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  1. Résultat n°1

    Plumitifs d'audience des lundis d'octobre à décembre, des mardis matin et des mardis après midi de janvier à mars

    Date

    2002

    Cote

    2030W/728

    • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES.

    • Plumitifs d'audience des lundis d'octobre à décembre,...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service versant)

  2. Résultat n°2

    LIMOURS (Bailliage et siège royal du comté de Limours).- Procédure criminelle : cinq registres d'audiences (5 janvier 1655-21 mai 1655), (1er juin 1655-28 septembre 1655), (5 octobre 1655-26 décembre 1655), (2 mai 1656-5 septembre 1656), (3 octobre 1656-19 décembre 1656).

    Date

    1655-1656

    Cote

    B/1978

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • LIMOURS (Bailliage et siège royal du comté de Limours).-...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  3. Résultat n°3

    Plumitif d'audiences 4ème classe (novembre 1982 - septembre 1983).

    Date

    1982-1983

    Cote

    1924W/126

    • Contexte : 1924W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

    • Plumitif d'audiences 4ème classe (novembre 1982 - septembre...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service versant)

  4. Résultat n°4

    Plumitif pénal de 4e classe : 1998 - 1999.

    Date

    1998-1999

    Cote

    1744W/149/1

    • Contexte : 1744W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

    • Plumitif pénal de 4e classe : 1998 - 1999.

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service versant)

  5. Résultat n°5

    DOURDAN (Bailliage, Prévôté et comté de Dourdan).- Procédure criminelle : deux registres d'audiences extraordinaires (1er octobre 1726-30 juin 1732), (1er juillet 1732-18 septembre 1739).

    Date

    1726-1739

    Cote

    B/855

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • DOURDAN (Bailliage, Prévôté et comté de Dourdan).-...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  6. Résultat n°6
  7. Résultat n°7
  8. Résultat n°8

    Plumitif civil des loyers : 05/07 - 20/12/1988.

    Date

    1988

    Cote

    1744W/461

    • Contexte : 1744W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

    • Plumitif civil des loyers : 05/07 - 20/12/1988.

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service versant)

  9. Résultat n°9

    Correctionnel : registre des appels correctionnels par des condamnés détenus (04/04/1978-16/06/1980).

    Date

    1978-1980

    Cote

    2405W/25

    • Contexte : AFFAIRES CORRECTIONNELLES.

    • Correctionnel : registre des appels correctionnels...

    Producteur :

    TRIBUNAL CORRECTIONNEL D EVRY (service producteur), PARQUET D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  10. Résultat n°10

    Janvier - mai.

    Date

    2012

    Cote

    3120W/3

    • Contexte : 3120W Affaires commerciales : plumitifs de référés...

    • Plumitifs d'audience.
    • 2012.
    • Audiences du mardi.
    • Janvier - mai.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service producteur), ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service versant)

  11. Résultat n°11

    FERTE-ALAIS (la) (Bailliage royal de la Ferté-Alais).- Procédure criminelle : deux registres d'audiences ordinaires (8 janvier 1648-23 décembre 1648), (13 janvier 1649-30 décembre 1649)

    Date

    1648-1649

    Cote

    B/1722

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • FERTE-ALAIS (la) (Bailliage royal de la Ferté-Alais).-...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  12. Résultat n°12

    Plumitifs d'audience des vendredis 1982

    Date

    1982

    Cote

    2030W/645

    • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES.

    • Plumitifs d'audience des vendredis 1982

    Producteur :

    TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service versant)

  13. Résultat n°13

    CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).- Procédure criminelle : deux registres d'audiences ordinaires (janvier 1607-décembre 1607), (janvier 1608-décembre 1608))

    Date

    1607-1608

    Cote

    B/419

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).-...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  14. Résultat n°14

    Plumitifs d'audience des mardis et mercredis 1979

    Date

    1979

    Cote

    2030W/638

    • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES.

    • Plumitifs d'audience des mardis et mercredis 1979

    Producteur :

    TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service versant)

  15. Résultat n°15

    Rôles d'audiences civiles d'injonction de payer (1983-1985).

    Date

    1983-1985

    Cote

    1954W/200

    • Contexte : 1954W Affaires civiles et pénales de 4ème classe :...

    • Rôles d'audiences civiles d'injonction de payer (1983-1985)....

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service producteur), GREFFE DETACHE D ARPAJON (service versant)

  16. Résultat n°16
  17. Résultat n°17

    Affaires pénales : registre d'audience (09/09/1969-02/08/1973).

    Date

    1969-1973

    Cote

    2404W/3

    • Contexte : 2404W Registres d'audience de cabinet des affaires...

