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4 183 résultats

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  1. Résultat n°1

    FERTE-ALAIS (LA). - Cartulaire des titres du prieuré Notre-Dame [registre de la fin du XVe siècle avec de nombreuses copies de titres du XIIIe siècle].

    Date

    Vers 1201-1500

    Cote

    1J/349

    • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

    • FERTE-ALAIS (LA). - Cartulaire des titres du prieuré...
  2. Résultat n°2

    Adèle de CHAMPAGNE, reine de France, 1160-1206 : sa vie, ses actes, manuscrit de Gustave ESTOURNET [s. d. ; pages 1 à 44 : sa vie, son influence, dot ou douaire, pages 45 à 93 : catalogue de 128 actes].

    Date

    s.d

    Cote

    1J/107

    • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

    • Adèle de CHAMPAGNE, reine de France, 1160-1206 : sa...
  3. Résultat n°3

    Terre d' Itteville. - Contentieux.

    Date

    1329-1722

    Cote

    27J/89

    • Contexte : SEIGNEURIE DE MESNIL-VOISIN.

    • Terre d' Itteville. - Contentieux.

    Producteur :

    ARGENTRE (D) (service versant)

  4. Résultat n°4

    Abbayes et prieurés d'hommes, Bénédictins : abbaye LA SAINTE-TRINITE de MORIGNY.

    Date

    1334-1788

    Cote

    10H/3

    • Contexte : 10H ABBAYE BENEDICTINE DE LA SAINTE-TRINITE DE MORIGNY...

    • Abbayes et prieurés d'hommes, Bénédictins : abbaye...

    Producteur :

    ABBAYE DE LA SAINTE-TRINITE DE MORIGNY (ORDRE DES BENEDICTINS) (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  5. Résultat n°5

    Raoul DROBILLE, 1388-1460.

    Date

    1379-1407

    Cote

    12J/4

    • Contexte : SEIGNEURIE DE COURANCES-DANNEMOIS

    • Raoul DROBILLE, 1388-1460.

    Producteur :

    SEIGNEURIE DE COURANCES (service producteur), GANAY (DE) Marquis (service versant)

  6. Résultat n°6

    Titres féodaux et de familles. - ARPAJON (1402 - 1729).

    Date

    1402-1729

    Cote

    E/2681

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

    • Titres féodaux et de familles. - ARPAJON (1402 - 1729).

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  7. Résultat n°7

    Terre d' Itteville. - Droits seigneuriaux.

    Date

    1403-1691

    Cote

    27J/80

    • Contexte : SEIGNEURIE DE MESNIL-VOISIN.

    • Terre d' Itteville. - Droits seigneuriaux.

    Producteur :

    ARGENTRE (D) (service versant)

  8. Résultat n°8

    N° 1 - Partage successoral, incomplet, entre Rolland Prévost et Esmée sa femme, et, Jaques de Virlande et Marguerite sa femme, toutes deux héritières des défunts Pierre de Beyne et Catherine de Sallezard, à savoir : la maison seigneuriale et manoir de Presles [Cerny], porte, cour, fontaine où pend l'image de saint Jehan, grange, étables, le tout clos de murs et fossés derrière, avec au-moins 23 arpents 18,5 quartiers de terres labourables, prés et aulnaies audit Presles et d'Huyson [D'Huison-Longueville], tenant notamment aux rûs de La Fontaine de Presles, du Moulin de Villiers et du Gué de Presles, aux lieux-dits de La Foulerie et de La Croix de Presles et au chemin de Presles à Farcheville [sans date : 2e moitié XVe - 1er tiers XVIe siècle] [Fin d'acte lacunaire].

    Date

    2e moitié du 15e siècle

    Cote

    E/2113

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

    • Titres féodaux et de familles : fief de Presles [à...
    • N° 1 - Partage successoral, incomplet, entre Rolland...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  9. Résultat n°9

    FERTE-ALAIS (la) (Bailliage royal de la Ferté-Alais) : officiers de justice et banalités.

    Date

    1481-1760

    Cote

    B/1855

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • FERTE-ALAIS (la) (Bailliage royal de la Ferté-Alais)...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  10. Résultat n°10

    Titres féodaux et de familles. - Seigneurie de D'Huison.

    Date

    1481-1724

    Cote

    E/2045

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

    • Titres féodaux et de familles. - Seigneurie de D'Huison.

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  11. Résultat n°11

    FERTE-ALAIS (la) (Bailliage royal de la Ferté-Alais). Appel des justices secondaires au Bailliage royal de la Ferté-Alais : justice seigneuriale de Vayres-sur-Essonne.

