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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    PINSON, Paul. - Bibliographie de l'arrondissement d'Etampes [conservée à Etampes, Bibliothèque municipale, H L 26 bis, ms] : 18 bandes, 87 vues.

    Date

    s.d

    Cote

    1MI/227

    • Contexte : MICROFILMS DE COMPLEMENT.

    • Ouvrages et thèses.
    • Pinson Paul, Bibliographies du département de la Seine-et-Oise
    • PINSON, Paul. - Bibliographie de l'arrondissement d'Etampes...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)

  2. Résultat n°2

    PINSON, Paul. - Bibliographie de l'arrondissement de Rambouillet [conservée à Etampes, Bibliothèque municipale, H L 27, ms] : 17 bandes, 77 vues.

    Date

    s.d

    Cote

    1MI/226

    • Contexte : MICROFILMS DE COMPLEMENT.

    • Ouvrages et thèses.
    • Pinson Paul, Bibliographies du département de la Seine-et-Oise
    • PINSON, Paul. - Bibliographie de l'arrondissement de...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)

  3. Résultat n°3

    PINSON, Paul. - Bibliographie de l'arrondissement de Corbeil [conservée à Etampes, Bibliothèque municipale, H L 26, ms] : 17 bandes, 78 vues.

    Date

    s.d

    Cote

    1MI/225

    • Contexte : MICROFILMS DE COMPLEMENT.

    • Ouvrages et thèses.
    • Pinson Paul, Bibliographies du département de la Seine-et-Oise
    • PINSON, Paul. - Bibliographie de l'arrondissement de...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)

  4. Résultat n°4

    SEINE-ET-OISE. - Carte de l'arrondissement de Corbeil, s. d., Ech. 1/100 000. Coul. Lég. Dim. 68 x 46 cm.

    Date

    s.d

    Cote

    1FI/625

    • Contexte : CARTES ET PLANS

    • SEINE-ET-OISE. - Carte de l'arrondissement de Corbeil,...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  5. Résultat n°5

    SEINE-ET-OISE. - Carte de l'arrondissement Sud-Est, s. d., Ech. 1/100 000. Coul. Dim. 62 x 54 cm.

    Date

    s.d

    Cote

    1FI/626

    • Contexte : CARTES ET PLANS

    • SEINE-ET-OISE. - Carte de l'arrondissement Sud-Est,...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  6. Résultat n°6

    SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. - Elections.- Assemblée des électeurs du département de la Seine-et-Oise : procès-verbal de l'assemblée (1790) ; élections départementales : procès-verbaux des opérations électorales pour l'élection d'un membre du conseil d'arrondissement , pour l'élection d'un membre du conseil général (1855, 1858, 1863, 1867, 1871, 1874, 1877, 1880, 1882, 1883, 1886, 1889, 1892, 1895, 1898, 1904, 1905, 1907, 1910, 1913, 1919, 1922, 1923, 1925, 1930, 1931, 1933, 1934, 1937) ; élections municipales : procès-verbaux, tableau, feuilles de dépouillement (1904, 1912, 1913, 1919, 1920).

    Date

    1790-1937

    Cote

    EDEPOT58 1K/3

    • Contexte : SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. - Elections.- Assemblée...

    Producteur :

    SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE (service producteur), SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE (service versant)

  7. Résultat n°7
    Carte de l'arrondissement de CORBEIL extraite de la carte du département, dressée par ordre du Conseil Général, VERSAILLES, [fin 19e siècle]. Ech. 1/82 500. Sur toile. Coul. Dim. 0,50 x 0,60.

    1 media

    Carte de l'arrondissement de CORBEIL extraite de la carte du département, dressée par ordre du Conseil Général, VERSAILLES, [fin 19e siècle]. Ech. 1/82 500. Sur toile. Coul. Dim. 0,50 x 0,60.

    Date

    1800-1899

    Cote

    1FI/147

    • Contexte : CARTES ET PLANS

    • Carte de l'arrondissement de CORBEIL extraite de la...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  8. Résultat n°8

    2N/7

    Date

    1800-1815

    Cote

    2N/7

    • Contexte : CONSEILS D' ARRONDISSEMENT

    • 2N/7

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  9. Résultat n°9
    Carte de l'arrondissement d'ETAMPES extraite de la carte du département dressée par ordre du Conseil Général, VERSAILLES, [fin 19e siècle]. Ech. 1/82 500. Sur toile. Coul. Dim. 0,50 x 0,61.

    1 media

    Carte de l'arrondissement d'ETAMPES extraite de la carte du département dressée par ordre du Conseil Général, VERSAILLES, [fin 19e siècle]. Ech. 1/82 500. Sur toile. Coul. Dim. 0,50 x 0,61.

    Date

    1800-1899

    Cote

    1FI/153

    • Contexte : CARTES ET PLANS

    • Carte de l'arrondissement d'ETAMPES extraite de la...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  10. Résultat n°10

    Procès-verbaux des séances du Conseil d'arrondissement et rapports du sous-préfet (1er germinal an 9, 29 septembre 1842, 10 septembre 1843, 22 juillet 1844, 21 juillet et 15 septembre 1845) ; extrait des délibérations prises par le conseil d'arrondissement , séance du 21 juillet 1845 ; rapport du sous-préfet (19 juillet 1846) ; séance du 5 octobre 1846 ; rapport du sous-préfet (26 juillet 1847) ; séance du 26 juillet 1847 ; rapport du sous-préfet (session de 1848) ; séance du 20 septembre 1848 ; séance du 15 octobre 1848 ; séance du 22 juillet 1850 ; séance du 27 juillet 1850 ; séance du 16 septembre 1850 ; rapport du sous-préfet (4 août 1850) ; séances du 24 juillet et du 25 septembre 1855 ; séances du 30 juillet et du 22 septembre 1856 ; séances du 20 juillet et du 21 septembre 1857 ; séances du 19 juillet et du 20 septembre 1858 ; séances du 18 juillet et du 19 septembre 1859 ; séances du 23 juillet et du 1er octobre 1860.

    Date

    1800-1860

    Cote

    1Z/6

    • Contexte : 1Z SOUS-PREFECTURES (1800-1965)

    • Conseil d'arrondissement.
    • Procès-verbaux des séances du Conseil d'arrondissement...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  11. Résultat n°11

    Session de l'an VIII : extraits de procès-verbaux de séances, extraits du registre des délibérations de l'administration municipale du canton, rapport de l'assemblée du conseil général de l'arrondissement session de l'an IX : état des dépenses de la sous-préfecture de Corbeil, tableau relatif au revenu principal de la contribution foncière session de l'an X : extraits de procès-verbaux de séances, extraits du registre des séances et délibérations du conseil municipal de la commune d'Essonnes, tableau d'évaluation des bois nationaux, demandes de communes sur la contribution foncière, comptes de travaux des chemins de la commune de Tigery session de l'an XI : contributions foncières : tableau et rapport, correspondance du maire de Boissy-Saint-Léger session de l'an XII : procès-verbal de réunion de paroisses, correspondance de contributions foncières, extrait du registre de délibérations du conseil municipal du bourg d'Essonne session de l'an XIII : extraits de procès-verbaux de séances session de 1807 : pétition de la commune de Vigneux session de 1809 : réclamation de citoyens de la commune de Corbeil session de 1814 : extraits de procès-verbaux de séances session de 1816 : extrait de délibération; extrait de procès-verbal de séance session de 1819 : extraits de procès-verbaux de séances session de 1821 : extraits de procès-verbaux de séance, extrait du tableau des routes départementales et auxiliaires de l'arrondissement, état des routes départementales de l'arrondissement session de 1822 : extraits de procès-verbaux de séance, état des routes départementales de l'arrondissement, extraits des registres de délibérations des communes d'Avrainville et Savigny session de 1823 : extraits de procès-verbaux de séances session de 1824 : extraits de procès-verbaux de séance, pièces relatives au domaine session de 1825 : extraits de procès-verbaux de séances session de 1826 : extraits de procès-verbaux de délibérations du conseil.

