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  1. Résultat n°1

    Duché-pairie de BRUNOY. - Aveux et dénombrements rendus au Roi, en sa Chambre de France, à cause de la seigneurie de BRUNOY, relevant et mouvant de la chatellenie de CORBEIL.

    Date

    1411-1480

    Cote

    A/672

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-pairie de BRUNOY. - Aveux et dénombrements rendus...

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  2. Résultat n°2

    Duché-paierie de BRUNOY.

    Date

    1575-1677

    Cote

    A/673

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY.

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  3. Résultat n°3

    Duché-paierie de BRUNOY.

    Date

    1443-1753

    Cote

    A/682

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY.

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  4. Résultat n°4

    Duché-paierie de BRUNOY.

    Date

    1459-1752

    Cote

    A/688

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY.

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  5. Résultat n°5

    Duché-pairie de BRUNOY. - Justice seigneuriale.

    Date

    1506-1758

    Cote

    A/797

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-pairie de BRUNOY. - Justice seigneuriale.

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  6. Résultat n°6

    Duché-paierie de BRUNOY. - Sentences : de la prévôté de VAUX-LA-REINE pour le seigneur du lieu, relativement à la saisie de la ferme de VIOLETTE ; du Châtelet, contre le sieur Nicolas LIBERT, le sieur FLEURY, le sieur MOUSSINOT, chapelain de la chapelle SAINT-YVES ; en faveur de l'abbaye de JARCY, relativement au fief de LA CROIX-BOISSIERE ; en faveur du marquis de CHABANNAIS, pour l'exercice du droit de pêche ; sur le douaire de la feue dame de GOMER DE GONSOLIN ; de la Chambre du Trésor, qui évoque l'affaire du sieur JOSSE, meunier de VAUX-LA-REINE, contre le sieur LEGRAND, meunier, du MOULIN-LE-ROI, à CORBEIL ; des Requêtes du Palais, et arrêts du Parlement.

    Date

    1619-1743

    Cote

    A/880

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Sentences : de la prévôté...

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  7. Résultat n°7

    Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie d'Yerres.

    Date

    1401-1704

    Cote

    A/898

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie d'Yerres.

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  8. Résultat n°8

    Duché-paierie de BRUNOY. - Actes de foi et hommage, aveux de l'arrière fief de CERSAY, rendu à Nicolas de HARLAY, sieur de SANCY et de VILLECRESNE, par Antoine ABELLY ; à Olympe de BROUILLY, dame de GROSBOIS, par Félix de SALMATORIS ; à Achille de HARLAY, par François BOISTAUD ; à Samuel BERNARD, sieur de GROSBOIS, par Urbain de LA BARRE [...] ; saisies féodales.

    Date

    1603-1781

    Cote

    A/901

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Actes de foi et hommage,...

    Producteur :

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  9. Résultat n°9

    Duché-paierie de BRUNOY. - Actes de foi et hommage du fief de CONFLANS, entre PARIS et CHARENTON, rendus à messire DREUX BUDE, seigneur d'YERRES, par Isabeau de CONFLANS ; à Jacqueline de BAILLY, dame d'YERRES, par Nicolas MALON, sieur d'OTHIS et de BERCY, greffier du Parlement ; par Martin de HAGUES, sieur de CONFLANS ; à MONSIEUR, par Nicolas de MALON, sieur de BERCY, CONFLANS et autres lieux ; aveux et dénombrements rendus aux seigneurs d'YERRES, par Bernard de MALON, sieur de BERCY et de CONFLANS ; par Charles de MALON ; saisies féodales.

    Date

    1506-1782

    Cote

    A/906

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Actes de foi et hommage...

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  10. Résultat n°10

    Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie d'Yerres.

    Date

    1375-1781

    Cote

    A/910

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie d'Yerres.

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    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  11. Résultat n°11

    Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie de Saint-Mandé [Val-de-Marne].

    Date

    1390-1781

    Cote

    A/914

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie de Saint-Mandé...

    Producteur :

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  12. Résultat n°12

    Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie de Liverdis [Seine-et-Marne].

    Date

    1391-1749

    Cote

    A/915

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie de Liverdis [Seine-et-Marne].

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    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  13. Résultat n°13

    Duché-paierie de BRUNOY : fiefs de Senteny et d'Ormoy.

    Date

    1417-1735

    Cote

    A/926

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY : fiefs de Senteny et d'Ormoy.

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  14. Résultat n°14

    Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie de Santeny [Val-de-Marne].

    Date

    1640-1781

    Cote

    A/927

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie de Santeny [Val-de-Marne].

