SOUS-PREFECTURES

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1Z/1-16

Date

1800-1965

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

16 articles

Origine

SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur)

SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Langue des unités documentaires

Français

Documents en relation

BB3 126 Affaires prévôtales (1816-1817) : affaires politiques et de droits communs dans les départements dont la Seine-et-Oise.

Autres données descriptives

répertoire numérique établi en 1994 et 1995

Informations sur le traitement

1995

Cote/Cotes extrêmes

1Z/8-10, 17-18

Date

1926-1939

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur)

SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

Conditions d'accès

sans délais

Budgets des associations syndicales et syndicats communaux et intercommunaux de l'arrondissement.

Cote/Cotes extrêmes

1Z/17

Date

1938-1939

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur)

SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

Présentation du contenu

  • ARPAJON : Régie des eaux de la ville d'ARPAJON (1939) ; Régie de l'électricité de la ville d'ARPAJON (1939) ; Régie du gaz de la ville d'ARPAJON (1939) ;
  • BALLANCOURT-SUR-ESSONNE : Association syndicale de distribution de gaz de la vallée de l'Essonne, à BALLANCOURT-SUR-ESSONNE (1938-1939) ; 
  • BONDOUFLE : Association syndicale pour l'assainissement du bassin de l'ECOUTE-S'IL-PLEUT, à BONDOUFLE (1939) ;
  • BRETIGNY-SUR-ORGE : Syndicat intercommunal d'électricité de la région de BRETIGNY-SUR-ORGE (1939) ;
  • BRUYERES-LE-CHATEL : Syndicat intercommunal du gaz de la vallée de l'ORGE à BRUYERES-LE-CHATEL (1939) ;
  • FORET-SAINTE-CROIX (LA) : Syndicat des communes de LA FORET-SAINTE-CROIX et environs électricité, siège mairie de MESPUITS (1939) ;
  • JUVISY-SUR-ORGE : Syndicat des communes de JUVISY et environs pour l'aménagement de la vallée de l'ORGE (1939) ; Syndicat des communes de JUVISY et environs pour le gaz et l'électricité (1939) ;
  • MENNECY : Syndicat intercommunal d'électricité de MENNECY et environs (1939) ;
  • MONTLHERY : Association syndicale intercommunale du gaz de MONTLHERY et environs dit Syndicat intercommunal du gaz de MONTLHERY et environs (1939) ; Association syndicale intercommunale de l'électricité de MONTLHERY et environs dit Syndicat intercommunal de l'électricité de MONTLHERY et environs (1939) ; Syndicat intercommunal pour les travaux d'adduction d'eau potable de MONTLHERY et LINAS (1939) ; Association syndicale intercommunale des eaux de MONTLHERY et LINAS
  • PRUNAY-SUR-ESSONNE : Syndicat d'électricité de PRUNAY-SUR-ESSONNE et environs (1938-1939) ;
  • SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON : Syndicat intercommunal pour l'adduction de l'eau de la région de SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (1939) ;
  • SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL et de SAINT-PIERRE-DU-PERRAY : Syndicat intercommunal des eaux des communes de SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL et de SAINT-PIERRE-DU-PERRAY (1938-1939) ;
  • Vallée de la JUINE : Syndicat intercommunal des eaux de la vallée de la JUINE (1938-1939) ; Syndicat intercommunal du gaz de la vallée de la JUINE (1939) ;
  • Vallée de la JUINE : Syndicat d'alimentation en eau potable des communes de LARDY, AUVERS-SAINT-GEORGES, BOURAY-SUR-JUINE, CHAMARANDE et JANVILLE-SUR-JUINE (1939) ;
  •  VERT-LE-GRAND : Syndicat intercommunal de l'eau potable de Vert-le-Grand (1939) ;
  • VIRY-CHATILLON : Syndicat intercommunal de VIRY-CHATILLON et JUVISYS-SUR-ORGE constitué pour l'exploitation de l'abatoire public (1939) ;
  • Syndicat intercommunal des eaux dit Syndicat des eaux (1939).

Conditions d'accès

sans délais