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Résultat n°1

Emplois familiaux : dossiers de renouvellement des agréments AMICALE DE LA RESIDENCE BOUTIGNY ; ANGE GARDIEN CHEVREUSE ; AGE D'OR CHEPTAINVILLE ; ASS FAMILIALE RURALE CHALO-SAINT-MARS ; ASS DE SOINS ET AIDE MENAGERE FERTE ALAIS ; ASS AIDE A DOMICILE BURES-SUR-YVETTE ; SAGAD BRUNOY ; RELAIS BRETIGNY-SUR-ORGE ; ASAMPA BRETIGNY-SUR-ORGE.

Date

2005

Cote

2570W/28

Résultat n°2

BURES-SUR-YVETTE. - M. GARDEY Maire de BURES : permis de construire 91 - 55 - 15914 (1955). VERRIERES-LE-BUISSON. - M. MARTIN Jean : permis de construire 91 - 55 - 15915 (1955). GIF-SUR-YVETTE. - M. BECKER André : permis de construire 91 - 55 - 15916 (1955). PALAISEAU. - M. LOMBARD : permis de construire 91 - 55 - 15924 (1955). ARPAJON. - Société de Pompes Funèbres : permis de construire 91 - 55 - 14297 (1955). LONGJUMEAU. - Coopérative Stockage et Vente de Céréales : permis de construire 91 - 55 - 14298 (1955). SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - M. POULALION Paul : permis de construire 91 - 55 - 14299 (1955). SAVIGNY-SUR-ORGE. - M. TAHTADJIAN : permis de construire 91 - 55 - 14301 (1955).

Date

1955

Cote

1553W/139

Résultat n°3

ORSAY : extraits de registres de délibérations, enquêtes des commissaires-enquêteurs, procès-verbaux de délimitations de commune, ordonnances royales pour changement de nom des communes, pour la fixation de limites des communes, pour la création de communes, tableaux de renseignements statistiques, plans, arrêtés préfectoraux, pétitions des habitants, correspondance. - Annexion d'une partie de BURES-SUR-YVETTE à la demande de propriétaires de BURES (1929). Erection en commune distincte du hameau de LOZERE [voir PALAISEAU, 1 M 63].

Date

1929

Cote

1M/62

Résultat n°4

SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. - M. ALBERT : permis de construire 91 - 65 - 87955 (1965). VERRIERES-LE-BUISSON. - Association Cercle des Amis du Fusil de Chasse : permis de construire 91 - 65 - 87956 (1965). VILLE-DU-BOIS (LA). - M. COELHO DE MACEDO : permis de construire 91 - 65 - 87957 (1965). VAYRES-SUR-ESSONNES. - Société civile immobilière (SCI) du Château de VAYRES : permis de construire 91 - 65 - 87972 (1965). CHAMPLAN. - Société Entreprise BIANCHINA : permis de construire 91 - 65 - 87973 (1965). BIEVRES. - M. GUILLEMIN Michel : permis de construire 91 - 65 - 87854 (1965) ; M. POLONI Maurice : permis de construire 91 - 65 - 87855 (1965) ; M. MOREAU Jean Luc : permis de construire 91 - 65 - 87856 (1965) ; M. POVEDA Jean : permis de construire 91 - 65 - 87857 (1965). BURES-SUR-YVETTE. - M. BERTHO Charles : permis de construire 91 - 65 - 87858 (1965). LIMOURS-EN-HUREPOIX. - M. ALISON Joseph : permis de construire 91 - 65 - 87859 (1965). SERMAISE. - M. TANGUIS Joseph : permis de construire 91 - 65 - 87860 (1965).

Date

1965

Cote

1553W/942

Résultat n°5

Paroisse de BURES (1778-1846).

Date

1778-1846

Cote

1J/277

Résultat n°6

REV82/36

Date

2002

Cote

REV82/36

Résultat n°7

Aides aux sportifs espoirs et de haut niveaux de Briis-sous-Forges, Bures-sur-Yvette, Gif-sur-Yvette, Juvisy-sur-Orge, Les Ulis, Palaiseau, Verrières-le-Buisson.

Date

2015

Cote

3256W/9

Résultat n°8

Plan de relance de l'investissement (PRI) de Vigneux-sur-Seine, Saint-Michel-sur-Orge, Saint-Aubin, Bures-sur-Yvette, Linas, Champlan, Égly, Gometz-le-Châtel, Vaugrigneuse, Forges-les-Bains, Breux-Jouy, Saulx-les-Chartreux, Guigneville-sur-Essonne, Gironville-sur-Essonne, Dannemois, Brouy, Saint-Escobille, Monnerville, La Ferté-Alais, Janville-sur-Juine, Videlles, Valpuiseaux, Courdimanche-sur-Essonne, la Communauté de communes du Val d'Essonne, et Villeneuve-sur-Auvers du 12 septembre 2016.

