Filtrer les résultats
Multimédias
  • 755
  • 3
Période
  • 3
  • 5
  • 20
  • 286
  • 544
  • 14
Nom de l'inventaire
  • 208
  • 69
  • 63
  • 60
  • 33
Afficher plus
Lieux
  • 267
  • 162
  • 115
  • 85
  • 51
Afficher plus
Typologies
  • 758
  • 243
  • 174
  • 161
  • 120
Afficher plus
Sujets
  • 533
  • 273
  • 218
  • 208
  • 207
Afficher plus
Auteurs
Aucune valeur disponible
Personnes
  • 4
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
Afficher plus

758 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, travaux mise en conformité des bassins : pièces marché (actes d'engagement, cahiers des clauses administratives particulières, cahiers des clauses techniques particulières, programme des travaux, planning, notification de marché, plans, plan général de coordination Sécurité Protection Santé), comptes rendus de réunion, avant-projet sommaire, avant projet détaillé, délibérations; avenant au marché, étude de faisabilité complémentaire au diagnostic, acte d'engagement, cahier des clauses particulières, diagnostic de l'existant et scénarios fonctionnels et techniques, procès-verbal de réunion, étude de diagnostic (rapport intermédiaire d'orientation et rapport : principes d'intervention, analyse fonctionnelle, diagnostic du bâtiment, installations de traitement d'eau).

    Date

    1989-2008

    Cote

    2541W/90

    • Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER.

    • MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, travaux mise...

    Producteur :

    DIRECTION DES BATIMENTS (service producteur), DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DE LA CONSTRUCTION ET DES BATIMENTS (service versant)

  2. Résultat n°2

    Description de la Zone d'Aménagement Concertée (ZAC) EVRY I : dossier de création, de réalisation, de réalisation modifié 76, de réalisation modifié 86, de modification PAZ (Plan d'Aménagement de Zone), cahiers des charges, prescription, conventions, de suppression (1971-2008).

    Date

    1971-2008

    Cote

    1980W/60

    • Contexte : 1980W Administration et dissolution de l'EPEVRY (1968-2008)

    • Description de la Zone d'Aménagement Concertée (ZAC)...

    Producteur :

    AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  3. Résultat n°3

    Résidence universitaire, construction : cahier des charges, analyse des offres, correspondance, plans.

    Date

    2006-2007

    Cote

    2895W/217/1

    • Contexte : 2895W Activités du cabinet du Président de l'Université...

    • Patrimoine immobilier.
    • Gestion des bâtiments.
    • Bâtiments.
    • Institut de Biologie, construction, programmation.
    • Résidence universitaire, construction : cahier des...

    Producteur :

    UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service producteur), UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service versant)

  4. Résultat n°4

    Gens du voyage, commission nationale consultative, réflexion de la commission, voyage d'étude : correspondance, compte rendu synthétique, compte administratif, programme, articles de journaux, brochure (2002) ; étude sur le fonctionnement des aires d'accueil destinées aux gens du voyage : cahier des charges, correspondance, articles de journaux, textes législatifs, discours, comptes rendus de réunions (2006) ; documentation : articles de journaux, discours (1999-2002).

    Date

    1999-2006

    Cote

    2167W/13

    • Contexte : ARCHIVES DE MONSIEUR ENGLANDER

    • Gens du voyage, commission nationale consultative,...

    Producteur :

    ENGLANDER Jean-Loup (service producteur), ENGLANDER Jean-Loup (service versant)

  5. Résultat n°5

    Collège Louis Pasteur à LONGJUMEAU, opérations relatives à la construction du bâtiment de liaison ; consultation de maîtrise d'oeuvre : propositions des maîtres d'oeuvre consultés, compte-rendu de concours, arrêté de composition du jury, convocations et feuille de présence, registre des dépôts, procès-verbaux du jury, questions-réponses aux concurrents, notes d'honoraires, propositions d'accompte. Marché de maîtrise d'oeuvre : avenant n°1, lettre d'engagement sur avant-projet définitif, avenant pour la maîtrise d'oeuvre de l'entreprise Valéro-Gadan, acte d'engagement, cahier des clauses administratives particulières pour le marché de maîtrise d'oeuvre Valéro-Gadan (2003 - 2005).

    Date

    2003-2005

    Cote

    1845W/5

    • Contexte : CONSTRUCTION DU COLLEGE LOUIS PASTEUR A LONGJUMEAU

    • Collège Louis Pasteur à LONGJUMEAU, opérations relatives...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLEGES (service producteur), DIRECTION DES COLLEGES (service versant)

  6. Résultat n°6

    MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, gestion de l'équipement_travaux de réfection : dossier de déclaration d'utilisation et de stockage de chlore gazeux liquéfié ; désolidarisation du bassin d'entraînement : courriers, rapports, expertises, procès-verbal, délibération, comptes rendus réunion de chantier, contrôles techniques, analyses d'eau, additif au cahier des clauses administratives particulières, cahier des clauses techniques particulières, audit des installations techniques, plans, attestation assurance.

    Date

    1995-2005

    Cote

    2541W/93

    • Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER.

    • MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, gestion de...

    Producteur :

    DIRECTION DES BATIMENTS (service producteur), DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DE LA CONSTRUCTION ET DES BATIMENTS (service versant)

  7. Résultat n°7

    MORIGNY-CHAMPIGNY, Institut d'actions médico-éducative de Brunehaut, travaux : avant-projet détaillé du groupe scolaire et atelier de maintenance (mémoire, plans) ; projet de construction de bâtiments démontables : plan, comptes rendus de réunion, dossier avant-projet sommaire, pièces marché (avenants, rapport, acte d'engagement, cahier des clauses administratives particulières, dossier candidat), dossier permis de construire (demande, déclaration de travaux exemptés de permis notice descriptive sommaire, plans de situation), plans, programme de l'opération.

    Date

    1993-2004

    Cote

    2541W/102

    • Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER.

    • MORIGNY-CHAMPIGNY, Institut d'actions médico-éducative...

    Producteur :

    DIRECTION DES BATIMENTS (service producteur), DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DE LA CONSTRUCTION ET DES BATIMENTS (service versant)

  8. Résultat n°8

    Collectivités locales, intercommunalité dans l'arrondissement de PALAISEAU. Projet du centre d'envergure européenne du plateau de MASSY-SACLAY conçu comme un projet majeur d'aménagement du territoire et un pôle de développement et d'excellence scientifique, technologique et économique de niveau européen [projet entériné par le comité interministériel d'aménagement et de développement des territoires]. Mise en place d'un comité de pilotage composé du préfet d'Ile-de-France, de l'Essonne, des Yvelines, des présidents des conseils généraux de l'Essonne et des Yvelines, du président du conseil régional d'Ile-de-France et d'une équipe technique : note de présentation (2001). Détermination de sept périmètres différents d'intercommunalité entre MASSY et SACLAY : cartes, tableau synoptique (2001). Transformation du district intercommunal du plateau de SACLAY en communauté d'agglomérations du plateau de SACLAY : note de synthèse. Présentation générale du projet du centre d'envergure européenne MASSY-SACLAY : dossier élaboré conjointement par les services de la préfecture et du ministère de l'équipement (2002 - 2003). Etude réalisée par la DDE de l'Essonne relative à l'établissement d'une plate-forme de transport multimodal : notes de synthèse, cartes, correspondance (2000). Projet intitulé ""Institut de SACLAY"" s'insérant au sein du projet du centre d'envergure européenne : correspondance du préfet d'Ile-de-France ; organisation du comité interministériel d'aménagement et de développement du territoire ; organisation des réunions des décideurs et intervenants au projet : ordres du jour, correspondance, comptes-rendus de réunions, projet de cahier des charges, programme d'actions, projet de discours du Premier ministre, notes (2003 - 2004). Présentation finale du projet du centre d'envergure européenne : note de synthèse de la DDE. Problématiques foncières sur le plateau de SACLAY et coopération intercommunale : point foncier su PALAISEAU en fonction du projet de plan local d'urbanisme, bilan foncier sur le secteur de Moulon, renouvellement des droits de préemption sur le plateau de SACLAY (2004).

    Date

    2000-2004

    Cote

    1883W/16

    • Contexte : CABINET DES PREFET PIERRE MUTZ, BERNARD FRAGNEAU, DENIS...

    • Collectivités locales, intercommunalité dans l'arrondissement...

    Producteur :

    BUREAU DES ELECTIONS ET POLICES ADMINISTRATIVES SPECIALES (service producteur), BUREAU DU LOGEMENT (service versant)

  9. Résultat n°9

    MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, gestion de l'équipement, travaux de réfection : phase APD/PRO/DCE : cahier des clauses techniques particulières, plans, photos.

    Date

    2004

    Cote

    2541W/87

    • Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER.

    • MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, gestion de...

    Producteur :

    DIRECTION DES BATIMENTS (service producteur), DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DE LA CONSTRUCTION ET DES BATIMENTS (service versant)

  10. Résultat n°10

    Collège Saint-Exupéry à MAROLLES-EN-HUREPOIX, travaux de restructuration et de réhabilitation ; dossier Projet : travaux généraux [pièces écrites], cuisine [CCTP, plans] (2002).

    Date

    2002

    Cote

    1795W/16

    • Contexte : CONSTRUCTIONS SCOLAIRES.

    • Collège Saint-Exupéry à MAROLLES-EN-HUREPOIX, travaux...

    Producteur :

    ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service producteur), ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service versant)

  11. Résultat n°11

    Collège Saint-Exupéry à MAROLLES-EN-HUREPOIX, travaux de restructuration et de réhabilitation ; missions du coordinateur santé-sécurité : consultation sécurité-protection de la santé [SPS], rapport d'analyse des offres et attribution du marché à Méthodes et Pilotage, marché de SPS n°00-025 attribué à Méthodes et Pilotage, documents à insérer dans le dossier de consultation des entreprises pour les travaux, consultation pour le système de sécurité incendie [SSI], dossier de consultation des entreprises pour le SSI, analyse des offres et choix du bureau de contrôle Qualiconsult, marché SSI sans formalité préalable attribué à Qualiconsult, cahier des charge fonctionnel du SSI, dossier PRO (2000 - 2002).

    Date

    2000-2002

    Cote

    1795W/18

    • Contexte : CONSTRUCTIONS SCOLAIRES.

    • Collège Saint-Exupéry à MAROLLES-EN-HUREPOIX, travaux...

    Producteur :

    ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service producteur), ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service versant)

  12. Résultat n°12

    MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, équipement : état des lieux (photos), plans, plaquettes (ouverture et grille horaire) notes internes ; marché de travaux installation et entretien chauffage, (acte d'engagement, cahier des clauses administratives particulières, cahier des clauses techniques particulières, correspondances, ouvrage, rapport fin de mission, compte rendu (visite, réunion) ; sécurité : rapport de visite ; travaux : correspondances mairie, département, mandataire (Semessonne), déclaration d'ouverture de chantier, déclaration d'achèvement de travaux, procès-verbaux des opérations préalables à la réception des travaux, avenant, notes internes, courriers, rapports d'expertise, comptes rendus de réunion d'expertise.

    Date

    1991-2002

    Cote

    2541W/57

    • Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER.

    • MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, équipement...