    Date

    1800-1826

    Cote

    2N/1

    • Contexte : CONSEILS D' ARRONDISSEMENT

    • Session de l'an VIII : extraits de procès-verbaux de...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  12. Résultat n°12
    Carte générale du 4 ème arrondissement du département de SEINE-ET-OISE (CORBEIL), [s.d.]. Ech. 8,3 cm = 2 lieues de 2 000 toises. Coul. Lég. Dim. 0,51 x 0,53. [au dos une inscription manuscrite concernant un tableau des moulins situés sur la rivière d'ESSONNES].

    1 media

    Carte générale du 4 ème arrondissement du département de SEINE-ET-OISE (CORBEIL), [s.d.]. Ech. 8,3 cm = 2 lieues de 2 000 toises. Coul. Lég. Dim. 0,51 x 0,53. [au dos une inscription manuscrite concernant un tableau des moulins situés sur la rivière d'ESSONNES].

    Date

    1ère moitié du 19e siècle

    Cote

    1FI/255

    • Contexte : CARTES ET PLANS

    • Carte générale du 4 ème arrondissement du département...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  13. Résultat n°13

    VILLECONIN. - Elections : élections des juges de paix et suppléants, collège électoral d'arrondissement, listes, circulaire, correspondance (an XI [1802/1803] - 1813).

    Date

    1802-1813

    Cote

    EDEPOT13 1K/9

    • Contexte : VILLECONIN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VILLECONIN. - Elections : élections des juges de paix...

    Producteur :

    VILLECONIN (service producteur), VILLECONIN (service versant)

  14. Résultat n°14
    ETAMPES. - Jugement du tribunal de première instance condamnant Jean-Charles Foucher et Toussaint Houiller, conscrits réfractaires à payer une amende de 1500 Francs, (15 brumaire an 14 = 6 novembre 1805).

    1 media

    ETAMPES. - Jugement du tribunal de première instance condamnant Jean-Charles Foucher et Toussaint Houiller, conscrits réfractaires à payer une amende de 1500 Francs, (15 brumaire an 14 = 6 novembre 1805).

    Date

    1805

    Cote

    18FI/3609

    • Contexte : AFFICHES

    • ETAMPES. - Jugement du tribunal de première instance...
  15. Résultat n°15
    Seine-et-Oise [Département]. - Conscription de 1809. Répartition du contingent général, fixé au département, pour l'Armée active et pour la Réserve, entre les arrondissements d'Etampes, Corbeil, Versailles, Pontoise et Mantes et les Cantons de Justice de Paix de chaque arrondissement, 11 février 1808.

    1 media

    Seine-et-Oise [Département]. - Conscription de 1809. Répartition du contingent général, fixé au département, pour l'Armée active et pour la Réserve, entre les arrondissements d'Etampes, Corbeil, Versailles, Pontoise et Mantes et les Cantons de Justice de Paix de chaque arrondissement, 11 février 1808.

    Date

    1808

    Cote

    18FI/3608

    • Contexte : AFFICHES

    • Seine-et-Oise [Département]. - Conscription de 1809....
  16. Résultat n°16

    Session de 1816 : procès-verbaux de séances session de 1817 : procès-verbal de séance, rapport administratif du conseil session de 1818 : procès-verbaux de séances session de 1819 : procès-verbal de séance, extrait du registre des délibérations du conseil municipal d'Etampes, réclamation de la commune Souzy-la-Briche, devis d'ouvrages avec plans session de 1820 : procès-verbal de séance, état de la perte des communes concernant les contributions foncières session de 1821 : procès-verbaux de séances session de 1822 : procès-verbaux et extraits de procès-verbaux de séance session de 1823 : procès-verbal de séance, extraits de procès-verbaux des délibérations du conseil session de 1824 : extraits de procès-verbaux des délibérations du conseil session de 1825 : extrait du procès-verbal de séance, extraits de délibérations du conseil municipal des communes d'Abbeville, Angerville et Prunay, extrait du registre des délibérations et arrêté de la ville de Milly, extrait du registre des délibérations du conseil municipal des communes de Bouville, Etréchy, la-Ferté-Alais, Gironville et Guigneville, délibération du conseil d'administration de Chauffour, extraits de procès-verbaux des opérations du conseil en matière de ponts et chaussées, projet de réunion de communes d'Abbeville, Arrancourt, Bouville, Chauffour, Congerville, Etréchy, la-Ferté-Alais, Fontaine, Gironville, Guigneville, Milly, Oncy, Orveau, Prunay, Saint-Cyr-la-Rivière et Thionville, présenté au conseil, rapport de l'ingénieur en chef des ponts et chaussées session de 1826 : extraits de procès-verbaux des opérations du conseil en matière de ponts et chaussées, correspondance des ponts et chaussées et mémoire adressé au conseil général session de 1827 : extraits de procès-verbaux des opérations du conseil en matière de ponts et chaussées, tableau des quantités de poids et mesures dont chaque professionnel des arts et métiers doit être muni session de 1828 : procès-verbal de séance, extraits de procès-verbaux de délibérations du conseil session de 1829 : extraits de procès-verbaux des opérations du conseil en matière de ponts et chaussées session de 1831 : extraits de procès-verbaux des opérations du conseil en matière de ponts et chaussées session de 1832 : extraits de procès-verbaux des opérations du conseil en matière de ponts et chaussées, procès-verbal de séance de la commission administrative de l'hospice d'Etampes.

    Date

    1816-1832

    Cote

    2N/8

    • Contexte : CONSEILS D' ARRONDISSEMENT

    • Session de 1816 : procès-verbaux de séances session...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  17. Résultat n°17

    Dictionnaire général des communes de France et des principaux hameaux en dépendant, indiquant les départements, les arrondissements, les bureaux de poste, la distance des communes aux chefs-lieux d'arrondissement, et de ceux-ci à Paris. Rédigé sur des documents authentiques

    Date

    1818

    Cote

    INOCTAVO/123

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Dictionnaire général des communes de France et des...
  18. Résultat n°18

    Carte des environs de PARIS divisés en départements, arrondissements et cantons comprenant toutes les villes, bourgs et villages dans l'espace de 16 lieues à la ronde de cette capitale revue et corrigée par l'auteur, PARIS, 1820. Ech. 17,1 cm = 10 lieues moyennes. Sur toile. Coul. Dim. 0,71 x 0,575.

    Date

    1820

    Cote

    1FI/110

    • Contexte : CARTES ET PLANS

    • Carte des environs de PARIS divisés en départements,...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  19. Résultat n°19

    CHALO-SAINT-MARS. - Police, hygiène publique, justice. - Listes générales du jury du 4e arrondissement électoral, listes des jurés de la commune, notification à juré, répartition des jurés dans le canton.

