Résultats de la recherche

FERTE-ALAIS (LA). - Cartulaire des titres du prieuré Notre-Dame [registre de la fin du XVe siècle avec de nombreuses copies de titres du XIIIe siècle].

1J/349

Vers 1201-1500

FERTE-ALAIS (LA) Commune

cartulaire

Adèle de CHAMPAGNE, reine de France, 1160-1206 : sa vie, ses actes, manuscrit de Gustave ESTOURNET [s. d. ; pages 1 à 44 : sa vie, son influence, dot ou douaire, pages 45 à 93 : catalogue de 128 actes].

1J/107

s.d

SOISY-SUR-ECOLE, ORMOY, RIS-ORANGIS Commune, TIGERY, DRAVEIL Commune, ETAMPES Commune, GIF-SUR-YVETTE Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, FERTE-ALAIS (LA) Commune, BOULLAY-LES-TROUX, CHALOU-MOULINEUX, CERNY, COURANCES, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, VILLABE, YERRES Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, SEINE (COURS D EAU), DOURDAN Commune, SAINTRY-SUR-SEINE, EVRY Commune, MILLY-LA-FORET Commune, COUDRAY-MONTCEAUX (LE)

Terre d' Itteville. - Contentieux.

27J/89

1329-1722

ITTEVILLE, FERTE-ALAIS (LA) Commune

dossier de procédure, minute juridictionnelle, sceau

Abbayes et prieurés d'hommes, Bénédictins : abbaye LA SAINTE-TRINITE de MORIGNY.

10H/3

1334-1788

MORIGNY-CHAMPIGNY, SAINT-ESCOBILLE, FERTE-ALAIS (LA) Commune, D HUISON-LONGUEVILLE, EURE-ET-LOIR, VERT-LE-GRAND, VILLENEUVE-SUR-AUVERS

bail, titre de propriété, déclaration, dossier de procédure

Raoul DROBILLE, 1388-1460.

12J/4

1379-1407

COURANCES, FERTE-ALAIS (LA) Commune, VIDELLES

bail

Titres féodaux et de familles. - ARPAJON (1402 - 1729).

E/2681

1402-1729

ARPAJON Commune, MONTLHERY Commune, MARCOUSSIS, FERTE-ALAIS (LA) Commune, ETRECHY Commune

Terre d' Itteville. - Droits seigneuriaux.

27J/80

1403-1691

ITTEVILLE, FERTE-ALAIS (LA) Commune, VILLIERS-SUR-ORGE

déclaration féodale, minute juridictionnelle, TERRIER

N° 1 - Partage successoral, incomplet, entre Rolland Prévost et Esmée sa femme, et, Jaques de Virlande et Marguerite sa femme, toutes deux héritières des défunts Pierre de Beyne et Catherine de Sallezard, à savoir : la maison seigneuriale et manoir de Presles [Cerny], porte, cour, fontaine où pend l'image de saint Jehan, grange, étables, le tout clos de murs et fossés derrière, avec au-moins 23 arpents 18,5 quartiers de terres labourables, prés et aulnaies audit Presles et d'Huyson [D'Huison-Longueville], tenant notamment aux rûs de La Fontaine de Presles, du Moulin de Villiers et du Gué de Presles, aux lieux-dits de La Foulerie et de La Croix de Presles et au chemin de Presles à Farcheville [sans date : 2e moitié XVe - 1er tiers XVIe siècle] [Fin d'acte lacunaire].

E/2113

2e moitié du 15e siècle

CERNY

FERTE-ALAIS (la) (Bailliage royal de la Ferté-Alais) : officiers de justice et banalités.

B/1855

1481-1760

FERTE-ALAIS (LA) Commune

bail

Titres féodaux et de familles. - Seigneurie de D'Huison.

E/2045

1481-1724

D HUISON-LONGUEVILLE, PARIS Département, FERTE-ALAIS (LA) Commune, VAYRES-SUR-ESSONNE

FERTE-ALAIS (la) (Bailliage royal de la Ferté-Alais). Appel des justices secondaires au Bailliage royal de la Ferté-Alais : justice seigneuriale de Vayres-sur-Essonne.

