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  1. Résultat n°1

    Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean PILLAS (décembre 1619).

    Date

    1619

    Cote

    E/4665

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)
    • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales…

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  2. Résultat n°2

    Désiré Dalloz (1795-1869), un juriste à Paris-Jardins

    Date

    mai 2021

    Cote

    PER532/6/135/1

    • Contexte : DRAVEIL : Bulletin municipal PER532 (1972-...)
    • N° 109-151 (2015-2025)
    • n° 135 (mai 2021)
    • Désiré Dalloz (1795-1869), un juriste à Paris-Jardins
  3. Résultat n°3

    Charles Lachaud (1817-1882) Inventaires des archives d'un avocat, sous la direction d'Odile Gaultier-Voituriez

    Auteur

    JOUOT, Cassandre

    Date

    1998

    Cote

    INV/1958

    • Contexte : Bibliothèque / INV
    • Charles Lachaud (1817-1882) Inventaires des archives…
  4. Résultat n°4

    Famille de François PONCETTON. - Famille PONCETTON : Jean-Louis Auguste PONCETTON, avocat et bâtonnier de l'ordre : correspondance familiale de sa femme et de ses trois fils, puis des différents membres des familles REYMOND et PONCETTON ; correspondance amicale et professionnelle, documents et comptabilité : Clady PONCETTON.

    Date

    1864-1889

    Cote

    16J/306

    • Contexte : DOURDAN, FONDS FRANCOIS PONCETTON, MEDECIN, ECRIVAIN…
    • Famille de François PONCETTON. - Famille PONCETTON…

    Producteur :

    PONCETTON François (service producteur), MUSEE DE DOURDAN (service versant)

  5. Résultat n°5
    VERSAILLES [Yvelines]. - Tableau de l'ordre des avocats au barreau de Versailles (1930).

    1 media

    VERSAILLES [Yvelines]. - Tableau de l'ordre des avocats au barreau de Versailles (1930).

    Date

    1930

    Cote

    18FI/2132

    • Contexte : AFFICHES
    • VERSAILLES [Yvelines]. - Tableau de l'ordre des avocats…
  6. Résultat n°6

    VIREY (Maître), avocat, PARIS. - Correspondance comprenant des lettres relatives à des différends familiaux ayant pour motif un héritage (1921), des lettres du marquis de BARTHELEMY (AUBAGNE) à Maître VIREY au sujet d'une succession (DOR) (1922), des lettres d'Alfred DOR (de MARSEILLE) à Frédéric DOR (à SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION) et vice-versa (1892), cette correspondance ayant pour motif le commerce de sucre, de vanille, de rhum, de vin et notamment du frêt de ces marchandises, testament de Alfred DOR (1881), notes et comptes rendus manuscrits à propos de multiples préjudices et autres procédures judiciaires.

    Date

    1890-1927

    Cote

    48J/241

    • Contexte : DOURDAN II. Etude de Maître Pechaud, dossiers clients
    • VIREY (Maître), avocat, PARIS. - Correspondance comprenant…

    Producteur :

    DOURDAN II (service producteur), PECHAUD Bernard (service versant)

  7. Résultat n°7

    Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean Pillas (avril 1630).

    Date

    1630

    Cote

    E/4753

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)
    • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales…

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  8. Résultat n°8
    SEINE-ET-OISE (Département).- Tableau de l'ordre des avocats exerçant au Tribunal départemental de Seine-et-Oise et à la Cour d'Assises de Seine-et-Oise de Versailles, 1926.

    1 media

    SEINE-ET-OISE (Département).- Tableau de l'ordre des avocats exerçant au Tribunal départemental de Seine-et-Oise et à la Cour d'Assises de Seine-et-Oise de Versailles, 1926.

    Date

    1926

    Cote

    18FI/112

    • Contexte : AFFICHES
    • SEINE-ET-OISE (Département).- Tableau de l'ordre des…
  9. Résultat n°9

    Duché-paierie de BRUNOY. - Echange par lequel demoiselle Claude GOYER, veuve de François ALLEGO, clerc au greffe du Châtelet de PARIS, cède à noble Claude MALIER, sieur DU HOUSSAYE et de SERVON, moyennant une rente perpétuelle de treize écus et demi d'écu, le quart à prendre dans les biens situés à SENTENY et provenant de la succession de feu maître Nicolas GOYER l'aîné, avocat au Parlement ; partage de la ferme dite du ROLLET, sise à SENTENY, entre messire Claude MALIER, sieur DU HOUSSAYE, et Aubin FOLLIOT.

    Date

    1601-1607

    Cote

    A/1052

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)
    • Duché-paierie de BRUNOY. - Echange par lequel demoiselle…

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  10. Résultat n°10

    Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean LAMBERT (juillet 1594).

    Date

    1594

    Cote

    E/4394

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)
    • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales…

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  11. Résultat n°11

    Organisation intérieure.

    Date

    1732-1734

    Cote

    D/7

    • Contexte : D INSTRUCTION PUBLIQUE, SCIENCES ET ARTS (1184-1792)
    • Organisation intérieure.

    Producteur :

    SOEURS DE L INSTRUCTION CHRETIENNE DE DOURDAN (service producteur), CONGREGATION NOTRE-DAME DE CORBEIL (service producteur), PARIS Nicolas (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  12. Résultat n°12

    RIS-ORANGIS, justice. - Plaidoyer de maître GAMEL contre maître DUVEYRIER (1788).

