titre de propriété - Recherche

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1

Titres de propriété jusqu'en 1791. - Seigneurie de SAVIGNY-SUR-ORGE : inventaires des titres, fragments d'inventaire [Cf. inv. SAVIGNY (102) chap. XXVX, 1.61].

Date

s.d

Cote

149J/111

2

ETAMPES, collège. - Donations et testaments. - Titres concernant la succession de Louis CREZIEUX. Inventaire des biens meubles et autres formant la succession de Julien BONNIER, quand il vivoit commissaire ordinaire de l'artillerie de France, fait à la requête de Bonne JURY, sa veuve, demeurante rue Gallande, en la maison où pend la Pomme rouge, en présence de Louis CREZIEUX, son fils du premier lit, légataire du défunt, d'après l'estimation d'Urbain PRESCHON, sergent à verge et priseur-juré-vendeur de biens en la ville prévosté et viconté de PARIS. Suivent l'inventaire de l'argenterie et enfin celui des titres de propriété, 1606, 4 décembre et jours suivants.

Date

1606

Cote

D/63

3

Duché-paierie de BRUNOY. - Inventaire des titres des fiefs des LIONS, remis à M. CHAUVELIN ; état des titres et pièces des fiefs d'ORMOY et de MONTANGLOS remis à M. CHAUVELIN ; inventaire de plusieurs titres concernant SENTENY, remis par Claude GOYER, veuve de feu François ALLEGO, à Claude MALIER, sieur du HOUSSAYE et de SERVON.

Date

1601-1736

Cote

A/1180

4

Autres titres de propriété de la famille Boucicaut-Amodru (PARIS). - Rue Richer (n°14), plan calque de la distribution des appartements au rez-de-chaussée, s.d., 43 x 56 cm.

Date

s.d

Cote

39J/136

5

Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Denis POCQUET (avril 1563).

Date

1563

Cote

E/4364

6

LEBRUN (Duc de PLAISANCE), PARIS. - Titres de propriétés suite à l'acquisition d'un moulin, de bois, de terres, d'une écurie, d'un jardin, d'une grange, d'une ferme et d'une tuilerie à POTCLES.

Date

1613-1824

Cote

48J/92

7

Chapitre XVII : Comptes de gestion

Date

1656

Cote

G/279

8

Famille Hérouard. - Titres de propriétés : Actes de ventes passés devant Guillaume Duchesne, notaire à Lardy (1631-1632) ; devant Antoine Moynet notaire à Lardy (1630-1634) ; vente par Pierre de Limoges et Jehan Grenault à Pierre Hérouard (1630-1631) ; vente de la seigneurie de Janville et de Besoin par M le prévôt d'Auvers-Saint-Georges à Pierre Hérouard (1632). Estimation et preuves de droits : Rapport d'arpentage du Mesnil Trasseboulle (1613). Un acte concernant les travaux de plantation de poteaux sur les terres du Mesnil (1619). Revenus et fonctionnement : Vente de bois sur la seigneurie du Mesnil (1630). Baux, titres nouvels et constitutions de rentes : baux (1628) ; rachat de rente et bail à Habert (1630), baux à Jehanne Boucher (1630), à François Doré, parchemin, à Jehan Massaure, à mademoiselle d'Allonville, à la veuve Beau, à Pasquier Ledour (1632), à Jacques Jouet de Lardy, à André Guilleminot, parchemin, à François Houdon (1633). Déclarations de terres et d'héritages : déclaration de terres (1612), fragment de déclaration des terres de Bouray (1639), déclarations des habitants de Janville, Bouray et Lardy (1636), déclaration des héritages de Antoine Guilleminot (1641), mémoire des terres labourées pour Hérouard sur la seigneurie de Gillevoisin [s.d.]

Date

1613-1641

Cote

27J/6

9

Joseph François de TERTULLE. - Papiers de famille. - Testament de Joseph François de TERTULLE reçu à Avignon, trois exemplaires et un codicille (1686). Inventaire après décès de Joseph François de TERTULLE pour Jeanne et Gabrielle de TERTULLE ses soeurs (1694). Attestation de l'inventaire des biens de Joseph François de TERTULLE fait par Jeanne de TERTULLE épouse de Claude de PASSIS marquis d'AUBIGNAN en son nom et en celui de Gabrielle de TERTULLE de REAUVILLE, ses soeurs (1694). Droits seigneuriaux. - Hommage au pape par Joseph François de TERTULLE de la terre de La ROQUE HENRI en latin (1683).Titres de propriétés. - Acte de partage de la succession de Jean de TERTULLE entre Joseph François de TERTULLE et Jeanne de TERTULLE sa soeur (1682). Transaction entre Joseph François de TERTULLE et Jacques DUPUY de TOURNON marquis de MONTBRUN (1688). Gestion. - Titres constitutifs de la rente faite à la famille de GRAMMONT et au marquis de RIQUEMONT seigneur de VACHERES : comptes, arrêté de comptes et constitution de pension, acte de transaction (1679-1699) ; achat de pension contre la communauté de CARPENTRAS (1688) ; achat de terre en rente perpétuelle et acte de vente pour Dominique ALFONT, Thomas ALFONT, Antoine LOMBARD, César CHALAN et Antoine MOUREAU (1690). BAUMES : liste des capitaux de pension dus par la communauté de BAUMES aux héritiers de Joseph François de TERTULLE et de madame la marquise d'AUBIGNAN sa soeur (s.d.) ; inventaire particulier et vérification des titres (1711) ; inventaire des actes à joindre aux contrats d'imposition après vérification (1550-1655). Cahier des arrentements des biens de Joseph François de TERTULLE dans le Comtat (s.d.). Justice. - Joseph François de TERTULLE contre Marie Christine de THEZAN de VENASQUE devant la sénéchaussée de CREST : extrait des registres du greffe, requête, sentence (1744-1745).\t

Date

1550-1744

Cote

13J/86

10

DOURDAN. - Titres de propriétés des jardins acquis pour agrandir celui de la Communauté. [Invent. p. 6-8.]

