VILLE NOUVELLE D'EVRY.

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Cote/Cotes extrêmes

1523W/1-2383

Date

1961-2000

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

2383 articles

Origine

ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur)

ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

1-2384 Dossiers d'administration et de fonctionnement de l'établissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Evry (EPEVRY) (1961-2001). A noter : l'article 1523 W 1382 n'existe pas.

Langue des unités documentaires

Français

EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY (EPEtablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY), préparation d'une conférence tenue par le syndicat d'agglomération nouvelle (SAN) le 19 mai 1992 : fiches techniques thématiques (1992) ; réunions avec la direction départementale de l'équipement (DDE) : correspondance, notes, pièces jointes, (1989-1992) ; contrat de plan entre l'Etat et la région Ile-de-France pour 1989-1993 : projet adopté par le conseil régional (1989). BRETIGNY-SUR-ORGE. - Plateau de Saclay, élaboration du schéma directeur du secteur de Moulon : proposition d'étude d'aménagement, notes, pièces jointes, plan, (1993). Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY. - Quartier d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY-Centre, étude réalisée par l'agence Pierre Lesage sur la modification de la zone d'aménagement concerté (ZAC) : correspondance, notes, pièces jointes, rapport d'impact, (1992) ; quartier du Canal, location d'un local commercial à la société Harmonie Décoration : correspondance, notes, pièces jointes, bail commercial 89-2037, (1989-1990) ; location d'un local commercial M. Cossuet (Cocu) : correspondance, notes, pièces jointes, contrat d'occupation 85-83, (1985-1987) ; location d'un local commercial à la société M. Despresles (boucherie du Canal) : correspondance, notes, pièces jointes, contrat d'occupation 88-03, (1988) ; location d'un local commercial à M. Kaddour : correspondance, notes, pièces jointes, bail commercial 86-56, (1986-1987) ; location d'un local commercial à M. Lopez : correspondance, notes, pièces jointes, bail commercial 87-36, (1986-1987).

Cote/Cotes extrêmes

1523W/1661

Date

1985-1993

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur)

ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

06/01/2005