    Date

    1788

    Cote

    79J54/4

    • Contexte : FONDS DE COURCEL
    • RIS-ORANGIS
    • RIS-ORANGIS, justice. - Plaidoyer de maître GAMEL…

    Producteur :

    COURCEL (DE) Guillaume (service versant)

  13. Résultat n°13

    Fief des BIEZ. - Droits seigneuriaux. - Foi et hommage portant aveu et dénombrement rendu par les administrateurs de l'HÖTEL DIEU à Alexandre de BALSC d'ENTRAGUES , parchein (1727). Délimitation de territoire. - Arpentage par RENAULT arpenteur, de la pièce de terres appelée le fief des BIEZ, papier (1622) ; relevé de l'arpentage des terres de la ferme de l'Hôtel Dieu de PARIS, donnée par contrat audit Hôtel Dieu par Thomas BEUDON avocat en la Cour et Marie DUMOULIN, dame de BIEZ, sa femme le 6 mai 1665, 1 pièce papier (1666). Titres de propriétés. - Déclaration des maisons et des héritages situés en la châtellenie de MARCOUSSIS, que possède le sieur BEUDON avocat en Parlement à cause de Marie DUMOULIN , sa femme, 2 pièces papier. Reconnaissance des droits. - Une pièce pour justifier que le seigneur de MARCOUSSIS a droit de réservoir de pêche du GRAND ETANG, papier (1622), accord entre Claude DUMOULIN propriétaire du fief des BIEZ et Jeanne GAIGNOn veuve de Charles de BALSAC pour la jouissance du GRAND ETANG, papier (1623), requêtes, causes d'opposition, saisie réelle, 5 pièces papier (1630).

    Date

    1622-1782

    Cote

    13J/56

    • Contexte : SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS.
    • Fief des BIEZ. - Droits seigneuriaux. - Foi et hommage…

    Producteur :

    SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS (service producteur)

  14. Résultat n°14

    Histoire des avocats au Parlement de Paris (1300-1600)

    Auteur

    DELACHENAL, R

    Date

    1885

    Cote

    INOCTAVO/1542

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO
    • Histoire des avocats au Parlement de Paris (1300-1600)
  15. Résultat n°15

    Famille de François PONCETTON. - Famille PONCETTON : Jean-Louis Auguste PONCETTON, avocat et bâtonnier de l'ordre : correspondance familiale de sa femme et de ses trois fils, puis des différents membres des familles REYMOND et PONCETTON ; correspondance amicale et professionnelle, documents et comptabilité : Pierre Antoine PONCETTON, [1862-1875], Honorine PONCETTON son épouse, [1873-1895] ; Jean-Baptiste PONCETTON, [1879-1882] ; Amicie PONCETTON, [1889-1899] ; Marc PONCETTON, [1899] ; famille MAURIN, [1881- 1902] ; Pierre de LAVERNIERE, [1898-1901] ; Antonia, [1862-1867] ; BONNETON, [1899] ; autres [1869 -1904].

    Date

    1862-1904

    Cote

    16J/315

    • Contexte : DOURDAN, FONDS FRANCOIS PONCETTON, MEDECIN, ECRIVAIN…
    • Famille de François PONCETTON. - Famille PONCETTON…

    Producteur :

    PONCETTON François (service producteur), MUSEE DE DOURDAN (service versant)

  16. Résultat n°16

    FONTENAY-LE-VICOMTE, justice.- Demande de dommages et intérêts plaidée par Pierre VERSOUS, seigneur de Fontenay, de Marolles et de Montauger, célèbre avocat (1583).

    Date

    1583

    Cote

    79J28/4

    • Contexte : FONDS DE COURCEL
    • FONTENAY-LE-VICOMTE
    • FONTENAY-LE-VICOMTE, justice.- Demande de dommages…

    Producteur :

    COURCEL (DE) Guillaume (service versant)

  17. Résultat n°17

    Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie de Brunoy.

    Date

    1482-1747

    Cote

    A/1196

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)
    • Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie de Brunoy.

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  18. Résultat n°18

    Parquet, personnel. - Procès-verbaux d'installation du tribunal (1811, 1816) ; procès-verbaux de destruction des cachets, timbres, sceaux de l'Empire (1815) ; autorisation du port de la fleur de lys pour les membres du tribunal (1814) ; juges : installations (1868-1869) ; cessations de fonction (1811-1812), suppléance (1901), récusation (1867) ; nomination du procureur impérial (juin 1815), du procureur royal et de son substitut (septembre 1815) ; juges de paix : nominations (1802-1817), suppléance (1939), récusations (1850, 1926), cessations de fonction de greffiers de juges de paix (1806-1923) ; interprète (1811) ; avocats : cessation de fonction (1811), enquêtes pour l'inscription à l'ordre des avocats (1937-1949), liste des avocats juifs et enquête de nationalité (1941), deux rejets d'inscriptions à l'ordre des avocats (1932-1939).

