1Z SOUS-PREFECTURES (1800-1965)

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Cote/Cotes extrêmes

1Z/1-16

Date

1800-1965

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

16 articles

Origine

SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur)

SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Langue des unités documentaires

Français

Documents en relation

BB3 126 Affaires prévôtales (1816-1817) : affaires politiques et de droits communs dans les départements dont la Seine-et-Oise.

Autres données descriptives

répertoire numérique établi en 1994 et 1995

Informations sur le traitement

1995

Cote/Cotes extrêmes

1Z/11-16

Date

1829-1946

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur)

SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

1Z/13-15

Date

1905-1939

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur)

SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

Conditions d'accès

au bout de 50 ans

Mots clés typologiques

Listes cantonales de recensement pour les classes 1913 et 1914 (canton de LONGJUMEAU seul) et régularisation de 1915 ; listes cantonales de recensement pour la classe 1918 (cantons d'ARPAJON ; BOISSY-SAINT-LEGER et CORBEIL) ; sursis d'incorporation pour la classe 1919 (canton d'ARPAJON seul) et ajournés des classes 1918-1920 ; listes cantonales de recensement pour la classe 1921 (cantons d'ARPAJON, BOISSY-SAINT-LEGER, CORBEIL, LONGJUMEAU et VILLENEUVE-SAINT-GEORGES). Sursis du canton de VILLENEUVE-SAINT-GEORGES pour les classes 1921-1924 et ajournés des classes 1922-1925.

Cote/Cotes extrêmes

1Z/14

Date

1913-1925

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur)

SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

Conditions d'accès

au bout de 50 ans à partir de 1925