Filtrer les résultats
Multimédias
  • 162 981
  • 18 971
Période
  • 696
  • 1
  • 964
  • 980
  • 978
  • 1 010
  • 1 146
  • 1 292
  • 2 182
  • 9 465
  • 174 891
  • 9 442
Nom de l'inventaire
  • 12 323
  • 6 359
  • 4 454
  • 3 065
  • 3 064
Afficher plus
Lieux
  • 42 516
  • 13 936
  • 9 895
  • 8 016
  • 5 388
Afficher plus
Typologies
  • 19 312
  • 12 824
  • 11 909
  • 11 640
  • 10 368
Afficher plus
Sujets
  • 181 952
  • 10 684
  • 10 615
  • 10 437
  • 7 540
Afficher plus
Auteurs
  • 952
  • 171
  • 171
  • 134
  • 77
Afficher plus
Personnes
  • 668
  • 498
  • 470
  • 366
  • 268
Afficher plus

> 10 000 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

02 décembre 1921 - 21 septembre 1926

Date

1921-1926

Cote

2Z/12

Résultat n°2

13 avril 1881 - 09 novembre 1921

Date

1881-1921

Cote

2Z/11

Résultat n°3

23 février 1875 - 15 avril 1881

Date

1875-1881

Cote

2Z/10

Résultat n°4

20 septembre 1869 - 22 février 1875

Date

1869-1875

Cote

2Z/9

Résultat n°5

18 août 1865 - 10 septembre 1869.

Date

1865-1869

Cote

2Z/8

Résultat n°6

22 mai 1861 - 10 août 1865

Date

1861-1865

Cote

2Z/7

Résultat n°7

26 janvier 1856 - 21 mai 1861

Date

1856-1861

Cote

2Z/6

Résultat n°8

1804 - 1812

Date

1804-1812

Cote

2Z/5

Résultat n°9

Cantons d'ARPAJON, BOISSY-SAINT-LEGER (Val-de-Marne), CORBEIL, LA FERTE-ALAIS, LONGJUMEAU, MILLY-LA-FORET, VILLENEUVE-SAINT-GEORGES (Val-de-Marne).

Date

1935

Cote

1Z/18

Résultat n°10

Budgets des associations syndicales et syndicats communaux et intercommunaux de l'arrondissement.

Date

1938-1939

Cote

1Z/17

Résultat n°11

Statistiques cantonales des recrutements (par communes) pour les classes 1917 à 1939 ; états parvenus après le récapitulatif par communes, pour les classes 1917 à 1946 (dates de fin variables, entre 1939 et 1946).

Date

1917-1946

Cote

1Z/16

Résultat n°12

Listes cantonales de recensement pour la classe 1922 (cantons d'ARPAJON, CORBEIL, LONGJUMEAU et VILLENEUVE-SAINT-GEORGES) ; pour la classe 1923 et 1924 (cantons d'ARPAJON,BOISSY-SAINT-LEGER, CORBEIL, LONGJUMEAU et VILLENEUVE-SAINT-GEORGES) ; pour la classe 1925 (cantons d'ARPAJON, BOISSY-SAINT-LEGER, CORBEIL et LONGJUMEAU) ; 8 liasses, comprenant les listes de recensement, révision, ajournement et régularisation, par classes et par cantons (sous forme de cahiers comprenant les ajournés des classes précédentes et les décisions du conseil de révision), numérotées de 1 à N pour les classes suivantes : a) Cantons d'ARPAJON, BOISSY-SAINT-LEGER, CORBEIL, FERTE-ALAIS (LA), LONGJUMEAU, MILLY, VILLENEUVE-SAINT-GEORGES : ajournés des classes 1929 B à 1931 A ; Conseil de révision pour les classes 1931 B et 1932 A ; b) Cantons d'ARPAJON, BOISSY-SAINT-LEGER , CORBEIL, FERTE-ALAIS (LA)-MILLY, (1 seul cahier), LONGJUMEAU et VILLENEUVE-SAINT-GEORGES : ajournés des classes 1930 B à 1932 A et classes 1932 B et 1933 A ; c) Cantons d'ARPAJON, BOISSY-SAINT-LEGER, CORBEIL, FERTE-ALAIS (LA)-MILLY (1 seul cahier), LONGJUMEAU et VILLENEUVE-SAINT-GEORGES : ajournés des classes 1931 B à 1933 A ; décisions du conseil de révision pour les classes 1933 B et 1934 A ; d) Cantons d'ARPAJON, BOISSY-SAINT-LEGER, CORBEIL, LONGJUMEAU, MILLY, VILLNEUVE-SAINT-GEORGES : ajournés des classes 1932 B à 1934 A ; décisions du conseil de révision pour les classes 1934 B et 1935 A ; e) Cantons d'ARPAJON , BOISSY-SAINT-LEGER, FERTE-ALAIS (LA), MILLY, LONGJUMEAU et VILLENEUVE-SAINT-GEORGES : ajournés des classes 1933 B à 1935 A et des classes 1935 B et 1936 A ; f) Cantons d'ARPAJON, BOISSY-SAINT-LEGER, FERTE-ALAIS (LA), LONGJUMEAU, MILLY et VILLENEUVE-SAINT-GEORGES : ajournés des classes 1934 B à 1936 A ; décisions du conseil de révision des classes 1936 B et 1937 A ; g) Cantons de la FERTE-ALAIS, LONGJUMEAU, MILLY, VILLENEUVE-SAINt-GEORGES : ajournés des classes 1935 B à 1937 A ; conseil de révision de la classe 1938 ; h) Canton de VILLENEUVE-SAINT-GEORGES : ajournés des classes 1936 B à 1938 ; conseil de révision de la classe 1939.

Date

1922-1939

Cote

1Z/15

Résultat n°13

Listes cantonales de recensement pour les classes 1913 et 1914 (canton de LONGJUMEAU seul) et régularisation de 1915 ; listes cantonales de recensement pour la classe 1918 (cantons d'ARPAJON ; BOISSY-SAINT-LEGER et CORBEIL) ; sursis d'incorporation pour la classe 1919 (canton d'ARPAJON seul) et ajournés des classes 1918-1920 ; listes cantonales de recensement pour la classe 1921 (cantons d'ARPAJON, BOISSY-SAINT-LEGER, CORBEIL, LONGJUMEAU et VILLENEUVE-SAINT-GEORGES). Sursis du canton de VILLENEUVE-SAINT-GEORGES pour les classes 1921-1924 et ajournés des classes 1922-1925.

Date

1913-1925

Cote

1Z/14

Résultat n°14

Listes cantonales du recensement des classes et du recrutement, avec décisions du conseil de révision pour la classe 1905 (jeunes gens nés en 1885) et pour les cantons d'ARPAJON, de BOISSY-SAINT-LEGER, CORBEIL et LONGJUMEAU, pour la classe 1906, pour la classe 1909 (avec le sursis d'incorporation du canton de CORBEIL pour les classes 1908 à 1910 et les ajournés de la classe 1911), listes cantonales de recensement pour la classe 1912 (cantons d'ARPAJON, BOISSY-SAINT-LEGER, CORBEIL et LONGJUMEAU).

Date

1905-1912

Cote

1Z/13

Résultat n°15

Gendarmeries de BOISSY-SAINT-LEGER, BRUNOY, CORBEIL, JUVISY et LONGJUMEAU : baux ; projets de transformation ; affaires diverses sur le fonctionnement des brigades.

Date

1878-1901

Cote

1Z/12

Résultat n°16

Cantons d'ARPAJON, BOISSY-SAINT-LEGER (Val-de-Marne), CORBEIL LA FERTE-ALAIS, LONGJUMEAU, MILLY-LA-FORET, VILLENEUVE-SAINT-GEORGES (Val-de-Marne).

Date

1932-1933

Cote

1Z/10

Résultat n°17

(1928, 1931).

Date

1928-1931

Cote

1Z/9

Résultat n°18

Communes de l'arrondissement.

Date

1926

Cote

1Z/8

Résultat n°19

Impositions : minutes des délibérations portant vote des impositions à comprendre dans les rôles généraux de 1935 (classement par communes).

Date

1935

Cote

1Z/7

Résultat n°20

Rapports des chefs de service et ingénieurs ; notes ; études ; discours du sous-préfet ; voeux des communes et réponses aux voeux ; Rapports du sous-préfet en séance (exemplaires imprimés ); (routes, contributions), pour les années 1915-1919, 1922-1923 et 1931-1939.

Date

1915-1939

Cote

1Z/5

Résultat n°21

Rapports des chefs de service et ingénieurs ; notes ; études ; discours du sous-préfet ; vœux des communes et réponses auxdits vœux ; rapports du sous-préfet en séance (exemplaires imprimés) ; états de sous-répartement entre les communes (1870, 1885, 1895, 1899, 1901, 1905, 1914).

Date

1870-1914

Cote

1Z/4

Résultat n°22

(31 décembre 1909 - 13 avril 1965).

Date

Entre le 31 décembre 1909 et le 13 avril 1965

Cote

1Z/3

Résultat n°23

Prison d'ETAMPES. - Registre de la commission de surveillance (1820-1923), rapports d'inspections (1861, 1863, 1874, 1886) ; nominations de membres, réorganisation de la commission, correspondance (1907-1925).

Date

1820-1923

Cote

1Y/13

Résultat n°24

Prison d'ETAMPES. - Tableaux nominatifs mensuels des prisonniers (1811-1825), tableau nominatif des prisonniers décédés (1842-1851), prix de la location d'objets par les prisonniers (1842), registre des visites du médecin (1848-1857), évasion de deux prisonniers (1851) ; projet d'organisation de cours d'instruction primaire par les Frères des Ecoles chrétiennes (1850) ; organisation du culte catholique (1902-1904).

Date

1811-1904

Cote

1Y/12

Résultat n°25

Prison d'ETAMPES. - Instructions, règlements particuliers (1845-1855) ; bâtiments : devis, mémoires de travaux, 2 plans (1811), 1 plan (1812), 18 plans (1846-1848), travaux de chauffage (1849), construction de deux cellules de sûreté : 2 plans sur calque (1867) ; devis pour bains, lingerie, réfection du chauffage (1908). Etats des rations de pain, de soupe, des fournitures de bois, du blanchissage, des médicaments, de l'éclairage (1846-1856), livres d'entrées et de sorties du magasin de lingerie, literie et vestiaire (1855 et 1863).

Date

1811-1908

Cote

1Y/8

Résultat n°26

Correspondance : réclamations du concierge, informations sur les prisonniers ; tableaux des transferts de détenus vers d'autres établissements (1839) ; évasion de détenus (1850 et 1854) ; épidémie de variole (1880) ; registre des observations de la commission de surveillance (1853-1885) ; travaux de chauffage et d'adduction d'eau (1902-1905), pose d'auvents extérieurs (1935).