    Date

    1802-1949

    Cote

    3U/39

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)
    • Parquet, personnel. - Procès-verbaux d'installation…

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  19. Résultat n°19

    Donations et testaments. - Legs CREZIEUX. Maison du Bas d'argent, rue Galande, à PARIS. Vente par Nicolas PETIT, maître sellier lormier, à PARIS, rue Vieille Tixeranderie, paroisse SAINT-JEHAN-EN-GREVE et Jacqueline LEPAGE, sa femme, à Julien BONNIER commissaire de France, demeurant à PARIS, rue Galande, d'une maison sise à PARIS, en ladite rue Galande, 22 avril 1599. Sentence d'adjudication rendue par le prévôt de PARIS, Jacques d'AUMONT, baron de CHAPPES, sieur de DUM-LE-PATTEAU, à la requête d'Hector PURGET, maître sellier, élisant domicile, en son hostel siz à PARIS, rue ST-ANTOINE [...], aux termes de laquelle la maison du bas d'argent est adjugée à Me POCQUEL, procureur au Châtelet, qui déclare agir au nom de Julien BIONNIER, 9 juin 1599. Acte passé entre ledit BONNIER et Me Philippe HUGUEL, avocat au Parlement, au sujet des servitudes pluviales de cette maison, 10 avril 1606. Contrat de mariage de Julien BONNIER, prévost de l'artillerie de France, démourant en la ville de PARIS, rue Bourtibourg, paroisse SAINT-GERVAIS, natif de la ville de TOURS, avec Bonne JURY, veuve de Pierre de CREZIEUX, père et mère de Louis CREZIEUX, 10 juin 1592. Testament de Julien BONNIER, léguant à Louis CREZIEUX tous ses biens meubles et immeubles, 29 janvier 1598 ; renouvelé en juin 1604. Sentence du Châtelet et transaction réglant le différend qui s'était élevé au sujet de cette succession entre Louis CREZIEUX et les autres héritiers de BONNIER, 1607 et 1608. Baux de la maison du bas d'argent faits par Julien BONNIER, Bonne JURY ou Louis CREZIEUX à divers locataires, 1690-1942. Déclaration de ladite maison rendue par Bonne JURY, par laquelle elle reconnaît devoir à cette abbaye 6 deniers parisis de cens, à la SAINT-REMY, 6 mai 1625.

    Date

    1592-1642

    Cote

    D/59

    • Contexte : D INSTRUCTION PUBLIQUE, SCIENCES ET ARTS (1184-1792)
    • Donations et testaments. - Legs CREZIEUX. Maison du…

    Producteur :

    SOEURS DE L INSTRUCTION CHRETIENNE DE DOURDAN (service producteur), CONGREGATION NOTRE-DAME DE CORBEIL (service producteur), PARIS Nicolas (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  20. Résultat n°20

    Famille de François PONCETTON. - Famille PONCETTON : Paul PONCETTON, avocat : correspondance familiale, amicale, active, documents et comptabilité : correspondance familiale et amicale de Paul Auguste PONCETTON, père de Paul, [1875-1884] ; Clady PONCETTON, mère de Paul, [1879-1883] ; Elie PONCETTON, frère de Paul, [1879-1905] ; Elie François PONCETTON, frère de Paul, [1902-1945] ; membres de la famille PONCETTON : Honorine DUMOND, [1882-1894] ; cousins, [1893] ; membres de la famille REYMOND : Emile REYMOND, [1887] ; Francisque REYMOND, [1880] ; Judith REYMOND, [1887] ; Amis et particuliers, [1879- 1940].

    Date

    1874-1922

    Cote

    16J/351

    • Contexte : DOURDAN, FONDS FRANCOIS PONCETTON, MEDECIN, ECRIVAIN…
    • Famille de François PONCETTON. - Famille PONCETTON…

    Producteur :

    PONCETTON François (service producteur), MUSEE DE DOURDAN (service versant)

  21. Résultat n°21

    Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean PILLAS (décembre 1611).

    Date

    1611

    Cote

    E/4581

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)
    • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales…

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  22. Résultat n°22

    Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie de Fleury-Mérogis.

    Date

    1391-1710

    Cote

    A/918

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)
    • Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie de Fleury-Mérogis.

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  23. Résultat n°23

    Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean PILLAS (mai 1606).

    Date

    1606

    Cote

    E/4514

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)
    • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales…

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  24. Résultat n°24

    Duché-paierie de BRUNOY. - Donation du fief dit des BOIS-GUYONS, sis à YERRES, par messire Claude de LA FAYE, avocat, à messire Claude ANTHOINNE, général à la COUR-DES-AIDES ; actes de foi et hommage rendus à Jacqueline de BAILLY, veuve de Jean BUDE, par Hélye de LA FAYE, seigneur du fief des BOIS-GUYONS ; à DREUX BUDE, sieur d'YERRES, par messire Adrien DUDRAC, vicomte d'AQ et sieur de MAREUIL ; par Antoine LEFEBVRE DE LA BOELLERIE ; aveu et dénombrement du fief des BOIS-GUYONS, rendu à messire Eustache BUDE, par Pierre BRUSLART, sieur de CROSNE.

    Date

    1556-1602

    Cote

    A/909

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)
    • Duché-paierie de BRUNOY. - Donation du fief dit des…

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  25. Résultat n°25

    Contentieux. - Extrait du registre du commerce et des sociétés, 1981 ; inventaires des stocks, 1981-1984 ; liquidation de la société MOREL : honoraires des avocats, 1978-1984 ; correspondance relative à la liquidation, 1988 ; correspondance de la Société Générale sur la santé financière de la société MOREL, 1982 ; dossiers du commerce extérieur, 1980-1982 ; correspondance avec les clients étrangers, 1977-1984 ; vente MOREL/ERIC, 1983 ; un exemplaire de la Semaine de l'Ile-de-France, août 1983 ; vente MOREL/LAMBIOTTE, 1983.