Date

1659-1761

Cote

D/1933

11

Caserne de gendarmerie de Dourdan. - Titres relatifs à la propriété (1830-1886); bail, avenant et renouvellement (1903-1934); état des lieux (1904); travaux de réparation (1791); correspondance de bail et de travaux (1903-1904).

Date

1791-1934

Cote

4N/18

12

Commanderie de SAINT-JACQUES [ETAMPES].

Date

1576-1601

Cote

D/27

13

Famille de BRETIGNIERES. - Procédure contre le seigneur d'ETIOLLES. - Limites respectives des biens de M de BRETIGNIERES seigneur de SAINT GERMAIN et M Lenormand seigneur d'ETIOLLES : état de quelques héritages situés au champtier des CENDRIERS et de CHEVREAUX,dont M de BRETIGNIERES réclame la censive, notes et observations servant de réponses à l'état de mouvance ; état des héritages appartenant à Louis DUPONT laboureur à GRAVOIS, déclarés au seigneur d'ETIOLLES et réclamés par de BRETIGNIERES, autre état des héritages de GRAVOIS reconnus comme appartenant à la seigneurie de SAINT GERMAIN, autre état des héritages donnés en échange par DELILE fermier de SAINT GERMAIN à Vincent DUPONT, laboureur à GRAVOIS dont M de BRETIGNIERES réclame la mouvance, notes et observations servant de réponses ; copie de l'extrait de l'inventaire des titres du fief des HAULDRES en 1516 ; tableaux des changements de propriétaires et des fermiers. Procédure à propos des droits de censives sur les fiefs des HAUDRES et de GRAVOIS opposant M de BRETIGNIERES et M LENORMAND seigneur d'ETIOLLES : mémoire des fiefs pour lesquels M LENORMAND doit la foi et hommage à M de BRETIGNIERES, extrait des registres de déclarations des fiefs de la prévôté et vicomté de PARIS, état des héritages, transactions, quittances (1614-1696) ; assignation à Nicolas THIBEUF à la requête de la fabrique de NOTRE DAME et de SAINT NICOLAS de CORBEIL à propos de biens situés à VILLELOUVETTE (1634) ; relevé et récapitulation des articles contenus aux états des prétentions de censive respectives entre M de BRETIGNIERES seigneur de SAINT GERMAIN, VAL COQUATRIX et autres lieux et M LENORMAND seigneur d'ETIOLLES, TREMBLAY, CHEVREAU et autres lieux [s.d.] ; états des héritages possédés par M de BRETIGNIERES ; relevé des héritages contenus aux différents états des prétentions de censives de M de BRETIGNIERES et de M LENORMAND seigneur d'ETIOLLES, GRAVOIS,, TREMBLAY-CHEVREAU et autres lieux (s. d.) ; déclaration par M LENORMAND des terres qui sont dans son clos et qui sont mouvantes de SAINT GERMAIN, original et transcription [s.d.] ; déclarations des fiefs de LARCHET, du fief du BOURG DANGEST par Etienne DOUBLET et M de BRETIGNIERES, copie d'une transaction des terres de GRAVOIS par Louis du TILLET, déclaration des héritages de Etienne de FLEURY au couvent des BONHOMMES, extrait des déclarations passée au terrier de la seigneurie du TREMBLAY par Etienne de FLEURY ; dénombrement des fiefs du COLOMBIER, des FOURNEAUX et de CROSNE-SOUS-COMBEAUX pour M de FLEURY (1514-1789). Etat de la qualité des terres d'ormes échangées entre M Le NORMAND et M de BRETIGNIERES [s.d.]. mémoire des terres occupées par Louis DUPONT qu'il tient du curé de SAINT GERMAIN, du curé d'ETIOLLES, de MM Le NORMAND et de BRETIGNIERES (1720-1721). Plan aquarellé du bois du PUY des ROZIERS dépendant de la seigneurie de SAINT GERMAIN à la requête de Jacques de BRETIGNIERES (1734) ; rapport de visite au château du TREMBLAY (1741), mémoire des ouvrages de maçonnerie fait pour le rétablissement des murs de clôture de la GARENNE du TREMBLAY mitoyens entre M Lenormand et M de BRETIGNIERES (1758), mémoire des journées d'ouvrages faites au mur de séparation du parc de SAINT GERMAIN et de la GARENNE du TREMBLAY en commun entre Jacques de BRETIGNIERES et M de la MOTTE propriétaire du TREMBLAY (1770) ; extrait des titres servant à établir la mouvance de la seigneurie du TREMBLAY CHEVREAU appartenant à M LENORMAND sur celle du VAL COQUATRIX appartenant à M de BRETIGNIERES seigneur de SAINT GERMAIN LE VIEUX CORBEIL ; échange de titres entre Philippe DOLIBO concierge de M de BRETIGNIERES et Vincent DUPONT laboureur demeurant à GRAVOIS (1711) ; quittance de Jean GARENNE marguillier de la fabrique de SAINT JACQUES DE CORBEIL à M de BRETIGNIERES (1778). Transaction entre Charles Guillaume LENORMAND et Jacques Louis de BRETIGNIERES qui met fin aux contestations sur les limites de leurs terrtoires réciproques, contestations qui durent depuis plus de cent ans, parchemin (1789)

Date

1516-1789

Cote

77J/124

14

Seigneurie de LORMOY. - Transports et reconnaissances de rentes (20 pièces).

