ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

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Cote/Cotes extrêmes

1186W/1-47

Date

1967-1988

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

47 articles

Origine

DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur)

PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

1-38, actes administratifs des communes (1968-1986) [classement dans l'ordre alphabétique des communes] ; 39-42, actes administratifs concernant l'équipement (1967-1974) ; 43-47, actes administratifs des services fiscaux (1970-1971).

Langue des unités documentaires

Français

SAINTRY-SUR-SEINE (9 février 1986 - 17 juin 1986), SAULX-LES-CHARTREUX (1er février 1976 - 25 novembre 1976), SAVIGNY-SUR-ORGE (14 janvier 1972 - 12 janvier 1988), SERMAISE (11 août 1976), SOISY-SUR-ECOLE (16 janvier 1974), SOISY-SUR-SEINE (23 août 1977 - 12 mai 1987), SOUZY-LA-BRICHE (11 décembre 1984 - 24 février 1986), SAINT-CHERON (27 juillet 1980 - 5 octobre 1984), SAINT-CYR-LA-RIVIERE (21 mai 1979 - 7 août 1980), SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN (12 mars 1975 - 23 juin 1981) : actes administratifs.

Cote/Cotes extrêmes

1186W/31

Date

1972-1988

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur)

PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

07/04/2004