Date

1813-1935

Cote

1Y/4

Résultat n°27

Caisse d'épargne d'ETAMPES. - Création de la Caisse d'épargne d'ETAMPES : extrait du registre des délibérations du conseil municipal, courrier (1837-1839) ; établissement de succursales (1861-1872) ; acquisitions d'immeuble (1882), détournements de fonds (1889), projet de tranformation de la Caisse d'épargne en établissement indépendant : statuts (1892), projet de modification des statuts (1892-1893), fixation des cautionnements des sous-caissiers (1893), modification au règlement intérieur (1895), cautionnement des sous-caissiers (1897-1898), autorisation d'élever à 15000 F le maximum de dépôts faits par les institutions de coopération de bienfaisance et autres sociétés de même nature (1897-1914), véfification de l'inspection des finances (1899), cautionnement des caissiers : arrêtés (1902), nomination des membres du conseil d'administration des succursales (1910-1914), liste des sociétés (1930) ; opérations de caisse (1870,1876,1893,1909,1911,1913-1918, 1920), comptes-rendus (1910-1920), état de situation (1923), rapports de l'année : (1910-1912, 1929-1934, 1940), tableaux (1841, 1855-1856, 1858 - 1861, 1910-1911, 1913-1919, 1920-1923, 1925 - 1940, 1942) : tableau n°1 - présentant la situation de la fortune personnelle de chaque Caisse d'épargne et des placements auxquels elle a été affectée, Tableau n°2 indiquant l'ensemble des opérations de chaque caisse d'épargne, tableau n°3 indiquant pour chaque caisse d'épargne le mouvement pendant l'année des rentes, des obligations des chemins de fer de l'état et des obligations émises pour le service des P.T.T. appartenant aux déposants, Tableaux n°4,5,6 indiquant pour chaque caisse d'épargne suivant leur importance 1) le nombre et le montant des comptes existant au 31.12.19.., 2) le nombre des versements reçus pendant l'année, 3) le nombre des remboursements effectués pendant l'année, Tableau n°7 présentant pour chaque caisse d'épargne la division du nombre des livrets nouveaux d'après la profession, le sexe et la qualité civile des déposants, Tableau n°8 indiquant pour chaque caisse d'épargne la division 1) du nombre des versements et des remboursements 2) du nombre et du montant des comptes existants au 31.12 d'après le sexe des déposants et la nature des sociétés et des professions, Tableau n°9 les succursales et leurs opérations principales.

Date

1837-1942

Cote

4X/15

Résultat n°28

Caisse d'épargne de DOURDAN. - Courrier relatif aux fonctions de caissier et de greffier (1878-1881) ; nomination de membre administrateur : extrait du registre de délibérations (1886) ; nomination des directeurs : extrait du registre de délibérations (1887-1888, 1894, 1895) ; demande d'autorisation par le Société d'assurances mutuelles de SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN de placer des fonds à la Caisse d'épargne jusqu'à concurence de 15000F (1895) ; demande d'autorisation de la Société de prévoyance et de secours mutuels de la ville de DOURDAN d'effectuer à la caisse d'épargne des versements jusqu'à 15000F (1896), renouvellement des administrateurs, extrait du registre des délibérations (1896-1897) ; cautionnement de caissier (1897), renouvellement des directeurs : extrait du registre des délibérations 1898-1899, 1903-1910 ; sursis d'appel au caissier (1915). ; opérations de caisse (1891-1893, 1903, 1909, 1911), comptes-rendus (1913, 1914-1919, 1925-1934), états de situations (1941, tableaux (1862, 1910, 1912, 1914-1916, 1920-1923, 1925-1942) : tableau n°1 - présentant la situation de la fortune personnelle de chaque Caisse d'épargne et des placements auxquels elle a été affectée, Tableau n°2 indiquant l'ensemble des opérations de chaque caisse d'épargne, tableau n°3 indiquant pour chaque caisse d'épargne le mouvement pendant l'année des rentes, des obligations des chemins de fer de l'état et des obligations émises pour le service des P.T.T. appartenant aux déposants, Tableaux n°4,5,6 indiquant pour chaque caisse d'épargne suivant leur importance 1) le nombre et le montant des comptes existant au 31.12.19.., 2) le nombre des versements reçus pendant l'année, 3) le nombre des remboursements effectués pendant l'année, Tableau n°7 présentant pour chaque caisse d'épargne la division du nombre des livrets nouveaux d'après la profession, le sexe et la qualité civile des déposants, Tableau n°8 indiquant pour chaque caisse d'épargne la division 1) du nombre des versements et des remboursements 2) du nombre et du montant des comptes existants au 31.12 d'après le sexe des déposants et la nature des sociétés et des professions, Tableau n°9 les succursales et leurs opérations principales.

Date

1862-1942

Cote

4X/14

Résultat n°29

Caisse d'épargne de CORBEIL. - Création de la caisse d'épargne : ""Formation d'une caisse d'épargne et de prévoyance"", imprimerie Crété, 1833, 16 pages, 2 ex., ""La Caisse d'épargne de CORBEIL-ESSONNES, histoire de la caisse d'épargne de CORBEIL-ESSONNES 1835 - 1975"" par André Cros, imprimerie Tauvel à Corbeil 1975 [1833-1837] ; succursales d'ARPAJON et de LONGJUMEAU (1861) ; désignation d'un administrateur qui sera dépositaire de la seconde clef de la Caisse tenu d'assister à l'ouverture et à la fermeture de la Caisse : extrait du registre des délibérations (1866), détournements de fonds par le caissier Basson (1871-1875), cautionnement des sous-caissiers (1874-1882), succursales de la Caisse d'épargne de CORBEIL à MENNECY, à VILLENEUVE-SAINT-GEORGE, à MONTGERON : réalisation de cautionnement (1874-1876), création de succursale à JUVISY (1890), demandes d'autorisation d'élever à 15000 F le maximum de dépôts, de diverses succursales (1894-1903), demandes d'autorisations de sociétés pour effectuer des versements jusqu'à concurrence de 15000 F (1904-1917). Caisse d'épargne de CORBEIL. - Opérations de caisse, états de situation comptes-rendus de l'année, et tableaux : tableau n°1 - présentant la situation de la fortune personnelle de chaque Caisse d'épargne et des placements auxquels elle a été affectée, Tableau n°2 indiquant l'ensemble des opérations de chaque caisse d'épargne, tableau n°3 indiquant pour chaque caisse d'épargne le mouvement pendant l'année des rentes, des obligations des chemins de fer de l'état et des obligations émises pour le service des P.T.T. appartenant aux déposants, Tableaux n°4,5,6 indiquant pour chaque caisse d'épargne suivant leur importance 1) le nombre et le montant des comptes existant au 31.12.19.., 2) le nombre des versements reçus pendant l'année, 3) le nombre des remboursements effectués pendant l'année, Tableau n°7 présentant pour chaque caisse d'épargne la division du nombre des livrets nouveaux d'après la profession, le sexe et la qualité civile des déposants, Tableau n°8 indiquant pour chaque caisse d'épargne la division 1) du nombre des versements et des remboursements 2) du nombre et du montant des comptes existants au 31.12 d'après le sexe des déposants et la nature des sociétés et des professions, Tableau n°9 les succursales et leurs opérations principales : Tableaux (1855,1858-1861, 1910-1913, 1921-1930, 1932-1940, 1942 ; comptes-rendus (1911, 1922-1923, 1925, 1927-1930, 1932-1934) ; opérations de caisse : 1836, 1882, 1891-1893, 1901, 1902, 1909, 1913, états de situation ( 1837, 1840-1841, 1870-1873,1876,1878). Subventions à l'Oeuvre de protection de l'enfance déficiente (1936-1940).

Date

1833-1942

Cote

4X/13

Résultat n°30

Sociétés de secours mutuels. - Créations, autorisations ou refus de fonctionnement, statuts, élections et démissions des présidents, règlements, listes des membres, délibérations, situation financière, nominations et traitements de médecins, aliénation de titres de rentes, pensions de retraite, secours, dissolutions : VIDELLES, ""la Fraternelle"", n°432 (1907-1917) ; VIGNEUX, ""Société d'épargne ""les travailleurs"" (1904) ; VILLABE ""l'Alliance de VILLABE"" , n°171 (1912-1917), ""Société de secours mutuel de VILLABE (1882) ; VILLEBON-SUR-YVETTE, ""Société scolaire de secours mutuel et de retraite"", n°282 (1899-1917) ; VILLECONIN, ""Société de secours mutuel et de retraites des sapeurs-pompiers"", n°231 (1894-1926) ; LA VILLE-DU-BOIS, ""Société de secours mutuel de LA VILLE-DU-BOIS, n°91 (1864-1924), ""Société de secours mutuel des femmes"", n°285 (1912-1917), ""Société scolaire de secours mutuel et de retraites"", n°372 (1903-1917) ; VILLEJUST, ""Société de secours mutuel de VILLEJUST"" n°128 (1871-1883), (1912) ; VILLENEUVE-SUR-AUVERS, ""Société de secours mutuel des sapeurs-pompiers de MESNIL-RACOIN"" N°221 (1912) ; VILLIERS-LE-BACLE, ""Société de secours mutuel et de prévoyance"", n°121 (1871-1915) ; VILLIERS-SUR-ORGE, ""Association amicale de secours mutuel de Seine et Oise"", n°493 (1911-1920) ; VIRY-CHATILLON, ""Société de secours mutuel de VIRY-CHATILLON"", n°258 (1898-1926), ""Société de secours mutuel du personnel de la société du caoutchouc manufacturé"", n°471 (1908-1926), ""Prévoyance et solidarité"", n°520 (1912-1917) ; WISSOUS, ""Société de secours mutuel de WISSOUS"", n°512 (1878-1926) , ""Société scolaire de secours mutuel et de retraites"", n°418 (1906-1912) ; YERRES, ""Société de secours mutuel et de prévoyance"", n°174 (1882-1929), ""Caisse et famille"", n°273 (1899-1962)