Date

2016

Cote

3307W/33

Résultat n°9

BURES-SUR-YVETTE. - Recensement de la population de 1975, districts B16C à B16E : échantillon 1/5ème maître.

Date

1975

Cote

1154W/33

Résultat n°10

BURES-SUR-YVETTE. - Centre de rééducation pour infirmes moteurs cérébraux l'Ormaille, extension : dossier marché.

Date

1979

Cote

1162W/27

Résultat n°11

Les Armoiries des communes de Seine-et-Oise. T. I : Chefs lieux de cantons et T. II : Communes T. III : Communes. - Troyes

Date

1944

Cote

INQUARTO/322

Résultat n°12

BURES-SUR-YVETTE et ORSAY.- Création d'une voie nouvelle.

Date

1970

Cote

954W/52

Résultat n°13

VILLEJUST, répartition du produit des amendes de Police, décision (CP) du 2 septembre 1996 (16 avril - 2 septembre 1996) ; CHEPTAINVILLE, répartition du produit des amendes de Police, décision (CG) du 17 décembre 1998 (6 avril - 8 janvier 1999) ; VAUGRIGNEUSE, répartition du produit des amendes de Police, décision (CG) du 17 décembre 1998 (23 octobre 1997 - 18 novembre 1997) ; SAINT-ESCOBILLE, répartition du produit des amendes de Police, décision (CG) du 29 octobre 1998 (31 mai 1997 - 8 janvier 1999) ; BOUVILLE, répartition du produit des amendes de Police, décision (CP) 30 juin 1997 (31 janvier - 7 juillet 1997) ; PECQUEUSE, répartition du produit des amendes de Police, décision (CP) du 1er décembre 1997 (25 juin -24 décembre1997) ; RICHARVILLE, répartition du produit des amendes de Police, décision (CP) du 1er décembre 1997 (2 mai -30 juin 1997) ; CORBREUSE, répartition du produit des amendes de Police, annulation de la demande (24 juillet - 16 décembre 1997) ; PECQUEUSE, répartition du produit des amendes de Police, décision (CP) 9 septembre 1996 (22 décembre 1995 - 12 septembre 1996) ; VIDELLES, répartition du produit des amendes de Police, décision (CP) 26 février 1996 (18 décembre 1995 - 25 septembre 1996) ; GOMETZ-LE-CHATEL, répartition du produit des amendes de Police, décision (CP) 26 février 1996 (23 octobre 1995 -11 mars 1996) ; PUISELET-LE-MARAIS, répartition du produit des amendes de Police, décision (CP) 26 février 1996 (4 octobre 1995 - 11 mars 1996) ; LES MOLIERES, répartition du produit des amendes de Police, décision (CP) 26 février 1996 (23 novembre 1995 - 11 mars 1996) ; GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, répartition du produit des amendes de Police, décision (CP) 25 mars 1996 (29 janvier - 1er avril 1996) ; COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, répartition du produit des amendes de Police, décision (CP) 23 mars 1996 (3 février - 21 décembre 1996) ; ITTEVILLE, répartition du produit des amendes de Police, décision (CP) 25 mars 1996 (9 janvier - 1er avril 1996) ; BURES-SUR-YVETTE, répartition du produit des amendes de Police, décision (CP) 25 mars 1996 (7 novembre 1995 - 11 juin 1996) ; PUSSAY, répartition du produit des amendes de Police, annulation (12 novembre 1996) ; VILLECONIN, répartition du produit des amendes de Police, rejet (12 avril - 2 juillet 1996) ; CHEPTAINVILLE, répartition du produit des amendes de Police, rejet (12 avril - 4 juin 1996) ; ETAMPES, répartition du produit des amendes de Police, rejet (3 février - 24 février 1997) ; ETAMPES, répartition du produit des amendes de Police, rejet (5 juillet - 13 août 1996) ; ETAMPES, répartition du produit des amendes de Police, rejet (31 janvier - 25 février 1997) ; MORIGNY-CHAMPIGNY, répartition du produit des amendes de Police, rejet (5 juillet - 13 août 1996) ; PALAISEAU, répartition du produit des amendes de Police, rejet (9 décembre 1996 - 29 janvier 1997) ; PALAISEAU, répartition du produit des amendes de Police, rejet (30 mai 1995 - 1er août 1996).

Date

1995-1998

Cote

1355W/68

Résultat n°14

Les Guillotinés de l'Essonne

Date

2011

Cote

PER589/4/132/2

Résultat n°15

Dossiers administratifs des associations syndicales autorisées de lotissements (A.S.A.). BURES-SUR-YVETTE, A.S.A. du Plateau de la Hacquinière : constitution, budgets (1952 - 1964); A.S.A. Les Tilleuls (1932 - 1965); A.S.A. Trianon 1ère section (1959 - 1965).