    • Affaires pénales : registre d'audience (09/09/1969-02/08/1973)....

    Producteur :

    TRIBUNAL POUR ENFANTS D EVRY (service producteur), TRIBUNAL POUR ENFANTS DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  18. Résultat n°18

    Greffe, civil. - Instruction et déroulement de l'instance : registres des audiences civiles et de commerce.

    Date

    1829-1831

    Cote

    3U/417

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Greffe, civil. - Instruction et déroulement de l'instance...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  19. Résultat n°19

    Plumitifs civils : mai - septembre 1994.

    Date

    1994

    Cote

    1733W/165

    • Contexte : 1733W Affaires civiles et pénales de 4ème classe :...

    • Plumitifs civils : mai - septembre 1994.

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant)

  20. Résultat n°20

    Plumitifs civils : octobre - décembre 1986.

    Date

    1986

    Cote

    1733W/140

    • Contexte : 1733W Affaires civiles et pénales de 4ème classe :...

    • Plumitifs civils : octobre - décembre 1986.

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant)

  21. Résultat n°21
  22. Résultat n°22
  23. Résultat n°23

    Plumitifs civils : novembre - décembre 1985.

    Date

    1985

    Cote

    1733W/137

    • Contexte : 1733W Affaires civiles et pénales de 4ème classe :...

    • Plumitifs civils : novembre - décembre 1985.

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant)

  24. Résultat n°24

    Affaires pénales : registre d'audience (20/09/1973-13/08/1976).

    Date

    1973-1976

    Cote

    2404W/9

    • Contexte : 2404W Registres d'audience de cabinet des affaires...

    • Affaires pénales : registre d'audience (20/09/1973-13/08/1976)....

    Producteur :

    TRIBUNAL POUR ENFANTS D EVRY (service producteur), TRIBUNAL POUR ENFANTS DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  25. Résultat n°25

    1999.

    Date

    1999

    Cote

    2600W/103

    • Contexte : 2600W Saisies immobilières : minutes et registres (1976-1985,...

    • Registres d'audiences 3ème chambre civile : conférences/MEE...
    • 1999.

    Producteur :

    SERVICE CIVIL (service producteur)
     , TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  26. Résultat n°26

    MONTLHERY (Prévôté et châtellenie royale de Montlhéry).- Procédure criminelle : Gilleton (greffier) : quatre registres des causes ordinaires : (5 janvier 1654-22 décembre 1654), (11 janvier 1655-13 décembre 655), (10 janvier 1656-18 décembre 1656), (8 janvier 1657-31 décembre 1657)

    Date

    1654-1657

    Cote

    B/2257

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • MONTLHERY (Prévôté et châtellenie royale de Montlhéry).-...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  27. Résultat n°27
  28. Résultat n°28

    3 juillet 1978 - 31 octobre 1979.

    Date

    1978-1979

    Cote

    2848W/11

    • Contexte : 2848W Affaires correctionnelles : registres d'audiences,...

    • Registres d'audiences, 5ème, 6ème, 7ème et 8ème chambre.
    • 6ème chambre.
    • 3 juillet 1978 - 31 octobre 1979.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / TRIBUNAL CORRECTIONNEL D EVRY (service producteur), ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / TRIBUNAL CORRECTIONNEL D EVRY (service versant)

  29. Résultat n°29
  30. Résultat n°30

    Plumitif des saisines directes : 07/01 - 08/12/1993.

    Date

    1993

    Cote

    1744W/481

    • Contexte : 1744W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

    • Plumitif des saisines directes : 07/01 - 08/12/1993....

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service versant)

  31. Résultat n°31

    Jugements civils : plumitifs d'audience de novembre 1956 à juin 1963.

    Date

    1956-1963

    Cote

    1310W/190

    • Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.

    • Jugements civils : plumitifs d'audience de novembre...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant), JUSTICE DE PAIX D ETAMPES (service versant), JUSTICE DE PAIX DE DOURDAN (service versant), JUSTICE DE PAIX DE LA FERTE-ALAIS (service versant), JUSTICE DE PAIX DE MEREVILLE (service versant), JUSTICE DE PAIX DE MILLY-LA-FORET (service versant)

  32. Résultat n°32

    FERTE-ALAIS (la) (Bailliage royal de la Ferté-Alais).- Procédure criminelle : un registre d'audiences ordinaires (8 janvier 1681-5 avril 1684)

    Date

    1681-1684

    Cote

    B/1734

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • FERTE-ALAIS (la) (Bailliage royal de la Ferté-Alais).-...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  33. Résultat n°33

    ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Procédure criminelle : deux registres d'audiences ordinaires (8 janvier 1647-20 décembre 1647), (7 janvier 1648-22 décembre 1648).