Date

1864-1962

Cote

4X/12

Résultat n°31

Sociétés de secours mutuels. - Créations, autorisations ou refus de fonctionnement, statuts, élections et démissions des présidents, règlements, listes des membres, délibérations, situation financière, nominations et traitements de médecins, aliénation de titres de rentes, pensions de retraite, secours, dissolutions : SAINT-CYR-LA-RIVIERE, ""Société des sapeurs-pompiers de SAINT-CYR- et FONTAINE-LA-RIVIERE"", n°235 (1895-1963) SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN"", ""société de secours mutuel de SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN"", n°81 (1864-1926) ; SAINT-ESCOBILLE, ""Société de secours mutuel des sapeurs-pompiers"", SAINT-ESCOBILLE, ""société de secours mutuel des sapeurs-pompiers"", n°470 (1908-1917) ; SAINT-MICHEL-SUR-ORGE, ""société des membres honoraires de la compagnie des sapeurs-pompiers (1885) ; SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES, ""société de secours mutuels des sapeurs-pompiers"", n°184 (1875 - 1920) ; SAINT-VRAIN, ""société de secours mutuel des sapeurs-pompiers"", n°204 (1889-1929), ""union familiale"", n°400 (1905-1915) ; SAULX-LES-CHARTREUX, ""société de secours mutuel de SAULX-LES-CHARTREUX"", n° 32 (1853 - 1931) ; SAVIGNY-SUR-ORGE, ""société de secours mutuel de SAVIGNY-SUR-ORGE, n°336 (1912-1918), ""Caisse mutuelle et de retraite de SAVIGNY-SUR-ORGE"", n°480 (1908-1918) ; SOISY-SUR-ECOLE, ""Société de secours mutuel de SOISY-SUR-ECOLE n°71 (1862-1925) ; SOISY-SUR-SEINE, ""société de secours mutuel de SOISY-SUR-ETIOLLES"" n°112 (1868-1926), ""Mutualité scolaire de SOISY-SUR-ETIOLLES"", n°513 (1912-1913) ; SOUZY-LA-BRICHE, ""les frères"", n°218 (1893-1926) ; TORFOU, ""Société de secours mutuel des sapeurs-pompiers de TORFOU,n° 390 (1904-1917) ; LE VAL SAINT GERMAIN, ""société de secours mutuel du VAL-SAINT-GERMAIN"", n°316 (1901-1912) ; VAUHALLAN, ""l'Orphéon"", n°107 (1864-1912), VERRIERES-LE-BUISSON, ""Saint-Jean l'évangéliste, n°94 (1863-1929), ""Mutualité scolaire de retraite"" n°359 (1903-1917).

Date

1862-1929

Cote

4X/11

Résultat n°32

Sociétés de secours mutuels. - Créations, autorisations ou refus de fonctionnement, statuts, élections et démissions des présidents, règlements, listes des membres, délibérations, situation financière, nominations et traitements de médecins, aliénation de titres de rentes, pensions de retraite, secours, dissolutions : MORSANG-SUR-ORGE, ""Société de secours mutuel de MORSANG-SUR-ORGE, n°209 (1890-1924), ""Société scolaire de secours mutuel et de retraite de MORSANG-SUR-ORGE, n°274 (1899-1917) ; OLLAINVILLE, ""société de secours mutuel d'OLLAINVILLE, n°333 (1901) ; ORMOY-LA-RIVIERE, ""Société de secours mutuel des sapeurs-pompiers, n°246 (1897-1925) ; ORSAY ""Société de secours mutuel de Saint-Laurent"", n°122 (1851-1925), ""Prévoyance mutuelle"" n°310 (1912), ""Société scolaire de secours mutuel et de retraite d'ORSAY"", n°481 (1909-1917), syndicat des ouvriers du bâtiment d'ORSAY (1906) ; PALAISEAU, ""société de secours mutuel de PALAISEAU et VILLEBON"", n°44 (1850-1925), ""société de secours mutuel des femmes"", n°163 (1881 - 1909), ""Société de secours mutuel des sapeurs-pompiers"", n°232 (1894-1925), ""Société scolaire de secours"", n°287 (1900-1917) ; PUSSAY, ""société de secours mutuel des sapeurs-pompiers"", n°146 (1878-1879, 1886, 1905-1922), Caisse de secours des ateliers Brinon"", n°233 (1912), société de secours mutuel, usine de MM. Brinon et Gry (1896-1930), ""l'Union des travailleurs"", n°294 (1917) ; RIS-ORANGIS, ""Société de secours mutuel de la commune"", n°127 (1870-1926) ; SACLAS, ""Société de secours mutuel des sapeurs-pompiers"", n°112 (1867-1962), ""la Saclasienne"", n°337 (1902-1912) ; SACLAY, ""Société de secours mutuel de prévoyance"", n°105 (1866-1895), ""Société de secours mutuel de SACLAY"", n°226 (1894 - 1905) ; SAINT-CHERON, ""La Prévoyante"", n° 190 (1886-1929).

Date

1850-1929

Cote

4X/10

Résultat n°33

Sociétés de secours mutuels. - Créations, autorisations ou refus de fonctionnement, statuts, élections et démissions des présidents, règlements, listes des membres, délibérations, situation financière, nominations et traitements de médecins, aliénation de titres de rentes, pensions de retraite, secours, dissolutions : MENNECY, ""Société de secours mutuel de MENNECY et de ses environs"", n°13 (1853-1929) ; MEREVILLE, ""Société de secours mutuel des sapeurs-pompiers"", n°177 (1852-1928), ""La Fraternelle"", n°298 (1912-1917) ; MEROBERT, ""Société de secours mutuel des sapeurs-pompiers"" n°352 (1902-1917) ; MILLY-LA-FORET, ""Société de secours mutuel de la ville de MILLY"", n°22 (1850-1930), projet de création de la société de secours mutuel des sapeurs-pompiers (1904), projet de création de la Caisse facultative de secours aux veuves et aux orphelins de la 1160ème section des vétérans des armées de terre et de mer de MILLY (1904) ; LES MOLIERES, ""Société de secours mutuel Saint-Félix et Saint-Jean"", n°153 (1878-1917) ; MONNERVILLE, ""Société de secours mutuel des sapeurs-pompiers"", n°187 (1885-1929) ; MONTGERON, ""Société de secours mutuel de MONTGERON"", n°36 (1853-1929), ""Société ouvrière de MONTGERON"", n°367, (1912), projet de création de la Caisse de secours mutuels de la section de MONTGERON des combattants de la Grande Guerre (1919-1921) ; MONTLHERY, ""Société de secours mutuel de LINAS-MONTLHERY"", n°313 (1901-1907), ""Société amicale des anciens élèves de l'institution Bihorel"", n°344 (1902-1907), syndicat agricole (1888) ; MORIGNY-CHAMPIGNY, ""Société de secours mutuel des sapeurs-pompiers"", n°101 (1865-1924).

Date

1850-1930

Cote

4X/9

Résultat n°34

Sociétés de secours mutuels. - Créations, autorisations ou refus de fonctionnement, statuts, élections et démissions des présidents, règlements, listes des membres, délibérations, situation financière, nominations et traitements de médecins, aliénation de titres de rentes, pensions de retraite, secours, dissolutions : LARDY, Société de secours mutuel et de prévoyance des membres honorifiques de la subdivision des sapeurs-pompiers de LARDY"", n°558 (1900-1963) ; LEUVILLE-SUR-ORGE, syndical agricole (1903) ; LIMOURS, ""Société de secours mutuel de LIMOURS"", n°76 (1912), ""Mutualité scolaire du canton de LIMOURS"", n°275 (1900-1910) ; ""Société des sapeurs-pompiers de LIMOURS"" (1885) ; LINAS, ""Société de secours mutuel de LINAS-MONTLHERY"", n°82 (1864-1929) ; LISSES, ""l'Union"", n°63 (1860-1924), ""société de secours mutuel de LISSES (1882) ; LONGJUMEAU, "" Société de secours de M. François (1851), ""Société de secours mutuel de LONGJUMEAU"", n°30 (1853-1925) ; MARCOUSSIS, ""Société de secours mutuel de MARCOUSSIS"", n°66 (1860-1929), ""Caisse locale de secours mutuel agricole"", N°861 (1930-1931), MAROLLES-EN-BEAUCE, ""La Fraternelle"", n°505 (1912-1917) ; MASSY, ""Société de secours mutuel de MASSY, n°88 (1863-1928).

Date

1860-1963

Cote

4X/8

Résultat n°35

Sociétés de secours mutuels. - Créations, autorisations ou refus de fonctionnement, statuts, élections et démissions des présidents, règlements, listes des membres, délibérations, situation financière, nominations et traitements de médecins, aliénation de titres de rentes, pensions de retraite, secours, dissolutions : LA FERTE-ALAIS, ""Société de secours mutuel des ouvriers-carriers de LA FERTE-ALAIS"", n°210 (1890-1900) ; FORGES-LES-BAINS, ""Société de secours mutuel du canton de LIMOURS"", n°275 (1912) ; GIF-SUR-YVETTE, ""Union et Concorde"", n°118 (1869-1929) ; GOMETZ-LE-CHATEL, ""L'Union fraternelle"", n°192 (1885-1912) ; GUILLERVAL, ""Société de secours mutuel des sapeurs-pompiers"", n°193 (1886-1918) ; IGNY, ""Société de secours mutuel d'IGNY, n°158 (1878-1929) ; ITTEVILLE, ""l'Ittevilloise"", n°375 (1874-1924), ITTEVILLE, ""Société de la filature de soie de MM.Sylvestre et fils"", n°135 (1913) ; JUVISY-SUR-ORGE, ""Société de secours mutuels des sapeurs-pompiers"", n°161 (1881-1912), société de secours mutuels de JUVISY-SUR-ORGE, n°217 (1892-1924), ""Société scolaire de secours mutuel et de retraite de JUVISY-SUR-ORGE"", n°324 (1902-1924), ""mutualité maternelle départementale de Seine-et-Oise, n°510 (1912-1925).

Date

1869-1929

Cote

4X/7

Résultat n°36

Sociétés de secours mutuels. - Créations, autorisations ou refus de fonctionnement, statuts, élections et démissions des présidents, règlements, listes des membres, délibérations, situation financière, nominations et traitements de médecins, aliénation de titres de rentes, pensions de retraite, secours, dissolutions : ETAMPES, ""Société de secours mutuel des ouvriers de la ville d'ETAMPES"", n°9 (1848-1930), ""Société de secours mutuel des porte-faix"", n°59 (1859-1871), ""Société de secours mutuel des sapeurs-pompiers"", n°96 (1848-1929), ""Société de secours mutuel de Sainte-Marthe"", n°120 (1869-1929), ""Société scolaire de secours mutuel et de retraite de l'arrondissement d'ETAMPES"", n°261 (1899-1925), ""Société de secours mutuel des ateliers Berthelot et Cailloux"", n°297 (1912), ""caisse locale de secours mutuels agricoles, n°835 (1929-1931), ""Société des ouvriers boutiquiers et commerçants réunis"" (1850), ""Société de Saint-François-Xavier"", (1847-1872) ; ETRECHY, ""Société de secours mutuel des sapeurs-Pompiers"", n°143 (1878-1917, ""La Prévoyance d'Etréchy"", n°491 (1911-1917) ; EVRY ""Société de secours mutuel d'EVRY-PETIT-BOURG"", n°113 (1867-1912), ""La Fraternelle"" (1901) ; LA FERTE-ALAIS, ""Société de secours mutuel de la FERTE-ALAIS"" , n°80 (1864-1925).