    Date

    1824-1870

    Cote

    EDEPOT19 3I/1

    • Contexte : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHALO-SAINT-MARS. - Police, hygiène publique, justice....

    Producteur :

    CHALO-SAINT-MARS (service producteur), CHALO-SAINT-MARS (service versant)

  20. Résultat n°20

    ONCY-SUR-ECOLE. - Contributions foncières : rapport imprimé du directeur des contributions directes sur la répartition de la contribution foncière entre les arrondissements et les communes (1826).

    Date

    1826

    Cote

    EDEPOT10 1G/2

    • Contexte : ONCY-SUR-ECOLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • ONCY-SUR-ECOLE. - Contributions foncières : rapport...

    Producteur :

    ONCY-SUR-ECOLE (service producteur), ONCY-SUR-ECOLE (service versant)

  21. Résultat n°21

    Sessions de 1827-1830 : extraits de procès-verbaux de séances session de 1831 : extraits de procès-verbaux de séance, réunion des communes session de 1832 : procès-verbal et extraits de procès-verbaux de séance, extrait du registre des délibérations des villes d'Arpajon et Corbeil, rapports des contributions directes, rapport sur les routes départementales de l'arrondissement, plan de la route de Choisy à la Queue par Bonneuil et Ormesson, 24 cm x 34 cm, 1/5000e par Lefèvre géomètre arpenteur des Eaux et Forêts du département de Seine-et-Marne session de 1833 : extraits de procès-verbaux de séances, supplément de rapport administratif du préfet, devis approximatifs de travaux, plans de l'hôtel de la sous-préfecture et du tribunal de Corbeil, 1/15e : ensemble 35 cm x 24 cm, premier étage 32,5 cm x 21,5 cm, deuxième étage 34 cm x 21,5 cm session de 1834 : extraits de procès-verbaux de séances session de 1835 : extraits de procès-verbaux de séance, rapport du sous-préfet au conseil session de 1836 : extraits de procès-verbaux de séance, extrait du registre des délibérations du conseil municipal de la commune de Mennecy session 1837 : extraits de procès-verbaux de séance, extraits de délibérations du conseil, rapport du sous-préfet au conseil session de 1838 : rapport du sous-préfet au conseil sessions de 1839-1840 : extraits de délibérations du conseil session de 1841 : extraits de délibérations du conseil, rapport du sous-préfet au conseil session de 1842 : rapport du sous-préfet au conseil sessions de, 1843-1845 : extraits de délibérations du conseil, rapports du sous-préfet au conseil sessions de 1846-1848 : rapport du sous-préfet au conseil.

    Date

    1827-1848

    Cote

    2N/2

    • Contexte : CONSEILS D' ARRONDISSEMENT

    • Sessions de 1827-1830 : extraits de procès-verbaux...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  22. Résultat n°22

    ITTEVILLE. - Liste générale du jury du quatrième arrondissement électoral (1828-1847) ; Liste générale du jury du premier, deuxième et troisième arrondissement (1828) ; Liste générale du jury du premier arrondissement, premier tableau de rectification (1828) ; Liste générale du jury du premier arrondissement, deuxième tableau de rectification (1828) ; Liste générale du jury, premier tableau de rectification [2ex:] (1829) ; Liste générale du jury quatrième et dernier tableau de rectification (1829).

    Date

    1828-1847

    Cote

    EDEPOT54 1K/1

    • Contexte : ITTEVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • ITTEVILLE. - Liste générale du jury du quatrième arrondissement...

    Producteur :

    ITTEVILLE (service producteur), ITTEVILLE (service versant)

  23. Résultat n°23

    GRANGES-LE-ROI (LES). - Elections législatives (1857-1936). Elections sénatoriales (1876-1935). Elections au conseil d'arrondissement (1852-1919). Elections cantonales (1880-1945). Elections municipales (1831-1935) (1831-1945).

    Date

    1831-1945

    Cote

    EDEPOT45 1K/3

    • Contexte : GRANGES-LE-ROI (LES). ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • GRANGES-LE-ROI (LES). - Elections législatives (1857-1936)....

    Producteur :

    GRANGES-LE-ROI (LES) (service producteur), GRANGES-LE-ROI (LES) (service versant)

  24. Résultat n°24

    Session 1833 : extraits de procès-verbal des opérations du conseil en matière de ponts et chaussées, extraits de procès-verbaux de séance, projet de délibérations de plusieurs conseils d'arrondissements pour récompenser le personnel médical lors de l'épidémie de choléra de 1832, rapport et notes sur les routes départementales dépendantes de l'arrondissement session de 1834 : extraits de procès-verbaux des opérations du conseil en matière de ponts et chaussées, notes sur les routes départementales dépendantes de l'arrondissement, réplique du président de la commission de surveillance de la route auxiliaire n°21 session de 1835 : rapport administratif du sous-préfet, extraits de procès-verbaux des opérations du conseil en matière de ponts et chaussées session de 1836 : extraits de procès-verbaux des opérations du conseil en matière de ponts et chaussées session de 1837 : extraits de procès-verbaux de séances du conseil général, rapport administratif du conseil, voeux du conseil d'arrondissement et réponses du conseil général, instructions du préfet, projet de répartement de la contribution des portes et fenêtres session de 1838 : procès-verbal des opérations du conseil en matière de ponts et chaussées, rapport administratif du conseil session de 1839 : procès-verbal des opérations du conseil en matière de ponts et chaussées, rapport du préfet session de 1840 : extraits de procès-verbaux de séance, pétition des membres du conseil municipal de la commune de Maisse session de 1841 : extraits de procès-verbaux de séance, rapport administratif du sous-préfet au conseil, pétition des membres du conseil municipal de la commune de Maisse sessions de 1842-1845 : rapports administratifs du sous-préfet au conseil.

    Date

    1833-1845

    Cote

    2N/9

    • Contexte : CONSEILS D' ARRONDISSEMENT

    • Session 1833 : extraits de procès-verbal des opérations...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  25. Résultat n°25

    CHAMPCUEIL. - Elections et personnel. - Elections : élections législatives. Désignations des délégués sénatoriaux. Elections cantonales, communales et consulaires, prud'homales, Conseil général et conseil d'arrondissement.

    Date

    1834-1948

    Cote

    EDEPOT17 1K/3

    • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMPCUEIL. - Elections et personnel. - Elections :...

    Producteur :

    CHAMPCUEIL (service producteur), CHAMPCUEIL (service versant)

  26. Résultat n°26

    ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Liste générale du jury pour 1841, 6ème arrondissement électoral, liste des jurés (1850-1853, 1872), correspondance (1834-1872).

    Date

    1834-1872

    Cote

    EDEPOT15 3I/2

    • Contexte : ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Liste générale du jury pour...

