D INSTRUCTION PUBLIQUE, SCIENCES ET ARTS (1184-1792)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

D/2-1958

Date

1184-1792

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

104 articles

Origine

SOEURS DE L INSTRUCTION CHRETIENNE DE DOURDAN (service producteur)

CONGREGATION NOTRE-DAME DE CORBEIL (service producteur)

PARIS Nicolas (service producteur)

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

L'inventaire de la série D de SEINE-ET-OISE avait paru en deux temps : un premier volume, en 1904, comprenant les 455 premiers articles, soit les fonds des collèges et celui de la maison SAINT-LOUIS de SAINT-CYR ; un second volume, en 1940, comprenant les 1503 articles suivants, soit les titres de temporalité de la maison de SAINT-CYR et les fonds des congrégations religieuses. La répartition entre les diverses parties est très inégale : - collèges, 92 articles (5 %) ; - maison de SAINT-CYR, 1570 articles (80 %) ; - congrégations religieuses, 296 articles (15 %). De même à l'intérieur de chaque ensemble il y a des disparités : le collège d'ETAMPES représente 76 des 92 articles du fonds des collèges, les titres de temporalité de SAINT-CYR 1207 articles contre 362 pour la maison de SAINT-LOUIS proprement dite. Pour les congrégations les URSULINES, avec 7 couvents, totalisent 125 articles et l'abbaye de la MALNOUE 115. Dans le cadre de la dévolution des archives de l'ancienne SEINE-ET-OISE ont été transférés dans l'ESSONNE, en conservant leurs anciennes cotes, les fonds suivants : 1) Collège d'ETAMPES, D 2-77 2) Congrégation NOTRE-DAME d'ETAMPES, D 1915-1928 3) Soeurs de l'Instruction chrétienne de DOURDAN, D 1930-1941 4) Congrégation NOTRE-DAME de CORBEIL, D 1957-1958 SOMMAIRE DE L'INVENTAIRE : 1) Collège d'ETAMPES, D 2-77 ; Inventaire des titres, D 2 ; Etablissement des BARNABITES, D 3 ; Affaires générales, D 4-5 ; Organisation intérieure, D 6-8 ; Correspondance avec la maison des BARNABITES de PARIS, D 9-15 ; Temporalité, D 16-21 ; Rentes, D 22-23 ; Commanderie de SAINT-JACQUES, D 24-35 ; Censes de l'Epée, D 36-38 ; Titres de l'hôpital SAINT-ANTOINE, D 39-45 ; Ordre du MONT-CARMEL, D 46 ; Titres des dons à l'établissement, D 47 ; Fondations de messes, D 48-51 ; Acquisitions à ETAMPES, D 52-57 ; Donations et testaments, D 58-70 ; Supplément, D 71-73 ; Varia et addenda, D 74-77. 2) Congrégation NOTRE-DAME d'ETAMPES, D 1915-1928. 3) Soeurs de l'Instruction chrétienne de DOURDAN, D 1930-1941. 4) Congrégation NOTRE-DAME de CORBEIL, D 1957-1958."

Langue des unités documentaires

Latin/Français

Autre instrument de recherche

Inventaire sommaire

Informations sur le traitement

1904

Organisation intérieure.

Cote/Cotes extrêmes

D/7

Date

1732-1734

Caractéristiques physiques

Papier - Parchemin

Origine

COLLEGE D ETAMPES (service producteur)

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Présentation du contenu

  • Projet de transaction à passer avec MM. d'ETAMPES, [s.d].
  • Procès avec la Ville au sujet du rétablissement du bon ordre dans le collège.
  • Arrêt du Conseil d'Etat, 24 janvier 1733 ;
  • réponses faites aux griefs contenus dans le Mémoire.
  • Actes d'assemblée en la Maison de ville, 1732 ;
  • mémoire de Me DUFOUR, avocat, pour les maire, échevins et habitants de la ville d'ETAMPES, demandeurs, contre les religieux Barnabites tenant le collège de la même ville.
  • Requête adressée au Roi et aux Commissaires du Conseil députés par Sa Majesté, par arrêt du Conseil d'Etat du 24 janvier 1733 pour donner leur avis sur les contestations d'entre la Ville et les Barnabites, 1732-1734.

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

14/11/2002