Date

1635-1750

Cote

4J/52

15

Ordre du Mont-Carmel.

Date

1674-1722

Cote

D/46

16

Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean LAMBERT (juin 1602).

Date

1602

Cote

E/4481

17

Titres de propriété jusqu'en 1791. - Seigneurie de SAVIGNY-SUR-ORGE : partages de la seigneurie de VIRY, procédures relatives aux censives et aux fiefs [cf. inv. de VIRY (103), chap. VIII, XIV, et XV, 1. 21-22].

Date

s.d

Cote

149J/129

18

Duché-paierie de BRUNOY. - Procès intenté à M. de PANGE, trésorier général de l'Extraordinaire des guerres, par les religieuses de NOTRE-DAME d'YERRES, qui revendiquent la propriété de deux toises dans un terrain planté en bois et situé aux GODEAUX.

Date

1771-1773

Cote

A/1277

19

Duché-paierie de BRUNOY. - Inventaire des titres et pièces concernant la seigneurie de MAROLLES, fait par dom Jean-Jacques PARENT, religieux profès, garde des archives du prieuré de Saint-Martin-des-Champs, à PARIS.

Date

1734

Cote

A/1181

20

Famille MAZADE DE SAINT-BRESSON, 1760-1778. - Titres généraux : - arrêt de la Cour du Parlement qui adjuge à Guillaume MAZADE DE SAINT-BRESSON la terre et seigneurie d'ATHIS-MONS et dépendances moyennant 421 200 livres [terre appartenant à Louis-François-Joseph de BOURBON CONTY, comte de LA MARCHE, prince de sang, légataire universel de Mlle de CHAROLAIS, sa grande tante] ; - état des titres de propriétés d'ATHIS et dépendances remis par le comte de LA MARCHE, 22 septembre 1760. [1 pièce parch., 32 p. - 1 pièce papier, 2 p.].

Date

1760

Cote

26J/122

21

Jean de TERTULLE. - Gestion. - Instrument de délivrance des capitaux des pensions dus par la communauté de la ville de CAVAILLON et autres lieux à Jean de TERTULLE citoyen de CARPENTRAS, registre avec couverture parchemin (1662) ; état des débiteurs de CAROMB en faveur de Jean de TERTULLE (1678). Livre de raison de tous les actes, arrentements, baux, cens et pensions annuelles des biens que possède Jean de TERULLE dans le terroir de CAROMB (1679). Arrentement de la terre, seigneurie et revenus de La ROQUE HENRI à la famille LIOTARD (1677). Achats de pension de Bernardin AYME, Jean Marie SOUMILHES et Guillaume GAUDIBERT, de Pierre CARNAVET et François BOUTEILLE consuls de CAROMB, Thomas BARTHAQUIN, Louis François DALLEMAND et Jean REGNE, par Michel et François GAUTIER, pour la communauté de CARPENTRAS, pour la communauté de CAROMB, (1665-1676), par Jean PASTEUR (1662), Pierre MARTIN et Jean Baptiste PELEGRIN (1663), cession de terres à Jean de TERTULLE (1661, 1679-1680). Justice. - Procédure pour Jean de TERTULLE contre Toussaint et Jean GUILLENS : obligation, sentence, correspondance (1677-1679).

Date

1662-1680

Cote

13J/85

22

MILLIE (veuve), DOURDAN. - Titres de propriété, vente d'immeubles, rentes viagères, obligation, actes relatifs à une adjudication, à une liquidation, à une vente, et des pièces de dépense.

Date

1701-1888

Cote

48J/127

23

Terres de Bouray. - Contentieux.

Date

1213-1823

Cote

27J/114

24

MONTLHERY. - François Eloi Gabriel Hourdou : registre des certificats de propriétés durant l'exercice de Maître Hourdou François Eloi Gabriel (Février 1872 - Septembre 1879).

Date

1872-1879

Cote

2E62/749

25

Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean PILLAS (8 - 21 octobre 1607).

Date

1607

Cote

E/4531

26

RICHARVILLE. - Biens communaux, équipement.

Date

1806-1935

Cote

2O/1101

27

SAULX-LES-CHARTREUX. - Eglise, presbytère. - Eglise : état des édifices cultuels, reconstruction (plans), travaux, acquisition de terrains an X (1801-1802)-1929 [1] ; presbytère : construction, travaux, bail, 1824-1917 [2] ; aliénation d'immeuble, 1929 [3] ; différend avec le curé relatif à un droit de propriété, 1915 [4] ; processions : pourvoi du curé GUERIN contre un arrêté du maire, 1931-1936 [5].

