roussillon : marché n°85037.

    Date

    1985

    Cote

    1162W/13

    • Contexte : FINANCES DES ETABLISSEMENTS HOSPITALIERS.

    • EPINAY-SUR-ORGE. - Centre hospitalier spécialisé Vaucluse,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)

  77. Résultat n°77

    EPINAY-SUR-ORGE. - Centre hospitalier spécialisé Vaucluse, humanisation 2ème tranche bâtiments Touraine, Savoie, Roussillon : marchés n°85038, n°85039, n°85040.

    Date

    1985

    Cote

    1162W/14

    • Contexte : FINANCES DES ETABLISSEMENTS HOSPITALIERS.

    • EPINAY-SUR-ORGE. - Centre hospitalier spécialisé Vaucluse,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)

  78. Résultat n°78

    EPINAY-SUR-ORGE. - Centre hospitalier spécialisé Vaucluse, humanisation 2ème tranche bâtiments Touraine, Savoie, Roussillon : marchés n°85041, n°85042.

    Date

    1985

    Cote

    1162W/15

    • Contexte : FINANCES DES ETABLISSEMENTS HOSPITALIERS.

    • EPINAY-SUR-ORGE. - Centre hospitalier spécialisé Vaucluse,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)

  79. Résultat n°79

    EPINAY-SUR-ORGE. - Centre hospitalier spécialisé Vaucluse, humanisation 2ème tranche bâtiments Touraine, Savoie, Roussillon : marchés n°85046, n°85047, n°85048.

    Date

    1985

    Cote

    1162W/17

    • Contexte : FINANCES DES ETABLISSEMENTS HOSPITALIERS.

    • EPINAY-SUR-ORGE. - Centre hospitalier spécialisé Vaucluse,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)

  80. Résultat n°80

    VERT-LE-PETIT (20 février 1973 - 1er juillet 1976), VIDELLES (1er mars 1972 - 19 juin 1985), VIGNEUX-SUR-SEINE (19 janvier 1972 - 13 juin 1983), VILLABE (13 juin 1972 - 17 mars 1981) : actes administratifs.

    Date

    1972-1985

    Cote

    1186W/36

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • VERT-LE-PETIT (20 février 1973 - 1er juillet 1976),...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)