    Producteur :

    ROINVILLE-SOUS-DOURDAN (service producteur), ROINVILLE-SOUS-DOURDAN (service versant)

  27. Résultat n°27

    AVRAINVILLE - Instruction publique, sciences, arts et lettres. - Cours d'adultes : correspondance (1896). Ecole communale, dotations budgétaires reçues de la commune et du département : instructions et correspondance du préfet (1967 - 1976). Bibliothèque scolaire, dépenses pour la fourniture en livres et en revues, attribution de subventions par le conseil général : correspondance (1876 - 1905) ; constitution d'une bibliothèque pédagogique d'arrondissement à CORBEIL (1905 - 1906). Mobilier scolaire, acquisition : correspondance, deux devis estimatifs, dépliants publicitaires des fournisseurs, factures (1834 - 1902) ; inventaire : trois procès-verbaux (1854, 1875, 1884) ; récolement : un procès-verbal (1900). Fournitures pédagogiques et scolaires : correspondance du maire d'ARPAJON (1832). Travaux à réaliser dans l'école : correspondance avec le sous-préfet et le maire d'ARPAJON, un extrait du registre des délibérations, devis, mémoires et factures (1833 - 1968).

    Date

    1834-1976

    Cote

    EDEPOT80 1R/5

    • Contexte : EDEPOT80 AVRAINVILLE (1630-1993)

    • AVRAINVILLE - Instruction publique, sciences, arts...

    Producteur :

    AVRAINVILLE (service producteur), AVRAINVILLE (service versant)

  28. Résultat n°28

    VERT-LE-PETIT - Edifices communaux. - Entretien de l'église et du presbytère, établissement du budget : note du sous-préfet (1848) ; remplacement d'une cloche brisée par une nouvelle cloche, appel à un fondeur : délibération du conseil municipal, correspondance (1853). Eglise, travaux d'entretien : devis, mémoire, déclaration d'engagement (1895). Presbytère, travaux de réparation et de réfection : correspondance (1837-1847, 1852), procès-verbal d'adjudication, devis (1887-1888, 1897), 2 délibérations du conseil municipal (1897 - 1898), aliénation d'une bande de terrain longeant le presbytère : procès-verbal d'expertise, arrêté préfectoral (1850). Cimetière, travaux de réparation dans le cimetière et sur les murs d'enceinte : devis, procès-verbal de bornage, plans (1837) ; construction d'un nouveau cimetière, enquête administrative : correspondance, procès-verbal d'enquête, arrêté préfectoral (1849 - 1877) ; travaux de construction et de réparation dans le nouveau cimetière : devis, déclarations des entrepreneurs, correspondance (1910) ; enlèvement des croix et monuments funéraires : délibération du conseil municipal, arrêté du maire (1917), inventaire du matériel du fossoyeur (1929). Maison des soeurs, travaux de réparation : devis (1856).

    Date

    1837-1917

    Cote

    EDEPOT77 2M/1

    • Contexte : VERT-LE-PETIT. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VERT-LE-PETIT - Edifices communaux. - Entretien de...

    Producteur :

    VERT-LE-PETIT (service producteur), VERT-LE-PETIT (service versant)

  29. Résultat n°29

    Sessions de 1846-1849 : procès-verbaux des délibérations du conseil, rapports administratifs du sous-préfet au conseil session de 1866 : extraits de procès-verbaux de séances session de 1870 : extraits de procès-verbaux de séances sessions de 1871-1875 : extraits de procès-verbaux de séances, rapports du sous-préfet au conseil session de 1876 : rapport du sous-préfet au conseil au conseil session de 1878 : rapport du sous-préfet au conseil au conseil session de 1879 : extraits de procès-verbaux de séances, rapports du sous-préfet au conseil session de 1880 : rapports du sous-préfet au conseil au conseil.

    Date

    1846-1880

    Cote

    2N/10

    • Contexte : CONSEILS D' ARRONDISSEMENT

    • Sessions de 1846-1849 : procès-verbaux des délibérations...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  30. Résultat n°30

    LEUVILLE-SUR-ORGE. - Elections cantonales et d'arrondissement : procès-verbaux d'élections, carte d'électeur.

    Date

    1848-1860

    Cote

    EDEPOT7 1K/4

    • Contexte : LEUVILLE-SUR-ORGE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • LEUVILLE-SUR-ORGE. - Elections cantonales et d'arrondissement...

    Producteur :

    LEUVILLE-SUR-ORGE (service producteur), LEUVILLE-SUR-ORGE (service versant)

  31. Résultat n°31
    ETAMPES. - Elections des représentants du peuple à l'Assemblée Nationale Législative. Convocation des électeurs (1849).

    1 media

    ETAMPES. - Elections des représentants du peuple à l'Assemblée Nationale Législative. Convocation des électeurs (1849).

    Date

    1849

    Cote

    18FI/1969

    • Contexte : AFFICHES

    • ETAMPES. - Elections des représentants du peuple à...
  32. Résultat n°32

    FORET-SAINTE-CROIX (LA). - Elections politiques : plébiscite (1851 -1870), élections législatives (1857-1924), élections du Conseil général (1864-1922), élections sénatoriales (1876-1923), élection d'un membre du Conseil d'arrondissement (1877-1925).

    Date

    1851-1925

    Cote

    EDEPOT46 1K/4

    • Contexte : FORET-SAINTE-CROIX (LA). ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • FORET-SAINTE-CROIX (LA). - Elections politiques : plébiscite...

    Producteur :

    FORET-SAINTE-CROIX (LA) (service producteur), FORET-SAINTE-CROIX (LA) (service versant)

  33. Résultat n°33

    CHALO-SAINT-MARS. - Bibliothèque administrative. - Rapport administratif du conseil d'arrondissement d'ETAMPES, 44 p.

    Date

    1851

    Cote

    EDEPOT19 1C/1

    • Contexte : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHALO-SAINT-MARS. - Bibliothèque administrative. -...

    Producteur :

    CHALO-SAINT-MARS (service producteur), CHALO-SAINT-MARS (service versant)

  34. Résultat n°34

    D'HUISON-LONGUEVILLE. - Elections, personnel. - Procès-verbaux d'élection au conseil d'arrondissement.

    Date

    1852-1899

    Cote

    EDEPOT32 1K/20

    • Contexte : D'HUISON-LONGUEVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • D'HUISON-LONGUEVILLE. - Elections, personnel. - Procès-verbaux...

    Producteur :

    D HUISON-LONGUEVILLE (service producteur), D HUISON-LONGUEVILLE (service versant)

  35. Résultat n°35

    VERT-LE-PETIT - Travaux publics, voirie, moyens de transport et régime des eaux. - Exploitation des lignes de chemin de fer, existence d'un chemin latéral à la gare de BALLANCOURT, litige entre la compagnie du Paris-Lyon-Méditerranée et la ville de BALLANCOURT occasionné par le refus de cette dernière de considérer ce chemin comme une voie communale : courrier du ministre des travaux publics au préfet (1868). Projet d'ouverture de la ligne PARIS-NEVERS : correspondance (1853). Voeux de la chambre de commerce de CORBEIL et de plusieurs communes de l'arrondissement pour l'amélioration de la desserte de la section CORBEIL-MALESHERBES sur la ligne Paris-Lyon-Méditerranée : correspondance (1903 - 1906). Réglementation des conditions de service des gares les dimanches et jours fériés pour les transports de denrées et marchandises : avis au public du préfet [affiche] (1908). Projet de création d'une ligne de tramway entre CORBEIL et ARPAJON, sollicitation financière des communes par l'Etat : correspondance (1897 - 1911). Construction d'un embranchement de voie ferrée reliant la poudrerie militaire du Bouchet à la gare de BALLANCOURT, expropriation pour cause d'utilité publique : notification du jugement rendu par le tribunal civil de 1ère instance de CORBEIL le 19 avril 1883.