Date

1801-1936

Cote

2O/1258

28

COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE. - Ferme de l'ECLAUSE : titres de propriété, 1686-1824 ; baux, 1738-1890.

Date

1686-1890

Cote

106J/17

29

SAINTRY, familles.

Date

1720-1889

Cote

79J61/7

30

DOURDAN. - Titres de propriété des maisons où sont les bâtiments de la Communauté. [Inv. p. 5-6.]

Date

1574-1701

Cote

D/1932

31

Titres de l'hôpital Saint-Antoine : gestion de biens immobiliers à Etampes.

Date

1482-1690

Cote

D/42

32

Titres de propriété.

Date

1302-1741

Cote

7J/11

33

Titres de propriété jusqu'en 1791. - Seigneurie de SAVIGNY-SUR-ORGE : foi et hommages prêtés au roi et aux seigneurs d'ANGERVILLIERS pour les seigneuries de SAVIGNY et de VIRY [Cf. inv. VIRY (103), chap. II et III, 1. 3 et 4].

Date

1346-1782

Cote

149J/117

34

Chapitre XXII : Résidus

Date

1487-1769

Cote

G/282

35

Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean PILLAS (décembre 1608).

Date

1608

Cote

E/4545

36

Duché-paierie de BRUNOY. - Extraits des titres du fief des GODEAUX. Plan du terroir des GODEAUX.

8 medias

Duché-paierie de BRUNOY. - Extraits des titres du fief des GODEAUX. Plan du terroir des GODEAUX.

Date

1519-1765

Cote

A/1276

37

Titres de propriété à partir de 1791. - Titres du domaine de SAVIGNY appartenant à Ramon de LA FUENTE, marquis d'ALTAVILLA.

Date

1881-1883

Cote

149J/147

38

DELABROUILLE-LEVASSORD (Abel), agriculteur, GARANCIERES-EN-BEAUCE. - Titres de propriété, d'adjudication et de liquidation.

Date

1846-1945

Cote

48J/6

39

Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean LAMBERT (septembre 1602).

Date

1602

Cote

E/4484

40

Usine de pâte à papier - Wörgl (Autriche).- Domaine, propriétés de Moosegg.

Date

1849-1916

Cote

3J/89

41

Famille de PATRIS. - Papiers de famille. - Testament en latin de Héllias de BUNERIS, docteur en médecine à CARPENTRAS (1516). Donation par Anne de PATRIS, fille de CHARLES et religieuse au monastère de CARPENTRAS à ses frères Jean et Pierre (1570, 1582, 1599) ; donation par Guillaume de BOURGJUIF à Claude de PATRIS, son cousin de la moitié de ses biens ; procuration de Claude de PATRIS (1577- 1583) ; testament de Charles de PATRIS (1601) ; donation entre Jean de PATRIS et Louise de PATRIS (1603) ; testament et codicille de Jean de PATRIS, 3 exemplaires (1619) ; inventaire des biens de Jean de PATRIS, sis à CAROMB, qu'il lègue à sa fille Françoise épouse de François de TERTULLE (1620) ; inventaire des biens de Jean de PATRIS (1622). Donation entre vifs par Hierosme de FORTIA femme de Jean de PATRIS à ses filles Françoise, Anne et Héleyne (1684). Titres de propriétés : partage des biens de la succession de Collin des ISNARDS et de sa femme (1566) ; accord entre Charles de PATRIS administrateur des biens de ses enfants nés de son épouse Julie des ISNARDS et Spirite des ISNARDS sur l'héritage de leur mère et belle-mère (1569) ; répartition de la dot de Julie des ISNARDS épouse de Jehan de PATRIS suite à leur contrat de mariage (1613). Opposition de la requête présentée par Catherine NEGRIER pour faire ajourner Charles de PATRIS (s.d.). Inventaire des biens de Claude de PATRIS (1532). Succession : mémoire sur la répartition des biens issus de l'héritage de COMBORCIER et de Heleyne de PATRIS son épouse entre 1607 et 1636 ; copie de l'accord et transaction entre Claude de La FLOTTE seigneur de Saint Pierre ARGENSON et d'Heleyne de PATRIS veuve de Claude COMBOICIER, fille de Jean de PATRIS (1698). Accord passé entre Jean de PATRIS et Charles et Claude de PATRIS ses père et oncle, parchemin (1597), transaction et quittance entre Charles de PATRIS et François VIDAL (1562-1563), transaction entre Jean de PATRIS et Louise de PATRIS épouse de François de La PLANE (1603). Accord et transcription entre Jean de PATRIS et Jean et Marguerite de BLISSONS ses neveu et nièce de BAGNOLS en LANGUEDOC (1610). Achat par Claude de PATRIS à Spirit MARCEL (1526). Gestion. - Rreçus du procureur et vicaire de l'église pour services rendus à M de PATRIS (1607-1609) ; une lettre (1599) ; transactions, échanges et achats par Charles et Claude de PATRIS (1621-1649) ; achat de pension par Charles de PATRIS de Claude CARAT, de Rostaing ROUX (1684-1685). Justice. - Procédure de Charles de PATRIS contre Antoine de CHARBONNEL et Catherine AUGIER sa femme : procuration, exploit, transaction (1576-1582).\t\t\t\t

Date

1516-1684

Cote

13J/83

42

Titres de propriété jusqu'en 1791. - Terrier censuel de la seigneurie de SAVIGNY-SUR-ORGE, tome I dressé en 1780.

