BUREAUX DE BIENFAISANCE

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2X/1-25

Date

1798-1958

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

25 articles

Origine

PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur)

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

- 4-67 : Registres des minutes de jugements

Langue des unités documentaires

Français

Documents en relation

BB3 Affaires criminelles

Autres données descriptives

Répertoire numérique établi par Emmanuel Defrance en 2003.

Informations sur le traitement

2003

Mots clés lieux

BUREAUX DE BIENFAISANCE. - Créations, suppressions, listes de candidats pour la formation du bureau, nomination de receveurs, réunions, règlement intérieur ; commissions administratives : nominations de membres, délibérations ; acceptation de legs ; rachats de rentes par les particuliers ; acquisitions, aliénations, échanges de terres et immeubles ; placements en rentes sur l'Etat d'excédent de recettes ; revenus ; entretien des bâtiments, fermages ; adjudications ; nominations de rosières ; instances judiciaires, attribution de secours : ORSAY, budgets (1890-1944) ; ORVEAU (1893-1925) ; PALAISEAU (1802-1852).

Cote/Cotes extrêmes

2X/19

Date

1802-1944

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur)

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

02/05/2003