    Date

    1977-1984

    Cote

    22J/124

    • Contexte : ARPAJON, ETABLISSEMENTS MAURICE MOREL, FABRICANTS…
    • Contentieux. - Extrait du registre du commerce et…

    Producteur :

    MOREL (ETABLISSEMENT) MAURICE (service producteur), MOREL (ETABLISSEMENT) MAURICE (service versant)

  26. Résultat n°26

    CHEPTAINVILLE. - Fonds de l'église paroissiale SAINT-MARTIN : notification par François LORGERY, avocat en Parlement, bailly, juge civil, criminel et de police des bailliages et châtellenies unis des villes et marquisats d'ARPAJON, LE BOUCHET, LEUVILLE, SAINT-VRAIN et dépendances pour très haut et très puissant seigneur Philippes de NOAILLES, duc de MOUCHY, maréchal de France, grand d'Espagne de la première classe, chevalier des ordres du Roi, seigneur desdits lieux, du bail par-devant notaire fait à Etienne MARCEL, bûcheron et vigneron, et à Laurent-Philippe ROUGEAUX, vigneron, par le curé de la paroisse, Alexis MAILLARD, et par le marguillier en charge, Laurent-Louis ALLORGE, de terres labourables en huit pièces sises à AVRAINVILLE, chantier du carrefour CHANTEREAU et chantier des SABLONS, à CHEPTAINVILLE, chantier des POTIERS, chantier de la CHAUSSEE, chantier de l'AULNETTE, chantier de la MARRE du GRAND BOIS, chantier du POTEAU du CERF ou NOIR d'EPINE (9 mai 1788).

    Date

    1788

    Cote

    G/588

    • Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)
    • CHEPTAINVILLE. - Fonds de l'église paroissiale SAINT-MARTIN…

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  27. Résultat n°27

    BRUNOY, publications. - Vers à M de BRUNOY sur le gain de son procès le 30 mars 1773; Mémoire pour M GERBIER ancien avocat au Parlement (1774), Choix de causes célèbres : affaire du marquis de Brunoy/ M DES ESSARTS (1786) De la sanction royale/ M le chevalier de PANGE (1789), Le Rodeur français n° 28 (1790), Résurrection de M le marquis de BRUNOY retrouvé à Pierre-Encise [s.d.], Compte rendu de la convention nationale de ce qui s'est passé à la fête civique de Brunoy le décadi 30 nivôse, A.B.Richerand/ REVEILLE PARISE (1841), Charles CHRISTOFLE 1805-1863, extrait du Moniteur Universel, avec un portrait (1863), Observation sur une notice de M SOCARD relative au tombeau de Pierre de LANNOY seigneur de Dampierre/ abbé V BILLIARD (1864), Les menhirs de Brunoy/ Emile RIVIERE (1895), avant propos de Brunoy et ses environs/ Gaston BUFFIER, photographies (1895).

    Date

    1773-1895

    Cote

    79J7/10

    • Contexte : FONDS DE COURCEL
    • Brunoy.
    • BRUNOY, publications. - Vers à M de BRUNOY sur le…

    Producteur :

    COURCEL (DE) Guillaume (service versant)

  28. Résultat n°28

    DOURDAN. - Eglise paroissiale et prieuré SAINT-PIERRE : Gestion du temporel (1677 - 1794).

    Date

    1677-1794

    Cote

    G/640

    • Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)
    • DOURDAN. - Eglise paroissiale et prieuré SAINT-PIERRE…

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  29. Résultat n°29

    Deux lettres royales autorisant Claude LAIR, avocat au Parlement de PARIS, à faire imprimer et vendre ses deux oeuvres : L'usage du temps pour l'éternité et Poème héroïque sur l'heureuse naissance de Mgr le Dauphin (29 octobre 1657, 10 novembre 1661).

    Date

    1657-1661

    Cote

    1J/94

    • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE…
    • Deux lettres royales autorisant Claude LAIR, avocat…
  30. Résultat n°30
    Seine-et-Oise [Département]. - Tableau de l'Ordre des Avocats exerçant près le Tribunal de première instance du chef-lieu et la Cour d'Assises du département de Seine-et-Oise séant à Versailles pour l'année judiciaire 1919-1920 (1919).

    1 media

    Seine-et-Oise [Département]. - Tableau de l'Ordre des Avocats exerçant près le Tribunal de première instance du chef-lieu et la Cour d'Assises du département de Seine-et-Oise séant à Versailles pour l'année judiciaire 1919-1920 (1919).

    Date

    1919

    Cote

    18FI/1377

    • Contexte : AFFICHES
    • Seine-et-Oise [Département]. - Tableau de l'Ordre…
  31. Résultat n°31

    Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean Pillas (1er juillet - 31 juillet 1633).

    Date

    juillet 1633

    Cote

    E/4792

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)
    • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales…

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  32. Résultat n°32

    Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean PILLAS (juin 1625).

    Date

    1625

    Cote

    E/4695

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)
    • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales…

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  33. Résultat n°33

    n° 1

    Date

    1991

    Cote

    PER304/1

    • Contexte : BARREAU (LE). MAGAZINE DES AVOCATS DE L'ESSONNE :…
    • n° 1
  34. Résultat n°34

    BAGNEUX, gymnase Guimier : correspondance avec la mairie, Dorgebray et France-Equipement ; piscine H. Wallon : dossier du sinistre, correspondance avec la MAAF, et avec l'avocat. MASSY, CMPP : correspondance. PTT Toit et Joie, 'Petit Pommier', logements à CLAYES-SOUS-BOIS : pièces administratives.

