PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE (ACHAT, DON, LEGS, DEPOT).

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Cote/Cotes extrêmes

1J/1-1264

Date

1207-2021

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

1223 articles

Présentation du contenu

Les Archives départementales ont pour vocation principale de recevoir les papiers versés par les administrations publiques. Cependant, ce n'est pas, loin de là, leur unique source d'enrichissement. Les archives privées, provenant de personnes physiques ou morales, viennent en effet accroître sensiblement les collections : entrés par don, legs, achat ou encore confiés en dépôt, tous ces documents sont classés dans la série J des Archives départementales, créée par une circulaire du 15 avril 1944 pour recueillir les seuls documents entrés par voie extraordinaire. Le volume des documents qui entre dans cette série est très variable, selon qu'il s'agit, par exemple, de lettres isolées ou d'un fonds de seigneurie. Aussi, depuis 1965 (circulaire AD 65-29 de la Direction des Archives de France), a-t-on subdivisé la série J en sous-série.

La sous-série 1J est destinée à ne regrouper que les documents isolés ou les petits fonds n'excédant pas un carton d'archives. Conçue pour recueillir, quelle que soit leur date, des documents de toute nature et de toute provenance, la sous-série 1J est évidemment très hétéroclite : des terriers y voisinent avec des livrets d'ouvriers, un prospectus de vente avec des images de communion solennelle. Bien que qualifiée d"extraordinaire", la procédure d'entrée des fonds privés est heureusement beaucoup plus fréquente que ce qualificatif pourrait le laisser supposer. Nombreux sont les particuliers, associations, entreprises ... qui confient chaque année leurs papiers aux Archives, dans le souci d'assurer les meilleures conservation et diffusion possibles à ce qui constitue le patrimoine de tous. 

Les documents sont généralement accessibles immédiatement, sauf conditions particulières d'accès mentionnées (délai de respect de la vie privée, notamment).

Langue des unités documentaires

Français

VIGNEUX : Château FRAYE.

Cote/Cotes extrêmes

1J/155

Date

1368-1911

Caractéristiques physiques

Papier - Parchemin

Présentation du contenu

  • Notice historique, correspondance (4 décembre 1893) ;
  • décret de la moitié du Château FESTU saisie sur Jehan de CHARPI et adjugée à Raoul de LILLE : parchemin (1368) et transcription partielle ;
  • inventaire des titres de propriété [vers 1590] ;
  • titres de propriété de Nicolas FRAGUIER et enfants : acquisition de terrains, baux, vente de terres (1603-1737) ; 17 pièces ;
  • quittances (1604-1833) ; sept pièces ;
  • vente et acquisition de terrains dépendant de la propriété (1604-1836), 17 pièces ;
  • vente des meubles et effets mobiliers du Château FRAYE à M. HAZON (1741-1746) ; trois pièces ;
  • actes d'échanges de terres (1750-1758) ;
  • Journal administratif, judiciaire et commercial, n° 932 (30 juillet 1833) ;
  • arpentage des terres du Château FRAYE et procès-verbal de bornage des terres labourables (1832, 1845) ;
  • délibération de l'Assemblée générale des actionnaires de la société du Château FRAYE (1843) ;
  • état des lieux de Château FRAYE (1911). 

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

10/04/2002