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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

N° 890561 à 890815 bis (1er - 15 mars 1989).
Cote
1207W/3
 Date
1989
 Lieu - Type de document
arrêté préfectoral

  • Contexte : 1207W Arrêtés préfectoraux (1989).

  • Arrêtés préfectoraux, 1989.
  • Mars 1989.
  • N° 890561 à 890815 bis (1er - 15 mars 1989).
Résultat n°2

N° 930326 à 930635 (1er - 28 février 1993).
Cote
1254W/25
 Date
1993
 Lieu - Type de document
arrêté préfectoral

  • Contexte : 1254W Arrêtés préfectoraux (1992-1993).

  • Arrêtés préfectoraux, 1993.
  • N° 930326 à 930635 (1er - 28 février 1993).
Résultat n°3

N° 1204 à 1532 (3 - 19 mars 1980).
Cote
1095W/5
 Date
1980
 Lieu - Type de document
arrêté préfectoral

  • Contexte : 1095W Arrêtés préfectoraux (1980).

  • Arrêtés préfectoraux, 1980.
  • Mars 1980.
  • N° 1204 à 1532 (3 - 19 mars 1980).
Résultat n°4

Autorisations de pénétrer.- GRIGNY : tunnel de la nouvelle voie férrée ; EPINAY-SUR-ORGE : occupation du terrain Prunier (1972) ; EVRY, CORBEIL, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL, ETIOLLES : construction de la section de la route nationale RN 446.

Cote
943W/47
 Date
1972
 Lieu
ETIOLLES, CORBEIL-ESSONNES Commune, EPINAY-SUR-ORGE, EVRY Commune, GRIGNY Commune, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : SERVITUDES ELECTRIQUES, ENQUETES HYDRAULIQUES, AUTORISATION...

  • Autorisations de pénétrer.- GRIGNY : tunnel de la nouvelle...
Résultat n°5

Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers d'autorisation n° 517 : autorisation de réaliser les travaux d'aménagement d'une dérivation de la Bièvre à la hauteur du bassin des Damoiseaux à BIEVRES et IGNY/SIAVB ; n°527 : autorisation de créer un Golf Compact Urbain sur le site de la Croix Boisselière à MORANGIS/Commune de Morangis ; n° 528 : autorisation de réaliser des travaux de réfection de la digue de Moulineux sur CHALOU-MOULINEUX/Commune de Chalou-Moulineux.

Cote
2137W/75
 Date
1998-2003
 Lieu
SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE LA VALLEE DE LA BIEVRE, BIEVRE (COURS D EAU), BIEVRES Commune, IGNY, MORANGIS, CHALOU-MOULINEUX
 Type de document
déclaration

  • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX.

  • Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers d'autorisation...
Résultat n°6

CHALO-SAINT-MARS. - Affaires militaires. - Service du travail obligatoire (S.T.O.) : Régles concernant les départs en Allemagne des jeunes gens nés entre le 1/10/1919 et le 31/12/1922 (dépliant imprimé), circulaires, "" Vous avez la clef des camps "" (affiche couleur, s. d., 38 x 55 cm), listes de recensement du S.T.O., listes individuelles pour la désignation des requis du S.T.O., correspondance [5 lettres en allemand], certificats, permissions, télégrammes (6 pièces).

Cote
EDEPOT19 4H/35
 Date
1940-1944
 Lieu
CHALO-SAINT-MARS
 Type de document
règlement, brochure, circulaire, affiche, correspondance, certificat, permis, télégramme

  • Contexte : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHALO-SAINT-MARS. - Affaires militaires. - Service...
Résultat n°7

BALLANCOURT-SUR-ESSONNE. - Emprunts et impositions extraordinaires (1916-1923).

Cote
1O/207
 Date
1916-1923
 Lieu
BALLANCOURT-SUR-ESSONNE
 Type de document
ETAT D IMPOSITION

  • Contexte : 1O COMPTES DE GESTION DE RECEVEURS MUNICIPAUX ET EMPRUNTS...

  • BALLANCOURT-SUR-ESSONNE. - Emprunts et impositions...
Résultat n°8

N° 2253 à 2580 (4 - 15 mai 1981).
Cote
1140W/9
 Date
1981
 Lieu - Type de document
arrêté préfectoral

  • Contexte : 1140W Arrêtés préfectoraux (1981-1982).

  • Arrêtés préfectoraux, 1981.
  • Mai 1981.
  • N° 2253 à 2580 (4 - 15 mai 1981).
Résultat n°9

Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Publicité : communes: SAINT-MICHEL-SUR-ORGE (1981-1996), SAINTRY-SUR-SEINE (1983-1985), VIGNEUX-SUR-SEINE (1983-1988), VILLABE (1990).

Cote
2137W/110
 Date
1981-1996
 Lieu
SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, SAINTRY-SUR-SEINE, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, VILLABE
 Type de document
déclaration

  • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX.

  • Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Publicité :...
Résultat n°10

N° 1919 à 4004 (16 - 31 mai 1983).
Cote
1149W/7
 Date
1983
 Lieu - Type de document
arrêté préfectoral

  • Contexte : 1149W Arrêtés préfectoraux (1983).

  • Arrêtés préfectoraux, 1983.
  • Mai 1983.
  • N° 1919 à 4004 (16 - 31 mai 1983).
Résultat n°11

Mariage, dispense d'âge et de publication : dossiers individuels (1969-1970).

Cote
1748W/76
 Date
1969-1970
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 1748W Dossiers individuels d'affaires civiles (1956-1974)

  • Mariage, dispense d'âge et de publication : dossiers...
Résultat n°12

Centre maternel Villa Jeanne au lieu-dit Lozere-sur-Yvette à PALAISEAU géré par le Centre français de protection de l'enfance. - Autorisation de fonctionnement d'un appartement temporaire d'urgence pour mères et enfants (1984-1985), travaux de rénovation du centre (1986-1988), visite de contrôle (avril 1989) ; Comptes administratifs (1974, 1976, 1978, 1979-1988 et 1990), rapports d'activité (1988 et 1990).

Cote
2018W/52
 Date
1974-1990
 Lieu
PALAISEAU Commune
 Type de document
compte administratif, rapport d'activité

  • Contexte : ETABLISSEMENTS DE L'AIDE SOCIALE A L'ENFANCE.

