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Sous-préfecture de CORBEIL.
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Archives départementales de l'Essonne
SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur)
SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)
Langue des unités documentaires
BB3 126 Affaires prévôtales (1816-1817) : affaires politiques et de droits communs dans les départements dont la Seine-et-Oise.
Autres données descriptives
répertoire numérique établi en 1994 et 1995
Informations sur le traitement
Comptes administratifs et budgets.
Caractéristiques physiques
SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur)
SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)
Budgets des associations syndicales et syndicats communaux et intercommunaux de l'arrondissement.
Caractéristiques physiques
SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur)
SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)
- ARPAJON : Régie des eaux de la ville d'ARPAJON (1939) ; Régie de l'électricité de la ville d'ARPAJON (1939) ; Régie du gaz de la ville d'ARPAJON (1939) ;
- BALLANCOURT-SUR-ESSONNE : Association syndicale de distribution de gaz de la vallée de l'Essonne, à BALLANCOURT-SUR-ESSONNE (1938-1939) ;
- BONDOUFLE : Association syndicale pour l'assainissement du bassin de l'ECOUTE-S'IL-PLEUT, à BONDOUFLE (1939) ;
- BRETIGNY-SUR-ORGE : Syndicat intercommunal d'électricité de la région de BRETIGNY-SUR-ORGE (1939) ;
- BRUYERES-LE-CHATEL : Syndicat intercommunal du gaz de la vallée de l'ORGE à BRUYERES-LE-CHATEL (1939) ;
- FORET-SAINTE-CROIX (LA) : Syndicat des communes de LA FORET-SAINTE-CROIX et environs électricité, siège mairie de MESPUITS (1939) ;
- JUVISY-SUR-ORGE : Syndicat des communes de JUVISY et environs pour l'aménagement de la vallée de l'ORGE (1939) ; Syndicat des communes de JUVISY et environs pour le gaz et l'électricité (1939) ;
- MENNECY : Syndicat intercommunal d'électricité de MENNECY et environs (1939) ;
- MONTLHERY : Association syndicale intercommunale du gaz de MONTLHERY et environs dit Syndicat intercommunal du gaz de MONTLHERY et environs (1939) ; Association syndicale intercommunale de l'électricité de MONTLHERY et environs dit Syndicat intercommunal de l'électricité de MONTLHERY et environs (1939) ; Syndicat intercommunal pour les travaux d'adduction d'eau potable de MONTLHERY et LINAS (1939) ; Association syndicale intercommunale des eaux de MONTLHERY et LINAS
- PRUNAY-SUR-ESSONNE : Syndicat d'électricité de PRUNAY-SUR-ESSONNE et environs (1938-1939) ;
- SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON : Syndicat intercommunal pour l'adduction de l'eau de la région de SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (1939) ;
- SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL et de SAINT-PIERRE-DU-PERRAY : Syndicat intercommunal des eaux des communes de SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL et de SAINT-PIERRE-DU-PERRAY (1938-1939) ;
- Vallée de la JUINE : Syndicat intercommunal des eaux de la vallée de la JUINE (1938-1939) ; Syndicat intercommunal du gaz de la vallée de la JUINE (1939) ;
- Vallée de la JUINE : Syndicat d'alimentation en eau potable des communes de LARDY, AUVERS-SAINT-GEORGES, BOURAY-SUR-JUINE, CHAMARANDE et JANVILLE-SUR-JUINE (1939) ;
- VERT-LE-GRAND : Syndicat intercommunal de l'eau potable de Vert-le-Grand (1939) ;
- VIRY-CHATILLON : Syndicat intercommunal de VIRY-CHATILLON et JUVISYS-SUR-ORGE constitué pour l'exploitation de l'abatoire public (1939) ;
- Syndicat intercommunal des eaux dit Syndicat des eaux (1939).
ARPAJON Commune, AUVERS-SAINT-GEORGES, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BONDOUFLE, BOURAY-SUR-JUINE, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, BRUYERES-LE-CHATEL, CHAMARANDE, ECOUTE-S IL-PLEUT (COURS D EAU), FORET-SAINTE-CROIX (LA), JANVILLE-SUR-JUINE, JUINE (VALLEE DE LA), JUVISY-SUR-ORGE Commune, LARDY, LINAS, MENNECY Commune, MESPUITS, MONTLHERY Commune, ORGE (VALLEE DE L), PRUNAY-SUR-ESSONNE, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, VERT-LE-GRAND, VIRY-CHATILLON Commune, SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE L ELECTRICITE DE BRETIGNY, SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE L ELECTRICITE DE MONTLHERY, SYNDICAT INTERCOMMUNAL DES EAUX DE SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL ET SES ENVIRONS, SYNDICAT INTERCOMMUNAL D ASSAINISSEMENT ET D EAU POTABLE DE LA RIVIERE JUINE