    Date

    s.d

    Cote

    21J/106

    • Contexte : PALAISEAU, CABINET D'ARCHITECTURE GUY VACHERET
    • BAGNEUX, gymnase Guimier : correspondance avec la…

    Producteur :

    VACHERET Guy (service producteur), BONNARDEL G. (service versant)

  35. Résultat n°35

    Inventaire de la sous-série 1 J : Collection Corberon-Bruges

    Auteur

    ROUX, Lucie

    Date

    1965

    Cote

    INV/1123

    • Contexte : Bibliothèque / INV
    • Inventaire de la sous-série 1 J : Collection Corberon-Bruges
  36. Résultat n°36

    Duché-paierie de BRUNOY. - Procès de M. CHAPUIS, contre le sieur CHAPUIS. Consultations pour M. CHAUVELIN, signées par Me BARGETON, PREVOST, DELAVIGNE, DUHAMEL, NORMANT et LALOURCE, avocats au Parlement de PARIS ; état de ce qui est dû à M. CHAUVELIN, par M. CHAPUIS ; lettres de M. ORRY, contrôleur général des finances ; arrêt du Parlement contre le sieur CHAPUIS ; acte de mariage du sieur CHAPUIS.

    Date

    1740-1751

    Cote

    A/1127

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)
    • Duché-paierie de BRUNOY. - Procès de M. CHAPUIS, contre…

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  37. Résultat n°37

    Correspondance : demandes de renseignements par des avocats.

    Date

    1973

    Cote

    1211W/65

    • Contexte : 1211W Faits de guerre ; caisses de Crédit Agricole…
    • Correspondance : demandes de renseignements par des…

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  38. Résultat n°38

    ARPAJON, justice. - Arrêt imprimé du conseil d'état du roi qui commet M. HERAULT pour instruire le procès de BUARD, MONY et autres accusés de vols sur les chemins d'Arpajon et Marolles (1727), précis de PARENT avocat sur un contentieux entre Jean Baptiste TITEUX chirurgien et Louis LEGUAY marchand mercier, imprimé (1765), arrêt imprimé de la cour du Parlement rendu en la tournelle criminelle pour Claude GRAND contre Louis FROSSARD et Pierre BAUCHAIS (1778).

    Date

    1727-1778

    Cote

    79J1/4

    • Contexte : FONDS DE COURCEL
    • ARPAJON
    • ARPAJON, justice. - Arrêt imprimé du conseil d'état…

    Producteur :

    COURCEL (DE) Guillaume (service versant)

  39. Résultat n°39

    Correspondance : demandes de renseignements par des avocats.

    Date

    1973

    Cote

    1211W/66

    • Contexte : 1211W Faits de guerre ; caisses de Crédit Agricole…
    • Correspondance : demandes de renseignements par des…

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  40. Résultat n°40

    Seigneurie de QUINCAMPOIX.

    Date

    1485-1772

    Cote

    30J/71

    • Contexte : SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (famille d'ASTORG).
    • Seigneurie de QUINCAMPOIX.

    Producteur :

    SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (service producteur), PELLETIER (service versant)

  41. Résultat n°41

    Donations et testaments. - Legs PETAU. Fondation de deux bourses au collège d'ETAMPES. Extrait authentique du testament olographe de Me Jacques PETAU, conseiller du Roi, lieutenant-général civil et criminel au bailliage d'ETAMPES. Codicille de 1629 ; le testament lui-même, du 1er novembre 1626. Sentence de la Chambre des Requêtes portant délivrance aux Pères Barnabites du legs PETAU aux charges et conditions ci-dessus, 18 septembre 1653. Arrêt du Parlement rendu à l'occasion du différend qui s'était élevé entre les Pères Barnabites, appelant de jugements précédents, et Me François PERREAUX, conseiller et maistre d'hostel ordinaire du Roy, président et trésorier général de France en la Généralité de SOISSONS, époux de Jeanne PETAU, et Me Simon COUSTE, secrétaire de la Chambre du Roy et du sieur lieutenant-civil de PARIS, agissant tant pour eux que pour les autres héritiers de M. PETAU. Les charges imposées par le testament aux Barnabites sont réduites ainsi qu'il suit. Sur la somme de 8 000 livres qui leur est léguée, ils prendront 3 000 livres pour agrandir leur église et leurs autres bâtiments ; les 5 000 livres qui resteront seront placées en fonds d'héritages, et le revenu servira à nourrir, entretenir, instruire, en leur maison ou aultres à leurs charges et despens un boursier et non deux, de dire ou faire dire, suivant les intentions de M. PETAU, pour le repos de son âme et de celle de ses parents, 14 mai 1658. Mémoires d'avocats et pièces de procédure relatifs à ce procès.

    Date

    1626-1658

    Cote

    D/68

    • Contexte : D INSTRUCTION PUBLIQUE, SCIENCES ET ARTS (1184-1792)
    • Donations et testaments. - Legs PETAU. Fondation de…

    Producteur :

    SOEURS DE L INSTRUCTION CHRETIENNE DE DOURDAN (service producteur), CONGREGATION NOTRE-DAME DE CORBEIL (service producteur), PARIS Nicolas (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  42. Résultat n°42

    Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean PILLAS (février 1611).

    Date

    1611

    Cote

    E/4571

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)
    • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales…

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  43. Résultat n°43

    Duché-paierie de BRUNOY. - Vente d'une maison, sise à BRUNOY, par Henry PUSSART, seigneur de PAVAN, à maître Girard BRUNET, avocat ; de plusieurs pièces de terre par les héritiers d'Augustin FRAGUIER à Jean-Baptiste BRUNET. Permission accordée par Marie BREBIETTE, veuve de Charles LE ROY, à Pierre BRUNET, de faire des fouilles dans quatre arpents sis aux BOSSERONS, afin d'y prendre les eaux qui peuvent s'y trouver. Echange entre Jean-Baptiste DU TILLET, marquis de LA BUSSIERE, et André DARTUS, seigneur de CROSNE [titres remis lors de la vente faite à M. de MONTMARTEL par M. DU TILLET ; voy. A. 826 et 860].