  • Centre maternel Villa Jeanne au lieu-dit Lozere-sur-Yvette...
Résultat n°13

N° 923237 à 923419 (21 - 30 septembre 1992).
Cote
1254W/15
 Date
1992
 Lieu - Type de document
arrêté préfectoral

  • Contexte : 1254W Arrêtés préfectoraux (1992-1993).

  • Arrêtés préfectoraux, 1992.
  • Septembre 1992.
  • N° 923237 à 923419 (21 - 30 septembre 1992).
Résultat n°14

Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers de déclarations : autorisations n°360 : DIG et autorisation de réaliser des travaux d'aménagement et d'entretien de la rivière la Juine par le SI JUINE (dossier complémentaire).

Cote
2137W/43
 Date
1998-2005
 Lieu
JUINE (COURS D EAU), SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE LA VALLEE DE LA JUINE
 Type de document
déclaration

  • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX.

  • Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers de...
Résultat n°15

SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Assistance et prévoyance. - Autorisation du préfet de versements de subventions à la Société de secours mutuels de sapeurs-pompiers.

Cote
EDEPOT28 5Q/23
 Date
1886-1909
 Lieu
SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES
 Type de document
permis

  • Contexte : SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Assistance et prévoyance....
Résultat n°16

N° 3649 à 4178 (1er - 28 novembre 1986).
Cote
1169W/14
 Date
1986
 Lieu - Type de document
arrêté préfectoral

  • Contexte : 1169W Arrêtés préfectoraux (1986).

  • Arrêtés préfectoraux, 1986.
  • N° 3649 à 4178 (1er - 28 novembre 1986).
Résultat n°17

CROSNE. - Emprunts et impositions extraordinaires (1916-1923).

Cote
1O/255
 Date
1916-1923
 Lieu
CROSNE
 Type de document
ETAT D IMPOSITION

  • Contexte : 1O COMPTES DE GESTION DE RECEVEURS MUNICIPAUX ET EMPRUNTS...

  • CROSNE. - Emprunts et impositions extraordinaires (1916-1923)....
Résultat n°18

Greffe d'instruction DOYEN : ordonnances d'irrecevabilité (2 incompétences octobre et novembre 1994 et 1 irrecevabilité janvier 1995).

Cote
2642W/25
 Date
1994-1995
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
registre

  • Contexte : INSTRUCTION

  • Greffe d'instruction DOYEN : ordonnances d'irrecevabilité...
Résultat n°19

Dons et legs : Estouches à Etampes.
Cote
4O/13
 Date
1822-1912
 Lieu
ESTOUCHES, ETAMPES Commune
 Type de document
contrat, liste nominative, arrêté préfectoral

  • Contexte : 4O DONS ET LEGS (1804-1943)

  • Dons et legs : Estouches à Etampes.
Résultat n°20

Relais-Jeune d'ATHIS-MONS géré par l'association Relais-Jeune à ATHIS-MONS. - Statuts (1965), achat des locaux (1972), règlement intérieur (1976), travaux d'aménagement pour la transformation de 50 places Foyer jeunes travailleurs en 50 places maison d'enfants à caractère social (1988), convention (1988), situation budgétaire et financière en 1988 : problèmes de trésorerie, rapport sur la maison à caractère social Relais-Jeune d'ATHIS-MONS en mai 1989, arrêté du 21 juillet 1989 portant retrait d'habilitation à la maison d'enfants, données financières relatives à la fermeture (3 août 1989), cessation d'activité au 1er septembre 1989.

Cote
2018W/11
 Date
1965-1989
 Lieu
ATHIS-MONS Commune
 Type de document
statut d'association, règlement intérieur, convention, compte administratif

  • Contexte : ETABLISSEMENTS DE L'AIDE SOCIALE A L'ENFANCE.

  • Relais-Jeune d'ATHIS-MONS géré par l'association Relais-Jeune...
Résultat n°21

Plaques d'immatriculation de voitures ; plaques des Etablissements Willaume.

Cote
938W/153
 Date
s.d
 Lieu
ESSONNE
 Type de document -

  • Contexte : CABINET DES PRÉFETS : Christian ORSETTI, Alfred DIEFENBACHER,...

  • Plaques d'immatriculation de voitures ; plaques des...
Résultat n°22

Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers de déclarations : N°666 : régularisation d'existence du système pluvial de la ZAC de Villepêche à SAINT-PIERRE-DU-PERRAY par la Société SNC MEUNIER GESTION ; n°664 (91-2006-00024) : régularisation d'existence de la STEP de CORBREUSE ; n°642 : épandage de boues de la station d'épuration de Champcueil par la SIA DU PLATEAU DE CHAMPCUEIL/CHEVANNES/NAINVILLES LES ROCHES ; n°682 : aménagement du réseau d'assainissement et des rejets des eaux pluviales à BURES-SUR-YVETTE par le Conseil Général de l'Essonne ; n°681 : rejet des eaux pluviales issues de la création d'un itinéraire à PALAISEAU par la communauté d'agglomération du plateau de SACLAY ; n°679 : construction de la nouvelle station d'épuration de la commune de VERT-LE-GRAND (1er octobre 2006 - 24 mars 2009).

Cote
2137W/24
 Date
2006-2009
 Lieu
SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, CORBREUSE, CHAMPCUEIL, SYNDICAT INTERCOMMUNAL D ASSAINISSEMENT ET D EAU POTABLE DE CHAMPCUEIL, CHEVANNES, NAINVILLE-LES-ROCHES, BURES-SUR-YVETTE, PALAISEAU Commune, COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU PLATEAU DE SACLAY, VERT-LE-GRAND
 Type de document
déclaration

  • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX.

  • Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers de...
Résultat n°23

MARCOUSSIS. - Emprunts et impositions extraordinaires (1916-1923).

Cote
1O/299
 Date
1916-1923
 Lieu
MARCOUSSIS
 Type de document
ETAT D IMPOSITION

  • Contexte : 1O COMPTES DE GESTION DE RECEVEURS MUNICIPAUX ET EMPRUNTS...

  • MARCOUSSIS. - Emprunts et impositions extraordinaires...
Résultat n°24

N° 5582 à 6013 (16 - 31 octobre 1980).
Cote
1095W/18
 Date
1980
 Lieu - Type de document
arrêté préfectoral

  • Contexte : 1095W Arrêtés préfectoraux (1980).

