Aide à la recherche

ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1186W/1-47

Date

1967-1988

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

47 articles

Origine

DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur)

PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

1-38, actes administratifs des communes (1968-1986) [classement dans l'ordre alphabétique des communes] ; 39-42, actes administratifs concernant l'équipement (1967-1974) ; 43-47, actes administratifs des services fiscaux (1970-1971).

Langue des unités documentaires

Français

SAINT-VRAIN (16 octobre 1973 - 17 décembre 1981), SAINT-YON (3 février 1980 - 7 avril 1982), TIGERY (2 juillet 1973 - 21 août 1986), LES-ULIS (10 février 1981 - 20 décembre 1984), VALPUISEAUX (20 juin 1978), LE-VAL-SAINT-GERMAIN (27 novembre 1981 - 4 juin 1984), VARENNES-JARCY (20 mars 1986), VAUGRIGNEUSE (24 juillet 1972), VAUHALLAN (30 mars 1979 - 9 novembre 1985) : actes administratifs.

Cote/Cotes extrêmes

1186W/34

Date

1972-1986

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur)

PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

07/04/2004

Mots clés lieux

SAINT-VRAIN, SAINT-YON, TIGERY, ULIS (LES) Commune, VALPUISEAUX, VAL-SAINT-GERMAIN (LE), VARENNES-JARCY, VAUGRIGNEUSE, VAUHALLAN

Mots clés matières

administration communale, contrôle de légalité, 20e siècle