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  15. Résultat n°15

    Duché-paierie de BRUNOY. - Enquête faite devant maître BOUCHER, conseiller au Parlement, à la requête de frère Bertrand de CLUYS, grand-prieur du Temple et seigneur de SENTENY, contre Jean AUGIER, bourgeois de PARIS, à l'occasion de la saisie du fief d'ORMOY, dont ledit AUGIER se prétend seigneur.

    Date

    1476

    Cote

    A/935

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Enquête faite devant maître...

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  16. Résultat n°16

    Duché-paierie de BRUNOY. - Enquête faite devant maître BOUCHER, conseiller au Parlement, à l'occasion de la saisie du fief d'ORMOY [copie de l'article A 935].

    Date

    1476

    Cote

    A/936

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Enquête faite devant maître...

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  17. Résultat n°17

    Duché-paierie de BRUNOY. - Seigneurie de Senteny [Val-de-Marne].

    Date

    1470-1562

    Cote

    A/937

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Seigneurie de Senteny [Val-de-Marne].

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  18. Résultat n°18

    Duché-paierie de BRUNOY. - Plumitif du greffe et de la justice et châtellenie de SENTENY. Guillaume BAULT, procureur fiscal de la seigneurie, déclare qu'il vient de souffleter, pendant la grand'messe de paroisse, Pierre MARIN, jeune garçon, pour avoir commis dans l'église diverses insolences, et pour avoir enlevé la serviette à essuyer les mains quand on a donné le baptême aux petits enfants ; serment prêté par la femme d'Etienne BONNET, demeurant à SENTENY, que l'orge saisi en sa maison, pour raison de la taille du Roi, appartient à Nicolas Gilles et non à elle ; Etienne BONNET est condamné à deux sols parisis d'amende pour avoir laissé courir sa vache dans la vigne de Nicolas HIDEUX [registre].

    Date

    1569-1570

    Cote

    A/939

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Plumitif du greffe et de...

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  19. Résultat n°19

    Duché-paierie de BRUNOY. - Acquisition par M. CHAUVELIN, des fiefs d'ORMOY, de GONDY et de MONTANGLOS, assis à SENTENY et appartenant à M. NOUETTE ; adjudication par décret, à Marie LEMAIRAT, veuve de Nicole L'ARGENTIER, sieur de VAUCEMAIN, de la terre de PONTILLAULT et des fiefs d'ORMOY et de MONTANGLOS et de la ferme de GONDY, saisis sur Jean-Baptiste de GONDY ; vente des fiefs d'ORMOY, de MONTANGLOS et de SENTENY, par madame de GONDY à Pierre HUAULT, sieur de BUSSY ; acquisition par François SANSON, sieur de La MAISON-BLANCHE, des fiefs d'ORMOY et de MONTANGLOS et du fief des dîmes de SENTENY ; vente faite à Etienne NOUETTE, par Anne SANSON, veuve de M. de GOURVILLE, des terres d'ORMOY et de MONTANGLOS.

    Date

    1608-1789

    Cote

    A/946

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Acquisition par M. CHAUVELIN,...

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  20. Résultat n°20

    Duché-paierie de BRUNOY. - Saisie des trois-quarts en la moitié du fief et seigneurie des LIONS et du fief de LA MOTTE et du COLOMBIER, assis à SENTENY ; déclaration universelle faite par Jean de LA GUILLAUMIE, seigneur des LIONS, des cens qu'il a droit de prendre sur plusieurs héritages assis à SENTENY et dépendant du fief des LIONS ; mémoire historique sur le fief des LIONS.

    Date

    1641-1676

    Cote

    A/947

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Saisie des trois-quarts...

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  21. Résultat n°21

    Duché-paierie de BRUNOY. - Opposition à l'adjudication par décret, de la terre de GROSBOIS, faite à M. de HARLAY, de la part de Claude BOISTARD, sieur de CERSAY ; acquisition par Urbain de LA BARRE, bourgeois de PARIS, de la terre de CERSAY, vendue par les héritiers de feu Claude BOISTARD ; saisie réelle de la terre de CERSAY et du fief du REFUGE, sur Urbain de LA BARRE ; sentence de la cour des Aides.

    Date

    1701-1726

    Cote

    A/951

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Opposition à l'adjudication...

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  22. Résultat n°22

    Duché-paierie de BRUNOY. - Procès entre Claude GUESNAU, sieur de LA BRACQUERIE, et Charles DU VAL, acquéreur du fief du BOIS D'AUTEIL ; saisie de ce fief ; bail de cette terre fait à Pierre BERNARD, par M. de FREDEAU ; notes et extraits.