Date

1932-1965

Cote

934W/9

Résultat n°16

BALLAINVILLIERS, BURES-SUR-YVETTE, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - BURES-SUR-YVETTE, centre téléphonique : plans.

Date

1978-1979

Cote

20J/4

Résultat n°17

L'histoire du Christ de Saclay

Date

Entre novembre 2007 et décembre 2007

Cote

PER964/1/21/2

Résultat n°18

VILLEBON-SUR-YVETTE, 1993 ; BREUX-JOUY, 1994 ; District de MAISSE, 1994 ; Dourdan, 1993, 1996 ; S.I.A. LARDY, BOURAY, JANVILLE, SAINT-VRAIN ; S.I.A.R.V.S.G., 1993 ; BURES-SUR-YVETTE, 1992 ; MORANGIS, 1994 ; S.I. Equipement Vallée Bièvre-Yvette, 1993 ; S.I.A.R.C.E., 1993 ; CHAMPCUEIL, 1995.

Date

1993-1995

Cote

1484W/14

Résultat n°19

1888 - 1940.

Date

1888-1940

Cote

2S/82

Résultat n°20

BURES-SUR-YVETTE. - Recensement de la population de 1975, districts B17B, B18 à B22 : échantillon 1/5ème maître.

Date

1975

Cote

1154W/35

Résultat n°21

Recours urbanisme, communes de A à Ch.

Date

1993

Cote

1487W/1

Résultat n°22

BURES-SUR-YVETTE. - Vanne sur l'Yvette située près de l'ancien château [photographie de François Roche] ; couleur ; 9, 5 cm x 13 cm (2002).

Date

2002

Cote

60FI/14

Résultat n°23

BURES-SUR-YVETTE. - Voirie rurale (1811-1896).

Date

1811-1896

Cote

3O/76

Résultat n°24
BURES-SUR-YVETTE. - La grande rue. Editeur Gautrot.

1 media

BURES-SUR-YVETTE. - La grande rue. Editeur Gautrot.

Date

s.d

Cote

2FI38/35

Résultat n°25

VIRY-CHATILLON. - M. PEREZ Marcel : permis de construire 91 - 70 - 35521 (1970) ; M. LIBARDI Gino : permis de construire 91 - 70 - 35522 (1970) ; M. MONTICO André : permis de construire 91 - 70 - 34495 (1970) ; M. RIGNAULT Jean : permis de construire 91 - 70 - 34496 (1970). CORBEIL-ESSONNES. - M. DONIO Yves : permis de construire 91 - 70 - 34498 (1970). VILLEMOISSON-SUR-ORGE. - M. THEVENIOT Pierre : permis de construire 91 - 70 - 34499 (1970) ; M. GIMENEZ Pierre : permis de construire 91 - 70 - 34500 (1970). SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Société VET DISCOUNT : permis de construire 91 - 70 - 34501 (1970) ; M. BOCHE Claude : permis de construire 91 - 70 - 34502 (1970) ; M. DUMONT Gilbert : permis de construire 91 - 70 - 34503 (1970) ; M. BULLIARD Jean-Philippe : permis de construire 91 - 70 - 34504 (1970). ATHIS-MONS. - M. DOULCET Jacques : permis de construire 91 - 70 - 34246 (1970). PALAISEAU. - M. VOISIN Martial : permis de construire 91 - 70 - 34250 (1970). BURES-SUR-YVETTE. - M. ANTONI Georges : permis de construire 91 - 70 - 34251 (1970). PALAISEAU. - M. COLAS Michel : permis de construire 91 - 70 - 34252 (1970).

Date

1970

Cote

1553W/2428

Résultat n°26

IGNY. - M. LAURENT Gustave : permis de construire 91 - 55 - 16058 (1955). ETAMPES. - M. HUGUET Marguerite : permis de construire 91 - 55 - 16060 (1955). BURES-SUR-YVETTE. - M. CAYLUS René : permis de construire 91 - 55 - 16063 (1955). ORSAY. - M. LE GALL Jacques : permis de construire 91 - 55 - 16065 (1955). GIF-SUR-YVETTE. - M. MORIN Robert : permis de construire 91 - 55 - 16067 (1955). PALAISEAU. - M. BISIG Armand : permis de construire 91 - 55 - 16069 (1955). SACLAY. - M. OLLIVIER Pierre : permis de construire 91 - 55 - 16071 (1955). SACLAY. - M. CARVALHO José : permis de construire 91 - 55 - 16032 (1955). VIRY-CHATILLON. - Société civile immobilière (SCI) des 7 villes à Viry Chatillon et Grigny : permis de construire 91 - 55 - 13165 (1955).

