Filtrer les résultats
Multimédias
  • 14 357
  • 17
  • 4
Période
  • 19
  • 34
  • 50
  • 77
  • 135
  • 227
  • 584
  • 317
  • 10 275
  • 4 403
Nom de l'inventaire
  • 1 445
  • 600
  • 464
  • 442
  • 411
Afficher plus
Lieux
  • 6 644
  • 886
  • 851
  • 704
  • 642
Afficher plus
Typologies
  • 14 374
  • 603
  • 221
  • 190
  • 166
Afficher plus
Sujets
  • 9 338
  • 2 114
  • 2 093
  • 1 883
  • 1 651
Afficher plus
Auteurs
  • 1
Personnes
  • 43
  • 38
  • 37
  • 36
  • 35
Afficher plus

> 10 000 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Affaires de la sécurité sociale : registres et dossiers de procédure des audiences jugés le 23 janvier 2018.
Cote
3210W/1
 Date
2018
 Lieu - Type de document
registre d'audience, dossier de procédure

  • Contexte : 3210W Affaires de la sécurité sociale : registres et...

  • Affaires de la sécurité sociale : registres et dossiers...
Résultat n°2

Dossier du tribunal de police du tribunal judiciaire d'Evry pour une contravention de 5ème classe (11 septembre 2017).
Cote
3409W/1
 Date
2017
 Lieu - Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : Dossier du tribunal de police du tribunal judiciaire...
Résultat n°3

3 janvier 2017, n°16-00122/EV ; 19 janvier 2017, n°16-00518/EV et n°13-00917/EV ; 26 janvier 2017, n°15-01595/EV, n°16-01530/EV et n°16-00708/EV ; 23 février 2017, n°16-0673/EV ; 28 février 2017, n°16-01742/EV ; 2 mars 2017, n°14-00244/EV ; 7 mars 2017, n°16-01830/EV ; 16 mars 2017, n°14-00771/EV ; 23 mars 2017, n°16-01865/EV ; 23 mars 2017, n°16-01281/EV ; 28 mars 2017, n°16-01228/EV et n°14-00096/EV ; 30 mars 2017, n°16-01043/EV et n°16-01187/EV ; 18 avril 2017, n°16-01264/EV et n°17-00088/EV ; 20 avril 2017, n°17-00126/EV et n°16-01473/EV, n°13-00845/EV et n°16-01503/EV ; 25 avril 2017, n°16-01210/EV ; 27 avril 2017, n°16-01109/EV et n°16-00463/EV.
Cote
3091W/2
 Date
2017
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : 3091W Dossiers de procédures des affaires de sécurité...

  • 2017.
  • 3 janvier 2017, n°16-00122/EV ; 19 janvier 2017, n°16-00518/EV...
Résultat n°4

2 mai 2017, n°16-01743/EV ; 4 mai 2017, dossier 16-01301/EV ; 9 mai 2017, n°17-00118/EV ; 11 mai 2017, n°17-00319/EV ; 16 mai 2017, n°16-00036/EV ; 18 mai 2017, n°13-01263/EV ; 23 mai 2017, n°15-01316/EV ; 24 mai 2017, n°16-00315/EV ; 30 mai 2017, n°16-01108/EV ; 1er juin 2017, n°15-01486/EV ; 6 juin 2017, n°16-00127/EV ; 8 juin 2017, n°16-01761/EV ; 13 juin 2017, n°16-01728/EV ; 15 juin 2017, n°15-00937/EV ; 20 juin 2017, n°17-00380/EV ; 22 juin 2017, n°16-00962/EV ; 27 juin 2017, n°17-00640/EV ; 29 juin 2017, n°15-01064/EV ; 4 juillet 2017, n°15-00348/EV, n°16-00590/EV, n°17-00302/EV et n°17-00310/EV ; 6 juillet 2017, n°17-00251/EV, n°17-00287/EV, n°17/00298/EV, n°16-01522/EV et n°16-01403/EV.
Cote
3091W/3
 Date
2017
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : 3091W Dossiers de procédures des affaires de sécurité...

  • 2017.
  • 2 mai 2017, n°16-01743/EV ; 4 mai 2017, dossier 16-01301/EV...
Résultat n°5

Dossiers de procédures n°17-00280/EV, n°17-0665/EV, n°17-00705/EV, n°17-00674/EV, n°17-00194/EV, n°17-00678/EV, n°17-00700/EV, n°17-00677/EV, n°17-00711/EV, n°16-00829/EV, n°17-00345/EV, n°16-00483/EV, n°16-01699/EV, n°15-01308/EV, n°17-00776/EV, n°15-01692/EV, n°17-00636/EV, n°15-01662/EV (17 octobre 2017).
Cote
3157W/2
 Date
2017
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : 3157W Affaires de la sécurité sociale : registres et...

  • Dossiers de procédures n°17-00280/EV, n°17-0665/EV,...
Résultat n°6

N° 02/2016, chambre 104 (21 janvier 2016) ; n° 03/2016, chambre 105 (15 janvier 2016), n° 12/2016, chambre 103 (9 février 2016) ; n° 10/2016, chambre 101 (9 mars 2016) ; n° 15/2016, chambre 103 (8 mars 2016).
Cote
3408W/5
 Date
2016
 Lieu - Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : Procédures pénales devant le juge pour enfants, audiences...