    Date

    1647-1648

    Cote

    B/1091

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Procédure criminelle...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  34. Résultat n°34

    ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Procédure criminelle : cinq registres d'audiences ordinaires (3 octobre 1673-16 mars 1674), (3 avril 1674-31 juillet 1674), (7 août 1674-5 octobre 1674), (12 octobre 1674-18 décembre 1674), (8 janvier 1675-30 décembre 1675).

    Date

    1673-1675

    Cote

    B/1103

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Procédure criminelle...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  35. Résultat n°35

    1781-1782, 1784-1787

    Date

    1781-1782, 1784-1787

    Cote

    B/37

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • ARPAJON (bailliage, prévôté et châtellenie de la ville...
    • ARPAJON (bailliage, prévôté et châtellenie de la ville...
    • Procédure civile et criminelle : procédures et sentences...
    • Qualités de sentences
    • 1781-1782, 1784-1787

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  36. Résultat n°36

    VILLIERS-LE-CHATEL [CERNY] (Bailliage de Villiers-le-Châtel).- Procédure criminelle : un registre d'audiences (5 juillet 1536-10 mars 1540)

    Date

    1536-1540

    Cote

    B/2921

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • VILLIERS-LE-CHATEL [CERNY] (Bailliage de Villiers-le-Châtel).-...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  37. Résultat n°37
  38. Résultat n°38

    Plumitif civil : 04/03 - 29/05/1997.

    Date

    1997

    Cote

    1744W/494

    • Contexte : 1744W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

    • Plumitif civil : 04/03 - 29/05/1997.

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service versant)

  39. Résultat n°39
  40. Résultat n°40
  41. Résultat n°41

    Affaires civiles : plumitifs, janvier à juin 2003 (2003).

    Date

    2003

    Cote

    2073W/32

    • Contexte : 2073W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

    • Affaires civiles : plumitifs, janvier à juin 2003 (2003)....

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service versant)

  42. Résultat n°42
  43. Résultat n°43
  44. Résultat n°44

    Justice de paix d'Etampes. - Répertoire des jugements de simple police (an VIII-1809) ; registres d'audiences de simple police (1860-1862).

    Date

    1799-1862

    Cote

    4U/578

    • Contexte : 4U JUSTICES DE PAIX (1799-1954)

    • Justice de paix d'Etampes. - Répertoire des jugements...

    Producteur :

    JUSTICE DE PAIX DE SACLAS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE PALAISEAU (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE MILLY-LA-FORET (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE MEREVILLE (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LONGJUMEAU (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LIMOURS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LA FERTE-ALAIS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE DOURDAN (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE CORBEIL (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ETAMPES (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ARPAJON (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ANGERVILLE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  45. Résultat n°45
  46. Résultat n°46

    MONTLHERY (Prévôté et châtellenie royale de Montlhéry).- Procédure criminelle : trois registres d'audiences extraordinaires (8 janvier 1591-31 décembre 1591 en 3 cahiers), (4 janvier 1593-31 décembre 1594), (1er janvier 1595-19 avril 1596)

    Date

    1591-1596

    Cote

    B/2277

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • MONTLHERY (Prévôté et châtellenie royale de Montlhéry).-...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  47. Résultat n°47

    Tribunal du district de Dourdan séant à Rambouillet. Registres des audiences d'inscription des causes (9 juillet - 17 décembre 1791).

    Date

    1791

    Cote

    L/344

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Tribunal du district de Dourdan séant à Rambouillet. Registres...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  48. Résultat n°48

    Contentieux de la sécurité sociale : plumitif n°41, 2 mars - 1er juillet 1993.

    Date

    1993

    Cote

    2340W/412

    • Contexte : AFFAIRES DE SECURITE SOCIALE.

    • Contentieux de la sécurité sociale : plumitif n°41,...

    Producteur :

    TRIBUNAL DES AFFAIRES DE SECURITE SOCIALE (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  49. Résultat n°49

    LONGJUMEAU (Bailliage, marquisat et baronnie de Longjumeau, Chilly, Massy et dépendances).- Procédure criminelle : cinq registres d'audiences (16 août 1775- 22 mai 1776), (5 juin 1776-15 octobre 1777), (12 novembre 1777-2 juin 1779), (16 juin 1779-12 avril 1780) (27 avril 1780-13 septembre 1780)

    Date

    1775-1780

    Cote

    B/2038

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • LONGJUMEAU (Bailliage, marquisat et baronnie de Longjumeau,...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  50. Résultat n°50
  51. Résultat n°51

    Plumitifs civils : janvier - avril 1986.