Date

1955

Cote

1553W/166

Résultat n°27

n° 105 (octobre-novembre 2022)

Date

Entre le 1er octobre 2022 et le 30 novembre 2022

Cote

PER964/2/105

Résultat n°28

BRUYERES-LE-CHATEL, BUNO-BONNEVAUX, BURES-SUR-YVETTE. - Listes nominatives de recensement de population, 1836-1962 [documents originaux conservés aux Archives départementales de l'Essonne, série M] : une bobine de 28 mètres, de 614 vues [négatif original].

Date

1836-1962

Cote

1MI/271/28

Résultat n°29

ORSAY, BURES-SUR-YVETTE, CHATEAUFORT, GIF-SUR-YVETTE, SAINT-AUBIN, TOUSSUS-LE-NOBLE, VILLIERS-LE-BACLE, syndicats de lotissements de GIF, Mondétour-Campagne, de BURES-Royaume, la Ferme de Madrid, Beau-Site, Idéal de Mondétour, syndicat des ordures ménagères de la Vallée de Chevreuse : pièces comptables, budgets, comptes administratifs et comptes de gestion (1963).

Date

1963

Cote

844W/66

Résultat n°30

BURES-SUR-YVETTE/ORSAY. - Collège d'enseignement secondaire à 1200 places ''les Ulis'', construction : marché public.

Date

1970

Cote

1502W/1633

Résultat n°31
BURES-SUR-YVETTE. - L'entrée de la Remonte et du moulin. Editeur Bourdier.

1 media

BURES-SUR-YVETTE. - L'entrée de la Remonte et du moulin. Editeur Bourdier.

Date

1917

Cote

2FI38/31

Résultat n°32

MORANGIS. - M. LEVISELLI Lido : permis de construire 91 - 65 - 49780 (1965). SAINT-VRAIN. - M. DELCROS Jacques : permis de construire 91 - 65 - 49781 (1965). SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - M. GUENA Jean : permis de construire 91 - 65 - 49782 (1965). MORSANG-SUR-ORGE. - M. MARTIN Robert : permis de construire 91 - 65 - 49783 (1965). PARAY-VIEILLE-POSTE. - M. ROUSSILLON Raymond : permis de construire 91 - 65 - 49784 (1965). SAINT-VRAIN. - M. VERON André : permis de construire 91 - 65 - 49785 (1965). BURES-SUR-YVETTE. - M. GASSE Jean : permis de construire 91 - 65 - 81773 (1965). FORET-LE-ROI (LA). - M. NABOT Roger : permis de construire 91 - 65 - 81774 (1965). IGNY. - M. RIVIERE Gisèle : permis de construire 91 - 65 - 81775 (1965). SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. - M. ITIER Antoine : permis de construire 91 - 65 - 49759 (1965). VIRY-CHATILLON. - M. GUIAUDIE Ernest : permis de construire 91 - 65 - 49760 (1965) ; M. CHARRIERES Georges : permis de construire 91 - 65 - 49761 (1965). SAVIGNY-SUR-ORGE. - M. FAURE Henri : permis de construire 91 - 65 - 49762 (1965). SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - M. GEORGET : permis de construire 91 - 65 - 49764 (1965). VIRY-CHATILLON. - M. FALLET Etienne : permis de construire 91 - 65 - 49750 (1965). WISSOUS. - M. BELLE Claude : permis de construire 91 - 65 - 49751 (1965). MORSANG-SUR-ORGE. - M. DI NINO Attilio : permis de construire 91 - 65 - 49752 (1965). SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. - M. CLOUTIER CHEVALIER Maurice : permis de construire 91 - 65 - 49753 (1965).

Date

1965

Cote

1553W/1291

Résultat n°33

BURES-SUR-YVETTE.- Syndicat intercommunal pour la construction de la maison de la jeunesse et de la culture de La Vallée de Chevreuse : dossier de marché, devis, plans, correspondance.

Date

1959-1976

Cote

970W/101

Résultat n°34
1856.

17 medias

1856.

Date

1856

Cote

6M/60

Résultat n°35

BURES-SUR-YVETTE. - Eglise : dalle classée.

Date

1973

Cote

5FI/723

Résultat n°36

Dossiers médicaux d'enfants suivis au titre de la PMI, lettres AMA-VIT (1983-1985).

Date

1983-1985

Cote

2382W/2

Résultat n°37

Maison des jeunes et de la culture de la vallée de la Chevreuse : Orsay, Bures-sur-Yvette, Gif-sur-Yvette

Date

s.d.

