4R GARDE NATIONALE ET GARDES SPECIAUX (1815-1816)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

4R/1-3

Date

1815-1816

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

3 articles

Origine

PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur)

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

1 : Garde nationale et corps spéciaux : arrondissement de Corbeil : cantons d'Arpajon, Boissy-Saint-Léger, Corbeil, Longjumeau. 2-3 : Registres des décisions du conseil d'examen sur les militaires qui ont comparus devant lui comme susceptibles de concourir à la formation de la légion départementale (1815-1816)."

Langue des unités documentaires

Français

Autres données descriptives

Répertoire numérique établi par Elisabeth GUILITCH, 2001.

Informations sur le traitement

2001

Mots clés lieux

Préfecture de Seine-et-Oise. - Garde nationale, délibérations : communes de BAULNE (1831), BIEVRES (1831), BOISSY-SOUS-SAINT-YON (1833-1850), BOUSSY-SAINT-ANTOINE (1830), BOUTERVILLIERS (1831), BURES-SUR-YVETTE (1849), DOURDAN (1818-1848), FONTENAY-LES-BRIIS (1846), GOMETZ-LE-CHATEL (1832), LES GRANGES LE ROI (1846), IGNY (1844), LINAS (1830).

Cote/Cotes extrêmes

4R/1

Date

1818-1850

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur)

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

au bout de 50 ans à partir de 1850

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

11/12/2001