Date

1780

Cote

149J/91

43

Seigneurie de NOZAY-LA VILLE DU BOIS.

Date

1580-1730

Cote

13J/63

44

Caserne de gendarmerie de Montgeron. - Titres relatifs à la propriété (1829-1839); approbation de bail (1935); correspondance de bail (1931-1935).

Date

1829-1935

Cote

4N/32

45

GRIGNY II. - Bâtiments d'habitation : avenant n° 3, tranches 21 : situations des travaux de marchés et des travaux supplémentaires, situation pour décompte définitif, certificats de paiement, déclarations de propriété.

Date

1975-1976

Cote

20J/38

46

Titres de propriété jusqu'en 1791. - Minutes des déclarations censuelles de la seigneurie de VIRY, tome I.

Date

1779-1780

Cote

149J/104

47

Commanderie de SAINT-JACQUES [ETAMPES]. - Arrêt du Grand Conseil , en forme de lettres patentes, ordonnant à André GILLES et aux autres fermiers de la cense de SAINT-QUENTIN en VERMANDOIS d'acquitter à l'administrateur de SAINT-JACQUES de l'EPEE tous les devoirs afférents à ladite cense ou ferme, 4 août 1601. Arrêt du Grand Conseil relatif au procès entre la ville d'ETAMPES et le chapitre de SAINT-QUENTIN, à propos de la cense de l'EPEE. Les parties sont renvoyées à trois semaines pour produire leurs pièces, 28 mai 1604. Arrêt du Grand Conseil maintenant les maire et échevins d'ETAMPES en possession de la cense de SAINT-QUENTIN, contrairement aux prétentions des doyen et chanoines de l'église de SAINT-QUENTIN, qui voulaient unir cette cense au grand hôpital de cette dernière ville, dont ils étaient directeurs, 28 septembre 1604. Copie authentique d'un arrêt du Grand Conseil, qui condamne Gilles DUPONT, fermier de la cense de l'EPEE, et le chapitre de SAINT-QUENTIN, solidairement, à payer les arrérages des sommes dues depuis 1589 pour le fermage de ladite cense, à raison de 108 livres par an, aux maire et échevins d'ETAMPES, déclarés seuls propriétaires, 1606.

Date

1601-1606

Cote

D/28

48

Fondations de messes.

Date

1450-1774

Cote

D/48

49

Famille Voysin (Jean Baptiste puis Daniel François). - Droits seigneuriaux : Inventaire général des titres des terres du Mesnil Voisin, Bouray, Janville, Lardy, Gillevoisin et Itteville (1714) Table des terrains contenus au décret de Mesnil Voisin, Bouray et Janville en 1677 [copie de 1812] Extraits du terrier de Mesnil-Voisin, grands formats folios 385-412 (début 18e siècle)

Date

1677-1812

Cote

27J/20

50

Fief des BIEZ. - Droits seigneuriaux. - Foi et hommage portant aveu et dénombrement rendu par les administrateurs de l'HÖTEL DIEU à Alexandre de BALSC d'ENTRAGUES , parchein (1727). Délimitation de territoire. - Arpentage par RENAULT arpenteur, de la pièce de terres appelée le fief des BIEZ, papier (1622) ; relevé de l'arpentage des terres de la ferme de l'Hôtel Dieu de PARIS, donnée par contrat audit Hôtel Dieu par Thomas BEUDON avocat en la Cour et Marie DUMOULIN, dame de BIEZ, sa femme le 6 mai 1665, 1 pièce papier (1666). Titres de propriétés. - Déclaration des maisons et des héritages situés en la châtellenie de MARCOUSSIS, que possède le sieur BEUDON avocat en Parlement à cause de Marie DUMOULIN , sa femme, 2 pièces papier. Reconnaissance des droits. - Une pièce pour justifier que le seigneur de MARCOUSSIS a droit de réservoir de pêche du GRAND ETANG, papier (1622), accord entre Claude DUMOULIN propriétaire du fief des BIEZ et Jeanne GAIGNOn veuve de Charles de BALSAC pour la jouissance du GRAND ETANG, papier (1623), requêtes, causes d'opposition, saisie réelle, 5 pièces papier (1630).

Date

1622-1782

Cote

13J/56

51

Seigneurie de LAUNAY. - Suite des titres relatifs aux patronage, dîmes, droits honorifiques de l'église.

Date

1767-1779

Cote

4J/17

52

Autres titres de propriétés et baux à et autour de CHAMARANDE (classés par ordre alphabétique des communes. - AUTHON-LA-PLAINE (anciennement AUTHON-EN-BEAUCE), acquisition par Charles François Duris, seigneur de CHANTIGNONVILLE, VIEFRY, ROMAINVILLE, d'une ferme appelée l'Ecu de France de la comtesse d'Hôpital (1772). BONNES puis CHAMARANDE, bail à rente de Jean Guillon sur des vignes à BONNES concédées par la veuve de Jean Alleaunne (1669-1714), mise en vente d'une maison et de terres à CHAMARANDE par Jean Baptiste Demolliere, tuteur de Dupré,fils mineur (1724); successions de Jean Petit et Marie Guillemot : 10 pièces (1739-1741), Jean Delaunay et Marie Auvray (1766), Marie-Louise Lerable (1772); extrait des registres paroissiaux de Saint Quentin de CHAMARANDE (1769, 1772); acquisition par Jacques Thibaut d'une maison de campagne à CHAMARANDE : 3 pièces (1830). ETAMPES, acquisition de la terre de Brunchault par Nicolas de Lambon (1712).

