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503 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Titres de propriété jusqu'en 1791. - Seigneurie de SAVIGNY-SUR-ORGE : inventaires des titres, fragments d'inventaire [Cf. inv. SAVIGNY (102) chap. XXVX, 1.61].

Cote
149J/111
 Date
s.d
 Lieu
SAVIGNY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
titre de propriété, inventaire

  • Contexte : SEIGNEURIE DE SAVIGNY-SUR-ORGE.

  • Titres de propriété jusqu'en 1791. - Seigneurie de...
Résultat n°2

ETAMPES, collège. - Donations et testaments. - Titres concernant la succession de Louis CREZIEUX. Inventaire des biens meubles et autres formant la succession de Julien BONNIER, quand il vivoit commissaire ordinaire de l'artillerie de France, fait à la requête de Bonne JURY, sa veuve, demeurante rue Gallande, en la maison où pend la Pomme rouge, en présence de Louis CREZIEUX, son fils du premier lit, légataire du défunt, d'après l'estimation d'Urbain PRESCHON, sergent à verge et priseur-juré-vendeur de biens en la ville prévosté et viconté de PARIS. Suivent l'inventaire de l'argenterie et enfin celui des titres de propriété, 1606, 4 décembre et jours suivants.

Cote
D/63
 Date
1606
 Lieu
ETAMPES Commune, PARIS Commune
 Type de document
inventaire, titre de propriété

  • Contexte : D INSTRUCTION PUBLIQUE, SCIENCES ET ARTS (1184-1792)

  • ETAMPES, collège. - Donations et testaments. - Titres...
Résultat n°3

Duché-paierie de BRUNOY. - Inventaire des titres des fiefs des LIONS, remis à M. CHAUVELIN ; état des titres et pièces des fiefs d'ORMOY et de MONTANGLOS remis à M. CHAUVELIN ; inventaire de plusieurs titres concernant SENTENY, remis par Claude GOYER, veuve de feu François ALLEGO, à Claude MALIER, sieur du HOUSSAYE et de SERVON.

Cote
A/1180
 Date
1601-1736
 Lieu
BRUNOY Commune, VAL-DE-MARNE
 Type de document
inventaire, titre de propriété

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Inventaire des titres des...
Résultat n°4

Autres titres de propriété de la famille Boucicaut-Amodru (PARIS). - Rue Richer (n°14), plan calque de la distribution des appartements au rez-de-chaussée, s.d., 43 x 56 cm.

Cote
39J/136
 Date
s.d
 Lieu
PARIS Commune
 Type de document
titre de propriété, plan

  • Contexte : SEIGNEURIE ET DOMAINE DE CHAMARANDE.

  • Autres titres de propriété de la famille Boucicaut-Amodru...
Résultat n°5

Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Denis POCQUET (avril 1563).
Cote
E/4364
 Date
1563
 Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON
 Type de document
minute notariale, titre de propriété, bail

  • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

  • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...
Résultat n°6

LEBRUN (Duc de PLAISANCE), PARIS. - Titres de propriétés suite à l'acquisition d'un moulin, de bois, de terres, d'une écurie, d'un jardin, d'une grange, d'une ferme et d'une tuilerie à POTCLES.

Cote
48J/92
 Date
1613-1824
 Lieu
DOURDAN Commune, PARIS Commune
 Type de document
titre de propriété

  • Contexte : DOURDAN II. Etude de Maître Pechaud, dossiers clients

  • LEBRUN (Duc de PLAISANCE), PARIS. - Titres de propriétés...
Résultat n°7

Chapitre XVII : Comptes de gestion

Cote
G/279
 Date
1656
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
compte de gestion

  • Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)

  • LINAS : Collégiale SAINT-MERRY
  • Autres actes de gestion
  • Chapitre XVII : Comptes de gestion
Résultat n°8

Famille Hérouard. - Titres de propriétés : Actes de ventes passés devant Guillaume Duchesne, notaire à Lardy (1631-1632) ; devant Antoine Moynet notaire à Lardy (1630-1634) ; vente par Pierre de Limoges et Jehan Grenault à Pierre Hérouard (1630-1631) ; vente de la seigneurie de Janville et de Besoin par M le prévôt d'Auvers-Saint-Georges à Pierre Hérouard (1632). Estimation et preuves de droits : Rapport d'arpentage du Mesnil Trasseboulle (1613). Un acte concernant les travaux de plantation de poteaux sur les terres du Mesnil (1619). Revenus et fonctionnement : Vente de bois sur la seigneurie du Mesnil (1630). Baux, titres nouvels et constitutions de rentes : baux (1628) ; rachat de rente et bail à Habert (1630), baux à Jehanne Boucher (1630), à François Doré, parchemin, à Jehan Massaure, à mademoiselle d'Allonville, à la veuve Beau, à Pasquier Ledour (1632), à Jacques Jouet de Lardy, à André Guilleminot, parchemin, à François Houdon (1633). Déclarations de terres et d'héritages : déclaration de terres (1612), fragment de déclaration des terres de Bouray (1639), déclarations des habitants de Janville, Bouray et Lardy (1636), déclaration des héritages de Antoine Guilleminot (1641), mémoire des terres labourées pour Hérouard sur la seigneurie de Gillevoisin [s.d.]
Cote
27J/6
 Date
1613-1641
 Lieu
BOURAY-SUR-JUINE, LARDY, JANVILLE-SUR-JUINE, AUVERS-SAINT-GEORGES
 Type de document
titre de propriété, bail, dossier des ouvrages exécutés, déclaration

  • Contexte : SEIGNEURIE DE MESNIL-VOISIN.

  • Famille Hérouard. - Titres de propriétés : Actes de...
Résultat n°9

Joseph François de TERTULLE. - Papiers de famille. - Testament de Joseph François de TERTULLE reçu à Avignon, trois exemplaires et un codicille (1686). Inventaire après décès de Joseph François de TERTULLE pour Jeanne et Gabrielle de TERTULLE ses soeurs (1694). Attestation de l'inventaire des biens de Joseph François de TERTULLE fait par Jeanne de TERTULLE épouse de Claude de PASSIS marquis d'AUBIGNAN en son nom et en celui de Gabrielle de TERTULLE de REAUVILLE, ses soeurs (1694). Droits seigneuriaux. - Hommage au pape par Joseph François de TERTULLE de la terre de La ROQUE HENRI en latin (1683).Titres de propriétés. - Acte de partage de la succession de Jean de TERTULLE entre Joseph François de TERTULLE et Jeanne de TERTULLE sa soeur (1682). Transaction entre Joseph François de TERTULLE et Jacques DUPUY de TOURNON marquis de MONTBRUN (1688). Gestion. - Titres constitutifs de la rente faite à la famille de GRAMMONT et au marquis de RIQUEMONT seigneur de VACHERES : comptes, arrêté de comptes et constitution de pension, acte de transaction (1679-1699) ; achat de pension contre la communauté de CARPENTRAS (1688) ; achat de terre en rente perpétuelle et acte de vente pour Dominique ALFONT, Thomas ALFONT, Antoine LOMBARD, César CHALAN et Antoine MOUREAU (1690). BAUMES : liste des capitaux de pension dus par la communauté de BAUMES aux héritiers de Joseph François de TERTULLE et de madame la marquise d'AUBIGNAN sa soeur (s.d.) ; inventaire particulier et vérification des titres (1711) ; inventaire des actes à joindre aux contrats d'imposition après vérification (1550-1655). Cahier des arrentements des biens de Joseph François de TERTULLE dans le Comtat (s.d.). Justice. - Joseph François de TERTULLE contre Marie Christine de THEZAN de VENASQUE devant la sénéchaussée de CREST : extrait des registres du greffe, requête, sentence (1744-1745).\t

Cote
13J/86
 Date
1550-1744
 Lieu
VAUCLUSE, DROME
 Type de document
titre de propriété, acte authentique, inventaire, déclaration féodale

  • Contexte : SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS.