    Date

    1606-1751

    Cote

    A/954

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Procès entre Claude GUESNAU,...

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  23. Résultat n°23

    Duché-paierie de BRUNOY. - Acquisition par Richard MARPON, secrétaire du Roi, pour ROLLIN BURIN, du tiers de la seigneurie et terre d'YERRES, appartenant au sieur Florent PASQUIER, et à la dame Elisabeth BUDE, sa femme ; saisie réelle de la terre d'YERRES ; procès-verbal de criée ; adjudication par décret.

    Date

    1649-1654

    Cote

    A/958

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Acquisition par Richard...

    Producteur :

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  24. Résultat n°24

    Duché-paierie de BRUNOY. - Vente du fief du PIPLE, sis auprès de BOISSY-SAINT-LEGER, faite à M.J. GAUDARD, conseiller au Parlement, par M. le duc et par madame la duchesse d'ANGOULEME. Acquisitions : des droits d'échange, dans les seigneuries de GROSBOIS, d'YERRES, de VILLECRESNE, de BOISSY-SAINT-LEGER et de PIENNE, en PICARDIE, par Olympe de BROUILLY, dame de GROSBOIS ; par Nicolas de HARLAY, de petits jardins, sis à LA HAYE-RENARD, et appartenant au sieur J. FOURBY ; de divers héritages, situés à VILLECRESNE, par M. le duc d'ANGOULEME, par Gaspard et Gilbert de CHAPUIS, sieurs de VILLECRESNE ; retrait féodal exercé par M. PEIRENC de MORAS, marquis de GROSBOIS, sur les fiefs du BOIS D'AUTEIL et de BEAUMONT, sis à VILLECRESNE, et possédés par Jean-Jacques DUPIN.

    Date

    1609-1769

    Cote

    A/963

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Vente du fief du PIPLE,...

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  25. Résultat n°25

    Duché-paierie de BRUNOY. - Décret volontaire poursuivi au Parlement de PARIS, du château, manoir, et des deux tiers de la seigneurie d'YERRES, de LA GRANGE-DU-MILIEU, et de plusieurs fermes situées à LIMEIL et à VILLENEUVE-SAINT-GEORGES, saisis sur ROLLIN BURIN ; déclaration de Louise MASSIEU, veuve du sieur BURIN, que ces immeubles saisis ont été acquis pour les dames d'YERRES ; déclaration des dames d'YERRES, que le fief de LA GRANGE-DU-MILIEU appartient à M. le président Nicolas LE CAMUS.

    Date

    1654-1678

    Cote

    A/970

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Décret volontaire poursuivi...

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  26. Résultat n°26

    Duché-paierie de BRUNOY. - Vente des deux tiers de la terre et seigneurie d'YERRES, faite par l'abbaye de ce lieu à M. de HARLAY, seigneur de GROSBOIS ; saisie de cette terre sur M. de HARLAY ; décret volontaire.

    Date

    1704

    Cote

    A/971

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Vente des deux tiers de...

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  27. Résultat n°27

    Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie d'Yerres.

    Date

    1389-1560

    Cote

    A/1010

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie d'Yerres.

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  28. Résultat n°28
    Duché-pairie de BRUNOY.

    6 medias

    Duché-pairie de BRUNOY.

    Date

    1483-1786

    Cote

    A/1121

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-pairie de BRUNOY.

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  29. Résultat n°29

    Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie de Senteny.

    Date

    1290-1505

    Cote

    A/1132

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie de Senteny.

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  30. Résultat n°30

    Duché-paierie de BRUNOY. - Transaction sur procès, intervenue entre messire Pierre de CLUYS, grand-prieur de France, et Anne BRICONNET, femme de M. de GROSLIER, trésorier des Guerres, et Françoise de LA CROIX, héritières de Charlotte de PONCHER, relativement à la saisie des fiefs d'ORMOY et de MONTANGLOS. Transaction entre Louis de GODRON, seigneur des LIONS, et Henri de LYONNE, seigneur de SERVON, relativement à la ferme du GRAND-MARAIS ; entre MM. les commissaires de MONSIEUR, frère du Roi, et messire Adrien GAMAS, prêtre, curé de SENTENY, concernant les dîmes de ce lieu.

    Date

    1531-1782

    Cote

    A/1150

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Transaction sur procès,...