    Date

    1665-1741

    Cote

    A/1213

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)
    • Duché-paierie de BRUNOY. - Vente d'une maison, sise…

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  44. Résultat n°44

    GRIGNY II. - Cinémas du centre commercial : contrat de marché, C.R. de réunion de chantier, correspondance, devis, caution bancaire, plans ; situations des travaux et des paiements correspondants, situations CMA, décompte définitif, notes ; litige Silverio/XERRI : rapport d'architecte, assignation à comparaître, conclusion d'avocat, correspondance, notes.

    Date

    1972-1978

    Cote

    20J/81

    • Contexte : ENTREPRISE DE TRAVAUX PUBLICS SILVERIO
    • GRIGNY II. - Cinémas du centre commercial : contrat…

    Producteur :

    SILVERIO (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DE L AUBE (service versant), RAVEL D ESCLAPON (DE) André (service versant)

  45. Résultat n°45

    Famille de François PONCETTON. - Famille PONCETTON : Jean-Louis Auguste PONCETTON, avocat et bâtonnier de l'ordre : correspondance familiale de sa femme et de ses trois fils, puis des différents membres des familles REYMOND et PONCETTON ; correspondance amicale et professionnelle, documents et comptabilité : Elie PONCETTON : poèmes.

    Date

    1890

    Cote

    16J/312

    • Contexte : DOURDAN, FONDS FRANCOIS PONCETTON, MEDECIN, ECRIVAIN…
    • Famille de François PONCETTON. - Famille PONCETTON…

    Producteur :

    PONCETTON François (service producteur), MUSEE DE DOURDAN (service versant)

  46. Résultat n°46

    Répertoire numérique de la série U : Justice

    Auteur

    ECKEL, Auguste

    Date

    1911

    Cote

    INV/755

    • Contexte : Bibliothèque / INV
    • Répertoire numérique de la série U : Justice
  47. Résultat n°47

    Minutes notariales passées devant maître François PILLAS à AVRAINVILLE (3 juin - 27 décembre 1657).

    Date

    1657

    Cote

    E/4034

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)
    • Minutes notariales passées devant maître François…

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  48. Résultat n°48

    Famille GALLARD-POTIER DE NOVION, 1622-1772. - Succession du Président Claude GALLARD : quittance d'une somme de 4000 livres des créanciers de Claude GALLARD pour la vente des terres de COURANCES, 5 août 1673 ; avis d'adjudication du fief du CHEMIN, 30 août 1677 ; mémoire de l'argent déboursé par l'ordre de messieurs les directeurs des créanciers du Président GALLARD, 4 octobre 1674 et 29 janvier 1675 ; mémoire des sommes dues à LEMOINE, 8 juin 1674 ; quittance de Jean LE SUEUR, meunier, 6 septembre 1674 ; mémoire de la prisée des meubles et vacation, 24 août 1677 ; correspondance avec les créanciers, les avocats et les notaires, quittances, compte rendus d'assemblée de créanciers (avec transcription), 1673-1683, [19 pièces papier, 20 p.].

    Date

    1673-1683

    Cote

    12J/36

    • Contexte : SEIGNEURIE DE COURANCES-DANNEMOIS
    • Famille GALLARD-POTIER DE NOVION, 1622-1772. - Succession…

    Producteur :

    SEIGNEURIE DE COURANCES (service producteur), GANAY (DE) Marquis (service versant)

  49. Résultat n°49

    Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean Pillas (janvier 1630).

    Date

    1630

    Cote

    E/4750

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)
    • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales…

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  50. Résultat n°50

    III CORRESPONDANCE AFFAIRES PERSONNELLES (1824 - 1886).

    Date

    1824-1886

    Cote

    35J/9

    • Contexte : FONDS DE LA FAMILLE DE MONTESSUY (JUVISY-SUR-ORGE)
    • III CORRESPONDANCE AFFAIRES PERSONNELLES (1824 - 1886).

    Producteur :

    MONTESSUY (DE) Famille (service producteur), POSTE D AUTREFOIS (LA) (service versant)

  51. Résultat n°51

    MONTLHERY

    Date

    1398-1649

    Cote

    G/255

    • Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)
    • CORBEIL : Collégiales SAINT-SPIRE et NOTRE-DAME
    • Temporel extérieur
    • MONTLHERY

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  52. Résultat n°52

    Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean Pillas (anvier 1631).

    Date

    1631

    Cote

    E/4762

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)
    • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales…

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  53. Résultat n°53

    Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean Pillas (septembre 1634).

    Date

    1634

    Cote

    E/4806

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)
    • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales…

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  54. Résultat n°54

    Famille de François PONCETTON. - Famille PONCETTON : correspondance active de Jean Louis : correspondance professionnelle : tableau de l'Ordre des Avocats du Tribunal Civil de SAINT-ETIENNE.