    Date

    1853-1911

    Cote

    EDEPOT77 2O/1

    • Contexte : VERT-LE-PETIT. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VERT-LE-PETIT - Travaux publics, voirie, moyens de...

    Producteur :

    VERT-LE-PETIT (service producteur), VERT-LE-PETIT (service versant)

  36. Résultat n°36

    GUIBEVILLE. - Police, hygiène publique et justice. - Comité de secours du canton d'ARPAJON aux victimes de l'inondation de l'arrondissement de CORBEIL : souscription publique, état des secours, ordre du jour (1910). Dégâts causés par des chutes de neige : correspondance (1979). Emploi des ouvriers sans activités dans la commune : demande du commissaire de police (1854).

    Date

    1854-1979

    Cote

    EDEPOT71 1I/4

    • Contexte : GUIBEVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • GUIBEVILLE. - Police, hygiène publique et justice....

    Producteur :

    GUIBEVILLE (service producteur), GUIBEVILLE (service versant)

  37. Résultat n°37

    Registre des délibérations du conseil d'arrondissement.

    Date

    1858-1877

    Cote

    2N/5

    • Contexte : CONSEILS D' ARRONDISSEMENT

    • Registre des délibérations du conseil d'arrondissement....

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  38. Résultat n°38

    CHAUFFOUR-LES-ETRECHY. - Election et personnel. - Elections au conseil d'arrondissement : procès-verbaux, feuilles de dépouillement.

    Date

    1858-1937

    Cote

    EDEPOT23 1K/9

    • Contexte : CHAUFFOUR-LES-ETRECHY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAUFFOUR-LES-ETRECHY. - Election et personnel. - Elections...

    Producteur :

    CHAUFFOUR-LES-ETRECHY (service producteur), CHAUFFOUR-LES-ETRECHY (service versant)

  39. Résultat n°39

    CHAMPCUEIL. - Administration de la commune. - Correspondance avec le conseil d'arrondissement.

    Date

    1859

    Cote

    EDEPOT17 2D/8

    • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMPCUEIL. - Administration de la commune. - Correspondance...

    Producteur :

    CHAMPCUEIL (service producteur), CHAMPCUEIL (service versant)

  40. Résultat n°40

    CHAMARANDE. - Elections et personnel. - Elections : élections d'un membre du conseil d'arrondissement, procès-verbaux.

    Date

    1861-1901

    Cote

    EDEPOT22 1K/7

    • Contexte : CHAMARANDE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMARANDE. - Elections et personnel. - Elections :...

    Producteur :

    CHAMARANDE (service producteur), CHAMARANDE (service versant)

  41. Résultat n°41

    Session de 1867 : extrait de procès-verbal de séance session de 1870 : procès-verbaux de séance session de 1871 : extraits de procès-verbaux de séance, rapport du sous-préfet au conseil sessions de 1872-1875 : procès-verbaux de séances; rapports du sous-préfet au conseil session de 1876: rapport du sous-préfet au conseil session de 1878 : rapport du sous-préfet au conseil sessions de 1880-1882 : rapports du sous-préfet au conseil sessions de 1883-1884 : procès-verbaux de séances; rapports du sous-préfet au conseil session de 1885 : rapport du sous-préfet au conseil session de 1886 : procès-verbaux de séances; rapport du sous-préfet au conseil session de 1888 : procès-verbaux de délibérations du conseil, extraits de procès-verbaux de séances, rapport du sous-préfet au conseil, rapport de l'ingénieur en chef des ponts et chaussées, réponses aux voeux session de 1889 : procès-verbaux de délibérations du conseil, procès-verbaux de séance, rapport du sous-préfet au conseil, rapport de l'ingénieur ordinaire des ponts et chaussées session de 1890 : procès-verbaux de délibérations du conseil, procès-verbal de séance, rapport du sous-préfet au conseil session de 1891 : procès-verbaux de délibérations du conseil, rapport du sous-préfet au conseil session de 1892 : procès-verbaux de délibérations du conseil, extraits de procès-verbaux de séance, rapport du sous-préfet au conseil session de 1893 : procès-verbal de séance, rapport du sous-préfet au conseil, rapport de l'ingénieur ordinaire des ponts et chaussées session de 1894 : procès-verbaux de séances; rapport du sous-préfet au conseil.

    Date

    1867-1894

    Cote

    2N/3

    • Contexte : CONSEILS D' ARRONDISSEMENT

    • Session de 1867 : extrait de procès-verbal de séance session...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  42. Résultat n°42

    Rapports des chefs de service et ingénieurs ; notes ; études ; discours du sous-préfet ; vœux des communes et réponses auxdits vœux ; rapports du sous-préfet en séance (exemplaires imprimés) ; états de sous-répartement entre les communes (1870, 1885, 1895, 1899, 1901, 1905, 1914).

    Date

    1870-1914

    Cote

    1Z/4

    • Contexte : 1Z SOUS-PREFECTURES (1800-1965)

    • Conseil d'arrondissement.
    • Séances du Conseil d'arrondissement : dossiers de préparation...
    • Rapports des chefs de service et ingénieurs ; notes...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  43. Résultat n°43

    CHALO-SAINT-MARS. - Election et personnel. - Elections au conseil d'arrondissement : procès-verbaux, affiches (4).

    Date

    1871-1937

    Cote

    EDEPOT19 1K/9

    • Contexte : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHALO-SAINT-MARS. - Election et personnel. - Elections...

    Producteur :

    CHALO-SAINT-MARS (service producteur), CHALO-SAINT-MARS (service versant)

  44. Résultat n°44
    ESSONNE (Département). - Cartes générales de l'Essonne : carte de l'Essonne indiquant les limites des départements, arrondissements, subdivisions et communes, extrait de la carte Michelin n° 96, Direction départementale de l'équipement, s. d. Ech. 1/100 000. Papier. Coul. Lég. Dim. 64 x 58,5 cm. [1 plan].

    1 media

    ESSONNE (Département). - Cartes générales de l'Essonne : carte de l'Essonne indiquant les limites des départements, arrondissements, subdivisions et communes, extrait de la carte Michelin n° 96, Direction départementale de l'équipement, s. d. Ech. 1/100 000. Papier. Coul. Lég. Dim. 64 x 58,5 cm. [1 plan].

    Date

    s.d

    Cote

    783W/96

    • Contexte : EVOLUTIONS DE L'URBANISME DE L'ESSONNE - PLANS

    • ESSONNE (Département). - Cartes générales de l'Essonne...

    Producteur :

    MINISTERE DE L EQUIPEMENT, DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT (service producteur), MINISTERE DE L EQUIPEMENT, DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT (service versant)

  45. Résultat n°45
    CORBEIL-ESSONNES. - Cartes générales de l'Essonne : carte de l'arrondissement de Corbeil, extraite de la carte du département, dressée par ordre du Conseil général, s. d. Ech. 1/82 500. Papier. N et B. Dim. 61 x 45,5 cm. [1 plan].

    1 media

    CORBEIL-ESSONNES. - Cartes générales de l'Essonne : carte de l'arrondissement de Corbeil, extraite de la carte du département, dressée par ordre du Conseil général, s. d. Ech. 1/82 500. Papier. N et B. Dim. 61 x 45,5 cm. [1 plan].