Date

1669-1830

Cote

39J/103

53

BRETIGNY, fabrique. - Biens : titres de propriétés : échanges, baux, locations, ventes, titre nouvel, pièces annexes.

Date

1716-1789

Cote

49J/15

54

MONTCEAUX (LE COUDRAY-MONTCEAUX) : titres de propriété de diverses maisons [10 dossiers classés de la manière suivante : bornages et arpentages (1760-1810) ; baux de la ferme de MONTCEAUX (1631-1720) ; vente de MONTCEAUX par Alex. RENAULT au St-Fromaget (1719) ; inventaire, déclarations (1626-1784) ; estimation du château de MONTCEAUX (1812) ; estimation du domaine en 1844 ; comptes (1730-1796) ; état des biens et acquisitions à MONTCEAUX ; pièces générales sur MONTCEAUX ; hydrauliques [XVIIIè] et estimation des bois de MONTCEAUX (1637-1678)]. Papiers LENOIR, 2ème liasse.

Date

1626-1844

Cote

1J/435

55

Abbayes et prieurés d'hommes, Bénédictins : abbaye LA SAINTE-TRINITE de MORIGNY.

Date

1339-1789

Cote

10H/4

56

Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie de Combs-la-Ville [Seine-et-Marne].

Date

1493-1783

Cote

A/1223

57

VERT-LE-PETIT. - Biens communaux, équipement. - Biens communaux : bornage, bois, an Xll (1803-1804)-1933 [1] ; biens communaux : ventes, 1841-1868 [2] ; ventes d'arbres, 1835-1885 [3] ; vaine pâture, 1855 [4] ; bois du BOUCHET : propriété exclusive du duc de MOUCHY, 1820 [5] ; sablière, 1867-1899 [6] ; bâtiments communaux : travaux, 1938 [7] ; corps de garde : travaux, 1923 [8] ; bureau de poste, 1901-1921 [9] ; horloge, 1856 [10] ; lavoir, 1841-1883 [11] ; électricité, 1909-1927 [12].

Date

1803-1938

Cote

2O/1379

58

Titres de propriété jusqu'en 1791. - Terrier censuel de la seigneurie de VIRY-SUR-ORGE, dressé en 1778-1782.

Date

1778-1782

Cote

149J/94

59

Gestion seigneuriale.

Date

1624-1789

Cote

7J/7

60

PUISELET-LE-MARAIS, fief de MEZIERES. - DUMONCEAU de BOIS HERPIN, LECOINTE sieur de BOUVILLE, Clément GAULT DE LA GRANGE : titres de propriété [papier et parchemin].

Date

1501-1720

Cote

1J/428

61

Palais de justice d' Etampes. - Tribunal civil : titres relatifs à la propriété (an V-1861); inventaire du mobilier (1810-1882); entretien du mobilier (1846-1863); travaux de réfection (1887); travaux de restauration pour l'agrandissement du tribunal (1888-1890) : plan du tribunal et des gendarmeries, calque, par J. Anjubert, architecte (1890); travaux de remise en état du bâtiment (1930-1931); correspondance de travaux (1938-1943); classement aux Monuments Historiques de peintures murales du XIVème siècle : la remise de la baronnie d'Etampes à Philippe Le Bel par Louis d'Evreux, en 1301 (1908-1909) bibliothèque du tribunal : acquisition de mobilier (1927-1931) justice de paix : entretien des locaux (1930).

