NORVILLE (LA). - Seigneurie, affaires diverses et procédures.

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SEIGNEURIE DE LA NORVILLE.

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Cote/Cotes extrêmes

134J/1-98

Date

1328-1847

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

98 articles 6,60 mètres linéaires.

Origine

SEIGNEURIE DE LA NORVILLE (service producteur)

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Présentation du contenu

Chartrier.

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

Une boîte arrivée postérieurement à analyser.

Cote/Cotes extrêmes

134J/66

Date

1498-1755

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

SEIGNEURIE DE LA NORVILLE (service producteur)

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Présentation du contenu

Arpentages des domaines de la seigneurie ; procédures contre le curé de SAINT-GERMAIN au sujet d'un noyer arraché sur le chemin PACQUOT ;
signification de l'acquisition de la terre de LA NORVILLE aux débiteurs de ladite terre ;
décret d'adjudication des biens de M. BOUTET de MARIVARS au seigneur de LA NORVILLE ;
copie des titres de propriété ;
procédure contre des débiteurs récalcitrants ;
procédure au sujet d'un dîme (1498).

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

15/05/2002

Mots clés lieux

Mots clés matières

Mots clés typologiques