    Date

    1986

    Cote

    1733W/138

    • Contexte : 1733W Affaires civiles et pénales de 4ème classe :...

    • Plumitifs civils : janvier - avril 1986.

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant)

  52. Résultat n°52

    Janvier - juin 2003 [lacunes juillet - décembre 2003].

    Date

    2003

    Cote

    2600W/152

    • Contexte : 2600W Saisies immobilières : minutes et registres (1976-1985,...

    • Registres d'audiences 8ème chambre civile (1979-2007)....
    • Janvier - juin 2003 [lacunes juillet - décembre 2003].

    Producteur :

    SERVICE CIVIL (service producteur)
     , TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  53. Résultat n°53

    Correctionnel : registre des appels correctionnels (20/11/1979-08/10/1980).

    Date

    1979-1980

    Cote

    2405W/23

    • Contexte : AFFAIRES CORRECTIONNELLES.

    • Correctionnel : registre des appels correctionnels...

    Producteur :

    TRIBUNAL CORRECTIONNEL D EVRY (service producteur), PARQUET D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  54. Résultat n°54

    Plumitifs des audiences civiles du Tribunal de Police 4ème classe : 10/05/1972 - 23/05/1973.

    Date

    1972-1973

    Cote

    1741W/36

    • Contexte : 1741W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

    • Plumitifs des audiences civiles du Tribunal de Police...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  55. Résultat n°55
  56. Résultat n°56
  57. Résultat n°57

    Pénal : feuilletons d'audiences 5ème classe (17/01/2002-21/11/2002).

    Date

    2002

    Cote

    2302W/130

    • Contexte : 2302W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

    • Pénal : feuilletons d'audiences 5ème classe (17/01/2002-21/11/2002)....

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  58. Résultat n°58

    Plumitifs d'audience des jeudis 1988 et des vendredis (PC) de janvier à juin 1988

    Date

    1988

    Cote

    2030W/662

    • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES.

    • Plumitifs d'audience des jeudis 1988 et des vendredis...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service versant)

  59. Résultat n°59

    Justice de paix d'Arpajon. - Plumitifs d'audiences civiles (1935-1939) ; avertissements en conciliation (1938-1939) ; frais et émoluments du greffe (1929-1935).

    Date

    1929-1939

    Cote

    4U/5

    • Contexte : 4U JUSTICES DE PAIX (1799-1954)

    • Justice de paix d'Arpajon. - Plumitifs d'audiences...

    Producteur :

    JUSTICE DE PAIX DE SACLAS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE PALAISEAU (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE MILLY-LA-FORET (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE MEREVILLE (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LONGJUMEAU (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LIMOURS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LA FERTE-ALAIS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE DOURDAN (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE CORBEIL (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ETAMPES (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ARPAJON (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ANGERVILLE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  60. Résultat n°60

    Chambre 4 du 8 janvier - 7 mai 2015.

    Date

    2015

    Cote

    3419W/78

    • Contexte : Affaires commerciales : minutes des ordonnances de...

    • Plumitifs d'audience.
    • Chambre 4 du 8 janvier - 7 mai 2015.

    Producteur :


    ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service producteur),
    ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service versant)

  61. Résultat n°61

    Civil : rôles d'audiences, ordonnances sur requêtes.

    Date

    1988-1996

    Cote

    2295W/146

    • Contexte : AUDIENCES CIVILES ET PENALES

    • Civil : rôles d'audiences, ordonnances sur requêtes....

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service versant)

  62. Résultat n°62

    Mai - juin 1999.

    Date

    1999

    Cote

    2600W/81

    • Contexte : 2600W Saisies immobilières : minutes et registres (1976-1985,...

    • Registres d'audiences référés.
    • Registres d'audiences (plaidoiries/audiences et délibérations).
    • Mai - juin 1999.

    Producteur :

    SERVICE CIVIL (service producteur)
     , TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  63. Résultat n°63

    ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Procédure criminelle : trois registres d'audiences ordinaires (3 octobre 1687-29 octobre 1688), (3 novembre 1688-30 décembre 1689), (3 janvier 1690-29 décembre 1690).

    Date

    1687-1690

    Cote

    B/1108

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Procédure criminelle...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  64. Résultat n°64
  65. Résultat n°65

    Plumitifs civils : janvier - juin 1982.

    Date

    1982

    Cote

    1733W/127

    • Contexte : 1733W Affaires civiles et pénales de 4ème classe :...

    • Plumitifs civils : janvier - juin 1982.

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant)

  66. Résultat n°66
  67. Résultat n°67
  68. Résultat n°68

    Tribunal du district d'Etampes. Registre des audiences (vendémiaire - nivôse An II).