  • Joseph François de TERTULLE. - Papiers de famille....
Résultat n°10

DOURDAN. - Titres de propriétés des jardins acquis pour agrandir celui de la Communauté. [Invent. p. 6-8.]

Cote
D/1933
 Date
1659-1761
 Lieu
DOURDAN Commune
 Type de document
titre de propriété

  • Contexte : D INSTRUCTION PUBLIQUE, SCIENCES ET ARTS (1184-1792)

  • DOURDAN. - Titres de propriétés des jardins acquis...
Résultat n°11

Caserne de gendarmerie de Dourdan. - Titres relatifs à la propriété (1830-1886); bail, avenant et renouvellement (1903-1934); état des lieux (1904); travaux de réparation (1791); correspondance de bail et de travaux (1903-1904).

Cote
4N/18
 Date
1791-1934
 Lieu
DOURDAN Commune, SEINE-ET-OISE
 Type de document
titre de propriété, bail

  • Contexte : 4N BATIMENTS DEPARTEMENTAUX (1791-1952)

  • Caserne de gendarmerie de Dourdan. - Titres relatifs...
Résultat n°12

Commanderie de SAINT-JACQUES [ETAMPES].
Cote
D/27
 Date
1576-1601
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
minute juridictionnelle, titre de propriété, compte financier, pièce comptable

  • Contexte : D INSTRUCTION PUBLIQUE, SCIENCES ET ARTS (1184-1792)

  • Commanderie de SAINT-JACQUES [ETAMPES].
Résultat n°13

Famille de BRETIGNIERES. - Procédure contre le seigneur d'ETIOLLES. - Limites respectives des biens de M de BRETIGNIERES seigneur de SAINT GERMAIN et M Lenormand seigneur d'ETIOLLES : état de quelques héritages situés au champtier des CENDRIERS et de CHEVREAUX,dont M de BRETIGNIERES réclame la censive, notes et observations servant de réponses à l'état de mouvance ; état des héritages appartenant à Louis DUPONT laboureur à GRAVOIS, déclarés au seigneur d'ETIOLLES et réclamés par de BRETIGNIERES, autre état des héritages de GRAVOIS reconnus comme appartenant à la seigneurie de SAINT GERMAIN, autre état des héritages donnés en échange par DELILE fermier de SAINT GERMAIN à Vincent DUPONT, laboureur à GRAVOIS dont M de BRETIGNIERES réclame la mouvance, notes et observations servant de réponses ; copie de l'extrait de l'inventaire des titres du fief des HAULDRES en 1516 ; tableaux des changements de propriétaires et des fermiers. Procédure à propos des droits de censives sur les fiefs des HAUDRES et de GRAVOIS opposant M de BRETIGNIERES et M LENORMAND seigneur d'ETIOLLES : mémoire des fiefs pour lesquels M LENORMAND doit la foi et hommage à M de BRETIGNIERES, extrait des registres de déclarations des fiefs de la prévôté et vicomté de PARIS, état des héritages, transactions, quittances (1614-1696) ; assignation à Nicolas THIBEUF à la requête de la fabrique de NOTRE DAME et de SAINT NICOLAS de CORBEIL à propos de biens situés à VILLELOUVETTE (1634) ; relevé et récapitulation des articles contenus aux états des prétentions de censive respectives entre M de BRETIGNIERES seigneur de SAINT GERMAIN, VAL COQUATRIX et autres lieux et M LENORMAND seigneur d'ETIOLLES, TREMBLAY, CHEVREAU et autres lieux [s.d.] ; états des héritages possédés par M de BRETIGNIERES ; relevé des héritages contenus aux différents états des prétentions de censives de M de BRETIGNIERES et de M LENORMAND seigneur d'ETIOLLES, GRAVOIS,, TREMBLAY-CHEVREAU et autres lieux (s. d.) ; déclaration par M LENORMAND des terres qui sont dans son clos et qui sont mouvantes de SAINT GERMAIN, original et transcription [s.d.] ; déclarations des fiefs de LARCHET, du fief du BOURG DANGEST par Etienne DOUBLET et M de BRETIGNIERES, copie d'une transaction des terres de GRAVOIS par Louis du TILLET, déclaration des héritages de Etienne de FLEURY au couvent des BONHOMMES, extrait des déclarations passée au terrier de la seigneurie du TREMBLAY par Etienne de FLEURY ; dénombrement des fiefs du COLOMBIER, des FOURNEAUX et de CROSNE-SOUS-COMBEAUX pour M de FLEURY (1514-1789). Etat de la qualité des terres d'ormes échangées entre M Le NORMAND et M de BRETIGNIERES [s.d.]. mémoire des terres occupées par Louis DUPONT qu'il tient du curé de SAINT GERMAIN, du curé d'ETIOLLES, de MM Le NORMAND et de BRETIGNIERES (1720-1721). Plan aquarellé du bois du PUY des ROZIERS dépendant de la seigneurie de SAINT GERMAIN à la requête de Jacques de BRETIGNIERES (1734) ; rapport de visite au château du TREMBLAY (1741), mémoire des ouvrages de maçonnerie fait pour le rétablissement des murs de clôture de la GARENNE du TREMBLAY mitoyens entre M Lenormand et M de BRETIGNIERES (1758), mémoire des journées d'ouvrages faites au mur de séparation du parc de SAINT GERMAIN et de la GARENNE du TREMBLAY en commun entre Jacques de BRETIGNIERES et M de la MOTTE propriétaire du TREMBLAY (1770) ; extrait des titres servant à établir la mouvance de la seigneurie du TREMBLAY CHEVREAU appartenant à M LENORMAND sur celle du VAL COQUATRIX appartenant à M de BRETIGNIERES seigneur de SAINT GERMAIN LE VIEUX CORBEIL ; échange de titres entre Philippe DOLIBO concierge de M de BRETIGNIERES et Vincent DUPONT laboureur demeurant à GRAVOIS (1711) ; quittance de Jean GARENNE marguillier de la fabrique de SAINT JACQUES DE CORBEIL à M de BRETIGNIERES (1778). Transaction entre Charles Guillaume LENORMAND et Jacques Louis de BRETIGNIERES qui met fin aux contestations sur les limites de leurs terrtoires réciproques, contestations qui durent depuis plus de cent ans, parchemin (1789)

Cote
77J/124
 Date
1516-1789
 Lieu
SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, ETIOLLES, CORBEIL-ESSONNES Commune, PARIS Commune
 Type de document
titre de propriété, plan, déclaration féodale

  • Contexte : Fonds de la seigneurie de Saint-Germain-les-Corbeil...

  • Famille de BRETIGNIERES. - Procédure contre le seigneur...
Résultat n°14

Seigneurie de LORMOY. - Transports et reconnaissances de rentes (20 pièces).

Cote
4J/52
 Date
1635-1750
 Lieu
LONGPONT-SUR-ORGE
 Type de document
titre de propriété

  • Contexte : DOMAINE DE LORMOY : seigneuries de Launay à Saint-Michel-sur-Orge...

  • Seigneurie de LORMOY. - Transports et reconnaissances...
Résultat n°15

Ordre du Mont-Carmel.
Cote
D/46
 Date
1674-1722
 Lieu
ETAMPES Commune, PARIS Commune
 Type de document
titre de propriété, minute juridictionnelle, contrat, convention

  • Contexte : D INSTRUCTION PUBLIQUE, SCIENCES ET ARTS (1184-1792)

  • Ordre du Mont-Carmel.
Résultat n°16

Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean LAMBERT (juin 1602).
Cote
E/4481
 Date
1602
 Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON, SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES, SOUZY-LA-BRICHE, SAINT-YON, ETAMPES Commune, ARPAJON Commune, AVRAINVILLE
 Type de document
minute notariale, contrat, convention, bail, titre de propriété

  • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

  • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...
Résultat n°17

Titres de propriété jusqu'en 1791. - Seigneurie de SAVIGNY-SUR-ORGE : partages de la seigneurie de VIRY, procédures relatives aux censives et aux fiefs [cf. inv. de VIRY (103), chap. VIII, XIV, et XV, 1. 21-22].