    Producteur :

    DIRECTION DES BATIMENTS (service producteur), DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DE LA CONSTRUCTION ET DES BATIMENTS (service versant)

  13. Résultat n°13

    EVRY, Résidence de retraite Rosenberg, travaux de réhabilitation : notes internes, correspondances, tableau de décompte des surfaces utiles, procès-verbal sous-commission départementale sécurité incendie, dossier permis de construire (plans), dossier projet (plans, cahier des clauses techniques particulières).

    Date

    2000-2001

    Cote

    2541W/23

    • Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER.

    • EVRY, Résidence de retraite Rosenberg, travaux de réhabilitation...

    Producteur :

    DIRECTION DES BATIMENTS (service producteur), DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DE LA CONSTRUCTION ET DES BATIMENTS (service versant)

  14. Résultat n°14

    Collège Alphonse Daudet à DRAVEIL, construction du bâtiment de la demi-pension. Autorisations administratives et maîtrise d'oeuvre : fiches de programme ; affectation des crédits de paiement : extrait des délibérations votées en conseil général et en commission permanente, calendrier et planning des travaux, échéancier prévisionnel de facturation ; déclaration préalable ; visite des services de l'inspection du travail, de la caisse régionale d'assurance-maladie [CRAM], de l'office public de prévention du BTP [OPPBTP] et du service archéologique départemental : arrêté de délivrance du permis de démolir, permis de construire, déclaration de travaux exemptés de permis de construire. Prescriptions de la commission d'accessibilité et du service départemental d'incendie et de secours [SDIS] : déclaration d'ouverture de chantier, avant-projet sommaire. Construction de la demi-pension, des logements et de la voirie et des réseaux divers, attribution du marché de maîtrise d'oeuvre : acte d'engagement, cahier des clauses administratives particulières, avenant n°1, lettre d'engagement sur avant-projet définitif (2000 - 2001).

    Date

    2000-2001

    Cote

    1849W/1

    • Contexte : CONSTRUCTION DU COLLEGE ALPHONSE DAUDET A DRAVEIL

    • Collège Alphonse Daudet à DRAVEIL, construction du...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLEGES (service producteur), DIRECTION DES COLLEGES (service versant)

  15. Résultat n°15

    ZAC EVRY 1, DOSSIER DE CESSION : EPEVRY / SOGECLIN : Lot 13 C, convention n° 94/46 ; ZAC EVRY 1, DOSSIER DE CESSION 951222008: EPEVRY / SOCIETE HLM ATHENEE, parcelles AT 101, AO 60, AS 131, convention n°940081 ; ZAC EVRY 1, DOSSIER DE CESSION Le Bois Sauvage :EPEVRY / SOCIETE PNJD : parcelles BH 271, BH 272, convention n°94/78 ; ZAC EVRY 1, DOSSIER DE CESSION 2000022882 : EPEVRY / LE CLOS DE LA CLAIRIERE-PARIS PROMOTION : Lot 12B, parcelles BH 326 à BH 345, convention n° 2000/05 ; ZAC EVRY 1, DOSSIER DE CESSION 930324004 : EPEVRY / SA HLM SAPE : Lot 12A, parcelle BH 300, convention n° 010057 (1992-2000).

    Date

    1992-2000

    Cote

    2401W/12

    • Contexte : 2401W/1-60 Réalisation des zones d'aménagement concerté...

    • ZAC EVRY 1, DOSSIER DE CESSION : EPEVRY / SOGECLIN...

    Producteur :

    AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service versant)

  16. Résultat n°16

    ZAC EVRY 1, DOSSIER DE CESSION : EPEVRY / IMMOBILIER AUDREY: parcelles BH 311, convention n° 99/41 ; ZAC EVRY 1, DOSSIER DE CESSION : EPEVRY / SCI JULIEN: parcelles AB 172, AB 155P, AT92P, convention n° 950047 ; ZAC EVRY 1, DOSSIER DE CESSION : EPEVRY / COMMUNE D'EVRY: ilot B ; ZAC EVRY 1, DOSSIER DE CESSION : EPEVRY / COMMUNE D'EVRY: AT 22 (1987-2000).

    Date

    1987-2000

    Cote

    2401W/14

    • Contexte : 2401W/1-60 Réalisation des zones d'aménagement concerté...

    • ZAC EVRY 1, DOSSIER DE CESSION : EPEVRY / IMMOBILIER...

    Producteur :

    AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service versant)

  17. Résultat n°17

    Commission des marchés : séances des 27 janvier au 01 décembre 1994, 09 février au 07 décembre 1995, 25 janvier au 19 décembre 1996, 30 janvier 1997 au 08 décembre 1998 et du 18 février 1999 au 12 décembre 2000 : procès-verbal.

    Date

    1994-2000

    Cote

    2401W/60

    • Contexte : 2401W/1-60 Réalisation des zones d'aménagement concerté...

    • Commission des marchés : séances des 27 janvier au...

    Producteur :

    AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service versant)

  18. Résultat n°18

    Collège Blaise Pascal à VILLEMOISSON-SUR-ORGE,Phase de projet : avant-projet sommaire, avant-projet définitif, plans, cahier des clauses techniques particulières (1999).

    Date

    1999

    Cote

    1784W/40

    • Contexte : CONSTRUCTIONS SCOLAIRES.

    • Collège Blaise Pascal à VILLEMOISSON-SUR-ORGE,Phase...

    Producteur :

    SOCIETE D ECONOMIE MIXTE DE L ESSONNE (service producteur), ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service versant)

  19. Résultat n°19

    MENNECY, centre d'hébergement : rapport 1995, fourniture de matériels et mobiliers, choix du mode de passage du marché ; cahier des charges ; remise de l'équipements ( 1995) ; état des lieux (1996) ; fin de délégation, reprise en gestion directe ; divers courriers.

    Date

    1995-1999

    Cote

    1546W/104

    • Contexte : JEUX DE LA FRANCOPHONIE.

    • MENNECY, centre d'hébergement : rapport 1995, fourniture...

    Producteur :

    SERVICE DES EQUIPEMENTS SPORTIFS (service producteur), SERVICE DES EQUIPEMENTS SPORTIFS (service versant)

  20. Résultat n°20

    Informatisation.- Choix du logiciel, cahier des charges techniques, annexes, analyse des offres, rapport d'orientation, réponse technique et financière de la société Ever (logiciel Clara)

    Date

    1998-1999

    Cote

    1753W/2

    • Contexte : ARCHIVES.

    • Informatisation.- Choix du logiciel, cahier des charges...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DIRECTION DES ARCHIVES DEPARTEMENTALES (service versant)

  21. Résultat n°21

    Locaux et biens mobiliers et immobiliers, locaux. - Inauguration des nouveaux ateliers de la société Deutsche Hollerith Maschinen Gesellschaft, filiale d'IBM, à BERLIN : memorandum, coupures de presse, correspondances (1934,1943-1944,1977,1999). Carte perforée de la Deutsche Hollerith Maschinen Gesellschaft s.d.. Menus du restaurant du comité d'établissement d'IBM CORBEIL-ESSONNES proposés aux fêtes de fin d'année (1985-1986,1989-1990). Fermeture du restaurant du COUDRAY-MONTCEAUX destiné au personnel de l'usine IBM CORBEIL-ESSONNES : flashs des réunions du comité d'établissement, graphiques, correspondances (1991-1992). Rapport sur le fonctionnement et le budget du service de restauration rapide du comité d'établissement d'IBM CORBEIL-ESSONNES (1992). THEBAULT Béatrice, L'Organisation de la restauration d'entreprise, rapport de stage, DINARD, deux tomes, s.d.. Contrat de restauration signé entre le comité d'établissement d'IBM CORBEIL- ESSONNES et la société Eurest-France pour fournir des prestations de service et une assistance technique au service de restauration du personnel de l'usine (1993). Projet d'équipement monétique des restaurants d'entreprise d'IBM PARIS-banlieue : devis, offre budgétaire, cahier des charges (1998). Rapport global de l'enquête restaurants d'IBM sur les quatre sites du comité d'établissement d'IBM PARIS-banlieue rédigé par la société Majors Consultants (1999).

    Date

    1934-1999

    Cote

    75J/125

    • Contexte : FONDS JEAN OLLIVIER-IBM

    • Locaux et biens mobiliers et immobiliers, locaux. -...

    Producteur :

    OLLIVIER Jean (service versant)

  22. Résultat n°22

    EVRY. - Quartier d'EVRY-Centre, extension du centre commercial régional au nord : correspondance, notes, pièces jointes, conventions de cession, cahier des charges.

    Date

    1999

    Cote

    1523W/2335

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • EVRY. - Quartier d'EVRY-Centre, extension du centre...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  23. Résultat n°23

    VAL-SAINT-GERMAIN (LE). - RD27, candidatures. Pont sur la Rémarde : cahier des clauses.

    Date

    1999

    Cote

    1532W/8

    • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES.

    • VAL-SAINT-GERMAIN (LE). - RD27, candidatures. Pont...

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service producteur), DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service versant)

  24. Résultat n°24

    Les Bordes, Foncier Bail ; SCI Marc-Kael ; cession de l'EPEVRY à BICS AUXIMUR ; SCI Marc-Kael ; Société Foncier Bail ; Société de distribution de charcuterie artisanal (SDCA) ; Société AUXIMUR (Société RAM Electronique et Berlec) ; SCI CICAMUR (Panifour) ; SCI Le Dunant ; SCI Steni.

    Date

    1990-1998

    Cote

    1632W/102

    • Contexte : 1632W Création et réalisation des zones d'aménagement...

    • Les Bordes, Foncier Bail ; SCI Marc-Kael ; cession...

    Producteur :

    AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  25. Résultat n°25

    ZAC DU CLOS AUX POIS, DOSSIER DE CESSION : EPEVRY / SCI GERVAL ; ZAC DU CLOS AUX POIS, DOSSIER DE CESSION : EPEVRY / SCI MAISONS CONTEMPORAINES ; ZAC DU CLOS AUX POIS, DOSSIER DE CESSION : EPEVRY / ERPI SA ; ZAC DU CLOS AUX POIS, DOSSIER DE CESSION : EPEVRY / CEGETEL ; ZAC DU CLOS AUX POIS, DOSSIER DE CESSION : EPEVRY / SCI CHAMPEVRY ; ZAC DU CLOS AUX POIS, DOSSIER DE CESSION : EPEVRY / CREDICOMI - OMNIBAIL (1991-1998).

    Date

    1991-1998

    Cote

    2401W/16

    • Contexte : 2401W/1-60 Réalisation des zones d'aménagement concerté...

    • ZAC DU CLOS AUX POIS, DOSSIER DE CESSION : EPEVRY /...

