Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Description physique
Origine
Histoire de la conservation
En 2012, l'étude notariale de Limours fut la dernière de l'Essonne à verser ses archives antérieures à 1789. Auparavant, les Archives départementales de l'Essonne ne disposaient que des archives des études rattachées à celle-ci, à savoir Briis-sous-Forges (cotes 2E56 et 2E57), Fontenay-les-Briis et Soucy (2E57 et 2E78), Janvry (2E57), Vaugrigneuse et Launay-Courson (2E57 et 2E78), Forges-les-Bains (2E57 et 2E78), Pecqueuse (2E78), les Molières (2E78), Boullay-les-Troux (2E60) et quelques études de l'actuel département des Yvelines que sont Cernay-la-Ville (2E78), La Celle-les-Bordes (2E78) et Rochefort-en-Yvelines (2E78). La fusion des numéros de versement de notaires fut effectuée en application de la circulaire AD58-12 portant sur les archives notariales : "Les minutes notariales [...] sont groupées par études, chaque étude portant un numéro d'ordre individuel". Tous les fonds cités ci-dessus, cotés 2E56, 57, 60, 97 et en partie 78, ont été décotés et fusionnés en 2014-2015, pour ne recevoir qu'un seul numéro de versement : 2E56. La concordance des anciennes et des nouvelles cotes est indiquée dans les notices concernées.
Modalités d'entrées
Versement
Mode de classement
Répertoire numérique
Langue des unités documentaires
Notes
Le fonds du notaire de Limours et de ses études rattachées comprend, en 2015, 1253 cotes représentant 144,80 mètres linéaires. C'est un fonds classique de notaire constitué de répertoires et de minutes. Plusieurs actes concernent des moulins à vent. En revanche aucun ne semblent concerner Richelieu pourtant seigneur du lieu au XVIIe siècle à part un acte de marché de travaux au château de Limours signé par lui-même. A signaler un dossier d'expropriation pour le compte de la ligne du chemin de fer de Paris à Chartres qui passait par Limours et ses environs. Ce dossier complète les documents sur cette ligne présents dans la sous-série 5 S.
Plan de classement :
- Etude principale de Limours : répertoires (2E56/1, 34-35, 41-42, 49-53, 59-60) (1636-1925) et minutes (2E56/2-512) (1609-1929)
- Etudes rattachées :
- Boullay-les-Troux (2E56/513) (1619-1788)
- Briis-sous-Forges : répertoires (2E56/514-522) (1629-1912) et minutes (2E56/523-1114) (1517-1929)
- Bures-sur-Yvette (2E56/1115-1119) (1612-1678)
- Cincehours et Launay-Courson (Courson-Monteloup) (2E56/1120-1121) (1584-1763)
- Fontenay-les-Briis (2E56/1122-1132) (1606-1783)
- Bligny (Fontenay-les-Briis) (2E56/1133) (1588-1620)
- Soucy (Fontenay-les-Briis) : répertoires (2E56/1134) (1605-1783) et minutes (2E56/1135-1147) (1605-1752)
- Gometz-le-Châtel et Saint-Clair (2E56/1148-1166) (1612-1747)
- Gometz-la-Ville (2E56-1167-1170) (1612-1678)
- Forges-les-Bains (2E56/1171-1198) (1545-1719)
- Gif-sur-Yvette (2E56/1199) (1612-1633)
- Janvry : répertoires (2E56/1200) (1601-1777) et minutes (2E56/1201-1220) (1601-1783)
- Les Molières (2E56/1221-1239) (1586-1760)
- Pecqueuse (2E56/1240-1242) (1547-1778)
- Saint-Jean-de-Beauregard (2E56/1243) (1621-1678)
- Vaugrigneuse (2E56/1244-1251) (1519-1716)
- Etudes notariales des Yvelines :
- Cernay-la-Ville (2E56/1252) (1742-1756)
- Boissay (2E56/1253) (1652-1669)
- Bullion (2E56/1253) (1646-1656)
- La Celle-les-Bordes (2E56/1253) (1658)
- Châteaufort-en-Yvelines (2E56/1253) (1621)
- Chevreuse (2E56/1253) (1643-1647)
- Rochefort-en-Yvelines (2E56/1253) (1567-1616).
- Répertoire numérique établi sous la direction de Pierre Quernez, par Dominique Bassière (août 2015, refondu en août 2018).
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Caractéristiques physiques
Origine
Conditions d'accès
sans délais
Notes
- Un acte pour 1617 et 1619 ;
- Gabriel LEPESCHEUR et mentionné comme commis et tabellion ayant les droits du tabellion de Saint-Clair sous le principal tabellion du comté de LIMOURS (1631)
- Commis : ARNAULT (1620-1622), LEMESLE(1621, 1631-1632), RUELLE (1622, 1628, 1632), GERMONT (1622, 1629), ANGIBOUST (1631-1632), VADUREAU (1631-1632), PREVOST (1632, 1639), BOYER (1632), PREVOST (1638-1639), Jean DELAMARE (1639)
Informations sur le traitement
21/11/2016
Mots clés lieux
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Caractéristiques physiques
Origine
Présentation du contenu
Dont : - bail de 5 arpents de terre à SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD, passé en l'église du dit SAINT-JEAN, fait par la fabrique paroissiale du dit lieu, à, Ollivier (CHOSAIDET), laboureur demeurant au dit lieu, témoins Pierre (ADIEUL ?), prêtre-curé du dit SAINT-JEAN (12 janvier 1631) ;
- inventaire après-décès de Mathurin LEPESCHEUR, procureur au bailliage de LIMOURS, décédé en la maison du Chappeau Rouge, fait par Gabriel LEPESCHEUR, tabellion de GOMETZ-LA-VILLE, à la requête de Marie VADUREAU sa veuve et de Nicollas HOSGT, tuteur de Mathurin LEPESCHEUR Fils (4 août 1631) ;
- bail de la ferme de Villiers (à VILLEBON-SUR-YVETTE ?) avec 100 arpents de terre, passé en la maison seigneuriale de Montjay, à BURES-SUR-YVETTE, fait par André FEYDEAU, conseiller du roi, receveur général de ses Finances à CAEN (Calvados) et Coulombe LE PICARD sa femme, tuteurs des enfants de défunt Baltazard de VALLES, conseiller du roi, auditeur en la chambre des Comptes à PARIS, seigneur de Montjay, à BURES-SUR-YVETTE, à, Ollivier LE SOHAIRE, laboureur demeurant au dit Villiers, témoin : Thomas (ADIEUL ?), prêtre-curé de la chapelle SAINT-JEHAN-DE-BEAUREGARD (11 juin 1632).
Conditions d'accès
sans délais
Langue des unités documentaires
Notes
- Un acte pour 1617 et 1619 ;
- Gabriel LEPESCHEUR et mentionné comme commis et tabellion ayant les droits du tabellion de Saint-Clair sous le principal tabellion du comté de LIMOURS (1631)
- Commis : ARNAULT (1620-1622), LEMESLE(1621, 1631-1632), RUELLE (1622, 1628, 1632), GERMONT (1622, 1629), ANGIBOUST (1631-1632), VADUREAU (1631-1632), PREVOST (1632, 1639), BOYER (1632), PREVOST (1638-1639), Jean DELAMARE (1639)
Informations sur le traitement
21/11/2016
Mots clés lieux
Mots clés matières
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