    Date

    s.d

    Cote

    783W/88

    • Contexte : EVOLUTIONS DE L'URBANISME DE L'ESSONNE - PLANS

    • CORBEIL-ESSONNES. - Cartes générales de l'Essonne :...

    Producteur :

    MINISTERE DE L EQUIPEMENT, DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT (service producteur), MINISTERE DE L EQUIPEMENT, DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT (service versant)

  46. Résultat n°46

    COURSON-MONTELOUP. - Elections des conseillers d'arrondissement : feuille de dépouillement.

    Date

    1873-1889

    Cote

    EDEPOT48 1K/4

    • Contexte : COURSON-MONTELOUP. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • COURSON-MONTELOUP. - Elections des conseillers d'arrondissement...

    Producteur :

    COURSON-MONTELOUP (service producteur), COURSON-MONTELOUP (service versant)

  47. Résultat n°47

    D'HUISON-LONGUEVILLE. - Elections, personnel. - Correspondance d'élection au conseil d'arrondissement.

    Date

    1874-1899

    Cote

    EDEPOT32 1K/21

    • Contexte : D'HUISON-LONGUEVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • D'HUISON-LONGUEVILLE. - Elections, personnel. - Correspondance...

    Producteur :

    D HUISON-LONGUEVILLE (service producteur), D HUISON-LONGUEVILLE (service versant)

  48. Résultat n°48

    AUTHON-LA-PLAINE. - Elections et personnel. - Elections au conseil d'arrondissement : procès-verbaux.

    Date

    1877-1932

    Cote

    EDEPOT18 1K/7

    • Contexte : EDEPOT18 AUTHON-LA-PLAINE (1599-1981)

    • AUTHON-LA-PLAINE. - Elections et personnel. - Elections...

    Producteur :

    AUTHON-LA-PLAINE (service producteur), AUTHON-LA-PLAINE (service versant)

  49. Résultat n°49

    Registre des délibérations du conseil d'arrondissement.

    Date

    1878-1907

    Cote

    2N/6

    • Contexte : CONSEILS D' ARRONDISSEMENT

    • Registre des délibérations du conseil d'arrondissement....

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  50. Résultat n°50

    Sessions de 1881-1882 : rapports du sous-préfet au conseil session de 1883 : extraits de procès-verbaux de séances, rapports du sous-préfet au conseil session de 1884 : procès-verbal et extrait de procès-verbal de séances, extrait du registre des délibérations du conseil municipal de la commune de Cerny session de 1885 : extraits de procès-verbaux de séances, rapport du sous-préfet au conseil sessions de 1886-1887 : procès-verbaux de séances, rapports du sous-préfet au conseil au conseil session de 1888 : procès-verbaux de séances, rapport du sous-préfet au conseil, rapport de l'ingénieur ordinaire des ponts et chaussées sessions de 1889-1890 : procès-verbaux de séances, rapports du sous-préfet au conseil session de 1891 : procès-verbal de séance session de 1892 : rapport du sous-préfet au conseil et procès-verbal, extrait du registre des délibérations du conseil municipal de la commune de Châlo-Saint-Mars sessions de 1893-1894: rapports du sous-préfet au conseil et procès-verbaux session de 1895 : procès-verbal de séance, rapport du sous-préfet au conseil et procès-verbal session de 1896 : rapport du sous-préfet au conseil et procès-verbal session de 1898 : rapport du sous-préfet au conseil et procès-verbal session de 1900 : extraits de procès-verbaux de séances sessions de 1901-1903 : extraits de procès-verbaux de séance, rapport du sous-préfet au conseil et procès-verbaux session de 1904 : rapport du sous-préfet au conseil et procès-verbal session de 1908 : extrait de procès-verbal de séance, rapport du sous-préfet au conseil et procès-verbal, rapport de l'ingénieur ordinaire des ponts et chaussées session de 1909 : rapport du sous-préfet au conseil et procès-verbal session de 1910 : rapports du sous-préfet au conseil session de 1911 : extraits de procès-verbaux de séances session de 1912 : extrait de procès-verbal de séance, rapport de l'ingénieur ordinaire des ponts et chaussées session de 1914 : extraits de procès-verbaux de séance session de 1917 : extraits de procès-verbaux de séance session de 1919 : extraits de procès-verbaux de séance session de 1920 : voeux du conseil session de 1922 : voeux du conseil session de 1923 : rapport du sous-préfet au conseil, voeux du conseil sessions de 1924-1925 : extraits de procès-verbaux de séances, rapports du sous-préfet au conseil, voeux du conseil session de 1926 : extrait de procès-verbal, arrêtés du préfet.

    Date

    1881-1926

    Cote

    2N/11

    • Contexte : CONSEILS D' ARRONDISSEMENT

    • Sessions de 1881-1882 : rapports du sous-préfet au...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  51. Résultat n°51

    BOISSY-LE-CUTTE - Elections et personnel. - Elections au conseil d'arrondissement : procès-verbaux des opérations de vote (1883, 1889-1890, 1895, 1899, 1901, 1907).

    Date

    1883-1907

    Cote

    EDEPOT79 1K/9

    • Contexte : BOISSY-LE-CUTTE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BOISSY-LE-CUTTE - Elections et personnel. - Elections...

    Producteur :

    BOISSY-LE-CUTTE (service producteur), BOISSY-LE-CUTTE (service versant)

  52. Résultat n°52

    Série E supplément : Inventaire sommaire des Archives Départementales antérieures à 1790 I : Arrondissements d'Agen et de Marmande

    Auteur

    THOLIN, G

    Date

    1885-1898

    Cote

    INV/467/1

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Série E supplément : Inventaire sommaire des Archives...
  53. Résultat n°53

    Archives civiles séries C, D, E et E supplément (première partie) : Inventaire sommaire des Archives Départementales antérieures à 1790

    Auteur

    MARTONNE (DE), A

    Date

    1887

    Cote

    INV/433

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Archives civiles séries C, D, E et E supplément (première...
  54. Résultat n°54

    VERT-LE-PETIT - Edifices communaux. - Remplacement de la cabine téléphonique publique en maçonnerie par une cabine mobile : correspondance (1912 - 1913). Logement du garde-champêtre : devis estimatifs, 2 plans en couleur (1887). Monument aux Morts pour la Patrie lors de la Grande Guerre de 1914-1918, érection : décret du président de la République, 2 délibérations du conseil municipal, correspondance, un plan en couleur, un plan-calque, 2 plans entoilés, liste des souscripteurs, 2 devis (1919) ; guerre franco-prussienne de 1870-1871, comité du monument à la mémoire des enfants de l'arrondissement de CORBEIL morts au service de la patrie : correspondance (1905, 1907). Statue d'Abraham Duquesne, lieutenant-général de la marine royale sous le règne de Louis XIV et propriétaire du Bouchet avant l'établissement de la poudrerie militaire [1604/1610 - 1688], formation d'un comité de soutien en faveur de l'érection d'une statue en son hommage ; organisation d'une souscription pour le financement du monument : correspondance (1909 - 1910) ; enlèvement et fonte de la statue pour les besoins de l'économie de guerre : correspondance de l'administration centrale et du préfet (1941 - 1942). Litige entre la commune et le sieur Lelièvre relatif au refus de ce dernier d'accepter la vente du mur de sa propriété, mitoyen du bâtiment du corps de garde : délibération du conseil municipal, correspondance, exploit d'huissier (1923 - 1933).