    Date

    1904-1905

    Cote

    16J/320

    • Contexte : DOURDAN, FONDS FRANCOIS PONCETTON, MEDECIN, ECRIVAIN…
    • Famille de François PONCETTON. - Famille PONCETTON…

    Producteur :

    PONCETTON François (service producteur), MUSEE DE DOURDAN (service versant)

  55. Résultat n°55

    Duché-paierie de BRUNOY. - Renonciation par Catherine BUREAU, veuve de feu Guillaume RIVIERE, seigneur de PLACES, à la communauté des biens qui avait existé entre elle et son mari ; renonciation par Antoinette RIVIERE, à la succession de son père ; inventaire des pièces remises à Marguerite BUREAU, veuve de Pierre FORGET, pour lui servir en un procès qui lui était intenté, à l'occasion de deux maisons, sises à PARIS, rue de la Tixanderie ; procuration donnée par Jean BUREAU, seigneur de LA TOUR-TIGERY, à dame Catherine ARNOUL, sa femme, pour gérer tous ses biens ; promesse faite par Jean BUREAU, sieur de LA TOUR, et par sa femme, à Denis DUBOIS, en faveur de son mariage avec Denise BUREAU, de lui payer une rente de cent livres tournois. Donation d'une rente perpétuelle de huit écus et un tiers d'écu, faite par Jean BUREAU, sieur de LA TOUR, à l'église SAINT-SULPICE, à PARIS, à la condition que chacun des dimanches de l'année, à l'issue des vêpres, la fabrique fera chanter vêpres des morts, à trois leçons, à l'intention du fondateur. Lettre de Jacques MARGONNE, sur la mort de Denis DUBOIS, avocat au Parlement, adressée à sa femme, Denise BUREAU ; serment de fidélité prêté à HENRI IV, par Denise BUREAU, dame de LA TOUR.

    Date

    1552-1592

    Cote

    A/1241

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)
    • Duché-paierie de BRUNOY. - Renonciation par Catherine…

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  56. Résultat n°56

    Duché-paierie de BRUNOY. - Déclarations censuelles, passées au profit des seigneurs de SENTENY par les détenteurs de biens situés dans leur censive. (Déclarations en brevet et en expéditions ; autres non signées.) Déclarants : messire Louis de TOURNY, curé de SENTENY ; demoiselle Marie GRASTEAU, veuve de feu maître Frédéric BERAULT, avocat au Parlement ; messire Pierre de BESSAY, seigneur de NOIRON et du fief des LIONS ; Henry LYONNE, sieur de SERVON ; messire Urbain de NAVINAULT, gentilhomme de la Chambre, maître d'hôtel du Roi, seigneur de La DURANDIERE et des LIONS.

    Date

    1622-1656

    Cote

    A/1064

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)
    • Duché-paierie de BRUNOY. - Déclarations censuelles,…

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  57. Résultat n°57

    Famille de François PONCETTON. - Famille PONCETTON : Jean-Louis Auguste PONCETTON, avocat et bâtonnier de l'ordre : correspondance familiale de sa femme et de ses trois fils, puis des différents membres des familles REYMOND et PONCETTON ; correspondance amicale et professionnelle, documents et comptabilité : François PONCETTON.

    Date

    1884-1904

    Cote

    16J/313

    • Contexte : DOURDAN, FONDS FRANCOIS PONCETTON, MEDECIN, ECRIVAIN…
    • Famille de François PONCETTON. - Famille PONCETTON…

    Producteur :

    PONCETTON François (service producteur), MUSEE DE DOURDAN (service versant)

  58. Résultat n°58

    Parquet, personnel.

    Date

    1806-1942

    Cote

    3U/43

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)
    • Parquet, personnel.

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  59. Résultat n°59

    VIREY (Maître), avocat, PARIS. - Extrait dactylographié du 'Traité de la discipline notariale' au sujet d'infractions dues aux prête-noms, correspondance, bulletin de la Société des agriculteurs de France (Juillet 1927), livre : 'Comment faire... des contrats en monnaie stables' (1926), bulletin de la Société des agriculteurs de France, compte-rendu de l'assemblée générale de 1926.

    Date

    1911-1927

    Cote

    48J/242

    • Contexte : DOURDAN II. Etude de Maître Pechaud, dossiers clients
    • VIREY (Maître), avocat, PARIS. - Extrait dactylographié…

    Producteur :

    DOURDAN II (service producteur), PECHAUD Bernard (service versant)

  60. Résultat n°60

    Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean PILLAS (juillet 1626).

    Date

    1626

    Cote

    E/4708

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)
    • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales…

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  61. Résultat n°61

    Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean PILLAS (novembre 1620).

    Date

    1620

    Cote

    E/4676

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)
    • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales…

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  62. Résultat n°62

    Famille de François PONCETTON. - Famille PONCETTON : Paul PONCETTON, avocat : correspondance familiale, amicale, active, documents et comptabilité : correspondance active de Paul.

    Date

    1922

    Cote

    16J/352

    • Contexte : DOURDAN, FONDS FRANCOIS PONCETTON, MEDECIN, ECRIVAIN…
    • Famille de François PONCETTON. - Famille PONCETTON…

    Producteur :

    PONCETTON François (service producteur), MUSEE DE DOURDAN (service versant)

  63. Résultat n°63

    Famille de François PONCETTON. - Famille PONCETTON : Jean-Louis Auguste PONCETTON, avocat et bâtonnier de l'ordre : correspondance familiale de sa femme et de ses trois fils, puis des différents membres des familles REYMOND et PONCETTON ; correspondance amicale et professionnelle, documents et comptabilité : Elie PONCETTON.

    Date

    1900-1904

    Cote

    16J/311

    • Contexte : DOURDAN, FONDS FRANCOIS PONCETTON, MEDECIN, ECRIVAIN…
    • Famille de François PONCETTON. - Famille PONCETTON…

    Producteur :

    PONCETTON François (service producteur), MUSEE DE DOURDAN (service versant)

  64. Résultat n°64

    Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean LAMBERT (octobre 1602).

    Date

    1602

    Cote

    E/4485

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)
    • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales…

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  65. Résultat n°65

    Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean LAMBERT (décembre 1601).