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  31. Résultat n°31

    Duché-paierie de BRUNOY. - Acquisition par François LE GRAND, de cinq quartiers de terre, sis au terroir de LIMEIL, près le bois de LA MUETTE, et appartenant à demoiselle Anne VIVIAN, veuve de feu Antoine LE FEBVRE ; constitution d'une rente de trois cent quarante-huit livres dix-sept sols sept deniers, au capital de sept mille livres, faite par Jean PETIT, sieur du PETIT-VAL, au profit de Balthazar PETIT, son frère ; adjudication faite au Châtelet de PARIS à ROLLIN BURIN d'une maison, sise à LIMEIL, et de plusieurs héritages, situés à VALENTON et à VILLENEUVE-SAINT-GEORGES, saisis sur Jean PETIT, sieur du PETIT-VAL, à la requête de Balthazar PETIT, son frère ; sentence arbitrale qui condamne Nicolas MERIER à payer à ROLLIN BURIN sept cent livres pour quatre années du bail de la ferme de LIMEIL ; saisie féodale de quarante-huit arpents de bois taillis sur la veuve BURIN, à la requête de Marie de BEAUVAIS, à cause de la seigneurie de LIMEIL ; bail de la ferme de LIMEIL, fait pour neuf ans par Louise MASSART, veuve de ROLLIN BURIN, à Spire DODE, moyennant sept cent livres par an ; rôles des répartitions entre les habitants de LIMEIL, arrêté par l'intendant de PARIS, pour la réparation de l'église et du clocher de la paroisse.

    Date

    1621-1773

    Cote

    A/1183

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Acquisition par François...

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  32. Résultat n°32

    Duché-paierie de BRUNOY : fief de Senlices et marquisat de Grosbois.

    Date

    1486-1681

    Cote

    A/1187

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY : fief de Senlices et marquisat...

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  33. Résultat n°33

    Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie de Brunoy.

    Date

    1480-1763

    Cote

    A/1192

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie de Brunoy.

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    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  34. Résultat n°34

    Duché-paierie de BRUNOY. - Publications faites par ordre de M. de MONTMARTEL, pour inviter les habitants de BRUNOY et lieux circonvoisins à venir payer les cens et les rentes dus à la seigneurie ; saisies de plusieurs héritages sis aux BOSSERONS, faute de paiements des redevances ; quittance d'une somme de deux mille sept cents livres, donnée à M. de MONTMARTEL par M. MOREAU, notaire et prévôt de BRUNOY, pour avances et honoraires à lui dus, à l'occasion de la confection du terrier de BRUNOY. Traités entre M. de MONTMARTEL et M. d'ESQUINEMARRE pour les plans et arpentage du marquisat de BRUNOY ; avec M. NOUETTE pour la rénovation du terrier.

    Date

    1722-1761

    Cote

    A/1201

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Publications faites par...

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  35. Résultat n°35

    Duché-paierie de BRUNOY. - Transport d'un rente foncière de soixante-cinq livres cinq sols fait à Noël AVENEL par Madeleine GOURDIER, veuve de Jacques TRAVERS ; transaction entre la veuve Jacques TRAVERS et Anne TRAVERS relativement à la succession de Pierre TRAVERS ; saisie des biens de Marie TRAVERS [titres remis par les héritiers TRAVERS]. Avis de parents de Claude VIGNIER ; constitution d'une rente de vingt-quatre livres faite par la veuve de Pierre VIRVOUDET [voy. A. 827].

    Date

    1604-1745

    Cote

    A/1219

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Transport d'un rente foncière...

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  36. Résultat n°36

    Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie de Mandres [Val-de-Marne].

    Date

    1446-1483

    Cote

    A/1228

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie de Mandres [Val-de-Marne].

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  37. Résultat n°37

    Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie de La Tour-Tigery.

    Date

    1334-1651

    Cote

    A/1233

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie de La Tour-Tigery.

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  38. Résultat n°38

    Duché-pairie de BRUNOY : fief de Gravois.

    Date

    1334-1626

    Cote

    A/1239

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-pairie de BRUNOY : fief de Gravois.

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  39. Résultat n°39

    Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie du Val-Coquatrix.

    Date

    1481-1551

    Cote

    A/1247

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie du Val-Coquatrix.

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  40. Résultat n°40

    Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie de La Tour-Tigery.

    Date

    1496-1744

    Cote

    A/1248

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie de La Tour-Tigery.

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  41. Résultat n°41

    Duché-paierie de BRUNOY. - Requête présentée par M. de GODRON, seigneur du fief des LYONS, au juge de SENTENY, afin de faire saisir certains héritages appartenant à la dame veuve NOUETTE ; déclaration des héritages possédés en roture dans la censive de SENTENY, par M. de LA GUILLAUMIE, seigneur des LYONS ; supplique présentée aux Requêtes de l'Hôtel par M. de LA GUILLAUMIE, seigneur des LYONS, afin de percevoir les droits de lods et ventes dus par suite de la mutation de plusieurs héritages.

