Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Description physique
Origine
Modalités d'entrées
Versement
Présentation du contenu
La cotation discontinue est celle de l'ancienne Seine-et-Oise. Les analyses ne sont pas exhaustives, du fait de la pratique des archivistes du 19e siècle, qui avaient l'habitude de détailler quelques pièces et de ne pas décrire le reste. Le lecteur ne s'étonnera donc pas de trouver un contenu plus riche que celui indiqué dans l'analyse.
Mode de classement
Répertoire sommaire analytique
Langue des unités documentaires
Autre instrument de recherche
Inventaire sommaire
Informations sur le traitement
1873
Mots clés lieux
Cote/Cotes extrêmes
Date
Description physique
Histoire de la conservation
Les archives trouvées en l'an II [1793-1794] au château d'ORSAY se composaient de 66 portefeuilles, de quatre registres et de 21 liasses de papier. Par arrêté du préfet de SEINE-ET-OISE, en date du 8 prairial an XII [28 mai 1804], les documents suivants furent remis, le 3 juin 1806, à M. ROGER, notaire à PALAISEAU, mandataire de M. GRIMOD d'ORSAY :
1ère liasse composée de 55 dossiers : titres anciens concernant les rentes dues au domaine d'ORSAY, baux à rente, fiefs de LAUNAY, de LA TAUPINIERE, de FOUCHEROLLES ;
2e liasse composée de 28 dossiers : bois d'ORSAY, plans de ces bois, comptes des régisseurs, baux de maisons, procès-verbal de bornage des prés d'ORSAY ;
3e liasse comprenant 18 dossiers : anciens titres d'ORSAY, de MAILCOUR, de RIBERNON, comptes du sieur LE DURE, journal de recettes, baux à loyer, déclarations à terrier, titres du domaine de LA VAUVE, plans ;
4e liasse comprenant 29 dossiers : titres du domaine de LA PLESSE, du GRAND et du PETIT-VILLEFEU, de COURTABOEUF, des GRANGES, de MONTIGNY, de LAUNAY, de VILLEZIERS, état général du terroir d'ORSAY, inventaire d'anciens titres ;
5e liasse comprenant 47 dossiers : titres du domaine de JUVIGNY, déclarations à terrier, résidu de titres du MESNIL-BLONDEAU, vente de la terre de COURTABOEUF, baux à rentes, titres de propriété de l'hôtellerie des TROIS-ROIS à ORSAY ;
6e liasse comprenant 21 dossiers : arpentages du domaine d'ORSAY, exploitation des bois, vente de la terre de COURTABOEUF, baux de la ferme de LA BOUVECHE, plans du terrain de LA VIGNETTE. Terrier d'ORSAY, un registre (1672-1695) ; déclarations d'ORSAY, un registre (1596) ; inventaire général des titres d'ORSAY, un registre (1691) ; répertoire des titres, un registre ; un registre de comptes ; journal de recettes, trois registres (1772-1787) ; copies de vieux titres, un registre ; des baux et des locations, deux registres (1708-1714) ; 18 portefeuilles comprenant les titres de propriété (1307-1750) ; trois portefeuilles renfermant les baux à ferme et à loyer (1497-1775) ; cinq portefeuilles contenant les lettres patentes, les arrêts et jugements relatifs à ORSAY et aux fiefs y annexés (1417-1747) ; sept portefeuilles renfermant : les transactions ; les limites et bornages ; les titres des charges de la terre d'ORSAY ; différentes quittances ; ventes de bois ; procès-verbaux d'arpentage ; lettres à terrier.
Conditions d'accès
sans délais
Langue des unités documentaires
Mots clés lieux
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.