  • Arrêtés préfectoraux, 1980.
  • Octobre 1980.
  • N° 5582 à 6013 (16 - 31 octobre 1980).
Résultat n°25

Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux. - Installation de lignes téléphoniques : autorisations préfectorales, plans de lignes individuelles, correspondance, présentation du service des Postes, télégraphes et téléphones (brochure imprimée, 1928, 8 p.).

Cote
EDEPOT19 2O/3
 Date
1912-1935
 Lieu
CHALO-SAINT-MARS
 Type de document
permis, plan, correspondance, brochure

  • Contexte : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime...
Résultat n°26

Inspection départementale d'hygiène publique, crèche municipale et crèche d'entreprise : aménagement (demande d'autorisation, travaux, plans, ouverture, correspondance, statuts, règlement) dans les communes de DRAVEIL, ETAMPES, LONGJUMEAU, MONTLHERY, MORIGNY-CHAMPIGNY (1941-1948) ; Institut médico-pédagogique de BRUNOY et d'ETIOLLES : ouverture, travaux d'aménagement, plans, ouverture, correspondance, plaquette informative, tarifs, liste des enfants et des jeunes adultes internés, fermeture de la structure (1937-1947).

Cote
2056W/27
 Date
1937-1949
 Lieu
DRAVEIL Commune, ETAMPES Commune, LONGJUMEAU Commune, MONTLHERY Commune, MORIGNY-CHAMPIGNY, BRUNOY Commune, ETIOLLES
 Type de document
plan, pièce comptable, correspondance, statut, règlement, brochure, liste nominative, arrêté du président du conseil général

  • Contexte : SOCIETES DE SECOURS MUTUELS, AFFAIRES CIVILES ET PENALES,...

  • Inspection départementale d'hygiène publique, crèche...
Résultat n°27

SAINT-ESCOBILLE. - Emprunts et impositions extraordinaires (1916-1923).

Cote
1O/347
 Date
1916-1923
 Lieu
SAINT-ESCOBILLE
 Type de document
ETAT D IMPOSITION

  • Contexte : 1O COMPTES DE GESTION DE RECEVEURS MUNICIPAUX ET EMPRUNTS...

  • SAINT-ESCOBILLE. - Emprunts et impositions extraordinaires...
Résultat n°28

N° 804 à 1091 (18 - 27 février 1981).
Cote
1140W/4
 Date
1981
 Lieu - Type de document
arrêté préfectoral

  • Contexte : 1140W Arrêtés préfectoraux (1981-1982).

  • Arrêtés préfectoraux, 1981.
  • Février 1981.
  • N° 804 à 1091 (18 - 27 février 1981).
Résultat n°29

CORBREUSE. - Emprunts et impositions extraordinaires (1916-1923).

Cote
1O/249
 Date
1916-1923
 Lieu
CORBREUSE
 Type de document
ETAT D IMPOSITION

  • Contexte : 1O COMPTES DE GESTION DE RECEVEURS MUNICIPAUX ET EMPRUNTS...

  • CORBREUSE. - Emprunts et impositions extraordinaires...
Résultat n°30

GRANGES-LE-ROI (LES). - Ecoles primaires. - Prise en charge des frais de chauffage et d'électricité : délibération, correspondance (1928) ; fournitures scolaires, gratuité : décision, correspondance (1935-1936, 1942) ; conseil de discipline, élection des délégués : correspondance (1935), distribution des prix : correspondance (1937) ; ouverture des écoles : correspondance (1940) (1928-1940).

Cote
EDEPOT45 1R/1
 Date
1928-1942
 Lieu
GRANGES-LE-ROI (LES)
 Type de document
délibération, correspondance, permis, pièce comptable

  • Contexte : GRANGES-LE-ROI (LES). ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • GRANGES-LE-ROI (LES). - Ecoles primaires. - Prise en...
Résultat n°31

ARPAJON. - Emprunts et impositions extraordinaires (1916-1923).

Cote
1O/199
 Date
1916-1923
 Lieu
ARPAJON Commune
 Type de document
ETAT D IMPOSITION

  • Contexte : 1O COMPTES DE GESTION DE RECEVEURS MUNICIPAUX ET EMPRUNTS...

  • ARPAJON. - Emprunts et impositions extraordinaires...
Résultat n°32

Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers d'autorisation département 77 (Seine-et-Marne) : station d'épuration du district Seine-Ecole - Instructeur : SEINE ET MARNE, DIG, programme pluriannuel entretien de l'Ecole : Instructeur : PREFECTURE 77 ; demande d'autorisation de réaliser trois zones d'activités à LIEUSAINT - Instructeur : PREFECTURE 77.

Cote
2137W/89
 Date
1998-2003
 Lieu
SEINE-ET-MARNE, ECOLE (COURS D EAU), SEINE (COURS D EAU)
 Type de document
déclaration

  • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX.

  • Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers d'autorisation...
Résultat n°33

N° 2656 à 2937 (1er - 29 août 1986).
Cote
1169W/11
 Date
1986
 Lieu - Type de document
arrêté préfectoral

  • Contexte : 1169W Arrêtés préfectoraux (1986).

  • Arrêtés préfectoraux, 1986.
  • N° 2656 à 2937 (1er - 29 août 1986).
Résultat n°34

Dossiers de police administrative spéciale : Epreuves sportives du 17 juin au 30 juillet 1989.

Cote
1198W/18
 Date
1989
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : POLICE ADMINISTRATIVE SPECIALE.

  • Dossiers de police administrative spéciale : Epreuves...
Résultat n°35

Divisions de propriété en vue de la création de lotissements : autorisations de morcellement de propriétés en lots, questionnaires, arrêtés préfectoraux, plans de situations, plans de division, (Dossiers versés en 1954, 1957 et 1961 par la direction des affaires communales de la préfecture, 3ème bureau) : PARAY-VIEILLE-POSTE (1951-1958), PECQUEUSE (1952), PUISELET-LE-MARAIS (1956), PUSSAY (1951).

Cote
882W/33
 Date
1951-1958
 Lieu
PARAY-VIEILLE-POSTE, PECQUEUSE, PUISELET-LE-MARAIS, PUSSAY
 Type de document
autorisation d'urbanisme

  • Contexte : LOTISSEMENTS

  • Divisions de propriété en vue de la création de lotissements...
Résultat n°36

N° 4982 à 5180 (16 - 31 août 1982).
Cote
1140W/39
 Date
1982
 Lieu - Type de document
arrêté préfectoral

  • Contexte : 1140W Arrêtés préfectoraux (1981-1982).