Date

1796-1943

Cote

4N/7

62

BRIIS-SOUS-FORGES. - Domaine de BLIGNY : (n°27) achat de terres par Mme Catherine Masseron, veuve Arnault, à Pierre Carré Le jeune : contrat (1650), (n°28) achat de terres par Pïerre Thiboust, achat à Pierre Cailleau : contrat de vente (1664) ; achat à François Guérineau : contrat de vente (1664) ; achat à Claude Heban : contrat (1673), obligation de Claude Heban (1673), procédure pour le paiement de l'obligation (1673), (n°29) achat de terres par Jean Chuppé à Marie Voisin : contrat (1671), (n°30) revenus, rentes de deux livres : évolution des titres au profit des propriétaires de Bligny, titre de rente au profit de Jean Chuppé (1678) ; rentes de quatre livres cinq sols : évolution de la rente, titres de rente (1731, 1746, 1764), (n°31) achat de terres par Jean Chuppé à Michel Corret : contrat (1682), (n°32) achat de terres par Jean Chuppé à Jacques Pillon : contrat (1683), (n°33) achat de terres par la famille Loger à Jacques Ernaut : contrat (1719), (n°34) contentieux : jugement d'une affaire opposant la famille Loger, propriétaire des fiefs et terres de Bligny et Mulleron, et Claude Gouy, fermier, concernant la jouissance d'une terre (1722), (n°35) impôts seigneuriaux : attestation de paiement de la censine de M. Loger à .M. Lemairat (1723), (n°36) achat de terre par Mathurin Reverssé à M. Delaistre à titre de rente foncière de bail d'héritage : contrat (1726), (n°37) achat de terres par M. François de St Michel à Claude Guesneau : contrat (1727), (n°38) achat de terres par Jean Chuppé à la famille Le grand : extrait d'un contrat de vente de 1664 (1730), (n°39) contentieux : jugement de l'affaire opposant la famille Loger à Mathurin Rauché et Jacques Mauge concernant la jouissance d'une terre sise sur le terroir de Bligny (1737), (n°40) échange de terres entre le seigneur du Marais et la famille Loger : contrat d'échange (1738), (n°41) revenus, rentes de 40 sols : nouveau titre de rente au profit de M. Noyer (1813), évolution de la rente due par la famille Perrot au comte Ambroise Anatole de Montesquiou Fezensac (s.d.), bordereau de créance au profit du comte Ambroise Anatole de Montesquiou Fezensac (s.d.), remboursement arrérages et capital au profit du comte Ambroise Anatole de Montesquiou Fezensac (1835), état des rentes dues au comte Ambroise Anatole de Montesquiou Fezensac (s.d.) ; rente de 80 sols : titre de rentes (1745 - 1787), (n°42) achat du domaine de Bligny par la famille Loger à Gérard Heusch, seigneur de Janvry : état des pièces remises lors de la vente (1748), (n°43) achat du domaine de Bligny : ratification de l'acte de vente entre la famille Loger et M. Heusch (1751), (n°44) impôts, estimation de la terre de Bligny : aveu et dénombrement du fief de Bligny et déclaration censuelle passée par M. Haudry (1766) ; estimation du fief d'Invilliers : aveu et dénombrement (1751) (n°45) location de terres : vente et bail à rente fait par MM. Louis, Paul-Louis et Armand Tricot à Antoine Pippet (1756), bail à cens par M. Haudry à M. Nicolas Daussy (1779), (n°46) historique du domaine : récapitulatif des propriétaires de Bligny de 1764 à 1818, (n°47) acquisition de terres : récapitulatif des titres de propriété et d'acquisition par M.Heusch, seigneur de Janvry de 1748 à 1766, (n°48) défrichement : déclaration du Roi (1766), état des terrains à défricher lors de l'acquisition par M. Prault St Germain (s.d.), extrait du greffe du châtelet et du greffe de l'élection (1788), déclaration au greffe du châtelet (1788), déclaration au greffe de l'élection (1788), déclaration au greffe de Dourdan (1788), significations aux habitants de Briis (1788), (n°49) financement, emprunt de M. Marcel Prault St Germain à M. et Mme Bouillat : reconnaissance de dettes (1780, 1785,1787), (n°50) financement, hypothèques des biens d'André Pierre Hardy : attestation d'envoi des copies des lettres patentes et actes de subrogation (1781), (n°51) entretien : quittances de paiement de factures payées par M. Marcel Prault de St Germain ( 1784), (n°52) administration du domaine : correspondance (1784-1788), (n°53) impôts, estimation de la propriété de Bligny : liste des titres de propriété et d'acquisitions particulières de la terre et seigneurie de Bligny par M. Prault St Germain en 1784, nouvelle estimation du rôle de la commune de Briis des terres, prés et pâtures affermés composant la terre de Bligny (s.d.), (n°54) achat par adjudication du domaine de Bligny par M. Marcel Prault St Germain à M. André Haudry : contrat (1785), (n°55) féodalité : serment d'hommage et de fidélité à M. de Bacquencourt, seigneur de Courson (1785), (n°56) financement, emprunt : acte de remboursement des dettes de M. Marcel Prault à MM. Bouillat et Bareau (1785), (n°57) impôts, estimation des terres de Bligny : observations sur les différents objets en fiefs (s.d.), état des lieux tant en fief qu'en rotures à vendre avec le château de Bligny (s.d.), impôts, franc-fief : correspondance (1787-1788), contrainte adressée à M. Marcel Prault (1785, 1787-1788), (n°58) échange de terre entre M. Prault de St Germain et M. de Bacquencourt : acte d'échange (1786), correspondance (1787), opposition sur immeubles par M. de Bacquencourt empêchant la ratification d'acte de vente passé par André Simeon (1786), Germain Carré (1786), Henri Blain (1787), (n°59) échanges de terres entre M. Prault St Germain et M. de Bacquencourt : dépouillement des bois et terres demandés par M. Prault St Germain, proposition d'échange, bordereau des articles de censives cédés à M. de Bacquencourt à M. Prault St Germain (1786), (n°60) achat de terres par M. Marcel Prault St Germain à Jacques et Louis Vaudron : contrat, (n°61) contentieux : plainte de M. Marcel Prault suite à une altercation avec un habitant de Fontenay (1787), (n°62) achat de terres par M. Prault St Germain à François Cholet : contrat (1787), (n°63) impôts seigneuriaux : opposition et sommation de M. Marcel Prault St Germain à la famille Mauge (1788) et à la famille Reverset (1788) concernant le paiement des arrérages des censines et rentes dues, (n°64) impôts, estimation de la terre de Bligny : arpentage général de la terre de Bligny, tableau de la consistance et du produit réel et actuel du fief (1788), (n°65) impôts : assignation en passation de déclaration censuelle au sieur Prault St Germain (1788), (n°66) échange de terres entre M. Marcel Prault St Germain et l'Eglise oeuvre et fabrique St Denis de Briis : contrat d'échange (1788), (n°67) impôts, franc-fief : copie des paiements successifs faits par M. Prault (1789), (n°68) échange de terre entre M. Marcel Prault et M. de Bacquencourt : note sur les conditions d'un éventuel échange (s.d.), (n°69) impôts, estimation de la terre de Bligny propriété de Marcel Prault St Germain (s.d.), inventaire de la terre de Bligny suivant le procès verbal de l'arpentage fait en frimaire an 3, estimation de la terre (s.d.), (n°70) impôts : ventilation des biens tant en fiefs que rotures de la terre, ferme de Bligny et autres fiefs en dépendance : extrait de l'affiche d'adjudication, liquidation des droits dus par M. Marcel Prault à M. de Bacquencourt (seigneur de Courson), droits dus aux dames de Gif (s.d.), (n°71) échange de terre : proposition de M. Prault St Germain à M. de Bacquencourt : contrat d'échange (s.d.), (n°72) domaine, jardin : note sur les conventions faites par M. Noyer sur diverses parties du jardin (s.d.), (n°73) impôts, estimation des terres : tableau de la consistance et du produit du fief dont le propriétaire est M. Prault St Germain (s.d.), (n°74) impôts : note pour ensaisinement du contrat entre M. de Bacquencourt et M. Bouilliette(s.d.), (n°75) acquisition de terre : lots et ventes de terres avec les noms des acquéreurs, des vendeurs, des notaires et le prix de l'acquisition (s.d.)