Cote

GBR/401

Résultat n°38

BURES-SUR-YVETTE (Prévôté de Bures).- Déclarations et lettres patentes du roi (1789-1790) voir Prévôté de Montjay B 2239

Date

1789-1790

Cote

B/350

Résultat n°39

N° 61 - Vente de 5 ares 70 centiares de terre à Montjai, commune de Bures-sur-Yvette, faite par Gilles-Robert Loreille, cultivateur demeurant audit Montjai, Marie-Jeanne Meslé sa femme, François-Michel Métayer, régisseur du domaine de Beauregard [Saint-Jean-de-Beauregard] et Marie-Adélaïde David sa femme, à, Charles-Placide de Surbeck, propriétaire-bourgeois demeurant à Soleure [Suisse], étant ce jour en son château de Montjai, moyennant la somme de 150 francs. Acte passé audit château de Montjai (25 juillet 1807).

Date

1807

Cote

2E80/2

Résultat n°40

Communes de BRETIGNY-SUR-ORGE à EGLY.- Affaires concernant les finances communales.

Date

1966-1968

Cote

1009W/94

Résultat n°41

Dossier de marché n°12_0898_1_03 Route départementale RD95 BURES-SUR-YVETTE lot 3 2/2 : marché original, fond de dossier (2012) ; dossier de marché n°12_0994_1_00 Réalisation centrale de mobilité, suivi, mise en route et évolution (2012).

Date

2012

Cote

2549W/34

Résultat n°42

BURES-SUR-YVETTE. - Biens communaux, équipement.- Acquisition des terrains DUVIVIER, BRUN, ADT, BLOT et MIANERY et renouvellement de bail du presbytère, 1851-1934 [1] ; aliénation de terrains, 1916-1939 [2] ; travaux, 1856-1929 [3].

Date

1851-1939

Cote

2O/242

Résultat n°43

Commission permanente du 21 mai 1992. - Avenants aux contrats d'objectifs pour la création artistique 1990 et 1991 (subventions culturelles), théâtre des Quatre Vents à YERRES, compagnie la Douce Amère à BRETIGNY-SUR-ORGE, théâtre du Hangar à MORSANG-SUR-ORGE, compagnie Hellequin à PALAISEAU, Andy Emler / association Promega à SAVIGNY-SUR-ORGE, La P'tite Compagnie à MORSANG-SUR-ORGE, compagnie Larsen à EVRY, théâtres à Deux Têtes : rapports. Commission permanente du 26 juin 1992. - Avenants aux contrats d'objectifs pour la création artistique 1992 (subventions culturelles), compagnie Tressena / B. Gentil, compagnie Diatonique / Hervé Jourdet à CORBEIL-ESSONNES, compagnie Décadrages à MORSANG-SUR-ORGE, compagnie Point Virgule à YERRES, association française de peinture rapide, Amis de l'atelier de la Vigne à ETAMPES, compagnie François Truffaut à CHILLY-MAZARIN, compagnie du Cercle à BRETIGNY-SUR-ORGE, théâtre du Menteur à SAVIGNY-SUR-ORGE, théâtre Sur le Fil à CROSNE, théâtre de la Planchette, théâtre de l'Eveil à PALAISEAU, théâtre du Kariofole à RIS-ORANGIS, théâtre de la Brie à BRUNOY, Structures Sonores et Pédagogiques : rapports. Commission permanente du 7 juilleti 1992. - Contrats d'objectifs pour la création artistique (subventions culturelles), association Connexions à BURES-SUR-YVETTE, théâtre de l'Eclipse à JUVISY-SUR-ORGE, théâtre de la Forêt à DRAVEIL, espace musical à JUVISY-SUR-ORGE, Imgin'Action / compagnie du Regard à BURES-SUR-YVETTE, Nacla Théâtre à ULIS (LES), compagnie Piconètre à EVRY : rapports. Commission permanente du 22 décembre 1992. - Contrats d'objectifs pour la création artistique (subventions culturelles), association la Foire aux Grains à MORANGIS, théâtre du Gué à SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, compagnie de l'Eygurande à VILLEBON-SUR-YVETTE, association théâtre de la Mouette à RIS-ORANGIS, association Arte Musica à VERRIERES-LE-BUISSON, association les Boréades à VIGNEUX-SUR-SEINE, association Zéphir à LONGJUMEAU, association Jazz Band à MENNECY, association Puzzle à COURCOURONNES : rapports.

Date

1992

Cote

1359W/3

Résultat n°44

Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers de déclarations : N°666 : régularisation d'existence du système pluvial de la ZAC de Villepêche à SAINT-PIERRE-DU-PERRAY par la Société SNC MEUNIER GESTION ; n°664 (91-2006-00024) : régularisation d'existence de la STEP de CORBREUSE ; n°642 : épandage de boues de la station d'épuration de Champcueil par la SIA DU PLATEAU DE CHAMPCUEIL/CHEVANNES/NAINVILLES LES ROCHES ; n°682 : aménagement du réseau d'assainissement et des rejets des eaux pluviales à BURES-SUR-YVETTE par le Conseil Général de l'Essonne ; n°681 : rejet des eaux pluviales issues de la création d'un itinéraire à PALAISEAU par la communauté d'agglomération du plateau de SACLAY ; n°679 : construction de la nouvelle station d'épuration de la commune de VERT-LE-GRAND (1er octobre 2006 - 24 mars 2009).