Cote
149J/129
 Date
s.d
 Lieu
SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, VIRY-CHATILLON Commune
 Type de document
titre de propriété, dossier de procédure

  • Contexte : SEIGNEURIE DE SAVIGNY-SUR-ORGE.

  • Titres de propriété jusqu'en 1791. - Seigneurie de...
Résultat n°18

Duché-paierie de BRUNOY. - Procès intenté à M. de PANGE, trésorier général de l'Extraordinaire des guerres, par les religieuses de NOTRE-DAME d'YERRES, qui revendiquent la propriété de deux toises dans un terrain planté en bois et situé aux GODEAUX.

Cote
A/1277
 Date
1771-1773
 Lieu
BRUNOY Commune, YERRES Commune
 Type de document
titre de propriété

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Procès intenté à M. de PANGE,...
Résultat n°19

Duché-paierie de BRUNOY. - Inventaire des titres et pièces concernant la seigneurie de MAROLLES, fait par dom Jean-Jacques PARENT, religieux profès, garde des archives du prieuré de Saint-Martin-des-Champs, à PARIS.

Cote
A/1181
 Date
1734
 Lieu
BRUNOY Commune, PARIS Département
 Type de document
inventaire, titre de propriété

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Inventaire des titres et...
Résultat n°20

Famille MAZADE DE SAINT-BRESSON, 1760-1778. - Titres généraux : - arrêt de la Cour du Parlement qui adjuge à Guillaume MAZADE DE SAINT-BRESSON la terre et seigneurie d'ATHIS-MONS et dépendances moyennant 421 200 livres [terre appartenant à Louis-François-Joseph de BOURBON CONTY, comte de LA MARCHE, prince de sang, légataire universel de Mlle de CHAROLAIS, sa grande tante] ; - état des titres de propriétés d'ATHIS et dépendances remis par le comte de LA MARCHE, 22 septembre 1760. [1 pièce parch., 32 p. - 1 pièce papier, 2 p.].

Cote
26J/122
 Date
1760
 Lieu
ATHIS-MONS Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, YVELINES
 Type de document
titre de propriété, tarif

  • Contexte : SEIGNEURIE D'ATHIS.

  • Famille MAZADE DE SAINT-BRESSON, 1760-1778. - Titres...
Résultat n°21

Jean de TERTULLE. - Gestion. - Instrument de délivrance des capitaux des pensions dus par la communauté de la ville de CAVAILLON et autres lieux à Jean de TERTULLE citoyen de CARPENTRAS, registre avec couverture parchemin (1662) ; état des débiteurs de CAROMB en faveur de Jean de TERTULLE (1678). Livre de raison de tous les actes, arrentements, baux, cens et pensions annuelles des biens que possède Jean de TERULLE dans le terroir de CAROMB (1679). Arrentement de la terre, seigneurie et revenus de La ROQUE HENRI à la famille LIOTARD (1677). Achats de pension de Bernardin AYME, Jean Marie SOUMILHES et Guillaume GAUDIBERT, de Pierre CARNAVET et François BOUTEILLE consuls de CAROMB, Thomas BARTHAQUIN, Louis François DALLEMAND et Jean REGNE, par Michel et François GAUTIER, pour la communauté de CARPENTRAS, pour la communauté de CAROMB, (1665-1676), par Jean PASTEUR (1662), Pierre MARTIN et Jean Baptiste PELEGRIN (1663), cession de terres à Jean de TERTULLE (1661, 1679-1680). Justice. - Procédure pour Jean de TERTULLE contre Toussaint et Jean GUILLENS : obligation, sentence, correspondance (1677-1679).

Cote
13J/85
 Date
1662-1680
 Lieu
VAUCLUSE
 Type de document
titre de propriété, bail, CENSIER, correspondance, minute juridictionnelle, livre de raison

  • Contexte : SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS.

  • Jean de TERTULLE. - Gestion. - Instrument de délivrance...
Résultat n°22

MILLIE (veuve), DOURDAN. - Titres de propriété, vente d'immeubles, rentes viagères, obligation, actes relatifs à une adjudication, à une liquidation, à une vente, et des pièces de dépense.

Cote
48J/127
 Date
1701-1888
 Lieu
DOURDAN Commune
 Type de document
titre de propriété, pièce comptable

  • Contexte : DOURDAN II. Etude de Maître Pechaud, dossiers clients

  • MILLIE (veuve), DOURDAN. - Titres de propriété, vente...
Résultat n°23

Terres de Bouray. - Contentieux.
Cote
27J/114
 Date
1213-1823
 Lieu
BOURAY-SUR-JUINE
 Type de document
procès-verbal, minute juridictionnelle, plan cadastral, correspondance, charte, matrice cadastrale, inventaire, titre de propriété, déclaration féodale

  • Contexte : SEIGNEURIE DE MESNIL-VOISIN.

  • Terres de Bouray. - Contentieux.
Résultat n°24

MONTLHERY. - François Eloi Gabriel Hourdou : registre des certificats de propriétés durant l'exercice de Maître Hourdou François Eloi Gabriel (Février 1872 - Septembre 1879).

Cote
2E62/749
 Date
1872-1879
 Lieu
MONTLHERY Commune
 Type de document
registre, titre de propriété

  • Contexte : 2E62 étude notariale de MONTLHERY II (1481-1956)

  • MONTLHERY. - François Eloi Gabriel Hourdou : registre...
Résultat n°25

Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean PILLAS (8 - 21 octobre 1607).
Cote
E/4531
 Date
1607
 Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON, SAINT-CHERON Commune, PARIS Département, DOURDAN Commune, CORBREUSE, EGLY, SERMAISE, MAUCHAMPS, ARPAJON Commune
 Type de document
minute notariale, titre de propriété, bail, acte authentique, contrat d'apprentissage

  • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

  • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...
Résultat n°26

RICHARVILLE. - Biens communaux, équipement.
Cote
2O/1101
 Date
1806-1935
 Lieu
RICHARVILLE
 Type de document
rapport, questionnaire d'enquête, bail, titre de propriété

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • RICHARVILLE. - Biens communaux, équipement.
Résultat n°27

SAULX-LES-CHARTREUX. - Eglise, presbytère. - Eglise : état des édifices cultuels, reconstruction (plans), travaux, acquisition de terrains an X (1801-1802)-1929 [1] ; presbytère : construction, travaux, bail, 1824-1917 [2] ; aliénation d'immeuble, 1929 [3] ; différend avec le curé relatif à un droit de propriété, 1915 [4] ; processions : pourvoi du curé GUERIN contre un arrêté du maire, 1931-1936 [5].

Cote
2O/1258
 Date
1801-1936
 Lieu
SAULX-LES-CHARTREUX
 Type de document
bail, titre de propriété, arrêté du maire, plan

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • SAULX-LES-CHARTREUX. - Eglise, presbytère. - Eglise...
Résultat n°28

COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE. - Ferme de l'ECLAUSE : titres de propriété, 1686-1824 ; baux, 1738-1890.

Cote
106J/17
 Date
1686-1890
 Lieu
COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, CHAMPMOTTEUX, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, SEINE-ET-OISE, ESSONNE
 Type de document
titre de propriété, bail

  • Contexte : COURDIMANCHE. SEIGNEURIE DE BELLEBAT.

  • COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE. - Ferme de l'ECLAUSE : titres...
Résultat n°29

SAINTRY, familles.
Cote
79J61/7
 Date
1720-1889
 Lieu
SAINTRY-SUR-SEINE
 Type de document
inventaire, minute juridictionnelle, titre de propriété

  • Contexte : FONDS DE COURCEL

  • SAINTRY
  • SAINTRY, familles.
Résultat n°30

DOURDAN. - Titres de propriété des maisons où sont les bâtiments de la Communauté. [Inv. p. 5-6.]