  • Arrêtés préfectoraux, 1982.
  • Août 1982.
  • N° 4982 à 5180 (16 - 31 août 1982).
Résultat n°37

N° 910939 à 911270 (1 - 30 avril 1991).
Cote
1237W/17
 Date
1991
 Lieu - Type de document
arrêté préfectoral

  • Contexte : 1237W Arrêtés préfectoraux (1990-1991).

  • Arrêtés préfectoraux, 1991.
  • N° 910939 à 911270 (1 - 30 avril 1991).
Résultat n°38

QUINCY-SOUS-SENART. - Emprunts et impositions extraordinaires (1916-1923).

Cote
1O/336
 Date
1916-1923
 Lieu
QUINCY-SOUS-SENART
 Type de document
ETAT D IMPOSITION

  • Contexte : 1O COMPTES DE GESTION DE RECEVEURS MUNICIPAUX ET EMPRUNTS...

  • QUINCY-SOUS-SENART. - Emprunts et impositions extraordinaires...
Résultat n°39

N° 934500 à 934664 (22 - 30 septembre 1993).
Cote
1254W/39
 Date
1993
 Lieu - Type de document
arrêté préfectoral

  • Contexte : 1254W Arrêtés préfectoraux (1992-1993).

  • Arrêtés préfectoraux, 1993.
  • Septembre 1993.
  • N° 934500 à 934664 (22 - 30 septembre 1993).
Résultat n°40

Etudes d'infrastructures électriques : correspondance, demandes en approbation de projet, plans, financement des extensions de réseaux, comptes-rendus, bordereaux d'envoi conventions, estimations de dépenses, répartition de financement, procès-verbaux, projets d'exécution, approbation autorisation d'exécution.

Cote
1776W/56
 Date
1966-1970
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
plan, correspondance, compte rendu, procès-verbal

  • Contexte : 1776W Dossiers des premières études d'aménagement et...

  • Etudes d'infrastructures électriques : correspondance,...
Résultat n°41

CHEVANNES. - Les étrangers : conditions d'entrée et de séjour des étrangers en France, parution du Bulletin officiel des maires du département de Seine-et-Oise, numéro spécial du 1er février 1949 ; numéro spécial du 1er octobre 1954.

Cote
EDEPOT53 2I/8
 Date
1949-1954
 Lieu
CHEVANNES
 Type de document
publication officielle

  • Contexte : CHEVANNES. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHEVANNES. - Les étrangers : conditions d'entrée et...
Résultat n°42

ESTOUCHES. - Emprunts et impositions extraordinaires (1916-1923).

Cote
1O/263
 Date
1916-1923
 Lieu
ESTOUCHES
 Type de document
ETAT D IMPOSITION

  • Contexte : 1O COMPTES DE GESTION DE RECEVEURS MUNICIPAUX ET EMPRUNTS...

  • ESTOUCHES. - Emprunts et impositions extraordinaires...
Résultat n°43

SAINT-CHERON. - Emprunts et impositions extraordinaires (1916-1923).

Cote
1O/344
 Date
1916-1923
 Lieu
SAINT-CHERON Commune
 Type de document
ETAT D IMPOSITION

  • Contexte : 1O COMPTES DE GESTION DE RECEVEURS MUNICIPAUX ET EMPRUNTS...

  • SAINT-CHERON. - Emprunts et impositions extraordinaires...
Résultat n°44

Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers de déclarations : autorisations n°384 : DIG et autorisation de créer le bassin de retenue de Balizy à LONGJUMEAU par le SIHAVY ; n°394 : DUP et périmètre de protection - commune de CORBREUSE.

Cote
2137W/48
 Date
1998-2005
 Lieu
LONGJUMEAU Commune, YVETTE (COURS D EAU), CORBREUSE
 Type de document
déclaration

  • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX.

  • Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers de...
Résultat n°45

CHAMPCUEIL. - Affaires militaires. - Administration militaire, mariages de militaires : demandes de certificats de bonne vie, moeurs, et bonne conduite, autorisations de mariage. Hôpitaux militaires : extrait mortuaire, carnets de bons médicaux pour les soins gratuits aux victimes de la guerre, dispositions, listes des bénéficiaires (1812-1939).

Cote
EDEPOT17 2H/6
 Date
1812-1939
 Lieu
CHAMPCUEIL
 Type de document
permis, liste nominative

  • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHAMPCUEIL. - Affaires militaires. - Administration...
Résultat n°46

CHAMPCUEIL. - Police, hygiène publique, justice. - Police générale, demande et obtention des passeports : registre pour servir l'inscription des citoyens venant s'établir dans la commune, passeports pour l'intérieur (an VIII-1937).

Cote
EDEPOT17 2I/4
 Date
1799-1937
 Lieu
CHAMPCUEIL
 Type de document
passeport, registre

  • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHAMPCUEIL. - Police, hygiène publique, justice. -...
Résultat n°47

LEUDEVILLE. - Emprunts et impositions extraordinaires (1916-1923).

Cote
1O/291
 Date
1916-1923
 Lieu
LEUDEVILLE
 Type de document
ETAT D IMPOSITION

  • Contexte : 1O COMPTES DE GESTION DE RECEVEURS MUNICIPAUX ET EMPRUNTS...

  • LEUDEVILLE. - Emprunts et impositions extraordinaires...
Résultat n°48

JUVISY-SUR-ORGE. - Emprunts et impositions extraordinaires (1904-1934).

Cote
1O/289
 Date
1904-1934
 Lieu
JUVISY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
ETAT D IMPOSITION

  • Contexte : 1O COMPTES DE GESTION DE RECEVEURS MUNICIPAUX ET EMPRUNTS...

  • JUVISY-SUR-ORGE. - Emprunts et impositions extraordinaires...
Résultat n°49

Route Nationale 20. - Déviation d'ETRECHY, interdictions de l'accès direct des propriétés riveraines.

Cote
1502W/313
 Date
1958-1959
 Lieu
LINAS
 Type de document
marché public

  • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

  • Route Nationale 20. - Déviation d'ETRECHY, interdictions...
Résultat n°50

CHALO-SAINT-MARS. - Affaires militaires. - Réglementation préfectorale : circulaires, permis de chasse délivré par les autorités allemandes à Marcel VIEUX-LOUP, restrictions d'électricité (affiche 29 x 45 cm), organisation de la journée des Mères de 1944 par la délégation régionale à la famille de Seine-et-Oise.