    Date

    1665-1735

    Cote

    A/1259

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Requête présentée par M....

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  42. Résultat n°42

    Duché-paierie de BRUNOY. - Procès entre Bertrand de CLUYS, grand-prieur de France, et Jean AUGIER, au sujet de la saisie féodale du fief d'ORMOY.

    Date

    1475-1476

    Cote

    A/1262

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Procès entre Bertrand de...

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  43. Résultat n°43

    Duché-paierie de BRUNOY. - Mémoires instructifs sur les fiefs de VILLECRESNE, de CERSAY, de MANDRES, de REAULIEU et du BOIS d'AUTEIL. Copies des aveux et dénombrements de la terre de VILLECRESNE rendus à Geoffroy BUREAU, seigneur de LA TOUR-TIGERY, par Jean de BOGUES ; à M. CHAUVELIN, seigneur de GROSBOIS, par Jean PARIS de MONTMARTEL ; de la vente de VILLECRESNE, faite à Charlotte de MONTMORENCY, duchesse d'ANGOULEME, par la veuve de BOGUES ; de l'inféodation faite par la duchesse d'ANGOULEME, en faveur de messire Jean LENAIN, de plusieurs héritages, sis à VILLECRESNE, sous le nom de fief de BEAUMONT ; saisie féodale du fief de CERSAY sur madame de VALIGNY.

    Date

    1607-1775

    Cote

    A/1263

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Mémoires instructifs sur...

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  44. Résultat n°44

    Duché-paierie de BRUNOY. - Arrêt du Parlement de PARIS qui ordonne la saisie des héritages possédés à VILLECRESNE par le sieur Charles HOTMAN ; sentence du bailliage de BRIE-COMTE-ROBERT qui condamne messire Nicolas de HARLAY, sieur de SANCY, à payer les arrérages d'une rente de six livres cinq sols ; délaissement par Jean GRANDIN, vigneron, François CANDELIER, garde-chasse de GROSBOIS, d'un demi-arpent de terre, sis à VILLECRESNE, à la charge de neuf deniers de cens et d'une rente de trois livres sept sols ; sentence du bailliage de BRUNOY qui contraint les héritiers HENRY à passer déclaration au terrier de VILLECRESNE.

    Date

    1582-1787

    Cote

    A/1264

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Arrêt du Parlement de PARIS...

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  45. Résultat n°45

    Duché-pairie de BRUNOY.

    Date

    1404-1581

    Cote

    A/1267

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-pairie de BRUNOY.

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  46. Résultat n°46

    Duché-paierie de BRUNOY. - Aveu et dénombrement du fief de MONCEAU, sis à PONTAULT, rendu à DREUX BUDE, seigneur d'YERRES, par Tristan de REILHAC, seigneur dudit fief ; souffrance accordée par messire Jean BUDE, sieur d'YERRES, à demoiselle Cydoine LA PUTE, veuve de feu maître Tristan de REILHAC, seigneur de MONCEAU ; saisies féodales, notes et extraits.

    Date

    1507-1718

    Cote

    A/1271

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Aveu et dénombrement du...

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  47. Résultat n°47

    Duché-pairie de BRUNOY. - Seigneurie d'Yerres : fief de Romaine.

    Date

    1505-1736

    Cote

    A/1272

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-pairie de BRUNOY. - Seigneurie d'Yerres : fief...

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  48. Résultat n°48

    Exploit d'huissier et saisie sur les collecteurs des tailles de la paroisse de PALAISEAU par le receveur de l'élection de PARIS (1689-1691).

    Date

    1689-1691

    Cote

    C/4003

    • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

    • Exploit d'huissier et saisie sur les collecteurs des...

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  49. Résultat n°49

    Rentes. - Rente de 100 livres sur les deniers de la ville d'ETAMPES. Ordonnance du lieutenant général d'ETAMPES, permettant aux Barnabites de saisir sur les deniers de la ville les sommes qui leur sont dues pour une rente de cent livres, 15 janvier 1642. Acte d'adjudication par les maire et échevins de la ferme du droit de courte-pinte, qui se perçoit sur tous les hosteliers, taverniers, cabaretiers et autres habitants vendants vin par assiette en cette ville et faubourgs d'ETAMPES, 8 mars 1663. Procès avec la ville d'ETAMPES, qui refusait de payer plusieurs années de la rente, sous prétexte que les Barnabites n'y entretenaient plus qu'un seul régent. La ville est condamnée, parce qu'une assemblée des notables avait elle-même, en 1670, autorisé les Barnabites à fournir un régent capable, 1684. Arrêt du Conseil d'Etat réglant en détail l'emploi des revenus de la ville d'ETAMPES, 15 mars 1692.