Date

1848-1929

Cote

4X/6

Résultat n°37

Sociétés de secours mutuels. - Créations, autorisations ou refus de fonctionnement, statuts, élections et démissions des présidents, règlements, listes des membres, délibérations, situation financière, nominations et traitements de médecins, aliénation de titres de rentes, pensions de retraite, secours, dissolutions : DOURDAN, ""Société de secours mutuel des deux cantons"", n°277 (1901-1912), ""Société de secours mutuel des cantonniers des chemins vicinaux des deux cantons de DOURDAN"", n°455 (1912-1917) ; DRAVEIL, ""Société de secours mutuel de Saint-François Xavier, n°67 (1861-1912), ""Société de secours mutuel de DRAVEIL-VIGNEUX"", n°87 (1864-1929) ; ""Caisse des écoles"" (1904-1908) ; EPINAY-SOUS-SENART, ""La Prévoyante"", n°292, (1900-1929) ; ESSONNES, ""Société de secours mutuel de Chantemerle"", n°4 (1843-1929), ""Société de secours mutuel des amis réunis"", n°5 (1837-1930), ""Société de secours mutuel des vignerons d''ESSONNES"", n°128 (1868-1871), ""Société de secours mutuel des ouvriers chapeliers"", n°160 (1912-1913), ""Société de secours mutuel de Saint-Jean"", n°267 (1898-1925), Caisse commune des ouvriers de la salle d'apprêt de la papeterie d'ESSONNES"", n°377 (1904), ""Société de secours mutuels des ouvriers chapeliers d'ESSONNES"", n°448 (1878-1913), ""Société de secours mutuel des papeteries d'ESSONNES, n°517 (1913-1925), ""Société de secours mutuels des ouvriers meuniers"", (1866-1867), ""l'Espérance"" (1886).

Date

1843-1930

Cote

4X/5

Résultat n°38

Sociétés de secours mutuels. - Créations, autorisations ou refus de fonctionnement, statuts, élections et démissions des présidents, règlements, listes des membres, délibérations, situation financière, nominations et traitements de médecins, aliénation de titres de rentes, pensions de retraite, secours, dissolutions : CHAMPLAN, ""Société de secours mutuel de CHAMPLAN"", n°176 (1883-1917) ; CORBEIL, ""Société de secours mutuel de CORBEIL et de ses environs"", n°12 (1848-1929), ""le Lendemain"", n°349 (1902-1918), ""Les Centimes mutuels du canton de Corbeil"", n°403 (1905-1929), ""Société de secours mutuel des arrondissements du sud du département de Seine et Oise, n°408 (1912), ""Union des sociétés de secours mutuels de l'arrondissement de CORBEIL"", n°410 (1901-1924), ""Société de prévoyance mutuelle des géomètres-experts français"", n°560 (1922-1926), ""Société de Saint-Vincent-de-Paul"" (1834-1860), ""Union familiale (1906), ""Société fraternelle des anciens mobiles du 1er bataillon de Seine-et-oise"" (1897-1898), ""Chambre syndicale de la boucherie"" (1881), Société des adhérents de la libre pensée du canton de CORBEIL (1881), Société des membres-honoraires de la compagnie des sapeurs-pompiers de CORBEIL (1879) ; LE COUDRAY-MONTCEAUX, ""Société des membres honoraires de la compagnie des sapeurs-pompiers"" (1882-1892) ; CROSNE, ""Société de secours mutuel du personnel de la maison Baille-Lemaire fils et Cie"" (1899-1928) ; DANNEMOIS, ""l'Union"", n°142 (1878-1963) ; DOURDAN, ""Société de prévoyance et de secours mutuels"", n°25 (1851-1929).

Date

1848-1963

Cote

4X/4

Résultat n°39

Sociétés de secours mutuels. - Créations, autorisations ou refus de fonctionnement, statuts, élections et démissions des présidents, règlements, listes des membres, délibérations, situation financière, nominations et traitements de médecins, aliénation de titres de rentes, pensions de retraite, secours, dissolutions : BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, ""Union des familles"", n°376 (1904-1929), ""Société de secours mutuel du personnel des papeteries de BALLANCOURT, n°423 (1906-1912), ""Société de secours mutuel de retraite des sapeurs-pompiers"", n°437 (1907-1962), BIEVRES, ""société de secours mutuel de BIEVRES"", n°41 (1845-1912), ""Mutualité scolaire de BIEVRES, n°317 (1904-1918) ; BOISSY-LE-SEC, ""Société de secours mutuel en faveur des sapeurs-pompiers"", n°224 (1894-1912) ; BOISSY-SOUS-SAINT-YON, ""Société de secours mutuels des sapeurs-pompiers"", n°212 (1891-1917), ""l'Espérance"", n°469 (1909-1917) ; BOULLAY-LES-TROUX, ""L'Union"", n°245 (1897-1912) ; BRETIGNY-SUR-ORGE, ""Société de secours mutuel des sapeurs-pompiers"", n°181 (1883-1889), ""La Graine mutuelle"", n°457 (1908-1931) ; BREUILLET, ""Société de secours mutuel des sapeurs-pompiers"" n°222 (1893-1912), ""Mutualité scolaire de BREUILLET"", n°249 (1897-1912) ; BRIERES-LES-SCELLES, ""La Solidarité, n°497 (1912-1917) ; BRIIS-SOUS-FORGES, ""Société de secours mutuel, n°200 (1882-1923) ; BRUNOY; ""l'Avenir"" n°172 (1882-1929), ""mutualité scolaire de BRUNOY"", n°321 (1911-1912), ""Société d'encouragement aux sapeurs-pompiers"" (1880), ""Société de secours mutuel de BRUNOY (1882) ; BRUYERES-LE-CHATEL, ""la Solidarité"", n°300 (1900-1929) ; BURES-SUR-YVETTE, ""la Solidarité"", n°198 (1887-1924) ; C ERNY, ""Union amicale de solidarité"",n°465 (1908-1917) ; CHALO-SAINT-MARS, ""Société de secours mutuel des sapeurs-pompiers"", n°194 (1886-1925) ; CHALOU-MOULINEUX, ""Société de secours mutuel des sapeurs pompiers"", n°229 (1894-1963) ; CHAMARANDE, ""Société de secours mutuel des sapeurs-pompiers"" n°119 (1869-1917), ""Société de secours mutuel des sapeur-pompiers n°498 (1914-1923).

Date

1845-1963

Cote

4X/3

Résultat n°40

Sociétés de secours mutuels. - Créations, autorisations ou refus de fonctionnement, statuts, élections et démissions des présidents, règlements, listes des membres, délibérations, situation financière, nominations et traitements de médecins, aliénation de titres de rentes, pensions de retraite, secours, dissolutions : ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ""Société de secours mutuel des sapeurs-pompiers"", , n° 240, (1896-1927) ; ANGERVILLE, ""société de secours mutuel des sapeurs-pompiers"", n°197 (1887-1930) ; ANGERVILLIERS, n°504 (1911-1913) ; ARPAJON, société de bienfaisance pour la propagation de l'instruction primaire (1879), ""Société de secours mutuel des ouvriers et employés de la fabrique de chaussures de M.M. Mantin, frères"", n°73 (1862-1899), ""société de secours mutuel de la ville d'ARPAJON, n°90 (1863-1929), ""Société scolaire de secours mutuel et de retraites d'ARPAJON"", n°288 (1900-1917), ""Société de secours mutuel des gardes-champêtres et cantonniers de la région d'ARPAJON"", n°368 (1903-1929), ""la Fraternelle"", n°374 (1904-1917), ""société de secours mutuels des cordonneries d'ARPAJON, n°474 (1909-1923) ; ATHIS-MONS ""Fraternité et prévoyance"", N°238 (1896-1922), ""la Fraternelle"", n°243 (1896-1929), ""Société de secours mutuel des sapeurs-pompiers (1877) ; AUTHON-LA-PLAINE, ""Société de prévoyance et de secours mutuel"", n°48 (1854-1917) ; AUVERS-SAINT-GEORGES, ""société de secours mutuel des sapeurs-pompiers"" n°208 (1890-1917), ""société de secours mutuel des établissements Bellair et cie, n°254 (1898-1912).

Date

1854-1930

Cote

4X/2

Résultat n°41

ASSISTANCE MEDICALE. - Admission au titre de l'assistance médicale gratuite, frais de séjour : malades des hôpitaux, hospices d'ETAMPES (1895-1900, 1914, 1917-1919-1922), LONGJUMEAU (1899-1900, 1917-1919-1921), MONTLHERY (1897,1899-1900, 1912, 1917, 1919-1922, 1925), ORSAY (1917-1922), rappel des différences entre les prix de revient constatés dans les hôpitaux et les prix de journée payés par communes (1922) ; blessés de la grève de VIGNEUX : demande au Conseil municipal de VIGNEUX l'engagement de rembourser à l'Assistance publique de Paris les frais de séjour à l'hôpital de la Pitié (1909), sanatorium de BLIGNY : rapports, comptes rendus, exercice 1910, 29 p. A.Rey, imprimeurs, (1911) bureau d'assistance médicale : courrier pour le renouvellement annuel des membres de la commission administrative (1897), bureaux d'assistance médicale : état de présentation des candidats proposés à la nomination de M. le Préfet, arrondissement d'ETAMPES, de CORBEIL et de RAMBOUILLET (1920), bureaux d'assistance médicale de ABBEVILLE,ARRANCOURT,AUVERNAUX,BLANDY,BOIGNEVILLE,BOIS-HERPIN,BOISSY-LE-CUTE,BONDOUFLE,BOUTERVILLERS,BOUTIGNY,BOUVILLE,BROUY,CHALO-SAINT-MARS,CHALOU-MOULINEUX, CHATIGNONVILLE, CHAUFFOUR-LES-ETRECHY,COURDIMANCHE-SUR-ESSONNES, COURCOURONNES,DANNEMOIS, D'HUISON, ECHARCON, ESTOUCHES, FLEURY-MEROGIS, FONTAINE-LA-RIVIERE, FONTENAY-LE-VICONTE, LA FORET-SAINTE-CROIX, GUIBEVILLE, GUILLERVAL, GUIGNEVILLE, LEUDEVILE, MAUCHAMPS, MEROBERT, MESPUITS, MOIGNY, MONDEVILLE, MONNERVILLE, MORSANG-SUR-SEINE, NAINVILLE, SOUZY-LA-BRICHE, ONCY, ORMOY, ORMOY-LA-RIVIERE, ORVEAU, PARAY, LE PLESSIS-SAINT-BENOIT, PUISELET-LE-MARAIS, ROINVILLERS, SAINT-HILAIRE, SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD, SAIN-PIERRE-DU-PERRAY, THIONVILLE, TORFOU, VALPUISEAUX, VARENNES, VILLECONIN, VILLENEUVE-SUR-AUVERS : nomination de membres de la commission administrative (1910) ; inspection médicale des enfants dans les écoles : nomination des médecins inspecteurs, communes d'ATHIS, BOISSY-LE-CUTTE, CERNY, D'HUISON LONGUEVILLE, ITTEVILLE, MONNERVILLE, MORSANG-SUR-ORGE, RIS-ORANGIS, WISSOUS (1906-1929). Délibérations des conseils municipaux des arrondissements de CORBEIL et d' ETAMPES à propos d'une circulaire préfectorale du 23 juillet 1888 invitant les communes à voter une somme de vingt centimes par habitant pour le projet de réoganisation du service médical des indigents (1888). ETAMPES, dispensaire d'hygiène sociale. - Correspondance relative au fonctionnement et à l'entretien du dispensaire (1931-1938).