    Producteur :

    AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service versant)

  26. Résultat n°26

    ZAC DU CANAL, DOSSIER DE CESSION : ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D'EVRY - EPEVRY / ARC PROMOTION 2 : Le Richelieu, lot 44, parcelle AP 94, convention n° 930043 (1994-1995) ; ZAC DU CANAL, DOSSIER DE CESSION : ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D'EVRY - EPEVRY / SCI ILE DE France - PROMOGIM : lot 50, parcelle AP 87, convention n° 920030 (1992-1994) ; ZAC DU CANAL, DOSSIER DE CESSION : ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D'EVRY - EPEVRY / BATIPRO SA : 55 logements collectifs, opération Soleil Levant, lot 46, parcelle AP 91 (1993-1998) ; ZAC DU CANAL, DOSSIER DE CESSION : ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D'EVRY - EPEVRY / EURYDICE SCI : lot 43, parcelle AP 93, convention n° 930025 (1993-1995) ; ZAC DU CANAL, DOSSIER DE CESSION NON REALISEE : ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D'EVRY - EPEVRY / BATI SERVICE : programme de 45 logements, lot 51, convention n° 910059 (1991-1993) ; ZAC DU CANAL, DOSSIER DE CESSION NON REALISEE : ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D'EVRY - EPEVRY / SOCIETE VICTOR LIPKIN : lot 43, convention de cession n° 910016, convention de résiliation n° 910016 (1991-1993) ; ZAC DU CANAL, DOSSIER DE CESSION NON REALISEE : ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D'EVRY - EPEVRY / LES NOUVEAUX CONSTRUCTEURS - PROMOGIM : lot 46 (1992).

    Date

    1991-1998

    Cote

    2401W/57

    • Contexte : 2401W/1-60 Réalisation des zones d'aménagement concerté...

    • ZAC DU CANAL, DOSSIER DE CESSION : ETABLISSEMENT PUBLIC...

    Producteur :

    AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service versant)

  27. Résultat n°27

    ZAC DU CLOS AUX POIS, DOSSIER D'ACQUISITION : ETAT /EPEVRY ( 20 dossiers) (1973 - 1991) ; ZAC DU CLOS AUX POIS, DOSSIER DE CESSION : EPEVRY / ETAT ( 6 dossiers) (1974 - 1998) ; ZAC DU CLOS AUX POIS, DOSSIER D'ACQUISITION : SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE DE LA PETITE MONTAGNE IV /SYNDICAT COMMUNAUTAIRE D'AMENAGEMENT DE L'AGGLOMERATION NOUVELLE D'EVRY (1978) ; ZAC DU CLOS AUX POIS, DOSSIER D'ACQUISITION : FAMILLE ROUALT /EPEVRY (1994) ; ZAC DU CLOS AUX POIS, DOSSIER D'ACQUISITION : M. PASTRE /EPEVRY (1967) ; ZAC DU CLOS AUX POIS, DOSSIER D'ACQUISITION : LE DEPARTEMENT DE L'ESSONNE /EPEVRY (1980) ; ZAC DU CLOS AUX POIS, DOSSIER D'ACQUISITION : COMMUNE D'EVRY /EPEVRY (1979) ; ZAC DU CLOS AUX POIS, DOSSIER D'ACQUISITION : SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE DE LA REMISE DE LISSES /EPEVRY (1978) ; ZAC DU CLOS AUX POIS, DOSSIER D'ACQUISITION : AFTRP /EPEVRY (1971).

    Date

    1967-1998

    Cote

    2401W/18

    • Contexte : 2401W/1-60 Réalisation des zones d'aménagement concerté...

    • ZAC DU CLOS AUX POIS, DOSSIER D'ACQUISITION : ETAT...

    Producteur :

    AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service versant)

  28. Résultat n°28

    Aménagement du carrefour de la Prairie des RD59 et 118E : Carrefour de la Prairie ; dossier descriptif des travaux à réaliser ; cahier des clauses techniques particulières.

    Date

    1998

    Cote

    1699W/40

    • Contexte : AMENAGEMENT DU RESEAU ROUTIER.

    • Aménagement du carrefour de la Prairie des RD59 et...

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service producteur), DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant)

  29. Résultat n°29

    ANGERVILLE, Ferme de Bassonville, projet d'Écomusée de la Beauce : commissions, rapport du président au conseil général, avant-projet sommaire programme muséographique, approbation du projet culturel. Travaux de sauvegarde : avant-projet détaillé, plans, cahier des clauses techniques particulières, plans, notes internes, correspondances, compte-rendu visite de chantier, schéma d'implantation, plan de repérage des bâtiments, reportage photos. Autorisations administratives : dossier du permis de démolir n° 9101693E7003 (demande, arrêté préfectoral, plans), demande de permis de construire, prescriptions relatives à une déclaration de travaux n°DT9101693E4026.

    Date

    1991-1997

    Cote

    2541W/1

    • Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER.

    • ANGERVILLE, Ferme de Bassonville, projet d'Écomusée...

    Producteur :

    DIRECTION DES BATIMENTS (service producteur), DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DE LA CONSTRUCTION ET DES BATIMENTS (service versant)

  30. Résultat n°30

    SOISY-SUR-SEINE, construction d'une gendarmerie : CCTP, plans

    Date

    1997

    Cote

    1610W/17

    • Contexte : AMENAGEMENT DU RESEAUX ROUTIERS, CONSTRUCTION DES CENTRES...

    • SOISY-SUR-SEINE, construction d'une gendarmerie : CCTP,...

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service producteur), DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant)

  31. Résultat n°31

    ZAC EVRY 1, DOSSIER DE CESSION 930324005 : EPEVRY / SA HLM LE LOGEMENT Français : Lot 13 D, Lot 13 E, convention n° 920023 ; ZAC EVRY 1, DOSSIER DE CESSION : EPEVRY / SCI BOIS SAUVAGE PIERRE : section BE 19, lot 26, convention n° 920033 ; ZAC EVRY 1, DOSSIER DE CESSION : EPEVRY / COMMUNE D'EVRY : section AT 22, lot 12 ; ZAC EVRY 1, DOSSIER DE CESSION : EPEVRY / COFRAMI : Ilot 9E, section AT 91, section AV 148, convention n° 910035 ; ZAC EVRY 1, DOSSIER DE CESSION 930817007 : EPEVRY / SOCIETE SEDAF SA : immeuble Bois Sauvage 4, convention n° 920052 ; ZAC EVRY 1, DOSSIER DE CESSION : EPEVRY / SCI DU PARC DES LOGES : Lot 16B (1991-1997).

    Date

    1991-1997

    Cote

    2401W/15

    • Contexte : 2401W/1-60 Réalisation des zones d'aménagement concerté...

    • ZAC EVRY 1, DOSSIER DE CESSION 930324005 : EPEVRY /...

    Producteur :

    AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service versant)

  32. Résultat n°32

    MONTLHERY, construction du centre de secours : CCTP.

    Date

    1997

    Cote

    1610W/15

    • Contexte : AMENAGEMENT DU RESEAUX ROUTIERS, CONSTRUCTION DES CENTRES...

    • MONTLHERY, construction du centre de secours : CCTP....

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service producteur), DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant)

  33. Résultat n°33

    ETAMPES, La Sente à Dupré : Dossier de Consultations des Entreprises, règlement de la consultation, acte d'engagement, CCAP.

    Date

    1997

    Cote

    1610W/2

    • Contexte : AMENAGEMENT DU RESEAUX ROUTIERS, CONSTRUCTION DES CENTRES...

    • ETAMPES, La Sente à Dupré : Dossier de Consultations...

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service producteur), DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant)

  34. Résultat n°34

    ZAC DES AUNETTES, dossier de permis de construire n° 091.228.96.C.1028 SCI DU PARC DES COQUIBUS, Les Florianes, 76 logements en accession, parcelles AZ 132 : arrêté de permis (1997), déclaration de commencement de travaux, courriers, certificat de non recour, demande de recours gracieux (préfecture), attestations, plans d'architecte, plan masse, plan de situation, formulaire de demande de permis, notices, notes manuscrites (1996 - 1997) ; ZAC DES AUNETTES, dossier de permis de construire modificatif n° 228.90.C.5008 SCI FEREAL - SCI CARAT, Les Aunettes, QDP 2 : compte rendu de réunion de chantier, arrêté de permis, courriers, avis, formulaire de demande, notices, plans d'architectes, photographies (1993-1994) ; ZAC DES AUNETTES, QUARTIER DU PARC N°2, dossier de permis de construire modificatif n°228.90.C.500.B SCI FEREAL - SCI CARAT : formulaire de demande, courriers, notices, plan masse, plans architecturaux (1991) ; ZAC DES AUNETTES, dossier de permis de construire SARL LES ESTUDINES DU PARC, QDP 7 : notices, plan de situation, plan masse, plans d'architecte (1991) ; ZAC DES AUNETTES, dossier de permis de construire n° 091.228.89.C.5018 ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DU LOTISSEMENT DE L'YERRES : récépissé, courriers, plan de situation, plans d'architecte, plan voirie, cahier des charges de cession, notes manuscrites, devis (1988-1991).

    Date

    1988-1997

    Cote

    2200W/34

    • Contexte : 2200W/1-97 Réalisation des zones d'aménagement concerté...

    • ZAC DES AUNETTES, dossier de permis de construire n°...

    Producteur :

    AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service versant)

  35. Résultat n°35

    ZAC DU CANAL, DOSSIER DE CESSION : ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D'EVRY - EPEVRY / SCI DU SUD : ilot D, parcelle AN 25 (1981-1982) ; ZAC DU CANAL, DOSSIER DE CESSION : ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D'EVRY - EPEVRY / SCI DU MARQUIS : garage Renault, parcelle AP 47, convention n° 86/002 (1986) ; ZAC DU CANAL, DOSSIER DE CESSION : ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D'EVRY - EPEVRY / SOCIETE MOBIL OIL France : lot 24 B (1984) ; ZAC DU CANAL, DOSSIER DE CESSION : ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D'EVRY - EPEVRY / SCN France CONSTRUCTION ET CIE ET- SOFRAMUR CONSTRUCTION - SNC France CONSTRUCTION ET COMPAGNIE FRANCAISE DE CONSTRUCTION : opération Actiburo 2, parcelle AR 47, convention n° 85.168, option n° 304 (1985 - 1986) ; ZAC DU CANAL, DOSSIER DE CESSION : ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D'EVRY - EPEVRY / SYNDICAT D'AGGLOMERATION NOUVELLE D'EVRY : chauffage urbain, parcelles AR 24 et AO 36 (1985 - 1986) ; ZAC DU CANAL, DOSSIER DE CESSION : ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D'EVRY - EPEVRY / SYNDICAT D'AGGLOMERATION NOUVELLE D'EVRY : ilot 11, lot 3, parcelle AN 22 (1985) ; ZAC DU CANAL, DOSSIER DE CESSION : ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D'EVRY - EPEVRY / SCN France CONSTRUCTION ET CIE ET- SOFRAMUR CONSTRUCTION : opération Actiburo 3, parcelle AR 48, convention n° 85.169 (1986- 1996) ; ZAC DU CANAL, DOSSIER DE CESSION : ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D'EVRY - EPEVRY / SCN France CONSTRUCTION ET CIE ET- SOFRAMUR CONSTRUCTION - SNC France CONSTRUCTION ET COMPAGNIE FRANCAISE DE CONSTRUCTION : opération Actiburo 3, ilot D, parcelle AR 31, convention n° 276 (1983 - 1985).

    Date

    1983-1996

    Cote

    2401W/40

    • Contexte : 2401W/1-60 Réalisation des zones d'aménagement concerté...

    • ZAC DU CANAL, DOSSIER DE CESSION : ETABLISSEMENT PUBLIC...