Cote
EDEPOT19 4H/27
 Date
1942-1947
 Lieu
CHALO-SAINT-MARS
 Type de document
circulaire, permis, affiche

  • Contexte : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHALO-SAINT-MARS. - Affaires militaires. - Réglementation...
Résultat n°51

Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers de déclarations : n°91-2007-00021 : rejet des eaux pluviales à ARPAJON - Conseil Régional Ile de France ; n°91-2007-00039 : rejet des eaux pluviales à LEUVILLE-SUR-ORGE - Société BOUYGUES Immobilier ; n°91-2007-00037 : rejet des eaux pluviales à ETAMPES - SARL la propriété familiale (1er décembre 2007 - 1er octobre 2008).

Cote
2137W/28
 Date
2007-2008
 Lieu
ARPAJON Commune, LEUVILLE-SUR-ORGE, ETAMPES Commune
 Type de document
déclaration

  • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX.

  • Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers de...
Résultat n°52

N° 2764 à 3001 (16 - 31 juillet 1984).
Cote
1156W/11
 Date
1984
 Lieu - Type de document
arrêté préfectoral

  • Contexte : 1156W Arrêtés préfectoraux (1984).

  • Arrêtés préfectoraux, 1984.
  • Juillet 1984.
  • N° 2764 à 3001 (16 - 31 juillet 1984).
Résultat n°53

Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Courriers divers 2002.

Cote
2137W/56
 Date
2002
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
déclaration, correspondance

  • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX.

  • Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Courriers divers...
Résultat n°54

Mariage, dispense d'âge pour mariage avant l'âge légal : dossiers individuels (1963-1964).

Cote
1748W/68
 Date
1963-1964
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 1748W Dossiers individuels d'affaires civiles (1956-1974)

  • Mariage, dispense d'âge pour mariage avant l'âge légal...
Résultat n°55

MONNERVILLE. - Emprunts et impositions extraordinaires (1916-1923).

Cote
1O/312
 Date
1916-1923
 Lieu
MONNERVILLE
 Type de document
ETAT D IMPOSITION

  • Contexte : 1O COMPTES DE GESTION DE RECEVEURS MUNICIPAUX ET EMPRUNTS...

  • MONNERVILLE. - Emprunts et impositions extraordinaires...
Résultat n°56

CHAMPMOTTEUX. - Emprunts et impositions extraordinaires (1916-1923).

Cote
1O/239
 Date
1916-1923
 Lieu
CHAMPMOTTEUX
 Type de document
ETAT D IMPOSITION

  • Contexte : 1O COMPTES DE GESTION DE RECEVEURS MUNICIPAUX ET EMPRUNTS...

  • CHAMPMOTTEUX. - Emprunts et impositions extraordinaires...
Résultat n°57

N° 936 à 1128 (15 - 30 mars 1984).
Cote
1156W/4
 Date
1984
 Lieu - Type de document
arrêté préfectoral

  • Contexte : 1156W Arrêtés préfectoraux (1984).

  • Arrêtés préfectoraux, 1984.
  • Mars 1984.
  • N° 936 à 1128 (15 - 30 mars 1984).
Résultat n°58

Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers de déclarations : n° 640 : construction de la station d'épuration des hameaux de la charmoise par la commune de FONTENAY-LES-BRIIS ; n° 620 (91-2006-00050) : rejet des eaux pluviales de la ZAC Quartier des folies par la commune de SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON ; n°628 (91-2006-00047) : rejet des eaux pluviales à MASSY - Conseil Régional Ile de France ; n632 : construction de deux halls et un auvent à EVRY - Société CORUS/UNITOL ; n°635 : construction de l'unité de traitement des eaux usées à MORIGNY-CHAMPIGNY (1er octobre 2006 - 1er janvier 2009).

Cote
2137W/21
 Date
2006-2009
 Lieu
FONTENAY-LES-BRIIS, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, MASSY Commune, EVRY Commune, MORIGNY-CHAMPIGNY
 Type de document
déclaration

  • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX.

  • Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers de...
Résultat n°59

N° 3912 à 4119 (20 - 31 octobre 1984).
Cote
1156W/16
 Date
1984
 Lieu - Type de document
arrêté préfectoral

  • Contexte : 1156W Arrêtés préfectoraux (1984).

  • Arrêtés préfectoraux, 1984.
  • Octobre 1984.
  • N° 3912 à 4119 (20 - 31 octobre 1984).
Résultat n°60

Divisions de propriété en vue de la création de lotissements : autorisations de morcellement de propriétés en lots, questionnaires, arrêtés préfectoraux, plans de situations, plans de division, (Dossiers versés en 1954, 1957 et 1961 par la direction des affaires communales de la préfecture, 3ème bureau) : CERNY (1955-1958), CHÂLO-SAINT-MARS (1954-1958), CHAMARANDE (1954-1958), CHAMPCUEIL (1955-1958), CHAMPLAN (1951-1958), CHEPTAINVILLE (1951-1958), CHILLY-MAZARIN (1955-1959).

Cote
882W/8
 Date
1951-1959
 Lieu
CERNY, CHALO-SAINT-MARS, CHAMARANDE, CHAMPCUEIL, CHAMPLAN, CHEPTAINVILLE, CHILLY-MAZARIN Commune
 Type de document
autorisation d'urbanisme

  • Contexte : LOTISSEMENTS

  • Divisions de propriété en vue de la création de lotissements...
Résultat n°61

Délimitation du domaine public : alignements Pétitions de particuliers, rapports d'experts, plans, demandes d'autorisation de travaux pour la commune de Morsang-sur-Seine : demandes de Barba et Colin (1850-1856). Pour la commune de Ris-Orangis : demande de Legendre, Laverrière, Springer, de Talhouet, Pinard, Lepaire (1845-1932) ; délimitation de la Seine dans la traversée de la commune à la demande du maire (1932). Pour la commune de Saint-Pierre-du-Perray : demandes de Mousset, Vivier, Vassard, Gérard (1858-1877). Pour la commune de Saintry : demandes de Michel, Fau, Bourgoin et Ascoli (1853-1919). Pour la commune de Soisy-sous-Etiolles : demandes de Chambon, Strap, Chevalier et Binder (1863-1910). Pour la commune de Vigneux-suir-Seine : demandes de Chodron de Courcel, Guillon et Lallier (1864-1899). Pour la commune de Viry-Châtillon : demandes de Meder, Hollande, Bergé, Firbach, Cadou, Fleury, Cuisy, Chachignon, Polonceau, Colson et Poulard (1845-1890).