    Date

    1484-1765

    Cote

    B/1898

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • FERTE-ALAIS (la) (Bailliage royal de la Ferté-Alais)....

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  12. Résultat n°12

    Famille Cornuel- Coulon. - Papiers de famille : Un extrait de l'inventaire après décès de M Cornuel [s.d.]. Justice seigneuriale : Présentation des officiers et nobles [ban et arrière-ban] (1651). Justice seigneuriale : Minutes du greffe du bailliage de Mesnil Cornuel et Janville (1657-1665), (1673-1674), (février- mars 1675). Registres des audiences ordinaires (mai 1657-septembre 1666), (septembre 1666-novembre 1669), (octobre 1671-juillet 1673), (juillet-août 1673), (décembre 1673-mai 1674) ; registre des audiences extraordinaires (novembre 1673-juin 1674). Anciens titres de propriété de haute, moyenne et basse justice (1519-1665). Droits seigneuriaux : Foi et hommage rendu au chancelier du roi par Claude Cornuel, parchemin (1638). Foi et hommage par Coulon au roi à cause de son comté de La Ferté Alais, parchemin (1639). Aveux du fief de l'Isle du Mesnil rendus au roi par Pierre Hérouard et Claude Cornuel (1632, 1636)

    Date

    1519-1674

    Cote

    27J/7

    • Contexte : SEIGNEURIE DE MESNIL-VOISIN.

    • Famille Cornuel- Coulon. - Papiers de famille : Un...

    Producteur :

    ARGENTRE (D) (service versant)

  13. Résultat n°13

    Extrait de terrier [vraisemblablement] : reconnaissance de dettes.

    Date

    1520

    Cote

    1J/694

    • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

    • Extrait de terrier [vraisemblablement] : reconnaissance...
  14. Résultat n°14

    FERTE-ALAIS (la) (Bailliage royal de la Ferté-Alais).- Mémoires et justificatifs sur l'histoire et l'évolution administrative du domaine de LA FERTE-ALAIS et de son bailliage.

    Date

    1522-1764

    Cote

    B/1874

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • FERTE-ALAIS (la) (Bailliage royal de la Ferté-Alais).-...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  15. Résultat n°15

    FERTE-ALAIS (la) (Bailliage royal de la Ferté-Alais).- Procédure criminelle : un registre d'audiences ordinaires (1531-1532)

    Date

    1531-1532

    Cote

    B/1688

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • FERTE-ALAIS (la) (Bailliage royal de la Ferté-Alais).-...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  16. Résultat n°16

    Titres féodaux et de familles. - BOURGNEUF (le). Procès-verbal de visite de la seigneurie du BOURGNEUF et des MOULINS-NEUF au faubourg SAINT-PERE d'ETAMPES, fait par Noël BIJON, juge et garde de la prévôté de LA FERTE ALEPS, à la requête de François ROIGIER, seigneur de ladite seigneurie (11 avril 1532) [la visite inclut des moulins ; suivent la délimitation de la censive du chantier appelé la censive de COURTE, puis les délimitations des dépendances et appartenances de la seigneurie de BOURGNEUF].

    Date

    1532

    Cote

    E/3776

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

    • Titres féodaux et de familles. - BOURGNEUF (le). Procès-verbal...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  17. Résultat n°17

    Lettre d'Hippolyte CARNOT au directeur de La liberté de penser à propos de publication d'articles (22 mars 1850)

    Cote

    1J/27/6

    • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

    • CERNY. - famille CARNOT : famille CARNOT : ; famille...
    • Lettre d'Hippolyte CARNOT au directeur de La liberté...
  18. Résultat n°18

    Registre terrier et censier de la seigneurie de Villiers-le-Châtel, paroisse de CERNY, fait en 1533 par Lazare de SELVE, écuyer, chevalier de l'ordre du roi, gentilhomme ordinaire de la Chambre du roi, seigneur de Cromiers, Villiers-le-Châtel, CERNY, BOISSY-LE-CUTTE, du péage de LA FERTE-ALAIS, de D'huison à D'HUISON-LONGUEVILLE et audit CERNY des fiefs d'Orgemont, de Rochefortier, du Grand Boinveau, de Montmirault / Montmireau et du Pont de Villiers-le-Châtel, et, recopié par son fils Jehan de SELVE (1614).

    Date

    1533

    Cote

    1J/27/1

    • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

    • CERNY. - famille CARNOT : famille CARNOT : ; famille...
    • Registre terrier et censier de la seigneurie de Villiers-le-Châtel,...
  19. Résultat n°19

    Terrier de la Seigneurie de VILLIERS-LE-CHÂTEL à CERNY et du péage de LA FERTE-ALAIS, établi en 1533-1534, mis en forme en 1614. [présenté ouvert] [copie de 1968-1995].