    Producteur :

    AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service versant)

  36. Résultat n°36

    Jeux de la francophonie, équipements sportifs ; relations entre le département 91 et les sociétés d'économie mixte : dossier financier. MENNECY, centre d'hébergement : documents administratifs comptables (1994, 1995, 1996) ; participation de l'Etat (1993 - 1996) ; demande de subvention à la région (1995 - 1996) ; courriers divers ; cahier des charges ; délégation de service public pour la restauration et l'hébergement.

    Date

    1991-1996

    Cote

    1546W/99

    • Contexte : JEUX DE LA FRANCOPHONIE.

    • Jeux de la francophonie, équipements sportifs ; relations...

    Producteur :

    SERVICE DES EQUIPEMENTS SPORTIFS (service producteur), SERVICE DES EQUIPEMENTS SPORTIFS (service versant)

  37. Résultat n°37

    ZAI LA PIECE DE LA REMISE, DOSSIER DE CESSION : ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D'EVRY - EPEVRY / SOCIETE PROMOTION INGENIERIE IMMOBILIERE SA : réalisation du centre de logistique de la société Toys R Us, parcelle AO 19, AO 24, convention n° 88.113 (1989-1996) ; ZAI LA PIECE DE LA REMISE, DOSSIER DE CESSION : ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D'EVRY - EPEVRY / SOCIETE SOLYBAIL SA - FASHIONFLOW France SARL : section AO 25, AO 26 (1982-1984) ; ZAI LA PIECE DE LA REMISE, DOSSIER DE CESSION : ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D'EVRY - EPEVRY / SOCIETE D'EXPLOITATION DES CARRIERES DOUANNE : centrale à béton, section AO 4 (1981-1982) ; ZAI LA PIECE DE LA REMISE, DOSSIER DE CESSION : ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D'EVRY - EPEVRY / COMPAGNIE IBM France SA : parcelle AO 10, convention n° 499 (1984-1985) ; ZAI LA PIECE DE LA REMISE, DOSSIER DE CESSION : ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D'EVRY - EPEVRY / COMPAGNIE IBM France SA : parcelles A87, A89, A94, A96, A98 (1979-1982).

    Date

    1979-1996

    Cote

    2401W/58

    • Contexte : 2401W/1-60 Réalisation des zones d'aménagement concerté...

    • ZAI LA PIECE DE LA REMISE, DOSSIER DE CESSION : ETABLISSEMENT...

    Producteur :

    AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service versant)

  38. Résultat n°38

    MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, gestion technique de l'équipement, couverture motorisée du bassin extérieur : procès-verbal (constat d'état des lieux de la construction, état des lieux contradictoires), photos, ektas, dossier projet, schémas, fiches techniques, notice d'utilisation et d'entretien, fiche d'homologation, comptes rendus de réunion de chantier, plan évacuation et consignes sécurité, plans (originaux) ; projet d'accueil des 7ème Jeux de l'Avenir (cahier des charges, budget, charte).

    Date

    1991-1996

    Cote

    2541W/85

    • Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER.

    • MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, gestion technique...

    Producteur :

    DIRECTION DES BATIMENTS (service producteur), DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DE LA CONSTRUCTION ET DES BATIMENTS (service versant)

  39. Résultat n°39

    BRETIGNY-SUR-ORGE, dojo régional, construction : marché original de maîtrise d'oeuvre n°90-007 [Berger : architecte, ITE : bureau d'études techniques] (1990), avenant n°1 au marché de maîtrise d'oeuvre (1993), pièces de notification du marché et de l'avenant (1991), acte d'engagement, cahier des clauses administratives particulières [CCAP] général, CCAP pour Patrick Berger et ITE [Ingéniérie et technologies européennes], dossier de concours d'architecture et d'ingéniérie sur esquisse, correspondance (1990 - 1995).

    Date

    1990-1995

    Cote

    1884W/58

    • Contexte : EQUIPEMENTS SPORTIFS.

    • BRETIGNY-SUR-ORGE, dojo régional, construction : marché...

    Producteur :

    ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service producteur), DIRECTION DES SPORTS (service versant)

  40. Résultat n°40

    ETIOLLES : Orangerie, réhabilitation et reconversion en salle d'exposition : plans d'exécution des ouvrages (deuxième phase) (1995), marché, réception, ordres de service, comptes rendus de réunions, abords de l'Orangerie (marché situations factures de 1987 à 1990), cahier des clauses techniques particulières (CCTP), devis quantitatif, cadres de bordereaux (1987).

    Date

    1987-1995

    Cote

    1417W/1

    • Contexte : REHABILITATION DE L'ORANGERIE D'ETIOLLES, MAISON FORESTIERE...

    • ETIOLLES : Orangerie, réhabilitation et reconversion...

    Producteur :

    DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), SERVICE AMENAGEMENT MAINTENANCE (service versant)

  41. Résultat n°41

    MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, désolidarisation du bassin d'apprentissage, gestion technique de l'équipement : travaux d'hydraulicité (cahiers des clauses, plans, maître d'ouvrage, maître d'oeuvre), matériel (notice technique d'utilisation, notice technique traitement eau).

    Date

    1995

    Cote

    2541W/51

    • Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER.

    • MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, désolidarisation...

    Producteur :

    DIRECTION DES BATIMENTS (service producteur), DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DE LA CONSTRUCTION ET DES BATIMENTS (service versant)

  42. Résultat n°42

    LISSES : Voies piétonnes, étude : étude intitulée les Liaisons douces à Lisses de Julien Plouchart (1997) ; Lisses-Extension, construction du gymnase de type C : correspondance, notes, pièces jointes, marché 84-03 avec Buadin-Chateauneuf, plans, avant-projet sommaire (APS), cahier des charges des clauses administratives particulières (CCAP), cahier des charges des clauses techniques particulières (CCTP), (1982-1984).

    Date

    1992-1995

    Cote

    1523W/1600

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • LISSES : Voies piétonnes, étude : étude intitulée les...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  43. Résultat n°43

    EVRY. - Route nationale RN7, création d'un sens giratoire pour l'accès au Généthon : plans d'exécution ; comptes rendus de réunions ; correspondance diverse ; marché : plans, cahier des charges des clauses techniques particulières (CCTP), cahier des charges des clauses administratives particulières (CCAP), BPU, détail quantitatif estimatif (DQE), RPAO, AE, (septembre 1994 à octobre 1995).

    Date

    1994-1995

    Cote

    1293W/28

    • Contexte : TRAVAUX DE VOIRIE ET OUVRAGES D'ART, BATIMENTS.

    • EVRY. - Route nationale RN7, création d'un sens giratoire...

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service producteur), DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant)

  44. Résultat n°44

    ZAC DES AUNETTES, dossier de permis de construire SCCV ARC PROMOTION - ARC GESTION, Les Florentines, lot B8 : notice, statuts de l'Association Syndicale Libre Les Florentines, formulaire de demande, cahier des charges particulières, plan masse, plan de situation, plan réseaux, plan des espaces verts, plans des bâtiments (1986) ; ZAC DES AUNETTES, dossier de permis de construire 091.228.94.C.1038 (accordé), SCI LES CHANTERELLES, 52 logements : arrêté de permis (1995), courriers, avis concernant le permis de construire modificatif au permis 228.83.U.0065, récépissés, attestation, formulaire de demande, documents relatifs à la copropriété, photographies, notices, plans des bâtiments, plan masse, plan de situation, plan de récolement (1994 - 1995) ; ZAC DES AUNETTES, dossier de permis de construire modificatif 228.83.U.0065 (refusé) SCI LES CHANTERELLES, 52 logements : formulaires de demande, récépissés, avis, notice, courriers, photographies, plans des bâtiments, plan d'implantation, plan de récolement, plan masse, plan de situation (1993-1994).

    Date

    1986-1995

    Cote

    2200W/4

    • Contexte : 2200W/1-97 Réalisation des zones d'aménagement concerté...

    • ZAC DES AUNETTES, dossier de permis de construire SCCV...

    Producteur :

    AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service versant)

  45. Résultat n°45

    Cahiers des clauses techniques et particulières (CCTP), plans, normes sécurité, structures et décors.

    Date

    1995

    Cote

    3128W/86

    • Contexte : 3128W Activités du Domaine de CHAMARANDE (1978-2018)

    • Travaux et restauration du parc et du château.
    • Restauration château, chapelle et grille d'honneur.
    • Marché restauration du château.
    • Cahiers des clauses techniques et particulières (CCTP),...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA CULTURE / DOMAINE DE CHAMARANDE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE, DU TOURISME ET DE L'ACTION INTERNATIONALE / DOMAINE DE CHAMARANDE (service versant)

  46. Résultat n°46

    MENNECY, centre d'hébergement. Textes officiels sur la délégation de service public. CHAMARANDE, centre Mione (1993). Enveloppe financière prévisionnelle pour MENNECY ; avis d'appel à la concurrence (1995) ; cahier des charges. Commission de délégation de service public (1995). Fourniture de matériels et mobiliers (1995) ; programme matériels et mobiliers.

    Date

    1993-1995

    Cote

    1546W/105

    • Contexte : JEUX DE LA FRANCOPHONIE.

    • MENNECY, centre d'hébergement. Textes officiels sur...

    Producteur :

    SERVICE DES EQUIPEMENTS SPORTIFS (service producteur), SERVICE DES EQUIPEMENTS SPORTIFS (service versant)

  47. Résultat n°47

    ZAC DU CANAL, DOSSIER DE CESSION : ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D'EVRY - EPEVRY / SAMA TEXTILES : lot 11, parcelle AN 35, convention n° 910053 (1991-1992) ; ZAC DU CANAL, DOSSIER DE CESSION : ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D'EVRY - EPEVRY / SCI ILE DE France : section AP 87, lot 50, convention n° 914/21 (1992-1994) ; ZAC DU CANAL, DOSSIER DE CESSION : ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D'EVRY - EPEVRY / SCI BERTRAND : section AN 35, lot 5, convention n° 920010 (1992) ; ZAC DU CANAL, DOSSIER DE CESSION : ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D'EVRY - EPEVRY / SEDAF : lot G, sections AS 14, AR 188, AR 189, convention n° 900108 (1990-1992) ; ZAC DU CANAL, DOSSIER DE CESSION : ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D'EVRY - EPEVRY / SCI COPERNIC : sections AN 393, 394, 395, 396, convention n° 910023 (1991-1993) ; ZAC DU CANAL, DOSSIER DE CESSION : ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D'EVRY - EPEVRY / CENTRE HOSPITALIER LOUISE MICHEL : sections AN 4, AN 12, AN 367, AN 369 (1994) ; ZAC DU CANAL, DOSSIER DE CESSION : ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D'EVRY - EPEVRY / LA POSTE : sections AR 9, lot 6 et 7 (1993-1994).

    Date

    1990-1994

    Cote

    2401W/55

    • Contexte : 2401W/1-60 Réalisation des zones d'aménagement concerté...

    • ZAC DU CANAL, DOSSIER DE CESSION : ETABLISSEMENT PUBLIC...