    Date

    1601

    Cote

    E/4475

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)
    • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales…

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  66. Résultat n°66

    Parquet, généralités. - Personnel : avoués. - Formation de la chambre des avoués, nominations auprès du tribunal, cessations de fonctions, démissions, poursuites disciplinaires, suppléances pendant la guerre (1914-1918), états de frais (1800-1928), plaintes contre un avoué d'Etampes (1919-1933), nomination de COLLIN Martin à l'honorariat (1914) ; commissaires de police d'Etampes : plaintes de particuliers à leur encontre (1856-1865, 1901-1904).

    Date

    1800-1933

    Cote

    3U/1839

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)
    • Parquet, généralités. - Personnel : avoués. - Formation…

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  67. Résultat n°67

    Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean Pillas (février 1633).

    Date

    1633

    Cote

    E/4787

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)
    • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales…

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  68. Résultat n°68

    Justice de paix de Palaiseau. - Tableaux des avocats (1905-1906, 1919-1920) ; agenda et annuaire de la magistrature (1922).

    Date

    1905-1922

    Cote

    4U/1339

    • Contexte : 4U JUSTICES DE PAIX (1799-1954)
    • Justice de paix de Palaiseau. - Tableaux des avocats…

    Producteur :

    JUSTICE DE PAIX DE SACLAS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE PALAISEAU (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE MILLY-LA-FORET (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE MEREVILLE (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LONGJUMEAU (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LIMOURS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LA FERTE-ALAIS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE DOURDAN (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE CORBEIL (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ETAMPES (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ARPAJON (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ANGERVILLE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  69. Résultat n°69

    Jean-Alexandre Pauquet de Villejust

    Date

    2006

    Cote

    PER982/1/1/4

    • Contexte : CHRONIQUE DU VIEUX MARCOUSSY PER982 (2006-2009)
    • N° 1-6 (2006-2009)
    • N° 1 (2006)
    • Jean-Alexandre Pauquet de Villejust
  70. Résultat n°70

    Duché-paierie de BRUNOY. - Procès de M. CHAUVELIN, contre le sieur CHAPUIS. Mémoires à consulter pour M. CHAUVELIN ; mémoire sur la haute justice du fief de VILLECRESNE ; copie du plaidoyer de Me MILLET, pour M. CHAPUIS, et réponse de Me DUMENIL ; requête de M. CHAUVELIN ; dispositif de l'arrêt du Parlement.

    Date

    1740-1746

    Cote

    A/1126

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)
    • Duché-paierie de BRUNOY. - Procès de M. CHAUVELIN,…

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  71. Résultat n°71

    Répertoire numérique détaillé de la sous-série 16 J : Donation Ritter

    Auteur

    PELLERIN, Eric

    Date

    1986

    Cote

    INV/675

    • Contexte : Bibliothèque / INV
    • Répertoire numérique détaillé de la sous-série 16…
  72. Résultat n°72

    Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean PILLAS (septembre 1625).

    Date

    1625

    Cote

    E/4698

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)
    • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales…

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  73. Résultat n°73

    Duché-paierie de BRUNOY. - Seigneurie de Senteny [Val-de-Marne].

    Date

    1567-1585

    Cote

    A/940

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)
    • Duché-paierie de BRUNOY. - Seigneurie de Senteny [Val-de-Marne].

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  74. Résultat n°74

    Duché-paierie de BRUNOY. - Etat des héritages possédés à BRUNOY par M. et par madame MANSIENNE ; bail à rente de deux arpents de terre fait par Germain REGNARD, avocat, à Nicolas GODIN. Procédures faites à la requête de M. MANSIENNE, à l'occasion des réparations à faire à la maison que l'abbé BAILLE lui avait vendue ; demande en retrait lignager contre M. MANSIENNE faite par André CLASTRE se disant cousin germain de l'abbé BAILLE [titres remis par M. MANSIENNE ; voy. A. 825].

    Date

    1686-1732

    Cote

    A/1215

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)
    • Duché-paierie de BRUNOY. - Etat des héritages possédés…

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  75. Résultat n°75

    Famille LAPITE, 1459-1545. - Justice à DANNEMOIS.

    Date

    1503-1542

    Cote

    12J/10

    • Contexte : SEIGNEURIE DE COURANCES-DANNEMOIS
    • Famille LAPITE, 1459-1545. - Justice à DANNEMOIS.

    Producteur :

    SEIGNEURIE DE COURANCES (service producteur), GANAY (DE) Marquis (service versant)

  76. Résultat n°76

    ARPAJON, correspondance.

    Date

    1742-1847

    Cote

    79J1/10

    • Contexte : FONDS DE COURCEL
    • ARPAJON
    • ARPAJON, correspondance.

    Producteur :

    COURCEL (DE) Guillaume (service versant)

  77. Résultat n°77

    Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean PILLAS (novembre 1626).

    Date

    1626

    Cote

    E/4712

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)
    • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales…

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  78. Résultat n°78

    Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean PILLAS (janvier 1620).

    Date

    1620

    Cote

    E/4666

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)
    • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales…

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  79. Résultat n°79

    Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie de Senteny [Val-de-Marne].

    Date

    1485-1574

    Cote

    A/1050

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)
    • Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie de Senteny [Val-de-Marne].

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  80. Résultat n°80

    Archives privées : Etat des fonds de la série AP. Avant-propos par Jacques MONICAT - Tome I : 1 à 315 AP

    Auteur

    TOURTIER-BONAZZI (DE), Chantal

    Date

    1973

    Cote

    INV/1355

    • Contexte : Bibliothèque / INV
    • Archives privées : Etat des fonds de la série AP.…