Date

1895-1938

Cote

3X/9

Résultat n°42

ASSISTANCE MEDICALE. - Commission cantonale d'hospitalisation, arrondissement de CORBEIL et arrondissement d'ETAMPES : procès-verbal de réunion (1892), hospitalisation des malades et des blessés nécessiteux : extrait du registre des délibérations de l'hospice de DOURDAN, rappel des termes du règlement de l'hôpital de DOURDAN (1892), hospitalisation des malades et des blessés nécessiteux : règlement (1892) loi du 15.7.1893, délibération séance du 1.9.1892, engagement des communes à règler le montant des frais de séjour aux hopitaux, arrondissement CORBEIL et ETAMPES classés par communes (1892), hôpitaux : extrait du registre des délibérations de la commission administrative concernant le prix de journée de traitement, CORBEIL, ARPAJON, SAINT-VRAIN, ETAMPES, CERNY 1892) ; admission au titre de l'assistance médicale gratuite, frais de séjour : malades des hôpitaux, hospices d'ARPAJON (1895,1897,1899,1900, 1917-1922), CORBEIL (1895-1900, 1914, 1917, 1919-1922), DOURDAN (1897, 1917-1919 à 1922)

Date

1892-1922

Cote

3X/8

Résultat n°43

1841 - 1952.

Date

1841-1952

Cote

3X/6

Résultat n°44

ASSISTANCE AUX FAMILLES : dossier d'habitations à bon marché. - Société coopérative d'habitations salubres et à bon marché du Bouchet : modifications des statuts, presse le Gatinais du 19.4.1913 (1912-1920), LONGJUMEAU, société coopérative d'habitations à bon marché : statuts, bilan, devis descriptif, 6 plans, résumé statistique du projet (1930-1931), LONGJUMEAU, société anonyme d'habitations à bon marché de Longjumeau, l'Avenir à Longjumeau, société dissoute : courrier (1931-1951), MASSY société anonyme d'habitations à bon marché, société dissoute en 1938 (1933-1938) ; MONTGERON, société d'habitations à bon marché Montgeron cottage, société dissoute (1935) MONTGERON cité-jardins Moulin de Senlis : cahier des charges, 25 plans, acte de vente par Mr et Mlle Eudes à l'O.P.H.B.M. du 19.10.1930, quittance par Mr et Mlle Eudes du 9.1.1931, presse l'Indépendant de Seine et Oise 8.11.1930, cité jardin, au lieu-dit la Glacière : mandat de paiement, vente par les consorts Pourcher le 19.12.1930, quittance par les consorts Pourcher le 4.9.1931, presse l'Indépendant du 24.1.1931, acte de vente par les consorts Pourcher le 28.10.1931, quittance par les consorts Pourcher 5 et 6.12.1932, extrait du greffe du tribunal civil, MORIGNY CHAMPIGNY société coopérative de Morigny, société dissoute (1924-1954), ORSAY, société d'habitations à bon marché de la vallée de Chevreuse : subventions (1928-1934), PALAISEAU, habitations à bon marché au lieu dit Les Carnaux, les Butteaux, la Georgie, la Taupinière ou les Feucherolles : acte de vente par Mr et Mlle Benoit à l'O.P.H.B.M. le 26 février 1932, quittance par Mr et Mlle Benoit le 28.6.1932, presse le Journal de Versailles et de Seine et Oise le 31.3.1932, extrait de la délibération du conseil d'administration le 22.8.1932, exposé général du 29.8.1932, 7 plans.

Date

1912-1954

Cote

3X/5

Résultat n°45

ASSISTANCE AUX FAMILLES : dossier d'habitations à bon marché. - DRAVEIL, cité Paris-Jardins de Draveil au lieu dit le Parc : état parcellaire estimatif, mandat de paiement de fournitures, plan (1912-1933), EPINAY-SUR-ORGE, société d'habitations à bon marché des vallées de l'Orge et de l'Yvette : demande de subventions (1929-1930) ; ESSONNES : office public d'habitations à bon marché, construction d'un groupe d'habitation à bon marché et groupe scolaire au lieu dit Les hauts Tarterêts : acquisition de terrain à l'entreprise Gilardoni, notice, plan financier, résumé statistique du projet, 18 plans (1931-1938) ; ETAMPES, cité-jardins d'Etampes, groupe de maisons individuelles boulevard Saint-Michel : devis descriptif, cahier des charges, mandat de paiement pour les frais de constructions, demande de réalisation de subvention, plan calque (1930), 2 plans, acte de vente par Mr et Mlle Vollereaux du 11.4.1930, quittance par Mr et Mlle Vollereaux du 24.10.1930, projet de construction (1929-1933), LA FERTE-ALAIS, habitation à bon marché cité-jardins de la Ferté-Alais, route de Guigneville construction de maisons individuelles : cahier des charges, acte de vente par la ville de la Ferté-Alais à l'office public d'habitations à bon marché du 13.3.1931, presse l'Abeille d'Etampes du 25.4.1931, quittance par la ville de la Ferté-Alais à l'office public d'habitations à bon marché du 28.7.1931, cession de terrains en vue de classement de rue, devis descriptif, cahier des charges, 5 plans (1929-1952).

Date

1912-1952

Cote

3X/4

Résultat n°46

ASSISTANCE AUX FAMILLES : dossier d'habitations à bon marché. - ARPAJON, cité jardin d'Arpajon, route nationale 20 : devis descriptif, 8 plans, frais de construction, mandat de paiement, acte de vente par Mr et Mme Lejeune 24.7.1931, quittance par Mr et Mme Lejeune 19.1.1932, extrait des minutes du greffe civil, dossier technique et administratif (1931-1942) , BRETIGNY, société coopérative d'habitations à bon marché de Brétigny : transmission de demande de subvention (1929-1930), BRUNOY, habitations à bon marché au lieu dit Les mardelles ou le Saut de Rigaut, acte de vente par Mr et Mme Besse 9.12.1932, quittance 1.9.1933, presse l'indépendant de Seine et Oise du 11.2.1933, état sur transcription (1932-1933) , BRUNOY, habitations à bon marché l'Abri du canton de Boissy-Saint-Léger, formation de la Société (1906-1912), CORBEIL, habitations à bon marché, cité jardin de Corbeil au lieu-dit La Prairie Saint Jean : plan, délibération, demande de déclaration d'utilité publique, mandat de paiement, quittance par les consorts Jozon 19.2.1932, acte de vente par les consorts Jozon 24-25 septembre 1931, presse l'Indépendant de Seine et Oise du 14.11.1931 (1931-1937), CORBEIL, société le Foyer de Corbeil-Essonnes, formation de la société (1913-1914), CORBEIL, habitations à bon marché la Maison du travailleur du canton de Corbeil : statuts, courrier concernant la formation de la société (1906-1920), DOURDAN habitations à bon marché, société anonyme de crédit immobilier des cantons de DOURDAN : subventions (1930-1933).

Date

1906-1942

Cote

3X/3

Résultat n°47

ASSISTANCE A L'ENFANCE. - Protection de la santé publique, service de la vaccination et de la revaccination gratuite : ANGERVILLIERS , modèle 1 : liste nominative enfants de 3 mois à plus d'un an, modèle 2 : liste nominative de tous les enfants qui sont entrés dans leur 11ème année le 1er avril, ceux quelque soit leur âge qui n'auraient pas subi leur vaccination ou la 1ère vaccination obligatoire ; modèle 3 : liste nominative des personnes qui se trouvent au cours de leur 21ème année au 1er avril et qui résident dans la commune, modèle 4 : liste nominative dont la vaccination doit être renouvelée pour cause d'insuccès et celles dont la 1ère vaccination ou la revaccination a été ajournée pour des raisons de santé, modèle 5 : liste nominative supplémentaire des personnes âgées de plus de 21 ans qui ont profité des séances gratuites pour se revacciner (1905 - 1906), ; service de la vaccination ANGERVILLIERS : modèle 1 : liste nominative des enfants soumis à 1ère vaccination tous les enfants de 3 mois à moins de 10 ans, modèle 2 : liste nominative des enfants soumis à une 1ère vaccination de 10 ans au dessus de 11 ans ( 1907-1919), modèle 3 : liste nominative des personnes soumis à une 2ème vaccination ayant 20 ans au moins et 21 ans au plus, modèle 4 : liste nominative supplémentaire des sujets dont la vaccination ou revaccination a du être ajournée soit pour raison de santé, soit pour cause d'épidémie règnante, soit pour insuccès, soit pour absence, modèle 5 : liste nominative des personnes qui demandes à être vaccinées ou revaccinées en dehors des conditions prescrites par la loi (1907-1918, 1920-1924) ; ANGERVILLIERS : carnets de vaccination nominatifs (1918-1919, 1922). ASSISTANCE AUX FAMILLES : dossier d'habitations à bon marché. - Office public d'habitations à bon marché : rapport sur la situation de l'office (1935) ; journal hebdomadaire L'indépendant de Seine et Oise : article sur la crise de l'habitation, la crise du logement (11.4.1920, 25.4.1920), ATHIS-MONS, cité jardin d'Athis-Mons route du télégraphe et route du Longjumeau : cahier des charges, devis descriptif, frais de construction, 4 plans, acte de vente par Mr et Mme Stradi (25.9.1931), quittance par Mr et Mme Stradi (5.2.1932) [1931-1932], ATHIS-MONS, le cottage d'Athis, Société anonyme coopérative de construction de maisons à bon marché : comptes-rendus de l'assemblée générale des actionnaires (1911, 1923, 1915) [1920-1921], fascicules Le cottage d'Athis 1894, le cottage d'Athis : statuts [s.d.] : art. 2 la Société à pour objet de construire des maisons salubres spécialement disposées pour servir de logement à des employés et ouvriers attachés à la Compagnie du Chemin de fer d'Orléans et de faciliter à ses membres l'acquisition de leur maison, bilans (1894-1922), ATHIS-MONS, Société anonyme d'habitations à bon marché : demandes de subventions (1929-1934).