    Producteur :

    AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service versant)

  48. Résultat n°48

    ZAC DU CANAL, CENTRE COMMERCIAL JACQUES MONOD, DOSSIER DE CESSION : ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D'EVRY - EPEVRY / SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE LOGHMAN : local commercial (pharmacie), ilot 30, lot 6, parcelle AR 29, convention n° 88,111 (1988) ; ZAC DU CANAL, CENTRE COMMERCIAL JACQUES MONOD, DOSSIER DE CESSION : ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D'EVRY - EPEVRY / MONSIEUR ET MADAME DO PHUONG : local commercial (restauration rapide), ilot 30, lot 7, parcelle AR 29, convention n° 892044 (1989) ; ZAC DU CANAL, CENTRE COMMERCIAL JACQUES MONOD, DOSSIER DE CESSION : ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D'EVRY - EPEVRY / CREDIT LYONNAIS : local commercial, ilot 11 (TFP), lot 10, parcelle AN 22, convention n° 411 (1984) ; ZAC DU CANAL, CENTRE COMMERCIAL JACQUES MONOD, DOSSIER DE CESSION : ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D'EVRY - EPEVRY / SCPI BUROBOUTIC : local commercial (superette alimentaire), ilot 30, lot 5, parcelle AR 29, convention n°86,066 (1986 - 1987) ; ZAC DU CANAL, CENTRE COMMERCIAL JACQUES MONOD, DOSSIER DE CESSION : ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D'EVRY - EPEVRY / SCPI BUROBOUTIC2 : local commercial, ilot 11, lot 17, parcelle AN 22, convention n° 87,032 (1987) ; ZAC DU CANAL, CENTRE COMMERCIAL JACQUES MONOD, DOSSIER DE CESSION : ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D'EVRY - EPEVRY / MONSIEUR JACQUES LOUIS THEOPHILE YVES VANHOYE ET MADAME ALINE JACQUELINE LUCIENNE BOYER : local commercial (boulangerie patisserie), ilot 30, lot 4, parcelle AR 29, convention n° 519 (1985) ; ZAC DU CANAL, CENTRE COMMERCIAL JACQUES MONOD, DOSSIER DE CESSION : ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D'EVRY - EPEVRY / MONSIEUR JACQUES LOUIS THEOPHILE YVES VANHOYE ET MADAME ALINE JACQUELINE LUCIENNE BOYER : local commercial (boulangerie patisserie), ilot 11, lot 6, parcelle AN 22, convention n° 462 (1984 - 1985) ; ZAC DU CANAL, CENTRE COMMERCIAL JACQUES MONOD, DOSSIER DE CESSION : ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D'EVRY - EPEVRY / SCI KLEPHI : local commercial (Boucherie du Canal SARL), ilot 11, lot 8 (TFP), parcelle AN 22, contrat d'occupation / option n° 88/03 (1988) ; ZAC DU CANAL, CENTRE COMMERCIAL JACQUES MONOD, DOSSIER DE CESSION : ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D'EVRY - EPEVRY / SCI DU 31 RUE DU PONT AMAR, CLAUDE COCU, local commercial (fleuriste), ilot 11, lot 9, parcelle AN 22, contrat d'occupation n° 85/82, option n° 85/83 (1985 - 1987) ; ZAC DU CANAL, CENTRE COMMERCIAL JACQUES MONOD, DOSSIER DE CESSION : ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D'EVRY - EPEVRY / LES POMPES FUNEBRES R. MARTIN SA : local commercial, ilot 11, lot 4 et lot 18 (1983 - 1984) ; ZAC DU CANAL, CENTRE COMMERCIAL JACQUES MONOD, DOSSIER DE CESSION : ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D'EVRY - EPEVRY / SCI IMMOBILIERE DE L'ESPACE : ilot 30, lot 3, parcelle AR 29, contrat d'occupation n° 88/66, option n° 88/67 (1989 - 1990) ; ZAC DU CANAL, CENTRE COMMERCIAL JACQUES MONOD, DOSSIER DE CESSION : ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D'EVRY - EPEVRY / MONSIEUR ANTONIO JOSE DE OLIVEIRA LOPES : local commercial, ilot 11, lot 11 (TFP), parcelle AN 22 (cours des Halles, bail commercial n° 87/36 (1988) ; ZAC DU CANAL, CENTRE COMMERCIAL JACQUES MONOD, DOSSIER DE CESSION : ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D'EVRY - EPEVRY / SCI L'UNION COMMERCIALE SA, local commercial, ilot 11, lot 5, parcelle AN 22, convention n° 65/83 (1983 - 1985) ; ZAC DU CANAL, CENTRE COMMERCIAL JACQUES MONOD, DOSSIER DE CESSION (1989) ET LITIGE CHANTIER : ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D'EVRY - EPEVRY / SOCIETE SORGHO : local commercial, ilot 24, parcelle AR 134, convention n° 88.208 (1988 - 1994) ; ZAC DU CANAL, CENTRE COMMERCIAL JACQUES MONOD, DOSSIER DE CESSION : ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D'EVRY - EPEVRY / SA DOMIBAIL : local commercial (restaurant Margot), ilot 24, parcelle AR 133, convention n° 88.207 (1988 - 1989).

    Date

    1983-1994

    Cote

    2401W/38

    • Contexte : 2401W/1-60 Réalisation des zones d'aménagement concerté...

    • ZAC DU CANAL, CENTRE COMMERCIAL JACQUES MONOD, DOSSIER...

    Producteur :

    AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service versant)

  49. Résultat n°49

    Jeux de la Francophonie, organisation : cahier des épreuves sportives (1994) ; cahier des charges et modifications ; répartition et charge des personnels DICAS ; communication ; site minitel ; plaquettes ; dossier presse.

    Date

    1994

    Cote

    1546W/136

    • Contexte : JEUX DE LA FRANCOPHONIE.

    • Jeux de la Francophonie, organisation : cahier des...

    Producteur :

    SERVICE DES EQUIPEMENTS SPORTIFS (service producteur), SERVICE DES EQUIPEMENTS SPORTIFS (service versant)

  50. Résultat n°50

    GIF-SUR-YVETTE. - Plateau du Moulon, desserte de l'Institut de biotechnologie des plantes (IBP) et de la Maison de l'ingénieur : marché, plans, cahier des charges des clauses techniques particulières (CCTP), AE, cahier des charges des clauses administratives particulières (CCAP), détail quantitatif estimatif (DQE), BPU, ZO, (juillet à décembre 1994).

    Date

    1994

    Cote

    1293W/27

    • Contexte : TRAVAUX DE VOIRIE ET OUVRAGES D'ART, BATIMENTS.

    • GIF-SUR-YVETTE. - Plateau du Moulon, desserte de l'Institut...

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service producteur), DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant)

  51. Résultat n°51

    GIF-SUR-YVETTE. - Plateau du Moulon : annexes du cahier des charges des claudes techniques particulières (CCTP) ; études de voirie ; dossier de consultation des entreprises (DCE) ; premier éclairage ; 2 TAC, (juin 1994).

    Date

    1994

    Cote

    1293W/10

    • Contexte : TRAVAUX DE VOIRIE ET OUVRAGES D'ART, BATIMENTS.

    • GIF-SUR-YVETTE. - Plateau du Moulon : annexes du cahier...

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service producteur), DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant)

  52. Résultat n°52

    ZAC DU CLOS AUX POIS, DOSSIER DE CESSION : EPEVRY /GEPRIM (1992) ; ZAC DU CLOS AUX POIS, DOSSIER DE CESSION : EPEVRY /SOCIETE MEUBLES IKEA (1982) ; ZAC DU CLOS AUX POIS, DOSSIER DE CESSION : EPEVRY /IKEA DEVELOPPEMENT SA (1992) ; ZAC DU CLOS AUX POIS, DOSSIER DE CESSION : EPEVRY /PEGASO FRANCE SA (1988) ; ZAC DU CLOS AUX POIS, DOSSIER DE CESSION : EPEVRY /PEGASO FRANCE SA (1984) ; ZAC DU CLOS AUX POIS, DOSSIER DE CESSION : EPEVRY / SOCIETE CIVILE BREVIANDE (1993) ; ZAC DU CLOS AUX POIS, DOSSIER DE CESSION : EPEVRY / SOAP SARL (1993).

    Date

    1982-1993

    Cote

    2401W/17

    • Contexte : 2401W/1-60 Réalisation des zones d'aménagement concerté...

    • ZAC DU CLOS AUX POIS, DOSSIER DE CESSION : EPEVRY /GEPRIM...

    Producteur :

    AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service versant)

  53. Résultat n°53

    EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY (EPEtablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY), préparation d'une conférence tenue par le syndicat d'agglomération nouvelle (SAN) le 19 mai 1992 : fiches techniques thématiques (1992) ; réunions avec la direction départementale de l'équipement (DDE) : correspondance, notes, pièces jointes, (1989-1992) ; contrat de plan entre l'Etat et la région Ile-de-France pour 1989-1993 : projet adopté par le conseil régional (1989). BRETIGNY-SUR-ORGE. - Plateau de Saclay, élaboration du schéma directeur du secteur de Moulon : proposition d'étude d'aménagement, notes, pièces jointes, plan, (1993). Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY. - Quartier d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY-Centre, étude réalisée par l'agence Pierre Lesage sur la modification de la zone d'aménagement concerté (ZAC) : correspondance, notes, pièces jointes, rapport d'impact, (1992) ; quartier du Canal, location d'un local commercial à la société Harmonie Décoration : correspondance, notes, pièces jointes, bail commercial 89-2037, (1989-1990) ; location d'un local commercial M. Cossuet (Cocu) : correspondance, notes, pièces jointes, contrat d'occupation 85-83, (1985-1987) ; location d'un local commercial à la société M. Despresles (boucherie du Canal) : correspondance, notes, pièces jointes, contrat d'occupation 88-03, (1988) ; location d'un local commercial à M. Kaddour : correspondance, notes, pièces jointes, bail commercial 86-56, (1986-1987) ; location d'un local commercial à M. Lopez : correspondance, notes, pièces jointes, bail commercial 87-36, (1986-1987).

    Date

    1985-1993

    Cote

    1523W/1661

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - Etablissement...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  54. Résultat n°54

    ZAC DU CANAL, DOSSIER DE CESSION : EPEVRY / SEDAF, lot H ; ZAC DU CANAL, DOSSIER DE CESSION : EPEVRY / SCI EVRY 23, lot n°23, secteur 6 ; ZAC DU CANAL, DOSSIER DE CESSION : EPEVRY / ACL PROMOTION, lot n°21 (1982-1993).

    Date

    1982-1993

    Cote

    2401W/41

    • Contexte : 2401W/1-60 Réalisation des zones d'aménagement concerté...

    • ZAC DU CANAL, DOSSIER DE CESSION : EPEVRY / SEDAF,...

    Producteur :

    AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service versant)

  55. Résultat n°55

    Commission des marchés : séances des 31 janvier au 08 novembre 1990, 24 janvier au 05 décembre 1991, du 30 janvier au 26 novembre 1992 et du 21 janvier au 16 décembre 1993 : Procès-verbal.

    Date

    1990-1993

    Cote

    2401W/59

    • Contexte : 2401W/1-60 Réalisation des zones d'aménagement concerté...

    • Commission des marchés : séances des 31 janvier au...