Cote
3S/23
 Date
1845-1932
 Lieu
SEINE (COURS D EAU), MORSANG-SUR-SEINE, RIS-ORANGIS Commune, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, SAINTRY-SUR-SEINE, SOISY-SUR-SEINE, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, VIRY-CHATILLON Commune
 Type de document
pétition, arrêté préfectoral, rapport, plan

  • Contexte : 3S VOIES NAVIGABLES (1800-1954)

  • Délimitation du domaine public : alignements Pétitions...
Résultat n°62

CHALO-SAINT-MARS. - Affaires militaires. - Demandes de secours et d'allocations, souscriptions, permissions agricoles, sauf-conduits, circulaires, notes, correspondance, télégrammes (14 pièces), 4 caricatures à l'encre sur papier libre 'Souvenirs de la guerre 1914-1915' (19 télégrammes).

Cote
EDEPOT19 4H/10
 Date
1917-1921
 Lieu
CHALO-SAINT-MARS
 Type de document
permis, circulaire, note, correspondance, télégramme, caricature

  • Contexte : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHALO-SAINT-MARS. - Affaires militaires. - Demandes...
Résultat n°63

Famille de LA BROUSSE, 1628-1743. - Procédures : dossiers d'affaires classés par ordre alphabétique des parties : contre la famille BOUCHERAT : contre Jehan et Guillaume BOUCHERAT à propos de la voirie : permissions, contrats portant décharges, cession, état des terres, mémoire, extraits de procès-verbaux, requêtes, arrêt du parlement de ROUEN et de la Cour, inventaire des terres, assignations, correspondance. [6 pièces parch., 18 p. - 43 pièces papier, 90 p.].

Cote
26J/58
 Date
1641-1658
 Lieu
ATHIS-MONS Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, YVELINES
 Type de document
dossier de procédure, contrat, procès-verbal, inventaire, correspondance

  • Contexte : SEIGNEURIE D'ATHIS.

  • Famille de LA BROUSSE, 1628-1743. - Procédures : dossiers...
Résultat n°64

Déclarations et autorisations d'ouverture de carrières et de tourbières, procès-verbaux de gendarmerie, rapports d'ingénieurs des mines et d'experts, plaintes et réclamations. Saclas. - carrière de grès (1847-1848), correspondance du maire au sous-préfet établissant l'inexistence de carrières communales (1861), empiètement sur la propriété d'autrui par un exploitant de sablières (1915-1916) ; Saclay. - meulière (1842), carrière de marne (1866) ; Saint-Aubin.- carrières de grès (1851-1877, 1891), un bulletin individuel de dénombrement décennal de l'industrie manufacturière (1860) ; Saint-Chéron. - sablière (1845), état des carrières communales (1861), carrières de grès (1856-1876), 1879-1898), carrière de grès, accident, demande d'élection de délégués à la sécurité des ouvriers mineurs (1891-1892), glaisières (1921-1922), deux plans sur calque (1922), réclamations et plaintes (1925-1927) ; Saint-Cyr-la-Rivière. - carrière de grès (1848), état des carrières communales (1861) ; Saint-Cyr-sous-Dourdan. - état des carrières communales (1861), carrières de marne (1865-1866) ; Saint-Germain-les-Arpajon. - meulière (1858) ; Saint-Germain-les-Corbeil. - glaisière (1843), meulières (1847-1866), un plan en couleur (1866), carrière de glaise (1864) ; Saint-Hilaire. - état des carrières communales (1861) ; Saint-Michel-sur-Orge. - état des carrières communales (1861), plaintes et réclamations contre l'exploitation des meulières et des sablières (1932-1936) ; Saint-Sulpice-de-Favières. - glaisière (1856), état des carrières communales (1861) ; Saint-Vrain. - état des carrières communales (1861), accident dans une meulière (1911) ; Sainte-Geneviève-des-Bois. - meulières (1844-1924), état des carrières communales (1861), pétition au sujet de la création d'une mare (1930) ; Saintry. - état des carrières communales (1861) ; Saulx-les-Chartreux. - carrières de pavés (1839-1941), carrières de grès (1841-1865), plainte du maire sur l'exploitation des carrières de grès (1858), état des carrières communales (1861), carrière de sable, accident (1905) ; Savigny-sur-Orge. - état des carrières communales (1861), carrières de pierre siliceuse, de pierre meulière, plainte : procès-verbal de contravention (1882), plaintes contre l'exploitation des meulières (1913-1929), trois plans des meulières (1913), utilisation d'explosifs pour des travaux d'adduction d'eau (1929) ; Sermaise. - Ensevelissement d'un puisatier au hameau Blancheface : presse (1888) Soisy-sur-Ecole. - carrières de grès (1844-1909), état des carrières communales (1861), procès-verbal d'accident (1939) ; Soisy-sur-Seine. - meulières (1845-1862, 1867), état des carrières communales (1861) carrière à ciel ouvert, accident (1892 et 1905), plaintes pour projections de pierres (1886 - 1887) ; Souzy-la-Briche. - certificat établissant l'inexistence de carrières communales (1861) , accident : P.V. (1888), correspondance sur des carrières non mentionnées (1895-1911) ; Thionville. - état des carrières communales (1861) ; Tigery. - carrière de pierre (1852), certificat établissant l'inexistence de carrières communales (1861) ; Torfou. - carrières de grès (1856-1859), état des carrières communales (1861) ; Valpuiseaux . - état des carrières communales (1861) ;Vauhallan:- Extraction de pierres pour agrandir le cimetière (1869 ); Vayres-sur-Essonne. - état des carrières communales (1861), sablière (1924) ; Verrières-le-Buisson. - carrières de meulières et de grès (1830-1833), sablières (1878-1908), carrières de pierre (1891-1920) ; Vert-le-Grand. - état des carrières communales (1861), sablière (1865) ; Vert-le-Petit. - tourbières (1830-1899), trente sept plans en couleur (1836-1851), inondations de tourbières (1859), meulière (1850-1851), état des carrières communales (1861).