B/1898

1484-1765

FERTE-ALAIS (LA) Commune

minute juridictionnelle

Famille Cornuel- Coulon. - Papiers de famille : Un extrait de l'inventaire après décès de M Cornuel [s.d.]. Justice seigneuriale : Présentation des officiers et nobles [ban et arrière-ban] (1651). Justice seigneuriale : Minutes du greffe du bailliage de Mesnil Cornuel et Janville (1657-1665), (1673-1674), (février- mars 1675). Registres des audiences ordinaires (mai 1657-septembre 1666), (septembre 1666-novembre 1669), (octobre 1671-juillet 1673), (juillet-août 1673), (décembre 1673-mai 1674) ; registre des audiences extraordinaires (novembre 1673-juin 1674). Anciens titres de propriété de haute, moyenne et basse justice (1519-1665). Droits seigneuriaux : Foi et hommage rendu au chancelier du roi par Claude Cornuel, parchemin (1638). Foi et hommage par Coulon au roi à cause de son comté de La Ferté Alais, parchemin (1639). Aveux du fief de l'Isle du Mesnil rendus au roi par Pierre Hérouard et Claude Cornuel (1632, 1636)

27J/7

1519-1674

BOURAY-SUR-JUINE, JANVILLE-SUR-JUINE, FERTE-ALAIS (LA) Commune

déclaration féodale, titre de propriété

Extrait de terrier [vraisemblablement] : reconnaissance de dettes.

1J/694

1520

FERTE-ALAIS (LA) Commune

TERRIER

FERTE-ALAIS (la) (Bailliage royal de la Ferté-Alais).- Mémoires et justificatifs sur l'histoire et l'évolution administrative du domaine de LA FERTE-ALAIS et de son bailliage.

B/1874

1522-1764

FERTE-ALAIS (LA) Commune, DOURDAN Commune, ETAMPES Commune, GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE

FERTE-ALAIS (la) (Bailliage royal de la Ferté-Alais).- Procédure criminelle : un registre d'audiences ordinaires (1531-1532)

B/1688

1531-1532

FERTE-ALAIS (LA) Commune

registre d'audience

Titres féodaux et de familles. - BOURGNEUF (le). Procès-verbal de visite de la seigneurie du BOURGNEUF et des MOULINS-NEUF au faubourg SAINT-PERE d'ETAMPES, fait par Noël BIJON, juge et garde de la prévôté de LA FERTE ALEPS, à la requête de François ROIGIER, seigneur de ladite seigneurie (11 avril 1532) [la visite inclut des moulins ; suivent la délimitation de la censive du chantier appelé la censive de COURTE, puis les délimitations des dépendances et appartenances de la seigneurie de BOURGNEUF].

E/3776

1532

ETAMPES Commune, FERTE-ALAIS (LA) Commune, JUINE (COURS D EAU)

procès-verbal

Lettre d'Hippolyte CARNOT au directeur de La liberté de penser à propos de publication d'articles (22 mars 1850)

1J/27/6

CERNY, FERTE-ALAIS (LA) Commune, COTE D OR, VENDEE, MEUSE

TERRIER, publication périodique, coupure de presse

Registre terrier et censier de la seigneurie de Villiers-le-Châtel, paroisse de CERNY, fait en 1533 par Lazare de SELVE, écuyer, chevalier de l'ordre du roi, gentilhomme ordinaire de la Chambre du roi, seigneur de Cromiers, Villiers-le-Châtel, CERNY, BOISSY-LE-CUTTE, du péage de LA FERTE-ALAIS, de D'huison à D'HUISON-LONGUEVILLE et audit CERNY des fiefs d'Orgemont, de Rochefortier, du Grand Boinveau, de Montmirault / Montmireau et du Pont de Villiers-le-Châtel, et, recopié par son fils Jehan de SELVE (1614).

1J/27/1

1533

CERNY, FERTE-ALAIS (LA) Commune, BOISSY-LE-CUTTE, D HUISON-LONGUEVILLE

CENSIER

Terrier de la Seigneurie de VILLIERS-LE-CHÂTEL à CERNY et du péage de LA FERTE-ALAIS, établi en 1533-1534, mis en forme en 1614. [présenté ouvert] [copie de 1968-1995].