Cote
D/1932
 Date
1574-1701
 Lieu
DOURDAN Commune
 Type de document
titre de propriété

  • Contexte : D INSTRUCTION PUBLIQUE, SCIENCES ET ARTS (1184-1792)

  • DOURDAN. - Titres de propriété des maisons où sont...
Résultat n°31

Titres de l'hôpital Saint-Antoine : gestion de biens immobiliers à Etampes.
Cote
D/42
 Date
1482-1690
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
contrat, minute juridictionnelle, titre de propriété, bail

  • Contexte : D INSTRUCTION PUBLIQUE, SCIENCES ET ARTS (1184-1792)

  • Titres de l'hôpital Saint-Antoine : gestion de biens...
Résultat n°32

Titres de propriété.

Cote
7J/11
 Date
1302-1741
 Lieu
SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune
 Type de document
titre de propriété, inventaire

  • Contexte : SEIGNEURIES DE MORSANG-SUR-ORGE, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS,...

  • Titres de propriété.
Résultat n°33

Titres de propriété jusqu'en 1791. - Seigneurie de SAVIGNY-SUR-ORGE : foi et hommages prêtés au roi et aux seigneurs d'ANGERVILLIERS pour les seigneuries de SAVIGNY et de VIRY [Cf. inv. VIRY (103), chap. II et III, 1. 3 et 4].

Cote
149J/117
 Date
1346-1782
 Lieu
SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, VIRY-CHATILLON Commune, ANGERVILLIERS
 Type de document
déclaration féodale, titre de propriété

  • Contexte : SEIGNEURIE DE SAVIGNY-SUR-ORGE.

  • Titres de propriété jusqu'en 1791. - Seigneurie de...
Résultat n°34

Chapitre XXII : Résidus

Cote
G/282
 Date
1487-1769
 Lieu
MONTLHERY Commune, PLESSIS-PATE (LE), SAINT-YON, LONGPONT-SUR-ORGE, MARCOUSSIS
 Type de document
convention, contrat

  • Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)

  • LINAS : Collégiale SAINT-MERRY
  • Autres actes de gestion
  • Chapitre XXII : Résidus
Résultat n°35

Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean PILLAS (décembre 1608).
Cote
E/4545
 Date
1608
 Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON, EGLY, SAINT-CHERON Commune, SAINT-YON, ARPAJON Commune, LARDY, VILLECONIN, BREUILLET, LOIRET
 Type de document
minute notariale, titre de propriété, bail, acte authentique, marché public

  • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

  • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...
Résultat n°36
Duché-paierie de BRUNOY. - Extraits des titres du fief des GODEAUX. Plan du terroir des GODEAUX.

8 medias

Duché-paierie de BRUNOY. - Extraits des titres du fief des GODEAUX. Plan du terroir des GODEAUX.

Cote
A/1276
 Date
1519-1765
 Lieu
BRUNOY Commune
 Type de document
titre de propriété, plan

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Extraits des titres du fief...
Résultat n°37

Titres de propriété à partir de 1791. - Titres du domaine de SAVIGNY appartenant à Ramon de LA FUENTE, marquis d'ALTAVILLA.

Cote
149J/147
 Date
1881-1883
 Lieu
SAVIGNY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
titre de propriété

  • Contexte : SEIGNEURIE DE SAVIGNY-SUR-ORGE.

  • Titres de propriété à partir de 1791. - Titres du domaine...
Résultat n°38

DELABROUILLE-LEVASSORD (Abel), agriculteur, GARANCIERES-EN-BEAUCE. - Titres de propriété, d'adjudication et de liquidation.

Cote
48J/6
 Date
1846-1945
 Lieu
DOURDAN Commune
 Type de document
titre de propriété, minute notariale

  • Contexte : DOURDAN II. Etude de Maître Pechaud, dossiers clients

  • DELABROUILLE-LEVASSORD (Abel), agriculteur, GARANCIERES-EN-BEAUCE....
Résultat n°39

Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean LAMBERT (septembre 1602).
Cote
E/4484
 Date
1602
 Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON, CHAUFFOUR-LES-ETRECHY, ETAMPES Commune, BREUILLET, BREUX-JOUY, SAINT-YON, AVRAINVILLE, CHEPTAINVILLE
 Type de document
minute notariale, convention, contrat, titre de propriété, bail

  • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

  • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...
Résultat n°40

Usine de pâte à papier - Wörgl (Autriche).- Domaine, propriétés de Moosegg.
Cote
3J/89
 Date
1849-1916
 Lieu
AUTRICHE
 Type de document
titre de propriété, correspondance, plan, contrat

  • Contexte : PAPETERIES DARBLAY, MEUNERIE, FONDERIE et CONSTRUCTIONS...

  • Usine de pâte à papier - Wörgl (Autriche).- Domaine,...
Résultat n°41

Famille de PATRIS. - Papiers de famille. - Testament en latin de Héllias de BUNERIS, docteur en médecine à CARPENTRAS (1516). Donation par Anne de PATRIS, fille de CHARLES et religieuse au monastère de CARPENTRAS à ses frères Jean et Pierre (1570, 1582, 1599) ; donation par Guillaume de BOURGJUIF à Claude de PATRIS, son cousin de la moitié de ses biens ; procuration de Claude de PATRIS (1577- 1583) ; testament de Charles de PATRIS (1601) ; donation entre Jean de PATRIS et Louise de PATRIS (1603) ; testament et codicille de Jean de PATRIS, 3 exemplaires (1619) ; inventaire des biens de Jean de PATRIS, sis à CAROMB, qu'il lègue à sa fille Françoise épouse de François de TERTULLE (1620) ; inventaire des biens de Jean de PATRIS (1622). Donation entre vifs par Hierosme de FORTIA femme de Jean de PATRIS à ses filles Françoise, Anne et Héleyne (1684). Titres de propriétés : partage des biens de la succession de Collin des ISNARDS et de sa femme (1566) ; accord entre Charles de PATRIS administrateur des biens de ses enfants nés de son épouse Julie des ISNARDS et Spirite des ISNARDS sur l'héritage de leur mère et belle-mère (1569) ; répartition de la dot de Julie des ISNARDS épouse de Jehan de PATRIS suite à leur contrat de mariage (1613). Opposition de la requête présentée par Catherine NEGRIER pour faire ajourner Charles de PATRIS (s.d.). Inventaire des biens de Claude de PATRIS (1532). Succession : mémoire sur la répartition des biens issus de l'héritage de COMBORCIER et de Heleyne de PATRIS son épouse entre 1607 et 1636 ; copie de l'accord et transaction entre Claude de La FLOTTE seigneur de Saint Pierre ARGENSON et d'Heleyne de PATRIS veuve de Claude COMBOICIER, fille de Jean de PATRIS (1698). Accord passé entre Jean de PATRIS et Charles et Claude de PATRIS ses père et oncle, parchemin (1597), transaction et quittance entre Charles de PATRIS et François VIDAL (1562-1563), transaction entre Jean de PATRIS et Louise de PATRIS épouse de François de La PLANE (1603). Accord et transcription entre Jean de PATRIS et Jean et Marguerite de BLISSONS ses neveu et nièce de BAGNOLS en LANGUEDOC (1610). Achat par Claude de PATRIS à Spirit MARCEL (1526). Gestion. - Rreçus du procureur et vicaire de l'église pour services rendus à M de PATRIS (1607-1609) ; une lettre (1599) ; transactions, échanges et achats par Charles et Claude de PATRIS (1621-1649) ; achat de pension par Charles de PATRIS de Claude CARAT, de Rostaing ROUX (1684-1685). Justice. - Procédure de Charles de PATRIS contre Antoine de CHARBONNEL et Catherine AUGIER sa femme : procuration, exploit, transaction (1576-1582).\t\t\t\t

Cote
13J/83
 Date
1516-1684
 Lieu
VAUCLUSE
 Type de document
acte authentique, inventaire, titre de propriété

  • Contexte : SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS.