Date

2006-2009

Cote

2137W/24

Résultat n°45
BURES-SUR-YVETTE. - Le centre du pays. Editeur Combier, 1967.

1 media

BURES-SUR-YVETTE. - Le centre du pays. Editeur Combier, 1967.

Date

1967

Cote

2FI38/43

Résultat n°46

Collège La Guyonnerie à BURES-SUR-YVETTE. - Marché 87.144.01 pour isolation thermique des façades, lot. 87.20, entreprise PHI : marché public ; collège de SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL. - Marché 88.204.01 pour isolation thermique façades, lot. 87.20, entreprise ACE. ; collège Montesquieu à EVRY, marché 87.117.01 pour réfection réseaux extérieurs, lot. 87.21, société l'Entreprise industrielle ; Lot 87.22, marché 87.113.01, fourniture pose matériels de cuisine dans les collèges, entreprise FROID 77.

Date

1987

Cote

1621W/9

Résultat n°47

Ouvrages d'art. - (Dossier administratif) RD26 à BREUILLET ; RD95/ Yvette à BURES-SUR-YVETTE ; RD17 à VERT-LE-PETIT ; RD449 à LA FERTE-ALAIS ; RD449 à BOURAY-SUR-JUINE ; RD74 à ITTEVILLE et à BALLANCOURT ; RD32/ A6 à WISSOUS.

Date

1996-2001

Cote

1688W/18

Résultat n°48

BURES-SUR-YVETTE. - Société civile immobilière (SCI) de l'Automne : permis de construire 91 - 69 - 29972 (1969).

Date

1969

Cote

1553W/2137

Résultat n°49

Loi du 13 octobre 1940 sur les israélites. Déclarations d'ascendance ou de non ascendance juive souscrites par les membres des conseils municipaux, pour les communes suivantes : ABBEVILLE-LA-RIVIERE à EVRY.

Date

1941

Cote

857W/1

Résultat n°50

Bures-sur-Yvette : Rue Le Titien – Place de la Mairie.

Date

2010

Cote

3109W/23

Résultat n°51

N° 67 - Mainlevée d'une inscription hypothécaire au profit de Jacques Vaultain et Jean-Gabriel Simonneau, tous deux marguilliers de la fabrique paroissiale d'Orsay, contre, Louis-Denis Legros, demeurant à Champlan, sur les biens de Louis Legros, demeurant à Montjai, commune de Bures-sur-Yvette (12 août 1807).

Date

1807

Cote

2E80/2

Résultat n°52

ATHIS-MONS. - Syndicat Intercommunal : permis de construire 91 - 65 - 84588 (1965). BIEVRES. - M. LUGUET Maurice : permis de construire 91 - 65 - 84589 (1965). BREUILLET. - M. VETTER Bernard : permis de construire 91 - 65 - 84590 (1965). BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - M. FILLEAU Jean : permis de construire 91 - 65 - 89964 (1965). IGNY. - M. PIETE : permis de construire 91 - 65 - 89965 (1965). LONGJUMEAU. - Société Essence et Carburants de France : permis de construire 91 - 65 - 89966 (1965). SACLAS. - M. BASSO Pierre : permis de construire 91 - 65 - 89967 (1965). SAVIGNY-SUR-ORGE. - M. KLEIN Florence : permis de construire 91 - 65 - 89968 (1965). SAINT-AUBIN. - M. VEILLAS Paul : permis de construire 91 - 65 - 89969 (1965). VILLIERS-LE-BACLE. - M. BOURILLON Christiane : permis de construire 91 - 65 - 89970 (1965). BURES-SUR-YVETTE. - M. KATZ René : permis de construire 91 - 65 - 89983 (1965). CHALO-SAINT-MARS. - M. BORRELY André : permis de construire 91 - 65 - 89984 (1965).

Date

1965

Cote

1553W/1078

Résultat n°53

GOMETZ-LA-VILLE. - LEPESCHEUR, commis et tabellion : minutes (1612-1613, 1619-1620), DELAMARE, tabellion (1617), Gabriel LEPESCHEUR, commis et tabellion (1619-1622, 1628-1629, 1631-1633, 1635, 1637-1639).

Date

1612-1639

Cote

2E56/1167

Résultat n°54

BURES-SUR-YVETTE. - Société immobilière du district parisien : permis de construire 91 - 70 - 36879 (1970).