5FI/11

1533-1534

CERNY, FERTE-ALAIS (LA) Commune

TERRIER

Terrier de la Seigneurie de VILLIERS-LE-CHÂTEL à CERNY et du péage de LA FERTE-ALAIS, établi en 1533-1534, mis en forme en 1614. [présenté fermé] [copie de 1968-1995].

5FI/12

1533-1534

CERNY, FERTE-ALAIS (LA) Commune

TERRIER

FERTE-ALAIS (la) (Bailliage royal de la Ferté-Alais).- Procédure criminelle : deux registres d'audiences ordinaires (24 juin 1540-18 novembre 1540), (22 juin 1544-juin 1546)

B/1689

1540-1546

FERTE-ALAIS (LA) Commune

registre d'audience

FERTE-ALAIS (la) (Bailliage royal de la Ferté-Alais).- Appel des justices secondaires au Bailliage royal de la Ferté-Alais : justice de Guigneville.- Pièces de procédure (1601-1690) : évaluation du domaine de la Ferté-Alais depuis 1543 ; transports d'arpents de bois, sentences, baux, censives, arpentage de la terre de Guigneville, dénombrement (1637), déclaration d'héritages, arpentages de plusieurs pièces de bois et de vigne, procès verbaux, droit de dîme de la cure de Guigneville (1559-1687) ; pièces de procédure (1713-1764) : sentences, baux, informations, procédure concernant un vol par effraction dans l'église (1758)

B/1889

1543-1764

FERTE-ALAIS (LA) Commune

minute juridictionnelle, bail

FERTE-ALAIS (la) (Bailliage royal de la Ferté-Alais).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1543, 1545, 1553, 1558-1559, 1562-1563, 1568-1578, 1586, 1596-1600)

B/1744

1543-1600

FERTE-ALAIS (LA) Commune

minute juridictionnelle

FERTE-ALAIS (la) (Bailliage royal de la Ferté-Alais).- Appel des justices secondaires au Bailliage royal de la Ferté-Alais : justice de Courdimanche .- pièces de procédure (1544-1645) ; sentences, informations, plaintes concernant la dîme (1608-1685) ; pièces de procédure concernant Bellebat, le Pressoir de Boutigny (1631-1674) ; ferme de Coignanpuits : sentences, apposition de scellés, inventaires (1645-1693) ; ferme de la Varenne : vente de la terre, bail, saisie de la terre, inventaires de production, décret (1619-1621, 1677-1787) ; inventaire des effets de monsieur Boisrond (1605, 1622)

B/1884

1544-1787

FERTE-ALAIS (LA) Commune

minute juridictionnelle

FERTE-ALAIS (la) (Bailliage royal de la Ferté-Alais).- Appel des justices secondaires au Bailliage royal de la Ferté-Alais : justice de Villiers le Chastel (Cerny).- Fief de Presles. - pièces de procédure (1581-1587, 1603-1633) ; saisie féodale du fief de Presles (1639). Fief de la ferme de Brie.- pièces de procédure 1558-1681). Fief de Tanqueux.- sentence entre les seigneurs de Tanqueux et de Presles au sujet de droits seigneuriaux d'héritages (1544). Fief de Chaudenan.- acquisition du fief (1714). Fief de Paré Saint Martin.- pièces de procédure (1643-1685). Pièces de procédure de Cerny concernant également les hameaux de Presles, Villiers, Paré Saint Martin (1723-1752)

B/1882

1544-1752

FERTE-ALAIS (LA) Commune

minute juridictionnelle

Titres féodaux et de familles : fief de Presles à Cerny.

E/2125

1550-1692

MAISSE, D HUISON-LONGUEVILLE, FERTE-ALAIS (LA) Commune, CERNY

MAISSE II.- PIORET, notaire royal : minutes (août 1550-juin 1552). [Quelques actes très abîmés, au début du registre. Prévoir restauration. Le notaire ne signe qu'une seule fois, à la fin du registre].

2E27/520

1550-1552

MAISSE

minute notariale

FERTE-ALAIS (LA).- CHEVRIER, notaire royal : minutes (1552-1554). [Actes en mauvais état. Prévoir restauration. Lacunes : 1555-1557].