    Date

    1533-1534

    Cote

    5FI/11

    • Contexte : DOCUMENTATION SUR LE DEPARTEMENT DE L'ESSONNE : Diapositives...

    • Terrier de la Seigneurie de VILLIERS-LE-CHÂTEL à CERNY...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)

  20. Résultat n°20

    Terrier de la Seigneurie de VILLIERS-LE-CHÂTEL à CERNY et du péage de LA FERTE-ALAIS, établi en 1533-1534, mis en forme en 1614. [présenté fermé] [copie de 1968-1995].

    Date

    1533-1534

    Cote

    5FI/12

    • Contexte : DOCUMENTATION SUR LE DEPARTEMENT DE L'ESSONNE : Diapositives...

    • Terrier de la Seigneurie de VILLIERS-LE-CHÂTEL à CERNY...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)

  21. Résultat n°21

    FERTE-ALAIS (la) (Bailliage royal de la Ferté-Alais).- Procédure criminelle : deux registres d'audiences ordinaires (24 juin 1540-18 novembre 1540), (22 juin 1544-juin 1546)

    Date

    1540-1546

    Cote

    B/1689

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • FERTE-ALAIS (la) (Bailliage royal de la Ferté-Alais).-...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  22. Résultat n°22

    FERTE-ALAIS (la) (Bailliage royal de la Ferté-Alais).- Appel des justices secondaires au Bailliage royal de la Ferté-Alais : justice de Guigneville.- Pièces de procédure (1601-1690) : évaluation du domaine de la Ferté-Alais depuis 1543 ; transports d'arpents de bois, sentences, baux, censives, arpentage de la terre de Guigneville, dénombrement (1637), déclaration d'héritages, arpentages de plusieurs pièces de bois et de vigne, procès verbaux, droit de dîme de la cure de Guigneville (1559-1687) ; pièces de procédure (1713-1764) : sentences, baux, informations, procédure concernant un vol par effraction dans l'église (1758)

    Date

    1543-1764

    Cote

    B/1889

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • FERTE-ALAIS (la) (Bailliage royal de la Ferté-Alais).-...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  23. Résultat n°23

    FERTE-ALAIS (la) (Bailliage royal de la Ferté-Alais).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1543, 1545, 1553, 1558-1559, 1562-1563, 1568-1578, 1586, 1596-1600)

    Date

    1543-1600

    Cote

    B/1744

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • FERTE-ALAIS (la) (Bailliage royal de la Ferté-Alais).-...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  24. Résultat n°24

    FERTE-ALAIS (la) (Bailliage royal de la Ferté-Alais).- Appel des justices secondaires au Bailliage royal de la Ferté-Alais : justice de Courdimanche .- pièces de procédure (1544-1645) ; sentences, informations, plaintes concernant la dîme (1608-1685) ; pièces de procédure concernant Bellebat, le Pressoir de Boutigny (1631-1674) ; ferme de Coignanpuits : sentences, apposition de scellés, inventaires (1645-1693) ; ferme de la Varenne : vente de la terre, bail, saisie de la terre, inventaires de production, décret (1619-1621, 1677-1787) ; inventaire des effets de monsieur Boisrond (1605, 1622)

    Date

    1544-1787

    Cote

    B/1884

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • FERTE-ALAIS (la) (Bailliage royal de la Ferté-Alais).-...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  25. Résultat n°25

    FERTE-ALAIS (la) (Bailliage royal de la Ferté-Alais).- Appel des justices secondaires au Bailliage royal de la Ferté-Alais : justice de Villiers le Chastel (Cerny).- Fief de Presles. - pièces de procédure (1581-1587, 1603-1633) ; saisie féodale du fief de Presles (1639). Fief de la ferme de Brie.- pièces de procédure 1558-1681). Fief de Tanqueux.- sentence entre les seigneurs de Tanqueux et de Presles au sujet de droits seigneuriaux d'héritages (1544). Fief de Chaudenan.- acquisition du fief (1714). Fief de Paré Saint Martin.- pièces de procédure (1643-1685). Pièces de procédure de Cerny concernant également les hameaux de Presles, Villiers, Paré Saint Martin (1723-1752)

    Date

    1544-1752

    Cote

    B/1882

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • FERTE-ALAIS (la) (Bailliage royal de la Ferté-Alais).-...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  26. Résultat n°26

    Titres féodaux et de familles : fief de Presles à Cerny.