    Producteur :

    AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service versant)

  56. Résultat n°56

    ZAC DES EPINETTES, DOSSIER DE CESSION : ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D'EVRY - EPEVRY / SYNDICAT D'AGGLOMERATION NOUVELLE D'EVRY : parcelle AK 30, lot 5 et lot 6 (1991-1992) ; ZAC DES EPINETTES, DOSSIER DE CESSION : ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D'EVRY - EPEVRY / France TELECOM parcelle AK 30, lot 9, 2 place des Fédérés (1993) ; ZAC DES EPINETTES, DOSSIER DE CESSION, RECTIFICATIF DE VENTE : ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D'EVRY - EPEVRY / ASSOCIATION MAISEL INT - MAISON DES ELEVES DE L'INSTITUT NATIONAL DES TELECOMMUNICATIONS : parcelle AL 3 (n°5 et 6 oubliés de la vente) (1992 - 1993) ; ZAC DES EPINETTES, DOSSIER DE CESSION : ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D'EVRY - EPEVRY / ASSOCIATION MAISEL INT - MAISON DES ELEVES DE L'INSTITUT NATIONAL DES TELECOMMUNICATIONS : parcelle AL 3 Les Grands Coquibus (1992) ; ZAC DES EPINETTES, DOSSIER DE CESSION : ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D'EVRY - EPEVRY / ASSOCIATION FONCIERE URBAINE LIBRE : parcelles AK 30, AK 31 lot 9 (1980 - 1984) ; ZAC DES EPINETTES, DOSSIER DE CESSION A TRITRE GRATUIT : ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D'EVRY - EPEVRY / ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DU PAS DES EPINETTES : parcelles AK 1,2,3,26,30,42, 44à 57 (1980) ; ZAC DES EPINETTES, DOSSIER DE CESSION : ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D'EVRY - EPEVRY / SA HLM CITE NOUVELLE HABITAT 2000 : parcelle AY 7, lots 16 à 25, 27, 28, 33, 34, 43 (1979 - 1982).

    Date

    1979-1993

    Cote

    2401W/29

    • Contexte : 2401W/1-60 Réalisation des zones d'aménagement concerté...

    • ZAC DES EPINETTES, DOSSIER DE CESSION : ETABLISSEMENT...

    Producteur :

    AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service versant)

  57. Résultat n°57

    MENNECY stade nautique départemental ; projet de programme ; dossier centre d'hébergement ; cahier des clauses techniques ; proposition pour l'élaboration du programme.

    Date

    1993

    Cote

    1546W/119

    • Contexte : JEUX DE LA FRANCOPHONIE.

    • MENNECY stade nautique départemental ; projet de programme...

    Producteur :

    SERVICE DES EQUIPEMENTS SPORTIFS (service producteur), SERVICE DES EQUIPEMENTS SPORTIFS (service versant)

  58. Résultat n°58

    VILLEBON Grand Dôme : marché 1992, cahier des clauses techniques, décomposition du prix global de fonctionnement, dossier de consultation, modalités de gestion.

    Date

    1992

    Cote

    1546W/34

    • Contexte : JEUX DE LA FRANCOPHONIE.

    • VILLEBON Grand Dôme : marché 1992, cahier des clauses...

    Producteur :

    SERVICE DES EQUIPEMENTS SPORTIFS (service producteur), SERVICE DES EQUIPEMENTS SPORTIFS (service versant)

  59. Résultat n°59

    BRETIGNY-SUR-ORGE, dojo régional, construction ; mise au point du marché de travaux : devis, cahier des clauses administratives particulières, lots, carnet de détail avec plans (1992).

    Date

    1992

    Cote

    1884W/70

    • Contexte : EQUIPEMENTS SPORTIFS.

    • BRETIGNY-SUR-ORGE, dojo régional, construction ; mise...

    Producteur :

    ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service producteur), DIRECTION DES SPORTS (service versant)

  60. Résultat n°60

    MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, équipement et travaux : instructions de mise en service (cellule de mesure du chlore), notice technique (traitement eau), cahier des clauses administratives particulières (travaux d'hydroélectricité du bassin d'apprentissage, plans, suivi travaux : comptes rendus de chantier ; réalisation der vestiaires : pièces marché n°90-022 (cahier des clauses techniques particulières, acte d'engagement, cahier des clauses administratives particulières, décomposition du prix global et forfaitaire), plans.

    Date

    1991-1992

    Cote

    2541W/67

    • Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER.

    • MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, équipement...

    Producteur :

    DIRECTION DES BATIMENTS (service producteur), DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DE LA CONSTRUCTION ET DES BATIMENTS (service versant)

  61. Résultat n°61

    Acquisition de terrain pour suppression de bidonville : avis des Domaines, estimations immobilières, plans (1971) ; aliénation d'une parcelle sise au lieu-dit Le Parc : extrait de délibération, correspondance (1982) ; acquisition de la parcelle AL 194 sise au lieu-dit Les Varennes [ZAD des Folies] : avis des Domaines, délibérations, correspondance (1991 - 1992).

    Date

    1971-1992

    Cote

    EDEPOT85 1N/3

    • Contexte : SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • Biens communaux
    • Administration des biens communaux.
    • Acquisition de terrain pour suppression de bidonville...

    Producteur :

    SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (service producteur), SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (service versant)

  62. Résultat n°62

    BRETIGNY-SUR-ORGE, dojo régional, construction : marché de travaux n°92-016 attribués aux entreprises Desvaux et OBB Construction, plans, avenants, cahier des clauses administratives particulières, cahier des clauses techniques particulières (1992).

    Date

    1992

    Cote

    1884W/72

    • Contexte : EQUIPEMENTS SPORTIFS.

    • BRETIGNY-SUR-ORGE, dojo régional, construction : marché...

    Producteur :

    ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service producteur), DIRECTION DES SPORTS (service versant)

  63. Résultat n°63

    EVRY, BONDOUFLE. - Stade d'athlétisme et de football : dossier des ouvrages exécutés (DOE) lot n° 2 gros oeuvre cloisons et doublages, plan de récolement sud, architecte Didier Dumond.

    Date

    1992

    Cote

    1417W/17

    • Contexte : REHABILITATION DE L'ORANGERIE D'ETIOLLES, MAISON FORESTIERE...

    • EVRY, BONDOUFLE. - Stade d'athlétisme et de football...

    Producteur :

    DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), SERVICE AMENAGEMENT MAINTENANCE (service versant)

  64. Résultat n°64

    ZAC DES EPINETTES, DOSSIER DE CESSION : ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D'EVRY - EPEVRY / SCI VILLA ROCHEFROT : section AY 142 (1992) ; ZAC DES EPINETTES, DOSSIER DE CESSION : ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D'EVRY - EPEVRY / COMPAGNIE FRANCAISE DE RAFFINAGE : station service, secteur K (1980 - 1983) ; ZAC DES EPINETTES, DOSSIER DE CESSION : ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D'EVRY - EPEVRY / LA PARTICIPATION FONCIERE 1 ET 2 : lot 4 et 5bis (1981 - 1989) ; ZAC DES EPINETTES, DOSSIER DE CESSION : ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D'EVRY - EPEVRY / SCI DE L'ESSONNE : parcelle 4, 1977 ; ZAC DES EPINETTES, DOSSIER DE CESSION : ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D'EVRY - EPEVRY / SCI ACTI CLUB EVRY : parcelles AK 117, AK 120, AK 122convention n° 900038 (1990) ; ZAC DES EPINETTES, DOSSIER DE CESSION : ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D'EVRY - EPEVRY / SCI LES CARYATIDES : parcelle AK 77, convention n° 85/160 (1986).

    Date

    1977-1992

    Cote

    2401W/21

    • Contexte : 2401W/1-60 Réalisation des zones d'aménagement concerté...

    • ZAC DES EPINETTES, DOSSIER DE CESSION : ETABLISSEMENT...

    Producteur :

    AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service versant)

  65. Résultat n°65

    EVRY. - Quartier des Aunettes, publicité pour l'aménagement de l'allée Boissy-d'Anglas en bordure du parc de Coquibus : convention de collaboration 90-0070 avec DPS (1990) ; réalisation de l'ouvrage d'art pour le franchissement du transport urbain de l'allée Boissy-d'Anglas : acte d'engagement 90-0067 avec Scetauroute, cahier des charges des clauses administratives particulières (CCAP), pièces financières, (1990) ; parking de l'hôtel de ville, mise à disposition du public après fermeture des bureaux : projet de convention avec la commune d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY, correspondance, notes, (affaire sans suite) (1988) ; quartier du Triangle, réalisation du programme de construction immobilière, cours Blaise-Pascal : contrat 90-0013 avec la Société nationale de construction pour les travailleurs (Sonacotra), correspondance, notes, pièces jointes, (1989-1990) ; acquisition foncière par le syndicat d'agglomération nouvelle (SAN) des bords de Seine nord, sud et du Rouillon : correspondance, notes, pièces jointes, projet de convention, comptes rendus de réunions, (1989-1990) ; quartier d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY-Centre, aménagement de la place Monseigneur-Roméro : acte d'engagement 90-0068 avec le bureau d'étude technique Richard, cahier des charges des clauses administratives particulières (CCAP), pièces financières, (1990) ; réalisation des aménagements du boulevard des Coquibus : acte d'engagement 90-0069 avec SETEC TPI, cahier des charges des clauses administratives particulières (CCAP), pièces financières, (1990) . LISSES. - Quartier de la Petite Montagne, aménagement d'un local pour l'administration des douanes : contrat 90-0041 avec la Compagnie générale pour l'immobilier d'entreprise (CGI), correspondance, notes, pièces jointes, pièces financières, (1990-1992) ; lotissement de la Billebaude : contrat 90-0021 avec le bureau d'étude technique Richard, acte d'engagement, cahier des charges des clauses administratives particulières (CCAP), (1990) ; quartier de la Petite Montagne, aménagement d'un local pour l'administration des douanes : contrat 90-0041 avec la Compagnie générale pour l'immobilier d'entreprise (CGI), correspondance, notes, pièces jointes, pièces financières, (1990-1992). Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY (EPEtablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY), assistance pour la gestion administrative du patrimoine immobilier sur l'agglomération nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY : convention des prestation de services 90-0079 avec la Société d'entretien et de maintenance d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY-Centre (SEMEC), correspondance, notes, pièces jointes, (1990-1992) ; prestation de service apporté au service OMERE : contrat 89-2011 avec Yves Damoiseau, pièce financière, (1989) ; assistance téléphonique et d'accueil : contrat 89-2033 avec la société Technique méthode gestion (TMG), correspondance, pièces jointes, pièces financières, (1989). BONDOUFLE. - Quartier des Cinquante Arpents, travaux de viabilisation de l'îlot C2 : acte d'engagement 90-0099 avec le bureau d'étude technique Richard, cahier des charges des clauses administratives particulières (CCAP), (1990) ; assistance pour l'aménagement du programme des Villas du Golf : contrat 90-0108 avec Paul Mache, correspondance, (1990-1991) ; réalisation de travaux de forage sur le terrain de golf dans la zone d'aménagement concerté (ZAC) : convention 90-2006 avec Foursome, correspondance, notes, pièces jointes, pièces financières, (1990-1991) ; réalisation de la desserte nord du golf : marché d'ingénierie 89-2009 avec Richard, acte d'engagement, cahier des charges des clauses administratives particulières (CCAP), pièces financières, correspondance, (1989) ; réalisation des plantations du golf de la zone d'aménagement concerté (ZAC) : contrat 89-2039 avec l'association de paysagistes et ingénieurs (API), avenant n° 1, correspondance, (1989-1992) ; quartier de la Marinière, travaux d'extension des voirie et réseaux divers (VRD), rues du Canal et Georges-Pompidou : contrat 90-0023 avec le bureau d'étude technique Richard, acte d'engagement, cahier des charges des clauses administratives particulières (CCAP), (1990) ; lycée François-Truffaut, mise à disposition de Pierre Hamelin pour une mission d'assistance et de conseil pour la réalisation : convention 89-2014 avec la société d'économie mixte (SEM) de Massy, correspondance, pièces financières, (1989). GRIGNY. - Quartier des Radars, réalisation d'aménagement de la 1ère tranche de la zone sportive de la zone d'aménagement concerté (ZAC) : acte d'engagement 90-2002 avec la Société d'ingénieurs et de techniciens (SIT), cahier des charges des clauses administratives particulières (CCAP), correspondance, notes, pièces jointes, (1987-1990). Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY, COURCOURONNES. - Voie S12, réalisation : correspondance, notes, pièces jointes, marché 90-0036 avec la société Infrastructures générales équipements (IGE), avenant n° 1, acte d'engagement, décompte général définitif (DGD), pièces financières, plans, (1990-1992). COURCOURONNES. - Quartiers du Canal et de Courcouronnes-Centre : contrats 89-2004 et 89-2005, avenants n° 1 et 2, pièces financières, correspondance, notes, pièces jointes, (1989-1993).