    Date

    1887-1942

    Cote

    EDEPOT77 1M/4

    • Contexte : VERT-LE-PETIT. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VERT-LE-PETIT - Edifices communaux. - Remplacement...

    Producteur :

    VERT-LE-PETIT (service producteur), VERT-LE-PETIT (service versant)

  55. Résultat n°55

    Conseil d'arrondissement d'Etampes, session de 1888, rapport du sous-préfet

    Date

    1888

    Cote

    PBR/1607

    • Contexte : Bibliothèque / PBR

    • Conseil d'arrondissement d'Etampes, session de 1888,...
  56. Résultat n°56

    BOISSY-LE-CUTTE - Population, statistiques, agriculture, commerce et industrie. - Population du département de l'Essonne, arrondissements, cantons et communes ; recensement de 1968 [brochure réalisée par le ministère de l'intérieur et le ministère de l'économie et des finances].

    Date

    1889

    Cote

    EDEPOT79 1F/8

    • Contexte : BOISSY-LE-CUTTE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BOISSY-LE-CUTTE - Population, statistiques, agriculture,...

    Producteur :

    BOISSY-LE-CUTTE (service producteur), BOISSY-LE-CUTTE (service versant)

  57. Résultat n°57

    AUTHON-LA-PLAINE. - Contributions, administrations financières. - Rapport du directeur des contributions directes pour la sous-répartition de la contribution foncière entre les arrondissements et les communes, nomination des répartiteurs et des suppléants.

    Date

    1890-1891

    Cote

    EDEPOT18 1G/3

    • Contexte : EDEPOT18 AUTHON-LA-PLAINE (1599-1981)

    • AUTHON-LA-PLAINE. - Contributions, administrations...

    Producteur :

    AUTHON-LA-PLAINE (service producteur), AUTHON-LA-PLAINE (service versant)

  58. Résultat n°58

    1892 : n° 41 ; 1908 : n° 31 ; 1909 : n° 30, 34 ; 1914 : n° 21, 27, 29 ; 1920 : n° 5, 36, 39, 40

    Date

    1892-1920

    Cote

    JAL137/1

    • Contexte : INDEPENDANT DE L'ARRONDISSEMENT DE RAMBOUILLET (L')...

    • 1892 : n° 41 ; 1908 : n° 31 ; 1909 : n° 30, 34 ; 1914...
  59. Résultat n°59

    Session de 1895 : procès-verbaux et extraits de procès-verbaux de séances, rapport du sous-préfet au conseil session de 1896 : procès-verbal de séance, rapport du sous préfet au conseil session de 1897 : procès-verbaux et extraits de procès-verbaux de séances, rapport du sous-préfet au conseil, extraits des registres de délibérations des conseils municipaux des communes de Nainville et Villeneuve-le-Roi session de 1898 : procès-verbaux et extraits de procès-verbaux de séances, rapport du sous-préfet au conseil session de 1899 : rapport du sous-préfet au conseil session de 1900 : extraits de procès-verbaux de séances, rapport du sous-préfet au conseil session de 1901 : extraits de procès-verbaux de séance session de 1902 : procès-verbaux de séance session de 1903 : procès-verbal et extrait de procès-verbal de séances session de 1904 : extraits de procès-verbaux de séances, rapport du sous-préfet au conseil sessions de 1905-1909 : rapport du sous-préfet au conseil session de 1910 : extraits de procès-verbaux de séances, rapport du sous-préfet au conseil sessions de 1911-1913 : rapports du sous-préfet au conseil session de 1914 : extraits de procès-verbaux de séance session de 1915 : rapport du sous-préfet au conseil session de 1916 : procès-verbaux et extraits de procès-verbaux de séances, rapport du sous-préfet au conseil session de 1917 : rapport du sous-préfet au conseil sessions de 1918-1919 : extraits de procès-verbaux de séances, rapports du sous-préfet au conseil session de 1920 : extraits de procès-verbaux de séance, rapport du sous-préfet au conseil, voeux du conseil sessions de 1921-1922 : extraits de procès-verbaux de séances, rapports du sous-préfet au conseil session de 1923 : extraits de procès-verbaux de séance, rapport du sous-préfet au conseil, voeux du conseil sessions de 1924-1925 : extraits de procès-verbaux de séances, voeux du conseil session de 1930 : rapport du sous-préfet au conseil session de 1931 : extraits de procès-verbaux de séance, rapport du sous-préfet au conseil, voeux du conseil sessions de 1932-1934 : rapports du sous-préfet au conseil, voeux du conseil session de 1935 : voeux du conseil session de 1936 : rapport du sous-préfet au conseil, voeux du conseil session de 1937 : rapport du sous-préfet au conseil session de 1939 : rapport du sous-préfet au conseil.

    Date

    1895-1939

    Cote

    2N/4

    • Contexte : CONSEILS D' ARRONDISSEMENT

    • Session de 1895 : procès-verbaux et extraits de procès-verbaux...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  60. Résultat n°60

    Archives de la Seine : Fonds des mairies des douze anciens arrondissements municipaux de Paris : Inventaire des lois, décrets, ordonnances royales, arrêtés des ministres, du préfet de la Seine et du préfet de police, instructions, circulaires, notes de service, mémoires et brochures relatifs à l'organisation et au mode de fonctionnement des services municipaux, adressés aux maires de Paris depuis la réorganisation administrative de l'an VIII jusqu'au 31 décembre 1859

    Date

    1896

    Cote

    INV/1708

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Archives de la Seine : Fonds des mairies des douze...
  61. Résultat n°61

    Notariat : tableau du notariat dans l'arrondissement de CORBEIL du XVIème siècle à la fin du XIXème siècle [CORBEIL, MENNECY, MONTLHERY, ARPAJON, VILLENEUVE-SAINT-GEORGES, BRUNOY, BOISSY-SAINT-LEGER, SAVIGNY-SUR-ORGE, LONGJUMEAU, EPINAY-SUR-ORGE, puis récapitulatif par ordre alphabétique des notaires], donné par Maître CROS, conseiller général, notaire à Corbeil, en 1896.

    Date

    1896

    Cote

    1J/393

    • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

    • Notariat : tableau du notariat dans l'arrondissement...
  62. Résultat n°62

    Archives civiles série E (supplément) : Inventaire sommaire des Archives Départementales antérieures à 1790- Tome premier : Arrondissement de Caen : Cantons de Caen, Bourguébus, Creully et Douvres : Articles 1-807.- Tome premier : Arrondissement de Caen : Cantons de Caen, Bourguébus, Creully et Douvres : Articles 1-807.

    Auteur

    BENET, Armand

    Date

    1897

    Cote

    INV/145/1

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Archives civiles série E (supplément) : Inventaire...
  63. Résultat n°63

    Série E supplément : Inventaire sommaire des Archives Départementales antérieures à 1790 II : Archives des communes des arrondissements de Nérac et de Villeneuve-sur-Lot : avec le répertoire numérique portant supplément à l'inventaire des archives communales des quatre arrondissements et la table générale alphabétique

    Auteur

    THOLIN, G

    Date

    1898-1932

    Cote

    INV/467/2

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Série E supplément : Inventaire sommaire des Archives...
  64. Résultat n°64

    CHAMARANDE. - Instruction publique, sciences, lettres et arts. - Mutualité scolaire : registre matricule des sociétaires de l'école, états des versements, statuts de la société de secours mutuels de l'arrondissement d'ETAMPES.