  • Famille de PATRIS. - Papiers de famille. - Testament...
Résultat n°42

Titres de propriété jusqu'en 1791. - Terrier censuel de la seigneurie de SAVIGNY-SUR-ORGE, tome I dressé en 1780.

Cote
149J/91
 Date
1780
 Lieu
SAVIGNY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
titre de propriété, TERRIER

  • Contexte : SEIGNEURIE DE SAVIGNY-SUR-ORGE.

  • Titres de propriété jusqu'en 1791. - Terrier censuel...
Résultat n°43

Seigneurie de NOZAY-LA VILLE DU BOIS.
Cote
13J/63
 Date
1580-1730
 Lieu
NOZAY, VILLE-DU-BOIS (LA), LONGJUMEAU Commune
 Type de document
titre de propriété, déclaration féodale, contrat, procès-verbal

  • Contexte : SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS.

  • Seigneurie de NOZAY-LA VILLE DU BOIS.
Résultat n°44

Caserne de gendarmerie de Montgeron. - Titres relatifs à la propriété (1829-1839); approbation de bail (1935); correspondance de bail (1931-1935).

Cote
4N/32
 Date
1829-1935
 Lieu
MONTGERON Commune, SEINE-ET-OISE
 Type de document
titre de propriété, bail

  • Contexte : 4N BATIMENTS DEPARTEMENTAUX (1791-1952)

  • Caserne de gendarmerie de Montgeron. - Titres relatifs...
Résultat n°45

GRIGNY II. - Bâtiments d'habitation : avenant n° 3, tranches 21 : situations des travaux de marchés et des travaux supplémentaires, situation pour décompte définitif, certificats de paiement, déclarations de propriété.

Cote
20J/38
 Date
1975-1976
 Lieu
ESSONNE, GRIGNY Commune
 Type de document
pièce comptable, titre de propriété

  • Contexte : ENTREPRISE DE TRAVAUX PUBLICS SILVERIO

  • GRIGNY II. - Bâtiments d'habitation : avenant n° 3,...
Résultat n°46

Titres de propriété jusqu'en 1791. - Minutes des déclarations censuelles de la seigneurie de VIRY, tome I.

Cote
149J/104
 Date
1779-1780
 Lieu
SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, VIRY-CHATILLON Commune
 Type de document
titre de propriété, déclaration féodale

  • Contexte : SEIGNEURIE DE SAVIGNY-SUR-ORGE.

  • Titres de propriété jusqu'en 1791. - Minutes des déclarations...
Résultat n°47

Commanderie de SAINT-JACQUES [ETAMPES]. - Arrêt du Grand Conseil , en forme de lettres patentes, ordonnant à André GILLES et aux autres fermiers de la cense de SAINT-QUENTIN en VERMANDOIS d'acquitter à l'administrateur de SAINT-JACQUES de l'EPEE tous les devoirs afférents à ladite cense ou ferme, 4 août 1601. Arrêt du Grand Conseil relatif au procès entre la ville d'ETAMPES et le chapitre de SAINT-QUENTIN, à propos de la cense de l'EPEE. Les parties sont renvoyées à trois semaines pour produire leurs pièces, 28 mai 1604. Arrêt du Grand Conseil maintenant les maire et échevins d'ETAMPES en possession de la cense de SAINT-QUENTIN, contrairement aux prétentions des doyen et chanoines de l'église de SAINT-QUENTIN, qui voulaient unir cette cense au grand hôpital de cette dernière ville, dont ils étaient directeurs, 28 septembre 1604. Copie authentique d'un arrêt du Grand Conseil, qui condamne Gilles DUPONT, fermier de la cense de l'EPEE, et le chapitre de SAINT-QUENTIN, solidairement, à payer les arrérages des sommes dues depuis 1589 pour le fermage de ladite cense, à raison de 108 livres par an, aux maire et échevins d'ETAMPES, déclarés seuls propriétaires, 1606.

Cote
D/28
 Date
1601-1606
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
titre de propriété

  • Contexte : D INSTRUCTION PUBLIQUE, SCIENCES ET ARTS (1184-1792)

  • Commanderie de SAINT-JACQUES [ETAMPES]. - Arrêt du...
Résultat n°48

Fondations de messes.
Cote
D/48
 Date
1450-1774
 Lieu
ETAMPES Commune, PARIS Commune
 Type de document
contrat, acte authentique, bail, rapport d'expertise, titre de propriété

  • Contexte : D INSTRUCTION PUBLIQUE, SCIENCES ET ARTS (1184-1792)

  • Fondations de messes.
Résultat n°49

Famille Voysin (Jean Baptiste puis Daniel François). - Droits seigneuriaux : Inventaire général des titres des terres du Mesnil Voisin, Bouray, Janville, Lardy, Gillevoisin et Itteville (1714) Table des terrains contenus au décret de Mesnil Voisin, Bouray et Janville en 1677 [copie de 1812] Extraits du terrier de Mesnil-Voisin, grands formats folios 385-412 (début 18e siècle)
Cote
27J/20
 Date
1677-1812
 Lieu
BOURAY-SUR-JUINE, JANVILLE-SUR-JUINE, LARDY, AUVERS-SAINT-GEORGES, ITTEVILLE
 Type de document
TERRIER, TABLE CENSITAIRE, titre de propriété, inventaire

  • Contexte : SEIGNEURIE DE MESNIL-VOISIN.

  • Famille Voysin (Jean Baptiste puis Daniel François)....
Résultat n°50

Fief des BIEZ. - Droits seigneuriaux. - Foi et hommage portant aveu et dénombrement rendu par les administrateurs de l'HÖTEL DIEU à Alexandre de BALSC d'ENTRAGUES , parchein (1727). Délimitation de territoire. - Arpentage par RENAULT arpenteur, de la pièce de terres appelée le fief des BIEZ, papier (1622) ; relevé de l'arpentage des terres de la ferme de l'Hôtel Dieu de PARIS, donnée par contrat audit Hôtel Dieu par Thomas BEUDON avocat en la Cour et Marie DUMOULIN, dame de BIEZ, sa femme le 6 mai 1665, 1 pièce papier (1666). Titres de propriétés. - Déclaration des maisons et des héritages situés en la châtellenie de MARCOUSSIS, que possède le sieur BEUDON avocat en Parlement à cause de Marie DUMOULIN , sa femme, 2 pièces papier. Reconnaissance des droits. - Une pièce pour justifier que le seigneur de MARCOUSSIS a droit de réservoir de pêche du GRAND ETANG, papier (1622), accord entre Claude DUMOULIN propriétaire du fief des BIEZ et Jeanne GAIGNOn veuve de Charles de BALSAC pour la jouissance du GRAND ETANG, papier (1623), requêtes, causes d'opposition, saisie réelle, 5 pièces papier (1630).

Cote
13J/56
 Date
1622-1782
 Lieu
MARCOUSSIS
 Type de document
déclaration féodale, déclaration, titre de propriété

  • Contexte : SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS.

  • Fief des BIEZ. - Droits seigneuriaux. - Foi et hommage...
Résultat n°51

Seigneurie de LAUNAY. - Suite des titres relatifs aux patronage, dîmes, droits honorifiques de l'église.

Cote
4J/17
 Date
1767-1779
 Lieu
SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune
 Type de document
titre de propriété

  • Contexte : DOMAINE DE LORMOY : seigneuries de Launay à Saint-Michel-sur-Orge...