Cote
8S/7
 Date
1830-1939
 Lieu
SACLAS, SACLAY, SAINT-AUBIN, SAINT-CHERON Commune, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, SAINT-HILAIRE, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, SAINTRY-SUR-SEINE, SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES, SAINT-VRAIN, SAULX-LES-CHARTREUX, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, SOISY-SUR-ECOLE, SOISY-SUR-SEINE, SOUZY-LA-BRICHE, CONGERVILLE-THIONVILLE, TIGERY, TORFOU, VALPUISEAUX, VARENNES-JARCY, VAUHALLAN, VAYRES-SUR-ESSONNE, VERRIERES-LE-BUISSON, VERT-LE-GRAND, VERT-LE-PETIT
 Type de document
procès-verbal, rapport, déclaration, correspondance, inventaire, plan, pétition, certificat

  • Contexte : 8S CARRIERES ET TOURBIERES, ENERGIE ELECTRIQUE (1794-1962)

  • Déclarations et autorisations d'ouverture de carrières...
Résultat n°65

MAUCHAMPS. - Voirie .- Alignement : procès-verbal descriptif des alignements (1862), demande et autorisation d'alignement (1862-1924) ; chemins vicinaux : tableau général, premier et deuxième tableaux suplémentaires des chemins vicinaux existant sur le territoire de la commune de Mauchamps (1861, 1868, 1874) ; profils en long et en travers d'une partie d'un chemin à l'extrémité du village de Mauchamps (1872) ; état estimatif des parcelles de terrain à acquérir sur le territoire de la commune pour la rectification des chemins vicinaux (1869, 1874).

Cote
EDEPOT55 1O/1
 Date
1861-1924
 Lieu
MAUCHAMPS
 Type de document
plan d'alignement, procès-verbal

  • Contexte : MAUCHAMPS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • MAUCHAMPS. - Voirie .- Alignement : procès-verbal descriptif...
Résultat n°66

Dons et legs : Essonnes [Corbeil-Essonnes], Corbreuse, Le Coudray-Montceaux, Courdimanche-sur-Essonne, Courson-Monteloup, Crosne.
Cote
4O/9
 Date
1851-1935
 Lieu
CORBREUSE, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, COURSON-MONTELOUP, CROSNE, CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
contrat, liste nominative, arrêté préfectoral

  • Contexte : 4O DONS ET LEGS (1804-1943)

  • Dons et legs : Essonnes [Corbeil-Essonnes], Corbreuse,...
Résultat n°67

N° 571 à 811 (1er - 14 février 1979).
Cote
1058W/3
 Date
1979
 Lieu - Type de document
arrêté préfectoral

  • Contexte : 1058W Arrêtés préfectoraux (1979), registres (1970-1980)...

  • Arrêtés préfectoraux, 1979.
  • Février 1979.
  • N° 571 à 811 (1er - 14 février 1979).
Résultat n°68

Permis de construire : Circulaire n° 70-86 du 14 août 1970
Cote
GBR/557
 Date
1970
 Lieu
FRANCE, PARIS Commune
 Type de document
circulaire, permis de construire, texte officiel

  • Contexte : Bibliothèque / GBR

  • Permis de construire : Circulaire n° 70-86 du 14 août...
Résultat n°69

Terres de Bouray. - revenus et fonctionnment : Papier de la recette des censives de la terre et seigneurie de Bouray (1630-1636). Baux par Madeleine Le Jars veuve de François de Courlay à Pierre Renault, Jehan Dubosc, Abel Bleguet, Jehan Bernard, Pierre Fabre (1620) ; baux de la ferme de la Dramarde (1676-1748) ; de la ferme de Bouray (1867) ; baux par Madame Voysin à Jean Thorin (1683), Jean Barrat (1686-1690), titres nouvels à Noël Poing (1737), Pierre Ruelle (1759) ; baux par le marquis de Broglie à Henri Binant, Jean Chappard (1741), Jean Hersant (1743), Jean Martin et sa veuve (1721-1757), baux du Petit Mesnil à Jacques René Grenier (1742-1757), Pierre Dramard, Pierre Auclin (1725-1759) ; titres nouvels à Pierre Brion et Alexis Lenoir (1725), Pierre Cure (1757), la veuve Brion, Pierre Petit, Jean Piefraux, Jacques Dard, Jean Baptiste Materne, Jean Allain, Jacques Dramard, Louis David, à la veuve Verg er, Pierre et André Boucher, Jean Baptiste Delafolie (1783).Pont de Bouray : Journal des travaux du pont, plan calque (1834), devis pour la charpente, estimation des dépenses pour l'abaissement des fondations du pont (1834), état des journées de voiture, mémoire, autorisation de cautionnement par la préfecture (1834-1835) [mauvais état]
Cote
27J/113
 Date
1620-1835
 Lieu
BOURAY-SUR-JUINE
 Type de document
bail, plan, pièce comptable

  • Contexte : SEIGNEURIE DE MESNIL-VOISIN.

  • Terres de Bouray. - revenus et fonctionnment : Papier...
Résultat n°70

SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Travaux publics, voirie, moyens de transport. - Dossiers de permis de construire par ordre alphabétique : F - L.

Cote
EDEPOT28 1O/28
 Date
1962-1975
 Lieu
SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES
 Type de document
permis de construire

  • Contexte : SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Travaux publics, voirie,...
Résultat n°71

Dons et legs : Dourdan.
Cote
4O/11
 Date
1878-1929
 Lieu
DOURDAN Commune
 Type de document
contrat, liste nominative, arrêté préfectoral

  • Contexte : 4O DONS ET LEGS (1804-1943)

  • Dons et legs : Dourdan.
Résultat n°72

GRENELLE SERVICE à VETIR.
Cote
2959W/6
 Date
2010-2010
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
arrêté préfectoral

  • Contexte : TRAVAIL DOMINICAL.

  • GRENELLE SERVICE à VETIR.
Résultat n°73

SAINT-PIERRE-DU-PERRAY. - Emprunts et impositions extraordinaires (1916-1923).

Cote
1O/354
 Date
1916-1923
 Lieu
SAINT-PIERRE-DU-PERRAY
 Type de document
ETAT D IMPOSITION

  • Contexte : 1O COMPTES DE GESTION DE RECEVEURS MUNICIPAUX ET EMPRUNTS...