    Date

    1899-1914

    Cote

    EDEPOT22 1R/11

    • Contexte : CHAMARANDE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMARANDE. - Instruction publique, sciences, lettres...

    Producteur :

    CHAMARANDE (service producteur), CHAMARANDE (service versant)

  65. Résultat n°65

    Archives civiles série E supplément : Inventaire sommaire des Archives Départementales antérieures à 1790 premier : Arrondissement de Montbrion.

    Auteur

    CHAVERONDIER, Auguste

    Date

    1899

    Cote

    INV/439/1

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Archives civiles série E supplément : Inventaire sommaire...
  66. Résultat n°66

    ITTEVILLE. - Demande d'enquête de police concernant M. André Kaüffer, habitant de l'arrondissement d'Etampes.

    Date

    1900

    Cote

    EDEPOT54 2I/2

    • Contexte : ITTEVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • ITTEVILLE. - Demande d'enquête de police concernant...

    Producteur :

    ITTEVILLE (service producteur), ITTEVILLE (service versant)

  67. Résultat n°67

    VERT-LE-PETIT - Travaux publics, voirie, moyens de transport et régime des eaux. - Installation d'un bureau télégraphique dans la commune : frais d'établissement du bureau, versement de fonds (1900 - 1904) ; subvention de VERT-LE-GRAND au profit de VERT-LE-PETIT, demande de remboursement de la part de VERT-LE-GRAND (1904). Construction et installation de lignes téléphoniques au profit de la commune, de particuliers, de la gendarmerie, de l'entreprise Sud-Lumière, fournisseur d'éclairage public : correspondance, arrêtés préfectoraux portant installation et exploitation (1928, 1933) ; élagage des arbres à proximité des lignes téléphoniques (1903, 1905). Construction de lignes téléphoniques, lancement d'une enquête publique : un dossier d'enquête (1928) ; pose d'artères téléphoniques et création de têtes de lignes (1941). Construction et installation de lignes téléphoniques au profit de la commune et des particuliers (1911 - 1933). Liste des abonnés. Remboursement des frais d'installation du téléphone chez les particuliers, tirage au sort : correspondance, carnet de reçus, reçus, billets de tirage (1911 - 1913).

    Date

    1900-1941

    Cote

    EDEPOT77 2O/2

    • Contexte : VERT-LE-PETIT. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VERT-LE-PETIT - Travaux publics, voirie, moyens de...

    Producteur :

    VERT-LE-PETIT (service producteur), VERT-LE-PETIT (service versant)

  68. Résultat n°68

    REV115/1

    Date

    1901-1905

    Cote

    REV115/1

    • Contexte : ALMANACH-ANNUAIRE DE L'ARRONDISSEMENT DE CORBEIL ET...

    • REV115/1
  69. Résultat n°69

    CHALO-SAINT-MARS. - Assistance et prévoyance. - Caisse d'épargne de l'arrondissement d'ETAMPES : rapports du vice-président et compte rendu des opérations de l'année (14 cahiers).

    Date

    1902-1930

    Cote

    EDEPOT19 4Q/11

    • Contexte : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHALO-SAINT-MARS. - Assistance et prévoyance. - Caisse...

    Producteur :

    CHALO-SAINT-MARS (service producteur), CHALO-SAINT-MARS (service versant)

  70. Résultat n°70

    Archives civiles série E (supplément) : Inventaire sommaire des Archives Départementales antérieures à 1790 - Tome deuxième : Arrondissement de Caen : Cantons d'Evrecy et Tilly-sur-Seulles : Articles 808-1296.

    Auteur

    BENET, Armand

    Date

    1904

    Cote

    INV/145/2

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Archives civiles série E (supplément) : Inventaire...
  71. Résultat n°71

    Usages locaux de Seine-et-Oise : Arrondissement d'Etampes

    Date

    1904

    Cote

    GBR/395

    • Contexte : Bibliothèque / GBR

    • Usages locaux de Seine-et-Oise : Arrondissement d'Etampes
  72. Résultat n°72

    Série E Supplément : Inventaire sommaire des Archives Départementales de l'Allier antérieures à 1790. - Tome 1 : Arrondissement de Moulins

    Auteur

    CLAUDON, Ferdinand

    Date

    1906

    Cote

    INV/17

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Série E Supplément : Inventaire sommaire des Archives...
  73. Résultat n°73

    Usages locaux de l'arrondissement de Versailles

    Auteur

    SIMON, Henri

    Date

    1906

    Cote

    INOCTAVO/742

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Usages locaux de l'arrondissement de Versailles
  74. Résultat n°74

    REV115/2

    Date

    1906-1910

    Cote

    REV115/2

    • Contexte : ALMANACH-ANNUAIRE DE L'ARRONDISSEMENT DE CORBEIL ET...

    • REV115/2
  75. Résultat n°75

    GRANGES-LE-ROI (LES). - Garde-champêtre. - Prestation de serment (1908). Conseils de discipline. - Installation aux chefs-lieux d'arrondissement : instruction préfectorale (1930) (1908-1930).

    Date

    1908-1930

    Cote

    EDEPOT45 2K/3

    • Contexte : GRANGES-LE-ROI (LES). ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • GRANGES-LE-ROI (LES). - Garde-champêtre. - Prestation...

    Producteur :

    GRANGES-LE-ROI (LES) (service producteur), GRANGES-LE-ROI (LES) (service versant)

  76. Résultat n°76

    Usages locaux de l'arrondissement de Rambouillet

    Date

    1908

    Cote

    INOCTAVO/3144

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Usages locaux de l'arrondissement de Rambouillet
  77. Résultat n°77
    ETAMPES. - Tableau des huissiers de l'arrondissement d'Etampes par ordre de réception, année judiciaire 1909-1910, avec composition de la chambre de discipline et jours des audiences du tribunal de première instance d'Etampes et des justices de paix, 1909.

    1 media

    ETAMPES. - Tableau des huissiers de l'arrondissement d'Etampes par ordre de réception, année judiciaire 1909-1910, avec composition de la chambre de discipline et jours des audiences du tribunal de première instance d'Etampes et des justices de paix, 1909.

    Date

    1909

    Cote

    18FI/1967

    • Contexte : AFFICHES

    • ETAMPES. - Tableau des huissiers de l'arrondissement...
  78. Résultat n°78

    Bibliographie d'Etampes et de l'arrondissement ou catalogue par ordre alphabétique.

    Auteur

    PINSON, Paul

    Date

    1910

    Cote

    INOCTAVO/266

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Bibliographie d'Etampes et de l'arrondissement ou catalogue...
  79. Résultat n°79

    Répertoire numérique de la série N : Administration et comptabilité départementale

    Auteur

    THEVENIN, Léon

    Date

    1911

    Cote

    INV/570

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Répertoire numérique de la série N : Administration...
  80. Résultat n°80

    Archives civiles série E supplément des Archives départementales : Inventaire sommaire des Archives Départementales antérieures à 1790. - I : Archives communales : Arrondissement d'Albertville

    Auteur

    PEROUSE, Gabriel

    Date

    1911

    Cote

    INV/787

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Archives civiles série E supplément des Archives départementales...