    Date

    1642-1692

    Cote

    D/22

    • Contexte : D INSTRUCTION PUBLIQUE, SCIENCES ET ARTS (1184-1792)

    • Rentes. - Rente de 100 livres sur les deniers de la...

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    SOEURS DE L INSTRUCTION CHRETIENNE DE DOURDAN (service producteur), CONGREGATION NOTRE-DAME DE CORBEIL (service producteur), PARIS Nicolas (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  50. Résultat n°50

    Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Denis POCQUET (mai 1563).

    Date

    1563

    Cote

    E/4365

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

    • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...

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  51. Résultat n°51

    Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jacques COQUEAU (novembre 1573).

    Date

    1573

    Cote

    E/4374

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

    • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...

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  52. Résultat n°52

    Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean LAMBERT (septembre 1595).

    Date

    1595

    Cote

    E/4409

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

    • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...

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  53. Résultat n°53

    Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean LAMBERT (décembre 1595).

    Date

    1595

    Cote

    E/4412

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

    • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...

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  54. Résultat n°54

    Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean LAMBERT (juillet 1597).

    Date

    1597

    Cote

    E/4433

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

    • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...

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  55. Résultat n°55

    Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean LAMBERT (5 - 20 octobre 1597).

    Date

    1597

    Cote

    E/4436

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

    • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...

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  56. Résultat n°56

    Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean LAMBERT (août 1600).

    Date

    1600

    Cote

    E/4459

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

    • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...

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  57. Résultat n°57

    Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean LAMBERT (janvier 1601).

    Date

    1601

    Cote

    E/4464

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

    • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...

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  58. Résultat n°58

    Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean LAMBERT (juin 1605).

    Date

    1605

    Cote

    E/4505

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

    • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...

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  59. Résultat n°59

    Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean PILLAS (janvier 1607).

    Date

    1607

    Cote

    E/4522

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

    • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...

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  60. Résultat n°60

    Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean PILLAS (février 1607).

    Date

    1607

    Cote

    E/4523

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

    • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...

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  61. Résultat n°61

    Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean PILLAS (7 septembre - 18 septembre 1611). - Echange entre Denis Pocquet, chevaucheur ordinaire de l'écurie du roi, demeurant à BOISSY, d'une part, et Martin Porteau, valet de chambre du roi, demeurant au même lieu, d'autre part. - Jean Leconte, praticien à BOISSY, cède à Guillaume Le Roy, vigneron au même lieu, l'adjudication des héritages de François Thierry, saisis à la requête de Denis Martin. - Accord entre Denis Aumont, praticien à BOISSY, se portant garant pour Pierre Duchesne, serrurier au même lieu, d'une part, et Jean Leconte, praticien à BOISSY, d'autre part. - Bail des héritages saisis sur François Thierry, fait à Elisabeth Bruneau, veuve de Guillaume Brethon, demeurant à BOISSY, par Guillaume Le Roy, vigneron au même lieu.

    Date

    1611

    Cote

    E/4578

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

    • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...

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  62. Résultat n°62

    Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean PILLAS (septembre 1617).

    Date

    1617

    Cote

    E/4638

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

    • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...

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  63. Résultat n°63

    MARCOUSSIS, seigneurie de BELLEJAME et LINAS, seigneurie de GUILLERVILLE.

    Date

    1499-1784

    Cote

    ESUPPL/61

    • Contexte : E Suppl SUPPLEMENT AUX TITRES FEODAUX, TITRES DE FAMILLES,...

    • MARCOUSSIS, seigneurie de BELLEJAME et LINAS, seigneurie...

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  64. Résultat n°64

    MARCOUSSIS, seigneurie de BELLEJAME et LINAS, seigneurie de GUILLERVILLE, fief de VILLIERS-SUR-ORGE.

    Date

    1574-1783

    Cote

    ESUPPL/69

    • Contexte : E Suppl SUPPLEMENT AUX TITRES FEODAUX, TITRES DE FAMILLES,...

    • MARCOUSSIS, seigneurie de BELLEJAME et LINAS, seigneurie...

    Producteur :

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  65. Résultat n°65

    BURES, seigneurie. - Partages, saisies, procédures diverses, (1481-1779), [150 pièces papier, 57 pièces parchemin].