  • Seigneurie de LAUNAY. - Suite des titres relatifs aux...
Résultat n°52

Autres titres de propriétés et baux à et autour de CHAMARANDE (classés par ordre alphabétique des communes. - AUTHON-LA-PLAINE (anciennement AUTHON-EN-BEAUCE), acquisition par Charles François Duris, seigneur de CHANTIGNONVILLE, VIEFRY, ROMAINVILLE, d'une ferme appelée l'Ecu de France de la comtesse d'Hôpital (1772). BONNES puis CHAMARANDE, bail à rente de Jean Guillon sur des vignes à BONNES concédées par la veuve de Jean Alleaunne (1669-1714), mise en vente d'une maison et de terres à CHAMARANDE par Jean Baptiste Demolliere, tuteur de Dupré,fils mineur (1724); successions de Jean Petit et Marie Guillemot : 10 pièces (1739-1741), Jean Delaunay et Marie Auvray (1766), Marie-Louise Lerable (1772); extrait des registres paroissiaux de Saint Quentin de CHAMARANDE (1769, 1772); acquisition par Jacques Thibaut d'une maison de campagne à CHAMARANDE : 3 pièces (1830). ETAMPES, acquisition de la terre de Brunchault par Nicolas de Lambon (1712).

Cote
39J/103
 Date
1669-1830
 Lieu
CHAMARANDE, AUTHON-LA-PLAINE, ETAMPES Commune, CHATIGNONVILLE
 Type de document
titre de propriété, registre paroissial

  • Contexte : SEIGNEURIE ET DOMAINE DE CHAMARANDE.

  • Autres titres de propriétés et baux à et autour de...
Résultat n°53

BRETIGNY, fabrique. - Biens : titres de propriétés : échanges, baux, locations, ventes, titre nouvel, pièces annexes.

Cote
49J/15
 Date
1716-1789
 Lieu
BRETIGNY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
titre de propriété, bail

  • Contexte : FABRIQUE DE BRETIGNY-SUR-ORGE.

  • BRETIGNY, fabrique. - Biens : titres de propriétés...
Résultat n°54

MONTCEAUX (LE COUDRAY-MONTCEAUX) : titres de propriété de diverses maisons [10 dossiers classés de la manière suivante : bornages et arpentages (1760-1810) ; baux de la ferme de MONTCEAUX (1631-1720) ; vente de MONTCEAUX par Alex. RENAULT au St-Fromaget (1719) ; inventaire, déclarations (1626-1784) ; estimation du château de MONTCEAUX (1812) ; estimation du domaine en 1844 ; comptes (1730-1796) ; état des biens et acquisitions à MONTCEAUX ; pièces générales sur MONTCEAUX ; hydrauliques [XVIIIè] et estimation des bois de MONTCEAUX (1637-1678)]. Papiers LENOIR, 2ème liasse.

Cote
1J/435
 Date
1626-1844
 Lieu
COUDRAY-MONTCEAUX (LE)
 Type de document
inventaire, déclaration, pièce comptable, titre de propriété

  • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

  • MONTCEAUX (LE COUDRAY-MONTCEAUX) : titres de propriété...
Résultat n°55

Abbayes et prieurés d'hommes, Bénédictins : abbaye LA SAINTE-TRINITE de MORIGNY.
Cote
10H/4
 Date
1339-1789
 Lieu
MORIGNY-CHAMPIGNY, EURE-ET-LOIR
 Type de document
titre de propriété, bail, dossier de procédure

  • Contexte : 10H ABBAYE BENEDICTINE DE LA SAINTE-TRINITE DE MORIGNY...

  • Abbayes et prieurés d'hommes, Bénédictins : abbaye...
Résultat n°56

Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie de Combs-la-Ville [Seine-et-Marne].
Cote
A/1223
 Date
1493-1783
 Lieu
BRUNOY Commune, VARENNES-JARCY
 Type de document
dossier de procédure, titre de propriété

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie de Combs-la-Ville...
Résultat n°57

VERT-LE-PETIT. - Biens communaux, équipement. - Biens communaux : bornage, bois, an Xll (1803-1804)-1933 [1] ; biens communaux : ventes, 1841-1868 [2] ; ventes d'arbres, 1835-1885 [3] ; vaine pâture, 1855 [4] ; bois du BOUCHET : propriété exclusive du duc de MOUCHY, 1820 [5] ; sablière, 1867-1899 [6] ; bâtiments communaux : travaux, 1938 [7] ; corps de garde : travaux, 1923 [8] ; bureau de poste, 1901-1921 [9] ; horloge, 1856 [10] ; lavoir, 1841-1883 [11] ; électricité, 1909-1927 [12].

Cote
2O/1379
 Date
1803-1938
 Lieu
VERT-LE-PETIT
 Type de document
titre de propriété

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • VERT-LE-PETIT. - Biens communaux, équipement. - Biens...
Résultat n°58

Titres de propriété jusqu'en 1791. - Terrier censuel de la seigneurie de VIRY-SUR-ORGE, dressé en 1778-1782.

Cote
149J/94
 Date
1778-1782
 Lieu
SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, VIRY-CHATILLON Commune
 Type de document
titre de propriété, TERRIER

  • Contexte : SEIGNEURIE DE SAVIGNY-SUR-ORGE.

  • Titres de propriété jusqu'en 1791. - Terrier censuel...
Résultat n°59

Gestion seigneuriale.

Cote
7J/7
 Date
1624-1789
 Lieu
VIRY-CHATILLON Commune
 Type de document
titre de propriété, déclaration féodale

  • Contexte : SEIGNEURIES DE MORSANG-SUR-ORGE, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS,...

  • Gestion seigneuriale.
Résultat n°60

PUISELET-LE-MARAIS, fief de MEZIERES. - DUMONCEAU de BOIS HERPIN, LECOINTE sieur de BOUVILLE, Clément GAULT DE LA GRANGE : titres de propriété [papier et parchemin].

Cote
1J/428
 Date
1501-1720
 Lieu
PUISELET-LE-MARAIS
 Type de document
titre de propriété

  • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

  • PUISELET-LE-MARAIS, fief de MEZIERES. - DUMONCEAU de...
Résultat n°61

Palais de justice d' Etampes. - Tribunal civil : titres relatifs à la propriété (an V-1861); inventaire du mobilier (1810-1882); entretien du mobilier (1846-1863); travaux de réfection (1887); travaux de restauration pour l'agrandissement du tribunal (1888-1890) : plan du tribunal et des gendarmeries, calque, par J. Anjubert, architecte (1890); travaux de remise en état du bâtiment (1930-1931); correspondance de travaux (1938-1943); classement aux Monuments Historiques de peintures murales du XIVème siècle : la remise de la baronnie d'Etampes à Philippe Le Bel par Louis d'Evreux, en 1301 (1908-1909) bibliothèque du tribunal : acquisition de mobilier (1927-1931) justice de paix : entretien des locaux (1930).

Cote
4N/7
 Date
1796-1943
 Lieu
ETAMPES Commune, SEINE-ET-OISE
 Type de document
titre de propriété, inventaire, plan

  • Contexte : 4N BATIMENTS DEPARTEMENTAUX (1791-1952)