2E27/567

1552-1554

FERTE-ALAIS (LA) Commune

minute notariale

FERTE-ALAIS (la) (Bailliage royal de la Ferté-Alais).- Appel des justices secondaires au Bailliage royal de la Ferté-Alais : justice de Maisse.- procédure criminelle : trois registres d'audiences ordinaires de la justice seigneuriale de Maisse (1552-23 juin 1598), (12 janvier 1664-9 mai 1664), (6 janvier 1665-1er mars 1666) ; pièces de procédure (1602-1683), une minute de la police de Maisse (1765) ; un extrait fait en 1722 du terrier du prieuré de Saint-Médard de Maisse de 1521

B/1891

1552-1765

FERTE-ALAIS (LA) Commune

registre d'audience, minute juridictionnelle, TERRIER

Titres féodaux et de familles : seigneurie de Presles, à Cerny.

E/2114

1552-1597

FERTE-ALAIS (LA) Commune, CERNY, ETAMPES Commune

FERTE-ALAIS (la) (Bailliage royal de la Ferté-Alais).- Appel des justices secondaires au Bailliage royal de la Ferté-Alais : justice d'Huison-Longueville.- fief de la Grange Poulain : baux, vente de coupe de bois, dénombrement, foi et hommage (1553-1649, 1723-1738) ; fief de la Mairerie : baux , foi et hommage (1562-1633) ; pièces concernant les terres de l'église (1584-1738) ; fief du Clos Fouré : sentence contre le seigneur du Clos Fouré (1584-1629) ; procédure concernant le fief de Boisrond (1602-1631) ; fief du Coulombier : inventaire, foi et hommage, partages, dénombrement (1603-1643) ; censives concernant le fief des chanoines de Saint Georges et le fief des chanoines de Saint Martin (1627-1631) ; pièces de procédure concernant Orveau (1631-1746)

B/1887

1553-1745

FERTE-ALAIS (LA) Commune

minute juridictionnelle, déclaration féodale

FERTE-ALAIS (la) (Bailliage royal de la Ferté-Alais).- Ban et Arrière ban : rôles des taxes perçues pour la contribution du ban et arrière-ban par commune et par personne avec déclarations des biens (1557, 1562) ; excuses et exemptions pour décharge des taxes du ban et arrière-ban (1570, 1582, 1593, 1597, 1634) ; édit du roi portant création d'un commissaire inspecteur, un contrôleur, un secrétaire, un trésorier du ban et arrière-ban (janvier 1693), édit du roi portant suppression des officiers de l'arrière-ban (juillet 1693) ; convocations en assemblée des trois ordres : clergé, noblesse, Tiers Etat (1614) ; une copie du cahier du Tiers Etat présenté en 1614  ; une copie de 1734 de la convocation du ban et arrière ban des hameaux de Mézières, Rotolu et Merbois , Chenebecart, chesne coupé dépendant de Videlles, Guigneville et Mondeville en 1557

B/1869

1557-1693

FERTE-ALAIS (LA) Commune

FERTE-ALAIS (la) (Bailliage royal de la Ferté-Alais).- Appel des justices secondaires au Bailliage royal de la Ferté-Alais : justice d'Huison-Longueville.- informations, arrêts qui prouvent que la justice seigneuriale d'Huison est du ressort du Bailliage de La Ferté (1558-1662) ; papier terrier de la seigneurie d'Huison dans lequel il n'est pas fait mention de droit de banalité du moulin (1600-1602) ; pièces concernant la seigneurie d'Huison (1608-1622) ; pièces justificatives du droit de juridiction du Bailliage de la Ferté sur d'Huison. Inventaire des titres du domaine de la Ferté à D'Huison (1611-1646) ; censives : droit de péage de la Ferté à d'Huison (1559-1587) ; procès verbaux entre le curé d'Huison et le fermier de la Grange au sujet de la dîme ; titres du droit de dîme (1660-1678) ; procédure des habitants d'Huison au sujet des cloches de l'église (1605-1635)

B/1885

1558-1678

FERTE-ALAIS (LA) Commune

procès-verbal, TERRIER

FERTE-ALAIS (LA).- CHEVRIER, notaire royal : minutes (1558-1559). [Actes en mauvais état. Prévoir restauration. Lacunes : 1560-1561].

2E27/568

1558-1559

FERTE-ALAIS (LA) Commune

minute notariale

Titres féodaux et de familles : fief de Presles à Cerny.