    Date

    1988-1992

    Cote

    1523W/1215

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • EVRY. - Quartier des Aunettes, publicité pour l'aménagement...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  66. Résultat n°66

    MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, gestion de l'équipement, travaux : cahier des clauses techniques particulières, étude géologique et géotechnique, dossiers d'exécution (plans de récolement).

    Date

    1989-1992

    Cote

    2541W/84

    • Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER.

    • MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, gestion de...

    Producteur :

    DIRECTION DES BATIMENTS (service producteur), DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DE LA CONSTRUCTION ET DES BATIMENTS (service versant)

  67. Résultat n°67

    BRETIGNY-SUR-ORGE, dojo régional, construction : dossier de consultation des entreprises reproductible, cahier des clauses techniques particulières (1992).

    Date

    1992

    Cote

    1884W/65

    • Contexte : EQUIPEMENTS SPORTIFS.

    • BRETIGNY-SUR-ORGE, dojo régional, construction : dossier...

    Producteur :

    ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service producteur), DIRECTION DES SPORTS (service versant)

  68. Résultat n°68

    EVRY. - Quartier d'EVRY-Centre, travaux de voirie et réseaux divers (VRD), signalisation, création et entretien d'espaces verts dans les secteurs de Roméro, de la Besace, du Stade et du Marquis de Raie : correspondance, notes, pièces jointes, plan financier, devis, cahier des charges des clauses administratives particulières (CCAP), cahiers des charges des clauses techniques particulières (CCTP), cahier dses prescriptions communes de chantier (CPCC), acte d'engagement (AE), avant-projets sommaires (APS), plans.

    Date

    1984-1991

    Cote

    1523W/1258

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • EVRY. - Quartier d'EVRY-Centre, travaux de voirie et...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  69. Résultat n°69

    ZAC EVRY 1, Le Clos du Bois Guillaume, DOSSIER DE CESSION : EPEVRY / INVESTOR FRANCE, lot 14L, 14J, 14T ; ZAC EVRY 1, DOSSIER DE CESSION : EPEVRY / M. TLILI , ilôt 15P ; ZAC EVRY 1, DOSSIER DE CESSION : EPEVRY / ETAT MINISTERE DES UNIVERSITES, lot 6A ; ZAC EVRY 1, Le Clos du Bois Guillaume, DOSSIER DE CESSION : EPEVRY / INVESTOR FRANCE, lot 14D et 14F (1981-1991).

    Date

    1981-1991

    Cote

    2401W/8

    • Contexte : 2401W/1-60 Réalisation des zones d'aménagement concerté...

    • ZAC EVRY 1, Le Clos du Bois Guillaume, DOSSIER DE CESSION...

    Producteur :

    AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service versant)

  70. Résultat n°70

    ZAC EVRY 1, DOSSIER DE CESSION : EVRY - EPEVRY / MUTUELLE ASSURANCE DES INSTITUTEURS DE France, lot 15C : acte de cession, permis de construire 228.88.C.5032, convention valant promesse de cession 88.109, comptabilité des engagements, dossier du cadastre, paiements, courriers, prescriptions de chantier, cahier des charges de cession ; ZAC EVRY 1, DOSSIER DE CESSION : EVRY - EPEVRY / SOCIETE EN NOM COLLECTIF EVRY BOIS GUILLAUME : acte de cession, permis de construire 228.88.C.5056, convention valant promesse de cession, caution bancaire, courriers, comptabilité des engagements, paiements, dossier du cadastre, plans, prescriptions de chantier, cahier des charges de cession ; ZAC EVRY 1, DOSSIER DE CESSION : EVRY - EPEVRY / SEDAF : acte de cession, convention valant promesse de cession, permis de construire 228.88.C.5064, comptabilité des engagement, paiements, plans, dossier du cadastre, , cahier des charges de cessions, prescriptions de chantier, courriers ; ZAC EVRY 1, DOSSIER DE CESSION : EVRY - EPEVRY / SA HLM TRAVAIL ET PROPRIETE : acte de cession, convention valant promesse de cession, permis de construire 228.81.U.0209, engagement de recette, paiements, courriers, notice de présentation, études, plans, dossier à l'attention du maître d'ouvrage, prescriptions de chantier, cahier des charges de cession ; ZAC EVRY 1, DOSSIER DE CESSION : EVRY - EPEVRY / SCI BUSSEREAU LA GIRARDIERE / SA SOBAL : acte de cession, permis de construire 228.89.C.5026, convention valant promesse de cession 892054, paiements, courriers, décision de prix, comptabilité des engagements, dossier du cadastre, prescriptions de chantier, cahier des charges de cession ; ZAC EVRY 1, DOSSIER DE CESSION : EVRY / SCI DU BOIS GUILLAUME : acte de cession, permis de construire 228.88.C.5020, convention valant promesse de cession 87.186, comptabilité des engagements, dossier du cadastre, paiements, PV de changement de numérotation et de délimitation, plans, cahier des charges de cession, prescriptions de chantier, cahier des charges du réseau de télédistribution ; ZAC EVRY 1, DOSSIER DE CESSION : EVRY - EPEVRY / CAISSE D'EPARGNE ET DE PREVOYANCE DE CORBEIL-ESSONNES ; ZAC EVRY 1, DOSSIER DE CESSION : EVRY - EPEVRY / SCI DU BOIS GUILLAUME : Lots 14Q 6, lot 14R ; ZAC EVRY 1, DOSSIER DE CESSION : EVRY - EPEVRY / CAISSE D'EPARGNE ET DE PREVOYANCE DE CORBEIL-ESSONNES : Ilot 7B ; ZAC EVRY 1, DOSSIER DE CESSION : EVRY - EPEVRY / SCI PIERRE BOUTIQUE : Ilot 7B ; ZAC EVRY 1, DOSSIER DE CESSION : EVRY - EPEVRY / SA HLM PAX ET PROGRES : Lot 11E ; ZAC EVRY 1, DOSSIER DE CESSION : EVRY - EPEVRY / MADAMEEVELYNE CIRET : Lot 13, parcelle Evry BE 19 ; ZAC EVRY 1, DOSSIER DE CESSION RECTIFICATIF: ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D'EVRY - EPEVRY / SOFINCO - SCI BOIS SAUVAGE ; ZAC EVRY 1, DOSSIER DE CESSION : EVRY - EPEVRY / SOFINCO LA HENIN : le Bois Sauvage (1977-1991).

    Date

    1977-1991

    Cote

    2401W/3

    • Contexte : 2401W/1-60 Réalisation des zones d'aménagement concerté...

    • ZAC EVRY 1, DOSSIER DE CESSION : EVRY - EPEVRY / MUTUELLE...

    Producteur :

    AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service versant)

  71. Résultat n°71

    ZAC DES EPINETTES, DOSSIER DE CESSION : ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D'EVRY - EPEVRY / MONSIEUR FRANCOIS HENRI ALEXANDRE DESBRUYERES ARCHITECTE : Lot 4, parcelle AY 104, convention n° 880588 (1987 - 1989) ; ZAC DES EPINETTES, DOSSIER DE CESSION : ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D'EVRY - EPEVRY / MONSIEUR JEAN MICHEL DENIS LAMODIERE : parcelle AY 108, lot 8 (1988) ; ZAC DES EPINETTES, DOSSIER DE CESSION : ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D'EVRY - EPEVRY / MONSIEUR SIGISMOND RENARDET : parcelle AY 109, lot 9 (1988 - 1989) ; ZAC DES EPINETTES, DOSSIER DE CESSION : ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D'EVRY - EPEVRY / MONSIEUR AHMED BIRECHE : parcelle AY 110, lot 10, convention n° 880942 (1988 - 1989) ; ZAC DES EPINETTES, DOSSIER DE CESSION : ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D'EVRY - EPEVRY / MONSIEUR PIERRE DOMINIQUE CLAUDE LANSARD ET MADAME FRANCOISE GRUAT : parcelle AY 111, lot 11, convention n° 900092, n° 901850 (1989 - 1991).

    Date

    1987-1991

    Cote

    2401W/28

    • Contexte : 2401W/1-60 Réalisation des zones d'aménagement concerté...

    • ZAC DES EPINETTES, DOSSIER DE CESSION : ETABLISSEMENT...

    Producteur :

    AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service versant)

  72. Résultat n°72

    ZAC EVRY 1, Le Canal, DOSSIER DE CESSION : EPEVRY / LES NOUVEAUX CONSTRUCTEURS, lot 14P ; ZAC EVRY 1, Le Canal, DOSSIER DE CESSION : EPEVRY / LES NOUVEAUX CONSTRUCTEURS, lot 14N et 14O ; ZAC EVRY 1, Bois sauvage, DOSSIER DE CESSION : EPEVRY / COGERI SA ; ZAC EVRY 1, Bois sauvage, DOSSIER DE CESSION : EPEVRY / MME LANGLET, lot 10 ; ZAC EVRY 1, Bois Guillaume, DOSSIER DE CESSION : EPEVRY / SEDAF, lot 15D ; ZAC EVRY 1, Bois Guillaume, DOSSIER DE CESSION : EPEVRY / FERINEL RESIDENCES, lot 11FA et 11FB (1988-1991).

    Date

    1988-1991

    Cote

    2401W/7

    • Contexte : 2401W/1-60 Réalisation des zones d'aménagement concerté...

    • ZAC EVRY 1, Le Canal, DOSSIER DE CESSION : EPEVRY /...