    Date

    1481-1779

    Cote

    ESUPPL/95

    • Contexte : E Suppl SUPPLEMENT AUX TITRES FEODAUX, TITRES DE FAMILLES,...

    • BURES, seigneurie. - Partages, saisies, procédures...

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  66. Résultat n°66

    Titres de famille, GUIBEVILLE, Chéré, Jacques. - Adjudication d'une maison à GUIBEVILLE, saisie sur Simon Pricque, seigneur de l'Espérance, (1645), [1 pièce parchemin, 1 pièce papier].

    Date

    1645

    Cote

    ESUPPL/463

    • Contexte : E Suppl SUPPLEMENT AUX TITRES FEODAUX, TITRES DE FAMILLES,...

    • Titres de famille, GUIBEVILLE, Chéré, Jacques. - Adjudication...

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  67. Résultat n°67

    Titres de famille, PUSSAY, Jouffroy, Jean. - Appel de la saisie féodale exercée contre lui par François de Languedoue, seigneur de PUSSAY, (1695), [1 pièce parchemin].

    Date

    1695

    Cote

    ESUPPL/589

    • Contexte : E Suppl SUPPLEMENT AUX TITRES FEODAUX, TITRES DE FAMILLES,...

    • Titres de famille, PUSSAY, Jouffroy, Jean. - Appel...

    Producteur :

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  68. Résultat n°68

    Temporel

    Date

    1241-1783

    Cote

    G/243

    • Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)

    • CORBEIL : Collégiales SAINT-SPIRE et NOTRE-DAME
    • Vie, gestion et temporel du chapitre
    • Temporel du chapitre
    • Temporel

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  69. Résultat n°69

    Gestion domaniale (1674-1694)

    Date

    1674-1694

    Cote

    G/249

    • Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)

    • CORBEIL : Collégiales SAINT-SPIRE et NOTRE-DAME
    • Temporel extérieur
    • EVRY-PETIT-BOURG
    • Gestion domaniale (1674-1694)

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  70. Résultat n°70

    Abbayes et prieurés d'hommes, Augustins : prieuré de SAINT-ELOI de LONGJUMEAU. - Pièces de comptablité. Saisie et inventaire de meubles chez Pierre HERUY, laboureur à LONGJUMEAU (1710), (1631-1787). Don par les religieux au curé de NOZAY d'une partie des reliques de SAINT-FIACRE, (1629). Construction, travaux, amélioration des terres, plantations, (1750-1785). Instructions adressées au Clergé de France relativement à divers sujets, (1691-1756). Pièces manuscrites traitant de sujets religieux, dont beaucoup sont jansénistes, (XVIIIe siècle).

    Date

    1629-1785

    Cote

    4H/27

    • Contexte : 4H PRIEURE AUGUSTIN DE SAINT-ELOI DE LONGJUMEAU (1236-1790)

    • Abbayes et prieurés d'hommes, Augustins : prieuré de...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  71. Résultat n°71

    VIGNEUX : Château FRAYE.

    Date

    1368-1911

    Cote

    1J/155

    • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

    • VIGNEUX : Château FRAYE.
  72. Résultat n°72

    VILLABE. - Château de Montauger, déclarations de saisie : un registre. [retrouvé à la fin de la série E]

    Date

    s.d

    Cote

    1J/633

    • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

    • VILLABE. - Château de Montauger, déclarations de saisie...
  73. Résultat n°73

    Gestion et justice seigneuriales.

    Date

    1755-1785

    Cote

    7J/22

    • Contexte : SEIGNEURIES DE MORSANG-SUR-ORGE, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS,...

    • Gestion et justice seigneuriales.

    Producteur :

    NOAILLES ET BERTIER DE SAUVIGNY (DE) Famille (service producteur), NOAILLES ET BERTIER DE SAUVIGNY (DE) Famille (service versant), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  74. Résultat n°74

    Famille LAPITE, 1459-1545.

    Date

    1460-1555

    Cote

    12J/6

    • Contexte : SEIGNEURIE DE COURANCES-DANNEMOIS

    • Famille LAPITE, 1459-1545.

    Producteur :

    SEIGNEURIE DE COURANCES (service producteur), GANAY (DE) Marquis (service versant)

  75. Résultat n°75

    MOULIN DES TOUCHES.

    Date

    1552-1582

    Cote

    12J/25

    • Contexte : SEIGNEURIE DE COURANCES-DANNEMOIS

    • MOULIN DES TOUCHES.

    Producteur :

    SEIGNEURIE DE COURANCES (service producteur), GANAY (DE) Marquis (service versant)

  76. Résultat n°76

    Famille GALLARD-POTIER DE NOVION, 1622-1772.