  • SAINT-PIERRE-DU-PERRAY. - Emprunts et impositions extraordinaires...
Résultat n°74

Dossiers de police administrative spéciale : Réglementation des prix de l'eau, des piscines, des campings, des classes de nature, demandes de dérogation des communes.

Cote
1198W/56
 Date
1985
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : POLICE ADMINISTRATIVE SPECIALE.

  • Dossiers de police administrative spéciale : Réglementation...
Résultat n°75

N° 6597 à 6870 (1er - 15 décembre 1982).
Cote
1140W/44
 Date
1982
 Lieu - Type de document
arrêté préfectoral

  • Contexte : 1140W Arrêtés préfectoraux (1981-1982).

  • Arrêtés préfectoraux, 1982.
  • Décembre 1982.
  • N° 6597 à 6870 (1er - 15 décembre 1982).
Résultat n°76

Famille MAZADE DE SAINT-BRESSON, 1760-1778. - Travaux sur la rivière : - accord pour l'empoissonnement du canal avec Guillaume-Jean DUCHANGE, 23 août 1763 ; - demandes de réparations du pont qui présente des risques sérieux, 16 et 21 septembre 1775. [4 pièces papier, 8 p.].

Cote
26J/135
 Date
1763-1775
 Lieu
ATHIS-MONS Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, YVELINES
 Type de document -

  • Contexte : SEIGNEURIE D'ATHIS.

  • Famille MAZADE DE SAINT-BRESSON, 1760-1778. - Travaux...
Résultat n°77

Dons et legs. - VAUHALLAN : LAGRENEE, don à la fabrique (1857) ; VERRIERES-LE-BUISSON : SALMON, don à la commune, à la fabrique [pour décoration de l'église] (1865), MOURIOT, don au bureau de bienfaisance, à la fabrique (1871), LOHSE, don au bureau de bienfaisance (1888), de PERTHUIS de LAILLEVAULT, don à la fabrique (1899), BARBIER, don à la fabrique (1901), ROCHON, don au bureau de bienfaisance (1902), BENOIST, don à la fabrique (1903), BRIANCON, don à la société de secours mutuels (1906), BOURDERIOUX, don au bureau de bienfaisance, à la société de secours mutuels, aux sapeurs pompiers, à la fabrique (1907), BENOIST, don à la commune, au bureau de bienfaisance (1912), THOMAS, don à la commune (1915), POTIN, don à la commune (1939) ; VERT-LE-GRAND : LEROUX de BIENVILLE, don à la commune (1860), GUILLOU, don à la commune (1885), HARIVEL, don à la fabrique (1894), LEFEBVRE, don à la fabrique (1894), CARAMIJA, don à la fabrique (1897), abbé MOUQUIN, don à la commune, au bureau de bienfaisance, à la fabrique (1905), DELINE, don à la commune (1926), CHAMPION, don à la commune (1929) ; VERT-LE-PETIT : LOUIS, don à la commune, au bureau de bienfaisance (1910), BROCHET, don à la commune (1921), GUYARD, don au bureau de bienfaisance (1921), AUSSERAY, don à la commune (1932) ; VIDELLES : PEAN, don à la commune (1912), GIRARD, don à la commune, à la caisse des écoles (1926), CREUSY, don à la commune (1933) [voir 4O 18] ; VILLABE : FOUCHER, don à la commune (1896), FOUCHER, don à la commune (1922) ; VILLEBON-SUR-YVETTE : baron de NIVIERE, don au bureau de bienfaisance (1841, 1884).

Cote
4O/39
 Date
1841-1939
 Lieu
VAUHALLAN, VERRIERES-LE-BUISSON, VERT-LE-GRAND, VERT-LE-PETIT, VIDELLES, VILLABE, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune
 Type de document
contrat, liste nominative, arrêté préfectoral

  • Contexte : 4O DONS ET LEGS (1804-1943)

  • Dons et legs. - VAUHALLAN : LAGRENEE, don à la fabrique...
Résultat n°78

CHAMPCUEIL. - Police, hygiène publique, justice. - Police générale, étrangers. Renseignements, recensement des nomades, successions, extrait du registre d'immatriculation, naturalisation, expulsion, légation de Belgique, mises sous séquestres des biens des déchus de la nationalité française, conditions de séjour (an X-1962).

Cote
EDEPOT17 2I/9
 Date
1801-1962
 Lieu
CHAMPCUEIL
 Type de document
registre matricule, permis, statistique

  • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHAMPCUEIL. - Police, hygiène publique, justice. -...
Résultat n°79

Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers de déclarations : n°426 : plan d'épandage - SACLAS ; n° 431: épandage STEP de Dourdan - SIAE de SAINT-HILAIRE ; n° 433 : curage bassin du parc des thermes à FORGES-LES-BAINS ; n° 434 : collecte et rejet des EP lotissement-Bati Service à RIS-ORANGIS ; n° 437 : épandage à ANGERVILLIERS ; n° 440 : station épuration et rejet des eaux usées à COURSON-MONTELOUP ; n°442 : forage pour arrosage - Fédération Francaise de Rugby à LINAS et MARCOUSSIS ; n°445 : épandage des boues STEP - SIAVS Ecole à MILLY-LA-FORET.

Cote
2137W/10
 Date
2002-2009
 Lieu
SACLAS, DOURDAN Commune, SYNDICAT INTERCOMMUNAL D ASSAINISSEMENT DE CHALO-SAINT-MARS ET SAINT-HILAIRE, FORGES-LES-BAINS, RIS-ORANGIS Commune, ANGERVILLIERS, COURSON-MONTELOUP, LINAS, MARCOUSSIS, SYNDICAT INTERCOMMUNAL D ASSAINISSEMENT DE LA VALLEE SUPERIEURE DE L ECOLE, MILLY-LA-FORET Commune
 Type de document
déclaration

  • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX.

  • Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers de...
Résultat n°80

Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Publicité : communes : CORBEIL (1983-1996), EVRY (1986-1987), GOMETZ-LA-VILLE (1989-1990), GRIGNY (1984-1990).

Cote
2137W/103
 Date
1983-1996
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune, GOMETZ-LA-VILLE, EVRY Commune, GRIGNY Commune
 Type de document
déclaration

  • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX.

  • Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Publicité :...