    Producteur :

    AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service versant)

  73. Résultat n°73

    ZAC DES EPINETTES, DOSSIER DE CESSION : ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D'EVRY - EPEVRY / SERARE SA COURTE PAILLE : section AK 70, convention n° 85/54 (1985) ; ZAC DES EPINETTES, DOSSIER DE CESSION : ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D'EVRY - EPEVRY / AFU LCR : Lot 5 (1982 - 1991) ; ZAC DES EPINETTES, DOSSIER DE CESSION : ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D'EVRY - EPEVRY / MONSIEUR BEN THAIER : place des Fédérés, ilots 4 et 5 bis, convention n° 88.161, (1988) ; ZAC DES EPINETTES, DOSSIER DE CESSION : ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D'EVRY - EPEVRY / SNC VILLA D'ENTREPRISES EVRY ET PAVE NEUF: parcelle AK 84, convention n° 87/013 (1987) ; ZAC DES EPINETTES, DOSSIER DE CESSION : ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D'EVRY - EPEVRY / SOCIETE HOTEC FORMULE 1 : parcelle AK 73, convention n° 85.55 (1985).

    Date

    1982-1991

    Cote

    2401W/19

    • Contexte : 2401W/1-60 Réalisation des zones d'aménagement concerté...

    • ZAC DES EPINETTES, DOSSIER DE CESSION : ETABLISSEMENT...

    Producteur :

    AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service versant)

  74. Résultat n°74

    ZAC DES EPINETTES, DOSSIER DE CESSION : ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D'EVRY - EPEVRY / SCPI IMMORENTE : lot C3, parcelle AY 75 (1990) ; ZAC DES EPINETTES, DOSSIER DE CESSION : ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D'EVRY - EPEVRY / SYNDICAT D'AGGLOMERATION NOUVELLE D'EVRY : parcelle 5 bis du secteur H, lot 7, lot 8 (1984 - 1991) ; ZAC DES EPINETTES, DOSSIER DE CESSION : ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D'EVRY - EPEVRY / MONSIEUR MICHEL TRICHET, parcelle AK 31, lot 3, convention n° 892063 (1989) ; ZAC DES EPINETTES, DOSSIER DE CESSION : ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D'EVRY - EPEVRY / SCI ILE DE France - PROMOGIM : parcelle AY 93, convention n° 86.115 (1986 - 1987) ; ZAC DES EPINETTES, DOSSIER DE CESSION : ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D'EVRY - EPEVRY / SEDAF : parcelles AY 96, AY 97, AY 98, promesse de vente n° 85.113 (1985 - 1987) ; ZAC DES EPINETTES, DOSSIER DE CESSION : ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D'EVRY - EPEVRY / LEBEL - SCI ROCHEFORT : parcelle AK 82, convention n° 86.017 (1986).

    Date

    1984-1991

    Cote

    2401W/22

    • Contexte : 2401W/1-60 Réalisation des zones d'aménagement concerté...

    • ZAC DES EPINETTES, DOSSIER DE CESSION : ETABLISSEMENT...

    Producteur :

    AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service versant)

  75. Résultat n°75

    EVRY : Square du Long Pré, réalisation d'une passerelle de franchissement de la voie de transport urbain : projet de marché de prestations intellectuelles avec Kurz et Erhel, correspondance, notes, pièces jointes, (dossier sans suite) (1988) ; quartier des Loges, étude pour l'aménagement d'un terrain destiné à accueillir des activités et des services liés à l'automobile : contrat 88-43 avec l'atelier d'architecture Fauvet-Sagazan, correspondance, notes, pièces jointes, pièces financières, plans, (1988) ; quartier d'EVRY-Centre, exploitation du parking des Passages : acte d'engagement, cahier des charges des clauses techniques particulières (CCTP) et cahier des charges des clauses administratives particulières (CCAP) relatifs au contrat 79-122 avec Proservice, (1979) ; travaux de ravalement des façades de l'agence du Crédit Lyonnais, place de la Gare : bail à construction, bail commercial, acte notarié, correspondance, (1975-1986) ; entretien et maintenance du hall de la gare d'EVRY-Courcouronnes : convention de prestation des services 88-47 avec la Société d'entretien et de maintenance d'EVRY-Centre (SEMEC), correspondance, notes, pièces jointes, (1988). VERT-LE-GRAND. - Quartier de la Butte de Montaubert, financement de travaux de dégazage : contrat 88-103 avec les Carrières de l'Essonne et du Loing et le Sémardel, correspondance, notes, pièces jointes, pièces financières, procès-verbaux, (1988). COURCOURONNES. - Quartier du Bois Briard, versement de subvention de fonctionnement à l'association interentreprise d'hygiène, de sécurité et d'hébergement pour la construction de la ville nouvelle d'EVRY (AIE) par l'établissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY (EPEVRY) et concession par l'établissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY (EPEVRY) à l'association interentreprise d'hygiène, de sécurité et d'hébergement pour la construction de la ville nouvelle d'EVRY (AIE) de la gestion et l'exploitation du caravaning : conventions, avenants, correspondance, notes, pièces jointes, pièces financières, (1975-1987) ; cimetière, réalisation de voirie et réseaux divers (VRD) : marché 87-64 et avenant avec le cabinet Gay-Puig, correspondance, notes, pièces jointes, pièces financières, (1985-1987). EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - 'EVRY, mission d'assistance technique pour la gestion du patrimoine immobilier : convention de prestation de services 88-80 avec la Société d'entretien et de maintenance d'EVRY-Centre (SEMEC) (1988) ; élaboration, mise en place et maintenance d'un système micro-informatique de gestion des données : contrat 88-79 avec Alain Rémond, correspondance, notes, pièces jointes, pièces financières, (1988) ; agglomération nouvelle d'EVRY, réalisation de plans de différents quartiers : contrats 88-11, 88-67 et avenants avec André Logocki, correspondance, notes, pièces jointes, pièces financières, (1987-1988) ; entretien des parcelles aménagées en espaces verts : contrat 88-62 avec le syndicat d'agglomération nouvelle (SAN), correspondance, notes, pièces jointes, pièces financières, (1988-1991).

    Date

    1975-1991

    Cote

    1523W/1213

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • EVRY : Square du Long Pré, réalisation d'une passerelle...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  76. Résultat n°76

    ZAC DU CANAL, DOSSIER DE CESSION : EPEVRY / SOCIETE SERCIB France - SCI ORPHEE, lot B42 ; ZAC DU CANAL, DOSSIER DE CESSION : EPEVRY / SCPI IMMORENTE, lots 8-9-10-11-12 - 13, 1ère à 3ème tranche ; ZAC DU CANAL, DOSSIER DE CESSION : EPEVRY / PHARMACIE DUTERNE ET MAGNINAT ; ZAC DU CANAL, DOSSIER DE CESSION : EPEVRY / SOCIETE SLYS, DOSSIER ANNULE (1989-1991).

    Date

    1989-1991

    Cote

    2401W/50

    • Contexte : 2401W/1-60 Réalisation des zones d'aménagement concerté...

    • ZAC DU CANAL, DOSSIER DE CESSION : EPEVRY / SOCIETE...

    Producteur :

    AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service versant)

  77. Résultat n°77

    Usine d'incinération : articles de presse, arrêté du maire, pré-étude d'impact sur l'environnement, pré-étude de possibilités de chauffage, correspondance, procès-verbal du comité syndical, dépliants, comptes-rendus de réunion, choix du site, étude de chauffage collectif de la ville nouvelle d'EVRY, plans, note de synthèse sur l'élimination des ordures ménagères dans l'est du département de l'Essonne, cahier des charges de cession.

    Date

    1984-1991

    Cote

    1776W/166

    • Contexte : 1776W Dossiers des premières études d'aménagement et...

    • Usine d'incinération : articles de presse, arrêté du...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  78. Résultat n°78

    ZAC DES EPINETTES, DOSSIER DE CESSION : ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D'EVRY - EPEVRY / ETAT : MINISTERE DES POSTES, TELECOMMUNICATIONS, ET TELEDIFFUSION, DIRECTION DE L'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR ET TECHNIQUE : section AL, n°16 et 18, Les Grands Coquibus (1977-1982) ; ZAC DES EPINETTES, DOSSIER DE CESSION : ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D'EVRY - EPEVRY / ETAT : SECRETARIAT D'ETAT AUX POSTES ET TELECOMMUNICATIONS : parcelle AL 1, Les Grands Coquibus et Bois des Aunettes, , construction de l'Institut National des Cadres Techniques (1974 - 1977) ; ZAC DES EPINETTES, DOSSIER DE CESSION : ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D'EVRY - EPEVRY / ETAT : MINISTERE DES POSTES, TELECOMMUNICATIONS, ET DE L'ESPACE, DIRECTION DE L'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR ET TECHNIQUE : immeuble, section AL, n°29, Les Grands Coquibus (1990 - 1991) ; ZAC DES EPINETTES, DOSSIER DE CESSION : ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D'EVRY - EPEVRY / ASSOCIATION MAISEL INT - MAISON DES ELEVES DE L'INSTITUT NATIONAL DES TELECOMMUNICATIONS : parcelle AL 3, convention n° 910054 (1991) ; ZAC DES EPINETTES, DOSSIER DE CESSION : ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D'EVRY - EPEVRY / CONSORTIUM DE FINANCEMENT IMMOBILIER A LONG TERME - IMMOFFICE : Lot B 1, promesse de vente n°395 (1984 - 1985).

    Date

    1974-1991

    Cote

    2401W/27

    • Contexte : 2401W/1-60 Réalisation des zones d'aménagement concerté...

    • ZAC DES EPINETTES, DOSSIER DE CESSION : ETABLISSEMENT...

    Producteur :

    AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service versant)

  79. Résultat n°79

    Jeux de la Francophonie : plans du stade de BONDOUFLE : CCAP, CCTP, acte d'engagement.

    Date

    1991

    Cote

    1610W/18

    • Contexte : AMENAGEMENT DU RESEAUX ROUTIERS, CONSTRUCTION DES CENTRES...

    • Jeux de la Francophonie : plans du stade de BONDOUFLE...

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service producteur), DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant)

  80. Résultat n°80

    ZAC EVRY 1, DOSSIER DE CESSION : EVRY - EPEVRY / SCI BRIERE-CIRET : Lot 13, parcelle BE 19 ; ZAC EVRY 1, DOSSIER DE CESSION : EVRY - EPEVRY / SCI MOZART - MONSIEUR VICTOR LIPKIN : Lot 9D1 ; ZAC EVRY 1, DOSSIER DE CESSION : EVRY - EPEVRY / SCI MOZART - FONCIERE EUROPEENNE : Lot 9D2 ; ZAC EVRY 1, DOSSIER DE CESSION : EVRY - EPEVRY / SCI LE PARC DES LOGES ; ZAC EVRY 1, DOSSIER DE CESSION : EVRY - EPEVRY / SCI LES MAZAOS - NATIOCREDIMURS SNC : section BH 8 du Bois Sauvage, convention n° 87.52 ; ZAC EVRY 1, DOSSIER DE CESSION : EVRY - EPEVRY / SOCIETE D'EXPLOITATION DES ETABLISSEMENTS V33 : zone 15, section BH 16 du Bois Sauvage, convention n°87.163 ; ZAC EVRY 1, DOSSIER DE CESSION : EVRY - EPEVRY / SA HLM LES TROIS VALLEES : Lot 7A (1983-1991).

    Date

    1983-1991

    Cote

    2401W/6

    • Contexte : 2401W/1-60 Réalisation des zones d'aménagement concerté...

    • ZAC EVRY 1, DOSSIER DE CESSION : EVRY - EPEVRY / SCI...

    Producteur :

    AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service versant)