    Date

    1623

    Cote

    12J/34

    • Contexte : SEIGNEURIE DE COURANCES-DANNEMOIS

    • Famille GALLARD-POTIER DE NOVION, 1622-1772.

    Producteur :

    SEIGNEURIE DE COURANCES (service producteur), GANAY (DE) Marquis (service versant)

  77. Résultat n°77

    Famille GALLARD-POTIER DE NOVION, 1622-1772. - Fiefs, arrières-fiefs et moulins.

    Date

    1558-1668

    Cote

    12J/45

    • Contexte : SEIGNEURIE DE COURANCES-DANNEMOIS

    • Famille GALLARD-POTIER DE NOVION, 1622-1772. - Fiefs,...

    Producteur :

    SEIGNEURIE DE COURANCES (service producteur), GANAY (DE) Marquis (service versant)

  78. Résultat n°78

    Famille GALLARD-POTIER DE NOVION, 1622-1772. - Fiefs, arrières-fiefs, moulins : fiefs relevant de la seigneurie de COURANCES : MOULIN MOYEN.

    Date

    1481-1734

    Cote

    12J/53

    • Contexte : SEIGNEURIE DE COURANCES-DANNEMOIS

    • Famille GALLARD-POTIER DE NOVION, 1622-1772. - Fiefs,...

    Producteur :

    SEIGNEURIE DE COURANCES (service producteur), GANAY (DE) Marquis (service versant)

  79. Résultat n°79

    Famille GALLARD-POTIER DE NOVION, 1622-1772. - Transactions diverses : déclaration de rente par la veuve FORTIN pour son fils, requête de Nicolas FORTIN contre Marc Antoine CHAUDET, 1707 ; sentence contre CHAUDET, 5 novembre 1722 ; assignation à comparaître à Marc Antoine CHAUDET et Pierre BABIN, jugement, 28 mai et 11 juin 1726 ; condamnation de Marc Antoine CHAUDET, 1733 ; constitution de rente par Pierre BABIN au profit de Jacques MARCHAND, rachat de rente par Pierre BABIN à Pierre CHEVRON, assignation à comparaître à Pierre BABIN, 1727 ; recouvrement de rente par Pierre DELAMARE huissier au nom de Anne PAULMIER veuve MARCHAND contre Jean TOUSSON curateur de la succession de Pierre BABIN, 21 avril 1740 ; condamnation de CHAUDET, 21 août 1741 ; assignation à comparaître à Jean TOUSSON à la demande de François QUINTON représentant la famille CHAUDET, opposition à saisie par François QUINTON, 17 et 19 juillet 1749, [7 pièces parch., 16 p.- 31 pièces papier, 49 p.].

    Date

    1707-1749

    Cote

    12J/70

    • Contexte : SEIGNEURIE DE COURANCES-DANNEMOIS

    • Famille GALLARD-POTIER DE NOVION, 1622-1772. - Transactions...

    Producteur :

    SEIGNEURIE DE COURANCES (service producteur), GANAY (DE) Marquis (service versant)

  80. Résultat n°80

    Famille GALLARD-POTIER DE NOVION, 1622-1772. - Transactions diverses : reçu de Philippe VARNIER curateur des enfants de François Galliot GAILLARD, 15 juin 1700 ; reçus de madame de NOVION par LAMBERT prêtre et chapelain de COURANCES pour la desserve de la chapelle, par Pierre CAMPIN pour des rentes et loyers, 1721. Reçus et reconnaissances de dettes de François MERCIER par René BAILLY, 20 septembre 1722 ; d'Etienne MERCIER par François MERCIER et BAILLY, 1722 ; par CHARPENTIER et Pierre LUCAS, 2 et 15 décembre 1730 ; par Thomas MIGAULT, BEAUREPAIRE, 1er octobre 1732 ; par Catherine de VILLIERS, Mme SABLIER, 1730 ; de M. LA FONTAINE par Mlle JAMOIS, 28 novembre 1730 ; de André MERCIER par MOREAU, 1730 ; main levée de saisie arrêt contre Etienne MERCIER par Catherine RAPILLEAU veuve de Pierre THIBAULT, 26 avril 1746, [2 pièces parch., 2 p.- 20 pièces papier, 21 p.].

    Date

    1700-1746

    Cote

    12J/72

    • Contexte : SEIGNEURIE DE COURANCES-DANNEMOIS

    • Famille GALLARD-POTIER DE NOVION, 1622-1772. - Transactions...

    Producteur :

    SEIGNEURIE DE COURANCES (service producteur), GANAY (DE) Marquis (service versant)