Date

1650-1835

Cote

69J/2

63

Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jacques COQUEAU (octobre 1573).

Date

1573

Cote

E/4373

64

Titres de propriété jusqu'en 1791. - Seigneurie de SAVIGNY-SUR-ORGE : baux à loyer et à cens des terres de VIRY [cf. inv. de VIRY (103, chap. IX et X, 1. 12-15].

Date

1416-1791

Cote

149J/135

65

NORVILLE (LA). - Seigneurie, affaires diverses et procédures.

Date

1498-1755

Cote

134J/66

66

Famille de BALSAC. - François de BALSAC. - Titres de prorpriété. - Acquisitions par François de BALSAC à Fiacre BOULLON, Jean MAZURIER, Nicolas HAMYARD et Jean FORLEVRYE, parchemins (1503-1598).

Date

1503-1598

Cote

13J/17

67

CHEVRY II. - Quartier 24, gros oeuvre : situations des travaux de marchés et des travaux supplémentaires, certificats de paiement, déclaration de propriété, factures sur situation.

Date

1977-1979

Cote

20J/112

68

Le PARC-PIERRE à SAINTE-GENEVIEVE acquis par Monsieur BERTIER en 1780 ; titres de propriété.

Date

1764-1780

Cote

7J/24

69

MARCHON, notaire, DOURDAN.

Date

1868-1884

Cote

48J/110

70

Titres de propriété jusqu'en 1791. - Seigneurie de SAVIGNY-SUR-ORGE : partages des terres de SAVIGNY entre les maisons de VINS et de MONTREVEL, 1676-1690 ; partage du fief de CHAMPAGNE, 1412 [Cf. inv. de SAVIGNY (102), chap. IX, 1. 26].

Date

1412-1690

Cote

149J/110

71

MOULIN DE L'ETANG.

Date

1489-1614

Cote

12J/23

72

Abbayes et prieurés d'hommes, Augustins : prieuré NOTRE-DAME DES CHAMPS à ESSONNES.

Date

1424-1792

Cote

17H/4

73

Titres de propriété jusqu'en 1791. - Seigneurie de SAVIGNY-SUR-ORGE : seigneurie de JUVISY : extraits de terriers.

Date

1579-1631

Cote

149J/126

74

Archives Municipales de la Ville de Versailles : Répertoire détaillé de la série N : N 1 Titres de propriété

Date

1992

Cote

INV/1041

75

Autres titres de propriété de la famille Boucicaut (PARIS). - Rue Constantinople (n°2), acquisition de M. et Mme Courtois : titres de propriété antérieurs, celui de Mme Boucicaut, extrait du registre du tribunal de première instance de la Seine et certificat négatif après purge légale (1865-1880).

Date

1865-1880

Cote

39J/126

76

Chapitre XX : Rentes dues au doyen

Date

1722-1766

Cote

G/281

77

Famille de BRETIGNIERES. - Titres de propriétés. - Papier terrier avec tables, registre (1687-1793) ; répertoire des titres et papiers de la terre de SAINT GERMAIN "" qui sont dans une armoire au haut de l'escalier des domestiques du château "" [s.d.]

Date

1687-1793

Cote

77J/100

78

Célestins de Marcoussis.

Date

1404-1791

Cote

13J/40

79

LANGLOIS (Augustin), ORSONVILLE. - Contrat de mariage (1878), anciens titres de propriété, bail, actes d'adjudications, de donations et partages, de vente, factures, affiches pour vente aux enchères de terres labourables et attirail pour bestiaux (1912) relatifs à la ferme de LA RECETTE, correspondance.

Date

1901-1913

Cote

48J/88

80

Seigneurie de LAUNAY. - Suite des titres et renseignements relatifs à la chasse, à la pêche sur l'ORGE et relatifs au moulin de GROUTEAU.

Date

1775-1779

Cote

4J/26

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