AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D'EVRY.

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2200W/1-97

Date

1969-2006

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

97 articles

Origine

AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur)

AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Direction Déléguée Sud : Dossiers de permis de construire : arrêté de permis, formulaire de demande, courriers, avis, notices, récépissé, plan masse, plans des bâtiments (1973-2001), Direction de l'Ingénierie foncière et immobilière (DIFI), Département Technique Foncier (DTF) : Dossiers d'extension et de désaffectation : enquêtes parcellaires, plans, enquête préalable à la déclaration d'utilité publique (1969-1984).

Langue des unités documentaires

Français

ZAC DES AUNETTES, dossier de permis de construire SCCV ARC PROMOTION - ARC GESTION, Les Florentines, lot B8 : notice, statuts de l'Association Syndicale Libre Les Florentines, formulaire de demande, cahier des charges particulières, plan masse, plan de situation, plan réseaux, plan des espaces verts, plans des bâtiments (1986) ; ZAC DES AUNETTES, dossier de permis de construire 091.228.94.C.1038 (accordé), SCI LES CHANTERELLES, 52 logements : arrêté de permis (1995), courriers, avis concernant le permis de construire modificatif au permis 228.83.U.0065, récépissés, attestation, formulaire de demande, documents relatifs à la copropriété, photographies, notices, plans des bâtiments, plan masse, plan de situation, plan de récolement (1994 - 1995) ; ZAC DES AUNETTES, dossier de permis de construire modificatif 228.83.U.0065 (refusé) SCI LES CHANTERELLES, 52 logements : formulaires de demande, récépissés, avis, notice, courriers, photographies, plans des bâtiments, plan d'implantation, plan de récolement, plan masse, plan de situation (1993-1994).

Cote/Cotes extrêmes

2200W/4

Date

1986-1995

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur)

AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

09/01/2014