  • Palais de justice d' Etampes. - Tribunal civil : titres...
Résultat n°62

BRIIS-SOUS-FORGES. - Domaine de BLIGNY : (n°27) achat de terres par Mme Catherine Masseron, veuve Arnault, à Pierre Carré Le jeune : contrat (1650), (n°28) achat de terres par Pïerre Thiboust, achat à Pierre Cailleau : contrat de vente (1664) ; achat à François Guérineau : contrat de vente (1664) ; achat à Claude Heban : contrat (1673), obligation de Claude Heban (1673), procédure pour le paiement de l'obligation (1673), (n°29) achat de terres par Jean Chuppé à Marie Voisin : contrat (1671), (n°30) revenus, rentes de deux livres : évolution des titres au profit des propriétaires de Bligny, titre de rente au profit de Jean Chuppé (1678) ; rentes de quatre livres cinq sols : évolution de la rente, titres de rente (1731, 1746, 1764), (n°31) achat de terres par Jean Chuppé à Michel Corret : contrat (1682), (n°32) achat de terres par Jean Chuppé à Jacques Pillon : contrat (1683), (n°33) achat de terres par la famille Loger à Jacques Ernaut : contrat (1719), (n°34) contentieux : jugement d'une affaire opposant la famille Loger, propriétaire des fiefs et terres de Bligny et Mulleron, et Claude Gouy, fermier, concernant la jouissance d'une terre (1722), (n°35) impôts seigneuriaux : attestation de paiement de la censine de M. Loger à .M. Lemairat (1723), (n°36) achat de terre par Mathurin Reverssé à M. Delaistre à titre de rente foncière de bail d'héritage : contrat (1726), (n°37) achat de terres par M. François de St Michel à Claude Guesneau : contrat (1727), (n°38) achat de terres par Jean Chuppé à la famille Le grand : extrait d'un contrat de vente de 1664 (1730), (n°39) contentieux : jugement de l'affaire opposant la famille Loger à Mathurin Rauché et Jacques Mauge concernant la jouissance d'une terre sise sur le terroir de Bligny (1737), (n°40) échange de terres entre le seigneur du Marais et la famille Loger : contrat d'échange (1738), (n°41) revenus, rentes de 40 sols : nouveau titre de rente au profit de M. Noyer (1813), évolution de la rente due par la famille Perrot au comte Ambroise Anatole de Montesquiou Fezensac (s.d.), bordereau de créance au profit du comte Ambroise Anatole de Montesquiou Fezensac (s.d.), remboursement arrérages et capital au profit du comte Ambroise Anatole de Montesquiou Fezensac (1835), état des rentes dues au comte Ambroise Anatole de Montesquiou Fezensac (s.d.) ; rente de 80 sols : titre de rentes (1745 - 1787), (n°42) achat du domaine de Bligny par la famille Loger à Gérard Heusch, seigneur de Janvry : état des pièces remises lors de la vente (1748), (n°43) achat du domaine de Bligny : ratification de l'acte de vente entre la famille Loger et M. Heusch (1751), (n°44) impôts, estimation de la terre de Bligny : aveu et dénombrement du fief de Bligny et déclaration censuelle passée par M. Haudry (1766) ; estimation du fief d'Invilliers : aveu et dénombrement (1751) (n°45) location de terres : vente et bail à rente fait par MM. Louis, Paul-Louis et Armand Tricot à Antoine Pippet (1756), bail à cens par M. Haudry à M. Nicolas Daussy (1779), (n°46) historique du domaine : récapitulatif des propriétaires de Bligny de 1764 à 1818, (n°47) acquisition de terres : récapitulatif des titres de propriété et d'acquisition par M.Heusch, seigneur de Janvry de 1748 à 1766, (n°48) défrichement : déclaration du Roi (1766), état des terrains à défricher lors de l'acquisition par M. Prault St Germain (s.d.), extrait du greffe du châtelet et du greffe de l'élection (1788), déclaration au greffe du châtelet (1788), déclaration au greffe de l'élection (1788), déclaration au greffe de Dourdan (1788), significations aux habitants de Briis (1788), (n°49) financement, emprunt de M. Marcel Prault St Germain à M. et Mme Bouillat : reconnaissance de dettes (1780, 1785,1787), (n°50) financement, hypothèques des biens d'André Pierre Hardy : attestation d'envoi des copies des lettres patentes et actes de subrogation (1781), (n°51) entretien : quittances de paiement de factures payées par M. Marcel Prault de St Germain ( 1784), (n°52) administration du domaine : correspondance (1784-1788), (n°53) impôts, estimation de la propriété de Bligny : liste des titres de propriété et d'acquisitions particulières de la terre et seigneurie de Bligny par M. Prault St Germain en 1784, nouvelle estimation du rôle de la commune de Briis des terres, prés et pâtures affermés composant la terre de Bligny (s.d.), (n°54) achat par adjudication du domaine de Bligny par M. Marcel Prault St Germain à M. André Haudry : contrat (1785), (n°55) féodalité : serment d'hommage et de fidélité à M. de Bacquencourt, seigneur de Courson (1785), (n°56) financement, emprunt : acte de remboursement des dettes de M. Marcel Prault à MM. Bouillat et Bareau (1785), (n°57) impôts, estimation des terres de Bligny : observations sur les différents objets en fiefs (s.d.), état des lieux tant en fief qu'en rotures à vendre avec le château de Bligny (s.d.), impôts, franc-fief : correspondance (1787-1788), contrainte adressée à M. Marcel Prault (1785, 1787-1788), (n°58) échange de terre entre M. Prault de St Germain et M. de Bacquencourt : acte d'échange (1786), correspondance (1787), opposition sur immeubles par M. de Bacquencourt empêchant la ratification d'acte de vente passé par André Simeon (1786), Germain Carré (1786), Henri Blain (1787), (n°59) échanges de terres entre M. Prault St Germain et M. de Bacquencourt : dépouillement des bois et terres demandés par M. Prault St Germain, proposition d'échange, bordereau des articles de censives cédés à M. de Bacquencourt à M. Prault St Germain (1786), (n°60) achat de terres par M. Marcel Prault St Germain à Jacques et Louis Vaudron : contrat, (n°61) contentieux : plainte de M. Marcel Prault suite à une altercation avec un habitant de Fontenay (1787), (n°62) achat de terres par M. Prault St Germain à François Cholet : contrat (1787), (n°63) impôts seigneuriaux : opposition et sommation de M. Marcel Prault St Germain à la famille Mauge (1788) et à la famille Reverset (1788) concernant le paiement des arrérages des censines et rentes dues, (n°64) impôts, estimation de la terre de Bligny : arpentage général de la terre de Bligny, tableau de la consistance et du produit réel et actuel du fief (1788), (n°65) impôts : assignation en passation de déclaration censuelle au sieur Prault St Germain (1788), (n°66) échange de terres entre M. Marcel Prault St Germain et l'Eglise oeuvre et fabrique St Denis de Briis : contrat d'échange (1788), (n°67) impôts, franc-fief : copie des paiements successifs faits par M. Prault (1789), (n°68) échange de terre entre M. Marcel Prault et M. de Bacquencourt : note sur les conditions d'un éventuel échange (s.d.), (n°69) impôts, estimation de la terre de Bligny propriété de Marcel Prault St Germain (s.d.), inventaire de la terre de Bligny suivant le procès verbal de l'arpentage fait en frimaire an 3, estimation de la terre (s.d.), (n°70) impôts : ventilation des biens tant en fiefs que rotures de la terre, ferme de Bligny et autres fiefs en dépendance : extrait de l'affiche d'adjudication, liquidation des droits dus par M. Marcel Prault à M. de Bacquencourt (seigneur de Courson), droits dus aux dames de Gif (s.d.), (n°71) échange de terre : proposition de M. Prault St Germain à M. de Bacquencourt : contrat d'échange (s.d.), (n°72) domaine, jardin : note sur les conventions faites par M. Noyer sur diverses parties du jardin (s.d.), (n°73) impôts, estimation des terres : tableau de la consistance et du produit du fief dont le propriétaire est M. Prault St Germain (s.d.), (n°74) impôts : note pour ensaisinement du contrat entre M. de Bacquencourt et M. Bouilliette(s.d.), (n°75) acquisition de terre : lots et ventes de terres avec les noms des acquéreurs, des vendeurs, des notaires et le prix de l'acquisition (s.d.)

Cote
69J/2
 Date
1650-1835
 Lieu
BRIIS-SOUS-FORGES
 Type de document
minute juridictionnelle, déclaration féodale, titre de propriété

  • Contexte : BRIIS-SOUS-FORGES, SEIGNEURIE ET DOMAINE DE BLIGNY

  • BRIIS-SOUS-FORGES. - Domaine de BLIGNY : (n°27) achat...
Résultat n°63

Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jacques COQUEAU (octobre 1573).
Cote
E/4373
 Date
1573
 Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON, CORBREUSE, EGLY, PARIS Département, SAINT-YON, VILLECONIN, BREUX-JOUY, ETAMPES Commune, BREUILLET, LONGJUMEAU Commune, ARPAJON Commune
 Type de document
minute notariale, bail, titre de propriété, acte authentique, acte civil public

  • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

  • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...
Résultat n°64

Titres de propriété jusqu'en 1791. - Seigneurie de SAVIGNY-SUR-ORGE : baux à loyer et à cens des terres de VIRY [cf. inv. de VIRY (103, chap. IX et X, 1. 12-15].