Date

1893-1934

Cote

3X/2

Résultat n°48

1867-1952.

Date

1867-1952

Cote

3X/1

Résultat n°49

BUREAUX DE BIENFAISANCE. - Créations, suppressions, listes de candidats pour la formation du bureau, nomination de receveurs, réunions, règlement intérieur ; commissions administratives : délibérations ; acceptation de legs ; rachats de rentes par les particuliers ; acquisitions, aliénations, échanges de terres et immeubles ; placements en rentes sur l'Etat d'excédent de recettes ; revenus ; entretien des bâtiments, fermages ; adjudications ; nominations de rosières ; instances judiciaires, attribution de secours : VILLEBON-SUR-YVETTE (1840-1925), budgets (1932-1943), statistiques (1889-1930) ; VILLECONIN (1854-1925), statistiques (1919) ; LA VILLE-DU-BOIS (1861-1925), budgets (1932-1939), statistiques (1888-1933), comptes de gestion (1879-1937) ; VILLEJUST (1893-1925), budgets (1932-1942), comptes de gestion (1912-1937), statistiques (1919-1933).

Date

1840-1943

Cote

2X/24

Résultat n°50

BUREAUX DE BIENFAISANCE. - Créations, suppressions, listes de candidats pour la formation du bureau, nomination de receveurs, réunions, règlement intérieur ; commissions administratives : nominations de membres, délibérations ; acceptation de legs ; rachats de rentes par les particuliers ; acquisitions, aliénations, échanges de terres et immeubles ; placements en rentes sur l'Etat d'excédent de recettes ; revenus ; entretien des bâtiments, fermages ; adjudications ; nominations de rosières ; instances judiciaires, attribution de secours : VERRIERES-LE-BUISSON (1861-1925) ; budgets (1913-1944), statistiques (1888-1933), comptes de gestion (1874-1943) ; VERT-LE-GRAND (1836-1925), statistiques (1888-1919) ; VERT-LE-PETIT (1876-1925), statistiques (1888-1929) ; VIDELLES (1893-1925) ; VIGNEUX-SUR-SEINE (1890-1925), comptes de gestion (1950-1958), statistiques (1892-1919) ; VILLABE (1829-1925), statistiques (1888-1929), comptes de gestion (1876-1937).

Date

1829-1958

Cote

2X/23

Résultat n°51

BUREAUX DE BIENFAISANCE. - Créations, suppressions, listes de candidats pour la formation du bureau, nomination de receveurs, réunions, règlement intérieur ; commissions administratives : nominations de membres, délibérations ; acceptation de legs ; rachats de rentes par les particuliers ; acquisitions, aliénations, échanges de terres et immeubles ; placements en rentes sur l'Etat d'excédent de recettes ; revenus ; entretien des bâtiments, fermages ; adjudications ; nominations de rosières ; instances judiciaires, attribution de secours : SAINT-HILAIRE (1893-1925) ; SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD (1893-1925) ; SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE (1876-1925), statistiques (1919) ; SAINT-MICHEL-SUR-ORGE (1802-1925), statistiques (1888-1919) ; SAINT-PIERRE-DU-PERRAY (1904-1925) ; SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES (1842-1925), statistiques (1920) ; SAINT-VRAIN (1840-1925), statistiques (1888-1919) ; SAINT-YON (1893-1925) ; SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS (1805-1925), statistiques (1888-1919) ; SAINTRY-SUR-SEINE (1876-1925) statistiques (1888-1929) ; SAULX-LES-CHARTREUX (1829-1925) ; statistiques (1888-1920) ; SAVIGNY-SUR-ORGE (1876-1925), budgets (1913-1924), comptes de gestion (1951-1952), statistiques (1888-1919) ; SERMAISE (1904-1925), création du bureau (1911), statistiques (1919) ; SOISY-SUR-ECOLE (1807-1925), statistiques (1919-1929) ; SOISY-SUR-SEINE [SOISY-SUR-ETIOLLES] (1807-1925), statistiques (1888-1929) ; SOUZY-LA-BRICHE (1893-1925) ; TIGERY (1817-1925), statistiques (1888-1929) ; THIONVILLE (1893-1925) ; TORFOU (1893-1925) ; VALPUISEAUX (1893-1925) ; LE VAL- SAINT-GERMAIN (1876-1925), statistiques (1919) ; VARENNES-JARCY (1893-1925) ; VAUGRIGNEUSE (1806-1925), statistiques (1919) ; VAUHALLAN (1861-1925), budgets (1932-1940), statistiques (1922-1933) ; VAYRES-SUR-ESSONNE (1838-1925).

Date

1805-1952

Cote

2X/22

Résultat n°52

BUREAUX DE BIENFAISANCE. - Créations, suppressions, listes de candidats pour la formation du bureau, nomination de receveurs, réunions, règlement intérieur ; commissions administratives : nominations de membres, délibérations ; acceptation de legs ; rachats de rentes par les particuliers ; acquisitions, aliénations, échanges de terres et immeubles ; placements en rentes sur l'Etat d'excédent de recettes ; revenus ; entretien des bâtiments, fermages ; adjudications ; nominations de rosières ; instances judiciaires, attribution de secours.

Date

1801-1958

Cote

2X/20

Résultat n°53

BUREAUX DE BIENFAISANCE. - Créations, suppressions, listes de candidats pour la formation du bureau, nomination de receveurs, réunions, règlement intérieur ; commissions administratives : nominations de membres, délibérations ; acceptation de legs ; rachats de rentes par les particuliers ; acquisitions, aliénations, échanges de terres et immeubles ; placements en rentes sur l'Etat d'excédent de recettes ; revenus ; entretien des bâtiments, fermages ; adjudications ; nominations de rosières ; instances judiciaires, attribution de secours : ORSAY, budgets (1890-1944) ; ORVEAU (1893-1925) ; PALAISEAU (1802-1852).

Date

1802-1944

Cote

2X/19

Résultat n°54

BUREAUX DE BIENFAISANCE. - Créations, suppressions, listes de candidats pour la formation du bureau, nomination de receveurs, réunions, règlement intérieur ; commissions administratives : nominations de membres, délibérations ; acceptation de legs ; rachats de rentes par les particuliers ; acquisitions, aliénations, échanges de terres et immeubles ; placements en rentes sur l'Etat d'excédent de recettes ; revenus ; entretien des bâtiments, fermages ; adjudications ; nominations de rosières ; instances judiciaires, attribution de secours : MORANGIS (1804-1925), statistiques (1888-1920) ; MORIGNY-CHAMPIGNY (1837-1925), statistiques (1919) ; MORSANG-SUR-ORGE (1809-1925), budgets (1950), comptes de gestion (1950-1952), statistiques (1888-1919) ; MORSANG-SUR-SEINE (1893-1925) ; NAINVILLE-LES-ROCHES (1904-1925) ; LA NORVILLE (1876-1925), budgets (1890), statistiques (1888-1919) ; NOZAY (1811-1925), budgets (1932-1939), statistiques (1921-1933) ; OLLAINVILLE (1852-1925), statistiques (1888-1919) ; ONCY-SUR-ECOLE (1893-1925) ; ORMOY-LA-RIVIERE (1893-1925) ; ORSAY (1832-1925), statistiques (1888-1933).

Date

1804-1952

Cote

2X/18

Résultat n°55

BUREAUX DE BIENFAISANCE. - Créations, suppressions, listes de candidats pour la formation du bureau, nomination de receveurs, réunions, règlement intérieur ; commissions administratives : nominations de membres, délibérations ; acceptation de legs ; rachats de rentes par les particuliers ; acquisitions, aliénations, échanges de terres et immeubles ; placements en rentes sur l'Etat d'excédent de recettes ; revenus ; entretien des bâtiments, fermages ; adjudications ; nominations de rosières ; instances judiciaires, attribution de secours : MONTGERON (1805-1925), budgets (1913-1924), comptes de gestion (1950-1958), statistiques (1888-1920) ; MONTLHERY (1806-1925), budgets (1890-1923), comptes de gestion (1953), statistiques (1888 - 1919), legs Pillault (1918).

Date

1805-1958

Cote

2X/17

Résultat n°56

BUREAUX DE BIENFAISANCE. - Créations, suppressions, listes de candidats pour la formation du bureau, nomination de receveurs, réunions, règlement intérieur ; commissions administratives : nominations de membres, délibérations ; acceptation de legs ; rachats de rentes par les particuliers ; acquisitions, aliénations, échanges de terres et immeubles ; placements en rentes sur l'Etat d'excédent de recettes ; revenus ; entretien des bâtiments, fermages ; adjudications ; nominations de rosières ; instances judiciaires, attribution de secours : MAUCHAMPS (1804-1925) ; MENNECY (1828-1925), budgets (1913-1924), statistiques (1888-1929) ; MEREVILLE (1802-1925), statistiques (1919) ; MEROBERT (1893-1925) ; MESPUITS (1893-1925) ; MILLY-LA-FORET (1807-1934), comptes de gestion (1865-1958), statistiques (1919-1929) ; MOIGNY-SUR-ECOLE (1893-1925) ; LES MOLIERES (1844-1925), statistiques (1919) ; MONDEVILLE (1893-1925) ; MONNERVILLE (1893-1925).

Date

1804-1957

Cote

2X/16

Résultat n°57

BUREAUX DE BIENFAISANCE. - Créations, suppressions, listes de candidats pour la formation du bureau, nomination de receveurs, réunions, règlement intérieur ; commissions administratives : nominations de membres, délibérations ; acceptation de legs ; rachats de rentes par les particuliers ; acquisitions, aliénations, échanges de terres et immeubles ; placements en rentes sur l'Etat d'excédent de recettes ; revenus ; entretien des bâtiments, fermages ; adjudications ; nominations de rosières ; instances judiciaires, attribution de secours : MAROLLES-EN-BEAUCE (1893-1925) ; MAROLLES-EN-HUREPOIX (1837-1925), statistiques (1888-1919), comptes de gestion (1873-1925) ; MASSY (1807-1925), statistiques (1888-1919), comptes de gestion (1873-1957).