E/2123

1558-1787

D HUISON-LONGUEVILLE, FERTE-ALAIS (LA) Commune

FERTE-ALAIS (la) (Bailliage royal de la Ferté-Alais).- Maîtrise particulière des Eaux et Forêts : rapports de garde chasse pour des délits de coupe de bois, de vagabondage de vaches dans les bois (1558-1736) ; réception de garde bois, de garde chasse (1703, 1706, 1754-1758, 1761) ; réception d'arpenteurs (1621-1733) ;

B/1863

1558-1761

FERTE-ALAIS (LA) Commune

rapport

FERTE-ALAIS (la) (Bailliage royal de la Ferté-Alais).- Appel des justices secondaires au Bailliage royal de la Ferté-Alais : justice de Mespuits.- Mémoire sur l'historique de l'appartenance de Mespuits, et le Valpuiseaux à la justice du Bailliage de la Ferté-Alais (1660) ; pièces de procédure (1660, 1671, 1678), procès entre monsieur Petau conseiller en la cour, commissaire aux requêtes du palais contre madame marchand au sujet du droit de justice de monsieur Petau propriétaire de trois fiefs (1722-1726) ; justice de Moigny.- pièces de procédure de Launay (paroisse de Moigny) et de Moigny (1559-1759) : contrat de mariage, compte de tutelle , enquête au sujet du fief de Montaumé, rapport d'expert, bail, pièces concernant le moulin Gauffin, plaintes, pièces concernant le fief de Launay ; procès au sujet de la succession de Mathurin Audigier laboureur (1609) ; extrait de sentence qui constate que Launay est du Bailliage de la Ferté en 1ère instance (1729) ; procès contre la dame de Launay au sujet d'une justice qu'elle voulait établir à Launay (1727-1759)

B/1893

1559-1759

FERTE-ALAIS (LA) Commune

minute juridictionnelle

FERTE-ALAIS (la) (Prévôté de la Ferté-Alais).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1559, 1560, 1562, 1572, 1573, 1576, 1579, 1581-1583, 1585-1593) ; trois livres de comptes (1591-1593)

B/1875

1559-1593

FERTE-ALAIS (LA) Commune

minute juridictionnelle

MAISSE II.- PIORET, notaire royal : minutes (juin 1560-juin 1562). [Un registre. Lacunes : juillet 1552-mai 1560].

2E27/521

1560-1562

MAISSE

minute notariale

ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).

B/1542

1560-1789

ETAMPES Commune, DOURDAN Commune, AUTHON-LA-PLAINE, ETRECHY Commune, PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE), PUSSAY, SOUZY-LA-BRICHE, VILLECONIN, EURE-ET-LOIR, ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ANGERVILLE, ARRANCOURT, AUVERNAUX, AUVERS-SAINT-GEORGES, BAULNE, BLANDY, BOIGNEVILLE, BOIS-HERPIN, BOISSY-LA-RIVIERE, BOISSY-LE-CUTTE, BOISSY-LE-SEC, BOURAY-SUR-JUINE, BOUTERVILLIERS, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, BRIERES-LES-SCELLES, BROUY, CERNY, CHALOU-MOULINEUX, CHAMARANDE, CHAMPMOTTEUX, CHAUFFOUR-LES-ETRECHY, CONGERVILLE-THIONVILLE, COURANCES, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, D HUISON-LONGUEVILLE, ESTOUCHES, FONTAINE-LA-RIVIERE, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, GUILLERVAL, ITTEVILLE, FERTE-ALAIS (LA) Commune, FORET-LE-ROI (LA), FORET-SAINTE-CROIX (LA), MAISSE, MAROLLES-EN-BEAUCE, MAUCHAMPS, MEREVILLE Commune, MEROBERT, MESPUITS, MONNERVILLE, MORIGNY-CHAMPIGNY, ORMOY-LA-RIVIERE, PRUNAY-SUR-ESSONNE, PUISELET-LE-MARAIS, RICHARVILLE, ROINVILLIERS, SACLAS, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, SAINT-ESCOBILLE, SAINT-HILAIRE, VAYRES-SUR-ESSONNE, VALPUISEAUX, VIDELLES, VILLENEUVE-SUR-AUVERS

cahier de doléances, procès-verbal d'élection