Cote
149J/135
 Date
1416-1791
 Lieu
SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, VIRY-CHATILLON Commune
 Type de document
titre de propriété

  • Contexte : SEIGNEURIE DE SAVIGNY-SUR-ORGE.

  • Titres de propriété jusqu'en 1791. - Seigneurie de...
Résultat n°65

NORVILLE (LA). - Seigneurie, affaires diverses et procédures.
Cote
134J/66
 Date
1498-1755
 Lieu
NORVILLE (LA)
 Type de document
titre de propriété

  • Contexte : SEIGNEURIE DE LA NORVILLE.

  • NORVILLE (LA). - Seigneurie, affaires diverses et procédures.
Résultat n°66

Famille de BALSAC. - François de BALSAC. - Titres de prorpriété. - Acquisitions par François de BALSAC à Fiacre BOULLON, Jean MAZURIER, Nicolas HAMYARD et Jean FORLEVRYE, parchemins (1503-1598).

Cote
13J/17
 Date
1503-1598
 Lieu
MARCOUSSIS
 Type de document
titre de propriété

  • Contexte : SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS.

  • Famille de BALSAC. - François de BALSAC. - Titres de...
Résultat n°67

CHEVRY II. - Quartier 24, gros oeuvre : situations des travaux de marchés et des travaux supplémentaires, certificats de paiement, déclaration de propriété, factures sur situation.

Cote
20J/112
 Date
1977-1979
 Lieu
ESSONNE, GIF-SUR-YVETTE Commune
 Type de document
pièce comptable, titre de propriété

  • Contexte : ENTREPRISE DE TRAVAUX PUBLICS SILVERIO

  • CHEVRY II. - Quartier 24, gros oeuvre : situations...
Résultat n°68

Le PARC-PIERRE à SAINTE-GENEVIEVE acquis par Monsieur BERTIER en 1780 ; titres de propriété.

Cote
7J/24
 Date
1764-1780
 Lieu
SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune
 Type de document
titre de propriété

  • Contexte : SEIGNEURIES DE MORSANG-SUR-ORGE, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS,...

  • Le PARC-PIERRE à SAINTE-GENEVIEVE acquis par Monsieur...
Résultat n°69

MARCHON, notaire, DOURDAN.
Cote
48J/110
 Date
1868-1884
 Lieu
DOURDAN Commune, ETAMPES Commune
 Type de document
acte authentique, titre de propriété, pièce comptable

  • Contexte : DOURDAN II. Etude de Maître Pechaud, dossiers clients

  • MARCHON, notaire, DOURDAN.
Résultat n°70

Titres de propriété jusqu'en 1791. - Seigneurie de SAVIGNY-SUR-ORGE : partages des terres de SAVIGNY entre les maisons de VINS et de MONTREVEL, 1676-1690 ; partage du fief de CHAMPAGNE, 1412 [Cf. inv. de SAVIGNY (102), chap. IX, 1. 26].

Cote
149J/110
 Date
1412-1690
 Lieu
SAVIGNY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
titre de propriété

  • Contexte : SEIGNEURIE DE SAVIGNY-SUR-ORGE.

  • Titres de propriété jusqu'en 1791. - Seigneurie de...
Résultat n°71

MOULIN DE L'ETANG.
Cote
12J/23
 Date
1489-1614
 Lieu
COURANCES
 Type de document
titre de propriété, acte authentique

  • Contexte : SEIGNEURIE DE COURANCES-DANNEMOIS

  • MOULIN DE L'ETANG.
Résultat n°72

Abbayes et prieurés d'hommes, Augustins : prieuré NOTRE-DAME DES CHAMPS à ESSONNES.
Cote
17H/4
 Date
1424-1792
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
bail, titre de propriété

  • Contexte : 17H PRIEURE BENEDICTIN NOTRE-DAME DES CHAMPS A ESSONNES...

  • Abbayes et prieurés d'hommes, Augustins : prieuré NOTRE-DAME...
Résultat n°73

Titres de propriété jusqu'en 1791. - Seigneurie de SAVIGNY-SUR-ORGE : seigneurie de JUVISY : extraits de terriers.

Cote
149J/126
 Date
1579-1631
 Lieu
SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
titre de propriété, TERRIER

  • Contexte : SEIGNEURIE DE SAVIGNY-SUR-ORGE.

  • Titres de propriété jusqu'en 1791. - Seigneurie de...
Résultat n°74

Archives Municipales de la Ville de Versailles : Répertoire détaillé de la série N : N 1 Titres de propriété
Cote
INV/1041
 Date
1992
 Lieu
YVELINES
 Type de document
titre de propriété

  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Archives Municipales de la Ville de Versailles : Répertoire...
Résultat n°75

Autres titres de propriété de la famille Boucicaut (PARIS). - Rue Constantinople (n°2), acquisition de M. et Mme Courtois : titres de propriété antérieurs, celui de Mme Boucicaut, extrait du registre du tribunal de première instance de la Seine et certificat négatif après purge légale (1865-1880).

Cote
39J/126
 Date
1865-1880
 Lieu
PARIS Commune
 Type de document
titre de propriété

  • Contexte : SEIGNEURIE ET DOMAINE DE CHAMARANDE.

  • Autres titres de propriété de la famille Boucicaut...
Résultat n°76

Chapitre XX : Rentes dues au doyen

Cote
G/281
 Date
1722-1766
 Lieu
MAROLLES-EN-HUREPOIX, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
convention

  • Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)

  • LINAS : Collégiale SAINT-MERRY
  • Autres actes de gestion
  • Chapitre XX : Rentes dues au doyen
Résultat n°77

Famille de BRETIGNIERES. - Titres de propriétés. - Papier terrier avec tables, registre (1687-1793) ; répertoire des titres et papiers de la terre de SAINT GERMAIN "" qui sont dans une armoire au haut de l'escalier des domestiques du château "" [s.d.]

Cote
77J/100
 Date
1687-1793
 Lieu
SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune
 Type de document
titre de propriété, TERRIER

  • Contexte : Fonds de la seigneurie de Saint-Germain-les-Corbeil...

  • Famille de BRETIGNIERES. - Titres de propriétés. -...
Résultat n°78

Célestins de Marcoussis.
Cote
13J/40
 Date
1404-1791
 Lieu
MARCOUSSIS, LINAS, VILLE-DU-BOIS (LA), VILLEBON-SUR-YVETTE Commune
 Type de document
titre de propriété, déclaration, déclaration féodale, procès-verbal, acte authentique

  • Contexte : SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS.

  • Célestins de Marcoussis.
Résultat n°79

LANGLOIS (Augustin), ORSONVILLE. - Contrat de mariage (1878), anciens titres de propriété, bail, actes d'adjudications, de donations et partages, de vente, factures, affiches pour vente aux enchères de terres labourables et attirail pour bestiaux (1912) relatifs à la ferme de LA RECETTE, correspondance.

Cote
48J/88
 Date
1901-1913
 Lieu
DOURDAN Commune, YVELINES
 Type de document
bail, titre de propriété, pièce comptable, affiche, correspondance

  • Contexte : DOURDAN II. Etude de Maître Pechaud, dossiers clients

  • LANGLOIS (Augustin), ORSONVILLE. - Contrat de mariage...
Résultat n°80

Seigneurie de LAUNAY. - Suite des titres et renseignements relatifs à la chasse, à la pêche sur l'ORGE et relatifs au moulin de GROUTEAU.

Cote
4J/26
 Date
1775-1779
 Lieu
SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, ORGE (COURS D EAU)
 Type de document
titre de propriété

  • Contexte : DOMAINE DE LORMOY : seigneuries de Launay à Saint-Michel-sur-Orge...

  • Seigneurie de LAUNAY. - Suite des titres et renseignements...