Date

1807-1957

Cote

2X/15

Résultat n°58

BUREAUX DE BIENFAISANCE. - Créations, suppressions, listes de candidats pour la formation du bureau, nomination de receveurs, réunions, règlement intérieur ; commissions administratives : nominations de membres, délibérations ; acceptation de legs ; rachats de rentes par les particuliers ; acquisitions, aliénations, échanges de terres et immeubles ; placements en rentes sur l'Etat d'excédent de recettes ; revenus ; entretien des bâtiments, fermages ; adjudications ; nominations de rosières ; instances judiciaires, attribution de secours : LIMOURS-EN-HUREPOIX (1805-1925), comptes de gestion (1937-1938), statistiques (1919) ; LINAS (1806-1925), comptes de gestion (1951-1958), statistiques (1888 - 1919) ; LISSES (1819-1925), statistiques (1888-1919) ; LONGJUMEAU (1802-1925), budgets (1913-1924), comptes de gestion (1951-1958), statistiques (1888-1920) ; LONGPONT-SUR-ORGE (1904-1925), statistiques (1888-1919) ; MAISSE (1876 - 1925), statistiques (1919-1930) ; MARCOUSSIS (1813-1925), statistiques (1919), comptes de gestion (1873-1943).

Date

1805-1943

Cote

2X/14

Résultat n°59

BUREAUX DE BIENFAISANCE. - Créations, suppressions, listes de candidats pour la formation du bureau, nomination de receveurs, réunions, règlement intérieur ; commissions administratives : nominations de membres, délibérations ; acceptation de legs ; rachats de rentes par les particuliers ; acquisitions, aliénations, échanges de terres et immeubles ; placements en rentes sur l'Etat d'excédent de recettes ; revenus ; entretien des bâtiments, fermages ; adjudications ; nominations de rosières ; instances judiciaires, attribution de secours : GIF-SUR-YVETTE (1801-1925), budgets (1932-1943), statistiques (1888-1933) ; GIRONVILLE-SUR-ESSONNE (1842-1925) ; GOMETZ-LE-CHATEL (1817-1904), comptes de gestion (1939-1940), statistiques (1919) ; GOMETZ-LA-VILLE (1808-1925), statistiques (1919) ; LES GRANGES-LE-ROI (1811-1925), statistiques (1919) ; GRIGNY (1842-1925), statistiques (1888-1919) ; GUIBEVILLE (1893-1904) ; GUIGNEVILLE (1795- 1925) ; GUILLERVAL (1893-1925) ; IGNY (1806-1925), budgets (1932-1944), statistiques (1888 - 1933) ; ITTEVILLE (1810-1925), statistiques (1919-1929) ; JANVILLE-SUR-JUINE (1904-1925), statistiques (1919-1929) ; JANVRY (1834-1925), comptes de gestion (1939-1940), statistiques (1919) ; JUVISY-SUR-ORGE (1844-1934), budgets (1913-1924), comptes de gestion (1951-1953), statistiques (1888-1920) ; LEUDEVILLE (1893-1925), statistiques (1920) ; LEUVILLE-SUR-ORGE (1801-1925), statistiques (1888-1919).

Date

1801-1953

Cote

2X/13

Résultat n°60

BUREAUX DE BIENFAISANCE. - Créations, suppressions, listes de candidats pour la formation du bureau, nomination de receveurs, réunions, règlement intérieur ; commissions administratives : nominations de membres, délibérations ; acceptation de legs ; rachats de rentes par les particuliers ; acquisitions, aliénations, échanges de terres et immeubles ; placements en rentes sur l'Etat d'excédent de recettes ; revenus ; entretien des bâtiments, fermages ; adjudications ; nominations de rosières ; instances judiciaires, attribution de secours : LA FERTE-ALAIS (1807-1926), statistiques (1919-1929), comptes de gestion (1819-1943) ; FLEURY-MEROGIS (1893-1925), statistiques (1920) ; FONTAINE LA RIVIERE (1893-1904) ; FONTENAY-LES-BRIIS (1844 - 1925), statistiques (1919) ; FONTENAY-LE-VICOMTE (1893-1925) ; LA FORET-LE-ROI (1808 - 1925), statistiques (1919) ; LA FORET-SAINTE-CROIX (1803-1925) ; FORGES-LES-BAINS (1802-1925), statistiques (1919).

Date

1802-1943

Cote

2X/12

Résultat n°61

BUREAUX DE BIENFAISANCE. - Créations, suppressions, listes de candidats pour la formation du bureau, nomination de receveurs, réunions, règlement intérieur ; commissions administratives : nominations de membres, délibérations ; acceptation de legs ; rachats de rentes par les particuliers ; acquisitions, aliénations, échanges de terres et immeubles ; placements en rentes sur l'Etat d'excédent de recettes ; revenus ; entretien des bâtiments, fermages ; adjudications ; nominations de rosières ; instances judiciaires, attribution de secours : ETIOLLES (1829-1925), comptes de gestion (1873-1937), statistiques (1888-1929) ; ETRECHY (1804-1925), comptes de gestion (1873 - 1937), statistiques (1919) ; EVRY (1820-1925), statistiques (1889-1929), comptes de gestion (1873-1942).

Date

1829-1942

Cote

2X/11

Résultat n°62

BUREAUX DE BIENFAISANCE. - Créations, suppressions, listes de candidats pour la formation du bureau, nomination de receveurs, réunions, règlement intérieur ; commissions administratives : nominations de membres, délibérations ; acceptation de legs ; rachats de rentes par les particuliers ; acquisitions, aliénations, échanges de terres et immeubles ; placements en rentes sur l'Etat d'excédent de recettes ; revenus ; entretien des bâtiments, fermages ; adjudications ; nominations de rosières ; instances judiciaires, attribution de secours : ETAMPES (1806-1925), budgets (1922-1925), statistiques (1919), comptes de gestion (1832-1958), délivrance de legs par les héritiers d'Augustine Vivance (19 juin 1917).

Date

1806-1958

Cote

2X/10

Résultat n°63

BUREAUX DE BIENFAISANCE. - Créations, suppressions, listes de candidats pour la formation du bureau, nomination de receveurs, réunions, règlement intérieur ; commissions administratives : nominations de membres, délibérations ; acceptation de legs ; rachats de rentes par les particuliers ; acquisitions, aliénations, échanges de terres et immeubles ; placements en rentes sur l'Etat d'excédent de recettes ; revenus ; entretien des bâtiments, fermages ; adjudications ; nominations de rosières ; instances judiciaires, attribution de secours : ESSONNES, comptes de gestion (1873 - 1951) ; ESTOUCHES (1893-1925).

Date

1873-1951

Cote

2X/9

Résultat n°64

BUREAUX DE BIENFAISANCE. - Créations, suppressions, listes de candidats pour la formation du bureau, nomination de receveurs, réunions, règlement intérieur ; commissions administratives : nominations de membres, délibérations ; acceptation de legs ; rachats de rentes par les particuliers ; acquisitions, aliénations, échanges de terres et immeubles ; placements en rentes sur l'Etat d'excédent de recettes ; revenus ; entretien des bâtiments, fermages ; adjudications ; nominations de rosières ; instances judiciaires, attribution de secours. CROSNE (1824-1925), statistiques (1888-1929) ; DANNEMOIS (1893-1925) ; D'HUISON -LONGUEVILLE (1893-1925) ; DOURDAN (1808-1920), comptes de gestion (1951-1953), statistiques (1919) ; DRAVEIL (1816-1931), budgets (1913-1924), comptes de gestion (1951-1957), statistiques (1888-1919) ; ECHARCON (1842-1925) ; EGLY ( 1807-1925) ; statistiques (1888-1919) ; EPINAY-SOUS-SENART (1840-1925), statistiques (1888-1919) ; EPINAY-SUR-ORGE (1904-1925), comptes de gestion (1951-1952), statistiques (1888-1919) ; ESSONNES (1805-1925), budgets (1913-1924), statistiques (1888-1929).

Date

1805-1957

Cote

2X/8

Résultat n°65

BUREAUX DE BIENFAISANCE. - Créations, suppressions, listes de candidats pour la formation du bureau, nomination de receveurs, réunions, règlement intérieur ; commissions administratives : nominations de membres, délibérations ; acceptation de legs ; rachats de rentes par les particuliers ; acquisitions, aliénations, échanges de terres et immeubles ; placements en rentes sur l'Etat d'excédent de recettes ; revenus ; entretien des bâtiments, fermages ; adjudications ; nominations de rosières ; instances judiciaires, attribution de secours. LE COUDRAY-MONTCEAUX (1833-1925), comptes de gestion (1873-1937), statistiques (1888-1919) ; COURANCES (1821 - 1925), comptes de gestion (1914-1937), statistiques (1919-1929) ; COURCOURONNES (1893-1925) ; COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE (1893-1925) ; COURSON-MONTELOUP (1811-1925), comptes de gestion (1873-1937), statistiques (1919).

Date

1811-1937

Cote

2X/7

Résultat n°66

BUREAUX DE BIENFAISANCE. - Créations, suppressions, listes de candidats pour la formation du bureau, nomination de receveurs, réunions, règlement intérieur ; commissions administratives : nominations des membres, délibérations ; acceptation de legs ; rachats de rentes par les particuliers ; acquisitions, aliénations, échanges de terres et immeubles ; placements en rentes sur l'Etat d'excédent de recettes ; revenus ; entretien des bâtiments, fermages ; adjudications ; nominations de rosières ; instances judiciaires, attribution de secours.CHEPTAINVILLE (1842-1925), statistiques (1888-1919) ; CHEVANNES (1805-1925), statistiques (1888-1930) ; CHILLY-MAZARIN (1804-1925), statistiques (1888-1920) ; CONGERVILLE (1893-1925), statistiques (1919) ; CORBEIL (1802-1927), budgets (1913-1924), comptes de gestion (1938-1953), statistiques (1888-1919) ; CORBREUSE (1808-1925), statistiques (1919).

Date

1802-1925

Cote

2X/6

Résultat n°67

BUREAUX DE BIENFAISANCE. - Créations, suppressions, listes de candidats pour la formation du bureau, nomination de receveurs, réunions, règlement intérieur ; commissions administratives : nominations des membres, délibérations ; acceptation de legs ; rachats de rentes par les particuliers ; acquisitions, aliénations, échanges de terres et immeubles ; placements en rentes sur l'Etat d'excédent de recettes ; revenus ; entretien des bâtiments, fermages ; adjudications ; nominations de rosières, instances judiciaires, attribution de secours : BRUYERES-LE-CHATEL (1809-1925), budget (1890), statistiques (1888-1919) ; BUNO-BONNEVAUX (1825-1925), statistiques (1919-1930) ; BURES-SUR-YVETTE (1847-1925), budgets (1890-1944), statistiques (1888-1934) ; CERNY (1798-1925), statistiques (1888-1934) ; CHALO-SAINT-MARS (1810-1925) ; CHALOU-MOULINEUX (1810-1925) ; CHAMARANDE (1804-1925), statistiques (1919-1930) ; CHAMPCUEIL (1866-1925), statistiques (1888-1929) ; CHAMPLAN (1832-1925), statistiques (1888-1919) ; CHAMPMOTTEUX (1904-1925) ; CHATIGNONVILLE (1894 - 1904) ; CHAUFFOUR-LES-ETRECHY (1893-1925).