    Date

    1793-1794

    Cote

    L/536

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Tribunal du district d'Etampes. Registre des audiences...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  69. Résultat n°69

    14 - 29 décembre 1988.

    Date

    1988, Entre le 14 décembre 1988 et le 29 décembre 1988

    Cote

    2989W/57/2

    • Contexte : 2989W Divorces : minutes (janvier 1988 ; 1989) ; ordonnances...

    • Répertoire général des affaires civiles : registres...
    • Décembre 1988.
    • 14 - 29 décembre 1988.

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES (service versant)

  70. Résultat n°70

    Saisies : plumitifs (janvier - décembre 1989).

    Date

    1989

    Cote

    2161W/113

    • Contexte : TRIBUNAL D'INSTANCE DE LONGJUMEAU

    • Saisies : plumitifs (janvier - décembre 1989).

    Producteur :

    GREFFE DETACHE D ARPAJON (service producteur), TRIBUNAL DE POLICE DE LONGJUMEAU (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service versant)

  71. Résultat n°71

    Justice de paix de Longjumeau. - Pièces relatives aux audiences et aux actes : citations, procès-verbaux de gendarmerie, assignations (1821-1823).

    Date

    1821-1823

    Cote

    4U/828

    • Contexte : 4U JUSTICES DE PAIX (1799-1954)

    • Justice de paix de Longjumeau. - Pièces relatives aux...

    Producteur :

    JUSTICE DE PAIX DE SACLAS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE PALAISEAU (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE MILLY-LA-FORET (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE MEREVILLE (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LONGJUMEAU (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LIMOURS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LA FERTE-ALAIS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE DOURDAN (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE CORBEIL (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ETAMPES (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ARPAJON (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ANGERVILLE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  72. Résultat n°72

    Tribunal du district de Dourdan séant à Rambouillet. Registres des audiences du juré d'accusation suivis des listes des jurés d'accusation (8 janvier 1792 - thermidor an II).

    Date

    1792-1794

    Cote

    L/382

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Tribunal du district de Dourdan séant à Rambouillet. Registres...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  73. Résultat n°73

    FERTE-ALAIS (la) (Bailliage royal de la Ferté-Alais).- Procédure criminelle : deux registres d'audiences ordinaires (1661), (7 janvier 1662-20 décembre 1662)

    Date

    1661-1662

    Cote

    B/1728

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • FERTE-ALAIS (la) (Bailliage royal de la Ferté-Alais).-...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  74. Résultat n°74

    Contentieux de la sécurité sociale : plumitif n°30, 26 avril - 18 octobre 1988.

    Date

    1988

    Cote

    2340W/401

    • Contexte : AFFAIRES DE SECURITE SOCIALE.

    • Contentieux de la sécurité sociale : plumitif n°30,...

    Producteur :

    TRIBUNAL DES AFFAIRES DE SECURITE SOCIALE (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  75. Résultat n°75

    Plumitifs d'audience des mercredis de 2000 et des juges commissaires d'avril 1997 à février 2000

    Date

    1997-2000

    Cote

    2030W/720

    • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES.

    • Plumitifs d'audience des mercredis de 2000 et des juges...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service versant)

  76. Résultat n°76

    CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).- Procédure criminelle : un registre d'audiences ordinaires (9 janvier 1612-22 décembre 1612)

    Date

    1612

    Cote

    B/422

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).-...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  77. Résultat n°77

    Affaires pénales : registre d'audience (07/01/1975-26/11/1984).

    Date

    1975-1984

    Cote

    2404W/11

    • Contexte : 2404W Registres d'audience de cabinet des affaires...

    • Affaires pénales : registre d'audience (07/01/1975-26/11/1984)....

    Producteur :

    TRIBUNAL POUR ENFANTS D EVRY (service producteur), TRIBUNAL POUR ENFANTS DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  78. Résultat n°78

    Plumitifs civils de saisies (1995).

    Date

    1995

    Cote

    2161W/129

    • Contexte : TRIBUNAL D'INSTANCE DE LONGJUMEAU

    • Plumitifs civils de saisies (1995).

    Producteur :

    GREFFE DETACHE D ARPAJON (service producteur), TRIBUNAL DE POLICE DE LONGJUMEAU (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service versant)

  79. Résultat n°79
  80. Résultat n°80

    Plumitifs d'audience des mercredis d'avril à décembre 1990 et des jeudis de janvier à mars 1990

    Date

    1990

    Cote

    2030W/669

    • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES.

    • Plumitifs d'audience des mercredis d'avril à décembre...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service versant)