Date

1970

Cote

1553W/2671

Résultat n°55

Collège ""la Guyonnerie"" à BURES-SUR-YVETTE, tranche 2, lots 4 et 5.

Date

1997

Cote

1592W/14

Résultat n°56

Dossiers de classements au titre des sites : moyenne Vallée de l'Essonne, décret du 28 novembre 1991 ; parc de Grande-Maison à BURES-SUR-YVETTE, travaux de réaménagement du parc municipal examinés en Commission des Sites et projet de déviation en vue de la suppression du PN23.

Date

1989-1998

Cote

2136W/31

Résultat n°57

Préfecture de Seine-et-Oise. - Garde nationale, délibérations : communes de BAULNE (1831), BIEVRES (1831), BOISSY-SOUS-SAINT-YON (1833-1850), BOUSSY-SAINT-ANTOINE (1830), BOUTERVILLIERS (1831), BURES-SUR-YVETTE (1849), DOURDAN (1818-1848), FONTENAY-LES-BRIIS (1846), GOMETZ-LE-CHATEL (1832), LES GRANGES LE ROI (1846), IGNY (1844), LINAS (1830).

Date

1818-1850

Cote

4R/1

Résultat n°58

BURES-SUR-YVETTE. - Recensement de la population de 1975, districts A18 à B16B : bordereaux de maison.

Date

1975

Cote

1055W/178

Résultat n°59

Bures-sur-Yvette.

Date

2019

Cote

2939W/17

Résultat n°60
BURES-SUR-YVETTE. - La vanne et les tours du haras, Fournier, 1938, 13 lignes, 55 c, ad.

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BURES-SUR-YVETTE. - La vanne et les tours du haras, Fournier, 1938, 13 lignes, 55 c, ad.

Date

1938

Cote

2FI38/22

Résultat n°61
BURES-SUR-YVETTE. - Vieux lavoir sur l'Yvette. 1957, timbre à 12 francs.

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BURES-SUR-YVETTE. - Vieux lavoir sur l'Yvette. 1957, timbre à 12 francs.

Date

1957

Cote

2FI38/55

Résultat n°62
BURES-SUR-YVETTE. - Rue de la ferme.1907, 2 timbres à 5 centimes.

1 media

BURES-SUR-YVETTE. - Rue de la ferme.1907, 2 timbres à 5 centimes.

Date

1907

Cote

2FI38/34

Résultat n°63

SAVIGNY-SUR-ORGE. - Société SOBAL : permis de construire 91 - 69 - 27031 (1969). BURES-SUR-YVETTE. - Société civile immobilière (SCI) l'Oseraie : permis de construire 91 - 69 - 27023 (1969).

Date

1969

Cote

1553W/2112

Résultat n°64

Conseils d'administration des établissements du second degré du département de l'Essonne : BRUNOY, BURES-SUR-YVETTE (1975-1976).

Date

1975-1976

Cote

1170W/175

Résultat n°65

Collèges. - Comptes administratifs de la société anonyme d'économie mixte d'aménagement de Bures - Orsay et d'équipement de l'Essonne (SAMBOE).

Date

1998

Cote

1432W/28

Résultat n°66

Listes de reconduction des lycéens boursiers, de BRETIGNY-SUR-ORGE à MASSY, année scolaire 1993-1994.

Date

1993-1994

Cote

1558W/1

Résultat n°67

N° 8 - Vente de maison, jardin, puits et citerne à La Hacquinière, commune de Bures-sur-Yvette, faite par Alphonse-Valentin Vanneste, mécanicien demeurant ci-devant à ladite Hacquinière et actuellement à Paris, rue Jules Jouy, et, Félicie-Reine Saëlens sa femme, à, Léonard-Charles-Edmond Farnier, retraité demeurant aux Lilas [Seine-Saint-Denis], rue des Ecoles et Mélanie-Cécile Colson sa femme, moyennant la somme de 50.000 francs [plan couleur de la parcelle, ech. 1/500e, 25 cm ht x 15 cm L] (3 octobre 1932).

Date

1932

Cote

2E80/696

Résultat n°68

BRUYERES-LE-CHATEL (115), BUNO-BONNEVAUX (121), BURES-SUR-YVETTE (122) (districts A01 à C68), CERNY (129), CHALO-SAINT-MARS (130), CHALOU-MOULINEUX (131), CHAMARANDE (132), CHAMPCUEIL (135), CHAMPLAN (136), CHAMPMOTTEUX (137), CHATIGNONVILLE (145), CHAUFFOUR-LES-ETRECHY (148), CHEPTAINVILLE (156), CHEVANNES(159), CHILLY-MAZARIN (161) (districts AB01 à AP07). - Recensement de la population de 1982 : modèle 6.