  • 2016.
  • N° 02/2016, chambre 104 (21 janvier 2016) ; n° 03/2016,...
Résultat n°7

N° 34/2016, chambre 101 (19 octobre 2016), n° 74 bis/2016, chambre 105 (15 novembre 2016) ; n° 56/2016, chambre 104, (17 novembre 2016) ; n° 31/2016, chambre 108 (7 décembre 2016) ; n° 32/2016, chambre 107 (15 décembre 2016).
Cote
3408W/10
 Date
2016
 Lieu - Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : Procédures pénales devant le juge pour enfants, audiences...

  • 2016.
  • N° 34/2016, chambre 101 (19 octobre 2016), n° 74 bis/2016,...
Résultat n°8

N° 157 - 164.
Cote
3416W/5
 Date
2016
 Lieu - Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : Affaires de comparutions sur reconnaissance préalable...

  • Dossiers audiences classés par numéros de minutes.
  • N° 157 - 164.
Résultat n°9

N° 35/2016, chambre 104 (16 juin 2016) ; n° 15/2016, chambre 107 (28 juillet 2016) ; n° 17/2016, chambre 107 (28 juillet 2016).
Cote
3408W/8
 Date
2016
 Lieu - Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : Procédures pénales devant le juge pour enfants, audiences...

  • 2016.
  • N° 35/2016, chambre 104 (16 juin 2016) ; n° 15/2016,...
Résultat n°10

N° 118 - 121
Cote
3416W/4
 Date
2016
 Lieu - Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : Affaires de comparutions sur reconnaissance préalable...

  • Dossiers audiences classés par numéros de minutes.
  • N° 118 - 121
Résultat n°11

N° 78.
Cote
3416W/3
 Date
2016
 Lieu - Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : Affaires de comparutions sur reconnaissance préalable...

  • Dossiers audiences classés par numéros de minutes.
  • N° 78.
Résultat n°12

N°13/2016, chambre 101 (6 avril 2016) ; n° 19/2016, chambre 103 (11 mai 2016), n° 20/2016, chambre 103 (10 mai 2016) ; n° 13/2016 , chambre 105 (29 juin 2016).
Cote
3408W/7
 Date
2016
 Lieu - Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : Procédures pénales devant le juge pour enfants, audiences...

  • 2016.
  • N°13/2016, chambre 101 (6 avril 2016) ; n° 19/2016,...
Résultat n°13

N° 260 - 264.
Cote
3416W/6
 Date
2016
 Lieu - Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : Affaires de comparutions sur reconnaissance préalable...

  • Dossiers audiences classés par numéros de minutes.
  • N° 260 - 264.
Résultat n°14

N° 04/2016, chambre 108 (17 février 2016) ; n° 11/2016, chambre 101 (6 avril 2016).
Cote
3408W/6
 Date
2016
 Lieu - Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : Procédures pénales devant le juge pour enfants, audiences...

  • 2016.
  • N° 04/2016, chambre 108 (17 février 2016) ; n° 11/2016,...
Résultat n°15

N° 88 - 92.
Cote
3416W/10
 Date
2016
 Lieu - Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : Affaires de comparutions sur reconnaissance préalable...

  • Dossiers de déferrements.
  • N° 88 - 92.
Résultat n°16

2016 : 3 novembre 2016, n°16-00984/EV et 12-00906/EV ; 24 novembre 2016, n°15-00368/EV ; 6 décembre 2016, n°16-00327/EV et n°16-01287/EV ; 8 décembre 2016, n°13-01070/EV ; 13 décembre 2016, n°15-01220/EV et n°16-00864/EV ; 15 décembre 2016, n°14-00776/EV et n°16-00335/EV.
Cote
3091W/1
 Date
2016
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : 3091W Dossiers de procédures des affaires de sécurité...

  • 2016 : 3 novembre 2016, n°16-00984/EV et 12-00906/EV...
Résultat n°17

N° 52/2016, chambre 105 (23 août 2016) ; n° 24/2016, chambre 108 (24 août 2016) ; n° 22/2016, chambre 101 (14 septembre 2016) ; n° 32/2016, chambre 103 (16 septembre 2016) ; n° 22/2016, chambre 106 (14 octobre 2016).
Cote
3408W/9
 Date
2016
 Lieu - Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : Procédures pénales devant le juge pour enfants, audiences...

  • 2016.
  • N° 52/2016, chambre 105 (23 août 2016) ; n° 24/2016,...
Résultat n°18

N° 29 - 37.
Cote
3416W/1
 Date
2016
 Lieu - Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : Affaires de comparutions sur reconnaissance préalable...

  • Dossiers audiences classés par numéros de minutes.
  • N° 29 - 37.
Résultat n°19

N° 283 - 287.
Cote
3416W/7
 Date
2016
 Lieu - Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : Affaires de comparutions sur reconnaissance préalable...

  • Dossiers audiences classés par numéros de minutes.
  • N° 283 - 287.
Résultat n°20

N° 14 - 21.
Cote
3416W/8
 Date
2016
 Lieu - Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : Affaires de comparutions sur reconnaissance préalable...

  • Dossiers de déferrements.
  • N° 14 - 21.