    Date

    1550-1692

    Cote

    E/2125

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

    • Titres féodaux et de familles : fief de Presles à Cerny.

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  27. Résultat n°27

    MAISSE II.- PIORET, notaire royal : minutes (août 1550-juin 1552). [Quelques actes très abîmés, au début du registre. Prévoir restauration. Le notaire ne signe qu'une seule fois, à la fin du registre].

    Date

    1550-1552

    Cote

    2E27/520

    • Contexte : 2E27 étude notariale de LA FERTE-ALAIS I (1550-1945)

    • MAISSE II.- PIORET, notaire royal : minutes (août 1550-juin...

    Producteur :

    FERTE-ALAIS II (LA) (service versant)

  28. Résultat n°28

    FERTE-ALAIS (LA).- CHEVRIER, notaire royal : minutes (1552-1554). [Actes en mauvais état. Prévoir restauration. Lacunes : 1555-1557].

    Date

    1552-1554

    Cote

    2E27/567

    • Contexte : 2E27 étude notariale de LA FERTE-ALAIS I (1550-1945)

    • FERTE-ALAIS (LA).- CHEVRIER, notaire royal : minutes...

    Producteur :

    FERTE-ALAIS II (LA) (service versant)

  29. Résultat n°29

    FERTE-ALAIS (la) (Bailliage royal de la Ferté-Alais).- Appel des justices secondaires au Bailliage royal de la Ferté-Alais : justice de Maisse.- procédure criminelle : trois registres d'audiences ordinaires de la justice seigneuriale de Maisse (1552-23 juin 1598), (12 janvier 1664-9 mai 1664), (6 janvier 1665-1er mars 1666) ; pièces de procédure (1602-1683), une minute de la police de Maisse (1765) ; un extrait fait en 1722 du terrier du prieuré de Saint-Médard de Maisse de 1521

    Date

    1552-1765

    Cote

    B/1891

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • FERTE-ALAIS (la) (Bailliage royal de la Ferté-Alais).-...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  30. Résultat n°30

    Titres féodaux et de familles : seigneurie de Presles, à Cerny.

    Date

    1552-1597

    Cote

    E/2114

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

    • Titres féodaux et de familles : seigneurie de Presles,...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  31. Résultat n°31

    FERTE-ALAIS (la) (Bailliage royal de la Ferté-Alais).- Appel des justices secondaires au Bailliage royal de la Ferté-Alais : justice d'Huison-Longueville.- fief de la Grange Poulain : baux, vente de coupe de bois, dénombrement, foi et hommage (1553-1649, 1723-1738) ; fief de la Mairerie : baux , foi et hommage (1562-1633) ; pièces concernant les terres de l'église (1584-1738) ; fief du Clos Fouré : sentence contre le seigneur du Clos Fouré (1584-1629) ; procédure concernant le fief de Boisrond (1602-1631) ; fief du Coulombier : inventaire, foi et hommage, partages, dénombrement (1603-1643) ; censives concernant le fief des chanoines de Saint Georges et le fief des chanoines de Saint Martin (1627-1631) ; pièces de procédure concernant Orveau (1631-1746)

    Date

    1553-1745

    Cote

    B/1887

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • FERTE-ALAIS (la) (Bailliage royal de la Ferté-Alais).-...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  32. Résultat n°32

    FERTE-ALAIS (la) (Bailliage royal de la Ferté-Alais).- Ban et Arrière ban : rôles des taxes perçues pour la contribution du ban et arrière-ban par commune et par personne avec déclarations des biens (1557, 1562) ; excuses et exemptions pour décharge des taxes du ban et arrière-ban (1570, 1582, 1593, 1597, 1634) ; édit du roi portant création d'un commissaire inspecteur, un contrôleur, un secrétaire, un trésorier du ban et arrière-ban (janvier 1693), édit du roi portant suppression des officiers de l'arrière-ban (juillet 1693) ; convocations en assemblée des trois ordres : clergé, noblesse, Tiers Etat (1614) ; une copie du cahier du Tiers Etat présenté en 1614  ; une copie de 1734 de la convocation du ban et arrière ban des hameaux de Mézières, Rotolu et Merbois , Chenebecart, chesne coupé dépendant de Videlles, Guigneville et Mondeville en 1557

    Date

    1557-1693

    Cote

    B/1869

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • FERTE-ALAIS (la) (Bailliage royal de la Ferté-Alais).-...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  33. Résultat n°33