Date

1982

Cote

1368W/12

Résultat n°69
BURES-SUR-YVETTE. Naissances, mariages, décès : registre d'état civil (1793-1817).[mariages (an VII et les six premiers mois de l'an VIII), voir 4E2304-2306)].

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BURES-SUR-YVETTE. Naissances, mariages, décès : registre d'état civil (1793-1817).[mariages (an VII et les six premiers mois de l'an VIII), voir 4E2304-2306)].

Date

1793-1817

Cote

4E/462

Résultat n°70

BURES-ORSAY Zone à urbaniser en priorité (Z.U.P.) Chantereine : 366 appartements Habitations à Loyers Modéres (H.L.M.) : marchés publics : constructions des bâtiments.

Date

1967-1968

Cote

884W/3

Résultat n°71

dalle funéraire fragmentaire : Marye [patronyme illisible]

Date

1605

Cote

BM038/0011/1

Résultat n°72

MONTLHERY. - Société civile immobilière (SCI) les Hautes Terres : permis de construire 91 - 65 - 90089 (1965). BRIIS-SOUS-FORGES. - M. GAULTIER DE CARVILLE Chantal : permis de construire 91 - 65 - 90110 (1965). BREUX-JOUY. - M. BROCHARD Michel : permis de construire 91 - 65 - 90111 (1965). BURES-SUR-YVETTE. - M. VERSCHUUR : permis de construire 91 - 65 - 90112 (1965).

Date

1965

Cote

1553W/1011

Résultat n°73
BURES-SUR-YVETTE, GIF-SUR-YVETTE, ORSAY. - Tours de scène : programme des activités, 30 mai-2 juin 1996.

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BURES-SUR-YVETTE, GIF-SUR-YVETTE, ORSAY. - Tours de scène : programme des activités, 30 mai-2 juin 1996.

Date

1996

Cote

18FI/2580

Résultat n°74

CORBEIL-ESSONNES. - Groupe scolaire à la Rivelle des Fourches, groupe scolaire Rue des Marchands : dossiers d'équipements scolaires. BURES-SUR-YVETTE. - Groupe scolaire Route de Chartres : dossiers d'équipements scolaires.

Date

1933-1970

Cote

1051W/9

Résultat n°75

BOURAY-SUR-JUINE à CHAMPMOTTEUX.

Date

1977-1983

Cote

1191W/9

Résultat n°76

N° 19 - Procès-verbal de l'annonce de la mise en vente de la terre de PALAISEAU et des fiefs annexés, après le décès de la marquise de POMPONE, à savoir : la terre, fief et seigneurie de PALAISEAU consistant en droits de haute, moyenne et basse justice, bailliage, foires et marché, banalité de moulin, fours et pressoirs, droits seigneuriaux, la rivière d'YVETTE, le fief et ferme de CHAMPLAN, le fief de la Goutte d'Or dit de Saint Yves ou du Croissant sur la paroisse de PALAISEAU, le fief du Petit Palaiseau à Saint-Clair paroisse de GOMETZ-LE-CHATEL, la moitié du fief de Courtaboeuf paroisse de VILLEJUST, le fief de Montgouverne en la Prairie de Bures paroisse de BURES-SUR-YVETTE, le fief du Colombier de Foucherolles paroisse de PALAISEAU, le fief de Longchamps à PALAISEAU, le fief des Casseaux paroisse de PALAISEAU et de VILLEBON-SUR-YVETTE, et les droits de nomination des chapellenies fondées en l'église paroissiale de PALAISEAU. Cette vente faite moyennant la somme de 614.000 livres (3 décembre 1758).

Date

1758

Cote

E/1176

Résultat n°77

Généthon : étude de faisabilité.

Date

1996

Cote

1648W/59

Résultat n°78

BRETIGNY-SUR-ORGE, Aéroport d'ORLY (94). - Servitudes radioélectriques, faisceau hertzien (1978). BURES-SUR-YVETTE. - Servitudes radioélectriques, liaison basse tension entre l'avenue de la Mutualité et Moissan (1978). CHAMPLAN. - Servitudes radioélectriques, ligne à haute tension (1977). CHAMPCUEIL. - Servitudes radioélectriques, centre de Champcueil (1977). CHEVANNES. - Servitudes radioélectriques, centre radio de Chevannes (1977). CHEVANNES, MENNECY, LE-COUDRAY-MONTCEAUX. - Servitudes radioélectriques, centre radioélectrique (1973). CHEVANNES, CHAMPCUEIL. - Servitudes radioélectriques, faisceau hertzien (1975).

Date

1973-1978

Cote

1073W/18

Résultat n°79

n° 100 (octobre-novembre 2021)

Date

Entre le 1er octobre 2021 et le 30 novembre 2021

Cote

PER964/2/100

Résultat n°80

BURES, seigneurie, fief du GRAND-MENIL.

Date

1480-1766

Cote

ESUPPL/100