Date

1798-1944

Cote

2X/5

Résultat n°68

BUREAUX DE BIENFAISANCE. - Créations, suppressions, listes de candidats pour la formation du bureau, nomination de receveurs, réunions, règlement intérieur ; commissions administratives : nominations des membres, délibérations ; acceptation de legs ; rachats de rentes par les particuliers ; acquisitions, aliénations, échanges de terres et immeubles ; placements en rentes sur l'Etat d'excédents de recettes ; revenus ; entretien des bâtiments, fermages ; adjudications ; nomination de rosières ; instances judiciaires : BONDOUFLE (1846-1925) ; BOULLAY-LES-TROUX (1893-1925), statistiques (1919) ; BOURAY-SUR-JUINE (1810 - 1925), statistiques (1919-1930) ; BOUSSY-SAINT-ANTOINE ( 1840- 1925), statistiques (1888 - 1919) ; BOUTERVILLIERS (1904-1925) ; BOUTIGNY-SUR-ESSONNE (1798-1925) ; BOUVILLE (1893-1925) ; BRETIGNY-SUR-ORGE (1820-1925), budgets (1890), comptes de gestion (1950-1958), statistiques (1888-1920) ; BREUILLET (1815-1925), statistiques (1920) ; BREUX-JOUY (1904-1925) ; BRIERES-LES-SCELLES (1893-1925) ; BRIIS-SOUS-FORGES (1802-1925), acquisition de bâtiments appartenant au bureau de bienfaisance pour l'établissement de la mairie, de l'école et du presbytère (1845-1853), statistiques (1919) ; BROUY (1893-1925) ; BRUNOY (1823-1925), budgets (1913-1922), comptes de gestion (1951-1953), statistiques (1888-1919).

Date

1798-1953

Cote

2X/4

Résultat n°69

BUREAUX DE BIENFAISANCE. - Créations, suppressions, listes de candidats pour la formation du bureau, nomination de receveurs, réunions, règlement intérieur ; commissions administratives : nominations des membres, délibérations ; acceptation de legs ; rachats de rentes par les particuliers ; acquisitions, aliénations, échanges de terres et immeubles ; placements en rentes sur l'Etat d'excédents de recettes ; revenus ; entretien des bâtiments, fermages ; adjudications ; nomination de rosières ; instances judiciaires, attribution de secours : BALLAINVILLIERS (1862-1925), statistiques (1888-1920) ; BALLANCOURT/ESSONNE (1888 - 1925), statistiques (1889-1919) ; BAULNE (1810-1925), statistiques (1919-1930) ; BIEVRES (1837-1925), budgets (1876-1943), comptes de gestion (1889), statistiques (1888 - 1930) ; BLANDY (1893-1925) ; BOIGNEVILLE (1819-1925), budgets (1921), statistiques (1919-1930) ; BOIS-HERPIN (1904-1925) ; BOISSY-LA-RIVIERE (1893-1925) ; BOISSY-LE-CUTTE (1893-1925) ;BOISSY-LE-SEC (1810-1925), statistiques (1919) ; BOISSY-SOUS-SAINT-YON (1802-1925), budgets(1891), statistiques (1919).

Date

1802-1925

Cote

2X/3

Résultat n°70

BUREAUX DE BIENFAISANCE. - Renouvellement des membres des commissions administratives : propositions, nominations, arrondissement de CORBEIL (1805-1920, 1925) ; arrondissement d'ETAMPES (1805-1866). Statistiques générales, tableaux des recettes et dépenses : arrondissement de CORBEIL (1863-1876), arrondissement d'ETAMPES (1858-1872), arrondissement de PALAISEAU (1858-1867) ; états n°5 : arrondissement de CORBEIL (1890-1929), arrondissement d'ETAMPES (1891-1924) ; tableau B : arrondissement de CORBEIL (1872-1883), arrondissement d'ETAMPES (1872-1882) ; cahiers de dépouillement : arrondissement d'ETAMPES (1925-1926), arrondissement de PALAISEAU (1928-1933), cantons de MEREVILLE et LA FERTE ALAIS [s.d.].

Date

1805-1933

Cote

2X/1

Résultat n°71

Hospice d'Hautefeuille à Saint-Vrain, comptabilité. - Comptes de gestion (1873-1940), comptes moraux relatifs aux comptes administratifs (1871-1898), budgets (1925-1941) ; malades : admissions, fixation du prix de journée, sommes dues par les communes pour les malades indigents (1892-1893) ; statistiques relatives au personnel, aux malades, aux recettes et dépenses (1899-1902) ; élection de délégués à la commission administrative (1911-1926) ; réglement intérieur (1900)

Date

1871-1941

Cote

1X/55

Résultat n°72

Hospice d'Hautefeuille à Saint-Vrain. - Administration et fonctionnement : observations de l'inspection générale des services administratifs en 1904 et 1913, élection de deux délégués à la commission administrative (1925), questionnaire relatif au personnel, aux installations, aux services annexes, à l'alimentation, aux maladies, à la mortalité, aux finances (69 pages), 1888, 2 exemplaires ; feuilles de statistiques hospitalières : personnel, malades, situation financière (1871-1928) ; marchés de fournitures et d'entretien (1889 - 1918) ; personnel : augmentation de salaire (1907 - 1920) ; malades : admissions, prix de pension (1907-1928) ; bâtiments : construction d'une nouvelle cuisine (1882), d'un réfectoire (1883), construction d'un rez-de-chaussée (1892), reconstruction du réfectoire (1902), travaux d'entretien (1906 - 1921), installation d'eau (1932), grosses réparations (1934), entretien (1934) ; biens et revenus : état des propriétés foncières rentes et créances mobilières qui composent l'actif de l'établissement, des prix de baux et arrérages de rentes (1905) ; legs : comtesse de Sapinaud (1883 - 1887), révision de la donation du comte de Hautefeuille (1926), legs Groulon (1932 - 1933) ; aliénation de meubles de l'hospice (1921).

Date

1871-1934

Cote

1X/54

Résultat n°73

Hôpital-hospice de Palaiseau. - Acquisition de l'immeuble Neveu en vue de la création d'un hospice de vieillards et d'un dispensaire : plans, délibérations de la commune, adjudication des travaux d'aménagement, cahier des charges (1929-1930) ; élection de deux délégués à la commission administrative (1925) ; bâtiments : travaux d'aménagement (1932-1935) ; biens et revenus : legs Landez (1934).

Date

1925-1935

Cote

1X/53

Résultat n°74

Hôpital-hospice Archangé à Orsay, comptabilité. - Comptes moraux relatifs aux comptes administratifs (1858-1882), comptes administratifs (1916-1940), comptes de gestion (1873-1940), budgets (1890, 1926-1942).

Date

1858-1942

Cote

1X/52

Résultat n°75

Hôpital-hospice Archangé à Orsay, biens et revenus. - Dons et legs (1834-1934) ; comptabilité : adjudications de vivre, de produits pharmaceutiques, de meubles, de combustible (1843-1933) ; état des sommes qui ont été payées en exécution du testament Archangé aux 17 communes du canton de Palaiseau à partir de 1836 (1842 ; emprunt de 40 000 francs à cause de l'état précaire des finances (1918-1923).

Date

1834-1934

Cote

1X/51

Résultat n°76

Hôpital-hospice Archangé à Orsay, biens et revenus. - Rentes (1853-1932), acquisitions immobilières : achat d'un mur mitoyen construit par la commune (1874), d'un terrain faisant suite au jardin de l'hospice (1929), échange de terrains avec la Compagnie d'Orléans (1904) ; aliénations de terrains : vente d'un terrain (1846), vente de bâtiments et dépendances à la commune pour y établir une salle d'asile pour les enfants, l'école, la mairie et le presbytère (1849-1864), vente d'une maison à Paris provenant du legs Archangé (1863), vente d'un terrain à la Compagnie d'Orléans (1866), vente de terrains à la commune (1875), ventes de divers terrains à des particuliers (1873-1908), vente d'un immeuble rue de la Boëtie à Paris (1924) ; ventes d'objets mobiliers (1836-1929), ventes d'arbres et de poissons (1846-1862) ; adjudications de baux à ferme de biens ruraux et de maisons (1835-1929).

Date

1835-1932

Cote

1X/50

Résultat n°77

Hôpital-hospice Archangé à 0rsay, bâtiments. - Travaux d'entretien, de réparation, de construction : procès-verbaux d'adjudication, mémoires de travaux (1845-1934), travaux d'agrandissement et d'aménagement de l'hôpital (1932-1934).

Date

1845-1934

Cote

1X/49

Résultat n°78

Hôpital-hospice Archangé à Orsay, personnel. - Nominations, traitements, démissions (1835-1933) ; malades : admissions, règlements des hospitalisations, secours aux pauvres, contributions financières des communes pour les frais d'hospitalisation des indigents (1836-1934).

Date

1835-1934

Cote

1X/48

Résultat n°79

Hôpital-hospice Archangé à Orsay. - Fondation de l'hospice grâce à la donation faite en 1831 par Jean-Louis Archangé, architecte à Paris, natif d'Orsay. Contestation de la donation par ses héritiers réclamant une réduction du legs (1833-1862) ; acquisition d'un château pour l'installation de l'hospice (1835) ; projet de distribution des bâtiments, travaux d'aménagement, 8 plans des salles de l'hospice dont 6 sur calque (1836), administration et fonctionnement : autorisation préfectorale d'ouverture de l'hospice (1836), admission de deux soeurs hospitalières pour le sercice de l'hospice (1838), remplacement des deux soeurs par des religieuses de l'ordre de Saint-Vincent-de-Paul (1844), traité passé entre l'administration de l'hospice et l'ordre de Saint-Vincent-de-Paul (1846), règlement intérieur (1836), 11 pages, nouveau règlement (1901), 27 pages [2 exemplaires], règlement (1933) ; nominations, démissions d'administrateurs (1835-1932), inauguration du nouvel hôpital (1933), procès-verbaux d'élection de deux membres de la commission administrative (1925), rapport d'inspection de l'assistance publique sur le fonctionnement de l'hôpital (1858), réponses au rapport de l'inspection générale (1903), 10 pages, rapport du président de la commission administrative au préfet sur la situation de l'hôpital et les droits qui incombent au président (1912) ; rapport de l'inspection générale (1912) ; réponse de la commission administrative (1913) ; statistiques relatives au personnel, aux malades, à la situation financière (1849-1929).

Date

1831-1932

Cote

1X/47

Résultat n°80

Hôpital-hospice de Montlhéry, comptabilité. - Adjudications de vivres et de bois (1851-1925), état de situation de la caisse de l'hôpital (1826), comptes de gestion (1828-1940), comptes administratifs (1860-1894), budgets (1925-1941).

Date

1826-1941

Cote

1X/46