    FERTE-ALAIS (la) (Bailliage royal de la Ferté-Alais).- Appel des justices secondaires au Bailliage royal de la Ferté-Alais : justice d'Huison-Longueville.- informations, arrêts qui prouvent que la justice seigneuriale d'Huison est du ressort du Bailliage de La Ferté (1558-1662) ; papier terrier de la seigneurie d'Huison dans lequel il n'est pas fait mention de droit de banalité du moulin (1600-1602) ; pièces concernant la seigneurie d'Huison (1608-1622) ; pièces justificatives du droit de juridiction du Bailliage de la Ferté sur d'Huison. Inventaire des titres du domaine de la Ferté à D'Huison (1611-1646) ; censives : droit de péage de la Ferté à d'Huison (1559-1587) ; procès verbaux entre le curé d'Huison et le fermier de la Grange au sujet de la dîme ; titres du droit de dîme (1660-1678) ; procédure des habitants d'Huison au sujet des cloches de l'église (1605-1635)

    Date

    1558-1678

    Cote

    B/1885

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • FERTE-ALAIS (la) (Bailliage royal de la Ferté-Alais).-...

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  34. Résultat n°34

    FERTE-ALAIS (LA).- CHEVRIER, notaire royal : minutes (1558-1559). [Actes en mauvais état. Prévoir restauration. Lacunes : 1560-1561].

    Date

    1558-1559

    Cote

    2E27/568

    • Contexte : 2E27 étude notariale de LA FERTE-ALAIS I (1550-1945)

    • FERTE-ALAIS (LA).- CHEVRIER, notaire royal : minutes...

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  35. Résultat n°35

    Titres féodaux et de familles : fief de Presles à Cerny.

    Date

    1558-1787

    Cote

    E/2123

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

    • Titres féodaux et de familles : fief de Presles à Cerny.

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  36. Résultat n°36

    FERTE-ALAIS (la) (Bailliage royal de la Ferté-Alais).- Maîtrise particulière des Eaux et Forêts : rapports de garde chasse pour des délits de coupe de bois, de vagabondage de vaches dans les bois (1558-1736) ; réception de garde bois, de garde chasse (1703, 1706, 1754-1758, 1761) ; réception d'arpenteurs (1621-1733) ;

    Date

    1558-1761

    Cote

    B/1863

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • FERTE-ALAIS (la) (Bailliage royal de la Ferté-Alais).-...

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  37. Résultat n°37

    FERTE-ALAIS (la) (Bailliage royal de la Ferté-Alais).- Appel des justices secondaires au Bailliage royal de la Ferté-Alais : justice de Mespuits.- Mémoire sur l'historique de l'appartenance de Mespuits, et le Valpuiseaux à la justice du Bailliage de la Ferté-Alais (1660) ; pièces de procédure (1660, 1671, 1678), procès entre monsieur Petau conseiller en la cour, commissaire aux requêtes du palais contre madame marchand au sujet du droit de justice de monsieur Petau propriétaire de trois fiefs (1722-1726) ; justice de Moigny.- pièces de procédure de Launay (paroisse de Moigny) et de Moigny (1559-1759) : contrat de mariage, compte de tutelle , enquête au sujet du fief de Montaumé, rapport d'expert, bail, pièces concernant le moulin Gauffin, plaintes, pièces concernant le fief de Launay ; procès au sujet de la succession de Mathurin Audigier laboureur (1609) ; extrait de sentence qui constate que Launay est du Bailliage de la Ferté en 1ère instance (1729) ; procès contre la dame de Launay au sujet d'une justice qu'elle voulait établir à Launay (1727-1759)

    Date

    1559-1759

    Cote

    B/1893

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • FERTE-ALAIS (la) (Bailliage royal de la Ferté-Alais).-...

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  38. Résultat n°38

    FERTE-ALAIS (la) (Prévôté de la Ferté-Alais).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1559, 1560, 1562, 1572, 1573, 1576, 1579, 1581-1583, 1585-1593) ; trois livres de comptes (1591-1593)

    Date

    1559-1593

    Cote

    B/1875

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • FERTE-ALAIS (la) (Prévôté de la Ferté-Alais).- Procédure...

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  39. Résultat n°39

    MAISSE II.- PIORET, notaire royal : minutes (juin 1560-juin 1562). [Un registre. Lacunes : juillet 1552-mai 1560].

    Date

    1560-1562

    Cote

    2E27/521

    • Contexte : 2E27 étude notariale de LA FERTE-ALAIS I (1550-1945)

    • MAISSE II.- PIORET, notaire royal : minutes (juin 1560-juin...

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  40. Résultat n°40
    ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).

    3 lots 37 medias

    ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).

    Date

    1560-1789

    Cote

    B/1542

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).

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